86 e année – n o 4443 – ISSN 0750-410
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partie L’agenda de toutes vos sorties en Isère endu3journal e
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Les Affiches
De Bonne, l’éco-quartier
DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ
Tél. 04 76 84 32 00 - Internet www.affiches.fr
© Dovemed et P. Guerry
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annonces légales à l’affiche 138396J/V
138394J/V SCP NALLET BENOIT, Notaires associés 9, rue Lesdiguières, 38000 Grenoble
MERCREDI 18 NOVEMBRE 2009 à 9 h à l’étude, 155, cours Berriat à Grenoble
MERCREDI 18 NOVEMBRE 2009 à 9 h 30
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES D'UN FONDS DE COMMERCE DE
à l’Hôtel des ventes, 155, cours Berriat à Grenoble
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VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES D'UN FONDS DE COMMERCE
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Mise à prix : 50 000 €
sis Grenoble (Isère), 19, rue Eugène Faure “Le Verdun”
loyers et charges dus depuis le jgt de RJ à la charge de l'adjudicataire
Mise à prix : 5 000 €
S'appliquant pour moitié aux éléments incorporels (clientèle, achalandage, droit au bail, l’exception de l’enseigne) et aux éléments corporels à concurrence de la moitié: matériel d'exploitation décrit dans le cahier des charges établi par Me Torossian.
S'appliquant pour moitié aux éléments incorporels (nom commercial, clientèle, achalandage, droit au bail) et aux éléments corporels à concurrence de la moitié: matériel d'exploitation décrit dans le cahier des charges établi par Me Torossian.
Liquidation Judiciaire de Sarl BFC INVESTISSEMENT (jugement du T.C. de Grenoble du 2 juin 2009) et en exécution d'une ordonnance de Monsieur le Juge Commissaire du 14 octobre 2009. Pour tout ce qui concerne cette adjudication, élection de domicile est faite à Grenoble (Isère), 16 rue Général Mangin, en l’étude de Me BOURGUIGNON, Mandataire Judiciaire, seul habilité à recevoir les oppositions. Le cahier des charges dressé par Maître TOROSSIAN, peut être consulté à son étude sur rendez-vous.
Vente à la requête de l’administration des Domaines, agissant en qualité de gestionnaire de la succession vacante de Monsieur TAING Srun (jugement du 23 octobre 2008). Pour tout ce qui concerne cette adjudication, élection de domicile est faite à Lyon (69002), 3 rue de la Charité, au siège de la TRESORERIE GENERALE, seule habilitée à recevoir les oppositions. Le cahier des charges dressé par Maître TOROSSIAN, peut être consulté à son étude sur rendez-vous.
Consignation pour enchérir: les enchérisseurs dev ront avant la vente déposer à Me TOROSSIAN un chèque cer tifié, établi à son ordre, de 25 000 €.
Consignation pour enchérir: les enchérisseurs dev ront avant la vente déposer à Me TOROSSIAN un chèque cer tifié, établi à son ordre, de 3 000 €.
Le paiement du prix et des frais tant légaux que préalables ainsi que les loyers arriérés s'effectue comptant, c'est à dire aussitôt l'adjudication prononcée.
Le paiement du prix et des frais tant légaux que préalables s'effectue comptant, c'est à dire aussitôt l'adjudication prononcée.
Visite : le vendredi 13 novembre de 8 h 30 à 9 h 30.
Visite : le vendredi 13 novembre de 10 h à 11 h.
