100% NEWS TAXIS n°272

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actualités - fnat - licences paris

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15 avril 2024 - Numéro 272 - Édition imprimée n°118

100% NEWS TAXIS, journal d’informations spécialisées disponible tous les 1ers et 15 de chaque mois.

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édito

Taxie solo

L’orage annoncé menace. Je hèle un taxi et m’engouffre à l’intérieur pour éviter les premières gouttes de pluie. J’adresse un « Bonjour, Monsieur ! » en fermant la portière. Mon chauffeur se retourne et dans un large sourire m’adresse un « Eh bien non ! ». Je me reprends, confuse : « Bonjour Madame, excusez-moi ». Honteuse de la ténacité du préjugé qu’un chauffeur de taxi est nécessairement un homme, j’indique ma destination et je m’intéresse au parcours de ma chauffeure.

« J’étais mère au foyer et lorsque j’ai divorcé, j’ai dû travailler pour faire vivre mes enfants. D’abord, j’étais caissière mais les horaires et les transports m’éloignaient trop longtemps de la maison. L’aîné commençait à en pâtir alors, lorsqu’une cliente elle-même chauffeure de taxi m’a parlé de son métier, j’ai passé l’examen. Je dois faire beaucoup d’heures mais j’ai une souplesse d’intervention qui me permet de tenir ma maison. Les enfants sont fiers de mon travail ». Notre conversation est interrompue par son téléphone. « Bonjour mon Chéri, ta journée en classe s’est-elle bien passée ? Nadine vous attend à 19h30 pour le diner. Vous faites vos devoirs que vous laisserez sur la table pour que je les regarde à mon retour. Je suis avec une cliente, je vous rappelle ». Alors que plusieurs enfants ont récemment été les victimes de la violence de leurs camarades, l’Exécutif met l’accent sur la responsabilité des parents. Lors du décès de Nahel en juin dernier, le garde des sceaux déclarait « Parmi les émeutiers, 60 % d’entre eux sont élevés par un seul parent, souvent leur maman d’ailleurs ». Les femmes sont pointées du doigt alors que même le couple séparé, les enfants ont un père. Grandir dans un système familial où conflit, mauvaise conduite, négligence ou abus de la part des parents se produisent continuellement et régulièrement prive tout autant les enfants de repères. Recensant une famille sur quatre comme monoparentale, des députés de tous bords préparent un projet de loi pour créer un « statut de parent isolé ». Celles méprisées aujourd’hui pourraient sortir de l’ombre. Pour autant, les familles dysfonctionnelles sont aussi toxiques que les influenceurs des réseaux sociaux. Le téléphone de ma chauffeure sonne à nouveau. Je l’entends régler l’intendance de sa maison avec tendresse et fermeté. Comme quoi parent solo ne rime pas obligatoirement avec parent sous l’eau !

Hélène Manceron

Editeur : Lempickom sarl 11, rue Duvergier - 75019 Paris

Directrice de publication : Hélène Manceron

Administration : Hervé Borruel

Secrétaire de rédaction : Laurent Thelliez

Conception maquette : Stanislas Marçais

Crédit photo (sauf mention) : LNM

Contact : 100pour100newstaxis@gmail.com

Imprimeur : ESAT - Les Ateliers de la coopération 13, rue Georges Auric - 75019 Paris

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actualités sommaire

Observatoire T3P,

Transport

de

malades

et taxis décarbonés

Alors que la dernière ligne droite des 100 jours avant le début des Jeux Olympiques et Paralympiques va s’engager, les taxis continuent de dénoncer les agissements illégaux des chauffeurs qui sévissent aux aéroports et sur les lieux touristiques. Pendant que les organisations professionnelles poursuivent les discussions avec l’Uncam pour le renouvèlement du protocole d’accord pour le transport de malades, le ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des Territoires a publié le rapport 2024 de l’Observatoire national du T3P. Quant au développement des taxis hydrogène, il accélère ! Observatoire T3P

