Livret GERESO Mobilite internationale 2011

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Vos solutions pour réussir en

Mobilité internationale

Parce que vos salariés peuvent partir travailler très loin ...

Formations interentreprises Formations sur-mesure Prestations de conseil Édition

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À la conquête du monde, et même plus… Au cours des dernières décennies, la planète est devenue un véritable « village mondial » pour les entreprises et les individus. Dans ce marché globalisé, les échanges commerciaux ne connaissent désormais - presque - plus de frontières, les partenariats entre entreprises se développent, les implantations de filiales à l’étranger se multiplient, les délocalisations vont bon train, les équipes deviennent multiculturelles et les transferts de salariés d’un pays à l’autre se banalisent… Pour autant, même si elle se généralise, l’internationalisation des entreprises et des hommes relève toujours d’un processus complexe, qui soulève de nombreuses interrogations, notamment quand on en vient à traiter les aspects pratiques de la mobilité internationale des salariés. QUAND « MOBILITÉ » RIME AVEC « COMPLEXITÉ » Car non seulement les formes de la mobilité internationale sont aujourd’hui extrêmement nombreuses : voyages d’affaires, missions de courte durée, détachement, expatriation, impatriation, missions à plusieurs “niveaux” (par exemple expatriation au Brésil d’un salarié français travaillant pour une entreprise norvégienne), mais elles demeurent relativement complexes à gérer ! En effet, que l’on souhaite mener le premier transfert international d’un salarié ou recruter un collaborateur étranger, on se heurte rapidement à l’obligation de maîtriser des disciplines diverses faisant l’objet d’évolutions législatives permanentes, pour gérer au mieux tous les aspects des mobilités : formalités de séjour, permis de travail, contrat international, rémunération à l’étranger, primes, protection sociale, retraite, fiscalité… LES RISQUES Ainsi, en l’absence de réponses précises et actualisées, formulées par des spécialistes « terrain » au fait de la toute dernière législation, le développement d’une politique de mobilité internationale peut rapidement tourner à l’échec : coûts prohibitifs liés aux dépenses non maîtrisées (niveaux de salaires ou de primes trop élevés, contentieux fiscal), abandons de projets, et exposer l’entreprise ou ses dirigeants à des risques majeurs : humains, financiers, juridiques… NOS RÉPONSES Pour faire de votre ouverture à l’international un véritable succès, GERESO vous propose un ensemble de solutions pratiques, pour traiter efficacement l’intégralité de vos problématiques de mobilité internationale. Formations interentreprises, formations sur-mesure, prestations de conseil, ouvrages pratiques : nous sommes à vos côtés pour vous aider à conquérir le monde, et même plus…

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Partagez nos 20 ans d’expertise en mobilité internationale

Formations interentreprises Des sessions pour répondre à tous vos besoins en mobilité internationale

Quelques témoignages de participants

Gestion des expatriés Droit du travail, protection sociale et fiscalité Paris Montparnasse : 16 au 18 mars - 9 au 11 mai 2011

Responsable Compensation and Benefits dans l’industrie pharmaceutique « Formations très complémentaires qui permettent une acquisition d’un socle de compétences solides en mobilité internationale »

Paie et rémunération des expatriés Maîtriser les techniques de calcul Paris Montparnasse : 7 au 9 février - 21 au 23 mars 2011

Chargée d’étude d’un organisme de protection sociale

Retraite des expatriés Liquidation et coordination des périodes passées à l’étranger Paris Montparnasse : 4 et 5 avril 2011 Protection sociale en Europe Détachés, expatriés : optimiser vos coûts Paris Montparnasse : 14 et 15 mars 2011 Droit SOCIAL ET FISCALITÉ COMPARÉS Allemagne, Espagne, Italie, Royaume-Uni, Suisse, Etats-Unis Paris Montparnasse : 4 au 6 avril 2011 Statut des salariés impatriés Formalités d’immigration, droit du travail et protection sociale Paris Montparnasse : 21 au 23 mars 2011 Fiscalité des expatriés Optimisez le coût de vos mobilités Paris Montparnasse : 9 au 11 février 2011 Fiscalité des impatriés Optimiser les déclarations fiscales Paris Montparnasse : 4 et 5 avril 2011