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138397J/V SCP FONTI NOVEL FOISSOT-DRANCOURT MOREAU GEY, Notaires associés 6, rue Denfert Rochereau, 38000 Grenoble
SCP MALATRAY DAUVERGNE, Notaires associés 2, bd Agutte Sembat, 38000 Grenoble
MERCREDI 18 NOVEMBRE 2009 à 10 h sur place
MERCREDI 18 NOVEMBRE 2009 à 14 h sur place
sis 148, c o u rs B e r r i a t , G r e n o b le (Isère)
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES D'UN FONDS DE COMMERCE DE
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES D'UN FONDS DE COMMERCE DE
PAPETERIE, BIMBELOTERIE, ARTICLES DE FUMEURS Ayant eu pour activité tabac, presse, Française des jeux sis Grenoble (Isère), 1, rue René Lesage TABAC DES ALPINS
BOULANGERIE PATISSERIE Mise à prix : 5 000 € loyers et charges dus depuis le jgt de RJ à la charge de l'adjudicataire S'appliquant pour moitié aux éléments incorporels (clientèle, achalandage, droit au bail) et aux éléments corporels à concurrence de la moitié: matériel d'exploitation décrit dans le cahier des charges établi par Me Torossian. Liquidation Judiciaire de Monsieur CAPIZZI Gaspard (jugement du T.C. de Grenoble du 28 juillet 2009) et en exécution d'une ordonnance de Monsieur le Juge Commissaire du 7 octobre 2009. Pour tout ce qui concerne cette adjudication, élection de domicile est faite à Grenoble (Isère), 9 bis rue de New York, en l’étude de Maître ROUMEZI, Mandataire Judiciaire, seul habilité à recevoir les oppositions. Le cahier des charges dressé par Maître TOROSSIAN, peut être consulté à son étude sur rendez-vous. Consignation pour enchérir: les enchérisseurs dev ront avant la vente déposer à Me TOROSSIAN un chèque cer tifié, établi à son ordre, de 3000 €. Le paiement du prix et des frais tant légaux que préalables ainsi que les loyers arriérés s'effectue comptant, c'est à dire aussitôt l'adjudication prononcée. À d é f a u t d ’ e n ch è r e , v e n t e a u d é t a i l d u m a t é r i e l : f o u r à s o l e e t t a p i s , p é t r i n , f a ç o n neuse, l a m i n o i r, ro b o t , balance, congélateurs, plans de travail, réchaud, ouvre boîte, refro i d i s s e u r, chambre de pousse, batteur Sama, présentoirs, trempeuse à ch o c o l a t e t m o u l e s , b a t t e r i e , b a n q u e , v i t r i n e r é f r i g . , v i t r i n e s è ch e , t r a n ch e u s e , p r é s e n t o i r … Visite : le vendredi 13 novembre de 11 h 30 à 12 h 30.
Mise à prix : 20 000 € Loyers et charges dus depuis le jgt de L.J. à la charge de l’adjudicataire
S'appliquant pour moitié aux éléments incorporels (nom commercial, clientèle, achalandage, droit au bail) et aux éléments corporels à concurrence de la moitié: matériel d'exploitation décrit dans le cahier des charges établi par Me Torossian. Liquidation Judiciaire de Mme AUGROS épouse FREIJANES (jugement du T.C. de Grenoble du 1er septembre 2009) et en exécution d'une ordonnance de Monsieur le Juge Commissaire du 7 Octobre 2009. Pour tout ce qui concerne cette adjudication, élection de domicile est faite à Grenoble (Isère), 9 bis, rue de New York, en l’étude de Me ROUMEZI, Mandataire Judiciaire, seul habilité à recevoir les oppositions. Le cahier des charges dressé par Me TOROSSIAN, peut être consulté à son étude sur rendez-vous. C o n s i g n a t i o n p o u r e n ch é r ir : les enchérisseurs devront avant la vente déposer à Me TOROSSIAN un chèque certifié, établi à son ordre, de 5000 €. Le paiement du prix et des frais tant légaux que préalables ainsi que les loyers arriérés s'effectue comptant, c'est à dire aussitôt l'adjudication prononcée. A défaut d’enchère, vente au détail du matériel : banques, vitrines, présentoirs, télécopieur, lecteur CB, agencement Tabac Journaux, climatiseur, cafetière, four MO, enseignes …
Visite : Le vendredi 13 novembre de 13 h à 14 h.
