SMÉDAR
RAPPORT
D’ACTIVITÉ
sommaire
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édito L’année 2011 a été marquée par trois dossiers majeurs pour le fonctionnement du Smédar. Tout d’abord, le démarrage des travaux de construction du nouveau siège, à proximité des autres équipements de l’écopôle Vesta, en bordure de Seine. Aujourd’hui finalisé, il accueille une soixantaine d’agents et facilite indéniablement les relations humaines et les conditions de travail entre les personnels. Ensuite, l’adhésion de la Communauté d’Agglomération Dieppe Maritime, qui permet tout à la fois aux Dieppois de bénéficier d’un mode de traitement des déchets exemplaire et financièrement intéressant. Enfin, l’un des plus gros projets que le Smédar ait eu à initier depuis longtemps : la réalisation d’un réseau de chaleur. Ce réseau, que nous avons dénommé VÉSUVE (Valorisation de l’Eau Surchauffée de l’U.V.E.), consiste en la réalisation d’un réseau souterrain de 23 kilomètres (11,5 km aller/retour). Élément fort de la politique développée par le Smédar en matière de préservation de l’environnement, ce réseau de chaleur urbain va permettre de chauffer dix mille logements situés sur les communes de Petit-Quevilly et Grand-Quevilly. Le coût global des travaux s’élève à 12 millions d’euros, financés à hauteur de 46% par l’ADEME. Grâce à cette aide, ce projet, entièrement axé sur le développement durable, est devenu une réalité. Ce rapport d’activité vous relate au fil des pages les évolutions sur l’ensemble de nos filières de traitement. Vous constaterez que dans le domaine des déchets, rien n’est jamais acquis, les prospectives en la matière sont toujours aléatoires et surprenantes. Je vous souhaite une bonne lecture.
Patrice Dupray Président du SMÉDAR
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SMéDAR RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
LES 164 COMMUNES DU SMÉDAR Chargé de la valorisation des déchets de 164 communes, le Smédar exploite des équipements performants, au bénéfice des 610 000 habitants que compte son périmètre. Un service que découvrent depuis 2011 les habitants de la ville de Dieppe, nouvelle adhérente du Syndicat au titre de la Communauté d’Agglomération Dieppe Maritime.
Acteur du développement durable en HauteNormandie depuis 1999, le Smédar est le Syndicat Mixte d’Élimination des Déchets de l’Arrondissement de Rouen. Il valorise les déchets que produisent les 610 000 habitants de son périmètre, c’est-à-dire construit et exploite les équipements nécessaires à la mise en place d’un schéma global cohérent de traitement des déchets. Les lois et règlements en vigueur donnent aux collectivités des objectifs ambitieux en la matière. Dans ce cadre, le Smédar agit au quotidien pour proposer un service public de qualité et anticipe les évolutions majeures à venir grâce à des échanges et partenariats fructueux.
Le SMÉDAR en chiffres
Un service public mutualisé Partagé entre zones urbaines et rurales, le territoire du Smédar présente des caractéristiques très diversifiées. Ainsi, une organisation spécifique est proposée aux sept structures intercommunales adhérentes (deux communautés d’agglomération, quatre communautés de communes et un syndicat de collecte), concernant le transport des déchets. Chaque commune, quel que soit l’éloignement des sites de traitement, bénéficie également de tarifs mutualisés. Valorisation énergétique, valorisation matière et valorisation agronomique, le schéma global du Smédar se traduit par le fonctionnement de trois filières complémentaires. Tous les déchets, quelle que soit leur composition, sont acheminés vers des équipements performants permettant leur valorisation : l’unité de valorisation énergétique, le centre de tri, l’unité de traitement des encombrants, ou encore les deux plateformes de compostage. Le Smédar assure enfin la valorisation des déchets des déchetteries (encombrants, déchets dangereux des ménages, piles, pneus), sur ses sites de traitement, ou en signant des conventions avec des entreprises spécialisées.
Dieppe maritime, nouvelle adhérente au Smédar
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VENTESSAINT-REMY
DIEPPE
Le Smédar et ses collectivités adhérentes
MAUCOMBLE FONTAINEEN-BRAY
SAINT-SAENS BOSC-MESNIL
Situation au 1er janvier 2012
BRADIANCOURT
NEUFBOSC
SAINT-MARTINOSMONVILLE
LA HOUSSAYEBERANGER
SOMMERY
BOSCBERENGER
EMANVILLE
MONTEROLIER CRITOT
SAINTEAUSTREBERTHE
ESTEVILLE ESTEVILLE
LE BOCASSE
CROIX-MARE CLERES MESNIL-PANNEVILLE
ANCEAUMEVILLE
BETTEVILLE
MONT-CAUVAIRE
FONTAINELE-BOURG
BOSC-BORDEL
ESTOUTEVILLEECALLES
CAILLY SAINTGERMAINSOUSCAILLY
PAVILLY
CARVILLELA-FOLLETIERE
YQUEBEUF
GOUPILLIERES
BLACQUEVILLE
ROCQUEMONT
CLAVILLEMOTTEVILLE
AUTHIEUXRATIEVILLE
SIERVILLE
MONT-DE-L'IF
FREVILLE
VIEUX-MANOIR
SAINTE-CROIXSUR-BUCHY
BOUVILLE ESLETTES BARENTIN VILLERSECALLES
SAINT-GEORGESSUR-FONTAINE
BOSC-GUERARDSAINT-ADRIEN
MONTVILLE
SAINT-ANDRESUR-CAILLY
BIERVILLE
HERONCHELLES MORGNY-LAPOMMERAYE
QUINCAMPOIX LE HOULME
BOISSAY REBETS CATENAY
SAINT-PIERREDE-VARENGEVILLE
SAINT-JEANDU-CARDONNAY
HOUPPEVILLE
BLAINVILLE-CREVON
ISNEAUVILLE
DUCLAIR LE TRAIT LA VAUPALIERE
MAROMME
BOIS-GUILLAUME DEVILLELESROUEN
YAINVILLE
BOIS-L'EVEQUE SAINT-MARTINDE-BOSCHERVILLE
DARNETAL
ROUEN
RY
SERVAVILLESALMONVILLE
RONCHEROLLESSUR-LE-VIVIER
BIHOREL
SAINT-AIGNANSUR-RY
GRAINVILLESUR-RY
SAINT-MARTINDU-VIVIER
MONT-SAINTAIGNAN
MONTIGNY
LA VIEUXRUE
PREAUX
FONTAINESOUSPREAUX
NOTRE-DAMEDE-BONDEVILLE
HENOUVILLE
ANNEVILLEAMBOURVILLE
BOIS-GUILBERT
SAINT-GERMAINDES-ESSOURTS
MALAUNAY
BERVILLESUR-SEINE
BOIS-HEROULT
ERNEMONTSUR-BUCHY
PIERREVAL
ROUMARE
BOSC-EDELINE
LONGUERUE
PISSY-POVILLE
SAINT-PAER SAINTEMARGUERITESUR-DUCLAIR
BUCHY BOSC-ROGERSUR-BUCHY
LA RUESAINT-PIERRE
FRESQUIENNES
EPINAYSUR-DUCLAIR
MATHONVILLE
FRICHEMESNIL
GRUGNY LIMESY
LA FOLLETIERE
SAINTEGENEVIEVE
MARTAINVILLEEPREVILLE
ELBEUF-SUR ANDELLE
SAINT-DENIS-LE-THIBOULT
SAINT-JACQUESSUR-DARNETAL AUZOUVILLE-SUR-RY
BARDOUVILLE
JUMIEGES
LE PETITQUEVILLY
CANTELEU
YVILLESUR-SEINE
SAINT-LEGER-DUBOURG-DENIS
BONSECOURS
SAINT-AUBIN-EPINAY
QUEVILLON
LE MESNILSOUSJUMIEGES
AMFREVILLELA-MI-VOIE SAINT-PIERREDE-MANNEVILLE
VAL-DELA-HAYE PETIT-COURONNE
SAHURS
FRESNE-LE-PLAN
LE MESNILESNARD
SOTTEVILLELES-ROUEN
LE GRAND-QUEVILLY
N
FRANQUEVILLESAINT-PIERRE
MESNIL-RAOUL
SAINT-ETIENNEDU-ROUVRAY
SAINT-AUBINCELLOVILLE
HAUTOTSURSEINE
BOOS
LA NEUVILLE-CHANT-D'OISEL
GRAND-COURONNE
OISSEL
MOULINEAUX
QUEVREVILLELA-POTERIE
YMARE
TOURVILLELA-RIVIERE
LA LONDE ORIVAL
MONTMAIN
BELBEUF
GOUY LA BOUILLE
BOISD'ENNEBOURG
LES AUTHIEUXSUR-LE-PORTSAINT-OUEN
SOTTEVILLESOUS-LE-VAL
CLEON FRENEUSE SAINT-AUBINLES-ELBEUF
ELBEUF
CAUDEBECLES-ELBEUF
SAINTPIERRELES-ELBEUF
Quais de transfert Éco-pôle VESTA, centre de tri, service logistique Plateformes de compostage Plateforme de transfert des déchets verts
Communauté d’Agglomération Rouen Elbeuf Austreberthe (La CREA) 70 communes, 494 382 habitants Communauté d’Agglomération Dieppe Maritime Ville de Dieppe, 34 644 habitants Communauté de Communes du Moulin d’Écalles 27 communes, 13 934 habitants Communauté de Communes du Plateau de Martainville 13 communes, 8 744 habitants Communauté de Communes des Portes Nord-Ouest de Rouen 23 communes, 26 535 habitants Communauté de Communes Saint-Saëns Porte de Bray 14 communes, 7 134 habitants Somvas 16 communes, 27 558 habitants
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SMéDAR RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
L’ÉCOPÔLE VESTA : DES ÉQUIPEMENTS À CENTRE DE TRI ¨¨Mise en service : 2006 ¨¨Capacité : 26 000 tonnes ¨¨Déchets réceptionnés : emballages ménagers recyclables et papiers
L’unité de valorisation énergétique ¨¨Mise en service : 2000
Les équipements de l’écopôle sont les maillons incontournables du dispositif multifilières mis en place par le Smédar. La concentration sur un seul et même site de la majorité d’entre eux facilite l’exploitation et génère des gains de productivité. 2011 fut à nouveau une année de travaux avec le démarrage de la construction du siège administratif de la collectivité.
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Depuis sa création, le Smédar construit et aménage des équipements modernes et efficaces afin de valoriser les déchets selon leur typologie, en cohérence avec le schéma global adopté par les élus de la collectivité. Ces équipements, pour la majeure partie d’entre eux, sont implantés sur l’écopôle Vesta, à Grand-Quevilly.
¨¨Capacité : 325 000 tonnes ¨¨Déchets réceptionnés : ordures ménagères, déchets industriels et commerciaux banals, déchets d’activités de soins
Toutes les activités de l’écopôle Vesta sont certifiées ISO 14 001. La qualité du système de management environnemental et la capacité du Smédar à allier action et protection de l’environnement sont les points forts de l’exploitation.
LA POINTE L’unité de traitement des mâchefers
L’unité de traitement des encombrants
¨¨Mise en service : 2002
¨¨Mise en service : 2005
¨¨Capacité : 70 000 tonnes
¨¨Capacité : 30 000 tonnes
L’unité logistique maintenance ¨¨Mise en service : 2008
Deux plateformes de compostage des déchets verts, situées à Saint-Jean-du-Cardonnay et Cléon ¨¨Capacités : 40 000 tonnes et 15 000 tonnes
Valenseine, l’optimisation des apports
1re pierre pour le siège C’est également sur ce site que se construit le futur siège du Syndicat, qui sera livré dès la fin du mois de septembre 2012. 63 agents intégreront le nouveau bâtiment, qui s’élèvera au Nord-Ouest du site, le long de la Seine. Démarrés au début de l’année 2011, les travaux ont tout d’abord consisté à aménager le site, réaliser les opérations de voirie et réseaux divers, avant que ne démarre officiellement le chantier du bâtiment : création du noyau central, pose de la charpente métallique, plancher collaborant entre les traverses, puis habillage des façades. L’écopôle Vesta regroupe par ailleurs le centre de tri, l’unité de valorisation énergétique (UVE), les unités de traitement des encombrants et des mâchefers, ainsi que le pôle logistique, maintenance et transport. En 2011, près de 358 566,90 tonnes de déchets y ont été réceptionnées, affectées dans les différentes installations en fonction de leur nature, et prises en charge par les agents du site. Le Smédar exerce ses compétences dans le but d’assurer la valorisation énergétique, la valorisation matière et la valorisation agronomique, dans le respect de la réglementation en matière d’environnement. Chaque déchet - ordures ménagères, déchets industriels et commerciaux banals, déchets d’activités de soins, déchets recyclables, déchets verts - trouve une filière et des équipements adaptés permettant sa valorisation.