« Formation très intéressante, très technique sur le suivi des dossiers de gestion des expatriés » Gestionnaire RH d’une entreprise pétrolière « Formation très pédagogique avec de nombreux types de situations permettant de répondre à toutes les attentes et d’orienter au mieux les salariés » Gestionnaire des expatriés d’une entreprise du secteur nucléaire « Excellente formation qui apporte des réponses précises sur des cas ciblés permettant une application immédiate dans le cadre du travail. » Gestionnaire mobilité internationale d’une société de prêt-à-porter « Ce stage m’a permis d’avoir une approche comparative des politiques sociales en Europe et de connaître les outils existants en droit du travail. Je suis reparti avec des exemples concrets comme des contrats-types, des bulletins de paie, des avenants de détachement… » Gestionnaire mobilité internationale d’une société informatique « La formatrice arrive à rendre vivante une matière difficile à aborder. Bravo ! » 3


Formations sur-mesure Des sessions personnalisées, pour une politique de mobilité internationale « 100% maison »

UNE RÉPONSE FORMATION PERSONNALISÉE, EN PARFAITE ADÉQUATION AVEC VOS BESOINS Le pôle formation sur-mesure de GERESO met en oeuvre tous les moyens nécessaires pour répondre parfaitement à vos besoins de formation intra-entreprise. Ainsi, nos experts possédent une connaissance pointue de l’entreprise, de ses problématiques "terrain" et sont dotés d’une solide expérience du métier de consultant, tant en ingénierie de formation qu’en animation de groupes. Les solutions en mobilité internationale qu'ils vous proposent, prennent en compte votre culture d’entreprise, votre contexte, vos problématiques opérationnelles, pédagogiques, ou d’équipes... Vous avez ainsi l’assurance d’une réponse parfaitement ajustée à vos besoins. Une méthodologie en 5 phases Qu’il s’agisse d’adapter pour vous une formation “catalogue” ou de construire avec vous une session entièrement personnalisée, chacune de nos prestations procède d’une démarche rigoureuse, articulée en 5 phases : Phase 1 : Compréhension et explicitation de votre besoin ¬ Aide à la clarification de votre besoin ¬ Rencontre éventuelle avec le consultant préssenti et le responsable du pôle ¬ Validation commune de vos attentes ¬ Rédaction d’une proposition commerciale détaillée 4

Phase 2 : Validation de la formation sur-mesure ¬ À partir des éléments définis lors de la phase 1, validation commune des aspects organisationnels, relationnels, pédagogiques, logistiques... Phase 3 : Organisation de la formation surmesure ¬ Planification des différentes étapes de la formation : préparation, réalisation, suivi, dispositifs d’évaluation... ¬ Définition des modalités d’intervention Phase 4 : Réalisation de la formation surmesure ¬ Mise en oeuvre et optimisation des moyens définis au cours des phases précédentes ¬ Contact permanent entre le commanditaire, le consultant et nos équipes ¬ Si nécessaire, ou demande spécifique, proposition d’ajustement via des actions préventives, correctives voire curatives Phase 5 : Suivi de la formation sur-mesure ¬ Évaluation à chaud de la formation par les participants et le consultant ¬ Analyse des évaluations ¬ Entretien de suivi du consultant, du client et de l’assistante commerciale référente ¬ Définition et mise en place de dispositifs d’accompagnement éventuels ¬ Proposition d’un plan d’actions


Prestations de conseil Vous accompagner dans votre réussite à l’international, et même au-delà...

