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Tél. 04 76 84 32 00 - Internet www.affiches.fr

© D. R.

88 e année – n o 4510 – ISSN 0750-410

VENDREDI 1 1 F É V R I E R 2 0 1 1

_1e COUV 11-2-11

1,30 €

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cahier Les ventes aux enchères de la semaine encentral

Les Affiches DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ


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annonces légales à l’affiche SARL SVV

ANAF Jeudi 17 février à 10 h, LJ M. BAYLE, 75, le Bourg, 38140 Beaucroissant (Me GUYOT) Fonds de commerce à usage de Boulangerie-Pâtisserie. Mise à prix : 5 0 0 0 € . A défaut vente immédiate du matériel : Trancheuse, Tour réfrigéré, Four EUROFOUR, Cellule de congélation, Turbine à glace, Batteur mélangeur PHEBUS…

Jeudi 17 février 2011 à 11 h 15, route de Saint-Quentin, 38210 Tullins. Dans les locaux de la Sté SAS Affutage JMPEC. Affuteuse SMP CA3 1060 à commande numérique. Tension 400volts Triphasés, fréquence 50hertz, Puissance 19KW. Enlèvement sur rendez vous

LES VENTES AUX ENCHERES PUBLIQUES

Jeudi 17 février à 14 h 30, LJ SARL FONTAGEST, 12 rue du Rif Tronchard 38120 Le Fontanil. (Me SABOURIN) Mobilier garnissant 32 studios : Lits, Four micro-ondes, Télévisions, Canapés, Vaisselles… Matériel informatique et bureautique. Enlèvement après la vente jusqu’à 18 h et le vendredi 18 février de 9 h à 12 h. ANAF Lyon. Toutes les ventes sur le site www.anaf .com L i s t e e t c a r a c t é r i s t i q u e s c o m p l è t e s d e s v é h i c u l e s e t i nv e n t a i r e complet sur toutes les ventes sur liquidations judiciaires sur : www . a n a f . c o m 4, place Robert Schuman, 38000 Grenoble Tel. : 04.76.290.290 - Télécopie : 04.76.290.291 Internet : http : //www.anaf.com e.mail : jc.anaf@anaf.com

4, place Robert Schuman, 38000 Grenoble Tel. : 04 72 83 20 20 - Télécopie : 04 72 83 20 29 Internet : http : //www.anaf.com Agrément 2010.753 Commissaire priseur habilité Jean MARTINON

JEUDI 10 MARS 2011 à 14 h 45

JEUDI 10 MARS 2011 à 16 h 15

615, av. du Centre - Zone Commerciale du Grand Epa gny 74330 Epa gny

1 1 1 , aven u e d e V i l l a r c h e r - Z I d e s L a n d i e r s N o r d 73000 Chambér y

VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

1) D’UN FONDS DE COMMERCE À USAGE D’ACTIVITÉ DE BUREAU TECHNIQUE DANS L’ÉQUIPEMENT SPORTIF ET DE LOISIR (PISCINES)

1) D’UN FONDS DE COMMERCE À USAGE DE VENTE DE PRODUITS ET ACCESSOIRES DE PISCINES

Liquidation judiciaire de la société AQUILUS PISCINE, jugement du tribunal de commerce de Grenoble, en date du 23 novembre 2010.

Mise à prix : 15 000 €. S’appliquant : 1°) Aux éléments incorporels (nom commercial, clientèle, achalandage, droit au bail) à concurrence de………………………………………………………… 7 500 € 2°) Aux éléments corporels (matériel de commerce servant à l’exploitation) à concurrence de…………………………………………………………………… 7 500 € AU COMPTANT. FRAIS EN SUS.

Ordonnance du 26 janvier 2011. Pour tout ce qui concerne cette adjudication, élection de domicile est faite à Meylan (Isère) 61, boulevard des Alpes, en l’étude de Me Philippe SERRANO, Mandataire-Judiciaire, seul habilité à recevoir les oppositions. Le cahier des charges contenant les clauses et conditions de la vente a été dressé par la SCP Jean-Claude ANAF et Associé, Commissaires-Priseurs Judiciaires, et se trouve déposé en son étude, où il peut être consulté. Pour visiter le fonds de commerce, s’adresser à la SCP Jean-Claude ANAF et Associé, Commissaires priseurs judiciaires à Grenoble. Consignation pour enchérir pour le fonds de commerce : 7 500 € par chèque certifié à l’ordre de la SCP Jean-Claude ANAF et Associé. Pour le paiement du solde, une garantie bancaire ou chèque certifié sera exigé immédiatement après l’adjudication, à l’acquéreur du fonds de commerce. Règlement comptant frais en sus. 2) D’UN STOCK DE PRODUITS ET ACCESSOIRES POUR PISCINES A défaut d’adjudicataire pour le fonds de commerce, vente détaillée du matériel.

11 février 2011

Liquidation judiciaire de la société AQUILUS PISCINE, jugement du tribunal de commerce de Grenoble, en date du 23 novembre 2010.

Mise à prix : 15 000 €. S’appliquant : 1°) Aux éléments incorporels (nom commercial, clientèle, achalandage, droit au bail) à concurrence de………………………………………………………… 7 500 € 2°) Aux éléments corporels (matériel de commerce servant à l’exploitation) à concurrence de…………………………………………………………………… 7 500 € AU COMPTANT. FRAIS EN SUS.

