Brantes, Buisson, Cairanne, Crestet, Entrechaux, Faucon, Puyméras, Rasteau, Roaix, Sablet, Savoillans, Séguret, Saint-Léger-du-Ventoux, Saint-Marcellin-les-Vaison, Saint-Romain-en-Viennois, Vaison-la-Romaine, Villedieu
Communauté de communes Pays Vaison Ventoux Rapport d’activité 2012 www.copavo.fr
Sommaire Carte d’identité du territoire 4 Les 17 communes du Pays Vaison Ventoux 6 Les compétences de la Copavo 8 Organisation institutionnelle 11 Petite enfance 13 Jeunesse et sports 18 Tourisme 23 Culture 26 Environnement et cadre de vie 29 Développement économique 33 Aménagement du territoire 35 Solidarité, logement 37 Développement numérique 39 Ressources humaines 42 Finances 45
4
La Copavo en 2012 : Carte d’identité
5 La Copavo en 2012 : Carte d’identité La Copavo : 17 communes en 2012 Communes rejoignant la Copavo en 2014
DRÔME Saint-Roman-deMalegarde
Mollans-sur-Ouvèze
VAUCLUSE
17 communes 15 842 habitants 242 km2 65 habitants au km2
6
Le Pays Vaison Ventoux en 17 communes
77 Le Pays Vaison Ventoux en 17 communes
BRANTES Maire : Roland Ruegg 87 habitants – 28,18 km2
FAUCON Maire : Dany Aubert 423 habitants – 8,65 km2
SAINT-LÉGER-DU-VENTOUX Maire : Eric Massot 35 habitants – 19,29 km2
VAISON-LA-ROMAINE Maire : Pierre Meffre 6312 habitants – 27 km2
BUISSON Maire : Liliane Blanc 284 habitants – 9,49 km2
PUYMÉRAS Maire : Roger Trappo 662 habitants – 14,59 km2
SAINT-MARCELLIN-LES-VAISON Maire : Corinne Colin 349 habitants – 3,56 km2
VILLEDIEU Maire : Yves Tardieu 529 habitants – 11,38 km2
CAIRANNE Maire : Vincent Sève 1001 habitants – 22,51 km2
RASTEAU Maire : Aimé Robert 813 habitants – 18,81 km2
SAINT-ROMAIN-EN-VIENNOIS Maire : Jacques Planchat 872 habitants – 9 km2
CRESTET Maire : Georgette Guintrand 471 habitants – 9,91 km2
ROAIX Maire : Jean-Bernard Sauvage 661 habitants – 5,83 km2
SAVOILLANS Maire : Thierry Thibaud 95 habitants – 8,81 km2
ENTRECHAUX Maire : Xavier Bernard 1092 habitants – 14,91 km2
SABLET Maire : Claude Raynaud 1251 habitants- 11 km2
SÉGURET Maire : Thierry Goliard 905 habitants – 21,04 km2
8
Les compĂŠtences de la Copavo
9 Les compétences de la Copavo La Communauté de communes Pays Vaison Ventoux, ou Copavo, associe les communes au sein d’un espace de solidarité, en vue d’élaborer des projets communs de développement et d’aménagement de l’espace. La Copavo exerce de plein droit, pour le compte des communes membres, et pour les actions d’intérêts communautaires, les compétences suivantes :
COMPÉTENCES OBLIGATOIRES
COMPÉTENCES OPTIONNELLES
Action et développement économique ➤ Création, aménagement, entretien et gestion des zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique. Actuellement : Cairanne, Vaison-la-Romaine, Roaix, SaintRomain-en-Viennois, Sablet, Puyméras, Entrechaux, Villedieu. ➤ Actions de développement économique visant à favoriser le maintien, l’extension ou l’accueil d’entreprises et, d’une manière générale, la promotion des activités économiques.
Environnement ➤ Service public d’assainissement non-collectif (SPANC). ➤ Elimination et valorisation des déchets des ménages et assimilés : collecte, transfert, traitement et tri sélectif. ➤ Exploitation d’une décharge à gravats. ➤ Générateurs de lutte anti-grêle. ➤ Soutien technique au débroussaillage, élagage, signalétique, entretien de sentiers de randonnées, aide à la réhabilitation des patrimoines communaux. ➤ Compétence hydraulique.
Aménagement de l’espace Communautaire ➤ Elaboration et suivi du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT).
Voirie ➤ Création, aménagement et entretien de la voirie relative aux zones artisanales industrielles et commerciales. ➤ Balayage mécanisé.
Logement et cadre de vie ➤ Politique du logement social d’intérêt communautaire : mise en œuvre et suivi d’actions intercommunales en faveur de l’habitat (programme local de l’habitat intercommunal, opération programme d’amélioration de l’habitat intercommunal). ➤ Aménagement et gestion d’une aire d’accueil pour les Gens du Voyage, située sur le territoire de la communauté de communes. Equipements sportifs, sociaux-culturels et scolaires ➤ Ecole intercommunale de musique et de danse. ➤ Possibilité de conduire des études pour la réalisation d’une piscine intercommunale. Action sociale ➤ Volet social lié à la gestion de l’aire d’accueil intercommunale des Gens du Voyage. ➤ Dispositif Chèques Loisirs. ➤ Adhésion à la mission locale et au CLIC, Centre Local d’Information et de Coordination gérontologique.
10 Les compétences de la Copavo COMPÉTENCES FACULTATIVES Eclairage public ➤ Entretien des points lumineux, hors feux de signalisation routière. Action culturelle ➤ Gestion d’une école intercommunale de musique et de danse. ➤ Intervenants musicaux dans les écoles. ➤ Action en faveur de la lecture. ➤ Mise en réseau des bibliothèques. Transport des personnes ➤ Organisateur secondaire, sur la demande du Conseil Général, pour les transports scolaires. ➤ Transports des personnes dans le cadre des activités de la communauté de communes. Action touristique ➤ Instauration et perception d’une taxe de séjour. ➤ Accueil, information, développement et promotion du territoire. ➤ Mise en réseau des points d’information touristique avec l’office de tourisme situé à Vaison-la-Romaine. Action en faveur du sport ➤ Intervenants sportifs dans les écoles. ➤ Coordination et organisation d’activités sportives, hors temps scolaire, dans des équipements publics ou installations dépendant des clubs sportifs. ➤ Cours de natation.
Action en faveur de la jeunesse et de la petite enfance ➤ Contrat enfance-jeunesse en partenariat avec la CAF. ➤ Garderies périscolaires : interventions d’animateurs diplômés sur les communes dont les écoles bénéficient d’un CLAE. ➤ Structures d’accueil petite enfance : « Pain d’épices » à Vaison-la-Romaine et « Les p’tits malins » à Sablet. ➤ Club Jeunes, sous la forme d’un fonctionnement multi-sites. ➤ Relais Assistantes Maternelles (RAM). ➤ Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP) de Vaison-la-Romaine. Affaires scolaires ➤ Fonctionnement du regroupement scolaire intercommunal d’intérêt communautaire : Crestet et SaintMarcellin-les-Vaison (matériel scolaire + ATSEM). Technologies de l’Information et de la Communication ➤ Information communautaire de la population, actions d’information et de promotion vers l’extérieur. ➤ Initiation aux techniques de l’information et de la communication. ➤ Etude et réalisation de tout nouvel équipement destiné à améliorer la couverture internet haut débit et très haut débit.
Missions d’assistance aux communes Sécurité ➤ Commission intercommunale de sécurité. ➤ Etude, réalisation et gestion de la caserne de gendarmerie située à Vaison-la-Romaine. Electrification rurale ➤ Organiser en commun les services qui incombent aux communes membres pour assurer le bon fonctionnement et la meilleure exploitation de leur distribution d’électricité.