Dressant un état des lieux du secteur, l’Observatoire national des transports publics particuliers de personnes (T3P) a publié son rapport. Alors qu’en 2021, il recensait, près de 40 000 chauffeurs actifs sur les plateformes VTC et plus de 61 000 taxis, pour 2022, il dénombre plus de 47 000 chauffeurs actifs sur les plateformes VTC et plus de 62 000 taxis. Une évolution à relativiser en regard des près de 36 600 candidats inscrits aux examens taxi et VTC en 2022 (près de 11 000 à l’examen taxi et environ 25 600 à l’examen VTC) dont le taux de réussite au premier passage de l’épreuve théorique atteint 77 % pour les taxis et 58 % pour les VTC puis lors de l’épreuve pratique 78 % des candidats taxis réussissent l’examen au premier passage, et 68 % pour les VTC… Quant à la répartition de l’offre T3P dans l’Hexagone, « la concentration des taxis par rapport à la population est particulièrement élevée en Île-de-France et dans les territoires ruraux » tandis que les VTC exercent leur activité majoritairement dans les grandes métropoles. Enfin, le rapport témoigne de l’inégale adaptation des véhicules aux besoins en autonomie des taxis. « Les taxis de province sont très majoritairement des véhicules diesel thermiques alors que les taxis parisiens et les VTC sont en grande partie des véhicules essence hybrides non rechargeables (respectivement 58 % et 46 %) ». Eclairant un secteur sur lequel il existe encore peu de données, ce millésime du rapport de l’Observatoire national s’appuie sur des « sources de nature différentes » dont il est à craindre que les

biais risquent de brosser un portrait inexact de la réalité du secteur.

Transports de malades

Travaillant à définir les conditions de renouvèlement du protocole quinquennal pour le transport de malades conventionné par l’Assurance maladie, les Fédérations multiplient les réunions avec l’Uncam ainsi que les consultations des syndicats adhérents de leurs organisations professionnelles. L’enjeu : faire des propositions adéquates pour assurer un service durable tant pour les patients que les entreprises et laisser la marche de manœuvre impérative pour s’adapter aux exigences des territoires. Laurent Wauquier, président de la région Auvergne-RhôneAlpes a pris la défense de la profession :

« Les taxis jouent de plus en plus un rôle qui est fondamental et trop souvent ignoré dans l’organisation du système de soins et de santé. La réalité est qu’avec la désertification médicale qui touche aussi bien nos zones rurales qu’urbaines, avec la fermeture d’un certain nombre de services de soins, il faut souvent des grandes distances pour pouvoir

aller à un rendez-vous médical, passer une IRM, un scanner. Parfois, ces trajets ne sont pas couverts par les transports collectifs. Ce que l’on oublie, c’est que ce sont les taxis qui les assurent. En ce moment, ils sont complétement écrasés par la Caisse primaire d’Assurance maladie qui est en train de leur faire peser la responsabilité de l’équilibre financier de tout le système. Pourtant, la seule chose qu’ils font est de répondre à des prescriptions médicales avec des coupons de transport. Ce n’est pas eux qui décident. Des tarifs différenciés, selon qu’ils effectuent un trajet classique ou un trajet médical, sont en train de leur être imposés. Ils risquent de passer en dessous du point de rentabilité alors que ce sont des professions qui travaillent dur et qui sont fondamentales dans l’équilibre de notre système de santé et de transport ». HM

Accéder au Rapport Observatoire T3P 2024

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15 avril 2024
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Les taxis jouent un rôle fondamental dans l’intermodalité ainsi que pour l’accès aux soins.

interview

« Éviter les trous dans la raquette ! »

Malgré un dialogue difficile, les fédérations de taxi continuent de participer aux réunions de travail afin de définir les conditions du renouvellement du protocole d’accord avec l’Uncam pour le transport conventionné par l’Assurance maladie. Alors que les différentes manifestations locales et nationales n’ont pas permis à la profession de voir prises en compte leurs revendications, Bernard Crebassa, président de la FNAT, fédération nationale des artisans du taxi, partage son analyse de la situation.

Quelles sont vos perspectives sur le transport conventionné ?

Depuis la manifestation que nous avons initiée avec la FNDT pour le transport médicalisé, le mépris ressenti persiste. Selon l’Uncam, il y a une hausse de malades de 5 % mais, lors de nos discussions, nous faisons face à des comptables et non à des soignants. Dans le cadre du protocole quinquennal, nous demandons que la totalité du temps de travail soit pris en charge, notamment l’accompagnement administratif. Beaucoup de départements sont seulement rémunérés aux kilomètres parcourus alors qu’actuellement, par respect de leur clientèle, les taxis sont les seuls à effectuer la prise en charge complète des patients qu’ils transportent. Le développement des transports partagés est la seule piste d’économie dégagée avec l’Uncam. Notre source d’inquiétude porte sur le transport individualisé car les marges imposées restent très maigres et les entreprises rencontrent des problèmes de rentabilité ainsi que d’effectif pour pouvoir les assumer. Le cadre de la convention nationale doit permettre des ajustements locaux. Quant aux projets de plateforme, la profession est capable de s’organiser. Beaucoup d’entre nous travaillent déjà en groupement. Nous avons le savoir-faire et gardons l’humain au centre de nos entreprises. Où en est la feuille de route de la profession définie avec le ministère des Transports ?