NOUS ACCOMPAGNONS VOTRE PERFORMANCE INDIVIDUELLE ET COLLECTIVE EN MOBILITÉ INTERNATIONALE Nos prestations de conseil en mobilité internationale constituent un prolongement naturel de nos formations interentreprises ou sur-mesure. Au delà du développement des connaissances, des compétences ou l’acquisition de nouvelles méthodes de travail, elles visent à accompagner durablement l’efficacité de votre politique de mobilité internationale et de vos pratiques de traitement des dossiers de vos salariés expatriés, détachés ou impatriés. En développant votre performance individuelle et collective, nos prestations de conseil contribuent ainsi à l’accomplissement de chacun et à la réussite de tous. Pour remplir cette mission, GERESO s’appuie sur une équipe de consultants internationaux expérimentés, en permanence à votre écoute, et qui privilégient vos bénéfices opérationnels à court terme, et le succès de votre stratégie de développement international à long terme. NOS INTERVENTIONS EN MOBILITÉ INTERNATIONALE FORMALITÉS LIÉES AU SÉJOUR ET À L’EMPLOI Accompagnement dans les formalités de séjour et d’emploi, maîtrise et réduction des coûts liés aux transferts internationaux, adaptation des choix de l’entreprise aux contraintes réglementaires en fonction des impacts fiscaux et sociaux : procédure d’introduction, droit de séjour, obtention de permis de travail…, conseil sur le statut de l’individu et du visa approprié à la mission CONTRAT DE TRAVAIL Assistance au choix du statut (détachement, expatriation ou contrat local) et du contrat de travail, rédaction du contrat

de travail international ou de l’avenant de détachement ou d’expatriation, détermination de la loi applicable au contrat de travail international, assistance à la rupture du contrat PROTECTION SOCIALE Aide au choix d’une couverture sociale adaptée, obtention des certificats de couverture sociale, enregistrement auprès des organismes sociaux, définition des modalités d’accès aux prestations nationales ou étrangères RETRAITE Estimation des droits à la retraite en France et à l’étranger, reconstitution de carrière, analyse des contrats de retraite supplémentaire PAIE ET RÉMUNÉRATIONS Mise en place d’une politique de rémunération internationale, optimisation des rémunérations, aide à l’établissement des bulletins de paie des salariés en transfert international, conseil en rémunérations complémentaires : plan de stock-options, audit juridique, fiscal et social des plans de stock-options étrangers et/ou internationaux, construction et mise en place de rémunérations complémentaires : rémunération différée, «carried interest»… FISCALITÉ Détermination et incidences de la résidence fiscale, modalités d’imposition du salarié, préparation des déclarations de revenus, optimisation de l’impôt sur le revenu, simulation de calcul de l’impôt Cette liste de prestations n’est pas exhaustive ! Nous sommes à votre écoute pour vous accompagner personnellement, quelle que soit votre situation ou la problématique de mobilité internationale à laquelle vous devez faire face.

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Édition

L’expertise en mobilité internationale à portée de main

Depuis 1985, notre mission est simple : vous aider à progresser dans vos pratiques, en mettant à votre disposition l’information la plus complète, la plus récente et la plus fiable en mobilité internationale. Une mission simple, mais un challenge permanent, car l’actualité dans ce domaine est évolutive, et une expertise « terrain » est nécessaire pour rendre l’information exploitable immédiatement. Pour relever ce défi, nos auteurs et contributeurs, professionnels aguerris, sont chaque jour à votre contact afin de mettre à l’épreuve leur analyse. A travers nos ouvrages, ils vous fournissent des informations précises, fiables, actualisées et opérationnelles, qui vous permettent de développer votre expertise au quotidien. C’est pourquoi des milliers de professionnels nous renouvellent chaque année leur confiance et utilisent nos ouvrages comme leur documentation de référence. ¬ Collection Manuel Pratique La Mobilité Internationale : 1 mise à jour par an Retrouvez le sommaire intégral et téléchargez gratuitement un extrait sur : www.gereso.com/edition/EXP ¬ Collection Étude Pratique La rémunération des expatriés Retrouvez le sommaire intégral et téléchargez gratuitement un extrait sur : www.gereso.com/edition/RMX La protection sociale en Europe Retrouvez le sommaire intégral et téléchargez gratuitement un extrait sur : www.gereso.com/edition/EUP 6