11
Organisation institutionnelle
12 Organisation institutionnelle LE BUREAU
LES COMMISSIONS
PRÉSIDENT
Pierre MEFFRE, Maire de Vaison-la-Romaine
La Copavo dispose de 14 commissions thématiques, dont la fréquence de réunion dépend des projets qui sont menés :
VICE-PRÉSIDENTS
➤ Développement économique
1er, Vincent SEVE, Maire de Cairanne
➤ Finances
2ème, Georgette GUINTRAND, Maire de Crestet
➤ Aménagement de l’espace
3ème, Xavier BERNARD, Maire d’Entrechaux
➤ Services urbains
4ème, Claude REYNAUD, Maire de Sablet
➤ Environnement
5ème, Thierry THIBAUD, Maire de Savoillans
➤ Culture
MEMBRES
➤ Electrification rurale
Roland RUEGG, Maire de Brantes
➤ Communication et NTIC
Liliane BLANC, Maire de Buisson
➤ Tourisme
Dany AUBERT, Maire de Faucon
➤ Petite enfance
Roger TRAPPO, Maire de Puyméras
➤ Affaires scolaires, jeunesse, sports et loisirs
Aimé ROBERT, Maire de Rasteau
➤ Affaires sociales
Jean-Bernard SAUVAGE, Maire de Roaix
➤ Sécurité
Eric MASSOT, Maire de Saint-Léger-du-Ventoux
➤ Travaux
Corinne COLIN, Maire de Saint-Marcellin-les-Vaison
Jacques PLANCHAT, Maire de Saint-Romain-en-Viennois
Thierry GOLIARD, Maire de Séguret
Yves TARDIEU, Maire de Villedieu
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE Le Conseil est composé de 48 délégués dont la liste est consultable sur le site internet de la communauté de communes www.copavo.fr
Chacune des 17 communes est représentée au sein du Bureau par son maire. En 2012 : - 5 réunions du Bureau - 7 conseils communautaires - 112 délibérations prises
13
Petite enfance
14 Petite enfance En 2012, 37% des enfants de la Copavo avaient accès à une crèche ou à la garde par une assistante maternelle. C’est plus que la moyenne nationale (28%). Néanmoins, la Copavo entend poursuivre ses efforts pour améliorer encore l’offre à la population : l’année 2012 a été celle du lancement du chantier de construction d’un nouveau pôle petite enfance, avec une ouverture programmée sur 2013. D’autres projets d’accueil collectif sont envisagés et l’activité du Relais Assistantes Maternelles (RAM) est progressivement confortée pour proposer de nouvelles solutions aux familles.
NOUVEAU PÔLE PETITE ENFANCE : L’ESPACE 100% FAMILLE L’état des lieux mené en 2010 par la Commission intercommunale petite enfance et le cabinet d’études Défi crèches a démontré l’existence d’un besoin supplémentaire de places en accueil collectif sur le territoire. Les élus intercommunaux ont ainsi fait le choix d’améliorer le service proposé aux familles en créant une nouvelle crèche qui remplacera le multi-accueil Pain d’Epices de Vaison-la-Romaine. D’ici la mi-2013, ce nouvel équipement proposera 65 places pour accueillir environ 110 enfants en fonction des temps partiels, soit une quarantaine de plus qu’auparavant. À travers ce projet, la Copavo a saisi l’opportunité de créer un véritable pôle petite enfance. Le Relais Assistantes Maternelles et le Lieu d’Accueil EnfantsParents, jusqu’ici hébergés au Centre de loisirs, disposeront à présent de leurs propres locaux au sein de cet ensemble. Pour la conception des bâtiments, la communauté de communes a élaboré un cahier des charges exigeant, s’intégrant dans les normes d’éco-construction et visant l’excellence du label « Bâtiment Durable Méditerranéen ».
40 enfants en plus pourront être accueillis au sein du nouveau multi-accueil.
L’éco-construction, pour le bien-être des occupants et le respect de l’environnement naturel.
Coût prévisionnel du pôle petite enfance en 2012 : 2,5M€ (subventionnés à 60%)
15 PÔLE PETITE ENFANCE : CALENDRIER DU CHANTIER
Petite enfance
MULTI-ACCUEIL PAIN D’EPICES
Année 2011 : conception du projet. Choix architecte et bureaux d’études. Consultations pour sélectionner les entreprises de travaux.
Localisation : 17 Quai Pasteur, 84 110 Vaison-la-Romaine Accueil régulier et ponctuel des enfants de 10 semaines à 3 ans. ➤ 20 agents ➤ 130 enfants ont fréquenté le multi-accueil Pain d’Epices
en 2012* ➤ 23 stagiaires en formation CAP petite enfance ou Bac Pro service à la personne accueillis ainsi que des stages de découverte professionnelle
Novembre 2011 : fin des travaux de démolition de l’un des deux bâtiments existants.
Les clés de l’éveil Accompagner le tout-petit dans la découverte du monde qui l’entoure est une mission quotidienne pour une structure d’accueil petite enfance. Dans cet objectif, le multi-accueil Pain d’Epices met un point d’honneur à favoriser une ouverture vers l’extérieur en développant les contacts intergénérationnels en partenariat avec le foyer-logement La Séréno et la bibliothèque de Vaison-la-Romaine. Les ateliers pédagogiques d’éveil corporel et de contes, organisés deux fois par mois, participent à la dynamique du multi-accueil et sont très attendus des enfants, des parents et du personnel.
Mars 2012 : début des travaux de construction. Prévision Printemps 2013 : fin des travaux et accueil des premiers enfants en milieu d’année.
* Détail par commune : Buisson : 1 / Cairanne : 1 / Crestet : 4 / Entrechaux : 10 / Faucon : 2 / Puyméras : 7 / Rasteau : 1 / Roaix : 1 / Sablet : 3 / Séguret : 4 / Saint-Marcellin-les-Vaison : 2 / SaintRomain-en-Viennois : 8 / Vaison-la-Romaine : 79 / Villedieu : 3 / Hors territoire Copavo : 4.
191 enfants ont fréquenté les deux multiaccueils en 2012
16 Petite enfance MULTI-ACCUEIL LES P’TITS MALINS Localisation : Route du Stade, 84 110 Sablet Accueil régulier et ponctuel des enfants de 10 semaines à 6 ans. ➤ 11 agents ➤ 61 enfants ont fréquenté le multi-accueil en 2012*
34% de places en plus chez les assistantes maternelles depuis la création du RAM en 2008.
Un lien fort avec les familles Le multi-accueil Les P’tits Malins développe des contacts privilégiés avec les parents en entretenant, autant que possible, des liens de proximité et d’échanges avec eux. Dans ce sens, les sorties « bébés nageurs » avec l’enfant, son parent et les membres de l’équipe des P’tits malins, permettent d’établir des liens dans un nouveau contexte, qui s’avère très ludique pour tous. Une autre manière de dialoguer avec les familles et de transmettre conseils pédagogiques et éducatifs. Dans le même esprit, la structure a mis en place « La fête des parents », où chaque parent est mis à l’honneur pour le plus grand plaisir de l’enfant. * Détail par commune : Sablet : 20 / Roaix : 11 / Cairanne : 8 / Rasteau : 9 / Vaison-la-Romaine : 7 / Séguret : 6.