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Jean-Pierre BOUVIER, Franck de BELVAL & Aurélie KLEIN Huissiers de justice associés Groupement des Officiers Vendeurs 69, c o u rs Saint-André, 38800 Pont-de-Claix Tél. 04 76 98 00 36 / Fax 04 76 98 97 32
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LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ
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SCP Jean-Claude ANAF et Associé, Commissaires-Priseurs Judiciaires, 4, Place Robert Schuman, 38000 Grenoble Tél 04 76 290 290 - Fax 04 76 290 291 E.mail : jc.anaf@anaf.com
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LES VENTES AUX ENCHERES PUBLIQUES
ANAF 301009
Véhicules 9 h 30 Statiques, société matériels roulants (Bennes,
Nacelle…) véhicules de la Poste 12 h Tourisme - 4X4 *Hors frais d’adjudication
du tribunal de commerce de Grenoble, en date du 28 juillet 2009
Mise à prix : 90 000 €. S’appliquant : 1. Aux é l é m e n t s i n c o r p o r e l s 2. Aux é l é m e n t s c o r p o r e l s AU COMPTANT. FRAIS EN SUS.
Ordonnance du 14 octobre 2009. Pour tout ce qui concerne cette adjudication, élection de domicile est faite à Grenoble (Isère) 61 Bld des Alpes, en l’Etude de Me Philippe SERRANO, Mandataire-Judiciaire, seul habilité à recevoir les oppositions. Le cahier des charges contenant les clauses et conditions de la vente a été dressé par la SCP JeanClaude ANAF et Associé, Commissaires-Priseurs Judiciaires, et se trouve déposé en son Etude, où il peut être consulté. Pour visiter le fonds de commerce, s’adresser à la SCP Jean-Claude ANAF et Associé, Commissaires priseurs judiciaires à Grenoble. C o n s i g n a t i o n p o u r e n ch é r i r p o u r l e fo n d s d e c o m m e rce : 50 000 € par chèque certifié à l’ordre de la SCP Jean-Claude ANAF et Associé. Pour le paiement du solde, une garantie bancaire ou chèque certifié sera exigé immédiatement après l’adjudication, à l’acquéreur du fonds de commerce. Règlement comptant frais en sus. A défaut d’adjudicataire pour le fonds de commerce, vente immédiate détaillée du matériel.
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VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
D’UN FONDS DE COMMERCE DE BAR RESTAURANT GÉRANCE DE DEBIT DE TABAC, SALLE DE JEUX AVEC LICENCE IV NON TRANSFERABLE à l’enseigne LE PETIT DETOUR
D’UN FONDS DE COMMERCE DE RESTAURANT Liquidation judiciaire de l’EURL L’INTIME, jugement du tribunal de commerce de
Liquidation judiciaire de la SARL MJP “LE PETIT DETOUR”, jugement du tribunal de
Grenoble, en date du 7 juillet 2009
commerce de Grenoble, en date du 11 août 2009
Mise à prix : 9 000 €.
Mise à prix : 15 000 €. Avec possibilité de baisse de la moitié S’appliquant : 1. Aux é l é m e n t s i n c o r p o r e l s 2. Aux é l é m e n t s c o r p o r e l s
1. Aux é l é m e n t s i n c o r p o r e l s 2. Aux é l é m e n t s c o r p o r e l s AU COMPTANT. FRAIS EN SUS.
AU COMPTANT. FRAIS EN SUS.
