Les ventes aux enchères de la semaine
en cahier central
Les Affiches DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ
Tél. 04 76 84 32 00 - Internet www.affiches.fr
© D. R.
88 e année – n o 4555 –
ISSN 0750-410
VENDREDI 23 DÉCEMBRE 2011
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Aucun renseignement par téléphone Toutes les info. sur : www.grenoble-encheres.com 155, cours Berriat - Site Bouchayer-Viallet 38000 Grenoble - SCP TOROSSIAN commissaires priseurs judiciaires
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LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé
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Office Notarial Robert GENIN et Sylvia BRUNET à Bourg-d’Oisans
VENTE judiciaire aux enchÈres publiques
De terrains à VILLARD REYMOND et ORNON ADJUDICATION FIXEE AU VENDREDI 13 janvier 2012 à 15 h, à Bourg-d’Oisans, Place de l’Eglise, Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal Par le Ministère de Me Sylvia BRUNET Procédure Cette vente a lieu à la requête de Mme Aimée Marie VIEUX-PERNON, veuve de M. Pierre Louis SALAZARD et de Mme Marie Mireille VIEUX-PERNON, épouse de M. Joseph André RICHARD, et en vertu d’un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de Grenoble le 24 mai 2006, complété par un jugement rendu par ledit Tribunal le 3 avril 2008. Désignation Premier lot : Sur la Commune de VillardReymond (Isère), diverses parcelles de terrain de nature différente cadastrées section A N°s 131, 146, 169, 171, 180, 202, 228 et 239, pour une contenance totale de 78 ares 60 centiares. Deuxième lot : Sur la Commune de Ornon (Isère), Diverses parcelles de terrain de nature différente, cadastrées section B N°s 461, 469, 470, 485, 490, 495, 498, 546, 548, 549, 550, 551, 555, 557, 930, 931, 932, 937, 938, 939, 947, 950 et 951 et section C N°s 151, 153,
156, 157, 181, 182, 192 et 194 et section F N° 219, pour une contenance totale de 6 hectares 23 ares 27 centiares. Troisième lot : Sur la Commune de Ornon (Isère), diverses parcelles de terrain de nature différente, cadastrées section B N°s 530, 539, 540 et 541, pour une contenance totale de 14 ares 31 centiares. Mises à prix Premier lot : Huit cents euros (800 €) Deuxième lot : Cinq mille euros (5 000 €) Troisième lot : Cinq mille euros (5 000 €)
Enchères Elles devront être d’un multiple de deux cents euros (200 €) et seront portées verbalement sans ministère d’avocat. Prix Payable dans les quarante cinq (45) jours de l’adjudication avec intérêts au taux de 4,50 % l’an commençant à courir à partir du jour de l’entrée en jouissance et exigibles en même temps que le prix. Au-delà, le taux ci-dessus sera majoré de 3 points à titre de clause pénale.
Frais
Surenchère
Chaque adjudicataire paiera, en sus de son prix, la totalité des frais d’adjudication afférents à son lot. Dépôt de garantie
Surenchère d’un dixième au moins du prix principal jusqu’au 10ème jour inclus, à 17 h, de l’adjudication, par ministère d’avocat et par déclaration faite au secrétariat-greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble.
Toute personne désirant enchérir, devra consigner, entre les mains de Me Sylvia BRUNET, la somme de mille cinq cents euros (1 500 €) en espèces ou en un chèque certifié.
Pour tout renseignement : S’adresser à l’Office Notarial de Bourg-d’Oisans, dépositaire du cahier des charges. Téléphone : 04 76 80 08 06.
«Les Affiches, le seul journal qu’on peut lire au bureau sans se faire attraper par son patron et qu’il faut ramener chez soi si on ne veut pas décevoir son conjoint.»
