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87 e année – n o 4478 – ISSN 0750-410
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Bouddha émacié, Tuyêt son, Hanoï, 1909 / Salon de Léon de Beylié à Grenoble, avant 1914 / Francisco de Zurbarán, L’Annonciation, 1638-1639 (détail)
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L’immobilier dont vous rêvez en 3e partie du journal
Les Affiches DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ
Le général de Beylié
(1849-1910) Collectionneur et mécène
Musée de Grenoble
3 JUILLET 2010 – 9 JANVIER 2011
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annonces légales à l’affiche LE MARDI 27 JUILLET 2010 à 10 h 12, r u e B r o c h e r i e , 3 8 0 0 0 G r e n o b l e
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
Merc r e d i 7 juillet 2010 à 14 h 30, LJ SARL TRANSPORTS MOCELLIN, RN 92 Lieudit la Croisée, 38160 Chatte (Me MASSELON). Chariots élévateurs FENWICK et HYSTER, Rectifieuse MAPE, Presse hydraulique FOG, Pince à bobine, Portique de lavage poids lourds, Matériel de bureau et informatique. Enlèvement immédiat et le 8 juillet de 8 h 30 à 11 h 30. Merc r e d i 7 juillet 2010 à 10 h, LJ SARL DARIS, 26, avenue du 8 mai 1945, 38130 Echirolles (Me ROUMEZI) Fonds de commerce à usage de restauration rapide et pizzeria. M i s e à p r i x : 50 000 € avec baisse possible A défaut vente détaillée du matériel. Merc r e d i 7 juillet 2010 à 11 h, LJ SARL LE DESIGN ITALIEN, 11, rue Docteur Mazet, 38000 Grenoble (Me MASSELON) Cuisine équipée DOMINA, Meubles de rangement, Dressing, Stock de vêtements et chaussures féminins. Enlèvement immédiat et le 8 juillet de 14 h à 15 h 30.
A N A F Ly o n . To u t e s l e s v e n t e s s u r l e s i t e w w w. a n a f . c o m L i s t e e t c a r a c t é r i s t i q u e s c o m p l è t e s d e s v é h i c u l e s e t i nv e n t a i r e complet sur toutes les ventes sur liquidations judiciaires sur : w w w. a n a f . c o m SCP Jean-Claude ANAF et Associé, Commissaires-Priseurs Judiciaires, 4, Place Robert Schuman, 38000 Grenoble Tél 04 76 290 290 - Fax 04 76 290 291 - E.mail : jc.anaf@anaf.com
LES VENTES AUX ENCHERES PUBLIQUES
1) D’UN FONDS DE COMMERCE A USAGE DE VENTE DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET ARTICLES DE CADEAUX Liquidation Judiciaire de La SARL SCOP LE LOCAL, Jugement du Tribunal de Commerce de Grenoble, en date du 4 mai 2010.
MISE A PRIX : 5 000 € S’appliquant : A) Aux éléments incorporels (nom commercial, clientèle, achalandage, droit au bail) à concurrence de………………………………………………… 2 500 € B) Aux éléments corporels (matériel de commerce servant à l’exploitation) à concurrence de………………………………………………………… 2 500 € AU COMPTANT. FRAIS EN SUS.
Ordonnance du 23 juin 2010. Pour tout ce qui concerne cette adjudication, élection de domicile est faite à GRENOBLE (Isère) 9 bis rue de New-York, en l’Etude de Me Christophe ROUMEZI, Mandataire-Judiciaire, seul habilité à recevoir les oppositions. Le cahier des charges contenant les clauses et conditions de la vente a été dressé par la SCP Jean-Claude ANAF et Associé, Commissaires-Priseurs Judiciaires, et se trouve déposé en son Etude, où il peut être consulté. Pour visiter le fonds de commerce, s’adresser à la SCP Jean-Claude ANAF et Associé, Commissaires priseurs judiciaires à Grenoble. C o n s i g n a t i o n p o u r e n chérir pour le fonds de commerce : 2 500 € par chèque certifié à l’ordre de la SCP Jean-Claude ANAF et Associé. Pour le paiement du solde, une garantie bancaire ou chèque certifié sera exigé immédiatement après l’adjudication, à l’acquéreur du fonds de commerce. Règlement comptant frais en sus. A d é f a u t d ’ a d j u d i c a t a i r e p o u r l e fo n d s d e c o m m e rc e , v e n t e d é t a i l l é e i m m é diate du matériel.