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SMéDAR RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
LES DÉCHETS EN DÉBAT Les déchets, un sujet plus que jamais d’actualité ! Chacun des 240 participants a pu en mesurer l’étendue à l’occasion du colloque organisé par le Smédar, le Setom de l’Eure et le Sevede à Rouen les 21 et 22 mars. Les défis à relever pour les prochaines années en matière de traitement des déchets sont d’une importance majeure afin d’assurer la préservation de notre environnement et la qualité de vie des habitants. Comment optimiser la gestion des équipements de traitement existants ? Quelles solutions pour augmenter le taux de valorisation de nos déchets ? Quelles mesures prendre pour réduire les quantités de déchets ? Quels impacts a eu le Grenelle de l’environnement ? Ainsi, pour la première fois, les trois principaux syndicats chargés de la valorisation des déchets de 1,2 million d’habitants en Haute-Normandie, se sont associés pour organiser un colloque, intitulé « Déchets : quelles perspectives pour les collectivités territoriales ? » et proposer aux élus et aux techniciens deux jours d’information et de débats.
Les interventions se sont succédées, toujours suivies d’échanges riches et constructifs.
REP et redevance incitative au cœur des débats Parmi les sujets les plus évoqués, la mise en place des nouvelles filières, dites « REP » (Responsabilités Élargies des Producteurs) et leurs conséquences pour les collectivités territoriales ont particulièrement intéressé les participants. Plus globalement, il s’agissait de réfléchir aux solutions possibles concernant la valorisation des déchets issus des déchetteries, qui en terme de tonnages ne cessent d’augmenter. Certaines initiatives novatrices ont été présentées, à l’exemple de la valorisation des matelas, des pare-brise, ou encore des déchets d’ameublement. La redevance incitative, dont la mise en œuvre est préconisée par les lois Grenelle (en remplacement de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères), ainsi que le sujet des transports multimodaux ont suscité, eux aussi, un fort intérêt.
Témoignages de pays transfrontaliers S’appuyant sur les témoignages apportés par des intervenants de Belgique et d’Angleterre, d’autres pistes ont été évoquées, notamment celle de la valorisation des « biodéchets », grâce à une collecte en porte-à-porte. Très développée dans chacun des deux pays, elle permet de réduire fortement la quantité de déchets enfouis ou incinérés. À l’occasion de la clôture du colloque, Patrice Dupray, Jean-Claude Weiss et Daniel Jacob, respectivement présidents du Smédar, du Sevede et du Setom de l’Eure ont tous trois souligné la qualité des interventions durant les deux jours du colloque et le niveau des débats, qui ont apporté un éclairage nécessaire aux acteurs locaux sur les enjeux de la valorisation des déchets. Alors que cette première s’est révélée être un succès compte tenu du nombre de participants, tous ont émis le vœu qu’une seconde édition soit organisée dans quelques années.
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Ils ont participé… Conférence plénière d’ouverture
Patrice DUPRAY, Président du Smédar, Daniel JACOB, Président du Setom de l’Eure, Jean-Claude WEISS, Président du Sevede, Paul DEFFONTAINE, Président du Cercle National du Recyclage, Nicolas GARNIER, Délégué Général d’Amorce.
Prévention et redevance incitative
Luc JOINE, Directeur Général Adjoint, Intradel (collectivité en charge de la gestion des déchets de la région liégeoise en Belgique), Olivier BEAUMAIS, Professeur, Université de Rouen, Olivier GUICHARDAZ, Journaliste spécialisé sur les déchets.
Les responsabilités élargies des producteurs (REP) Bertrand BOHAIN, Délégué Général, Cercle National du Recyclage, Adrien BASTIDES, Chargé de mission déchets, Amorce, Alain NAZON, Directeur Général des Services, Setom de l’Eure.
La valorisation de la biomasse Jérôme CHAÏB, Directeur, AREHN (Agence Régionale de l’Environnement en Haute-Normandie), Loïc LE BLEVEC, Chargé d’études, Girus, Thierry DEPAS, Directeur, Centre équestre de Bois Guilbert (76).
La filière bois et les réseaux de chaleur
Bruno BRETEL, Directeur, B2 Ingénierie, Bruno DAVID, Directeur des technologies de l’habitat, Quevilly Habitat, Éric MAUGER, Directeur Exploitation, Smédar, Bruno GRUE, Directeur Exploitation, et Francis TELEK, Ingénieur Exploitation, Setom de l’Eure.
Les transports multimodaux : le fluvial et le ferroviaire
Jean-Claude WEISS, Président, et Gilles ALLAIN, Directeur Général des Services, Sevede,
Á l’occasion du colloque « Déchets : quelles perspectives pour les collectivités territoriales ? », 240 personnes ont pu participer de façon active aux présentations des 34 intervenants invités.
Christophe THEBAUD, Directeur Région Seine-Nord, Compagnie Fluviale de Transport (CFT), Gilles CHOQUER, Directeur Général des Services, Syndicat Mixte de la Vallée de l’Oise (SMVO), Nathalie STEY, Journaliste, Navigation Port et Industrie Magazine.
Déchets : gestions et expérimentations au sein de l’Union Européenne
Solène FERREIRA et Stephen BAKER, Agents Principaux, Medway County Council, Angleterre, Luc JOINE, Directeur Général Adjoint, Intradel, Belgique.
Les déchetteries et les nouvelles filières de valorisation
Gérard WELKER, Directeur Général des Services, Sitreva (78), Jean-Christophe DELALANDE, Responsable Développement, Veolia Propreté, Christophe BISIAUX, Professeur, Institut supérieur d’études logistiques, Université du Havre (Isel), Bruno GRUE, Directeur Exploitation et François FILIPPI, Chef de secteur, Setom de l’Eure.
Le suivi environnemental des installations de traitement des déchets
Véronique DELMAS, Directrice, Air Normand, François GAUTIER, Ingénieur d’études, Ineris.
Conférence plénière de clôture
Bilan positif pour le Conseil Scientifique
Alain LE VERN, Président de la Région Haute-Normandie, Jean Louis DESTANS, Président du Conseil Général de l’Eure, Francis SÉNÉCAL, Vice-Président du Conseil Général de la Seine-Maritime, Patrice DUPRAY, Président du Smédar, Daniel JACOB, Président du Setom de l’Eure, Jean-Claude WEISS, Président du Sevede, Bernard AMEIL, Délégué Régional Adjoint, Ademe.
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SMéDAR RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
MOINS DE DÉCHETS POUR VIVRE MIEUX La prévention des déchets s’inscrit pleinement dans le cadre des politiques publiques de développement durable. L’intitulé du programme « Moins de déchets pour vivre mieux » illustre bien l’objet de ce plan d’actions sur cinq ans qui, à terme, devrait avoir des répercussions sur la valorisation des produits en fin de vie et sur la quantité produite.
Engagé dans ce projet avec cinq collectivités adhérentes (la CREA ayant son propre programme), le Smédar constate déjà une réduction du tonnage des déchets à traiter de l’ordre de - 1,64 % par habitant entre 2009 et 2011. L’un des effets positifs indirects des campagnes de sensibilisation menées depuis deux ans est l’augmentation des performances de tri de l’ordre de + 4 % pour les papiers et les emballages, sur les territoires concernés. Dès 2012, la Communauté d’Agglomération Dieppe Maritime s’inscrira également dans le projet avec l’espoir d’obtenir les mêmes résultats. Promotion du compostage domestique, information des entreprises et des collectivités locales, campagnes de communication auprès des habitants, ces actions ont pour cadre la convention signée entre le Smédar, les communautés de communes ou syndicats adhérents et l’Ademe. Elle garantit aux collectivités le versement d’un soutien financier, qui permet d’envisager des opérations de sensibilisation, bénéficiant à l’ensemble de la population. Au quotidien, l’accompagnement s’illustre de différentes façons : fourniture d’équipements, apport de conseils sur les techniques, présence sur les lieux de rassemblement pour rencontrer les habitants…
Des relais d’information pour le compostage domestique L’opération « promotion du compostage domestique » s’est amplifiée en 2011. La commune de Pavilly (Somvas) et sept municipalités de la communauté de communes des Portes Nord-Ouest de Rouen ont rejoint le dispositif. Pour convaincre de nouveaux foyers et pour assurer un suivi de la mise en place des composteurs, des « guides composteurs » ont été formés. Au total, vingt-sept habitants assurent le relais avec la population. En 2011, ils ont été présents lors des diverses manifestations organisées par les collectivités : stands installés sur les « foires à tout », permanences en déchetteries et animations diverses.
Chiffres clés en 2011 ¨¨ ¨¨ ¨¨ ¨¨
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La réduction des déchets permet de réduire la consommation de ressources non renouvelables, de limiter les rejets de gaz à effet de serre et de maîtriser les coûts liés à la gestion des déchets.
Projet RÉCRÉ : le tri et la réduction des déchets dans les écoles
Des collectivités locales exemplaires Parce que les habitants acceptent plus facilement de modifier leurs comportements en matière de réduction et de tri des déchets lorsque leur collectivité locale montre l’exemple, le Smédar a réalisé en 2011 des diagnostics auprès des communes volontaires. Cette étape d’analyse a pour but de définir des actions collectives ou adaptées à chaque collectivité. À titre d’exemple, la prévention dans le domaine de la gestion des espaces verts s’est révélée être un axe commun de réflexion pour la majorité des communes. Ainsi, une formation sur la « gestion raisonnée des espaces verts » sera proposée en 2012 à l’ensemble des communes participantes.
De nombreuses animations sont proposées par les assistants de communication de proximité sur les thèmes de l’écoconsommation, du compostage ou de la réutilisation. L’opération Récré (RÉduction, Compostage et Recyclage à l’École) s’inscrit dans la dynamique de projets d’établissement et touche les élèves, les enseignants, les agents communaux et les parents. Elle vise à accompagner cinq écoles par an (une sur chaque collectivité participant au projet) dans une démarche durable de prévention et de gestion des déchets en proposant des actions concrètes : mises en place ou amélioration des collectes sélectives de papiers, emballages, piles, bouchons et cartouches d’encre, installations de composteurs, actions visant à réduire ou à réutiliser certains déchets, lutte contre le gaspillage alimentaire à la cantine.
proposée aux élèves de l’école de ServavilleSalmonville où les enfants ont préparé un goûter d’anniversaire en essayant de produire le moins de déchets possible. Au programme : un atelier « cuisine » pour la confection d’un délicieux gâteau « fait maison » accompagné de jus de fruits frais, le tout servi dans des gobelets et des assiettes non jetables ! Pour décorer la salle, des emballages divers ont été utilisés afin de créer des guirlandes créatives. Et enfin, les enfants ont fabriqué leur propre savon, conditionné dans un contenant peu classique : des petits pots de fromage blanc ! Écoles participantes : Année scolaire 2010/2011 : ¨¨Limésy (Somvas) : école Albert Malet ¨¨Quincampoix (CCPNOR) : école Saint-Exupéry ¨¨Bosc-Bordel (CCME) : école élémentaire ¨¨Bois d’Ennebourg (CCPM) : école du Bois Tison
Le mardi 7 juin 2011, 250 enfants se sont rassemblés au centre culturel Boris Vian de Malaunay pour présenter divers travaux artistiques sur le thème de la prévention des déchets. Chansons, scènes de théâtre, défilé de « costumes recyclés », marionnettes et exposition d’œuvres plastiques ont ponctué cette journée qui s’est terminée par la remise de diplômes et des films réalisés dans les écoles tout au long de l’année.
