LA LETTRE DU FRONT DE GAUCHE DE L’AGRICULTURE N° 4 – 17 no vembre 2011
JeanLuc Mélenchon au Salon Marjolaine Pour son ouverture (5 novembre), le Salon Marjolaine avait invité plusieurs candidats à l’élection présidentielle à débattre de l’environnement, de la consommation responsable, de l’agriculture et de la santé. Eva Joly et Jean‐Luc Mélenchon avaient répondu présents et François Bayrou avait délégué Yann Werhling, son porte‐parole pour le développement durable. Comme l’a précisé l’animatrice du débat, les candidats UMP et PS n’étaient pas disponibles et n’avaient pu envoyer personne, sans doute car ils avaient été prévenus trop tard, puisque la demande leur avait été faite … en juillet, c’est‐à‐dire quatre mois plus tôt ! Sur l’agriculture, Jean‐Luc Mélenchon a resitué le débat dans le contexte du libéralisme triomphant et de la concurrence libre et non faussée mis en œuvre à l’échelle mondiale et européenne. Le seul domaine dans lequel l’Europe n’a pas protégé son marché dans les années 60 est celui du soja, et on a vu le résultat : la dépendance protéique de l’Europe. Or, « il faut retenir la leçon, car maintenant ce que nous sommes en train de faire c’est la même chose dans tous les domaines », avec notamment la suppression des quotas laitiers et la dérégulation de ce marché. Aussi, « l’organisation et la planification est la clé de l’affaire » avec un « mot clé, celui de souveraineté alimentaire » (c'est‐à‐dire le droit des peuples à définir leurs propres politiques agricoles). Celle‐ci peut se faire « au niveau européen ou régional », mais avec une préférence pour « que le modèle aille vers la région », car, « si on fait cela, on pousse à une question qui est la diversification des productions » et donc l’antiproductivisme. Jean‐Luc Mélenchon a ensuite souligné les liens entre la politique agressive de l’Union européenne pour forcer les pays africains à ouvrir leurs frontières aux produits agricoles, la crise de l’agriculture vivrière et l’immigration. La priorité doit donc être de « revisiter les mandats qui sont donnés aux représentants de la France dans les négociations internationales ». Il faut par ailleurs aborder la question de la terre, principal outil de travail : « Ou bien vous considérez que c’est du domaine de la liberté, on vend comme on veut, ce qu’on veut, quand on veut, et on le prend parce que l’on se l’est bien gagné, ou bien non. Moi je suis pour qu’on dise non. Donc, les SAFER doivent jouer un nouveau rôle et limiter la taille de ce qui peut s’acheter ». L’objectif doit être de fixer et faire respecter « une taille maximale d’exploitation ». Car, si l’on veut des produits de qualité, il
faut réinstaller des paysans, et un des objectifs du Front de Gauche c’est précisément d’installer 300.000 paysans. « Si vous voulez des produits de qualité, il faut des bras et des gens ». Quant à la plus‐value générée par le changement d’affectation des sols (par exemple d’une vocation agricole à un projet immobilier), elle doit être confisquée : « Il n’y a pas de raison que quelqu’un se fasse des millions de plus‐value simplement sur un changement d’affectation qui est payé naturellement par la société toute entière » a‐t‐il précisé. Pressé de conclure, Jean‐Luc Mélenchon a déclaré que, sur la question des prix, « je m’en tiens à une formule : c’est le coefficient multiplicateur » (qui permet de contrôler l’écart entre le prix payé au producteur et le prix à la consommation). Il a souligné « la nécessité d’une convergence des luttes ouvrières pour les progrès salariaux et de luttes paysannes pour la qualité et la bifurcation vers un modèle écologique de l’agriculture », car les salariés doivent avoir des revenus suffisants pour acheter des produits de qualité bien payés. Soulignant qu’il faut donc réintégrer la notion de Front du peuple. En conclusion, il a conclu sous les applaudissements : « Voilà, peut‐être que c’est ordinaire, mais c’est Front de Gauche ».