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LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé
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BOUSQUET & ASSOCIÉS SELARL D’AVOCATS 10, avenue Félix-Viallet - BP 3020 - 38816 Grenoble Cedex 1 Tél : 04 76 87 52 12
VENTE aux enchÈres publiques Commune de MONT-DE-LANS lieudit Les Bons, 38860 Mont-de-Lans Maison de village comprenant :
au sous sol, une cave, au rez de chaussée, un salon, un coin cuisine, un WC et une montée d’escalier au 1er étage, une chambre et un coin salle d’eau, au 2ème étage, un grenier. Le tout d’une surface de 24,39m2
Mise À prix : 8 000 € ADJUDICATION FIXÉE AU MARDI 31 JANVIER 2012 à 14 h, à l’audience de M. le Juge de l’Exécution du Tribunal de Grande Instance de Grenoble au palais de justice de Grenoble, place firmin Gautier. Cette vente a lieu à la demande de
CONDITIONS D’OCCUPATION
ENCHèRES
LE CRÉDIT LYONNAIS, SA dont le siège social est à Lyon (69002), 18, rue de la République, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le n° B 954 509 741, agissant par son mandataire le CRÉDIT LOGEMENT Société financière, société anonyme, dont le siège social est à PARIS (3ème) 50, boulevard de Sébastopol, inscrite au RCS de Paris sous le n°B 302 493 275.
Il résulte du procès-verbal descriptif établi le 20 décembre 2010, par Me Henri MEZAGHRANI que le bien vendu dont s’agit serait occupé.
Les enchères ne peuvent être portées que par un avocat inscrit au barreau du Tribunal de Grande Instance de Grenoble.
Ayant pour avocat constitué la Selarl d’avocats BOUSQUET & ASSOCIÉS, 10, avenue Félix-Viallet, 38000 Grenoble. DéSIGNATION DE L’IMMEUBLE SAISI Commune de Mont-de-Lans (Isère) Tènement immobilier cadastré section AD n°94 d’une contenance de 50 centiares. Tel que ledit tènement immobilier existe sans exception ni réserve.
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CAHIER DES CONDITIONS DE LA VENTE
CONSIGNATION POUR ENCHéRIR
Le cahier des conditions de la vente a été déposé au greffe de monsieur le juge de l’exécution près le tribunal de grande instance de Grenoble où il peut être consulté tous les jours de 14 h à 16 h, sauf le mardi et le samedi.
3 000€ par chèque de banque émis à l’ordre du service séquestre caisse de l’ordre des avocats du barreau de Grenoble ou remise d’une caution bancaire irrévocable.
Il peut également être consulté au cabinet de l’avocat du créancier poursuivant les lundis, mardis et jeudis de 14 h 30 à 17 h.
VISITES SUR PLACE
MONTANT DE LA MISE à PRIX
Le mercredi 18 janvier 2012 de 9 h à 11 h et le samedi 21 janvier 2012 de 9 h à 11 h par Me Henri MEZAGHRANI. Tél : 04 76 51 52 50.
8 000 €
LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé
Me Didier BOUSQUET, avocat associé.
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SCP CAILLAT DAY DALMAS DREYFUS MEDINA FIAT PONCIN CDMF-AVOCATS, Avocats associés inscrits au Barreau de Grenoble 7, place Firmin-Gautier, 38000 Grenoble (Tél : 04 76 48 89 89 – Fax : 04 76 48 89 99)
VENTE aux enchÈres publiques 2 MAISONS D’HABITATION MITOYENNES AVEC TERRAIN Sur la Commune d’IZEAUX (38140) Lotissement « Les Jardins des Cornalines »
Mises À prix : LOT 1 : 105 000 € ; LOT 2 : 105 000 € ADJUDICATION FIXÉE AU MARDI 7 FÉVRIER 2012 À 14 h À l’Audience de M. le Juge de l’Exécution près du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, Palais de Justice, Place Firmin Gautier. LA VISITE DES LIEUX EST PRÉVUE LE 30 JANVIER 2012 À 14 h par le Ministère de la SCP N’KAOUA, Huissiers à Grenoble À LA DEMANDE : La CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL SUD RHÔNE-ALPES, Société coopérative à capital variable, immatriculée au RCS de Grenoble sous le n°402 121 958, dont le siège social est 15-17, rue Paul-Claudel à Grenoble (38041), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, Ayant pour avocat constitué, la SCP CAILLAT DAY DALMAS DREYFUS MEDINA FIAT PONCIN, CDMF-AVOCATS, Avocats associés. DESCRIPTION
− Au rez-de-chaussée : un salon/cuisine de 33,60 m², des toilettes et un box de 14,60 m² ; − Au 1er étage : 4 chambres de 8 à 10 m² et une salle de bain + toilettes ;
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- LOT 2 : 231B Rue Sully : Une maison d’habitation mitoyenne avec terrain attenant, cadastrée section AT n°311, 316 et 322, comprenant : − Au rez-de-chaussée : un salon de 25,30 m², une cuisine de 7,60 m², des toilettes et un box de 15 m² ; − Au 1er étage : 4 chambres de 8 à 11 m² et une salle de bain + toilettes ; − la parcelle ayant une contenance totale de 3 a 75 ca. Lesdits biens sont actuellement loués.