17 L’ACTION ENFANCE-JEUNESSE
Petite enfance
➤ 5 millions d’euros en 2012* fonctionnement et
investissement confondus
➤ 1er poste des dépenses de personnel (46%*),
avec des services majeurs :
RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES (RAM) Siège social : Centre de loisirs La Courte Echelle, Chemin des Abeilles, 84110 Vaison-la-Romaine Ateliers à Vaison-la-Romaine, Séguret, Saint-Romain-en-Viennois, Cairanne et Entrechaux. Depuis janvier 2008, le Relais Assistantes Maternelles répond aux demandes des familles désireuses de trouver un mode de garde pour leur enfant de 0 à 6 ans, et réalise un soutien professionnel administratif, éducatif et pédagogique auprès des assistantes maternelles. ➤ 1 coordinatrice à 80% ➤ 65 assistantes
maternelles en activité sur le territoire pour 192 agréments ➤ 190 enfants accueillis chez une assistante maternelle de la Copavo Une logique de réseau Créer du lien, animer et dynamiser, telle est la mission de la coordinatrice du RAM auprès des parents et des assistantes maternelles. Cette action permet notamment de favoriser la création de nouvelles places d’accueil chez les assistantes maternelles. Un point positif pour les familles qui se voient offrir une diversité de solutions de garde de leur enfant. Les animations intergénérationnelles,
l’art-thérapie, les ateliers « contes et comptines », ceux d’activités manuelles et culturelles, ainsi que le travail de positionnement professionnel organisé auprès des assistantes maternelles, contribuent à créer un réseau solide dont la professionnalisation est positive pour tous.
■ Les deux multi-accueils petite enfance de
LIEU D’ACCUEIL ENFANTS-PARENTS (LAEP)
*chiffres auxquels s’ajoute l’action réalisée pour la jeunesse à travers d’autres services comme l’école de musique et de danse, le réseau des bibliothèques, le multimédia…
Localisation : Centre de loisirs La Courte Echelle, Chemin des Abeilles, 84110 Vaison-la-Romaine Séances 1 fois par semaine le lundi matin.
Vaison-la-Romaine et Sablet
Lieu d’Accueil Enfants-Parents
■ Le Centre de loisirs ■ Le Club Jeunes ■ Le Relais Assistantes Maternelles et le ■ Les activités sportives en milieu scolaire ■ L’école de natation ■ L’accueil périscolaire ■ L’éveil musical dans les écoles
Le LAEP est un espace de jeux, d’échanges et de rencontres dédié aux parents et aux enfants de 0 à 3 ans. Une équipe de professionnels de la petite enfance participe en alternance à cet accueil anonyme et gratuit. ➤ 1 coordinatrice à 20% ➤ 58 enfants accueillis sur
l’année ➤ 34 nouvelles familles
Afin de répondre à la demande des familles, le LAEP a ouvert ses portes les lundis matins sur l’été 2012 en s’installant dans la salle de motricité de l’école maternelle Jules Ferry à Vaison-la-Romaine. Sur 6 séances, une dizaine d’enfants a bénéficié de cette nouvelle offre d’accueil.
PARTENARIAT CAF / MSA A travers le contrat Enfance-Jeunesse, toutes les structures petite enfance et jeunesse de la Copavo bénéficient du soutien financier de la CAF et de la MSA. En 2012, une nouvelle convention a été signée avec la CAF pour le versement de la prestation de service unique, subvention perçue par la Copavo pour assurer le fonctionnement de ses structures d’accueil petite enfance. La facturation des heures de présence aux familles s’effectuera à présent à l’heure et non plus au forfait.
18
Jeunesse et sports
19 Jeunesse et sports La Courte Echelle, lors de sa construction en 1992.
La compétence jeunesse, exercée notamment à travers le centre de loisirs, le Club Jeunes et le service des activités sportives, nécessite des moyens humains, techniques et financiers importants pour la Copavo. Au-delà des activités de loisirs proposées, la Copavo s’investit chaque année un peu plus dans le soutien à la parentalité en intensifiant les échanges avec les familles. La sensibilisation à la citoyenneté et au respect du monde qui nous entoure est également l’une de ses priorités afin de guider les plus jeunes dans la construction de leur futur d’adulte responsable.
1992-2012 : 20 ANS POUR LES LOCAUX DE LA COURTE ÉCHELLE Le 6 juillet 2012, le centre de loisirs a fêté les 20 ans de construction du bâtiment dans lequel il est aujourd’hui installé. Un anniversaire dignement célébré avec les familles et les partenaires. L’occasion de se pencher sur quelques dates qui ont fait son histoire… 1989 : fusion du centre de loisirs paramunicipal et du centre Léo Lagrange. Eté 89 : installation à la salle des fêtes de Saint-Romain-en-Viennois. Gestion par l’association « Clé des Champs », créée à cet effet. Naissance de l’activité éveil aux arts du cirque, qui deviendra l’Ecole de Cirque Badaboum. Automne 89 : intervention dans les écoles de Vaison-la-Romaine dans le cadre de l’aménagement du temps de l’enfant, cofinancée par la Direction de la Jeunesse et des Sports. Juillet 1991 : municipalisation du centre. Installation à l’école Jules-Ferry de Vaison-la-Romaine ; lancement de la construction du centre de loisirs actuel. Eté 1992 : installation du centre de loisirs au chemin des abeilles avec une capacité de 150 enfants.
A travers son projet d’éducation à l’environnement, le centre de loisirs prône une alimentation respectueuse de la santé des enfants et de la Terre.
Juillet 1996 : « La courte échelle » devient intercommunal. L’équipe d’animation permanente s’étoffe afin de pérenniser l’action éducative du centre de loisirs.
Juillet 1999 : extension du centre qui porte sa capacité d’accueil à 230 enfants. Ouverture des Centres de Loisirs Associés à l’Ecole (CLAE) dans d’autres communes de la Copavo. 2006 : démarrage du projet éducatif autour de l’éducation à l’environnement. Le centre de loisirs prône une alimentation respectueuse de la santé des enfants et de la Terre, donnant priorité aux produits locaux, de saison et issus de l’agriculture biologique. La commune de Vaison-la-Romaine, notamment, à travers sa cuisine centrale Jules Ferry, qui prépare les repas des crèches et du centre de loisirs, soutiendra cette évolution. 2008 : édition du guide éco-citoyen, prolongement de la thématique environnementale développée au centre de loisirs. 2010 : obtention du label réseau « Goutte d’eau » qui réunit des membres d’équipes pédagogiques travaillant dans des structures de loisirs vauclusiennes et un représentant de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale, autour de la thématique environnementale. 2011 : mise en place du groupe de travail « Parents professionnels » autour des problématiques liées à l’éducation des enfants.
20 Jeunesse et sports CENTRE DE LOISIRS LA COURTE ECHELLE Localisation : Chemin des Abeilles, 84110 Vaison-la-Romaine Le centre de loisirs propose un accueil des enfants de 3 à 14 ans les mercredis et pendant les vacances scolaires. Il assure également les accueils périscolaires dans les écoles de Vaison-la-Romaine et met à disposition de plusieurs communes des animateurs pour les CLAE par le biais de conventions. ➤ 26 agents, accompagnés
par une vingtaine de saisonniers pendant l’été ➤ 902 enfants en 2012*
■ Temps forts autour de
la biodiversité et de la mémoire En 2012, le centre de loisirs a poursuivi son action de sensibilisation à la biodiversité à travers la 2ème phase du projet « Inven’Terre ». Cette année a également marqué le début du projet « Mémoires » qui vise à explorer le passé à travers les paysages, la culture, le quotidien, tout en favorisant les passerelles intergénérationnelles sur lesquelles le centre de loisirs se penchait déjà. ■ Soutien à la parentalité
Ayant constaté, notamment dans les accueils périscolaires, une augmentation des situations de nervosité chez les enfants et une plus grande fragilité du « vivre ensemble », le centre de loisirs a mis en place un certain nombre d’actions pour favoriser l’accompagnement et l’échange avec les familles. Parmi elles, les rencontres parentsprofessionnels abordent des thèmes tels que l’autorité et la frustration, le positionnement de l’adulte, la place des écrans, la parole, le ressenti et l’écoute de l’enfant… Lancées en 2011, ces réunions ont débouché sur la formation d’un collectif parentsprofessionnels qui se veut force de proposition pour les équipes éducatives / pédagogiques et les parents.
