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L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. Sachez consommer avec modération.
87 e année – n o 4463 – ISSN 0750-410
VENDREDI 1 9 M A R S 2 0 1 0
•1e COUV 19-03-10
1,30 €
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Tous les marchés publics de l’Isère
DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ
en cahier central
Les Affiches
ANAF 19-03-10
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Mardi 23 mars 2010 à 10 h 30, LJ SARL LE GITE DU DIABLOTIN, 7, rue des Vikings 38860 Les Deux Alpes (Me MASSELON) Fonds de commerce à usage de Bar, Restaurant, Laverie ou toute autre activité annexe. Mise à prix 50 000 € Mardi 23 mars 2010 à 14 h 30, LJ SARL BRIMOVEL, Lieudit Pont Haut 38350 Sousville (Me GUYOT) Fonds de commerce de Restaurant, Pizzeria, Glacier. Mise à prix : 7 500 € Mardi 23 mars à 16 h, LJ SARL MEXPAK, 34, Boulevard Foch 38000 Grenoble (Me SERRANO) Fonds de commerce à usage de vente de produits d’alimentation générale Traiteur, Bazar. Mise à prix : 5 000 € ANAF Lyon. Toutes les ventes sur le site www.anaf .com L i s t e e t c a r a c t é r i s t i q u e s c o m p l è t e s d e s v é h i c u l e s e t i nv e n t a i r e complet sur toutes les ventes sur liquidations judiciaires sur : www . a n a f . c o m SCP Jean-Claude ANAF et Associé, Commissaires-Priseurs Judiciaires, 4, Place Robert Schuman, 38000 Grenoble Tél 04 76 290 290 - Fax 04 76 290 291 - E.mail : jc.anaf@anaf.com
LES VENTES AUX ENCHERES PUBLIQUES
annonces légales à l’affiche A N A F A UT O A U C T I O N 6, rue Pierre et Marie Curie, 69802 Saint-Priest. Tél. : 04 72 79 19 19. Télécopie : 04 72 79 19 01 Email : anafauto@anaf.com
Les enchères : Certainement les voitures les moins chères du marché!
Mercredi 24 mars à partir de 17 h
50
Expositions : Mercredi 24 mars de 14 h à 17 h.
Véhicules haut de gamme
VOLKSWAGEN TOUAREG CARAT EDITION TDI 2008 - 55 000 kms
FIAT 500 - 2008 - 900 kms
Mercredi 25 mars à partir de 9 h 30 Expositions : Mercredi 24 mars de 14 h à 17 h. Jeudi 25 mars de 8 h 30 à 9 h 30
300 Véhicules
9 h 30 - Tracteurs routier, camions, matériel TP… etc 12 h - Véhicules de tourisme, 4x4
Vente en ligne tous les week-ends sur anaf-auto.com L i s t e c o m p l è t e s u r : www . a n a f . c o m M a i s o n d e v e n t e s a u x e n c h è r e s - N ° ag r é m e n t 2 0 0 1 . 0 1 7
JEUDI 15 AVRIL 2010 à 16 h JEUDI 15 AVRIL 2010 à 14 h 30
155, av. Ambroise Croizat, 38400 St-Mar tin-d’Hères
51, r u e J e a n J a u r è s , c a r r e f o u r d e s A y es, 3 8 9 2 0 C r o l l e s
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES d’un fonds de commerce à usage de GRILL, AUBERGE
d’un fonds de commerce à usage de BOULANGERIE, PATISSERIE, VIENNOISERIE, CHOCOLATIER ET GLACIER
Liquidation judiciaire de la SARL SOCIETE NOUVELLE LE POIVRE Jugement du tribunal de commerce de Grenoble en date du 26 janvier 2010.
Liquidation judiciaire de M. Franck JOSSERAND Jugement du tribunal de commerce de Grenoble en date du 15 décembre 2009.
Mise à prix : 75 000 €.
Mise à prix : 80 000 €.
