VENDREDI 27 MAI 2011 ISSN 0750-410
88 e année – n o 4525 –
1,30 €
cahier Tous les marchés publics de l’Isère encentral
Les Affiches DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ
L’Isère distille vos envies
Tél. 04 76 84 32 00 - Internet www.affiches.fr
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CABINET DE LA SCP PAILLARET Av o c a t s a s s o c i é s à V i e n n e 59, cours Romestang - Tél. : 04 74 85 01 55 180415Me/O
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VÉHICULES dont VP : en suite de succession AUDI A4 1.6 pack du 10/96 (faible km), UL : Vito 111CDi Clim, CD du 8/10 (20100km), Master dCi90 plateau dble cab. du 12/02, Kangoo du 10/98 (non roulant), C a m i o n RENAULT Midlum 180 dCi fourgon du 11/06 (155400km) hayon alu Dhollandia…
VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES à l’audience du juge de l’exécution du Tribunal de Grande Instance de Vienne (Isère) Le MARDI 5 JUILLET 2011 à 9 h au palais de justice de Vienne, place Charles-de-Gaulle, sur la mise à prix de 900 000 €
avec faculté de baisse du quar t et de moitié Un ensemble immobilier sis sur la commune de Villefontaine (Isère), avenue de la Verpillière, cadastré : Section A n°234 pour une contenance de Section A n°235 pour une contenance de Section A n°236 pour une contenance de Section A n°237 pour une contenance de Section A n°238 pour une contenance de Section A n°493 pour une contenance de Soit une contenance totale de :
V i s i t e s le jour même de 9 h à 10 h. Paiement comptant Frais en sus 14,352% + contr.tech.
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Comprenant bâtiment à usage industriel, bureaux, magasin et sanitaires ; L’ensemble étant vétuste et en très mauvais état d’entretien utilisé jusqu’en 2009 pour une activité de fonderie. Pour tous renseignements s’adresser au Cabinet d’Avocat sus-nommé et pour consulter le cahier des conditions de vente au greffe du juge de l’exécution du Tribunal de Grande Instance de Vienne où il se trouve déposé ou au Cabinet de l’Avocat poursuivant.
1 5 5 c o u rs Berriat - 38000 Grenobl e SCP TOROSSIAN et SARL GRENOBLE ENCHÈRES n ° ag r é m e n t 2 0 0 2 - 4 0 4 c o m m i s s a i r e s p r i s e u r s A r m a n d e t G é r a rd TOROSSIAN
Me Léon PAILLARET.
«Les Affiches, le seul journal qu'on peut lire au bureau sans se faire attraper par son patron et qu'il faut ramener chez soi si on ne veut pas décevoir son conjoint.»
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SELARL OSTIAN-COOK-QUENARD, Avocats associés 18, boulevard Edouard-Rey à Grenoble e M Christophe ROUMEZI, Mandataire Judiciaire 9 bis, rue de New-York - 38000 Grenoble
VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES ENSUITE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE
UN APPARTEMENT EN TRIPLEX (lot N°2) EN ÉTAT FUTUR D’ACHÈVEMENT situé au rez-de-chaussée, 1er et 2ème étages, d'une superficie de 57,71 m2 + UN GARAGE EN SOUS-SOL portant le N° 7 (lot N° 32) + UNE PLACE DE STATIONNEMENT portant le N° 13 (lot N° 64), sis à Saint-Nazaire-les-Eymes (38330) - 380, chemin des Ecoutoux "Les Vergers de Cleymes"
ADJUDICATION FIXÉE au MARDI 12 JUILLET 2011 à 14 h e u r e s à l’audience de M. le Juge près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, au palais de justice de ladite ville, place Firmin-Gautier
MISE À PRIX :
85 000 €