Le collectif parentsprofessionnels se réunit 1 fois par mois au centre de loisirs. ■ Les écrans en question
Le centre de loisirs a lancé une réflexion sur la place des écrans et des outils numériques dans la vie des enfants. En partenariat avec le service multimédia de la Copavo, des actions de sensibilisation sont mises
40 arbres plantés avec les enfants dans le cadre de l’opération nationale « Plus d’arbres, plus de vie ».
en place auprès des plus jeunes afin d’appréhender au mieux l’évolution de notre société avec les nouvelles technologies. En 2012, une permanence d’informationconseil sur le multimédia a été mise en place 1 fois par mois au centre de loisirs à l’attention des parents. Un stage d’été « création de BD et dangers du multimédia » a été proposé. * Détail par commune des enfants accueillis au Centre de Loisirs : Brantes : 4 / Buisson : 9 / Cairanne : 17 / Crestet : 22 / Entrechaux : 49 / Faucon : 27 / Puyméras : 27 / Rasteau : 24 / Roaix : 42 / Sablet : 49 / Saint-Marcellinles-Vaisons : 20 / Saint-Romainen-Viennois : 41 / Séguret : 33 / Vaison-la-Romaine : 504 Villedieu : 22 / Hors : 12.
21 Jeunesse et sports CLUB JEUNES
Siège social : 3 avenue Jules Mazen, 84 110 Vaison-la-Romaine Accueil multi-sites : Vaisonla-Romaine (Club Jeunes), Rasteau (au CLAEP) et Cairanne (Salle Mistral). Le Club Jeunes est un mode d’accueil collectif à caractère éducatif pour les jeunes de 12 à 17 ans. Il s‘agit d’un lieu d’accueil, d’écoute, d’informations et d’animation auprès des adolescents. Il propose des activités et sorties les mercredis et samedis, ainsi que des camps et séjours pendant les vacances scolaires. En semaine, il est également présent auprès des jeunes le midi au foyer socio-éducatif du collège et le soir à travers le soutien scolaire. ➤ 5 agents, accompagnés
de 2 à 6 vacataires ➤ 202 jeunes en 2012 ➤ 14/17ans : 61% ➤ 12/13 ans : 39%
Intervention au foyer socio-éducatif du collège : une vingtaine de collégiens pour le club jeux, 3 fois par semaine. 8 à 10 jeunes participent à l’atelier Musique Assistée par Ordinateur (MAO) 2 fois par semaine. ■ Nouveauté 2012 :
la section escalade
Le Club Jeunes a créé un nouveau rendez-vous le samedi avec la section escalade. Cette discipline à forte valeur éducative favorise l’apprentissage du risque et développe la confiance en soi. Cette activité s’inscrit dans le projet de développement des sports de pleine nature visant à sensibiliser les jeunes à la découverte de leur territoire, les invitant aussi à mieux respecter leur environnement. Chaque semaine : 12 jeunes par séance.
■ Le soutien scolaire
renforcé Depuis septembre 2011, le Club Jeunes propose un accompagnement aux devoirs aux élèves de 6ème et 5ème, deux soirs par semaine. Cette activité s’inscrit dans le cadre des Contrats locaux d’accompagnement scolaire (CLAS), en partenariat avec la Direction départementale de la cohésion sociale, l’Education nationale, la MSA et la CAF. Les élèves sont transportés du collège au Club Jeunes en minibus. 8 collégiens sont accompagnés par trimestre.
+ 20% : c’est l’augmentation de la fréquentation du Club Jeunes depuis 2010.
Villedieu Crestet 2% Faucon Puyméras 2% 2% 1% St Romain 3% St Marcellin 3% Buisson 3%
Vaison 38%
Cairanne 6%
Effectifs 2012 : 202 jeunes
Roaix 6%
RÉPARTITION DES JEUNES SUR LE TERRITOIRE
En 2012, cette action a été renforcée par la mise en place d’un accompagnement à la préparation des examens par la sophrologie pour les collégiens et lycéens, en partenariat avec l’association .
Sablet 6% Hors COPAVO 6% Rasteau 6%
Séguret 7%
Entrechaux 10%
22 Jeunesse et sports SERVICE DES ACTIVITÉS SPORTIVES Siège social : Club Jeunes, 3 avenue Jules Mazen, 84 110 Vaison-la-Romaine Interventions à l’extérieur.
Ce service, animé par des membres de l’équipe du Club Jeunes mais s’adressant à un public plus jeune, intervient dans les écoles de la Copavo, gère l’école de natation et assure certaines interventions extrascolaires dans les communes. ➤ Intervention scolaire : éducation physique et
sportive dans toutes les écoles primaires de la Copavo : roller, accro-gym, golf... 2 cycles de 10 séances pour chaque école. ➤ Ecole de natation : 3 cycles de 10 séances le
mercredi à partir de 6 ans. 24 enfants par cycle. Transport en car à la piscine de Bollène. ➤ Interventions extrascolaires :
En 2012 : Crestet, Entrechaux et Faucon le mercredi. 6 enfants par cours. À partir de 8 ans.
Contribution chèques loisirs 99 enfants bénéficiaires. Aux côtés de la CAF et de la MSA, la Copavo finance 50% du montant des chèques loisirs distribués sur le territoire. Ces derniers permettent aux familles allocataires qui en sont bénéficiaires de financer des activités sportives et de loisirs pour leurs enfants. La contribution de la Copavo aux chèques loisirs s’est élevée à 1 450€ en 2012.
Transport scolaire Le Conseil général confie à la Copavo la gestion administrative du service de transport en car des élèves scolarisés à Crestet et SaintMarcellin-les-Vaison. 16 enfants concernés sur l’année scolaire 2011-2012, 14 enfants sur 2012-2013.
23
Tourisme
24 Tourisme 2ème pôle touristique du Vaucluse, le Pays Vaison Ventoux allie un environnement paysager remarquable, le charme de ses villages, la notoriété de Vaison-laRomaine et l’attractivité de la destination Provence. Afin de développer cet atout économique indéniable, la Copavo a mis en place une politique ambitieuse d’accueil et de promotion avec un office de tourisme intercommunal à la pointe des nouvelles technologies, un partenariat renforcé avec les professionnels et des Points-Infos dans les villages assurant plusieurs relais sur le territoire. ➤ Localisation : Office principal : Place
du Chanoine Sautel à Vaison-la-Romaine 3 Points-infos : Cairanne, Rasteau et Sablet. ➤ 5 agents à l’office de tourisme principal / 3 personnes dans les Points-Infos.
2012 : 159 100 visiteurs à l’office principal de Vaison-laRomaine. ➤
145 835 internautes. ➤
VERS UNE TAXE DE SÉJOUR AU RÉEL
FOCUS SUR LA SAISON ESTIVALE
En 2012, la communauté de communes a préparé une évolution importante concernant la taxe de séjour. Celle-ci permet de financer en partie les actions de l’office de tourisme en termes de promotion, afin que celles-ci ne pèsent pas uniquement sur les habitants du territoire. Perçue jusqu’à présent au forfait, la taxe de séjour sera appliquée au réel à compter de 2013. Ce régime est plus juste pour les loueurs, puisque la taxe est prélevée auprès de la clientèle effectivement présente dans chacun des établissements.
Si l’été 2012 a eu du mal à démarrer, en partie en raison des échéances électorales et des congés scolaires tardifs, le Pays Vaison Ventoux a connu par la suite une belle saison avec un taux d’occupation des hébergements excellent.
Pour faciliter son recouvrement, une plateforme de télé-déclaration sera mise à la disposition des hébergeurs. Ces derniers seront accompagnés et conseillés dans cette évolution par les services de la communauté de communes avec, notamment, l’édition d’un guide de l’hébergeur et un guide de la télé-déclaration.