- LOT 1 : 231A Rue Sully : Une maison d’habitation mitoyenne avec terrain attenant, cadastrée section AT n°310, 317 et 323, comprenant :
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− la parcelle ayant une contenance totale de 3 a 87 ca.
MISEs À PRIX
CONDITIONS DE LA VENTE Tout intéressé peut prendre communication du cahier des conditions de la vente dressé par la SCP CDMF-AVOCATS, auprès du Greffe de Monsieur le Juge de l’Exécution près du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, où il a été déposé, tous les jours de 14 h à 16 h (sauf le Mardi). LES ENCHèRES Les enchères ne peuvent être portées que par un Avocat inscrit au Barreau du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, qui ne pourra être porteur que d’un seul mandat. Les enchères sont pures et simples et chaque enchère doit couvrir l’enchère qui la précède.
Lot 1 : 105 000 € Lot 2 : 105 000 €
Outre les frais préalables à la vente et les frais postérieurs qui seront dus par l’adjudicataire en sus du prix d’adjudication.
CONSIGNATIONS POUR ENCHÉRIR 10 % du montant de la mise à prix, à savoir 10 500 €, par chèque certifié émis à l’ordre du Service Séquestre de l’Ordre des Avocats du Barreau de Grenoble, ou remise d’une caution bancaire irrévocable.
LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé
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SCP GIRARD & BRIANÇON, Avocats Associés 23, rue Doyen Louis-Weil, Immeuble l’Européen (38000) Grenoble
VENTE aux enchÈres publiques
APPARTEMENT DE 3 PIÈCES + CUISINE DE 52,69 m² & UNE CAVE 9002, route de Grenoble, bât. E, montée 12 groupe Beaulieu, 38420 Domène
Mise À prix : 47 000 € ADJUDICATION FIXÉE LE MARDI 14 FEVRIER 2012 à 14 H à l’audience du Juge de L’exécution chargé de la Saisie-Immobilière près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, au Palais de Justice à Europole, Place Firmin Gautier.
Visite : La visite des lieux sera effectuée le : LUNDI 6 FEVRIER 2012 à 14 h 30 Par la SCP N’KAOUA, Huissiers de Justice à Grenoble PROCÉDURE Cette vente aura lieu à la requête du : CRÉDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHÔNE ALPES AUVERGNE venant aux droits du CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE SUD RHÔNE ALPES AUVERGNE, société anonyme au capital de 181 039 170 €, immatriculée au SIREN de Lyon sous le numéro 391 563 939, dont le siège social est 93-95, rue Vendôme à Lyon (69457) Cedex 06, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège. Ayant la SCP GIRARD & BRIANCON pour Avocat. En exécution d’un jugement d’orientation rendu par Monsieur le Juge de l’Exécution spécialement chargé de la Saisie-Immobilière près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble en date du 29 novembre 2011 DéSIGNATION Les parts et portions ci-après désignées d’un ensemble immobilier dénommé «GROUPE BEAULIEU» situé à Domène (Isère) lieudit «Les Mortes», comprenant : - 5 blocs d’immeubles dénommés «A», «B», «C», «D» et «E», - Un groupe de magasins,
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FRAIS - ENCHÈRES
- 192 parkings, Cadastré à la section H sous les numéros 149 (2 ha 17 a 27 ca), 150 (7 a 77 ca) et 151 (1 a 36 ca) Dans le Bâtiment E, Montée 12, 9002, route de Grenoble, élevé sur sous-sol, d’un rez-dechaussée et de sept étages : Le lot numero 286, soit Un appartement d’une superficie de 52,69 m² au sixième étage, porte à gauche sur le palier, comprenant hall d’entrée, W.C., salle de bains, cuisine avec balcon, séjour avec balcon, deux chambres, Le lot numero 258, soit la cave numéro 2 au sous-sol. CAHIER DES CONDITIONS DE LA VENTE Le cahier des conditions de la vente a été déposé au Greffe du Juge de l’Exécution spécialement chargé de la saisie-immobilière près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble le 23 Septembre 2011 où il peut être consulté tous les jours de 14 h à 16 h, sauf les Mardi et Samedi.