Ordonnance du 26 janvier 2011. Pour tout ce qui concerne cette adjudication, élection de domicile est faite à Meylan (Isère) 61, boulevard des Alpes, en l’étude de Me Philippe SERRANO, Mandataire-Judiciaire, seul habilité à recevoir les oppositions. Le cahier des charges contenant les clauses et conditions de la vente a été dressé par la SCP Jean-Claude ANAF et Associé, Commissaires-Priseurs Judiciaires, et se trouve déposé en son étude, où il peut être consulté. Pour visiter le fonds de commerce, s’adresser à la SCP Jean-Claude ANAF et Associé, Commissaires priseurs judiciaires à Grenoble. Consignation pour enchérir pour le fonds de commerce : 7 500 € par chèque certifié à l’ordre de la SCP Jean-Claude ANAF et Associé. Pour le paiement du solde, une garantie bancaire ou chèque certifié sera exigé immédiatement après l’adjudication, à l’acquéreur du fonds de commerce. Règlement comptant frais en sus. 2/ D’UN STOCK DE PRODUITS ET ACCESSOIRES POUR PISCINES A défaut d’adjudicataire pour le fonds de commerce, vente détaillée du matériel.

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LUNDI 21 FÉVRIER 2011 à 14 h à l’étude

MERCREDI 23 FÉVRIER 2011 à 9 h 30 sur place

(Requête volontaires, successoins, saisies, tutelles et liq. jud.) A) VENTES SUR DÉSIGNATION : 1) Outillag e carrelag e m a ç o n n e r i e m i s e à p r i x : 400 €. (LJ Machado matériel visible le 18 février de 9 h à 10 h au 146, chemin du Janin, 38340 Saint-Jean-deMoirans. Enlèvement le 23 février de 9 h à 11 h) 2) Pe u g eot 309 de 1992 pour les pièces. m i s e à p r i x : 100 €. (LJ Machado véhicule visible le 18 février de 9 h à 10 h au 146, chemin du Janin, 38340 SaintJean-de-Moirans. Enlèvement le 23 février de 9 h à 11 h) 3 ) L o t d e m o b i l i e r d e bureau. Mise à prix : 400 €. (LJ A à Z dacty synthèse. Pas de visite : photos visibles sur grenoble-encheres.com ; Enlèvement au 5 place de l’Europe à Voiron) 4) Beau stock p r ê t - à - p o r t e r, p e t i t s m a t é r i e l s . Mise à prix : 1 500 €. (LJ Babylone By Bus matériel. Visible le 21 février de 8 h 30 à 9 h 30 au 10 Grande Rue à Saint-Marcellin. Enlèvement le 23 février de 8 h à 10 h) 5 ) 4 i l o t s m o b i l e s f r u i t s e t l é g u m e s d e s s u s i n o x ( a c hetés 9000 € en j a nv.2010). Mise à prix : 500 €. (LJ Labruyere. Pas de visite : photos visibles sur grenoble-encheres.com. Enlèvement au 11, rue Michel-Perret à Tullins le 23 février de 10 h 30 à 11 h). 6) Four à pizza, m e u bl e i n ox, t a bles, c haises . Mise à prix : 500 €. (LJ J & H Restauration matériel visible le 21 février de 9 h 30 à 10 h au 55 av. Alsace

route de Saint-Marcellin, 38590 Saint-Geoirs LJ METALLIA (en face des quads Polaris) Cisaille guillotine Bombled 3000x6, presse plieuse Promecam RG7530, scie à ruban horizontale, combiné, Geka, compresseur de 2010, tank, perc. col., tronçonneuses, 4 postes semi auto, découpe plasma, perc. magnétiques, groupe électrogène, ponceuses, perfos, visseuses, servante, cercleuse, chauffage, enclumes, chalumeaux, petits matériels, plieuse manuelle, cisaille, rouleuse, touret, treuil, bungalow vestiaire-réfectoire, bungalow sanitaire-douche, benne à déchets, stock de matière. Le commissaire priseur se réserve la possibilité de vendre en 1 ou plusieurs lots V i s i t e : 1/2 heure avant la vente. Enlèvement immédiat. Paiement comptant. Frais en sus 14,352%. Règlement chèque certifié ou chèque + lettre accréditive de banque et 2 pièces d'identité.

Aucun renseignement par téléphone Toutes les info. sur : www.grenoble-encheres.com

Lorraine à Grenoble. Enlèvement le 23 février de 9 h à 10 h) B) À LA SUITE : (visites le jour même de 10 h à 12 h et de 13 h à 14 h.) Mobilier XIXe et de style, nombreux bibelots, mat. prof et outillage, stocks divers Paiement comptant. Frais en sus : Ventes judiciaires : 14,352% ou volontaires : 20%.

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Aucun renseignement par téléphone Toutes les info. sur : www.grenoble-encheres.com 155, c o u r s B e r r i a t - 3 8 0 0 0 G r e n o b l e SCP TORO S S I A N e t S A R L A g r é m e n t n °2002-404 c o m m i s s a i r e s p r i s e u rs j u d i c i a i r e s e t h a b i l i t é s

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Pour la publication de toutes vos

SCIC HABITAT RHÔNE-ALPES (SA D’HLM)

ANNONCES LÉGALES

Vend 2 PAVILLONS à Les Avenières (38), cité Ampère - un T6 de 122 m2. Lot 1, sur 659 m2 de jardin. Maison mitoyenne par le garage : 130 500 €* - DPE : E. - un T4 de 95 m2. Lot 5, sur 502 m2 de jardin : 106 975 €* - DPE : F. * hors frais de notaire et bancaires. Renseignements et Ventes : GROUPE SNI - GIE VENTES, Christelle PEREIRA, Tél : 08 11 74 12 12. cpereira@groupesni.fr Offre réservée exclusivement aux locataires de SCIC HABITAT RHONE ALPES du département de l’ISERE pendant deux mois à compter de la présente publication conformément aux dispositions de l'article L-443-11 du CCH relatif aux ventes de logements sociaux.