S’appliquant : 1°) Aux éléments incorporels (nom commercial, clientèle, achalandage, droit au bail) à concurrence de…………………………………………… 37 500 € 2°) Aux éléments corporels (Matériel de commerce servant à l’exploitation) à concurrence de 37 500 €
S’appliquant : 1°) Aux éléments incorporels (nom commercial, clientèle, achalandage, droit au bail) à concurrence de…………………………………………… 40 000 € 2°) Aux éléments corporels (Matériel de commerce servant à l’exploitation) à concurrence de 40 000 €
AU COMPTANT. FRAIS EN SUS.
AU COMPTANT. FRAIS EN SUS.
Ordonnance du 24 février 2010. Pour tout ce qui concerne cette adjudication, élection de domicile est faite à Meylan (Isère) 61, Bd des Alpes, en l’Etude de Me SERRANO, Mandataire-Judiciaire, seul habilité à recevoir les oppositions. Le cahier des charges contenant les clauses et conditions de la vente a été dressé par la SCP Jean-Claude ANAF et Associé, Commissaires-Priseurs Judiciaires, et se trouve déposé en son Etude, où il peut être consulté. Pour visiter le fonds de commerce, s’adresser à la SCP Jean-Claude ANAF et Associé, Commissaires priseurs judiciaires à Grenoble.
Ordonnance du 17 février 2010. Pour tout ce qui concerne cette adjudication, élection de domicile est faite à Meylan (Isère) 61, Bd des Alpes, en l’Etude de Me SERRANO, Mandataire-Judiciaire, seul habilité à recevoir les oppositions. Le cahier des charges contenant les clauses et conditions de la vente a été dressé par la SCP Jean-Claude ANAF et Associé, Commissaires-Priseurs Judiciaires, et se trouve déposé en son Etude, où il peut être consulté. Pour visiter le fonds de commerce, s’adresser à la SCP Jean-Claude ANAF et Associé, Commissaires priseurs judiciaires à Grenoble.
Consignation pour enchérir pour le fonds de commerce : 40 000 € par chèque certifié à l’ordre de la SCP Jean-Claude ANAF et Associé. Pour le paiement du solde, une garantie bancaire ou chèque certifié sera exigé immédiatement après l’adjudication, à l’acquéreur du fonds de commerce. Règlement comptant frais en sus.
Consignation pour enchérir pour le fonds de commerce : 40 000 € par chèque certifié à l’ordre de la SCP Jean-Claude ANAF et Associé. Pour le paiement du solde, une garantie bancaire ou chèque certifié sera exigé immédiatement après l’adjudication, à l’acquéreur du fonds de commerce. Règlement comptant frais en sus.
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LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ
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148431 TOROSSIAN 190310
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Y. SERPINET, B. MINEO, F. RICHY et A. DIEU Notaires - 7, rue Vicat, 38000 Grenoble Tél. 04 76 44 30 48 ou 04 76 44 95 17 148431M/O
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
MARDI 30 MARS 2010 à 10 h sur place 574, rue Pierre et Marie Curie, ZI La Trousse 73490 La Ravoire (LJ RB INDUSTRIE)
AGENCEMENT - STOCK NEUF C o m p l e t a g e n c e m e n t d ’ u n m a g a s i n d e v e n t e a u d é t a i l d e 8 5 0 m 2, gerbeur élect. Mic, rayonnages, compresseur, mise sous film, étiqueteuses, extincteurs, matériel et mobilier de bureau, informatique … Stocks de location : environ 1000 déguisements
I m p o r t a n t S t o ck : a r t i cl e s d e f ê t e e t fo u r n i t u r e s p ro f e s s i o n n e l l e s Le commissaire priseur se réserve la possibilité de vendre en 1 ou plusieurs lots V i s i t e : 1/2 heure avant la vente. Enlèvement immédiat. Paiement comptant. Frais en sus 14,352%. Règlement chèque certifié ou chèque + lettre accréditive de banque et 2 pièces d'identité.