avec possibilité de baisse à 75 000 € en cas de défaut d’ench é r i s s e u r Une visite des lieux est fixée le : Mardi 28 juin 2011 de 14 h 30 à 15 h 30 par le ministère de SCP BENYAHIA, Huissiers de Justice à Grenoble (Isère) PROCÉDURE Cette vente aux enchères est organisée dans le cadre des opérations de réalisation des actifs immobiliers dépendant d'une liquidation judiciaire, à la requête de Me Christophe ROUMEZI, mandataire judiciaire - 9 bis, rue de New-York, 38000 Grenoble. DESIGNATION Sur le territoire de la Commune de Saint-Nazaireles-Eymes (38330) - 380, chemin des Ecoutoux : Dans un ensemble immobilier en copropriété dénommé "Les Vergers de Cleymes", figurant au cadastre de ladite commune Section AN n° 68, 71, 72, 76, 78, 81, 82, et Section AN n° 50 pour les 3/4 indivis : L e s l o t s d e c o p ro p r i é t é s u i va n t s : • Lot numéro DEUX (2) : soit un appartement (en état futur d'achèvement et ne comportant ni chauffage ni sanitaires), dit "logement B", en triplex, au rezde-chaussée, 1er et 2ème étages, comprenant : - au rez-de-chaussée : hall ; - au premier étage : séjour-repas, cuisine, chambre, salle de bains, dégagement, wc ; - au deuxième étage : chambre, dégagement, - et les 500/10 000èmes de la partie commune (entrée) aux lots 1 et 2. • Lot numéro trente deux (32) : soit un garage en sous-sol portant le numéro 7 du plan, 5ème porte en entrant, les 2/1 000èmes de la propriété du sol et des
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parties communes générales, et les 37/1 000èmes des charges propres aux garages. • Lot numéro soixante quatre (64) : soit une place de stationnement portant le numéro 13 du plan, et les 1/1 000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales. CONDITIONS D’OCCUPATION Le bien mis en vente est libre d'occupation et de location. CONDITION PARTICULIÈRE Un protocole d'accord a été régularisé le 2 septembre 2010 entre les époux TRUFFIER-BLANC, propriétaires du lot N° 1 de l'ensemble immobilier dénommé "Les Vergers de Cleymes", et Me Christophe ROUMEZI, es-qualité de Liquidateur de la société débitrice en liquidation judiciaire, prévoyant que les époux TRUFFIER-BLANC percevront une indemnité de 10 000 € en contrepartie des travaux prévus audit protocole, nécessaires à rendre le lot N° 2 conforme à sa destination. C e t t e i n d e m n i s a t i o n s e r a à l a c h a r g e e x cl u s i v e de l'adjudicataire . CLASSE ENERGÉTIQUE Logement classé D en consommations energétiques et classé E en émissions de gaz à effet de serre. ENCHÈRES - CONSIGNATION POUR ENCHÉRIR
Les enchères ne seront reçues que par ministère d'un avocat au barreau de Grenoble.
LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ
Toute personne désireuse d'enchérir devra remettre à l'avocat chargé de porter les enchères une caution bancaire irrévocable ou un chèque de banque établi à l'ordre de la CARPA DES ALPES, d'un montant de 8 500 €. MISE A PRIX - FRAIS
85 000 € avec possibilité de baisse à 75 000 € en cas d e d é f a u t d ' e n ch é r i s s e u r. Outre les frais préalables à la vente aux enchères, et les frais postérieurs qui sont dus par l'adjudicataire EN SUS du prix. CONDITIONS DE LA VENTE
Pour consulter le cahier des conditions de vente dressé par la SELARL OSTIAN - COOK QUENARD, s'adresser au greffe de M. le juge de l'exécution près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, où il a été déposé, tous les jours de 14 h à 16 h, sauf le mardi, ou au Cabinet de la SELARL OSTIAN - COOK - QUENARD, Avocats poursuivants, 18, boulevard Edouard-Rey à Grenoble (Tél. : 04 76 46 88 05 de 14 h à 16 h sauf le vendredi).
