Dossier ALSH

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DOSSIER ALSH Rentrée 2020 – 2021 NOM : Documents à fournir : Fiche d’inscription

Vaccins

Fiche sanitaire / Année

P.A.I (si nécessaire)

Attestation CAF

Conditions Générales ADHESION Les activités de l’association sont réservées aux membres de l’association. L’adhésion annuelle est fixée à 25€ pour les familles. PAIEMENT Le dossier devra être soldé en totalité avant la période retenue, un acompte de 20% est nécessaire à la réservation pour les accueils de loisirs de chaque vacances. LES DESISTEMENTS En cas de maladie ou d’un problème justifiant l’absence de l’enfant, l’association s’engage à rembourser les arrhes sur présentation d’un certificat médical ou d’une attestation faisant foi. LES INSCRIPTIONS L’inscription doit se faire à l’accueil du Famosa ou par mail, au plus tard 3 jours précédents avant le début de l’activité. AGREMENT Jeunesse et sport Tous nos séjours et nos hébergements sont agrées par la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports. Conditions de Ventes Les conditions générales de ventes sont celles du décret n° 94490 du 15 juin 1994, puis en application de l’article 31 de la loi n° 92645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d’exercice des activités relatives à l’organisation et à la vente de voyages ou de séjours. Elles doivent figurer au verso du bulletin d’inscription remis par l’association.

L’inscription à l’un de nos centres de loisirs implique l’adhésion complète à nos conditions générales.

Fait le : Signature de l’adhérent :


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