HCL & Protegrity Soigner, Innover, Transmettre
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Aider les Hospices Civils de Lyon (HCL) à protéger les patients et leurs données pour mieux soigner, innover et transmettre.
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HCL & Protegrity Pour soigner, Innover, transmettre, les Hospices Civils de Lyon traitent les données personnelles et de santé des patients. Des données qui permettent de réaliser des diagnostics appropriés, de gérer les services de soins et de sauver des vies. De telles utilisations sont licites et hautement créatrices de valeur. Elles exposent néanmoins la vie privée, intime des patients, aux risques de traitement par le personnel soignant et administratif, ainsi qu’aux actes malveillants et vol des données de santé par des tiers.
Comment alors protéger les données contre des utilisations non autorisées voir malveillante, tout en conservant la capacité à les exploiter?
La réponse de Protegrity est de protéger la donnée sensible en elle-même. Cela assure à la donnée sensible, une confidentialité par défaut, tout au long de son cycle de vie, dans tout le système d’information de l’organisation. La donnée sensible est déprotégée uniquement lorsque des utilisateurs habilités en ont besoins (RBAC*), apportant une traçabilité unique des utilisations. *RBAC: Role Base Access Control
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Désidentifier par défaut, les données nécessaires des patients des HCL, pour répondre aux besoins d’analyse, de confidentialité et de conformité avec un minimum d’impact sur le SI.
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HCL & Protegrity Données à caractère personnel et de santé à risque, en clair et sans désidentification Nom
Numéro entrée
Mutuelle
Service
Numéro sécurité sociale
Groupe Sanguin
Charlet
1234569
Ascore
Maternite
278017424404774
A+
Dupond
1323456
Mma
Urgence
167127534520010
A+
Francois
1323456
Maif
Pediatrie
205063821212143
AB+
Tissot
993456
Harmonie
Maternite
180076924605754
O+
Favre
1111234
Apicil
Urologie
187020245211219
O+
Tuba
1119768
Ascore
Viscerale
187020245211219
B+
Données à caractère personnel et de santé protégées après désidentification Nom
Numéro entrée
Mutuelle
Service
Numéro sécurité sociale
Groupe Sanguin
Akleutz
1234569
Ascore
Maternite
256020245211219
QR#
Laojhs
1323456
Mma
Urgence
167110127523198
QR#
Qojwjwh
1323456
Maif
Pediatrie
274127534520010
WE&
Lqwotb
993456
Harmonie
Maternite
105076924605754
PO@
Mzrdo
1111234
Apicil
Urologie
178017424404774
PO@
Krtol
1119768
Ascore
Viscerale
180063821212143
WSL
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Désidentifier les données patients pour faciliter leur partage et leur analyse par le personnel administratifs, chercheurs, data scientist des HCL et de tierces organisations. HCL and Protegrity | 7
“Nos établissements de santé sont extrêmement vulnérables face à des cyber-attaques potentielles, alors même que l’actualité récente démontre qu’ils en constituent une cible privilégiée.” Source: Stratégie de transformation du système de santé, Rapport final “Accélerer le virage numérique” par Dominique Pon et Annelore Coury, page 23
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Réduire le risque résiduel, d’accès non autorisé de tiers du personnel ou externe, à des données confidentiels, pour respecter le secret professionnel, la vie privée des patients.
Réduire le risque résiduel de vol ou d’utilisation non autorisé des données sensibles
Diviser par un multiple de 10 le personnel accédant à des données sensibles en clair
Réduire significativement la surface d’attaque aux seules données non protégées restantes
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Se conformer aux bonnes pratiques de sécurité (Privacy by design & default, PGSSI-S), réglementations (GDPR) et stratégie de transformation du système de santé (STSS).