¨¨Montérolier (CC Saint-Saëns) : école Paul Bert
Des actions diversifiées ont été créées grâce à ce projet, à l’instar d’une animation originale
¨¨Pavilly (Somvas) : école Pierre et Marie Curie
Année scolaire 2011/2012 : ¨¨Roquemont et Bosc-Bérenger (CC Saint-Saëns) : école élémentaire intercommunale ¨¨Vieux-Manoir (CCME) : école élémentaire ¨¨Servaville-Salmonville (CCPM) : école Joseph Bara ¨¨Clères (CCPNOR) : école L’Orée du parc
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SMéDAR RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
INFORMER, SENSIBIL Parce qu’il est important d’expliquer à la population les enjeux de la valorisation des déchets, le Smédar s’attache à développer des supports d’information destinés au plus grand nombre. La communication se veut informative et pédagogique car elle vise à modifier les comportements des citoyens durablement.
Un plan annuel de communication est rédigé chaque année en partenariat avec les collectivités adhérentes. Il a pour but de planifier des actions visant, à terme, à réduire la quantité de déchets produite et à en améliorer le tri. En 2011, l’accent a particulièrement été mis sur la promotion du compostage domestique, l’éco-consommation, la réutilisation et le tri de certains déchets dont le taux de recyclage pourrait être amélioré. À titre d’exemple, une animation originale a été proposée dans l’hyper-centre de Rouen lors de la Semaine Européenne de la Réduction des Déchets qui s’est déroulée au mois de novembre. Une vitrine de bus a été aménagée à cette occasion. Elle présentait la maquette d’un verger de pommes à l’automne. En complément, les assistants de communication de proximité du Smédar proposaient aux passants du jus de pomme pressé à l’ancienne sur place, servi dans des gobelets compostables. Limiter l’utilisation d’emballages, composter ses déchets de cuisine et consommer des produits locaux, tels étaient les messages véhiculés lors de ces journées riches en contacts humains.
Des agents à l’écoute de la population Parce que le contact direct et l’échange verbal permettent de donner un renseignement adapté à chaque question, de nombreuses publications sont diffusées auprès des enfants dans les écoles, aux visiteurs des équipements de traitement du Smédar, aux habitants lors des opérations de « porte à porte » ou bien encore sur des stands d’information. La sensibilisation se décline auprès de tous les publics et par tous les moyens disponibles. Ainsi, quinze assistants de communication de proximité sillonnent tous les jours les routes pour aller à la rencontre
Actions de communication de proximité en 2011 Animations « jeune public » (scolaires et centres de loisirs)
Nombre Nombre de d’actions contacts 331
8 495
Animations sur les marchés, auprès d’associations, de publics relais ou de gardiens d’immeubles
38
928
Porte à porte (entretien à domicile auprès des habitants)
10
1 785
Visites d’équipements (centre de tri, Unité de valorisation énergétique et plateforme de compostage)
187
4 127
38
9 380
604
24 715
Manifestations, stands d’information Total
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des habitants et particulièrement des enfants dans les établissements scolaires. Ces derniers sont également un public privilégié dans le plan d’actions de communication car il constitue la génération des citoyens de demain. En 2011, les actions éducatives se sont amplifiées dans l’enseignement secondaire et également auprès des étudiants d’écoles supérieures qui perdent souvent leurs habitudes de tri à l’âge où ils prennent leur indépendance.
Des outils de communication variés Pour compléter ces interventions orales, de nombreux outils d’information et de communication sont développés : ¨¨Publireportages dans divers magazines ; ¨¨Distribution trois fois par an d’une lettre d’information intitulée Détri’Astuces auprès des 273 000 foyers du périmètre du Smédar ; ¨¨Campagne d’affichage bus et affiches diffusées dans 164 mairies, trois fois par an ; ¨¨Des spots radio sur les ondes d’NRJ, Chérie FM et Nostalgie ; ¨¨De nombreux articles dans la presse écrite ; ¨¨Édition de guides et de plaquettes distribués lors des manifestations.
ISER, éDUQUER En 2011, le Smédar a reçu le « Prix Spécial pour la qualité de sa communication globale » lors de la 10e cérémonie des Trophées de la communication.
Emmanuelle COMBRET, professeur à l’école Curie de Pavilly
Un nouveau design pour le site internet Parmi les outils de communication indispensables, le site internet www. smedar.fr enregistre plus de 4 000 visiteurs par mois et le site www.smedar-junior.fr 1 500 visiteurs mensuels. Ce dernier a été mis en ligne en 2010. Le site principal, quant à lui, existait depuis 10 ans et nécessitait des améliorations techniques pour faciliter son utilisation. De nouvelles rubriques ont été créées, notamment pour tenir compte des objectifs de réduction des déchets (compostage domestique, éco-gestes). Conçu en 2011, il a été mis en ligne en tout début d’année 2012. Dès la page d’accueil, les internautes peuvent prendre connaissance des actualités du syndicat et visionner les reportages vidéos réalisés sur l’activité et les manifestations. Grâce aux icônes présents sur chaque page, chacun peut également partager l’information du site sur les réseaux sociaux.
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SMéDAR RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
centre de tri, performances en ha 25 563,05 tonnes de déchets recyclables ont été réceptionnées au centre de tri du Smédar en 2011. Pour la quatrième année d’exploitation, les agents de tri ont atteint une productivité exemplaire avec près de dix tonnes affinées par heure et une baisse importante des refus.
Les habitants trient leurs déchets en suivant les consignes communiquées, les agents du centre de tri assurent la séparation des matériaux pour permettre le recyclage. Le tri, c’est avant tout une chaîne d’acteurs, pertinente lorsque chacun participe activement. En 2011, les habitants ont joué leur rôle. Avec en moyenne 62,48 kg de déchets recyclables triés, la performance de tri du Smédar augmente de 2,14 % (jusqu’à 6,7 % sur le secteur du Somvas). En conséquence, l’activité fut soutenue pour les agents du centre de tri, chargés de séparer, le plus souvent manuellement, les déchets recyclables en fonction de leur composition : plastiques, affinés en trois catégories (PET clair, PET couleur, PEHD), briques alimentaires, cartons, acier et aluminium. Les papiers, représentant 50 % du gisement réceptionné, sont directement chargés dans une benne et acheminés vers l’entreprise de recyclage, située à proximité.
63 agents au centre de tri Répartis en deux équipes, les 63 agents du centre de tri occupent des postes définis avec le chef d’équipe : cabine de pré-tri, tri des corps creux, corps plats ou encore accueil, contrôle qualité et conduite d’engins. Le centre de tri, exploité en régie, est un équipement qui fait appel aux technologies les plus innovantes. Certaines étapes de la séparation sont désormais automatisées grâce aux équipements suivants : ouvreur de sacs, trommel, crible à étoiles, trieurs optiques, overband et courant de Foucault.
Les filières de recyclage ¨¨Papiers UPM Kymmene - Chapelle Darblay Grand-Couronne (76) ¨¨Acier, Aluminium Norval (76)
Performances de tri par collectivité (en kg/an/hbt - hors erreurs et souillures)
¨¨Cartons, Briques alimentaires CDIF (93) / Veolia (76) ¨¨Plastiques Sita (76) / Valorplast (92) ¨¨Verre BSN Glasspack (51) / OSG (76)
110
93,76
25 563,05 tonnes de déchets recyclables triées en 2011 dont :
77,02 77,21
60,81
59,21
82,5
74,14 62,48
55
27,5
REA ray La C uen de B s e Ro alle le orte P s d’Éc invil est d n u ë VAS l a O u in arta d -S o DAR t M r SOM M n o e i N u a d SME d S s u e a C C t e r C C t o a l P es uP CC d CC d
2009 2010 2011
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0
Après une année en légère baisse, due aux conséquences de la crise économique sur la consommation des ménages, les performances de tri des habitants du Smédar ont augmenté en 2011 (62,48 kg par an et par habitant, soit +2,14 %). La quasi-totalité des adhérents suivent cette tendance. Les résultats sont établis avec le nombre d’habitants pris en compte par Éco-Emballages (source population principale, INSEE, 2007)
L’installation en 2011 d’un crible sous le séparateur corps creux/corps plats a permis de réduire de 3 points le pourcentage de refus de tri.
usse
CENTRE DE TRI, LE BUDGET 2011 Dépenses dont :
5 172 K€
Charges de personnel Marché transport Charges Smédar réparties (1) Autres Tonnages traités Coût à la tonne (dépenses / tonnages)
Recettes dont :
des déchets 2 900 Traitement recyclables Éco-Emballages et 42 Recettes Ecofolio 949 Autres recettes 1 281 Divers
7 893 K€
4 127 visiteurs en 2011
1 167 6 097 471 158 38 863 t. 133 €
Les investissements réalisés ces dernières années (construction du centre de tri notamment), ainsi qu’une gestion rigoureuse de l’équipement, ont permis de positionner le coût de fonctionnement à un niveau parmi les plus faibles de France, alors même que le centre est exploité en régie. 1 – Les charges réparties représentent la part des charges de maintenance, de sécurité, de régie de transport ainsi que les charges générales du Smédar, affectées à ce centre de coût.
15
SMéDAR RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
tarifs, l’incitation au tri Trier plus et payer moins, telle est la politique tarifaire adoptée par le Smédar.
Information, communication, investissements, depuis plusieurs années, le Smédar agit afin de sensibiliser les habitants aux bénéfices de la collecte sélective des déchets recyclables et améliorer les performances des équipements de tri.
En 2011, grâce à l’augmentation des performances de tri et des recettes, les tarifs de traitement des déchets recyclables ont fortement diminué.
Ces efforts sont aujourd’hui récompensés par une augmentation des reversements de la société Éco-Emballages, dans le cadre du barème E et des recettes liées à la vente des matériaux. Concernant ce dernier point, il est à noter également que les cours mondiaux de reprise des matériaux recyclables ont fortement été valorisés compte tenu de la raréfaction des matières d’origine fossile.
Ces nouvelles recettes sont déduites des tarifs appliqués aux collectivités adhérentes pour le transport et le traitement des déchets ménagers recyclables, en fonction des performances de tri. Si la baisse est conséquente pour l’année 2011, l’objectif est désormais de proposer dès l’année suivante un tarif égal ou proche de 0 € afin d’inciter chaque collectivité à améliorer les dispositifs de collecte sélective : dotation en bacs ou sacs, fréquence de collecte et signalétique.
80 La CREA CC du Plateau de Martainville CC des Portes Nord-Ouest de Rouen CC du Moulin d'Écalles CC Saint-Saëns Porte de Bray SOMVAS
40
20
2008
16
2009
2010
2011
¨¨Le soutien au service de la collecte sélective, qui tient compte des performances de tri des habitants, ¨¨Le soutien à l’action de sensibilisation auprès du citoyen pour la performance de « service », qui aide au financement des outils de communication et au recrutement d’assistants de communication de proximité. Ce soutien varie également en fonction des tonnages collectés et recyclés. ¨¨Le soutien au développement durable.
38 euros par tonne de papiers recyclée
2008-2011 : Évolution des tarifs de tri, transport et traitement, pour les déchets ménagers recyclables
0
Difficilement négocié entre les collectivités territoriales, les industriels et le Ministère de l’Écologie, le nouveau barème E est le contrat liant le Smédar et Éco-Emballages. Signé le 27 juillet 2011 pour une durée de six ans, avec effet rétroactif au 1er janvier de la même année, il présente un mécanisme de soutiens financiers simplifié. L’incitation à la performance y est très forte, d’où l’intérêt pour les collectivités de valoriser un maximum de déchets recyclables et de réduire les coûts de traitement. Le « barème E » prévoit les aides suivantes :
Vers un tarif à 0 €
60
Un contrat de 6 ans avec Éco-Emballages
2012
Par ailleurs, le Smédar et EcoFolio ont signé en avril 2011 une convention de partenariat. En effectuant chaque année une déclaration dématérialisée des tonnages de papiers recyclés, le Smédar bénéficie d’un versement financier, s’élevant à 38 euros par tonne recyclée, permettant de réduire les coûts de collecte et de traitement. Créé en 2006, EcoFolio a pour objectif de collecter auprès des émetteurs d’imprimés papiers une contribution destinée à réduire les coûts de prise en charge pour les collectivités. Agréé par les pouvoirs publics au début de l’année 2007, l’éco-organisme fonctionne sur le principe de la « REP », Responsabilité Élargie du Producteur. À l’instar d’Éco-Emballages et de son « point vert », EcoFolio a créé le « point F », désormais visible sur chaque prospectus, journal, catalogue ou annuaire émis par une entité adhérente.