Retrouvez l’intégralité des versions sonores des interventions de Jean‐Luc Mélenchon au salon Marjolaine sur : http://www.jean‐luc‐melenchon.fr/theme/videos/page/2/ Retrouvez les vidéos des débats sur : http://www.placeaupeuple2012.fr/debat‐jean‐luc‐melenchon‐et‐eva‐joly‐au‐ salon‐marjolaine/ (à ce jour, la vidéo sur la partie agriculture n’est pas encore disponible. Nous vous communiquerons le lien dans la prochaine Lettre du Front de Gauche de l’agriculture).
Nos propositions pour la transition écologique de l’agriculture Le modèle de production agricole dominant contribue à mener l’Humanité à une impasse : il est basé sur la consommation de ressources non renouvelables, contribue au réchauffement climatique, contamine l’environnement et représente ainsi un danger pour la santé humaine. Enfin, il menace la biodiversité. Dans le même temps, de nombreuses exploitations agricoles disparaissent et la population agricole diminue drastiquement. Du point de vue de l’intérêt général, une telle évolution est non seulement injustifiée du point de vue écologique, mais également du point de vue économique et social : d’une part, le modèle agricole productiviste et hyper‐concentré ne crée pas
globalement plus de valeur ajoutée ; d’autre part, la diminution de la population agricole n’est pas compensée par un accroissement de l’emploi dans les autres secteurs d’activité et contribue donc à la croissance du chômage. La France, dotée d’un haut potentiel agricole et de travailleurs qualifiés (agriculteurs, techniciens, chercheurs) a les moyens de devenir un exemple en matière de transition écologique de l’agriculture. La transition écologique de l’agriculture –qui implique des systèmes de production plus intensifs en travail‐ et l’existence d’un territoire vivant impliquent de stopper le processus de concentration de l’agriculture et de disparition d’exploitations agricoles. C’est pourquoi, la France doit se donner les moyens d’une politique ambitieuse en matière foncière et d’installation d’agriculteurs, au service d’un nouveau maillage du territoire par un grand nombre d’exploitations agricoles paysannes. A contre‐pieds de la dynamique des quarante dernières années, la France doit aujourd’hui recréer des emplois agricoles et ruraux.
NOS PROPOSITIONS LES PRATIQUES ET TECHNIQUES AGRICOLES La France définira et mettra en œuvre un plan de transition écologique de l'agriculture en coopération avec les collectivités territoriales, intégrant : • un calendrier de substitution progressive des produits phytosanitaires d'origine chimique par des méthodes alternatives ; • la diminution des doses maximales autorisées d'engrais ; • le renforcement de certaines exigences environnementales ; • la désintensification des systèmes d'élevage intensifs, et la mise en oeuvre de pratiques d’élevage contribuant à une diminution des émissions de GES ; • la relocalisation de certaines productions agricoles à proximité des lieux de consommation ; • l'intégration des activités agricoles, d'élevage et agro‐forestières au niveau des exploitations ou des régions agricoles, de façon à rompre avec la spécialisation excessive (intégration qui est un élément pour, notamment, lutter contre la diminution inquiétante du nombre d’abeilles) ; • la production d’énergie renouvelable, dans la mesure où bilan énergétique le justifie, • des mesures contre les gaspillages, le suremballage et les circuits longs et coûteux ; • une évolution des modes de consommation : développement de la consommation de produits de qualité –notamment ceux issus de l’agriculture biologique‐ provenant de circuits courts de proximité, de protéines végétales se substituant en partie aux protéines d’origine animale ; • le respect du bien être animal. L’abandon des objectifs obligatoires d'intégration d'agro‐carburants dans la consommation de carburants fossiles. Sera engagé un programme de recherche publique indépendant des lobbys privés sur les possibilités de fabrication d'énergie d'origine agricole et leur pertinence du point de
vue de l'intérêt général. Le développement de la méthanisation sera soutenu. Concernant les OGM : • •