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE Audience des criées du 8 février 2011

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Nature et situation des immeubles Chalet de 56,26 m2 outre remise de 6,50 m2 Lieudit Mas-du-Roux, terrain de 2526 m2 Château Bernard (Isère) Maison inachevée de 80,36 m2 de 3 pièces avec 2 garages et terrain à Renage (Isère) Les Jardins d’Élodie

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juridique@affiches.fr

RESULTAT DES ADJUDICATIONS

Avocat chargé de la vente

Mise à prix

Prix d'adjudication

Avocat adjudicataire

Frais préalables

P. GIRARD

30 000 €

48 000 €

TOUBIANA

7 216,24 €

PILLET

60 000 €

166 000 €

COOK

7 268,05 €

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VENDREDI 25 FÉVRIER 2011 à 9 h à l’Hôtel des Ventes, 155, cours Berriat à Grenoble

EXCEPTIONNELLE vente aux enchères publiques fonds de commerce de

PÂTISSERIE CONFISERIE sis 75, place de la Libération à Villard-de-Lans (Isère)

MISE À PRIX : 30 000 € Loyers et charges dus depuis le jgt de LJ à la charge de l’adjudicataire

S'appliquant pour moitié aux éléments incorporels (Licence 4, enseigne, clientèle, achalandage, droit au bail) et aux éléments corporels à concurrence de la moitié: matériel d'exploitation décrit dans le cahier des charges établi par Me Torossian. Liquidation Judiciaire de S.A.R.L. BOZKIEWICZ (jugement du T.C. de Grenoble du 30-01-2010) et en exécution d'une ordonnance de Monsieur le Juge Commissaire du 21/1/2011. Pour tout ce qui concerne cette adjudication, élection de domicile est faite à Grenoble (Isère), 16, rue Général-Mangin, en l’étude de Me MASSELON, mandataire judiciaire, seul habilité à recevoir les oppositions. Le cahier des charges dressé par Me TOROSSIAN, peut être consulté à son étude sur rendez-vous. C o n s i g n a t i o n p o u r e n c h é r i r : Les enchérisseurs devront avant la vente déposer à M e TOROSSIAN un chèque certifié, établi à son ordre, de 15000 €. Le paiement du prix et des frais tant légaux que préalables ainsi que les loyers arriérés s'effectue aussitôt l'adjudication prononcée. À la suite : Stock consommables, emballages et confiseries Visite du fonds de commerce : le 18 Février de 8 h à 9 h.

www . g r e n o b l e - e n c h e r e s . c o m 155, cour s Berriat - 38000 Grenob le - Tél. : 04 76 84 03 88. Fax : 04 76 96 86 80 SCP Armand et Gérard TOROSSIAN - Commissaires priseur s judiciaires membre d’une association agréée le règlement des honoraires par chèque est accepté. RCS Grenoble 91D00108. N° TVA FR30380895144

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SCP GIRARD & BRIANÇON, Avocats Associés 23, rue Doyen Louis Weil, Immeuble l’Européen (38000) Grenoble

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

QUATRE APPARTEMENTS ET UNE PETITE MAISON 230, route des Fonderies Royales lieudit “La Fonderie” (38114) Allemont ADJUDICATION FIXÉE au MARDI 29 MARS 2011 à 14 h e u r e s à l’audience du Juge de l’Exécution chargé de la Saisie Immobilière près le tribunal de grande instance de Grenoble, au palais de justice de ladite ville, place Firmin-Gautier La visite est organisée sera effectuée le : VENDREDI 18 MARS à 14 h par la SCP N’KAOUA, huissiers de justice de Grenoble PROCÉDURE Cette vente aura lieu à la requête de : CRÉDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHÔNE ALPES AUVERGNE venant aux droits du CRÉDIT IMMOBILIER DE FRANCE SUD RHÔNE ALPES AUVERGNE, lui-même venant aux droits de la Société FINANCIERE RÉGIONALE ALPES FIREALPES, société anonyme au capital de 181 039 170 €, immatriculée au SIREN de Lyon sous le numéro 391 563 939, dont le siège social est 93- 95, rue Vendôme à Lyon (69457) Cedex 06, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège. Ayant la SCP GIRARD & BRIANÇON pour avocat. En exécution d'un jugement rendu par M. le Juge de l'Exécution spécialement chargé de la SaisieImmobilière près le tribunal de grande instance de Grenoble en date du 14 décembre 2010 DÉSIGNATION Sur la Commune d'Allemont (Isère) 230, route des Fonderies Royales, lieudit "La Fonderie", un ensemble immobilier en copropriété cadastré à la section AC, Lieudit "La Fonderie" sous les numéros 2 (14 a 50 ca) et 749 (14 a 25 ca), comprenant : - Un bâtiment principal à usage d'habitation dénommé "BÂTIMENT A", reposant sur vide sanitaire et dallage, composé d'un rez-de-chaussée, de deux étages et combles au-dessus, - Un bâtiment annexe à usage d'habitation dénommé "BÂTIMENT B" composé de trois niveaux - Espaces verts, - 22 parkings communs, Dans le bâtiment A : 1er lot à la vente L o t n ° 2 : - Au rez-de-chaussée, un appartement de type T2, portant le numéro 2 du plan, d'une superficie de 38,07 m2, comprenant : hall d'entrée, salle de