Plus de performances et de recettes, moins de facturation : le Smédar applique une tarification incitative en ce qui concerne le tri des déchets ménagers recyclables.
Les recettes issues de la vente des matériaux recyclables en 2011 Verre Tonnages : 13 688,62 Prix de reprise (€ HT/ tonne)* : 21,688 Recette annuelle (€ HT.) : 296 887,36
En 2011, la quantité totale de matériaux recyclables (comprenant l’acier et l’aluminium issus des mâchefers) vendus aux filières s’élève à 34 810,43 tonnes. Ces ventes ont généré une recette de 2,87 millions d’€ (60,83 % de plus qu’en 2010) que le Smédar a intégralement déduit des coûts de fonctionnement facturés aux adhérents.
Papier Verre Tonnages : 9 025,61 Prix de reprise (€ HT/ tonne)* : 69,016 Papier Recette annuelle (€ HT.) : 622 916,92
10,34 % 21,70 %
Les versements financiers d’Éco-Emballages se sont élevés à 3,07 millions d’€ HT.
Carton, Acier, Aluminium, Carton, Acier, Aluminium, Plastique etalimentaires Plastique et Briques issus de la collecte sélective Briques + Acier et Aluminium extraits alimentaires issus des mâchefers Tonnages : 12 096,20 de la collecte Prix de reprise (€ HT/ tonne)* : sélective + Acier et Prix variables en fonction des matériaux Recette Aluminium annuelle (€ HT.) :extraits 1 951 176,97 des mâchefers
67,96 %
* Le prix de reprise calculé est une moyenne pondérée sur l’année entière
Les soutiens Eco-Emballages en 2011 SCS (€ HT.)
SPR (€ HT.)
TOTAL (€ HT.)
Acier (dont acier issu des mâchefers)
94 390,41
12 095,26
106 485,67
Aluminium (dont aluminium issu des mâchefers)
29 037,56
3 540,87
32 578,44
874 863,39
237 666,16
1 112 529,55
53 181,55
14 447,35
67 628,90
1 192 864,95
324 054,74
1 516 919,69
Verre
188 208,51
51 128,89
239 337,39
Total
2 432 546,37
642 933,27
3 075 479,64
Cartons Briques alimentaires Flaconnages Plastiques
(SCS = Soutiens aux Collectes Sélectives / SPR = Soutien à la performance de Recyclage). Les montants indiqués dans ce tableau sont provisoires. Ils sont fournis à titre indicatif, dans l’attente du décompte définitif réalisé par Éco-Emballages.
17
SMéDAR RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
FONCTIONNEMENT OPTIMAL POUR L’UVE Équipement central de l’Écopôle Vesta, l’unité de valorisation énergétique (UVE) accueille les ordures ménagères, les déchets industriels et commerciaux banals et les déchets d’activités de soins. En 2011, la quantité réceptionnée s’élève à 324 942,73 tonnes, soit 5,75 % de plus qu’en 2010, en raison des apports de la ville de Dieppe à partir du mois de juillet.
L’UVE est un équipement incontournable du dispositif global de valorisation des déchets. Depuis sa mise en service, elle répond aux besoins d’élimination et de valorisation des déchets de la collectivité. Les déchets sont valorisés en mâchefer et en énergie.
Premières bennes en provenance de Dieppe Première unité construite sur le site de l’écopôle Vesta, l’UVE a accompagné la création du Smédar en 1999 et suivi l’évolution du syndicat au fil des années. L’année 2011 restera marquée par l’arrivée des premières bennes en provenance de la Ville de Dieppe, nouvelle entité adhérente au Smédar. Avec près de vingt mille tonnes supplémentaires chaque année, les apports dieppois compensent une baisse des collectes constatée ces dernières années (conséquence de l’augmentation du tri sélectif et de l’incitation à la réduction à la source) et permettent au Smédar et à la société chargée de l’exploitation d’optimiser le fonctionnement de l’unité.
De la fosse… aux fours !
Répartition des apports à VESTA en tonnes 2011
2% 5% 1%
Ordures ménagères
9%
Déchets industriels banals
12%
71%
Ordures ménagères Broyats UTE & Refus de tri Tout-venant incinérable des déchetteries Déchets des services techniques municipaux Déchets d'activités de soins Déchets industriels banals
18
229 705,33
39 871,47
Déchets d’activités de soins
3 400,60
Déchets des services techniques municipaux
7 103,59
Tout-venant incinérable des déchetteries
17 263,60
Broyats UTE & Refus de tri & Refus de crible
27 598,14
Total
324 942,73
Deux cents véhicules par jour en moyenne se présentent dans le hall de déchargement de l’unité de valorisation énergétique. En tête de l’une des quatorze travées dédiées à l’évacuation des déchets, ils déversent leur contenu dans la fosse, d’une capacité de stockage de 20 000 m3. Un pontier, positionné dans une cabine, actionne un grappin afin de délester la zone de vidage. Il mélange les déchets dans la fosse et alimente les trois trémies des fours. À plus de 850 °C, les déchets sont incinérés pendant une heure. Les fours fonctionnent en auto-combustion, ce qui signifie d’une part, qu’une faible quantité de fioul est consommée (uniquement pour le démarrage des fours) et d’autre part, que l’alimentation doit être régulière, constante et homogène. Les déchets d’activités de soins sont réceptionnés séparément. Une zone aménagée spécifiquement permet de les acheminer jusqu’aux trémies des fours, sans aucune manipulation par les agents du site. Les récipients prêtés aux établissements hospitaliers servent ainsi de contenants jusqu’à l’élimination finale. 3 400,60 tonnes de DASRI ont été valorisées en 2011.
Avec trois ans d’avance sur l’échéance fixée par la réglementation, le Smédar a finalisé en 2011 l’installation d’un dispositif d’analyses en semi-continu des dioxines et furannes.
Un traitement des fumées high-tech
Convention renouvelée avec Air Normand
Le procédé de traitement des fumées de l’unité de valorisation énergétique est constitué d’un électrofiltre, placé dans le prolongement des chaudières. Celui-ci capte 95 % des cendres volantes échappées avec les fumées. Il est complété d’un absorbeur permettant d’éliminer les gaz acides, grâce à l’injection de lait de chaux et de charbon actif. Poudre noire et légère, le charbon actif est reconnu pour sa porosité. Il intercepte les dioxines et furannes et les métaux lourds contenus dans les fumées. L’ensemble est retenu au sein du filtre à manches, représentant 4 000 m2 de tissus filtrants. Les oxydes d’azote sont finalement réduits au sein du catalyseur. Des capteurs disposés à la base
Analyses en semi-continu des dioxines-furannes
Rejets atmosphériques de dioxines et furannes en 2011 (en ng I-TEQ/Nm3) Ligne 1
Ligne 2
Ligne 3
Le Smédar a finalisé en 2011 l’installation d’un dispositif de mesure en semi-continu des dioxines et furannes. Les premières données exploitées ont démontré un fonctionnement optimal de l’épuration des fumées. Avec trois ans d’avance sur l’échéance fixée par la réglementation (arrêtés du 3 août 2010 modifiant les arrêtés du 20 septembre 2002 relatifs aux installations d’incinération), le Smédar démontre sa volonté d’anticiper pour mieux agir.
Seuil *
1re campagne 2e campagne 1re campagne 2e campagne 1re campagne 2e campagne -0,0065
0,0033
0,016
0,0075
0,0214
0,0009
0,1000
* Seuil fixé par l’arrêté préfectoral du 16/07/2004 concernant la DAE de l’UVE Vesta.
VESTA, LE BUDGET 2011 Dépenses
25 173 K€
dont : Charges de personnel Marchés de transport et de traitement (SNVE)
Recettes
dont : Traitement collectes ordures 18 ménagères et déchets des services techniques déchets incinérables 10 650 Traitement de Valenseine
24 492 K€
16 134 7 623
Charges de la dette
mâchefers 8 946 Vente à Valenseine
130
Charges Smédar réparties *
3 286 Autres (redevances)
605
Autres
2 273
Tonnages traités Coût à la tonne (dépenses / tonnages)
de chaque conduit d’évacuation des fumées enregistrent les émissions atmosphériques. Ils sont associés depuis 2006 à des analyseurs Carbone Organique Total (COT), valeur référence qui réunit toutes les combinaisons de carbone, dont le CO2.
Associations caritatives
324 943 t. 77 €
* Les charges réparties représentent la part des charges de maintenance, de sécurité, de régie de transport ainsi que les charges générales du Smédar, affectées à ce centre de coût.
19
SMéDAR RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
l’incinération, source énergisante Le procédé de l’unité de valorisation énergétique (UVE) fait appel aux technologies les plus innovantes. Grâce à celui-ci, les valorisations sont multiples : électricité, mâchefers et prochainement chaleur.
La production d’électricité en hausse
Un réseau de chaleur « dans les tuyaux »
La vapeur produite au sein des chaudières de l’UVE est dirigée vers une turbine pour être détendue à travers des étages constitués de 9 roues à ailettes solidaires d’un arbre d’entraînement. L’arbre entraîné à grande vitesse délivre la puissance mécanique à un réducteur dont le rôle est de transmettre cette puissance à un alternateur. La turbine a généré en 2011, 174 128 MWh d’électricité, soit 7,7 % de plus qu’en 2010. Le produit de la vente s’élève à 7,06 millions d’euros.
Élément fort de la politique développée de longue date par le Smédar en matière de préservation de l’environnement, le projet de réseau de chaleur « Vésuve » consiste en la création d’un réseau souterrain permettant d’alimenter en eau chaude les villes de Petit-Quevilly et Grand-Quevilly. 10 000 logements et de nombreux équipements publics, bénéficieront, dès 2014, d’un système de chauffage écologique, dont l’énergie principale sera fournie par l’incinération des déchets. Point de départ de l’installation, l’UVE Vesta fera l’objet d’aménagements afin de permettre une production combinée et simultanée d’électricité et de chaleur. Une partie de la vapeur produite et acheminée vers la turbine existante sera soutirée et envoyée vers une nouvelle Station Thermique Process (STP), créée au sein même du bâtiment. En comparaison avec le système actuel, le réseau de chaleur permettra d’économiser 8 000 Tonnes Équivalent Pétrole et 14 000 tonnes de CO2. Pour le Smédar, cette réalisation permettra en outre d’optimiser le rendement de la turbine et de diversifier les recettes.
Les mâchefers valorisés Les scories récupérées en sortie de fours sont plongées dans un bassin d’eau froide. Elles sont stockées dans une fosse interne à l’usine, puis envoyées vers l’unité de traitement des mâchefers (UTM). Cette unité permet de récupérer les métaux ferreux et non-ferreux, d’extraire les gravats, les encombrants et d’assurer une granulométrie homogène du mâchefer (entre 0 et 40 mm), revendu en tant que remblai ou sous-couche routière. MWh vendus MWh produits 180 000
La production d’électricité
2011
160 000 140 000
MWh produits
174 128
120 000
MWh vendus
134 625
100 000 2008
20
2009
2010
2011
46 133 tonnes de mâchefers ont été produites et valorisées en 2011. Une tonne de déchets incinérée produit en moyenne 200 kg de mâchefers, soit une réduction d’environ 80 % en terme de poids.
La turbine a généré en 2011 174 128 MWh d’électricité, soit 7,7 % de plus qu’en 2010.
Éric Mauger Valenseine, Commercialisation du mâchefer en 2011 Tonnage
Chiffre d’affaires HT.
41 955
122 015 €
directeur de l’exploitation du Smédar
Quantité de métaux issus de l’incinération en 2011 Métaux ferreux
5 017,58 t.
Métaux non-ferreux
256,28 t.
Le Smédar a été créé il y a une dizaine d’années avec l’objectif de mettre en place un système de valorisation des déchets, dit « multifilières », au bénéfice des collectivités adhérentes et des habitants. Pour cela, nous avons construit des équipements qui font appel aux technologies les plus innovantes, afin de répondre notamment aux exigences en matière de protection de l’environnement, toujours plus importantes.
Valenseine, Apports en 2011 Tonnage
Chiffre d’affaires (en € HT.)