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le moratoire de la France sera maintenu ; seront interdites les cultures d'O.G.M. en plein champ ou sous toute forme qui ne garantisse pas l'absence de dissémination (que ce soit par pollens ou débris végétaux) ; un cadre de recherche public sera lancé, indépendant des lobbys privés et transparent, sur les effets des O.G.M. et sur les biotechnologies, ainsi que sur l'intérêt social des OGM. ; un cadre favorable aux semences paysannes sera défini ; l’étiquetage complet (lisible et compréhensible) sur les produits contenant des O.G.M. et sur les produits dérivés ou élaborés à partir d'animaux ayant été nourris avec des O.G.M. sera rendu obligatoire, avec une révision à la baisse du seuil de 0,9% ; la commercialisation des aliments et autres produits (ex: cuir, gélifiant cosmétique) issus d'animaux clonés de quelque génération que ce soit sera interdite, tant que l'innocuité de chaque technique de clonage et autres modifications génétiques associées ne sera pas prouvée ; outre les OGM, la commercialisation des aliments et autres produits issus des nanotechnologies et de l’irradiation des aliments sera interdite, tant que leur innocuité ne sera pas prouvée.
La réglementation nationale sera revue en faveur de la défense du droit à la production et l’utilisation des semences fermières et paysannes, une évolution des réglementations européenne et international étant dans le même temps proposée et défendue. Les critères d’inscription des variétés au catalogue officiel seront révisés de façon à prendre en compte les divers besoins des agriculteurs (variétés de conservation, adaptées à la conduite en agriculture biologique, en mélange…). Le rôle de la recherche publique dans la sélection végétale sera renforcé ; la sélection participative de variétés entre paysans et techniciens‐chercheurs sera encouragée, de façon à permettre la réappropriation de l’activité de sélection des variétés par les paysans et à répondre véritablement à leurs besoins. Concernant les impacts de l’agriculture sur la santé humaine : •
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les contrôles réalisés par l’Etat seront renforcés en amont ‐au niveau de la conception/fabrication des produits‐, afin de prendre des mesures de grande ampleur, notamment dans le cadre du règlement REACH. Il s’agira d'enclencher un vaste processus de substitution des molécules suspectes ; des campagnes facilitant l'accès à l'information des travailleurs des industries et/ou des habitants riverains des lieux ou sites exposés seront menées ; sera mise en œuvre une recherche en éco‐toxicologie publique et indépendante de tout lobby industriel. Les moyens de l'INRS (Institut National de Recherche et de Sécurité) seront renforcés, avec des objectifs clairement identifiés en faveur de la santé humaine. La formation de toxicologues sera développée et promue.
LA FORMATION et LA RECHERCHE Un plan de formation et de conseil technique sera établi, afin d'accompagner les agriculteurs dans la transition vers une agriculture écologique. Un métier de conseil indépendant ‐assuré notamment par les Chambres d’Agriculture et d’autres organismes publics‐ sera renforcé afin de mettre fin au poids prédominant occupé par les commerciaux des grandes firmes dans le conseil aux agriculteurs. Une priorité sera donnée à l'agriculture biologique, mais l'évolution des systèmes de production de l'ensemble des agriculteurs doit aussi être soutenue. Les finalités, priorités et méthodes de la recherche agronomique publique –notamment celle menée au sein de l’Institut National de la Recherche Agronomique (INRA), des instituts techniques de recherche appliquée‐ seront remises à plat, au travers d'un débat démocratique, au service de la transition écologique de l'agriculture. Des programmes de recherche appliquée, appuyés dur des recherches plus fondamentales, seront impulsés, apportant des réponses concrètes aux questionnements des agriculteurs, capables de valoriser les savoir‐faire paysans et intégrant les petites associations d’appui aux agriculteurs, notamment sur l'agriculture biologique. La recherche devra également porter sur des innovations éventuelles permettant la production de produits en complément de la production alimentaire : production d’énergie, recyclage des déchets verts agricoles et urbains (dont les produits des stations d'épuration). Une réforme de l’INRA permettra de le libérer du poids des lobbies privés et d’y faire pleinement valoir l’intérêt général. Elle impliquera notamment une modification de la composition des conseils de direction (et particulièrement celle du Conseil d’administration) de l’INRA. La transition écologique de l’agriculture ne pourra se réaliser qu’avec le concours d’un enseignement agricole public (EAP) mieux développé, largement soutenu financièrement par la puissance publique et intégré dans un ministère unique de l’éducation.