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Accompagner les HCL dans l’évolution présente et à venir de son écosystème de e-santé et la stratégie nationale de transformation du système de santé (STSS). “Innover pour transformer notre système de santé en réaffirmant la place des usagers” Axe 4 de la Stratégie nationale de santé 2018-2022
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HCL & Protegrity Ecosystème internationale de la e-santé des HCL
Direction de la Sécurité des Systemès d’Information de la Santé (DSISS) Ministère de la Santé
DONNEES PATIENTS
Haut Conseil de la Santé Publique
OMS
Etablissements de santé dont HCL
ARS
PATIENTS
ASIP Santé Agence Française CNIL de la Santé Numérique ANSSI
Professionels de santé & médico-sociale HFDS – Haut Fonctionnaire à la Défense et la Sécurité
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Protegrity, une solution durable, compatible avec les évolutions réglementaires, déontologiques, technologiques des HCL et de leur écosystème. Les 8 propositions clés du Rapport final de Stratégie de transformation du système de santé “Accélerer le virage numérique” par Dominique Pon et Annelore Coury. 1 Ethique by Design – Ethique des données, passant par un e-code de déontologie pour guider les actions en matière de e-santé 2 Création d’un Espace Numérique de Santé (ESN) sécurisé et personnalisé (Dossier Médical Partagé, e-carte vitale) 3 Offrir un bouquet de services numériques aux professionnels et aux établissements via des API 4 Utiliser un socle de solutions cles en main pour accélérer le développement de services à forte valeur ajoutée 5 Stimuler l’innovation en e-santé 6 Structurer la gouvernance de la e-santé 7 Structurer les bases de données des professionnels, des établissements pour accélérer la création de services en santé 8 Schéma cible global d’architecture du SI Santé
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HCL & Protegrity “données concernant la santé”, les données à caractère personnel relatives à la santé physique ou mentale d’une personne physique, y compris la prestation de services de soins de santé, qui révèlent des informations sur l’état de santé de cette personne; Article 4.15) RGPD
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HCL & Protegrity Traitement des données de santé: Cadre juridique églementations spécifiques aux traitements des données de santé dans le Code R de Santé Publique • Dispositions sur le secret (art. L. 1110-4 du CSP) • D ispositions relatives aux référentiels de sécurité et d’interopérabilité des données de santé (art. L. 1110-4-1 du CSP) • Dispositions sur l’hébergement des données de santé (art. L. 1111-8 et R. 1111-8 et s. du CSP) • Dispositions sur la mise à disposition des données de santé (art. L1460-1 et s. du CSP) • Disposition sur l’obligation de signaler à la CNIL les incidents de sécurité L. 1111-8-2
Réglement (UE) 2016/679 du parlement européen et du conseil du 27 avril 2016 – 4.5.2016 Loi n 2018-493 du 20 juin 2018, promulguée le 21 juin 2018, a modifié la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978
CJUE, 6 novembre 2003, C-101/01 CE, 19 juillet 2010, n° 317182 CE, 19 juillet 2010, n° 334014 CE, 28 mars 2014, n° 361042
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HCL & Protegrity Liste non exhaustive et à titre indicatif de données à caractère personnel et de santé Données à caractère personnel Patients & Personnel
Comptes Facturation Patient
Dossier Médical Patient
Recherche & Innovation
Nom
Numéro Sécurité Sociale
N° Patient
Groupe Sanguin
Tests
Prénom
Date de naissance
IBAN
Sexe
Propriété intellectuelle
Adresse
Salaires
Mutuelle
Taille
Résultats Analyses
Code postal
Traitements
…
Poids
Compte Rendu opératoire
N° Téléphone
…
Tensions
Protocoles d’exécution
N° Portable
Pulsations mins
…
Diagnostics
Adresse IP
…
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Soigner, Innover et Transmettre demandent aux HCL, responsable de traitement, de traiter des données à caractère personnel et des données de santé. Données de santé qui font l’objet d’une protection particulière par les textes afin de garantir le respect de la vie privée des personnes. Le RGPD en accord avec le régime actuel, fixe un principe d’interdiction de collecte des données de santé en raison de leur sensibilités. Les traitements sur les données des patients sont cependant licites lorsque les patients ont donné leur consentement ou lorsque le traitement à pour finalité: la réalisation de diagnostics médicaux, la prise en charge sanitaire ou sociale, la gestion des systèmes de soins de santé, la recherche dans le domaine de la santé publique.
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Le RGPD recommande aux responsables de traitement comme les HCL, la pseudonymisation des données, pour renforcer la protection des données des patients et du personnel, tout en préservant leur capacité à les exploiter. DESIDENTIFICATION
ANONYMISATION
PSEUDONYMISATION
Les jeux de données sont modifiés de manière à ce qu’aucun individu ne puisse être identifié à partir de ces données (directement, indirectement).
Une ou plusieurs données sensibles sont modifiées de manière à ce qu’aucun individu ne puisse être identifié à partir de ces données sans l’accès à une «clé» permettant de réidentifier les données.