Déchets d’activités de soins
3 394
1 201 781 €
Déchets ménagers « clients »
48 101
3 863 908 €
Type d’apport
Déchets incinérables banals, déchets issus des médicaments et des services techniques municipaux
43 669
La gestion des déchets est un service public local de première importance. Quelles sont les solutions apportées par le Smédar pour en garantir la qualité ?
3 047 371 €
Cette période passée, notre rôle est désormais d’assurer la longévité de ce système, tout en étant attentifs aux nouvelles techniques qui apparaissent, qui permettront d’évoluer vers l’objectif 100 % valorisation que les élus du Smédar et nous-mêmes, nous fixons à plus ou moins brève échéance. Quelles sont ces nouvelles techniques et quelles applications pourriez-vous envisager à l’échelle du Smédar ? Alors que le recyclage des emballages et des papiers fonctionne parfaitement bien, grâce aux efforts des habitants et des collectivités, nous pourrions suivre l’exemple de certains pays étrangers concernant la valorisation des déchets fermentescibles sur le même principe d’organisation. Actuellement, un comité de pilotage, composé d’élus et de techniciens, suit l’évolution de ce projet. Si les conditions techniques et financières sont réunies, alors un déploiement pourrait être envisagé. Plus concrètement, le Smédar débutera dès la fin de l’année 2012 la construction de son réseau de chaleur « Vésuve », qui permettra d’alimenter plusieurs sous-stations de chaufferies situées sur les communes proches de l’écopôle Vesta et chauffer environ 10 000 foyers ainsi que certains équipements publics. La vapeur de l’UVE est une source énergétique 100 % développement durable. De plus, la création de ce réseau de chaleur améliorera significativement le rendement de l’unité. Pour mener à bien toutes ces missions, vous encadrez une équipe de 150 ingénieurs, techniciens et agents. Comment organisez-vous quotidiennement le fonctionnement de l’exploitation ? La direction de l’exploitation est composée de plusieurs pôles, encadrés par des directeurs ou chefs de service. Sous ma responsabilité, chacun est chargé d’assurer la bonne marche de son service, de la gestion du personnel à la réalisation des missions qui sont les leurs. J’attache une importance particulière à tout ce qui a trait à l’hygiène et à la sécurité des personnels, dans le cadre de leur activité et donne pour recommandation le respect strict des consignes données. L’efficacité des rendements et la maîtrise des coûts sont mes deux autres priorités, afin d’assurer la compétitivité de notre organisation, majoritairement en régie. Un an après ma prise de fonction, je constate des progrès importants grâce aux efforts consentis, une vraie volonté de travailler ensemble et je ne doute pas que cela se poursuive à l’avenir.
21
SMéDAR RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
compostage, la valorisation des La part des fermentescibles parmi nos déchets ménagers est considérable. En moyenne, 30 % des déchets ménagers sont compostables. Collectés en déchetterie ou à domicile sur certaines communes, les déchets de jardin dits « verts » représentent un apport de 59 685,38 tonnes en 2011, traitées sur les deux plateformes de compostage du Smédar situées à Cléon et à SaintJean-du-Cardonnay.
Quelques mois suffisent au Smédar pour obtenir un compost de qualité, vendu aux particuliers et aux agriculteurs, alors que d’ordinaire, les déchets végétaux se décomposent en plus d’un an. Ce gain de temps est favorisé par l’utilisation d’engins qui accélèrent la fabrication d’humus et par le savoir-faire des agents. Première étape : le broyage ! L’objectif est de réduire fortement le volume des déchets et de faciliter le travail des bactéries. Les déchets verts sont ensuite disposés en tas de deux mètres de hauteur, appelés andains. Avec une performance s’élevant à 3 000 m3 par heure, le retourneur d’andains est une machine qui illustre parfaitement la technicité de la production de compost. Cette opération permet d’apporter l’oxygène nécessaire aux micro-organismes et réduit également les nuisances olfactives.
Le Smédar a investi Dans un crible trois fractions Après une période de six à huit semaines, la température s’élève à 70 °C. Le produit fermenté est alors criblé. Le nouveau crible réceptionné à l’automne 2011 est équipé de deux tables à étoiles. En un seul passage, le produit est divisé en trois fractions. Le compost (particules fines) est directement commercialisé en sac en ou vrac. La seconde partie, appelée la biomasse, est composée de bois qui est
vendu pour une utilisation en chaufferie. Le gros bois, également séparé, est réintroduit dans le cycle initial de broyage.
Une nouvelle trémie pour conditionner le compost en sac Proposé à la vente aux particuliers, le « compost vert » est conditionné sur place à l’aide d’une ensacheuse. Des sacs de 50 litres sont vendus directement sur la plateforme de compostage de Saint-Jean-du-Cardonnay au prix unitaire de 2,70 €. Après 15 ans de bons et loyaux services, la trémie d’alimentation de l’ensacheuse de compost ne satisfaisait plus les besoins. Découpée, soudée puis peinte par les agents du service maintenance du Smédar, la nouvelle trémie a été mise en place en une semaine ! À la fin du processus, aucun rejet ! Tout est valorisé. 60 000 tonnes de déchets verts permettent de produire 20 000 tonnes de compost. Avant commercialisation, déléguée à Valenseine, un laboratoire extérieur effectue des analyses sur échantillons afin d’assurer la conformité du produit avec la norme française de référence. En sac ou en vrac, le compost « vert » séduit de plus en plus d’adeptes du jardinage naturel et notamment de nombreux agriculteurs soucieux de l’impact de leur activité sur l’environnement.
Une filière complémentaire : bois énergie
tableau tableau 22
Le compost agit comme fertilisant de terres agricoles. Il nourrit les plantes et améliore la qualité du sol qui devient plus facile à travailler, qui laisse passer l’air et retient mieux l’eau.
déchets verts Les tonnages de déchets verts réceptionnés Déchets verts des habitants Déchets verts des services techniques, des entreprises et des associations Branchages collectés en déchetteries * Total
2009
2010
2011
Variation 2010/2011
54 419,55
44 377,42
52 538,90
+ 18 %
6 048,52
6 235,29
7 146, 48
+ 15 %
-
1 659,53
1 346,54
- 19 %
60 467,07
52 272,24
61 031,92
+ 17 %
* Filière créée à partir du mois de juillet 2010.
VALENSEINE, les déchets verts en 2011 Apports de déchets verts (Secteur professionnel) Vente de sacs de 50 litres de compost Vente de vrac de compost 10, 20, 40 mm Commercialisation du « bois énergie »
Chiffre d’affaires (en € HT)
4 042 tonnes
155 331 €
14 035 sacs
33 407 €
16 760 tonnes
66 407 €
3 537 tonnes
45 328 €
COMPOSTAGE, LE BUDGET 2011 Dépenses
1 850 K€
dont :
Recettes
2 234 K€
dont :
Charges de personnel
déchets 428 Traitement verts collectivités
1 941
Marché transport
déchets 151 Traitement verts Valenseine
137
Charges Smédar réparties (1)
438
Autres
833
Tonnages traités Coût à la tonne (dépenses / tonnages)
Vente de compost et de biomasse
97
Divers
59 61 032 t. 30 €
1 – Les charges réparties représentent la part des charges de maintenance, de sécurité, de régie de transport ainsi que les charges générales du Smédar, affectées à ce centre de coût.
23
SMéDAR RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
déchetteries : séparer pour mieux Le périmètre du Smédar compte 22 déchetteries, dont une exploitée par le Syndicat. De nombreux types de déchets y sont collectés en apport volontaire, avant d’être exportés vers les équipements de valorisation.
Des déchets diversifiés Les déchets réceptionnés dans les déchetteries sont très diversifiés. En 2011, le Smédar s’est notamment vu confier la prise en charge de : ¨¨19 028,72 tonnes de déchets verts, ¨¨17 263,60 tonnes d’encombrants, ¨¨28 036,03 tonnes de gravats, ¨¨138,98 tonnes de pneumatiques, ¨¨590,18 tonnes de déchets dangereux des ménages (DDM). Tous ces déchets sont acheminés vers les sites de traitement appropriés. Ainsi, les déchets verts transitent en direction des plateformes de compostage, les encombrants rejoignent l’unité de traitement qui leur est dédiée sur l’écopôle Vesta ; les pneumatiques et les DDM sont récupérés par des entreprises spécialisées. Selon le type d’habitat, les tonnages collectés dans les déchetteries varient fortement (en moyenne 184 kg par an et par habitant). Les collectivités de secteurs urbain et urbain dense conservent des performances de collecte très inférieures à la performance moyenne. À l’inverse, ce sont les collectivités rurales, et surtout celles touristiques ou commerciales, qui présentent une performance de collecte sensiblement supérieure.
24
Les DEEE en forte hausse Trois collectivités adhérentes, disposant de quatre déchetteries, ont confié la gestion des DEEE (Déchets d’équipements électriques et électroniques) au Smédar : Buchy (CC du Moulin d’Écalles), Maucomble (CC Saint-Saëns Porte de Bray), Villers-Écalles et Croix-Mare (Somvas). 326,93 tonnes ont ainsi été valorisées en 2011, soit + 43,23 %. L’éco-organisme Éco-Systèmes collecte les déchets au sein même des déchetteries et assure leur valorisation. Ils sont envoyés vers des filières respectueuses de l’environnement et toutes situées à proximité des lieux de collecte. Sont considérés dans cette catégorie les déchets suivants : ¨¨les produits « PAM », Petits Appareils en Mélange, valorisés par l’association Envie EE, située au Havre (76). Il s’agit des petits appareils contenant des éléments électriques et électroniques. ¨¨les écrans, valorisés par la société SRM, à Rouxmesnil-Bouteilles (76) : écrans de télévision et d’ordinateur, quel que soit leur type. ¨¨les Gros Électroménagers Froids et Hors Froid : réfrigérateurs, congélateurs, machines à laver, chaînes Hi-Fi, etc. Ils sont valorisés par l’association Envie EE Boucles de Seine à Saint-Aubinlès-Elbeuf (76) et par la société Sirec, à Saint-Pierre-lès-Elbeuf (76).
La quantité de déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) collectés en 2011 par le Smédar a augmenté de 43,23 %.
valoriser LES DéCHETS ISSUS DES DéchetterieS, LE BUDGET 2011 Dépenses
5 617 K€
dont :
Nouvelles « REP » : le Smédar se prépare Le Smédar se prépare, en concertation avec ses collectivités adhérentes, aux prochaines mises en place de nouvelles filières, coordonnées au niveau national par des éco-organismes spécialement créés. Sont notamment concernés les déchets diffus spécifiques (produits d’entretien, de jardinage, de bricolage…) et les déchets d’ameublement. Le principe de la REP, Responsabilité Élargie du Producteur, déjà appliquée pour les Déchets des Équipements Électriques et Électroniques (DEEE) et les emballages ménagers serait ainsi élargie à ces gisements. Il s’agira pour le Smédar, de contractualiser avec les nouveaux éco-organismes, d’étudier les obligations et les aménagements nécessaires pour les déchetteries et enfin de mesurer l’impact sur le fonctionnement des équipements existants.
Recettes
6 495 K€
dont :
Marchés transport & traitement
1 565 Traitement tout-venant
3 359
Facturation interne incinération et UTE
2 266 Traitement gravats
2 117
Charges Smédar réparties (1)
1 728 Traitement DDM (2)
458
ferrailles, bouteilles de 58 Vente gaz et batteries
Autres
Bennes et transport Subvention Agence de l’Eau / DDM (2) Tonnages traités
285 201 75 67 044 t.*
Coût à la tonne (dépenses / tonnages)
84 €
1 – Les charges réparties représentent la part des charges de maintenance, de sécurité, de régie de transport ainsi que les charges générales du Smédar, affectées à ce centre de coût. 2 – Déchets Dangereux des Ménages * Ce tonnage inclut le tout-venant incinérable et non-incinérable, les gravats des collectivités, des clients de Valenseine et des services techniques municipaux, ainsi que les déchets dangereux des ménages.