L’office de tourisme a vu sa fréquentation augmenter de 27% par rapport à 2011, avec des pics à plus de 2000 visiteurs par jour les 7 et 8 août. On note toujours une forte présence des étrangers (42%), avec en tête les visiteurs Belges, Néerlandais, Allemands et Anglais.
25 Tourisme LA « CHIFFOUNETTE », OBJET DE PROMOTION INSOLITE
L’OFFICE DE TOURISME, MODÈLE NUMÉRIQUE
Traditionnellement, la chiffonnette est un carré de tissu utilisé pour nettoyer ses lunettes ou son écran d’ordinateur. Depuis peu, ce terme a été détourné en « Chiffounette » par les offices de tourisme de France, pour devenir un véritable outil de promotion touristique. En 2012, le Pays Vaison Ventoux a réalisé la sienne en choisissant une photo du Ventoux, emblème du territoire.
Depuis les travaux d’envergure menés en 2011 pour agrandir le bâtiment, améliorer son accessibilité et l’équiper de nombreux outils multimédia, l’office du Pays Vaison Ventoux est fréquemment visité par des professionnels et sollicité pour des interventions lors de séminaires :
Les visiteurs ayant fait l’acquisition de cet objet utile et amusant ont été invités à faire voyager la chiffounette. En résulte, de multiples photos souvenirs de ce petit carré de tissu, mis en scène aux quatre coins du monde. Publiées sur le site vaison-ventoux-tourisme.com et diffusées sur le mur d’image de l’office de tourisme, les images sont autant de cartes postales circulant dans le monde et assurant la promotion touristique du Pays Vaison Ventoux.
- 21 septembre 2012 : séminaire des Directeurs d’Offices de Tourisme de France à Mulhouse - 24 octobre 2012 : 8èmes Rencontres du E-Tourisme Institutionnel à Pau. « L’accueil Numérique In and Out ». - 13 décembre 2012 : Journée « Le numérique et les Offices de Tourisme » à Bercy organisée par la DGCIS et Atout France (en direct de Houston).
GÉOCACHING AVEC L’ADTHV En 2012, le Pays Vaison Ventoux est devenu territoire pilote pour le lancement d’itinéraires de géocaching initiés par l’ADTHV. Le géocaching est une chasse au trésor pour laquelle la boussole est remplacée par un GPS de randonnée. Un mélange de rallye et de course d’orientation qui permet de découvrir nos villages de façon ludique. Des caches identifiées sont répertoriées, il s’agit de les trouver pour découvrir une boite remplie d’objets divers, l’important n’étant pas la valeur mais l’intérêt de la recherche. Deux circuits sont proposés en Haut-Vaucluse, reliant Vaison-la-Romaine à Nyons. Une nouvelle offre de loisirs pour les visiteurs, très demandeurs de loisirs-nature.
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Culture
27 Culture La Copavo s’emploie à développer une offre culturelle de qualité, accessible à tous les publics, à travers la promotion de la lecture publique et l’Ecole intercommunale de musique et de danse.
LA MUSIQUE RAYONNE DANS ET HORS L’ECOLE Si l’Ecole intercommunale de musique bénéficie d’un rayonnement important sur le territoire et bien au-delà, c’est en premier lieu grâce à la qualité de son enseignement de la pratique instrumentale et vocale. Il faut cependant noter que l’apprentissage qu’elle dispense ne se limite pas aux cours proposés. De nombreuses interventions des professeurs se déroulent dans les écoles primaires du territoire pour initier les enfants au chant et aux instruments, donnant lieu à des spectacles de fin d’année. Le partenariat avec la classe maîtrisienne et les Classes à horaires aménagés du collège Joseph d’Arbaud permet également un accompagnement des jeunes vers une pratique vocale ou instrumentale de très bon niveau. C’est donc un nombre de familles beaucoup plus large qui est touché par l’enseignement musical grâce à l’Ecole intercommunale. Une dynamique qui se nourrit aussi des grands moments festifs de l’Ecole, comme le concert de 2011 avec Graeme Allwright au théâtre antique. Cet événement a eu des répercussions très positives en 2012, motivant et valorisant le travail des élèves et des enseignants. L’élan de l’Ecole de musique s’appuie enfin sur les multiples échanges avec les conservatoires de Marignane, Sorgues, ou encore, Nyons.
Musique : - 200 élèves - 17 enseignants - 14 pratiques instrumentales - 12 pratiques collectives dont 2 cours débutants éveil et initiation musicale Danse : - 117 élèves - 2 enseignants - Cours de danse contemporaine - cours classique - cours modern jazz - sensibilisation pour les débutants
28 Culture ECOLE DE MUSIQUE
ET DE DANSE Siège social : Copavo, avenue Gabriel Péri, 84110 Vaison-la-Romaine Lieu des cours : Centre Escapade à Vaison-la-Romaine
DANSER AU RYTHME DE L’ENFANT L’Ecole intercommunale de danse dispense un enseignement basé sur la rigueur, mais aussi sur l’écoute des élèves, afin qu’ils puissent exprimer le meilleur d’eux-mêmes, dans le style qui leur convient. C’est pourquoi le parcours d’apprentissage de l’enfant est évolutif et adapté à ses capacités. L’Ecole accueille des élèves dès l’âge de 4 ans pour des séances d’éveil corporel et de sensibilisation à la danse. C’est seulement à partir de 7 ou 8 ans que les enfants commencent à suivre des cours d’initiation aux deux techniques proposées, classique ou contemporain. A l’issue de ces périodes de préparation, les élèves choisissent plus précisément de s’orienter vers le classique ou le contemporain, par goût ou selon leur capacité corporelle. A l’adolescence, l’Ecole leur permet aussi de découvrir la danse jazz. Très attentive à ce parcours pédagogique évolutif, l’Ecole de danse du Pays Vaison Ventoux est reconnue pour la qualité de son enseignement artistique qui séduit, à chaque spectacle de fin d’année, par sa finesse et son professionnalisme.
Budget de l’école de musique et de danse : 364 000€ dont : ➤ financement de la Copavo : 264 000€ ➤ participation des familles : 100 000€.
LA LECTURE, ACCÈS PRIVILÉGIÉ AU SAVOIR La communauté de communes s’investit dans la promotion de la lecture publique à travers le réseau des bibliothèques. Celui-ci créé des liens entre les bibliothèques existant sur le territoire afin de mutualiser les moyens et créer une politique culturelle cohérente. Dans ce cadre, la Copavo gère le catalogue en ligne qui recense sur internet l’offre d’ouvrages disponibles dans les différentes bibliothèques, permettant aux usagers de connaître le fonds existant (http://www.bibliothequescopavo.fr/). Une action qui vise au rapprochement du livre avec le public. Pour la 3ème édition en 2012, la manifestation itinérante « Contes en Voconces » a réuni 9 bibliothèques* en partenariat avec la DRAC et le pôle culturel Vaison-Rasteau. Promouvoir la lecture et l’expression orale, renforcer l’image des bibliothèques comme lieux de culture, tels sont les objectifs de la manifestation qui rencontre chaque année un vif succès. * Bibliothèques participantes : Crestet, Faucon, Puyméras, Rasteau, Roaix, Sablet, Séguret, Vaison-la-Romaine et Villedieu.
Contes en Voconces 2012 : Près de 500 participants (enfants âgés de 5 à 10 ans et adultes porteurs d’un handicap mental suivis par les foyers de vie La Ramade et Bon Esper).
29
Environnement et cadre de vie
30 Environnement et cadre de vie Les actions de la communauté de communes en matière d’environnement et de cadre de vie s’articulent autour de la gestion des déchets, la protection de la qualité de l’eau, l’éclairage public, le balayage mécanisé et l’électrification rurale, avec l’enfouissement des lignes basse et moyenne tension.