2) D’UN STOCK DE VETEMENTS, BIBELOTS, BIJOUX FANTAISIE… A N A F Ly o n . To u t e s l e s v e n t e s s u r l e s i t e w w w. a n a f . c o m L i s t e e t c a r a c t é r i s t i q u e s c o m p l è t e s d e s v é h i c u l e s e t i nv e n t a i r e complet sur toutes les ventes sur liquidations judiciaires sur : w w w. a n a f . c o m 4 place Robert Schuman 38000 GRENOBLE Tel. : 04.76.290.290 - Télécopie : 04.76.290.291 Internet : http : //www.anaf.com e.mail : jc.anaf@anaf.com
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Matériel de Bar 2 Machines à glaçons, 2 lave-verres, 2 tours réfrigérés, 2 caisses enreg., 40 seaux à champagne, nombreux verres, four MO, extincteur, chaises de bar, lustres, banquettes, tables basses, décoration Sonorisation et jeux de lumière: 6 spots laser, spot spectrum, lampe stroboscopique, camescopes, 3 TV écrans plats, 2 platines CD Pioneer, table de mixage, platine DJ, switch et boîtier vidéo, limiteur de son, lect.DVD, 4 amplificateurs, 10 enceintes, Le commissaire priseur se réserve la possibilité de vendre en 1 ou plusieurs lots V i s i t e : 1/2 heure avant la vente. Enlèvement immédiat. Paiement comptant. Frais en sus 14,352%. Règlement chèque certifié ou chèque + lettre accréditive de banque et 2 pièces d'identité.
LES DROITS DE VOTE DES SOCIETES PAR ACTIONS To u t e s les sociétés par actions, qu’elles soient cotées en bourse ou non, ont obligation par voie de publication dans u n j o u r n a l d ’ a n n o n c e s l é g a l e s du département dans lequel est établi le siége social : - D’informer leurs actionnaires, au plus tard dans les 15 jours qui suivent l’assemblée générale ordinaire, du nombre total de droits de vote existant à cette date. - D’informer leurs actionnaires si le nombre de droits de vote varie de 5 % et plus entre 2 assemblées générales ordinaires. Conformément à l’article L-233-8-1 du code du commerce et décret du 11 décembre 2006.
155, c o u r s B e r r i a t - s i t e B o u c h a y e r - V i a l l e t - 3 8 0 0 0 G r e n o b l e Tél. 04 76 84 03 88 - SCP TORO S S I A N c o m m i s s a i r e s p r i s e u r s j u d i c i a i r e s
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SCP MATHIEU et RUCHON, Notaires associés 108, rue Jean-Jaurès, La Mure (38350) SUR LA COMMUNE DE BOURG D’OISANS (38520) Lotissement « le Vert »
ADJUDICATION FIXEE au JEUDI 8 JUILLET 2010 à 14 h à la mairie de Bourg d’Oisans - Salle polyvalente V i s i t e d e s l i e u x : libre 1°/ Ar t i cl e u n : * Un terrain à bâtir cadastré section F numéro 1016 lieudit « Le Vert » pour une contenance de 6ares 80centiares * Les 1/7ème indivis portant sur un bien en nature de voirie cadastré section F numéro 1012 lieudit « Le Vert » pour une contenance de 19centiares * Les 1/7ème indivis portant sur un bien en nature de voirie cadastré section F numéro 1013 lieudit « Le Vert » pour une contenance de 6centiares * Les 1/7ème indivis portant sur un bien en nature de voirie cadastré section F numéro 1014 lieudit « Le Vert » pour une contenance de 14ares 75centiares Formant le lot numéro DEUX du lotissement dénommé « Au Vert », autorisé par la Commune de Bourg d’Oisans du 6 avril 2007 numéro LT3805206A3001, dont l'ensemble des pièces constitutives a fait l'objet d'un dépôt au rang des minutes de Maître BENAY, Notaire à Bourg d’Oisans (Isère), suivant acte reçu le 29 août 2007, publié au bureau des hypothèques compétent le 24 octobre 2007, volume 2007 P, numéro 6655. MISE A PRIX : Quarante cinq mille euros (45 000 €) Consignation pour enchérir : Sept mille euros (7 000 €) par chèque de banque.