L’UNITÉ DE TRAITEMENT DES ENCOMBRANTS, LE BUDGET 2011 Dépenses dont :
2 445 K€
Recettes dont :
2 750 K€
Charges de personnel
320 Traitement tout-venant
2 373
Marchés transport & traitement
déchets des 708 Traitement services techniques
56
Facturation interne incinération
des encombrants 599 Traitement Valenseine
172
Charges Smédar réparties (1)
ferrailles et autres 463 Vente produits
126
Autres
355 Autres
Tonnages traités Coût à la tonne (dépenses / tonnages)
23 28 013 t.* 87 €
1 – Les charges réparties représentent la part des charges de maintenance, de sécurité, de régie de transport ainsi que les charges générales du Smédar, affectées à ce centre de coût. * Ce tonnage inclut le tout-venant incinérable et non-incinérable, les ferrailles, les gravats et les encombrants des collectivités, entreprises et associations.
25
SMéDAR RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
transport et quais de transfert Avant d’être acheminés vers les équipements de traitement, les ordures ménagères et les déchets ménagers recyclables transitent souvent par un quai de transfert, lieu où ils sont regroupés avec ceux de nombreuses autres tournées de collecte. Le service transport du Smédar assure ensuite les rotations.
Les quais de transfert sont assimilés à des « fosses excentrées ». Ils possèdent chacun une capacité moyenne de réception de 20 000 tonnes par an. Ils sont situés à Dieppe, Montville, Cléon, Saint-Jean-du-Cardonnay, Boos et Villers-Écalles.
d’attente des camions venant décharger au centre de tri et à l’Unité de Valorisation Énergétique. Les quais de transfert du Smédar permettent en outre de limiter les traversées des camions de collecte dans l’agglomération et donc de réduire les émissions de gaz polluants en ville. Une benne pleine, en partance d’un quai de transfert vers un des équipements de traitement du Smédar, transporte l’équivalent de 2,5 bennes à ordures ménagères.
Cette organisation « collecte - quai de transfert traitement » comporte de nombreux avantages. Elle permet en effet de limiter les coûts de transport pour les collectivités adhérentes au Smédar mais également de réduire le temps
TRANSFERT DES DÉCHETS ENTRE ÉQUIPEMENTS, LE BUDGET 2011 Dépenses
2 503 K€
dont :
Recettes
2 606 K€
Charges de personnel
dont : déchets collectivités 567 Transferts Smédar
Marché transport
514 Transferts Valenseine
80
Charges Smédar réparties (1)
déchets services 661 Transferts techniques municipaux
44
Autres
761 Divers
23
Tonnages traités (dont OM Vesta)
2 459
180 588 t.* 14 €
Coût à la tonne (dépenses / tonnages)
1 – Les charges réparties représentent la part des charges de maintenance, de sécurité, de régie de transport ainsi que les charges générales du Smédar, affectées à ce centre de coût. * Tonnages transférés des quais vers les sites de traitement, dont apports directs à Vesta. Sont également comptabilisés les transferts de déchets des services techniques municipaux et de déchets des clients de Valenseine.
Quantités de déchets réceptionnées dans les quais de transfert en 2011 (en tonnes) Cléon
Montville
Saint-Jean-duCardonnay
Villers-Écalles
Boos
Dieppe
Ordures ménagères
17 642,26
13 413,18
/
14 339,47
/
7 102,90
Déchets recyclables
5 783,26
1 196,70
9 751,73
2 396,08
/
/
13 695,16
315,70
40 405,56
/
7 813,42
/
8 387,25
1 100,01
8 850,38
2 179,85
/
100,30
45 507,93 t.
16 025,59 t.
59 007,67 t.
18 915,40 t.
7 813,42 t.
7 203,20 t.
Déchets verts Autres (incinérables entreprises, services techniques, des déchetteries…) Total
26
Le service transport du Smédar a effectué en 2011, 6 475 rotations entre les déchetteries, les quais de transfert et les équipements de traitement.
Destination UTE
David Bainey chauffeur « Super-Lourd » Quai de transfert de Dieppe
Les rotations en régie 26 101 rotations de bennes auront été nécessaires en 2011, effectuées en partie par le service transport du Smédar. Les transports sont réalisés à partir des quais de transfert en direction du centre de tri, de l’UVE Vesta, des plateformes de compostage ou encore de l’unité de traitement des encombrants. Des rotations sont également réalisées depuis les vingt-deux déchetteries pour le vidage des caissons. Le service transport du Smédar est doté de sept véhicules à bras hydraulique (six camions de 26 tonnes et un camion de 32 tonnes équipé d’une grue), de trois tracteurs routiers de 19 tonnes, d’une remorque à benne, de six remorques FMA (Fonds Mouvants Alternatifs) dont une avec une grue auxiliaire et d’une remorque travaux publics pour le transfert des gravats.
«La route, c’est une passion ! » exprime spontanément ce jeune conducteur d’un « 42 Tonnes » qui circule tous les jours entre Dieppe et Grand-Quevilly. Depuis le 1er juillet, David et son collègue Jean-Marie assurent à eux deux, les trois rotations quotidiennes nécessaires pour décharger les ordures ménagères des Dieppois. Pontier à l’usine d’incinération de Dieppe depuis 1994, c’est avec un grand plaisir qu’il a posé sa candidature au Smédar, au moment de la fermeture de l’usine, en qualité de chauffeur. Une excellente opportunité pour lui car c’est un métier qu’il avait exercé auparavant et il en gardait un très bon souvenir. « J’aime la route, et c’est pour cette raison que j’avais renouvelé ma Fimo (Formation Initiale Minimale Obligatoire) validée tous les 5 ans par une FCO (Formation Continue Obligatoire). Ceci m’a permis de conserver mon précieux permis EC et d’occuper un poste qui me plaît. » Une semaine sur deux, il travaille soit de 6 heures à 13 h 45 soit de 12 h 15 à 20 heures. « Avec mon collègue, nous effectuons alternativement deux ou trois trajets allers-retours par jour. En complément, nous entretenons le site de transfert et les espaces verts aux abords du quai. » Un samedi toutes les cinq semaines, il est d’astreinte et réalise les pesées des camions de collecte ce qu’il apprécie car cela diversifie son travail. Et lorsqu’on lui demande s’il a des projets en tête, il répond : « à 38 ans, j’ai toujours la soif d’apprendre. Je passe actuellement un concours pour être titulaire de mon poste et dans quelques années, j’envisagerai toutes perspectives d’évolution qui s’offriraient à moi ! »
Onze personnes sont employées au sein de ce service dont notamment 8 chauffeurs.
Valenseine, LES APPORTS DE GRAVATS ET DE DÉCHETS Nonincinérables EN 2011 Quantité 1 989 tonnes
Chiffre d’affaires HT. 187 206 €
27
SMéDAR RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
les représentants élus Le Smédar est un syndicat mixte. À ce titre, il est administré par un Comité Syndical, composé de 64 membres, parmi lesquels quatre nouveaux élus en 2011 représentant la Communauté d’Agglomération Dieppe Maritime.
Composition du Bureau et du Comité du Smédar – Situation au 1er décembre 2011.
Les conseils municipaux des 164 communes qui composent le périmètre du Smédar nomment des délégués destinés à siéger au sein de la communauté d’agglomération, communauté de communes ou du syndicat délégataire de la compétence d’élimination des déchets.
¨¨4 – Catherine LEREBOURS La CREA
Suivi de la filière des déchets verts et du bois.
¨¨5 – Cyrille MOREAU
La CREA
Suivi des dossiers dans les domaines de la sécurité, de la protection de l’environnement, de la réglementation sur la gestion des déchets et participation aux travaux du conseil scientifique.
Les membres de la communauté d’agglomération, communauté de communes ou du syndicat réunis élisent ensuite les délégués destinés à siéger au sein du Smédar, collectivité à laquelle ils ont transféré la compétence de traitement des déchets (tout en conservant la collecte).
¨¨6 – Alain ROUSSEL
La CREA
Présidence de la CAO, participation aux travaux des organismes liés à la collecte sélective (ÉcoEmballages, CNR, Amorce).
¨¨7 – André DELESTRE
La CREA
Présidence du Comité Technique Paritaire et du Comité d’Hygiène et de Sécurité, suivi du personnel.
¨¨8 – Christophe LEROY
La CREA
Coopération université de Rouen, travaux du Conseil Scientifique, relations internationales, recherche et nouvelles technologies.
¨¨9 – Jean-Guy LECOUTEUX
La CREA
Suivi du fonctionnement de l’Unité de Valorisation Énergétique et de l’Unité de Traitement des encombrants.
¨¨10 – Jean-Paul CRESSY
La CREA
Suivi du projet réseau de chaleur.
¨¨11 – Michel SAUMON
Somvas
Promotion de la réduction des déchets à la source dans le secteur rural et semi-rural. Participation aux projets de coopération dans le cadre d’Interreg. Suivi des relations entre le Smédar et les collectivités adhérentes, à l’exclusion de la CREA.
¨¨12 – Henri GABRIELLI
La CREA
Suivi des travaux sur les sites du Smédar.
¨¨13 – Christian LECERF
La CREA
Suivi de la qualité des produits sortants (mâchefers, compost).
¨¨14 – Sébastien JUMEL
CA Dieppe Chargé des relations avec la Communauté Maritime d’Agglomération Dieppe Maritime
Ces élus forment le Comité syndical du Smédar et élisent parmi eux :
LE PRéSIDENT ¨¨Patrice DUPRAY
La CREA
LES VICE-PRéSIDENTS DU SMÉDAR ¨¨1 – Dominique RANDON
La CREA
Finances.
¨¨2 – Alain OVIDE
La CREA
Dossiers dans le domaine des transports et mutualisation des coûts.
¨¨3 – Dominique HARDY
La CREA
Plans départementaux des déchets, suivi des apports et optimisation des équipements du Smédar.
¨¨Le président, ¨¨Les 14 vice-présidents, ¨¨Les 17 membres du bureau, ¨¨Les membres des commissions techniques, ¨¨Les membres de la commission d’appel d’offres. Élu à l’unanimité par ses pairs le 21 mai 2008, Patrice Dupray est le Président du Smédar. Renouvelé à l’occasion des dernières élections, son mandat est d’une durée de six ans.
28
Les autres membres du Bureau ¨¨Jean-Marie ALINE
La CREA
¨¨Benoît ANQUETIN
La CREA
¨¨Stéphane BARRE
La CREA
¨¨Jean-Michel BÉRÉGOVOY La CREA ¨¨Jean-Pierre CARPENTIER CC du Moulin d’Écalles ¨¨Françoise COMBES
La CREA
¨¨Gérard DANTAN
La CREA
¨¨Jean-Pierre DARDANNE
La CREA
¨¨Françoise DUQUENNE
La CREA
¨¨Laurent GRELAUD
La CREA
¨¨Bruno HURE
La CREA
¨¨Christian LEFEBVRE
CC de SaintSaëns Porte de Bray
¨¨Jean-Pierre LEMOINE
CC du Plateau de Martainville
Les autres membres du Comité ¨¨Jolanta AVRIL
CA Dieppe Maritime
¨¨Pierre PALENNE
CC du Moulin d’Écalles
¨¨Mélanie BOULANGER
La CREA
¨¨Christine RAMBAUD
La CREA
¨¨Jean-Claude BOUTANT
La CREA
¨¨Gilbert RENARD
La CREA
¨¨Jean-Pierre BREUGNOT
La CREA
¨¨Claude RIGOT
Somvas
¨¨Patrice DESANGLOIS
La CREA
¨¨Nicolas ROULY
La CREA
¨¨Jean DURAME
La CREA
¨¨Hubert SAINT
La CREA
¨¨Hugues FALAIZE
CA Dieppe Maritime
¨¨Frédéric SANCHEZ
La CREA
¨¨Robert FOUBERT
La CREA
¨¨Patrick SIMON
La CREA
¨¨François FOUTEL
La CREA
¨¨Nadia TESSON
La CREA
¨¨Philippe GUILLIOT
La CREA
¨¨Jean-François GUILLOU
La CREA
¨¨Bernard HARTEL
CC des Portes NordOuest de Rouen
¨¨Mathieu HAZET
La CREA
¨¨Valère HIS
La CREA
¨¨Noël LEVILLAIN
La CREA
¨¨Bernard JEANNE
La CREA
¨¨Joachim MOYSE
La CREA
¨¨Didier JEANNIN
La CREA
¨¨Christian POISSANT
CC Portes Nord-Ouest de Rouen
¨¨Marie-Agnès LALLIER
La CREA
¨¨David LAMIRAY
La CREA
CA Dieppe Maritime
¨¨Pascal LANGLOIS
La CREA
¨¨Lucien LECOM
La CREA
¨¨Alain LECONTE
Somvas
¨¨Jacques NIEL
CC des Portes NordOuest de Rouen
¨¨Rémy ORANGE
La CREA
¨¨Éric TAVERNIER
29
SMéDAR RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
les services du sm organigramme décembre 2011
230 agents territoriaux au service de 7 collectivités et de 610 000 habitants.