Les chiffres clés 13 agents au service déchets ➤ Ordures
ménagères :
5674 tonnes ➤ Emballages
et papier :
560 tonnes ➤ Verre :
711 tonnes
➤ Encombrants : ➤ Cartons
2280 tonnes
: 272 tonnes
➤ Équipements électriques
et électroniques : 154 tonnes ➤ Ferraille :
288 tonnes
➤ Végétaux
: 1207 tonnes
➤ Gravats :
9000 tonnes
COLLECTE ET TRAITEMENT DES DÉCHETS MÉNAGERS La collecte des ordures ménagères résiduelles s’effectue essentiellement par apport volontaire des usagers dans les conteneurs prévus à cet effet, sauf dans certains quartiers de Vaison-la-Romaine où celle-ci est réalisée en porte à porte. La collecte sélective des emballages, du papier et du verre, est quant à elle, exclusivement en apport volontaire dans les conteneurs à couvercles jaunes et bleus et les colonnes à verre, sur l’ensemble du territoire. Deux équipements intercommunaux, la déchetterie et la décharge à gravats sont accessibles gratuitement aux particuliers et aux entreprises, afin de favoriser au mieux le tri et la valorisation des déchets et éviter autant que possible la mise en décharge. Globalement, les déchets à traiter par la communauté de communes sont en hausse de 5,5% par rapport à 2011.
Budget :
avec 2 043 052€ de dépenses et 2 175 886€ de recettes, le service dégage un excédent de 102 119€, après affectation de la section investissement.
Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) Les taux n’ont pas augmenté depuis 2006.
En 2012, ils étaient de : ➤ 9,30 % pour Vaisonla-Romaine (où la collecte est plus fréquente) ➤ 8,86% pour les autres communes
LA COLLECTE DES PEINTURES ET PESTICIDES Pour la 3ème année, la Copavo a proposé une initiative locale qui consiste à collecter, au plus près des usagers, les peintures et pesticides inutilisés. Cette opération s’est accompagnée d’une sensibilisation du public à l’utilisation de produits naturels, moins nocifs pour l’environnement et la santé. Celle-ci s’est déroulée lors de la semaine nationale pour les alternatives aux pesticides du 20 au 30 mars 2012. 1 tonne de produits collectés.
31 Environnement et cadre de vie CONTRÔLE DES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC La commission sécurité de la Copavo a visité 41 établissements recevant du public, en prévention des risques d’incendie et de panique.
DES PRODUITS PLUS ÉCOLOGIQUES Pour toutes ses commandes de produits d’entretien, la Copavo a lancé en 2011 une consultation intégrant des critères écologiques. Depuis 2012, les services de la communauté de communes n’utilisent que des produits de nettoyage sans contrainte écologique et environnementale, et, dans la mesure du possible, 100% naturels et biodégradables.
LUTTE CONTRE LA GRÊLE La Copavo cotise au dispositif de lutte contre la grêle « prévigrêle » : 6 490 €.
PROMOUVOIR LE COMPOSTAGE INDIVIDUEL Cette technique de réutilisation de certains déchets permet de diminuer de 30% le volume d’ordures ménagères à faire enlever par la collectivité, tout en produisant un amendement organique de qualité pour le jardin ou le potager. En 2012, la Copavo a lancé la 3ème édition de promotion du compostage, en proposant aux habitants d’acquérir un composteur à prix réduit (25€) grâce à la prise en charge d’une partie du coût. 180 composteurs distribués en 2012. Depuis la 1ère opération, 600 foyers se sont équipés par le biais de la Copavo.
SENSIBILISER LE JEUNE PUBLIC Depuis 2009, la Copavo offre aux écoliers un cahier de textes dans lequel « écotri », personnage imaginé et créé en collaboration avec un illustrateur, invite les enfants à s’interroger sur la problématique du tri des déchets. Entièrement financés par la communauté de communes et EcoEmballages, 870 exemplaires ont été remis gratuitement aux écoles pour la rentrée 2012.
DES INITIATIVES EN FAVEUR DES ÉCONOMIES D’ÉNERGIE Partenaire de la première édition du Défi Famille à Energie Positive, initiée par le Ceder, la Copavo a sollicité des familles du territoire pour y participer. Elles avaient pour but d’économiser un maximum d’énergie pour tenter d’atteindre au moins une baisse de 8% de leur consommation. Objectif atteint, puisque les familles ont toutes réalisé au moins 20% d’économies d’énergies, soit environ 2 700 kWh/famille, ce qui représente une économie moyenne de 300€ par an.
32 Environnement et cadre de vie ENTRETIEN DES RIVIÈRES 96 701€ EN 2012 La Copavo détient la compétence en matière d’hydraulique et doit participer à ce titre à l’entretien des rivières. Elle délègue se compètence aux syndicats des eaux présents sur le territoire : - le syndicat intercommunal d’aménagement des berges de l’Ouvèze (SIABO) : 74 203€ - le syndicat mixte Ouvèze Provence (SMOP) : 970€ -le syndicat intercommunal pour l’aménagement de l’Aygues (SMIAA) : 21 528€
PRÉSERVER LA QUALITÉ DE L’EAU A sa création en 2004, le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) de la Copavo ne traitait que les demandes d’installation d’assainissement lors du dépôt de permis de construire. Avec le renforcement de la loi sur l’eau et le milieu aquatique, la Copavo a lancé depuis 2011 un diagnostic de toutes les installations sur son territoire, tout en poursuivant le contrôle des installations neuves. 96 dossiers instruits en 2012 pour le SPANC.
PROPRETÉ DE LA VOIRIE
ELECTRIFICATION RURALE
Avec l’acquisition d’une deuxième balayeuse, la Copavo a pu augmenter significativement ses heures au bénéfice des communes en 2012 avec 2 396 heures effectuées, contre 1 658 heures en 2011. + 44,5% d’heures de balayage en plus en 2012.
La communauté de communes réalise les travaux nécessaires sur le réseau basse et moyenne tension, avec les aides du Fond d’amortissement des charges d’électrification (FACE). Ceux-ci concernent le renforcement ou la sécurisation des lignes, mais aussi leur enfouissement. La Copavo a délégué à ERDF la compétence du « Service Public de la distribution d’électricité ». ERDF est ainsi le concessionnaire des communes membres pour lesquelles il entretient, exploite et développe les réseaux de distribution d’électricité.
ÉCLAIRAGE PUBLIC La Copavo entretient le parc communautaire de points lumineux, soit 3 922 lampes en 2012. Un effort particulier est porté sur les nouveaux équipements mis en place sur les zones d’activités, permettant de diminuer d’un tiers la consommation d’électricité chaque nuit. À ce jour, les zones de Sablet et Entrechaux bénéficient de ce dispositif. La Copavo a financé l’extension du réseau « éclairage public » sur 5 communes. 1 798 interventions de dépannage. 1 346 lampes remplacées dans le cadre du renouvellement automatique du parc.
LES TRAVAUX D’ÉLECTRIFICATION RURALE 2012
271 460€ dont 73 207€ financés par la Copavo
➤ Travaux de
renforcement : Séguret (poste Bayon / Habers) et Rasteau (poste Encostes). ➤ Travaux de
sécurisation : Faucon (route des habitants suite et fin). ➤ Travaux
d’enfouissement : Séguret (route Draille), Villedieu (chemin du Moulin), Entrechaux, (poste Nazareth, Grand’Rue), Buisson (poste Fleury, RD 51 au rond-point), Crestet, poste Litot tranche 1.
33
DĂŠveloppement ĂŠconomique
34 Développement économique Pour créer de l’emploi, soutenir les 1300 entreprises du territoire et encourager la compétitivité, une démarche volontariste est engagée au niveau de l’intercommunalité : stratégie de développement économique, accompagnement des entrepreneurs, acquisitions de terrains et aménagement des zones d‘activités du territoire, permettant notamment l’accueil de nouvelles entreprises.
ZA CAMP BERNARD À SABLET L’année 2012 a signé l’achèvement des travaux d’extension de la zone d’activités et la poursuite de la commercialisation des lots.