Les frais préalables à la vente, de même que les droits de mutations et autres taxes diverses, seront payés par l’adjudicataire en sus du prix. Les enchères ne seront reçues que par Ministère d’Avocat et ne pourront être inférieures à 200 €. Toute personne désireuse d’enchérir devra remettre à l’Avocat qu’elle aura chargé pour porter les enchères, une CONSIGNATION OBLIGATOIRE par chèque bancaire certifié établi à l’ordre de la CARPA DES ALPES d’un montant de 4 700 € et justifier de son identité. MISE à PRIX
47 000 €
Pour plus amples renseignements s’adresser :
- Dans les bureaux de la SCP GIRARD & BRIANÇON, Avocats Associés, les mardi et vendredi de 14 h à 16 h
- À partir du lundi 23 janvier 2012 de 10 h à 12 h et de 14 h à 16 h (sauf le Mercredi) au Cabinet de la SCP GIRARD & BRIANÇON, Avocats associés, 23, rue Doyen Louis Weil, Immeuble l’Européen (38000) Grenoble.Téléphone : 04 76 87 16 31.
- Ou sur le site «encheres-publiques.com»
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Ce cahier des conditions de la vente peut être consulté également :
LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé
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SCP SAUNIER-VAUTRIN & LUISET, Avocats Associés 12, av. Alsace-Lorraine (38000) Grenoble Me PONS, Avocat 4, place Victor-Hugo (38000) Grenoble SCP BENICHOU PARA TRIQUET-DUMOULIN, Avocats Associés 20, boulevard E. Rey (38000) Grenoble
VENTE aux enchÈres publiques en suite de surenchère sur licitation une parcelle de terre de 13 920 m2 À SAINT-CASSIEN (Isère)
Mise À prix : 46 200 € ADJUDICATION FIXÉE AU MARDI 14 FÉVRIER 2012 à 14 H à l’audience du Juge de l’exécution Immobilier du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, au Palais de Justice à Europole, Place Firmin Gautier PROCÉDURE Cette vente aura lieu à la requête de différents co-indivisaires. Ayant la SCP SAUNIERVAUTRIN & LUISET pour avocat. Il a été procédé à l’audience du Juge de l’Exécution près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble du mardi vingt cinq octobre deux mille onze (Mardi 25 octobre 2011) à l’adjudication des biens ci-après : DéSIGNATION ARTICLE I : Une parcelle sise à SAINT-CASSIEN (Isère) Lieudit « Le Haut Saint-Cassien » cadastrée à la section AB sous le numéro 329 pour une superficie de 1 hectare 39 ares 20 centiares. Une surenchère a été régularisée au Greffe du Juge de l’Exécution spécialement chargé de la saisie-immobilière près le Tribunal de
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Grande Instance de Grenoble, le 4 novembre 2011. CAHIER DES CONDITIONS DE LA VENTE Le cahier des conditions de la vente a été déposé au Greffe du Juge de l’Exécution spécialement chargé de la saisie-immobilière près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble le 15 Juin 2011 où il peut être consulté tous les jours de 14 h à 16 h, sauf les Mardi et Samedi.
Toute personne désireuse d’enchérir devra remettre à l’Avocat qu’elle aura chargé pour porter les enchères, un chèque bancaire certifié établi à l’ordre de la CARPA DES ALPES d’un montant de 4 620 € et justifier de son identité. Pour extrait, Signé : Me Noëlle SAUNIER-VAUTRIN.
Ce cahier des conditions de la vente peut être consulté également au Cabinet de la SCP SAUNIER-VAUTRIN & LUISET, avocats associés, sur rendez-vous. FRAIS - ENCHèRES Les frais préalables à la vente seront payés par l’adjudicataire en sus du prix. Les enchères ne seront reçues que par Ministère d’Avocat et ne pourront être inférieures à 200 €.