bains, W.C., séjour, coin cuisine, une chambre, rangement, - Et les 584/10.000èmes des parties communes générales y compris le sol. 2ème lot de la vente L o t n ° 5 : - Au premier étage, un appartement de type T3, d'une superficie de 44,48 m2, portant le numéro 5 du plan, comprenant hall d'entrée, W.C., salle de bains, cuisine, séjour, deux chambres, rangements, - Et les 640/10.000èmes des parties communes générales y compris le sol. 3ème lot à la vente L o t n° 6 : - Au premier étage, un appartement de type T2, d'une superficie de 37,49 m2, portant le numéro 6 du plan, comprenant hall d'entrée, W.C., salle de bains, une chambre, séjour, coin cuisine, rangement, - Et les 584/10.000èmes des parties communes générales y compris le sol. 4ème lot à la vente L o t n° 11 : - Au deuxième étage, un appartement de type T4 duplex portant le numéro 11 du plan, d'une superficie d'environ 72,90 m2 (outre 20,85 m2 de surface inférieure à 1,80 m) outre deux balcons, comprenant : • Au niveau bas : Hall d'entrée, W.C., salle de bains, cuisine avec balcon de 6,44 m2, séjour, une chambre, rangement, escalier vers le niveau haut, .• Au niveau haut dans les combles : palier, deux chambres, balcon de 2,07 m2, dressing - Et les 1.179/10.000èmes des parties communes générales y compris le sol. 5ème lot à la vente Bâtiment B : L o t n° 12 : La totalité du Bâtiment B comprenant : - Une petite maison d'une superficie de 43,86 m2, composée de : • Au premier étage : Coin cuisine, séjour avec balcon, • Au deuxième étage : Palier, W.C., salle de bains, deux chambres, • Et au rez-de-chaussée : Un garage d'une superficie de 25,22 m2,

- Ayant la jouissance privative, exclusive et perpétuelle d'un jardin d'une superficie d'environ 170 m2, - Et les 1.046/10.000èmes des parties communes générales y compris le sol. OCCUPATION DES LIEUX Il a été porté à la connaissance du créancier poursuivant que les appartements dont s'agit étaient loués comme suit : Il résulte du P.V. descriptif de la SCP N'KAOUA, Huissiers de Justice associés à Grenoble en date des 29 juillet et 6 août 2010 que : L o t n° 2 : que l'appartement dont s'agit était vide de toute occupation L o t n° 5 : l'appartement a fait l'objet d'un bail à effet du 10 décembre 2005 d'une durée de 3 ans renouvelable, moyennant un loyer actuel de 262,71 € par mois. L o t n° 6 : l'appartement a fait l'objet d'un bail à effet du 1er décembre 1998 d'une durée de 3 ans renouvelable, moyennant un loyer actuel de 207,09 € par mois L o t n° 11 : l'appartement a fait l'objet d'un bail à effet du 1er juillet 2008 d'une durée de 3 ans, moyennant un loyer actuel de 562,42 € par mois L o t n ° 12 : l'appartement a fait l'objet d'un bail à effet du 1er juillet 2010 d'une durée de 3 ans, moyennant un loyer actuel de 500 € outre 15 € de provision sur charges par mois En tous les cas, les adjudicataires devront faire leurs affaires personnelles de la prise en possession des lieux, les renseignements ci-dessus étant donnés sans aucune garantie. CAHIER DES CONDITIONS DE LA VENTE Le cahier des conditions de la vente a été déposé au greffe du juge de l'exécution spécialement chargé de la saisie-immobilière près le tribunal de grande instance de Grenoble le 6 octobre 2010 où il peut être consulté tous les jours de 14 h à 16 h, sauf les mardi et samedi.

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••• Ce cahier des conditions de la vente peut être consulté également : - Dans les bureaux de la SCP GIRARD & BRIANÇON, avocats associés, les mard i e t v e n d r edi de 14 h à 16 h.

3ème l o t : 37 000 €

Toute personne désireuse d’enchérir devra remettre à l’Avocat qu’elle aura chargé pour porter les enchères, une c o n s i g n a t i o n o bl i g a t o i r e par chèque bancaire certifié établi à l’ordre de la CARPA DES ALPES d’un montant de :

4ème l o t : 58 000 € 5ème l o t : 45 000 €

1er lot : 3 500 € ; 2ème lot : 3 800 € ; 3ème lot : 3 700 € ; 4ème lot : 5 800 € ; 5ème lot : 4 500 €

Ou sur le site encherespubliques.com

et justifier de son identité.

FRAIS - ENCHÈRES Les frais préalables à la vente, de même que les droits de mutations et autres taxes diverses, seront payés par l'adjudicataire en sus du prix.

1er l o t : 35 000 €

Les enchères ne seront reçues que par ministère d'avocat et ne pourront être inférieures à 200 €.