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LES VENTES AUX ENCHERES PUBLIQUES
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VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES par mail à :
Mercredi 1er Juin à 10 h, LJ CARRANTE, à l’enseigne « FIRST LOOK », 2, rue de Sault, 38000 Grenoble (Me GUYOT) 1° / Fonds de commerce à usage de vente de vêtements pour hommes, femmes et enfants. Mise à prix 30 000 €. 2° / Stock de vêtements et accessoires Enlèvement le 6 juin de 14 h à 17 h. Mercredi 1er Juin à 11 h, LJ ABAG D.B. VIANDES, rue des Abattoirs, 38120 Fontanil-Cornillon (Me ROUMEZI) Machine sous vide double cloche MURIN POUILLAT, Scie os TREIF JAGUAR-CE+, dégraisseuse CRETEL 2004, scie à ruban… Enlèvement sur rendez-vous. ANAF Lyon. Toutes les ventes sur le site www.anaf .com
juridique@affiches.fr
L i s t e e t c a r a c t é r i s t i q u e s c o m p l è t e s d e s v é h i c u l e s e t i nv e n t a i r e complet sur toutes les ventes sur liquidations judiciaires sur : www . a n a f . c o m 4, place Robert Schuman, 38000 Grenoble Tel. : 04.76.290.290 - Télécopie : 04.76.290.291 Internet : http : //www.anaf.com e.mail : jc.anaf@anaf.com
Bouclage le mercredi 12h pour une parution le vendredi
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Référence de la consultation : 2011 947 254.
Par ticularités de la consultation : Le candidat indiquera le ou les lot(s) pour lequel(s) il soumissionne. Les candidats désignataires seront associés sur chaque lot à un bailleur social déjà désigné. Il présentera 3 noms d’architectes. Au final, l’architecte désigné sera commun aux 2 programmes associés sur le même lot.
Nom - Adresse de l’organisme organisateur de la consultation : TERRITOIRES 38, 24, rue Gustave Eiffel, 38028 Grenoble cédex 1 . Tél : 04 76 70 97 97 – fax : 04 76 48 03 07 - http://territoires38.fr
Conditions d’obtention du dossier de consultation : De préférence : sur la plateforme de dématérialisation : http://territoires38.achatpublic.com ; Sur demande écrite (fax ou courrier) à TERRITOIRES 38.
Contexte du projet : Le projet de PRE NOUVEL (16.1 ha) se situe dans l’agglomération grenobloise à Seyssins (38180). Réalisé dans le cadre d’une Association Foncière Urbaine (AFU) autorisée de remembrement, le nouvel écoquartier prévoit la réalisation de 550 logements (représentant environ 47 000m2 de SHON) articulés autour d’un parc de 6 ha garant de la gestion hydraulique du site.
Les modalités de réponse à la consultation : détaillées dans le dossier de consultation.
Avis d’appel public à la concurrence
Objet de la consultation : Désignation des promoteurs immobi liers privés dans le cadre de la commercialisation de la tranche 1 du projet d’aménagement du quar tier PRE NOUVEL à Seyssins, sous forme de vente de charges foncières pour la construction de log ements en accession à la propriété. La consultation concerne 3 ilots de logements collectifs et intermédiaires mixtes (social et privé) d’une surface totale d’environ 16 000 m2 SHON (dont plus de 9 600 m2 SHON privée objet de la présente consultation).
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Critères de jug ement des offres : Détaillés dans le dossier de consultation. Une séance de questions-réponses sera organisée avec tout ou partie des candidats ayant remis une offre. Date limite de réception des candidatures et offres : 21 juin 2011 à 17 h. Les candidatures et/ou offres seront rédigées en Français. Leur envoi par voie électronique n’est pas autorisé Autres renseignements : Territoires 38, Mme BOURASSIN. Tél : 04 76 70 97 97. Date d’envoi de l’avis à la publication : 25 mai 2011.
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