MISE à PRIX :
46 200 € Pour plus amples renseignements s’adresser au Cabinet de la SCP SAUNIERVAUTRIN & LUISET, avocats associés, 12 , avenue Alsace-Lorraine (38000) Grenoble - Téléphone : 04 76 43 04 48.
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SCP GIRARD & BRIANÇON, Avocats Associés 23 rue Doyen Louis-Weil, Immeuble l’Européen (38000) Grenoble
VENTE aux enchÈres publiques
MAISON D’HABITATION DE 90,27 m² + GARAGE DE 20,45 m² SUR TERRAIN DE 955 m² 2, lotissement Bel Air Lieudit «Le Bâtier» 38160 Saint-Sauveur
Mise À prix : 75 000 € ADJUDICATION FIXÉE LE MARDI 14 FÉVRIER 2012 à 14 H à l’audience du Juge de L’exécution chargé de la Saisie-Immobilière près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, au Palais de Justice à Europole, Place Firmin Gautier. La visite des lieux sera effectuée le : VENDREDI 3 FEVRIER 2012 à 14 h 30 Par Me BRET Huissier de Justice à Vinay PROCÉDURE Cette vente aura lieu à la requête : Du CRÉDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHÔNE ALPES AUVERGNE venant aux droits du CRÉDIT IMMOBILIER DE FRANCE SUD RHÔNE ALPES AUVERGNE, lui-même venant aux droits de la Société Anonyme FINANCIÈRE RÉGIONALE ALPES FIREALPES, société anonyme au capital de 181 039 170 €, immatriculée au SIREN de LYON sous le numéro 391 563 939, dont le siège social est 93-95, rue Vendôme à Lyon (69457) Cedex 06, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège Ayant la SCP GIRARD & BRIANÇON pour Avocat. En exécution d’un jugement d’orientation rendu par Monsieur le Juge de l’Exécution spécialement chargé de la Saisie-Immobilière près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble en date du vingt neuf novembre deux mille onze (29 novembre 2011) DéSIGNATION Sur la Commune de SAINT-SAUVEUR (ISERE) lieudit «le Bâtier», une parcelle de terrain cadastrée section B numéro 1752 de
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9 ares 55 centiares sur laquelle est édifiée une villa d’une superficie habitable de 90,27 m² composée de : - Hall d’entrée, toilettes, salon – séjour, cuisine, salle de bains, trois chambres, rangement, Outre un garage d’une superficie de 20,45 m², Formant le lot numéro deux du lotissement «BEL AIR». CAHIER DES CONDITIONS DE LA VENTE Le cahier des conditions de la vente a été déposé au Greffe du Juge de l’Exécution spécialement chargé de la saisie-immobilière près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble le 19 septembre 2011 où il peut être consulté tous les jours de 14 h à 16 h, sauf les mardi et samedi. Ce cahier des conditions de la vente peut être consulté également : - Dans les bureaux de la SCP GIRARD & BRIANÇON, Avocats Associés, les mardi et vendredi de 14 h à 16 h - Ou sur le site «encheres-publiques.com»
Les frais préalables à la vente, de même que les droits de mutations et autres taxes diverses, seront payés par l’adjudicataire en sus du prix. Les enchères ne seront reçues que par Ministère d’Avocat et ne pourront être inférieures à 200 €. Toute personne désireuse d’enchérir devra remettre à l’Avocat qu’elle aura chargé pour porter les enchères, une CONSIGNATION OBLIGATOIRE par chèque bancaire certifié établi à l’ordre de la CARPA DES ALPES d’un montant de 7 500 € et justifier de son identité. MISE à PRIX
75 000 € Pour plus amples renseignements s’adresser : - A partir du LUNDI 23 JANVIER 2012 de 10 H à 12 H et de 14 H à 16 H (sauf le Mercredi) au Cabinet de la SCP GIRARD & BRIANÇON, Avocats associés, 23, rue Doyen Louis-Weil, Immeuble L’Européen (38000) Grenoble. Téléphone : 04 76 87 16 31.
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LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé
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