2ème l o t : 38 000 €

MISES À PRIX

Po u r p l u s a m p l e s r e n s e i g n e m e n t s s ’ a d r e s s e r : - A partir du lundi 14 mars 2011 de 10 h à 12 h et de 14 h à 16 h (sauf le mercredi) au Cabinet de la SCP GIRARD & BRIANÇON, avocats associés, 23, rue Doyen Louis Weil, Immeuble l’Européen (38000) Grenoble. Téléphone : 04 76 87 16 31. - Ou sur le site encherespubliques.com

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SCP GIRARD & BRIANÇON, Avocats Associés 23, rue Doyen Louis Weil, Immeuble l’Européen (38000) Grenoble

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

CINQ APPARTEMENTS 230, route des Fonderies Royales lieudit “La Fonderie” (38114) Allemont ADJUDICATION FIXÉE au MARDI 29 MARS 2011 à 14 h e u r e s à l’audience du Juge de l’Exécution chargé de la Saisie Immobilière près le tribunal de grande instance de Grenoble, au palais de justice de ladite ville, place Firmin-Gautier La visite est organisée sera effectuée le : VENDREDI 18 MARS à 14 h par la SCP N’KAOUA, huissiers de justice de Grenoble PROCÉDURE Cette vente aura lieu à la requête de : CRÉDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHÔNE ALPES AUVERGNE venant aux droits du CRÉDIT IMMOBILIER DE FRANCE SUD RHÔNE ALPES AUVERGNE, société anonyme au capital de 181 039 170 €, immatriculée au SIREN de Lyon sous le numéro 391.563.939, dont le siège social est 93-95, rue Vendôme à Lyon (69457) Cedex 06, agissant poursuites et diligences de ses Représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège Ayant la SCP GIRARD & BRIANÇON pour avocat. En exécution d'un jugement rendu par M. le Juge de l'Exécution spécialement chargé de la SaisieImmobilière près le tribunal de grande instance de Grenoble en date du 14 décembre 2010 DÉSIGNATION Sur la commune d'Allemont (Isère) 230, route des Fonderies Royales, lieudit "La Fonderie", un ensemble immobilier en copropriété cadastré à la section AC, Lieudit "La Fonderie" sous les numéros 2 (14 a 50 ca) et 749 (14 a 25 ca), comprenant : - Un bâtiment principal à usage d'habitation dénommé "BATIMENT A", reposant sur vide sanitai-

re et dallage, composé d'un rez-de-chaussée, de deux étages et combles au-dessus, - Un bâtiment annexe à usage d'habitation dénommé "BATIMENT B" composé de trois niveaux - Espaces verts, - 22 parkings communs, 1er lot de la vente L o t n ° 3 : - Au rez-de-chaussée, un appartement de type T3, portant le numéro 3 du plan, d'une superficie de 60,58 m2, comprenant hall d'entrée, salle de bains, W.C., séjour, coin cuisine, deux chambres, rangement, Ayant la jouissance privative, exclusive et perpétuelle d'un jardin d'une superficie d'environ 30 m2, - Et les 825/10.000èmes des parties communes générales y compris le sol. 2ème lot de la vente L o t n ° 7 : - Au premier étage, un appartement de type T3, portant le numéro 7 du plan, d'une superficie de 65,44 m2, comprenant hall d'entrée, salle de bains, W.C., deux chambres, séjour, coin cuisine, rangement et un balcon d'une superficie de 6,72 m2, - Et les 835/10.000èmes des parties communes générales y compris le sol. 3ème lot de la vente

L o t n° 8 : - Au premier étage, un appartement de type T4, portant le numéro 8 du plan, d'une superficie de 68,07 m2, comprenant hall d'entrée, W.C., salle de bains, séjour, coin cuisine, trois chambres, rangement, - Et les 953/10.000èmes des parties communes générales y compris le sol. 4ème lot de la vente L o t n ° 9 : - Au deuxième étage, un appartement de type T4 duplex, portant le numéro 9 du plan, d'une superficie de 60,69 m2 (outre 11,85 m2 de surface inférieure à 1,80 m), le tout comprenant : • Au niveau bas : Hall d'entrée, séjour, coin cuisine, W.C. avec buanderie, salle de bains, deux chambres, rangement, escalier vers le niveau haut, • Au niveau haut dans les combles : une mezzanine, - Et les 982/10.000èmes des parties communes générales y compris le sol. 5ème lot de la vente L o t n° 10 : - Au deuxième étage, un appartement de type T3 duplex, portant le numéro 10 du plan, d'une superficie de 60,33 m2 (outre 10,80 m2 de surface inférieure à 1,80 m) outre un balcon de 6,12 m2, le tout comprenant :

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••• • Au niveau bas : Hall d'entrée, salle de bains, W.C., deux chambres, séjour, coin cuisine, rangement, escalier vers le niveau haut, • Au niveau haut dans les combles : une chambre, - Et les 861/10.000èmes des parties communes générales y compris le sol.

moyennant un loyer actuel de 500 € par mois outre 20 € de charges mensuelles. En tous les cas, les adjudicataires devront faire leurs affaires personnelles de la prise en possession des lieux, les renseignements ci-dessus étant donnés sans aucune garantie.

Toute personne désireuse d’enchérir devra remettre à l’Avocat qu’elle aura chargé pour porter les enchères, une c o n s i g n a t i o n o bl i g a t o i r e par chèque bancaire certifié établi à l’ordre de la CARPA DES ALPES d’un montant de : 1er lot : 5 000 € ; 2ème lot : 5 300 € ; 3ème lot : 5 500 € ; 4ème lot : 5 100 € ; 5ème lot : 5 000 €

OCCUPATION DES LIEUX

CAHIER DES CONDITIONS DE LA VENTE

Il a été porté à la connaissance du créancier poursuivant que les appartements dont s'agit sont loués comme suit :

Le cahier des conditions de la vente a été déposé au Greffe du Juge de l'Exécution spécialement chargé de la saisie-immobilière près le tribunal de grande instance de Grenoble le 6 Octobre 2010 où il peut être consulté tous les jours de 14 h à 16 h, sauf les mardi et samedi.