LES MOYENS ET L’ACCOMPAGNEMENT Un appui sera apporté au développement des filières alternatives labellisées, vivrières, courtes de proximité, biologiques, reposant sur une juste rémunération du travail et permettant au plus grand nombre de bénéficier d'une alimentation de qualité : •
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aides spécifiques à l'installation d'agriculteurs s'inscrivant dans ces démarches ; affectation prioritaire de droits à produire et droits à prime prélevés dans les régions d'élevage intensif ; développement des outils de transformation collectifs et de formes d'organisation coopératives intégrant producteurs, livreurs et consommateurs ; achat de produits issus de ces filières par les organismes de restauration collective. Révision du code des marchés publics, de façon à rendre plus explicite les possibilités –et, à terme, obligations‐ pour la restauration collective. Nous assumerons, au nom
d'impératifs sociaux et écologiques, la contradiction avec le droit européen de la concurrence. Certaines règles sanitaires pourraient également être aménagées afin de permettre le développement des circuits courts de proximité ; • au‐delà du développement de circuits alternatifs locaux, appui à la structuration à un niveau plus global des réseaux de l'économie sociale et solidaire ‐associant notamment coopératives de producteurs, transformateurs, associations de consommateurs, voire collectivités publiques. Il s'agit de créer des alternatives de consommation aux circuits de distribution orientés par la logique de rémunération du capital ; • travail sur le contenu des aliments pour revenir à des produits bons et sains. Une aide aux filières « production – transformation – distribution » respectant un cahier des charges défini sera mise en place. La mise en place d’un label public européen spécifique permettant de distinguer les produits issus de filières alternatives, vivrières, courtes de proximité, biologiques, de qualité et équitables ; Dans ce cadre, les marges de manœuvre existantes au niveau national pour l’utilisation des aides PAC seront pleinement utilisées pour promouvoir la transition écologique de l’agriculture (ainsi que l’emploi et les petites exploitations). Une partie des droits à produire (quotas laitiers) et des primes sera progressivement transférée des systèmes d'élevage intensif vers les systèmes organisant une intégration des activités agricoles et d'élevage. Une partie des soutiens permettra de contribuer à l’évolution des achats de la restauration collective. L’Etat définira un plan de financement national de la nouvelle politique agricole par le secteur bancaire sous contrôle public : appui financier aux investissements, afin d'accompagner les agriculteurs dans la transition vers une agriculture écologique. Une priorité doit être donnée à l'agriculture biologique, mais l'ensemble des paysans doit également être soutenu dans l'évolution de leurs systèmes de production. La fiscalité agricole sera réformée afin d'accompagner les agriculteurs dans la transition vers une agriculture écologique.
L’agriculture dans l’accord PSEELV Pour le Front de Gauche, la partie « Agriculture » de l’accord PS‐EELV est assez consternante ! En effet, au‐delà du titre « une nouvelle ambition pour l’agriculture », rien n’est dit sur les objectifs d’une telle ambition et on ne trouve que très peu de propositions politiques concrètes ! Si ce n’est d’organiser un débat après les élections et de mentionner des « enjeux » qui ne « seront pas occultés »…. Si le productivisme est critiqué, il n’y a par contre aucun mot sur le libéralisme dont on sait pourtant qu’il constitue un puissant moteur de la concentration de la production et de l’expansion du modèle productiviste.