ADJUDICATION FIXEE AU MERCREDI 7 AVRIL 2010 à 14 h 30 en l’étude de Me Fabrice RICHY, 7, rue Vicat à Grenoble (38). V i s i t e s p r é v u e s : Mardi 30 mars 2010 de 11 h à 12 h à Grenoble, 117, Cours de la Libération. Mercredi 31 mars 2010 de 14 h à 15 h à Grenoble, 117, Cours de la Libération. D é s i g n a t i o n : Dans un ensemble immobilier situé à Grenoble, 115-117 Cours de la Libération, dénommé Résidence Saint-Pierre, Figurant au cadastre : Section HN, n°2, pour une contenance de 19a 21ca, et HN n°3 pour une contenance de 5a 51ca Plus particulièrement 117, Cours de la Libération: Le lot numéro 214 : Au quatrième étage, un appartement de cinq pièces et dépendances, porte à gauche en arrivant sur le palier, d'une superficie de 84,19 m2, Et les 230 /10000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales. Le lot numéro 150 : Au sous-sol, une cave numéro 13, Et les 2 /10000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales.
Mise à prix : 133 000 € A d j u d i c a t i o n : Le bien ci-dessus désigné sera mis en vente aux enchères publiques et adjugé au plus offrant et dernier enchérisseur. Faculté de surenchère dans le délai de 10 jours et faculté d’élire command. E n ch è r e s : Chaque enchère sera portée verbalement sans ministère d’avocat.
Aucun renseignement par téléphone : Toutes les info. sur : www.grenoble-encheres.com 1 5 5 c o u rs B e r r i a t - s i t e B o u c h ay e r- V i a l l e t - 3 8 0 0 0 G r e n o b l e Tél. 04 76 84 03 88 - SCP TORO S S I A N c o m m i s s a i r e s p r i s e u r s j u d i c i a i r e s
C o n s i g n a t i o n p o u r e n ch é r i r : Dépôt d’un chèque de banque d’un montant de 6 650 € à l’ordre de Me RICHY, notaire, le jour de l’adjudication. P r i x : payable dans les 45 jours de l’adjudication avec intérêts au taux légal après ce délai. F r a i s : l’adjudicataire paiera en sus du prix, les frais, droits et émoluments du procès-verbal d’adjudication et de quittance, ainsi que tous frais préalables. Pour consulter le cahier des charges et pour tous renseignements s'adresser à l’étude de Me Fabrice RICHY, notaire à Grenoble, 7, rue Vicat (04 76 44 30 48 ou 04 76 44 95 17). Pour extrait : F. RICHY, notaire associé.
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Avis de publicité Convention d'occupation du domaine public pour exploitation du snack-bar du complexe nautique de la commune d'Eybens. 1 - I d e n t i f i c a t i o n d e l ’ o rg a n i s m e q u i p a s s e l e m a rc hé : COMMUNE D’EYBENS, Représentée par M. Marc BAIETTO, Maire d’Eybens, Mairie d’Eybens, 2, avenue de Bresson, BP 18, 38321 Eybens Cedex. 2- Objet du contrat, c a r a c t é r i s t i q u e s p r i n c i p a l e s : C o n s u l t a t i o n e n v u e d e l a c o n cl u s i o n d ' u n e c o nv e n t i o n d ' o c c u p a t i o n d u d o m a i n e p u b l i c c o n c e r n a n t l ' e x p l o i t a t i o n d u s n a ck - b a r d u c o m p l e x e n a u t i q u e d e l a c o m mu n e d ' E y b e n s . C a r a c t é r i s t i q u e s p r i n c i p a l e s : Exploitation du snack-bar sous forme de fourniture de restauration rapide sur place ou à emporter de boissons non alcoolisées (en respect de la loi Evin) de pâtisseries, glaces et confiseries diverses.