2ème l o t : 53 000 €

L o t n° 3 : l'appartement était vide de tout occupant

Ce cahier des conditions de la vente peut être consulté également :

3ème l o t : 55 000 €

L o t n ° 7 : L'appartement a fait l'objet d'un bail à effet du 1er décembre 2000 pour une durée de 3 ans renouvelable, moyennant un loyer actuel de 427 € par mois outre 30 € de charges mensuelles

- Dans les bureaux de la SCP GIRARD & BRIANÇON, avocats Associés, les mardi et vendredi de 14 h à 16 h.

4ème l o t : 51 000 €

Il résulte du P.V. descriptif dressé par la SCP N'KAOUA, Huissiers de Justice associés à Grenoble en date des 29 juillet et 6 août 2010 que :

L o t n° 8 : l'appartement était vide de tout occupant

et justifier de son identité. MISES À PRIX

1er l o t : 50 000 €

5ème l o t : 50 000 €

- Ou sur le site e n ch e r e s p u bl i q u e s . c o m Po u r p l u s a m p l e s r e n s e i g n e m e n t s s ’ a d r e s s e r : FRAIS - ENCHÈRES

L o t n ° 9 : L'appartement a fait l'objet d'un bail à effet du 1er Janvier 2010 pour une durée de 6 ans, moyennant un loyer actuel de 400 € par mois outre 20 € de charges mensuelles

Les frais préalables à la vente, de même que les droits de mutations et autres taxes diverses, seront payés par l'adjudicataire en sus du prix.

L o t n ° 10 : L'appartement a fait l'objet d'un bail à effet du 3 Mars 2008 pour une durée de 3 ans,

Les enchères ne seront reçues que par Ministère d'Avocat et ne pourront être inférieures à 200 €.

- A partir du lundi 14 mars 2011 de 10 h à 12 h et de 14 h à 16 h (sauf le mercredi) au Cabinet de la SCP GIRARD & BRIANÇON, avocats associés, 23, rue Doyen Louis Weil, Immeuble l’Européen (38000) Grenoble. Téléphone : 04 76 87 16 31. - Ou sur le site encherespubliques.com

«Les Affiches, le seul journal qu'on peut lire au bureau sans se faire attraper par son patron et qu'il faut ramener chez soi si on ne veut pas décevoir son conjoint.»

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DELACHENAL & BIMET - Avocats 1, rue Denfert-Rochereau, 38000 Grenoble Tél. : 04 76 47 24 16 - Fax : 04 76 87 70 36 Cabinet DUBOIS GUMUSCHIAN ROGUET - Avocats 1 A, boulevard de la Chantourne, 38700 La Tronche Tél. : 04 76 03 29 66 - Fax : 04 76 03 28 80

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES SUR SURENCHÈRE S u r l e t e r r i t o i r e d e l a c o m mu n e d e S e y s s i n s ( I s è r e ) 25 bis, rue Henri-Dunand, Lotissement “Louis Armand” (lot n°7)

UN TÈNEMENT IMMOBILIER à usage mixte d’atelier et d’habitation comportant deux bâtiments communiquant entre eux par le rez-de-chaussée, édifié sur un terrain clos de 2013 m2 avec cour intérieure et piscine

MISE A PRIX :

309 320 €

ADJUDICATION FIXEE au MARDI 8 MARS 2011 à 14 h e u r e s à l’audience du juge de l’exécution, service des saisies immobilières, tribunal de grande instance de Grenoble, au palais de justice, place Firmin-Gautier La visite est organisée sur place par le ministère de la SCP N’KAOUA LUNDI 28 FÉVRIER 2011 à 14 h A L A R E Q UÊTE DE : La société « HSBC France », Direction des Affaires Juridiques et Fiscales, anciennement CCF société anonyme à conseil d’administration, au capital de 337 189 100 € immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le n° 775 670 284 dont le siège social est 103, avenue des ChampsElysée, 75419 Paris Cedex 08, agissant par son représentant légal domicilié es-qualité audit siège. Ayant pour avocat la SCP « DELACHENAL et BIMET». PROCÉDURE Cette vente a eu lieu en exécution du jugement d’orientation du 24 août 2010 rendu par M. le Juge de l’exécution du tribunal de grande instance de Grenoble et ensuite de surenchère. DÉSIGNATION Sur la commune de Seyssins (Isère), un tènement immobilier sis : - 25 bis, rue Henri-Dunant, cadastré ZA 114 pour 20 ares et 13 centiares, formant le lot n° 7 du lotissement dénommé « Louis Armand » soit un immeuble à usage mixte d’atelier et d’habitation comprenant : - Deux bâtiments accolés à usage artisanal et d’habitation élevés sur rez de jardin, d’un étage, toiture au dessus, comprenant :

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• Un local à usage d’atelier et de bureau • Un bâtiment à usage d’habitation composé au rez de chaussée de deux pièces, cuisine et dépendances, à l’étage de quatre chambres, dépendances, salle de bains et combles au 2ème étage - Et la moitié indivise de la parcelle cadastrée ZA 116, rue Henri Dunant, pour une contenande de 00 ha 00a 34 ca. Un procès verbal descriptif a été dressé par « la SCP N’KAOUA », huissiers de justice associés à Grenoble le 27 octobre 2008, annexé au cahier des conditions de vente, et peut être consulté au greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble. Ce procès verbal descriptif comporte un certificat de surface loi Carrez et les diagnostics techniques (amiante, Installation intérieure gaz, performance énergétique, état des risques naturels et technologiques).