Le 14 mars dernier, les fédérations de taxi ainsi que l’UNIT étaient réunies à la DGTIM afin de faire le point sur cette feuille de route datant de 2016 et revue en 2020. Nous constatons que de nombreux sujets n’avancent pas, que ce soit la maraude, la réservation comme la lutte contre le racolage. Les dispositions sur les véhicules relais sont applicables depuis février 2024 mais le texte est très décevant. Le seul intérêt est le référencement sur la plateforme mesads.com quand on sait que dans certains départements, aucun véhicule relais n’est disponible. Néanmoins, cette plateforme ne simplifie pas la charge administrative et reste trop complexe. Par ailleurs, l’examen d’accès à la profession est un sujet crucial. Les plateformes VTC cherchent à niveler par le bas et la FNAT demande que la formation devienne obligatoire.

Concernant le déploiement du registre numérique des disponibilités taxi le.Taxi, la verbalisation à 135 € pour défaut de connexion a déjà débuté dans certains départements et sera généralisée à partir de juillet. Pourtant, seuls 10 % des taxis parisiens sont d’ores et déjà référencés et aucune course n’a été enregistrée. Dans le Grand Lyon, malgré 70 % des taxis référencés via leur groupement, seule une centaine de courses a été enregistrée dont 11 % ont été refusées et 26 % n’ont pas obtenu de réponse de taxi. Concernant la mise en

œuvre de l’e-facturation, nous avons fait une demande de dérogation car là encore, on s’éloigne de la simplification administrative pour les entreprises. Le projet de suppression de la TICPE a été gelé pour cette année, mais nous travaillons sur les compensations en vue de sa disparition. La transition énergétique pose également un problème car au-delà de l’autonomie, nous déplorons qu’aucun réseau de bornes réservées aux professionnels n’existe. Concernant l’expérimentation qui prévoit la transformation en VSL d’ADS détenues par des ambulanciers, nous demandons qu’un bilan soit réalisé. Nous avons fait appel de cette décision car nous ne savons pas ce que deviendront les ADS transformées. Enfin, nous déplorons que les commission locales T3P n’existent pas dans tous les départements. De plus, le Conseil national T3P n’a pas été réuni depuis 2019 alors qu’il devait le faire tous les ans. Nous suivons scrupuleusement l’évolution de cette feuille de route abordant les sujets clefs pour notre profession et donnons rendez-vous à l’ensemble des

représentants des syndicats départementaux qui font vivre notre fédération les 24 et 25 mai 2024 à Vogüé en Ardèche pour notre congrès annuel.

Propos recueillis par HM

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Bernard Crebassa.

Sprint des taxis hydrogène

Inaugurant le 19 mars dernier une quatrième station de recharge à Paris-le Bourget, Hysetco, la start-up pionnière dans la mobilité hydrogène et actionnaire de la société SLOTA, accélère la réalisation de ses ambitions. Après les stations de Paris-Orly, Paris-Charles-de-Gaulle et Porte de Saint-Cloud, cette nouvelle station s’implante dans un lieu stratégique – le premier aéroport d'aviation d'affaires et sanitaire d’Europe - afin de faciliter le déploiement de sa solution alternative aux véhicules électriques. De plus, malgré le ralentissement de certains projets dans l’hydrogène, Hysetco vient de lever 200 millions d'euros auprès du fonds dédié à l’hydrogène Hy24. D'ici 2025, cette capacité financière devrait lui permettre d’ouvrir une dizaine de nouvelles stations de distribution d’hydrogène, essentiellement en Île-de-France.

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paris

Comment se détermine le prix d’une licence ?

Interview de Diane Mathé, JuriFinance

Outil de travail des taxis, l’autorisation de stationnement (ADS), appelée communément licence, suscite de nombreuses questions. Selon quelles conditions peut-on acheter ou vendre sa licence ? À quel prix ? Pour répondre aux nombreuses interrogations sur le marché des licences du taxi parisien, nous avons interviewé Diane Mathé, directrice de JuriFinance, courtier en financement, expert en cession de licence de taxi à Paris et organisme de gestion des transferts auprès de la préfecture de police de Paris.

Quels facteurs influent sur le prix des licences ?