¬ NOUVEAU ! Dossiers Fiscalité Internationale (Exclusivité GERESO) Vous gérez les expatriés ou vous êtes expatriés vousmême, ces «Dossiers Fiscalité Internationale» vous permettent : ¬ d e retrouver, pour chaque pays, les éléments réglementaires liés à la fiscalité des salariés internationaux, ¬ de disposer des formulaires de déclaration officiels, mis à jour régulièrement, ¬ d e réaliser des simulations de calcul d’impôts à l’étranger, grâce à la feuille de calcul intégrée, ¬ de maîtriser les principaux rouages de la fiscalité internationale, ¬ d e sécuriser vos pratiques en matière d’information des salariés et de compensation fiscale, ¬ de répondre à l’obligation légale d’information de vos salariés expatriés, sur la fiscalité à l’étranger. Les «Dossiers Fiscalité Internationale» GERESO sont rédigés par Eliane RAKOTONOËL, consultante experte en fiscalité internationale qui dirige son propre cabinet de conseil en fiscalité internationale, et anime des sessions de formations interentreprises ou intra-entreprises sur ce thème. Régulièrement mis à jour, à chaque changement de valeurs ou de taux, accessibles en ligne à tout moment via une plateforme sécurisée, ils concernent la plupart des pays qui accueillent des salariés expatriés ou détachés français. www.gereso.com/edition/dossiersFiscalite


Ils nous font confiance ACCENTURE • ACCOR • ADP GSI FRANCE • AEROPORTS DE PARIS • AIR LIQUIDE • AIRBUS • ALCAN • ALCATEL LUCENT • ALSTOM POWER • ALSTOM TRANSPORT • AON CONSEIL & COURTAGE • AREVA NC • ARKEMA FRANCE • ASSYSTEM FRANCE • ASTRIUM SPACE TRANSPORTATION • AXA FRANCE • B.N.P. PARIBAS • BAYER CROPSCIENCE • BOUYGUES • C.E.A. • C.N.E.S. • CALYON • CAPGEMINI SERVICE • CARREFOUR MANAGEMENT • CHEVRON ORONITE • COFIROUTE • COLAS RAIL • CONFORAMA FRANCE • CREDIT AGRICOLE SA • DALKIA FRANCE • DASSAULT SYSTEMES • DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT • EADS FRANCE • ERNST & YOUNG • ESSILOR INTERNATIONAL • EUROCOPTER • G.F.C. ATLANTIC • GEMALTO • GENERALI VIE • GROUPAMA SA • HEINEKEN FRANCE • I.R.S.N. • ITRON FRANCE • JP MORGAN CHASE BANK N.A. • L’OREAL • LA FRANCAISE DES JEUX • LUCENT TECHNOLOGIES • M.B.D.A. FRANCE • MC DONALD’S FRANCE SERVICES • MICHELIN • NESTLE FRANCE • NEXANS FRANCE • NOVARTIS PHARMA • O.T.V. SA • PETROLES SHELL • PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES • PHILIPS FRANCE • PREDICA • PRO BTP • RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT • RENAULT SAS • SAINT GOBAIN MATERIAUX DE CONSTRUCTION • SAINT-GOBAIN PAM • SANOFI AVENTIS GROUPE • SANOFI WINTHROP INDUSTRIE • SCANIA PRODUCTION ANGERS • SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES • SFR • SIEMENS • SNECMA • SOCIETE GENERALE • SOCOTEC INTERNATIONAL • ST MICROELECTRONICS • SVP • SYSTRA • TF1 • THALES • TOTAL • Pour plus d'informations sur les offres GERESO en Mobilité Internationale, VALEO MANAGEMENT SERVICES • VEOLIA complétez le formulaire ci-dessous et retournez-le : EAU CIE GENERALE DES EAUX • VERSPIEREN par fax au 02 43 23 77 07 • VIVENDI • YOPLAIT FRANCE •

par courrier : GERESO, 28 Rue Xavier Bichat 72018 LE MANS Cedex 2 ou rendez-vous sur : gereso.com/mobiliteinternationale

www.gereso.com Oui, je souhaite en savoir plus sur les offres de GERESO en Mobilité internationale : o Formations interentreprises

o Formalités de séjour, accueil des impatriés/expatriés

o Formations sur-mesure

o Retraite et protection sociale

o Prestations de conseil

o Droit du travail

o Édition

o Paie, Rémunérations, Fiscalité

o Dossiers Fiscalité internationale Nom :............................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................... Prénom : ...................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................... Fonction / Service :............................................................................................................................................................................................................................................................................................................................. Entreprise :................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................. Adresse :....................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................... Code Postal : ................................................................................................................................................................ Ville :............................................................................................................................................................ Tél. : . .................................................................................................................................................................................... Fax : . ........................................................................................................................................................... E-mail :...........................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................


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