FRAIS-ENCHÈRES Les frais préalables à l’adjudication seront payables, comme les frais postérieurs par l’adjudicataire en sus du prix. Les enchères ne seront reçues que par le ministère d’un avocat inscrit au barreau de Grenoble et devront être au minimum de 200 €. Pour extrait, Me Xavier DELACHENAL, avocat associé. . MISE A PRIX :

309 320 € Consignation pour enchérir : 30 932 € En un chèque certifié à l’ordre de la CARPA DES ALPES

OCCUPATION La totalité du tènement immobilier est occupé par le saisi et fait l’objet d’un bail commercial sous seing privé en date du 1er juillet 2005 moyennant un loyer mensuel à la date du 7 novembre 2008 de 2 500 €.

Po u r t o u s r e n s e i g n e m e n t s , s ' a d r e s s e r :

CAHIER DES CONDITIONS DE LA VENTE

1. Au Cabinet de la S.C.P. « DELACHENAL et BIMET», - 1 rue Denfert Rochereau 38000 Grenoble (Tel. 04 76 47 24 16).

Le cahier des conditions de la vente a été déposé au greffe du tribunal de grande instance de Grenoble l e 29 avril 2010 où il peut être consulté tous les jours, sauf le mardi et le samedi, de 14 h à 16 h.

2. Au greffe du tribunal de grande instance de Grenoble (service des adjudications) auprès duquel le cahier des charges est déposé et peut être consulté tous les après-midi de 14 h à 16 h, sauf le mardi et le samedi.

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SELARL DELAFON, LIGAS-RAYMOND, PETIT, FAVET Avocats Associés inscrits au Barreau de Grenoble 23, avenue Doyen Louis Weil, 38000 Grenoble Tél 04 76 87 85 54 - Fax 04 76 50 38 45

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

UNE MAISON D’HABITATION de plein pied de 104 m2 environ sur un seul niveau sur terrain de 1400 m2 environ avec piscine attenante Commune de Moirans, 192, route de Voiron ADJUDICATION FIXÉE au MARDI 22 MARS 2011 à 14 h à l’audience de M. le Juge de l’Exécution du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, au Palais de Justice de ladite ville, place Firmin-Gautier

MISE À PRIX :

180 000 €

U n e v i s i t e d e s l i e u x e s t p r é v u e s u r p l a c e : le Jeudi 17 mars 2011 à 14 h par le ministère de la SCP LUCIDO MONTOYA, huissiers de justice à Voiron PROCÉDURE Cette vente a lieu aux requête, poursuites et diligences de La LYONNAISE DE BANQUE, société anonyme au capital de 260 840 262 € - Banque régie par les articles L 511-1 et suivants du Code Monétaire et Financier – immatriculée au RCS de Lyon n° 954 507 976 – ayant son siège social 8, rue de la République à Lyon (69001) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège Ayant pour avocat, la SELARL DELAFON, LIGAS-RAYMOND, PETIT, FAVET DÉSIGNATION Sur la commune de Moirans (Isère) 192, Route de Voiron, une maison d’habitation avec terrain, figurant au cadastre rénové de ladite commune lieudit « St-Jacques » Section AS n° 170 pour une contenance de 13 ares 69 centiares. Le bien est composé d’une maison d’habitation de plein pied de 103,65 m2 sur terrain arboré avec abri pour voitures, piscine (8 x 4)

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Pour extrait : Me Jean-Bruno PETIT, avocat.

et abri jardin – la maison est composée d’une entrée, un séjour avec coin cuisine aménagé, salle à manger, 3 chambres, salle de bains, WC et ancien garage aménagé CAHIER DES CONDITIONS DE LA VENTE Le cahier des conditions de la vente a été dressé par la SELARL DELAFON, LIGASRAYMOND, PETIT, FAVET et déposé auprès du greffe de M. le Juge de l’Exécution près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble le 13 septembre 2010. FRAIS - ENCHÈRES Les frais préalables à la vente de même que les droits de mutation et autres taxes seront payés par l'adjudicataire en sus du prix. CONSIGNATION POUR ENCHÉRIR Les enchères ne seront reçues que par ministère d'un avocat inscrit au barreau de Grenoble qui ne pourra être porteur que d’un seul mandat. Les enchères sont pures et simples et chaque enchère doit couvrir l’enchère qui la précède.

MISE À PRIX :

180 000 € C o n s i g n a t i o n p o u r e n ch é r i r : 18 000 € Soit 10% du montant de la mise à prix, par chèque de banque émis à l’ordre du Service Séquestre de l’Ordre des Avocats du Barreau de Grenoble ou remise d’une caution bancaire irrévocable Pour tous renseignements, s'adresser à la SELARL DELAFON, LIGAS-RAYMOND, PETIT, FAVET, Avocats susnommés et pour prendre communication du cahier des conditions de la vente au greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble où il est déposé, tous les jours de 14 h à 16 h, sauf le mardi ou au Cabinet de la SELARL DELAFON, LIGAS-RAYMOND, PETIT, FAVET 23, avenue Doyen-Louis-Weil à Grenoble (Tél 04 76 12 18 54) de 14 h à 16 h sauf le vendredi

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CONSEIL GÉNÉRAL DE L’ISÈRE DIRECTION DE L’IMMOBILIER ET DES MOYENS

CONSEIL GÉNÉRAL DE L’ISÈRE DIRECTION DE L’IMMOBILIER ET DES MOYENS

VENTE PAR ADJUDICATION PUBLIQUE Le 18 mars 2011 à 14 h

VENTE PAR ADJUDICATION PUBLIQUE Le 18 mars 2011 à 14 h

Chambre des notaires 10, rue Jean-Moulin à Seyssins (38180)