2°/ Ar t i cl e d e u x : * Un terrain à bâtir cadastré section F numéro 1017 lieudit « Le Vert » pour une contenance de 6ares 80centiares * Les 1/7ème indivis portant sur un bien en nature de voirie cadastré section F numéro 1012 lieudit « Le Vert » pour une contenance de 19centiares * Les 1/7ème indivis portant sur un bien en nature de voirie cadastré section F numéro 1013 lieudit « Le Vert » pour une contenance de 6centiares * Les 1/7ème indivis portant sur un bien en nature de voirie cadastré section F numéro 1014 lieudit « Le Vert » pour une contenance de 14ares 75centiares Formant le lot numéro TROIS du lotissement dénommé « Au Vert », autorisé par la Commune de Bourg d’Oisans du 6 avril 2007 numéro LT3805206A3001, dont l'ensemble des pièces constitutives a fait l'objet d'un dépôt au rang des minutes de Maître BENAY, Notaire à Bourg d’Oisans (Isère), suivant acte reçu le 29 août 2007, publié au bureau des hypothèques compétent le 24 octobre 2007, volume 2007 P, numéro 6655.
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MISE A PRIX : Quarante cinq mille euros (45 000 €) Consignation pour enchérir : Sept mille euros (7 000 €) par chèque de banque.
3°/ Ar t i cl e t ro i s : * Un terrain à bâtir cadastré section F numéro 1018 lieudit « Le Vert » pour une contenance de 10ares * Les 1/7ème indivis portant sur un bien en nature de voirie cadastré section F numéro 1012 lieudit « Le Vert » pour une contenance de 19centiares * Les 1/7ème indivis portant sur un bien en nature de voirie cadastré section F numéro 1013 lieudit « Le Vert » pour une contenance de 6centiares * Les 1/7ème indivis portant sur un bien en nature de voirie cadastré section F numéro 1014 lieudit « Le Vert » pour une contenance de 14ares 75centiares Formant le lot numéro QUATRE du lotissement dénommé « Au Vert », autorisé par la Commune de Bourg d’Oisans du 6 avril 2007 numéro LT3805206A3001, dont l'ensemble des pièces constitutives a fait l'objet d'un dépôt au rang des minutes de Maître BENAY, Notaire à Bourg d’Oisans (Isère), suivant acte reçu le 29 août 2007, publié au bureau des hypothèques compétent le 24 octobre 2007, volume 2007 P, numéro 6655. MISE A PRIX : Cinquante cinq mille euros (55 000 €) Consignation pour enchérir : Sept mille euros (7 000 €) par chèque de banque.
4°/ Ar t i cl e q u a t r e : * Un terrain à bâtir cadastré section F numéro 1019 lieudit « Le Vert » pour une contenance de 9ares 80centiares * Les 1/7ème indivis portant sur un bien en nature de voirie cadastré section F numéro 1012 lieudit « Le Vert » pour une contenance de 19centiares * Les 1/7ème indivis portant sur un bien en nature de voirie cadastré section F numéro 1013 lieudit « Le Vert » pour une contenance de 6centiares * Les 1/7ème indivis portant sur un bien en nature de voirie cadastré section F numéro 1014 lieudit « Le Vert » pour une contenance de 14ares 75centiares Formant le lot numéro CINQ du lotissement dénommé « Au Vert », autorisé par la Commune de Bourg d’Oisans du 6 avril 2007 numéro LT3805206A3001, dont l'ensemble des pièces constitutives a fait l'objet d'un dépôt au
rang des minutes de Maître BENAY, Notaire à Bourg d’Oisans (Isère), suivant acte reçu le 29 août 2007, publié au bureau des hypothèques compétent le 24 octobre 2007, volume 2007 P, numéro 6655. MISE A PRIX : Cinquante trois mille euros (53 000 €) Consignation pour enchérir : Sept mille euros (7 000 €) par chèque de banque.