Au niveau international, il est proposé d’inscrire la souveraineté alimentaire dans la Charte des Nations‐Unies et de « promouvoir l’agriculture familiale, autonome et vivrière dans les pays en développement (…/…) dans le cadre des discussions multilatérales », mais pas un mot sur l’OMC, les APE, c’est‐à‐dire les lieux réels ou est organisée la libéralisation de l’agriculture et, par là même, la destruction des agricultures familiales. Au niveau européen, on trouve un plaidoyer pour une distribution plus équitable des aides, mais aucune mention de la politique de libéralisation et de démantèlement des politiques de gestion des marchés, et aucune proposition en ce sens. Au niveau national, nous nous retrouvons dans la reconnaissance du pluralisme syndical dans les interprofessions, mais les autres structures de gestion de l’agriculture (APCA, etc.) sont malheureusement oubliées… Suit la mention d’un certain nombre d’ « enjeux » qui ne seront donc « pas occultés », mais sans engagement aucun. La formulation ambiguë laisse entendre que ce ne seront que des thèmes qui seront versés au débat national sur l’agriculture en vue du vote d’une Loi d’orientation… Dans ce cadre, il est simplement mentionné une « refonte de la gestion foncière », sans qu’il soit précisé pour quoi faire. L’importante question de la recherche agronomique n’est pas évoquée. La fin des subventions aux agro‐carburants est certes mentionnée, mais, là aussi, simplement comme un des « enjeux ». Quant à la question fondamentale de la rémunération des productions agricoles, de l’encadrement des marges de la grande distribution, aucune mention. Pas plus sur le code des marchés publics qu’il conviendrait de modifier pour permettre la généralisation de l’approvisionnement des organismes publics de restauration collective auprès de filières alternatives labellisées, vivrières, courtes de proximité, reposant sur une juste rémunération du travail. Il est vrai que toutes ces mesures impliqueraient une remise en cause de la concurrence libre et non faussée. Or, celle‐ci semble, pour les signataires de l’accord, aussi tabou au niveau national qu’elle l’est au niveau international ou européen. Jusqu’il y a peu, le Parti socialiste parlait encore de prix agricoles, de gestion des marchés, etc., même s’il y avait une contradiction manifeste entre ces bonnes intentions et les traités libéraux de l’Europe soutenus par le même Parti socialiste. Quant aux Verts, il existait une tradition en France, de ne pas déconnecter totalement la question écologique des questions économiques (et notamment les modes de production et de consommation générés par le libéralisme économique). Aujourd’hui, dans cet accord, plus aucune trace de tout cela…
Actualités * « Osons la Bio » : colloque du 24 Novembre 2011 organisé par la FNAB, Bibliothèque François Mitterand, Paris 13ème. Débat avec les représentants des représentants des différents candidats à l’élection présidentielle, avec Laurent Levard, pour le Front de Gauche. Inscrivez
vous sans tarder, car il ne reste plus beaucoup de places ! http://www.fnab.org/images/files/actions/politiques_agricoles/Invit%20Colloque%20OSONS%20LA% 20BIO-24nov.pdf
* 25-27 novembre 2011 : visite de Jean-Luc Mélenchon en Bretagne, avec notamment visite d’une exploitation agricole. Le Front de Gauche de l’agriculture vous invite à diffuser largement cette lettre et à nous envoyer des témoignages de la campagne pour les prochaines lettres du FdG de l’agriculture... Coordonnées du Front de Gauche de L’Agriculture :
http://www.placeaupeuple2012.fr/ agriculture/ ‐ fdgagriculture@gmail.com
Si vous souhaitez que nous envoyions l'appel du Front de gauche de L’Agriculture à des listes de personnes, n'hésitez pas à nous envoyer leurs e.mails !