Valenseine Directeur : Philippe Guilliot
Pôle Développement, Coopération, Innovation Directrice : Karine Bruyant
Assistance technique aux collectivités KB Certification KB Service InnovationDéveloppement Durable Responsable : Hervé Marquand Service Interreg Responsable : Florence Levasseur Documentation Florence De Meulenaere Conseil Scientifique Brigitte Justin
30
Assistante : Laurence Métot
Pôle Finances, Contrôle de Gestion, Marchés et Systèmes d’information Directeur général adjoint : Jean-Luc Touboulie
Service Finances Comptabilité, Contrat EE et partenariats extérieurs Responsable : Jean-François Boulanger Service Achats Marchés Responsable : Julie Carron Service Systèmes d’information Responsable : Emmannuel Delay Service Contrôle de gestion Responsable : David Prieur
édar PRÉSIDENT Patrice Dupray
Cabinet du Président Directeur : Sébastien Léger Assistante : Brigitte Justin
Direction générale Directeur général des services : Philippe Lecaudé
Direction de la Communication Directrice : Armelle Sicot
Pôle Exploitation Directeur : Éric Mauger
Service Ressources Humaines Responsable : Marie-Hélène Jeanne Service Secrétariat des Assemblées Responsable : Haimout Ba Service Juridique Responsable : Marie-Laure Ribes Service Intérieur Responsable : Laurence Métot
Centre de tri Directeur : François Pennellier
Service Logistique Maintenance Responsable : Laurent Quenneville
Exploitation Philippe François
PF de compostage/ Quais de transfert Thierry Lebaron Transports Yussef Atamena Maintenance Hervé Gallet
Service SécuritéEnvironnement Responsable : Fabien Caron
Accueil / Pesée
Service Travaux neufs Roland Frétigny Jean-Luc Duval
31
SMéDAR RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
FINANCEMENT DU SERVICE L’année 2011 est marquée par une évolution importante des apports de déchets, suite à l’adhésion de la ville de Dieppe et par une nouvelle baisse des tarifs appliqués au tri des déchets ménagers recyclables.
Le Smédar a traité en 2011, 463 101,71 tonnes de déchets, soit 2,23 % de plus qu’au cours de l’année 2010. Cette évolution est principalement liée à l’augmentation des apports de déchets incinérables (DICB et ordures ménagères de la Ville de Dieppe au deuxième semestre). Autre fait majeur, une nouvelle et forte diminution des tarifs appliqués au tri des déchets ménagers recyclables a été appliquée (- 28 %), autorisée par la progression continue des produits financiers de la valorisation (soutiens perçus et recettes des ventes) et par une évolution favorable des cours de reprise des matériaux. Parallèlement, une revalorisation de référence de 3 % a été appliquée sur les autres tarifs, aboutissant à une évolution prévisionnelle moyenne d’environ 1,4 %. Attention, tous les montants indiqués dans ce chapitre s’entendent hors taxes.
LE FINANCEMENT DU SERVICE Le traitement et la valorisation des déchets que le Smédar est chargé de mettre en œuvre sont financés en quasi-totalité par les redevances d’exploitation versées par les collectivités qui lui ont délégué leur compétence de traitement des déchets ménagers et les recettes provenant de la Sem Valenseine, à laquelle ont été confiées les missions de gestion et d’optimisation des apports de déchets provenant des entreprises et des collectivités extérieures et de commercialiser les mâchefers et le compost. Les tarifs sont établis de façon à prendre en compte le coût des différents services. Les coûts de transfert bénéficient d’une mutualisation. Toutes les collectivités adhérentes paient le même tarif, quelle que soit la distance entre le lieu de dépôt (quai de transfert ou installation de traitement directement) et le lieu de traitement. Pour les ordures ménagères résiduelles, un tarif de traitement minoré est appliqué à la CREA, qui englobe des collectivités appartenant précédemment au Sicdom et qui avaient seules préfinancé la construction de l’UVE de l’écopôle Vesta, pour la dernière fois cette année. Toutes les autres collectivités sont soumises à un tarif identique, le lissage progressif des coûts étant arrivé à son terme en 2004.
32
Pour les déchets incinérables de la Ville de Dieppe, apportés à partir de juillet par convention, un tarif spécifique a été introduit, prenant en compte le coût de traitement et de transfert. Dans le cadre du contrat programme de durée, signé avec la société Éco-Emballages, la valorisation des déchets recyclables génère des recettes complémentaires. Ces recettes proviennent, tout d’abord, de soutiens versés par Éco-Emballages, en fonction des quantités de matériaux triés et de la valorisation énergétique réalisée. Le budget de l’exercice 2011 n’enregistre que le versement du solde des soutiens dus au titre de l’année antérieure (557 K€) et d’une partie des soutiens estimés dus au titre de l’année 2011 (2 358 K€), le montant total et définitif des soutiens à recevoir n’étant connu que durant l’exercice suivant. L’incinération des déchets sur l’UVE du site Vesta génère une recette électrique. Elle correspond à la vente à EDF de l’électricité produite sur le site. Elle est perçue directement par l’exploitant (SNVE) et son montant est partiellement déduit de la redevance qui lui est versée par le Smédar. De ce fait, elle n’apparaît pas dans les comptes de recettes. En 2011, le produit de cette recette s’élève à 7 062 K€, montant réduit en raison d’un long arrêt de l’usine consécutif à un incendie
Les collectivités adhérentes bénéficient de coûts mutualisés pour le traitement de leurs déchets
survenu dans le courant du mois de février. Aucun intéressement complémentaire ne sera donc versé au Smédar au-delà de la recette garantie qui a été déduite du coût d’exploitation de l’UVE (7 209 K€) et qui est supérieure à la recette effectivement perçue par l’exploitant.
Les particularités de l’exercice 2011 en matière de recettes se limitent à : ¨¨une progression de 3 074 K€ (+ 9,7 %) du produit global des redevances, qui s’élèvent à 34 730 K€ (31 658 K€ en 2010). Cette évolution résulte : ¨¨d’une forte progression des redevances de traitement et transfert des incinérables (+ 2 759 K€, soit + 12 %), incluant les apports de la Ville de Dieppe (603 K€). ¨¨de la réduction du montant des redevances de tri des déchets recyclables (- 437 K€, soit - 28 %), consécutive à la baisse des tarifs. ¨¨une progression des autres redevances de traitement (+ 752 K€, soit + 11 %), liée principalement à des apports particulièrement lourds de déchets verts, du fait des conditions climatiques.
Détail des redevances de traitement en 2011 Origine des déchets
Montant (K€ HT.)
Part (en %)
18 533
53,37
D.A.S., incinérables, non-incinérables et gravats des entreprises, via Valenseine.
3 909
11,25
Ordures ménagères résiduelles extérieures via Valenseine
3 652
10,51
Déchets ménagers recyclables
1 155
3,33
Déchets de déchetteries
6 713
19,33
768
2,21
34 730
100,00
Ordures ménagères résiduelles, encombrants, déchets verts et gravats des adhérents Smédar (hors déchetteries)
Incinérables, non-incinérables, déchets verts et gravats des services techniques Total
Ventilation par nature des recettes en 2011 6,46 % 8,50 %
3,15 %
1,67 % 2,79 % 0,43 %
¨¨une progression spectaculaire des recettes issues de la vente des produits valorisables, générée essentiellement par la remontée des cours de reprise. Celles-ci s’élèvent à 3 834 K€ en 2011 (2 443 K€ en 2010), ce qui représente une hausse de 1 391 K€ (+ 57 %).
Redevances de traitement (y compris recettes Valenseine) : 34 730 K€ Vente des matériaux (y compris recettes Valenseine) : 3834 K€ Soutiens Éco-Emballages : 2915 K€ Subventions : 1420 K€
Le total des recettes de fonctionnement s’élève à 45 103 K€, ce qui correspond à une progression de 10,4 % par rapport à l’exercice 2010.
Remboursements et produits divers : 755 K€
77,00 %
Impôts et taxes : 1257 K€ Produits exceptionnels : 192 K€
33
SMéDAR RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
CHARGES DE FONCTIO ET INVESTISSEMENT Le total des dépenses de fonctionnement s’élève à 36 073 K€. Les opérations d’investissement de l’exercice correspondent essentiellement à des évolutions de l’outil de travail existant.
de redevances fixes ou variables (dans ce cas, elles sont fonctions des quantités de déchets traitées). D’autres contrats complètent les prestations effectuées directement par le Smédar. Il s’agit principalement du transport des déchets à partir des quais de transfert et des déchetteries vers les lieux de traitement et de stockage des déchets en CSDU et du traitement des déchets dangereux des ménages.
Les charges de fonctionnement se caractérisent d’abord par un poids important des frais financiers liés à l’investissement initial réalisé pour la construction des sites de traitement, notamment l’UVE (4 760 K€, soit 13,19 % des dépenses de fonctionnement).
L’exercice 2011 a été caractérisé par :
Les charges d’exploitation du Smédar comprennent une part prépondérante de prestations de traitement et de transport confiées à des entreprises extérieures (14 045 K€, soit 38,9 % des dépenses de fonctionnement). En premier lieu, cela concerne l’exploitation de l’UVE : la SNVE est rémunérée par le règlement
La part des charges de personnel dans les dépenses de fonctionnement est donc relativement limitée (9 712 K€, soit 26,9 % des dépenses de fonctionnement).
Une forte progression du coût des marchés de transport et traitement extérieurs (+ 2 555 K€, soit + 22 %), notamment du fait d’une augmentation accélérée et générale des révisions des marchés (augmentation du coût des énergies fossiles) et d’une progression particulièrement importante de la redevance d’exploitation de l’UVE (+ 1 696 K€, soit + 19 %), en raison de l’augmentation de la quantité de déchets incinérables pris en charge
Ventilation des dépenses de fonctionnement par nature en 2011 Nature de la dépense
(324 942 t en 2011 contre 307 456 t en 2010) et du déclenchement de la tranche ultime de facturation au coût unitaire plus élevé.
Montant (K€ HT.)
Part (en %)
9 712
26,92
10 648
29,52
Contrat de traitement et transport
3 397
9,42
Charges diverses
4 495
12,46
Impôts et Taxes
2 263
6,27
441
1,22
4 760
13,20
357
0,99
36 073
100,00
Personnel Contrat SNVE
Reversements au profit de tiers Frais financiers Charges exceptionnelles Total
Le total des dépenses d’exploitation s’élève à 36 073 K€ (+ 7 % par rapport à 2010).
34
Une évolution modérée des charges de personnel (+ 344 K€, soit + 3,7 %). Une nouvelle réduction des frais financiers (- 403 K€, soit - 7,8 %), suite à la réduction de l’encours de la dette et à la baisse du taux moyen des intérêts réglés dans l’exercice (3,9 % en 2011 contre 4,3 % en 2010).
DÉPENSES D’INVESTISSEMENT Pour l’exercice 2011, les dépenses d’investissement destinées au règlement des frais d’études, des acquisitions de biens ou de logiciels et aux travaux de construction se sont élevées à 3 538 K€. Les dépenses engagées mais non soldées représentent 4 494 K€. Les dépenses totales s’élèvent donc à 8 030 K€. En dehors de l’engagement de la réalisation du nouveau siège sur l’écopôle Vesta, les
NNEMENT
En dehors de la réalisation du nouveau siège, les dépenses d’investissement pour 2011 correspondent à l’adaptation des sites et au renouvellement des équipements techniques
Ventilation des dépenses par fonction en 2011 (hors dépenses exceptionnelles) Montant (K€ HT.)
Part (en %)
Services généraux
9 254
25,91
Services d’exploitation transversaux (*)
2 844
7,96
14 822
41,50
Centre de tri et d’affinage
3 617
10,13
Quais de transfert
1 302
3,65
Déchetteries
1 666
4,66
Traitement des encombrants (U.T.E.)