5°/ Ar t i cl e c i n q : * Un terrain à bâtir cadastré section F numéro 1020 lieudit « Le Vert » pour une contenance de 11ares 10centiares * Les 1/7ème indivis portant sur un bien en nature de voirie cadastré section F numéro 1012 lieudit « Le Vert » pour une contenance de 19centiares * Les 1/7ème indivis portant sur un bien en nature de voirie cadastré section F numéro 1013 lieudit « Le Vert » pour une contenance de 6centiares * Les 1/7ème indivis portant sur un bien en nature de voirie cadastré section F numéro 1014 lieudit « Le Vert » pour une contenance de 14ares 75centiares Formant le lot numéro SIX du lotissement dénommé « Au Vert », autorisé par la Commune de Bourg d’Oisans du 6 avril 2007 numéro LT3805206A3001, dont l'ensemble des pièces constitutives a fait l'objet d'un dépôt au rang des minutes de Maître BENAY, Notaire à Bourg d’Oisans (Isère), suivant acte reçu le 29 août 2007, publié au bureau des hypothèques compétent le 24 octobre 2007, volume 2007 P, numéro 6655. MISE A PRIX : Cinquante sept mille euros (57 000 €) Consignation pour enchérir : Sept mille euros (7 000 €) par chèque de banque. ENCHERES Chaque enchère ne pourra être inférieure à 1 000 € FRAIS Les frais engagés pour parvenir à la vente seront payables par l’adjudicataire en sus de son prix et seront communiqués le jour de la vente aux enchères.
LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ
Consultation du cahier des charg es en l’Etude de : Me Jean-Franc RUCHON, 108, rue Jean Jaurès, 38350 La Mure
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LUNDI 12 JUILLET 2010 à 14 h à l’étude
VENDREDI 9 JUILLET 2010 - à 9 h . , au 120 a v e n u e d e l a G a r e à 3 8 4 3 0 M o i r a n s , l i q . j u d . E L S L O C : Matériel de Tr a n s p o r t ro u t i e r : Deux chariots élévateurs au gaz NISSAN type 15 et type 35 (l’un triplex), pince à bobines, transpalettes électriques, Pont roulant CMI, nombreux ordinateurs de bord Qualcomm, Bungalow, 3 SREM SAMRO fourgon hayon, 3 essieux de 2002. Stock de pneus PL. - à 10 h 15., au 79 av e nue de la Pa t i n i è r e , 38500 Vo i ro n , l i q . j u d . PRIMATEC Chariot élévateur Hyster gaz mat triplex dep.lat., Rectifieuse plane Haarmann, Fraiseuse, Tour Ramo, perc.col. Cincinnati, rayonnages, dessertes, bascule, chariots, bacs gerbables, chauffage d’atelier, plieuse manuelle et guillotine électrique Bombled, compresseur, soudeuse par point, mach.à dégraisser, four, transpalette, 2 presses verticales Jouty et Kaeser, mob et mat.de bureau. Stock matériel de secours : gilets, brancard, supports, armoires pharmacie… (Le commissaire priseur se réserve la possibilité de vendre en 1 ou plusieurs lots)
2 Licences IV ex p l o i t é e s à G r e n o ble . M i s e s à p r i x : 5 000 €.. Liquidations Judiciaires Sarl « La Corde à Linge » et Sarl « Old 66 café ». Cahiers des charges consultables sur rendez-vous à l’étude. Cautionnement pour enchérir 3 000 € par chèque certifié à l’ordre de la SCP TOROSSIAN Ve n t e s u r D é s i g n a t i o n : Machine à graver de table, compresseur, perc.col., transpalette, bel outillage électroportatif, stand de foire. Mise à prix : 2 000 € (L.J. Kaorigine). Visible le lundi 12 juillet de 9 h à 10 h, 8 ZA de Grange Venin à St Laurent du Pont. Enlèvement le 13 juillet de 9h à 12 h. (requêtes volontaires, successions, saisies, tutelles et liq.jud.)
Mobilier XIXe et de style. Objets d’art XIXe, Bibelots. Matériels : 2 ordi portables HP 6830s Centrino, imp., fax, beaux photocopieurs. Entretien espaces verts : tondeuses, motoculteur, taille haie, tronçonneuse, 2 motopompes. Outillage : Scie radiale/de table Dewalt, compresseurs, cloueurs, agrafeuses, spots, aspirateurs, scie à eau, niveaux laser, scies sabres circulaires sauteuses et égoïnes, visseuse, meuleuse, décapeur, supercut Fein, perfo, serre-joint, coffret cliquet, disqueuse, chauffages d’atelier, tronçonneuse pendulaire, échelle, parasol de marché... Stocks : puériculture, jeux, livres figurines à peindre, emballages carton, vins et alcools, saucissons, 2 cheminées au bioéthanol, huisseries PVC, huile auto… V i s i t e s le jour même de 10 h à 12 h et de 13 h à 14 h. Paiement comptant. Frais en sus des enchères : 14,352 % et 20 %.