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3- Critères de ch o i x d u c o c o n t r a c t a n t : Le cocontractant choisi, sera celui dont l'offre sera la mieux classée en fonction des critères énoncés dans le Règlement de Consultation. 4- Pro c é d u r e d e p a s s a t i o n d u c o n t r a t : Convention d'occupation du domaine public. 5- Conditions de remise des offres : Date limite de réception des o f f r e s : le 12 avril 2010 à 17 h . 6- V i s i t e : Une visite du site est conseillée, mais non obligatoire. Créneau : entre le 29 mars et le 2 avril 2010 inclus (le matin). Contacts : Philppe FERRAND (04 76 60 76 18 ; p.ferrand@ville-eybens.fr), Secrétariat du service des sports : 04 76 60 76 12. 8- Adresses complémentaires : Retrait du Dossier de Consultation : Par téléchargement sur le site : www.ville-eybens.fr ; - Sur demande à : Mireille CHILLOU (m.chillou@ville-eybens.fr/04 56 58 96 10) et Nathalie MARGUERY(n.marguery@ville-eybens.fr/04 76 60 76 55). 7- Date d’envo i d u p r é s e n t av i s d e p u bl i c i t é : Le 22 mars 2010.
LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ
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SCP GIRARD & BRIANCON Avocats associés 23, rue Doyen-Louis-Weil, Immeuble L’Européen, 38000 Grenoble
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
APPARTEMENT DE 3 PIECES au 3ème étage (dont l’accès s’effectue par le n°3, rue Banche de Cour) 42, rue Grande , 38500 Vo i ro n
MISE A PRIX :
50 000 €
ADJUDICATION FIXEE au MARDI 27 AVRIL 2010 à 14 h e u r e s à l’audience du juge de l’exécution immobilier du tribunal de grande instance de Grenoble, au palais de justice à Europole, place Firmin-Gautier PROCEDURE Cette vente aura lieu à la requête de : La BANQUE POPULAIRE DES ALPES B.P.A., Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable, immatriculée au SIREN de Grenoble sous le numéro 605 520 071, dont le siège social est 2, Avenue du Grésivaudan à Corenc (38700) La Tronche, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège Ayant la SCP GIRARD & BRIANCON pour Avocat. En exécution d'un jugement rendu par M. le Juge de l'Exécution chargé des saisies-immobilières près le tribunal de grande instance de Grenoble en date du 16 Février 2010. DESIGNATION Une maison à usage commercial et d'habitation élevée sur rez-de-chaussée et quatre étages sise sur la Commune de Voiron (Isère) 42, rue Grande, dont l'accès s'effectue par le numéro 3, rue Banche de Cour, figurant au cadastre rénové à la section AL sous le numéro 307, pour une contenance de 79 centiares.
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QUATRIEME LOT DE LA VENTE
FRAIS - ENCHERES
Le lot n° 4 du modificatif d'état Descriptif de Division, soit : - Un appartement de type T3 au troisième étage, d'une superficie de 64,63 m2, composé de : - Chambre, cuisine, hall, toilettes, salle de bains, une pièce d'angle, séjour, - Et les 278/1.000èmes des parties communes générales de l'immeuble.
Les frais préalables à la vente, de même que les droits de mutations et autres taxes diverses, seront payés par l'adjudicataire en sus du prix.
CAHIER DES CONDITIONS DE LA VENTE Le cahier des conditions de la vente a été déposé au Greffe du Juge de l'Exécution spécialement chargé de la saisie-immobilière près le tribunal de grande instance de Grenoble le 29 Septembre 2008 où il peut être consulté tous les jours de 14 h à 16 h, sauf les Mardi et Samedi. Ce cahier des conditions de la vente peut être consulté également dans les bureaux de la SCP GIRARD & BRIANCON, Avocats Associés, les mardi et vendredi de 14 h à 16 h. VISITE La visite des lieux sera effectuée le : MARDI 20 AVRIL 2010 à 14 h, par la SCP LUCIDO & MONTOYA, Huissiers de Justice à Voiron (Isère)
Les enchères ne seront reçues que par Ministère d'Avocat et ne pourront être inférieures à 200 €. Toute personne désireuse d’enchérir devra remettre à l’Avocat qu’elle aura chargé pour porter les enchères, une CONSIGNATION OBLIGATOIRE par chèque bancaire certifié établi à l’ordre de la CARPA DES ALPES d’un montant de 5 000 € et justifier de son identité. MISE A PRIX :
50 000 € Pour plus amples renseignements s’adresser à partir du 29 mars 2010 de 10 h à 12 h et de 14 h à 16 h (sauf le Mercredi) au Cabinet de la SCP GIRARD & BRIANCON, Avocats associés, 23 rue Doyen Louis Weil, Immeuble L’Européen (38000) Grenoble - Téléphone : 04 76 87 16 31.