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HCL & Protegrity Considérants 28 “La pseudonymisation des données à caractère personnel peut réduire les risques pour les personnes concernées et aider les responsables du traitement et les sous-traitants à remplir leurs obligations en matière de protection des données. L’introduction explicite de la pseudonymisation dans le présent règlement ne vise pas à exclure toute autre mesure de protection des données.”
Considérants 29 “Afin d’encourager la pseudonymisation dans le cadre du traitement des données à caractère personnel, des mesures de pseudonymisation devraient être possibles chez un même responsable du traitement, tout en permettant une analyse générale, lorsque celui-ci a pris les mesures techniques et organisationnelles nécessaires afin de garantir, pour le traitement concerné, que le présent règlement est mis en oeuvre, et que les informations supplémentaires permettant d’attribuer les données à caractère personnel à une personne concernée précise soient conservées séparément.”
Considérants 78 “La protection des droits et libertés des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel exige l’adoption de mesures techniques et organisationnelles appropriées pour garantir que les exigences du présent règlement sont respectées. Afin d’être en mesure de démontrer qu’il respecte le présent règlement, le responsable du
traitement devrait adopter des règles internes et mettre en oeuvre des mesures qui respectent, en particulier, les principes de protection des données dès la conception et de protection des données par défaut. Ces mesures pourraient consister, entre autres, à réduire à un minimum le traitement des données à caractère personnel, à pseudonymiser les données à caractère personnel dès que possible, à garantir la transparence en ce qui concerne les fonctions et le traitement des données à caractère personnel, à permettre à la personne concernée de contrôler le traitement des données, à permettre au responsable du traitement de mettre en place des dispositifs de sécurité ou de les améliorer.”
Article 32 1. Et 1a) “Compte tenu de l’état des connaissances, des coûts de mise en oeuvre et de la nature, de la portée, du contexte et des finalités du traitement ainsi que des risques, dont le degré de probabilité et de gravité varie, pour les droits et libertés des personnes physiques, le responsable du traitement et le sous-traitant mettent en oeuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité adapté au risque, y compris entre autres, selon les besoins: a) la pseudonymisation et le chiffrement des données à caractère personnel;”
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Les Hospices Civils de Lyon sont un acteur international en matière d’innovation médicale et le deuxieme groupement hospitaliers (CHU) de France. La gouvernance est composée d’une 5 250 lits et places d’hôpital de jour
1.7 Md Euros de Budget annuel
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23 000 salariés dont 5 000 médecins, 11 000 aidesoignants
14 établissements
hospitaliers public prennent en charge toutes les pathologies: • Pluridisciplinaires • Spécialisés • Hôpitaux gériatriques
direction générale (C. Geindre) dont la gestion est contrôlée par un directoire et un conseil de surveillance. Le CHU est sous la tutelle de l’Agence régionale de santé (ARS), représentant régionalement le ministère de la santé.
Nombres d’organisations nous font confiance, dont Blue Cross Blue Shield, pour protéger les données de santé de patients, tout en accompagnant le développement et l’évolution de leurs activités, appréciant d’avoir à leur côté une solution pérenne de gouvernance de la sécurité des données, peu impactante pour le SI.
10 500
+1 Millions Consultations /an
280 000
1.3 Millions journées d’hospitalisation /an
accouchements /an
passages aux urgences /an
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Soigner Les HCL ont pour mission fondamentale d’assurer un accès aux soins à tous les patients, sans discrimination et pour toutes les pathologies, 7 jours/7, 24 heures/24, 365 jours par an.
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Protegrity permet de réduire les risques pesant, sur la vie privée des patients soignés, sur la réputation et le compte d’exploitation des organisations, comme les Hospices Civils de Lyon en: • P seudonymisant progressivement les données sensibles dans son ecosystème numérique • F acilitant et accélérant la mise en conformité aux bonnes pratiques et réglementations • A ccompagnant la transformation numérique actuelle et à venir avec une solution centralisée et transverse pour protéger les données sensibles
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Innover Les Hospices Civils de Lyon, acteurs de l’innovation 1èRE MONDIALE
1èRE MONDIALE
1èRE MONDIALE
Greffe de foie foetale réussie
Allogreffe d’une main (2 mains en 2000 ouvrant la voie aux greffes de tissus composites)
Traitement du cancer do la prostate par les ultrasons focalisés épargnant les tissus sains
1976
1987
CANCER
1998
2009
2014
1
èRE
2016
1èRE FRANÇAISE
1èRE FRANÇAISE
1èRE MONDIALE
Traitement conservateur du cancer utérin aec la préservation de la fertilité
Ablation partielle du larynx sans trachéotomie avec robot chirurgical sur un patient atteint de cancer
Traitement de l’endométriose avec atteintes digestives par ultrasons focalisés, permettant d’éviter une chirurgie mutilante pour les femmes
COEUR, POUMONS
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NUTRITION
Pédiatrie
VIEILLISSEMENT, FRAGILITé
MALADES INFECTIEUSES
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Protegrity contribue à accélérer les avancées médicales et thérapeutiques, au bénéfice des patients, en facilitant l’accès et le partage des données personnel et de santé pseudonymisées par défaut, ou en clair après déprotection par les seuls utilisateurs habilités.