À la différence de la banlieue ou de la province, c’est l’offre et la demande qui fixent le prix car à Paris, il n’y a pas de notion de reprise de clientèle. Toutefois il est important de ne pas négliger l’approche financière de cette transaction car les établissements bancaires estiment le « bon prix » d’un fonds de commerce sur la base de sa rentabilité. Le banquier demandera un prévisionnel équilibré et prendra en compte le véhicule envisagé en fonction de la clientèle (moyenne gamme, haut de gamme, PMR) ainsi que du type d’activité : conventionnement, affiliation à un central radio, etc. Il faudra également prévoir la capacité de remboursement de l’investissement et de paiement des charges sociales ainsi que le revenu estimé. L’usage bancaire prévoit un achat sur

7 voire 8 ans et un apport de 20 % minimum. Actuellement, le prix de cession est un peu inférieur à 170 000 €. Il existe un registre des transferts que chacun peut consulter à la préfecture de police de Paris mais il faut se méfier de ses informations car le temps de transfert – qui peut aller jusqu’à 6 mois ou plus dans les cas de successions – influe sur la pertinence de ses données. Quelles conditions pour réussir son transfert ? Chez JuriFinance, nous nous occupons des ven-

deurs afin de les aider à préparer leur cession en vérifiant notamment les documents exigés par la préfecture de police pour sa validation, que l’ADS ait été obtenue gratuitement avant octobre 2024 ou acquise à titre onéreux. Pour les premières, il faut justifier de 15 ans d’exploitation effective et continue, 5 années pour les secondes, en fournissant les avis d’imposition montrant .../...

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Diane Mathé, JuriFinance & Gestax.
Confinement covid n°1 ▶ ▶ Confinement covid n°2 > > > Suite page 7 Source : JuriFinance ©100pour100news.com

.../... les revenus professionnels tirés de l’exploitation de cette licence ou les bilans. Dans le cas d’une société, il faudra également présenter les bilans justificatifs. En ce qui concerne l’acheteur, il devra fournir les documents réglementaires. Si l’achat est effectué en son nom propre, il devra être taxi avec une carte professionnelle valide. Nous vérifierons l’accord du prêt jusqu’à la caution bancaire. Pour que la transaction se réalise, il faut être sûr que l’accord est valable et que l’apport soit justifié. Notre objectif est le risque zéro pour chacun. De même, lorsque l’acheteur envisage un paiement sans emprunt, cet autofinancement devra être justifié. Pour le cas d’une société, le principe reste le même. Il faudra vérifier que l’objet social de la société comprend bien l’activité taxi et produire un Kbis. Une fois le financement vérifié, JuriFinance s’attachera à aider les parties à entrer en relation. Si elles sont en accord, elles signeront une « promesse de transfert » ainsi qu’un mandat autorisant JuriFinance à prendre en charge le volet administratif.

Quels conseils partagez-vous ?

Je suis juriste et l’équipe qui m’entoure est spécialisée depuis 20 ans. Nous réalisons entre 60 et 70 cessions par an et sommes souvent mandatés pour des cas compliqués. Nous conseillons aux acheteurs de passer à l’acte lorsqu’ils ont l’apport et l’expérience, sans attendre dans l’espoir que le prix de cession baisse. Ce genre d’hésitation risque de leur faire perdre du temps et de l’argent, tout d’abord car personne ne connaît le prix de marché à l’avance et qu’un locataire-gérant paye environ 3 000 € par mois en location de licence. Les mois d’attente sont donc des mois perdus ! L’achat d’une licence est un projet de vie, il est donc préférable de s’adresser à un organisme dont c’est le métier de faire des transferts et ne pas se braquer sur des détails. JuriFinance s’attache à la faisabilité du transfert comme du financement. Notre objectif est qu’il n’y ait pas de décalage entre le début des remboursements et le début d’exercice. Nos conseils aux vendeurs sont d’être patients et cohérents en fonction du marché. Si le prix de marché ne leur convient pas, ils ont toujours la possibilité de mettre leur licence en gestion pour attendre. Pour bien fonctionner, le marché a besoin de stabilité. Cela permet de rassurer les établissements bancaires sur le poten-

tiel du métier. Tous les mois, JuriFinance publie le prix moyen des derniers transferts sur sa page Facebook et nous organisons mensuellement des réunions d’informations ouvertes à tous afin d’aider les acheteurs à définir leur projet : du statut au plan de financement. N’hésitez pas à nous solliciter ! Propos recueillis par HM

Depuis le 9 avril 2024, Jurifinance & Gestax ont réemménagé à Vincennes !

Retrouvez toute l’équipe au 35 rue Jean Moulin, 94300 Vincennes.

Station de taxis : Vincennes Bérault

RER A Vincennes sortie 3 / Métro Bérault (sortie 2).

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