La ZA de Sablet s’inscrit dans la démarche « charte qualité pour les parcs d’activités » du Conseil Général.
LES 9 ZONES D’ACTIVITÉS DU PAYS VAISON VENTOUX La Copavo accompagne les entreprises pour leur dépôt de permis de construire et la pré-instruction. Parmi les attraits des nouvelles parcelles proposées : la position stratégique de la zone, située en bordure de l’axe très fréquenté SabletVaison, tout en disposant d’un environnement naturel exceptionnel. ➤ 5 ha commercialisables ➤ État 2012 des ventes des
ZA LES ECLUSES À VAISON-LA-ROMAINE Le projet d’extension de la zone a pris forme en 2012 avec l’achat définitif des terrains au printemps, l’obtention du permis d’aménager pour 5 lots et l’attribution du marché de travaux en décembre. Démarrage des travaux prévu pour début 2013.
16 lots : 1 vente définitive et 14 compromis.
ZA LA BÉRAUDE À CAIRANNE
ZA LE FLEZ À SAINT ROMAIN EN VIENNOIS
Suite à la modification de la carte communale, la Copavo a procédé à l’achat définitif de terrains pour réaliser une extension de 1,3 hectare.
Une étude préalable à l’extension et à la valorisation de la zone d’activités Le Bas Flez a été lancée par le CAUE dans le cadre de la révision du PLU et conformément aux prescriptions du SCOT.
La Copavo participe au financement des acteurs locaux du développement économique à hauteur de 7097 € pour la plate-forme d’initiative locale et de 20 000 € pour le Comité de Bassin d’Emploi. 2 079 487 € investis en 2012 pour l’aménagement des ZA.
35
AmĂŠnagement du territoire
36 Aménagement du territoire LE SCOT, OUTIL D’AVENIR
PAS 2009-2012 :
Le schéma de cohérence territoriale (SCOT) de la Copavo, finalisé en 2010, est le 1er 2,4 M € d’aides approuvé en Vaucluse, démontrant la volonté de la Région des élus communautaires d’engager au plus tôt une vision d’aménagement à l’échelle de 46 projets tout un territoire. Fruit d’une concertation entre les communes et de nombreux acteurs, soutenus sur le il s’agit d’un outil essentiel pour préserver le cadre de vie des habitants et permettre territoire un développement harmonieux. Le SCOT du Pays Voconces s’applique aux quatorze communes engagées dans le projet en 2006 (avant l’intégration des communes de Brantes, Saint-Léger-du-Ventoux et Savoillans). Les communes ont un délai de trois ans pour mettre leurs documents d’urbanisme (POS et PLU) en compatibilité avec le SCOT. En 2012, la Copavo a été amenée à suivre la révision générale du PLU de Saint-Romain-en-Viennois et la création SOUTENIR L’AGRICULTURE, du PLU de Brantes. Elle a également été appelée à émettre PRÉSERVER L’ESPACE PAYSAGER un avis sur le SCOT du Syndicat mixte Comtat Ventoux en tant que personne publique associée. D’ici au 1er janvier 2017, la Dans un contexte de quasi monoculture, les élus de la Copavo doit réviser son SCOT et le mettre en compatibilité communauté de communes ont souhaité réfléchir aux moyens avec les objectifs du Grenelle de l’environnement. de diversifier l’agriculture du territoire, permettant ainsi de répondre à plusieurs défis :
FIN DU PROGRAMME D’AMÉNAGEMENT SOLIDAIRE (PAS) La Copavo a intégré le dispositif régional PAS en 2007. Grâce à lui, les communes du territoire ont pu bénéficier d’un soutien de la Région pour concevoir et mettre en œuvre des projets d’aménagement (équipements socio-culturels, logements sociaux, des espaces publics réaménagés, la revitalisation des centres villes, des extensions urbaines…) dans une optique de qualité environnementale. La Copavo, quant à elle, a joué un rôle de montage et de suivi financier des dossiers auprès de la Région. Ce programme a pris fin en octobre 2012. Les communes réintègrent le droit commun en ce qui concerne les subventions de la Région. La Copavo poursuit néanmoins l’accompagnement des projets des communes qui le souhaitent.
➤ Résister à une urbanisation trop importante des
terres agricoles, dans un contexte de crise et de pression immobilière. ➤ Répondre à une demande pour l’approvisionnement en
produits bio des cantines scolaires du territoire.
➤ Garantir l’approvisionnement de l’AMAP (Association pour
le maintien d’une agriculture paysanne) existant sur Vaisonla-Romaine, à ce jour alimentée par une exploitation située hors territoire.
Dans le cadre de cette réflexion, la Copavo a eu la possibilité de recevoir des soutiens financiers importants pour la réalisation d’une étude de stratégie foncière agricole en faveur du maraichage. Après diagnostic, l’étude a révélé qu’il n’existait pas assez de débouchés pour l’implantation d’un ou plusieurs maraichers. La Copavo reste néanmoins très attentive à la problématique du soutien agricole.
37
SolidaritĂŠ, logement
38 Solidarité, logement La solidarité intercommunale s’exprime à travers des investissements tels que le financement de la Mission locale, du Centre Local d’Information et de Coordination gérontologique (CLIC), ainsi que la gestion de l’aire d’accueil des Gens du voyage. Dans la mesure du possible, des partenariats sont organisés avec des associations d’insertion telles que La Merci (Centre d’Aide par le Travail) et Le Pied à l’Etrier. En 2012, la Copavo s’est engagée aux côtés du Centre hospitalier de Vaison-la-Romaine pour soutenir l’accueil de jour des personnes atteintes de la maladie d’Azheimer ou apparentée.
SOUTENIR LES FAMILLES TOUCHÉES PAR LA MALADIE D’ALZHEIMER En 2012, la Copavo a signé une convention avec le centre hospitalier de Vaisonla-Romaine concernant l’Accueil de Jour Itinérant (A.J.I.) des personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer ou apparentée. Des ateliers ont ainsi démarré depuis octobre 2012 au sein des locaux du centre de loisirs intercommunal, en dehors des heures d’ouverture aux enfants. Ces séances offrent la possibilité à dix personnes par jour d’être accueillies et encadrées par le personnel du centre hospitalier, trois fois par semaine, les lundis, mardis et vendredis. Les communes de Puyméras et Sablet ont elles-aussi passé cette convention, pour permettre à l’A.J.I. d’intervenir sur leur commune. Le caractère itinérant de cet accueil permet de se rapprocher au plus près des familles qui en ont besoin.
L’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE Dans le cadre de la loi 2000-614 du 5 juillet 2000 et du schéma départemental d’accueil des gens du voyage, les communes de plus de 5000 habitants doivent proposer une aire d’accueil aménagée pour faciliter le stationnement des gens du voyage. Conformément à ces dispositions, la Copavo a construit une aire d’accueil située à Vaison-la-Romaine. La gestion de cette aire est déléguée depuis plusieurs années. Le marché de gérance a été renouvelé avec la société SG2A pour la période 2012-2013.
75% 65% 55% 45% 35% 25% 15% 5% -5%
18 174 € = cotisation
à la Mission Locale du Haut-Vaucluse. La Mission Locale du Haut Vaucluse accueille les jeunes de 16 à 25 ans pour faciliter leur insertion sociale et professionnelle.
7 886 € = cotisation au
Centre Local d’Information et de Coordination gérontologique. Le Centre Local d’Information et de Coordination du Nord Vaucluse (CLIC) est une structure de proximité qui a pour vocation de mettre en relation les personnes âgées et leur entourage avec les professionnels en matière de problématiques gérontologiques et de maintien à domicile.