Ordonnance du 21 octobre 2009. Pour tout ce qui concerne cette adjudication, élection de domicile est faite à Grenoble (Isère) 16 Rue Général Mangin, en l’Etude de Me GUYOT, Mandataire-Judiciaire, seul habilité à recevoir les oppositions. Le cahier des charges contenant les clauses et conditions de la vente a été dressé par la SCP JeanClaude ANAF et Associé, Commissaires-Priseurs Judiciaires, et se trouve déposé en son Etude, où il peut être consulté. Pour visiter le fonds de commerce, s’adresser à la SCP Jean-Claude ANAF et Associé, Commissaires priseurs judiciaires à Grenoble. C o n s i g n a t i o n p o u r e n ch é r i r p o u r l e fo n d s d e c o m m e rce : 5 000 € par chèque certifié à l’ordre de la SCP Jean-Claude ANAF et Associé. Pour le paiement du solde, une garantie bancaire ou chèque certifié sera exigé immédiatement après l’adjudication, à l’acquéreur du fonds de commerce. Règlement comptant frais en sus. A défaut d’adjudicataire pour le fonds de commerce, vente immédiate détaillée du matériel.
30 octobre 2009
S’appliquant :
Ordonnance du 21 octobre 2009. Pour tout ce qui concerne cette adjudication, élection de domicile est faite à Grenoble (Isère) 61, Bd des Alpes, en l’Etude de Me SERRANO, Mandataire-Judiciaire, seul habilité à recevoir les oppositions. Le cahier des charges contenant les clauses et conditions de la vente a été dressé par la SCP Jean-Claude ANAF et Associé, Commissaires-Priseurs Judiciaires, et se trouve déposé en son Etude, où il peut être consulté. Pour visiter le fonds de commerce, s’adresser à la SCP JeanClaude ANAF et Associé, Commissaires priseurs judiciaires à Grenoble. C o n s i g n a t i o n p o u r e n ch é r i r p o u r l e fo n d s d e c o m m e rce : 4 500 € par chèque certifié à l’ordre de la SCP Jean-Claude ANAF et Associé. Pour le paiement du solde, une garantie bancaire ou chèque certifié sera exigé immédiatement après l’adjudication, à l’acquéreur du fonds de commerce. Règlement comptant frais en sus. A défaut d’adjudicataire pour le fonds de commerce, vente immédiate détaillée du matériel.
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Me René DEMSKI - Notaire associé 58, cours Becquart Castelbon, 38500 Voiron
VENTE PAR ADJUDICATION SUR LICITATION En exécution d’un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de Grenoble le 1er juillet 2008
1er l o t : Commune de Grenoble (38100), n° 5 rue Alexandre Dumas,
un appartement de 73 m2 au 3ème étage, avec une cave en sous-sol 2ème l o t : Commune de Saint-Pierre-d’Allevard (38830), n° 96 rue de la Liberté,
Une villa comprenant sous-sol, rez-de-chaussée, véranda, garage et combles perdus, avec terrain constructible attenant en nature de jardin Le tout cadastré : section AE numéro 163 pour 6821 m2 3ème l o t : Commune de Saint-Pierre-d’Allevard (38830), lieudit « Les Côtes »,
Un pré cadastré : section AD numéro 72 pour 5835 m2 4ème l o t : Commune de Saint-Pierre-d’Allevard (38830), lieudit « Plan Champs »,
Un bois taillis cadastré : section F numéro 310 pour 2690 m2
ADJUDICATION FIXÉE au JEUDI 12 NOVEMBRE 2009 à 14 h e u r e s dans les locaux de la Chambre des Notaires de l’Isère à Seyssins (38180), 10, rue Jean Moulin
MISES A PRIX : 1er lot : 100 000 € ; 2ème lot : 380 000 € ; 3ème lot : 5 000 € ; 4ème lot : 200 € CONSIGNATION
VISITE DES LIEUX
Toute personne désirant enchérir devra, avant les enchères, justifier de son identité au notaire et consigner entre ses mains au moyen d’un chèque libellé à l’ordre du notaire la somme de : 1er lot : 10 000 € ; 2ème lot : 38 000 € ; 3ème lot : 500 € ; 4ème lot : 100 € Pour les premier et deuxième lots, le chèque devra être établi par la banque (chèque certifié).