1 233
3,45
979
2,74
35 717
100,00
Nature de la dépense
UVE
Unités de compostage Total (*) : Les services d’exploitation « transversaux » regroupent les services « Transport », « Sécurité » et « Maintenance ».
opérations d’investissement de l’exercice correspondent essentiellement à des évolutions de l’outil de travail existant, à l’aménagement continu de l’organisation des sites en vue de leur adaptation aux nécessités du service ainsi qu’au renouvellement des équipements techniques utilisés. La ventilation des dépenses par grandes catégories d’équipements figure dans le tableau situé en bas de la page. En ce qui concerne la dette, le montant de l’encours à la clôture de l’exercice s’élève à 119 151 K€ (pour 122 263 K€ à la fin de l’exercice 2010). La dépense correspondant à l’amortissement courant de la dette s’établit à 6 070 K€, et en recettes figure un nouvel emprunt d’un montant de 3 000 K€. Les mouvements liés à l’utilisation d’un emprunt de type « revolving » s’élèvent à 2 756 K€ en dépenses et 2 714 K€ en recettes.
Ventilation des dépenses d’investissement 2011 Réalisation (K€ HT.)
Reports (K€ HT.)
TOTAL (K€ HT.)
6 071
0
6 071
Centre de tri et d’affinage
111
313
424
UVE
337
419
756
Unité de Traitement des Encombrants
216
1
217
Transport et transfert
317
65
382
Unités de compostage
749
513
1 262
Quais de transfert
487
1 355
1 842
Projet Siège sur Vesta
569
1 357
1 926
Autres équipements
375
471
846
9 232
4 494
13 726
Nature de la dépense Remboursement de la dette
Total
35
SMéDAR RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
équilibre final du budget Les recettes et dépenses de fonctionnement pour l’exercice s’élevant respectivement à 46 807 595,97 € et 44 189 829,91 €, le résultat d’exploitation propre à l’exercice 2011 est donc de 2 617 766,06 €. Après prise en compte du résultat reporté de 2010 (5 239 591,59 €) le résultat final s’établit à 7 857 357,65 € (contre 6 628 050,07 € en 2010). Après prise en compte du montant affecté en dotation à la section d’investissement (3 119 618,46 €), le résultat disponible pour l’affectation en report s’élève à 4 737 739,19 €.
BUDGET ANNEXE RÉSEAU DE CHALEUR
Cette affectation du résultat permettra de couvrir le résultat de clôture négatif de la section d’investissement (- 619 618,46 €) et d’apporter un financement complémentaire de 2 500 000 € à la section d’investissement.
Un budget annexe a été créé le 1er juillet 2010, destiné à rendre compte de tous les mouvements financiers et comptables liés à la construction puis à l’exploitation d’un réseau de chaleur sur les communes de Petit-Quevilly et GrandQuevilly. Le budget 2011 prenait en compte le montant de l’ensemble de la dépense envisagée pour la réalisation du réseau, de son étude à l’achèvement des travaux.
État de la dette : capital restant dû au 31/12/2011 Montant (K€ HT.)
Part (en %)
Dexia C.L.F.
63 075
52,94
Caisse d’épargne
28 174
23,64
Crédit agricole
10 782
9,05
CA Lyon
10 678
8,96
6 442
5,41
119 151
100,00
Organisme prêteur
Société générale Total
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La première procédure d’appel d’offres n’ayant pas abouti, seules les dépenses d’assistance à la maîtrise d’ouvrage de la phase préalable à l’engagement des travaux figurent dans les comptes de l’exercice 2011. Celles-ci s’élèvent à 639 648,49 €, les dépenses restant engagées étant de 73 300 €. Les recettes encaissées dans l’exercice 2011 (2 853 175,51 €) correspondent essentiellement au premier acompte de la subvention de l’ADEME (2 834 400 €), qui justifie également un report de crédit en recette d’un montant de 2 833 400 €. Le solde des opérations de l’exercice s’établit donc à 2 213 627,02 €, le résultat final étant de 2 274 851,51 € après l’ajout du résultat de l’exercice 2010 (62 224,49 €).
Le résultat d’exploitation propre à l’exercice 2011 est de 2 617 766,06 €
COMPTE ADMINISTRATIF 2011 FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
DÉPENSES
DÉPENSES
Charges générales
20 524 018,48
Charges de personnel
9 711 526,74
Charges diverses
720 412,97
Frais financiers
4 759 728,53
Charges exceptionnelles
36 072 766,23
Total section
Emprunt revolving
2 756 255,25
Immobilisations
3 537 075,35
Avances Opérations réelles Opérations patrimoniales
8 117 063,68 44 189 829,91
RECETTES Produits d’exploitation
6 070 606,01
735,00
357 079,51
Opérations réelles
Opérations d’ordre entre sections
Amortissement de la dette
Opérations d’ordre entre sections Total section
12 364 671,61 277 900,46 1 705 112,06 14 347 684,13
RECETTES 38 257 255,62
Excédent capitalisé
1 388 458,48
Impôts et taxes
1 257 222,40
Emprunt nouveau
3 000 000,00
Subventions
4 335 044,17
Emprunt revolving
2 714 722,03
Produits divers Produits financiers
678 484,15 191 658,78
Atténuation de charges
379 708,22 45 102 483,91
Opérations réelles Opérations patrimoniales
Opérations d’ordre entre sections Total section
80 682,50
3 110,57
Produits exceptionnels Opérations réelles
Autres
1 705 112,06 46 807 595,97
Opérations d’ordre entre sections Total section
7 183 863,01 277 900,46 8 117 063,68 15 578 827,15
Résultat de l’exercice
2 617 766,06
Résultat de l’exercice
1 231 143,02
Résultat antérieur
5 239 591,59
Résultat antérieur
2 646 515,52
RÉSULTAT À AFFECTER
7 857 357,65
Résultat cumulé
3 877 658,54
Reports en recettes Reports en dépenses Solde des reports Couverture résultat négatif Autofinancement complémentaire
619 618,46
Résultat final
4 497 277,00 -4 497 277,00 -619 618,46
2 500 000,00
Résultat affecté global
3 119 618,46
Résultat reporté
4 737 739,19
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SMéDAR RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
les partenaires DU smedar L’activité du Smédar s’exerce souvent en partenariat avec d’autres organismes : associations, collectivités, entreprises. ADEME L’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie est un établissement public qui participe à la mise en œuvre des politiques publiques dans les domaines de l’environnement, de l’énergie et du développement durable.
Air Normand Organisme d’observation et de surveillance de la qualité de l’air, partenaire du Smédar en ce qui concerne les études d’impact des rejets atmosphériques résultants de ses activités.
AMORCE Amorce est une association selon la loi de 1901. C’est un lieu d’échange et de proposition. Ses domaines d’activité sont les réseaux de chaleur, la gestion des déchets municipaux, et la gestion de l’énergie par les collectivités territoriales.
Association des Maires de France L’Association des maires de France regroupe 35 967 maires et présidents de communautés en exercice, dans les communes des départements et territoires français, de métropole et d’outremer. L’association est administrée par un Bureau, composé de 36 membres. Elle conseille et informe sur l’ensemble des sujets de politique économique, sociale et culturelle.
Association Patrimoine et Mémoire des Chantiers de Normandie Le Smédar et l’Association ont signé une convention de collaboration afin d’unir leurs efforts pour conserver, valoriser et développer la mémoire des Chantiers de Normandie sur le site Vesta.
Cercle National du Recyclage Le Cercle national du recyclage est composé de collectivités locales, d’associations de consommateurs et de protection de l’environnement et d’organisations professionnelles. Il a pour objectif de promouvoir la collecte sélective des déchets ménagers et représente les adhérents dans un souci de défense de l’intérêt public.
Coria Laboratoire universitaire avec lequel le Smédar collabore.
DREAL Haute-Normandie (Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement) La Dreal de Haute-Normandie est l’organisme qui exerce des missions de contrôle notamment dans les domaines du développement durable, de l’environnement et de l’énergie.
East-Sussex County Council Collectivité locale du Sud-Est de l’Angleterre responsable de certains services publics dont notamment l’éducation, les services sociaux et la gestion des déchets pour plus de 500 000 habitants, partenaire du Smédar pour le projet Interreg « Agissons autour des déchets », qui s’est conclu en 2011.
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Éco-Emballages Éco-Emballages assiste les collectivités territoriales pour la mise en place de la collecte sélective. Depuis 1992, elle participe au financement des dépenses et reverse des soutiens pour chaque tonne de déchets recyclables collectée, triée et recyclée.
ÉcoFolio ÉcoFolio est l’éco-organisme qui coordonne et finance le recyclage des papiers en France.
Éco-systèmes Éco-systèmes met en place et développe un dispositif opérationnel de collecte, de recyclage et de valorisation des déchets d’équipements électriques et électroniques, en partenariat avec les collectivités.
I-CEPEC : International Conférence on combustion, incineration pyrolyse and emissions controls. L’I-Cepec organise une conférence bisannuelle sur les questions liées à l’incinération, à la combustion et au contrôle des polluants. Le Smédar fait partie de son conseil scientifique.
INSA – Instituts Nationaux des Sciences Appliquées Les Insa ont pour missions fondamentales la formation initiale des ingénieurs, la recherche scientifique et technologique, la formation continue des ingénieurs et techniciens, la diffusion de la culture scientifique et technique.
ISWA – International Solid Waste Association Association internationale qui a pour objet de promouvoir le développement durable. Ses membres (professionnels, entreprises, étudiants, collectivités…) proviennent du monde entier.
Partenaires du projet PROMÉTHÉE BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières), Creed (Centre de recherches pour l’environnement, l’énergie et le déchet), Sitom 93, Inra (Institut national de recherche agronomique), CNRS (Centre national de la recherche scientifique).
Recylum Éco-organisme qui coordonne la collecte et le recyclage des lampes.
Réseau IDEAL Association de collectivités locales, créée en 1985, le réseau Ideal a pour vocation d’animer l’échange de savoir-faire entre les collectivités.
SNVE La SNVE, Société normande de valorisation énergétique, est attributaire du marché d’exploitation de l’Unité de Valorisation Énergétique Vesta à Grand-Quevilly.
Université de Rouen
Subventions ADEME Subvention accordée de 14 602,50 € pour les études de faisabilité du réseau chaleur et de 2 834 400 € pour la réalisation de ce réseau. Pour le programme local de prévention des déchets 2011, la subvention versée est de 62 089 €.
Agence de l’Eau L’Agence de l’eau fournit une aide technique et financière aux acteurs contribuant à l’amélioration de la ressource en eau. Subvention allouée en 2011 pour le traitement des déchets dangereux des ménages : 74 780,20 €.
Éco-Emballages Soutien à la tonne triée et pour la valorisation énergétique de 4 156 835 € versés en 2011 pour l’année 2010. Soutien à la communication de 112 900,38 €. Soutien de 208 900 € pour les assistants de communication de proximité.
L’Université de Rouen abrite 40 équipes de recherche (dont 16 associées au CNRS et à l’Inserm) regroupant plus de 1 000 enseignantschercheurs, ingénieurs et techniciens.
ÉcoFolio
Valenseine
OCADEEE
Valenseine est la société d’économie mixte chargée de gérer les apports privés de déchets dans les différentes installations de traitement du Smédar, notamment de l’Unité de Valorisation Énergétique Vesta (apports de déchets industriels banals et de déchets d’activités de soins).
Soutien perçu en 2011 pour la communication et la collecte en déchetterie des déchets d’équipements électriques et électroniques : 20 040,42 €.
Soutien à la tonne de papier envoyée dans la filière de recyclage : 561 593,80 € en 2011.
Union Européenne Versement d’une subvention, via les fonds Feder (Fonds européens de développement régional), dans le cadre du programme Interreg IVa, qui associe le Smédar et l’East Sussex County Council : 676 186,48 € (projet Waste in action/Agissons autour des déchets).
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SMÉDAR 40, boulevard de Stalingrad 76120 Grand-Quevilly Tél : 02 32 10 26 80 Fax : 02 32 10 26 81 E-mail : contact@smedar.fr Site : www.smedar.fr
Realisation : P E R R O Q U E T B L E U - bleu.net
ISSN 2259-8510