2 481
publications scientifiques parues annuellement
650
professionnels dédiés à la recherche
1 790
50 700
essais cliniques personnes incluses chaque année dans des essais cliniques
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Transmettre Les Hospices Civils de Lyon contribuent chaque année à la formation initiale de près de 3 550 professionnels. Formation médicale En coopération avec les facultés de médecine, de pharmacie et d’odontologie, les Hospices Civils de Lyon ont en charge la formation de plus de 1 800 étudiants.
Formation paramédicale Via les 11 écoles spécialisées des Hospices Civils de Lyon, plus de 1 750 personnels paramédicaux et cadres de santé sont formés tous les ans.
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Assurer la formation des acteurs présent et à venir du système de santé est essentiel pour la communauté. Protegrity en désidentifiant les données sensibles de santé facilite les accès et partage de données destinées à la formation, tout en préservant la vie privée et les droits des patients. Les Hospices Civils de Lyon forment chaque année
770
1 050
150
Médecins
Infirmiers
manipulateurs en électroradiologie
110
160
160
Cadres de Santé
Aidessoignants
Sagesfemmes
70
Préparateurs en pharmacie hospitaliére
50
Ambulanciers
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MERCI POUR VOTRE ATTENTION
EXPERTS EN SÉCURITÉ DES DONNÉES Protegrity est la seule plate-forme logicielle de sécurité des données d’entreprise combinant apprentissage automatique, découverte de données, outils de classification, ainsi qu’un chiffrement, une tokenisation, une désidentification et un masking évolutifs et centrés sur les données pour aider les entreprises à sécuriser des informations sensibles partout, tout en maintenant la capacité à analyser les données. Construit pour des environnements d’entreprise complexe, hétérogènes, la plate-forme Protegrity Data Security fournit, des niveaux sans précédent de sécurisation des données pour les Applications, entrepôts de données, Mainframe, Big data, Cloud, sous la forme d’un abonnement tout inclus pour réduire le risque de manière globale sans compromis. Quel que soit l’endroit où se trouvent les données, les politiques de sécurité centralisées de Protegrity permettent aux équipes de sécurité de l’organisation de déterminer et de spécifier quelles données doivent être protégées, où les politiques doivent être appliquées, qui aura accès, quand et comment les données seront protégées. Les données restent en sécurité à tout moment et seulement ceux qui ont des autorisations explicites peuvent voir tout ou partie des données en clair. Conçues pour les entreprises dont l’activité et le développement s’appuie sur les données et leurs traitements, toutes les solutions primées et technologies innovantes de Protegrity reposent sur plus d’une centaine de brevets de protection des données, y compris le premier logiciel du secteur de processus de tokenisation sans coffre et passerelles de sécurité transparentes qui sécurisent à la volée les applications existantes de façon transparente sans les modifier. Les entreprises font confiance à Protegrity pour les aider à identifier, localiser et protéger les données sensibles à l’échelle de l’entreprise, gérer les risques, accélérer leur mise conformité, faciliter le partage et l’analyse de données et adopter en toute confiance de nouvelles plateformes. Protegrity permet aux entreprises de protéger les données sensibles partout, tout en conservant la liberté d’innover. Protegrity a son siège à Stamford, dans le Connecticut, aux États-Unis. Le siège régional pour EMEA est situé à Maidenhead, au Royaume-Uni.
Pour tout complément d’information, nous sommes à votre disposition. Maxime Tissot-Favre, Account Executive 06 50 79 85 94 Maxime.Tissot-Favre@protegrity.com
www.protegrity.com Corporate Headquarters: Protegrity USA, Inc.
Protegrity (Europe)
333 Ludlow Street, South Tower, 8th Floor
Suite 2, First Floor, Braywick House West, Windsor Road
Stamford, CT 06902, USA
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