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1 l o t (Grenoble), 5 rue Alexandre Dumas : mercredi 4 novembre 2009 de 10 h à 12 h er
2ème l o t (St-Pierre-d’Allevard), 96, rue de la Liberté : mardi 3 novembre 2009 de 10 h à 12 h Rendez-vous sur place. RENSEIGNEMENTS Contacter l’étude de Me René DEMSKI à Voiron (38500). Téléphone : 04.76.67.09.10
CAHIER DES CHARGES Les personnes intéressées peuvent prendre connaissance du cahier des charges établi le 17 septembre 2009 auprès de l'étude dudit notaire. FRAIS Les frais pour parvenir à la vente seront payables par l'adjudicataire, en sus de son prix d'acquisition, suivant les clauses du cahier des charges.
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SELARL OSTIAN COOK QUENARD, Avocats associés 18, boulevard Edouard Rey à Grenoble - Tél. : 04 76 46 88 05
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR LICITATION PARTAGE
MAISON D’HABITATION DE 125 m2 + GARAGE + TERRAIN sis à Viriville (Isère), 288, avenue du Docteur Turc ADJUDICATION FIXÉE au MARDI 8 DECEMBRE 2009 à 14 h e u r e s à l’audience de M. le Juge de l’Exécution du tribunal de grande instance de Grenoble, au palais de justice de ladite ville, place Firmin-Gautier
MISE A PRIX :
175 000 €
Une visite des lieux aura lieu le : Mercredi 24 novembre 2009 de 10 h à 10 h 30 par le ministère de la SCP BOULANGE, huissier de justice à Saint-Marcellin PROCEDURE Cette vente aura lieu en exécution d’un jugement rendu par le tribunal de grande instance de Grenoble le 4 novembre 2008, devenu définitif
CONDITIONS D’OCCUPATION Le bien immobilier est actuellement occupé.
DESIGNATION Sur le territoire de la commune de Viriville (Isère), 288, avenue du Docteur Turc, ue maison d’habitation de 125,14 m2, comprenant un garage, avec grand terrain, composée : - Un sous sol avec cave et garage en demi sous sol ; - Au rez de chaussée : Cuisine, séjour, deux chambres, salle de bain ; - Au premier étage : Mezzanine, deux chambres, salle de bain.
MISE A PRIX-FRAIS :
Le tout édifié sur une parcelle de terrain cadastrée section AE n°7 pour une contenance de 45 a 7ca
175 000 € Outre les frais préalables à la vente aux enchères, et les frais postérieurs qui sont dus par l’adjudicataire EN SUS du prix.
ENCHERES-CONSIGNATION POUR ENCHERIR Les enchères ne seront reçues que par ministère d’un avocat au barreau de Grenoble. Toute personne désireuse d'enchérir devra remettre à l'avocat chargé de porter les enchères une caution bancaire irrévocable ou un chèque de banque établi à l'ordre de la CARPA DES ALPES, d'un montant de 10 % de la mise à prix, soit : 17 500 €.
CONDITIONS DE LA VENTE Pour consulter le cahier des conditions de vente dressé par la SELARL OSTIAN COOK QUENARD, s'adresser au Greffe de M. le Juge de l'Exécution près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, où il a été déposé, tous les jours de 14 h à 16 h, sauf le mardi, ou au Cabinet de la SELARL OSTIAN COOK QUENARD, avocats poursuivants, 18, bd Edouard Rey, à Grenoble (Tél : 04 76 46 88 05 de 14 h à 16 h sauf le vendredi).