V i s i t e s : 1/2 heure avant les ventes. Enlèvements immédiats. Paiement comptant. Frais en sus 14,352 %. Règlement chèque certifié ou chèque + lettre accréditive de banque et 2 pièces d'identité.
Aucun renseignement par téléphone : Toutes les info. sur : www.grenoble-encheres.com 1 5 5 c o u rs B e r r i a t - s i t e B o u c h ay e r-Viallet - 38000 GRENOBLE Tél. 04.76.84.03.88 - SCP TORO S S I A N c o m m i s s a i r e s p r i s e u r s j u d i c i a i r e s
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE Audience des criées du 29 juin 2010
Nature et situation des immeubles
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RESULTAT DES ADJUDICATIONS
Avocat chargé de la vente
Maison de village à usage d’habitation et commercial OSTIAN Tullins, Isère Maison composée de deux logements 20, 22, chemin TRANCHAT des Ayes, grange, terrain de 2 612 m2
VENTES ET LOCATIONS GÉRANCES DE FONDS DE COMMERCES 156249Me/Q SCP FONTI, NOVEL, FOISSOT-DRANCOURT, MOREAU et GEY Notaires associés 6, rue Denfert-Rochereau 38000 Grenoble
Cession de fonds de commerce Suivant acte reçu par Me Laurence FOISSOT DRANCOURT, notaire associée à Grenoble, 6, rue Denfert Rochereau, le 21 juin 2010, enregistré à SIE Grenoble-Char-
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Aucun renseignement par téléphone Photos et descriptifs sur : www.grenoble-encheres.com
treuse, le 25/06/2010, Bordereau n° 1183, Case n° 1 a été cédé par : La Société dénommée BOUCHERIE DE ST-EGREVE, dont le siège est à St-Egrève (38120), 27, rue de Saint Robert, identifiée au SIREN sous le numéro 503 399 578. A: La Société dénommée BOUCHERIE DU NERON, dont le siège est à St-Egrève (38120), 27, rue de SaintRobert, identifiée au SIREN sous le numéro 522 740 455. Un fonds de commerce de détail et demi-gros de boucherie, charcuterie, traiteur, tous produits alimentaires frais et de boissons exploité à StEgrève (38120), 27, rue de Saint-Robert, sous le nom commercial "Bou-
Mise à prix
Prix d'adjudication
260 000 €
Avocat adjudicataire
DEFAUT D’ENCHERES 141 000 €
90 000 €
cherie de St-Robert", moyennant le prix principal de 60 000 €. Le cessionnaire est propriétaire du fonds vendu à compter du jour de la signature de l’acte. L’entrée en jouissance a été fixée au jour de la signature. Les oppositions, s’il y a lieu, seront reçues en la forme légale dans les dix jours de la dernière en date des insertions prévues par la loi, en l’office notarial de Me Laurence FOISSOT DRANCOURT, à Grenoble (38000), 6, rue Denfert Rochereau où domicile a été élu à cet effet. Pour insertion, Le Notaire.
Frais préalables 5 501,72 €
BRESSY
3 501,82 €
nin, 38850 Charavines a vendu à M. CAMINITI Rémy, demeurant 431, route du bourg, 38850 Chirens, un fonds de commerce de fabrication et vente de pizza à emporter sis Pizza Frero et exploité à Chirens pour lequel le vendeur est immatriculé au RCS de Grenoble sous le numéro RCS : 495 055 147, moyennant le prix de 33 000 € s'appliquant aux éléments corporels pour 6 000 € et aux éléments incorporels pour 27 000 €. L'entrée en jouissance a été fixée au 22/06/2010. Les oppositions, s'il y a lieu, devront être faites par acte extrajudiciaire au plus tard dans les dix jours qui suivront la dernière en date des insertions légales et seront reçues 65, le Janin, 38850 Charavines où domicile a été élu à cet effet.
156231M/Q Aux termes d'un acte sous seing privé, en date du 22/06/2010, enregistré à Chirens, le 22/06/2010, M. CAMINITI Mickael, demeurant 65, le Ja-
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