Chambre des notaires 10, rue Jean-Moulin à Seyssins (38180)

Sur la commune de Saint-Marcellin (38160) 5, boulevard Gambetta

Dans un immeuble en Copropriété dénommé “CENTRE GARE” situé sur la commune de Voiron (Isère), “La Gare”, avenue Léon et Joanny Tardy n°s 4 à 16, cadastré section AW n°130 pour une contenance de 10a 28ca

UN BÂTIMENT

anciennement à usage de tribunal d’instance et de bureaux Cadastrée section AH n°48 pour une contenance de 10a 45ca LIBRE

Mise à prix : 530 000 € Consignation pour enchérir : 53 000 € par chèque de banque établi au nom de Me Christian NOVEL, séquestre désigné Visites : Mardi 22 Février 2011 de 14 h à 16 h sur place Pour tous renseignements, s'adresser : - à l'étude de Me NOVEL, notaire à Grenoble (38000) 6, rue Denfert-Rochereau. Tél : 04 76 86 56 56. Fax : 04 76 86 56 57 auprès duquel le cahier des conditions de la vente peut être consulté , les lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi de 10 h à 12 h et de 14 h à 16 h. - au conseil général de l'isère : Tél 04 76 00 37 00. 172034L/O

• Lot numéro quarante quatre (44) : Un local à usage commercial et de bureau couvrant la totalité du troisième étage Et avec ledit local : la jouissance exclusive et privative indivisément avec les lots 40 et 43 à concurrence de 33/100èmes de l'escalier extérieur sud, appelé ESCALIER 2. Et les 1256/10000èmes du sol et des parties communes générales de l'immeuble dont s'agit. • Lot numéro trente et un (31) : Au sous-sol, un local d'archives portant le numéro 5 du plan des locaux d'archives. Et les 30/1000èmes du sol et des parties communes générales de l'immeuble dont s'agit. • Lot numéro dix huit (18) : Un emplacement de parc à voiture au sous-sol de l'immeuble, portant le n°18 du plan des parkings. Et les 48/10000èmes du sol et des parties communes générales de l'immeuble. • Lot numéro dix neuf (19) : Un emplacement de parc à voiture au sous-sol de l'immeuble, portant le n°19 du plan des parkings. Et les 48/10000èmes du sol et des parties communes générales de l'immeuble. • Lot numéro vingt (20) : Un emplacement de parc à voiture au sous-sol de l'immeuble, portant le n°20 du plan des parkings Et les 48/10000èmes du sol et des parties communes générales de l'immeuble. • Lot numéro vingt cinq (25) : Un emplacement de parc à voiture au sous-sol de l'immeuble, portant le n°25 du plan des parkings. Et les 48/10000èmes du sol et des parties communes générales de l'immeuble.

LIBRE

Mise à prix : 320 000 € Consignation pour enchérir : 32 000 € par chèque de banque établi au nom de Me Christian NOVEL, séquestre désigné Visites : Jeudi 24 Février 2011 de 9 h 30 à 11 h 30 sur place.

CONSEIL GÉNÉRAL DE L’ISÈRE DIRECTION DE L’IMMOBILIER ET DES MOYENS

VENTE PAR ADJUDICATION PUBLIQUE Le 18 mars 2011 à 14 h

Pour tous renseignements, s'adresser : - à l'étude de Me NOVEL, notaire à Grenoble (38000) 6, rue Denfert-Rochereau. Tél : 04 76 86 56 56. Fax : 04 76 86 56 57 auprès duquel le cahier des conditions de la vente peut être consulté , les lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi de 10 h à 12 h et de 14 h à 16 h. - au conseil général de l'isère : Tél 04 76 00 37 00.

Chambre des notaires 10, rue Jean-Moulin à Seyssins (38180) Sur la commune d’Autrans (38880) Les Eperouses

UNE MAISON

à usage d’habitation en mauvais état Cadastrée section AH n°79 pour une contenance de 17a 10ca et n°80 pour 6a 10ca

Votre VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES par mail à :

juridique@affiches.fr

LIBRE

Mise à prix : 70 000 € Consignation pour enchérir : 7 000 € par chèque de banque établi au nom de Me Christian NOVEL, séquestre désigné Visites : Mercredi 23 Février 2011 de 14 h à 16 h sur place Pour tous renseignements, s'adresser : - à l'étude de Me NOVEL, notaire à Grenoble (38000) 6, rue Denfert-Rochereau. Tél : 04 76 86 56 56. Fax : 04 76 86 56 57 auprès duquel le cahier des conditions de la vente peut être consulté , les lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi de 10 h à 12 h et de 14 h à 16 h. - au conseil général de l'isère : Tél 04 76 00 37 00.

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Bouclage le mercredi 12h pour une parution le vendredi

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•3e DE COUV. 11-02-11

L’IMMOBILIER EN VUE La Tronche Dans secteur recherché, maison avec double séjour ouvert sur terrasse de 30 m2 offrant vue panoramique sur Belledonne. 4 chambres, bureau, cuisine indépendante, 2 salles de bains, cave, garage. Sur terrain arboré de 940 m2 env. Possibilité d’aménagement en deux appartements. Lumière, calme. Proche écoles, hôpital et commerces.

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Saint Ismier

Résidence de standing Les Terrasses d’Uriage. 5 P+C entièrement équipée, 3 chambres, 2 salles de bains, 1 bureau, 1 séjour avec cheminée ouvrant sur une terrasse de 35 m2 aménagée. Possibilité garage fermé en soussol.

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