Pour la publication de toutes vos ANNONCES LÉGALES
Notre équipe est à votre service 04 76 84 32 01 30 octobre 2009
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SELARL OSTIAN COOK QUENARD, Avocats associés 18, boulevard Edouard Rey à Grenoble - Tél. : 04 76 46 88 05
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
NUE PROPRIETE D’UN STUDIO avec garage (lots 38 et 15) sis à Venosc (Isère) ADJUDICATION FIXÉE au MARDI 15 DECEMBRE 2009 à 14 h e u r e s à l’audience de M. le Juge de l’Exécution du tribunal de grande instance de Grenoble, au palais de justice de ladite ville, place Firmin-Gautier
MISE A PRIX :
30 000 €
Une visite des lieux aura lieu le : Mercredi 2 décembre 2009 de 15 à 16 heures par le ministère de Me Jean-Michel GUIGNIER, huissier de justice au Bourg-d’Oisans
PROCEDURE Cette vente aura lieu aux requête, poursuites et diligences de Mme Simone, Hélène GITTARD, veuve non remariée de M. Paul, Albert ROYER, née le 13 août 1934 à Rozayen-Brie (Seine et Marne), de nationalité française, demeurant 28, rue du Nord, 77540 Rozay-en-Brie, Ayant pour avocat constitué la SELARL OSTIAN COOK QUENARD. DESIGNATION Sur le territoire de la commune de Venosc (38), lieudits «Pierre Aïgue» et «Le Roucha», dans un immeuble édifié sur une parcelle cadastrée Section AB n° 986, pour une contenance totale de 40a 17ca, la NUE PROPRIÉTÉ D’UN STUDIO + GARAGE portant les lots n°38 et 15, tels qu’ils résultent de l’état descriptif de division établi par Me CUPILLARD, notaire à Grenoble, et publié le 10 janvier 1978, volume 1226 n° 8. Il est précisé que Mme Simone GITTARD vve ROYER, à la requête de qui est poursuivie la vente, est propriétaire de l’usufruit du bien immobilier ci-dessus désigné, pour l’avoir acquis avec son époux suivant acte reçu par Me CUPILLARD, notaire, le 11 mai 1979,
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publié auprès de la Conservation des Hypothèques de Grenoble, 3e bureau, le 21 juin 1979, volume 1492 n°17, seule titulaire de l’usufruit ensuite du décès de son époux commun en biens M. Paul, Albert Royer le 12 novembre 1991. Mme Simone GITTARD vve ROYER née le 13 août 1934, s’engage à vendre cet usufruit à l’adjudicataire de la nue propriété à première demande de celui-ci et devant le notaire de son choix. La vente de l’usufruit se fera aux prix calculé par application du barème fiscal légal de l’usufruit par rapport au prix d’acquisition de la nue propriété, compte-tenu de l’âge de Mme GITTARD vve ROYER au jour de la vente sur adjudication de la nue-propriété.
CARPA DES ALPES, d'un montant de 10 % de la mise à prix, soit : 3 000 €.
MISE A PRIX-FRAIS
30 000 € Outre les frais préalables à la vente aux enchères, et les frais postérieurs qui sont dus par l’adjudicataire EN SUS du prix.
CONDITIONS DE LA VENTE
CONDITIONS D’OCCUPATION Le bien immobilier est libre de toute occupation. ENCHERES-CONSIGNATION POUR ENCHERIR Les enchères ne seront reçues que par ministère d’un avocat au barreau de Grenoble. Toute personne désireuse d'enchérir devra remettre à l'avocat chargé de porter les enchères une caution bancaire irrévocable ou un chèque de banque établi à l'ordre de la
Pour consulter le cahier des conditions de vente dressé par la SELARL OSTIAN COOK QUENARD, s'adresser au Greffe de M. le Juge de l'Exécution près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, où il a été déposé, tous les jours de 14 h à 16 h, sauf le mardi, ou au Cabinet de la SELARL OSTIAN COOK QUENARD, avocats poursuivants, 18, bd Edouard Rey, à Grenoble (Tél : 04 76 46 88 05 de 14 h à 16 h sauf le vendredi).
LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ
30 octobre 2009
28/10/09
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