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148212 GIRARD
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SCP GIRARD & BRIANCON Avocats associés 23, rue Doyen-Louis-Weil, Immeuble L’Européen, 38000 Grenoble
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
MAISON D’HABITATION DE 10 PIECES + CUISINE de 254,60 m2 & GARAGE de 149 m2 sur terrain de 1 419 m2 474, rue du Charrat, 38960 Saint-Etienne-de-Cro s s ey
MISE A PRIX :
95 000 €
ADJUDICATION FIXEE au MARDI 27 AVRIL 2010 à 14 h e u r e s à l’audience du juge de l’exécution immobilier du tribunal de grande instance de Grenoble, au palais de justice à Europole, place Firmin-Gautier La visite des lieux sera effectuée le MERCREDI 21 AVRIL 2010 à 14 h par la SCP LUCIDO & MONTOYA, huissiers de justice à Voiron PROCEDURE Cette vente aura lieu à la requête de : La BANQUE POPULAIRE DES ALPES B.P.A., Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable, immatriculée au SIREN de Grenoble sous le numéro 605 520 071, dont le siège social est 2, Avenue du Grésivaudan à Corenc (38700) La Tronche, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège Ayant la SCP GIRARD & BRIANCON pour Avocat. En exécution d'un jugement rendu par Monsieur le Juge de l'Exécution chargé de la saisie-immobilière près le TRIBUNAL de GRANDE INSTANCE de Grenoble en date du 12 Janvier 2010. DESIGNATION Sur la Commune de Saint-Etienne-deCrossey (Isère) 474, rue du Charrat, une maison d'habitation de 254,60 m2, édifiée sur une parcelle de terrain cadastrée section D sous les numéros 792 (jardin) pour (12 a 13 ca) et 795 (sol) pour (2 a 06 ca), élevée sur rez-de-
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chaussée, premier étage et combles aménagés comprenant : - Au rez-de-chaussée : Garage de 149 m2, - Au premier étage : Couloir, cuisine, séjour double, quatre chambres, salle de bains, toilettes et montée d'escalier, - Dans les combles : Trois pièces en enfilade, salle de bains et deux chambres, CAHIER DES CONDITIONS DE LA VENTE Le cahier des conditions de la vente a été déposé au Greffe du Juge de l'Exécution spécialement chargé de la saisie-immobilière près le TRIBUNAL de GRANDE INSTANCE de Grenoble le 5 Octobre 2009 où il peut être consulté tous les jours de 14 h à 16 h , sauf les Mardi et Samedi. Ce cahier des conditions de la vente peut être consulté également dans les bureaux de la SCP GIRARD & BRIANCON, Avocats Associés, les mardi et vendredi de 14 h à 16 h. FRAIS - ENCHERES Les frais préalables à la vente, de même que les droits de mutations et autres taxes diverses, seront payés par l'adjudicataire en
sus du prix. Les enchères ne seront reçues que par Ministère d'Avocat et ne pourront être inférieures à 200 €. Toute personne désireuse d’enchérir devra remettre à l’Avocat qu’elle aura chargé pour porter les enchères, une CONSIGNATION OBLIGATOIRE par chèque banque certifié établi à l’ordre de la CARPA DES ALPES d’un montant de 9 500 € et justifier de son identité. MISE A PRIX :
95 000 € Pour plus amples renseignements s’adresser à partir du lundi 29 mars 2010 de 10 h à 12 h et de 14 h à 16 h (sauf le Mercredi) au Cabinet de la SCP GIRARD & BRIANCON, Avocats associés, 23 rue Doyen Louis Weil, Immeuble L’Européen (38000) Grenoble Téléphone : 04 76 87 16 31.
LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ
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info
•3e DE COUV. 19-3-10
L’IMMOBILIER EN VUE Saint Egrève Maison individuelle 7 P+C, 4 chambres, 1 bureau, séjour et salle à manger, cuisine
ouverte sur terrasse couverte, terrain plat, clos et arboré.
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