FRÉQUENTATION DE L’AIRE D’ACCUEIL EN 2012 57 % 48,3% 33,27% 14,28% 0%
37%
32,2 %
18,9%
33,3% 15,56% 0% 0%
39
DĂŠveloppement numĂŠrique
40 Développement numérique VERS LE TRÈS HAUT DÉBIT La Copavo a délibéré en 2012 pour la signature d’une convention avec le Conseil général de Vaucluse dans le cadre de la mise en place d’un réseau départemental numérique haut et très haut débit. Ces équipements permettront de renforcer l’attractivité et le dynamisme du territoire. 478 km de fibre optique et les 10 000 premières prises FTTH (fibre jusqu’aux foyers) doivent être déployés d’ici fin 2013. Un tiers de ces prises concernera la Copavo, à Vaison-la-Romaine. Pour les nouvelles tranches de travaux à venir (20142024), la communauté de communes souhaite pouvoir inscrire au programme de Vaucluse numérique le déploiement du très haut débit dans les communes qui rencontrent déjà un problème avec l’accès au haut débit.
Participation programmée par la Copavo pour le très haut débit : 100 000 € par an sur 5 ans
ESPACES MULTIMEDIA
Siège social : Copavo, avenue Gabriel Péri, 84 110 Vaison-la-Romaine Ateliers tournants dans les communes. ➤ 2 animateurs multimédia ➤ 1 chargé de
développement numérique ➤ 159 adhérents pour les ateliers en 2012
Les espaces multimédia accueillent tous les habitants de la Copavo, petits et grands, pour découvrir l’informatique et le multimédia. Créés pour éviter au public du Pays Vaison Ventoux de subir la « fracture numérique » liée à l’âge, l’éloignement des technologies, les difficultés économiques ou le handicap, ils interviennent sous différentes formes et auprès de publics variés : ateliers d’initiation multimédia dans les communes, permanences au pôle emploi, actions vers les enfants, les personnes âgées ou les bénéficiaires du RSA...
112 personnes accompagnées en 2012 dans le cadre de la permanence Espace emploi.
NOUVEAUTÉ 2012 : LES STAGES THÉMATIQUES Afin de répondre à la demande croissante du public de pouvoir aborder des thèmes précis de manière plus approfondie, sans suivre tout le cursus des ateliers, des stages thématiques ont été mis en place. ➤ 4 ateliers entre septembre
et décembre 2012 : Gérer ses comptes sur tableur, Bulletin sur traitement de texte, Retouches photos, Blog.
PREMIERS ATELIERS PIM L’année 2012 a vu la mise en place des premiers Passeport Internet Multimédia (PIM) attestant des capacités à utiliser un équipement informatique et les services de base d’internet. Ces capacités sont définies dans un référentiel national s’adressant à un public débutant. La préparation du PIM implique un accompagnement par des animateurs formés à l’apprentissage des TIC. L’examen se passe ensuite en ligne. 13 stagiaires lauréats ont ainsi reçu leur diplôme en 2012.
41 Développement numérique PRÉVENTION SUR LES USAGES DU MULTIMÉDIA À la croisée de ses actions en faveur de la jeunesse et du multimédia, la Copavo souhaite accompagner les enfants afin de les sensibiliser à un bon usage des outils numériques. Parmi les actions menées dans ce sens en 2012 par les espaces multimédia : une intervention au Club Jeunes concernant les réseaux sociaux, la création d’une permanence d’information-conseil pour les parents, l’organisation d’un stage d’été « BD et multimédia » au centre de loisirs, ainsi que le lancement du projet CREATIC. À travers ce dernier, le service multimédia et deux illustrateurs ont démarré la conception de bandesdessinées avec des écoliers et des collégiens sur le thème du bon usage des outils numériques.
Un projet pédagogique et très créatif auquel le collège de Vaison-la-Romaine et 5 écoles du territoire ont répondu présent. Résultat à suivre en 2013, à l’aboutissement du projet.
St-Marcelin-les-Vaison 2% Hors COPAVO 8% Séguret 3% Puyméras 3% Sablet 3% Faucon 3%
Crestet 3% Roaix 4%
Vaison-la-Romaine 37%
Répartition des adhérents sur le territoire
Rasteau 4% Cairanne 4% Villedieu 4% Savoillans 4%
Entrechaux 7% Buisson St-Romain-en Viennois 6% 6%
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Ressources humaines
43 Ressources humaines UNE RESSOURCE AU SERVICE DE LA POPULATION : LES AGENTS Découlant de l’ancien SIPAVO, la Communauté de communes Pays Vaison Ventoux est une intercommunalité de services qui nécessite, à ce titre, un nombre d’agents important pour effectuer toutes les missions au contact de la population : service aux familles, dynamisation du territoire et préservation de notre cadre de vie. 129 agents titulaires et contractuels étaient en position d’activité en 2012 dans les différents services intercommunaux.
UNE AIDE SOCIALE PLUS LARGE La Copavo avait mis en place certains dispositifs pour accompagner ses agents, comme la participation aux chèques vacances et à la protection santé et prévoyance. En 2011, la communauté de communes a intensifié son effort sur le volet social en adhérant au Comité National d’Action Sociale (CNAS). Celui-ci permet de proposer aux agents une offre plus complète en termes de prestations, d’aides et d’accès aux loisirs.
FORMATION Chaque année, la Copavo accompagne les agents dans leur évolution de carrière en finançant 50% des Validation d’Acquis d’Expérience (VAE). En 2012, 5,4% des agents ont suivi une préparation au concours. Des cycles de formation au secourisme ont été mis en place pour 10 personnes à chaque session : 10h pour le PSC1 et 6h pour le recyclage SST. 2012 : ➤ 25 agents partis en formation ➤ 86,5 jours de formation
ASSISTANCE AUX COMMUNES La Copavo assure une mission d’assistance aux communes dans les domaines administratif et technique. Il s’agit d’une aide en matière de secrétariat pour le remplacement d’agents, ou d’une intervention des personnels des services techniques pour de petites missions dans les communes.
CNAS 2012 : 22 714€ = montant de la cotisation de la Copavo.
29 336€ = montant des prestations versées par le CNAS aux agents. Prestations les plus demandées : prime de rentrée scolaire, chèques cadeau pour Noël et aide aux séjours, colonies, camps pour les enfants, activités… Recours aux prêts : 35 000€
44 Ressources humaines EFFECTIFS 2012 129 agents en activité dont ➤ 98 titulaires ➤ 27 non-titulaires ➤ 1 emploi aidé ➤ 3 agents mis à disposition des communes + 32 agents saisonniers pour le Centre de loisirs, l’Office de tourisme, la collecte des ordures ménagères et le Club Jeunes.
Services techniques hors OM 6% Ordures ménagères 14%
Développement économique + aménagement de l’espace 1% Office de tourisme 7%
Détail des dépenses de personnel par service
Administration générale 11%
Musique et danse 7% Multimédia et bibliothèques 2%
Personnel recruté pour le compte des communes ou mis à disposition 6,2%
Petite enfance jeunesse : crèches Vaison et Sablet, Centre de Loisirs, CLAE, Club Jeunes + Sports 46%
45
Finances
46 Finances Pas d’augmentation des tarifs des services, ni de hausse des taux d’imposition. Une qualité de service maintenue. Budget de la Copavo
15 057 875 €
de dépenses réalisées (budget principal et budgets annexes confondus).
DES RESSOURCES MOINS DYNAMIQUES Depuis 2010, la réforme fiscale mise en œuvre créé un contexte plus contraignant pour les finances de l’intercommunalité. Les ressources remplaçant l’ancienne taxe professionnelle perçue par la Copavo progressent moins vite et permettent moins d’épargne. Par ailleurs, la mise en place d’un fonds national de péréquation (FPIC), destiné à réduire les disparités de ressources entre les collectivités territoriales, a conduit la Copavo à verser un montant de 32 500 € en 2012. Ce montant devrait connaître de fortes augmentations dans les années à venir.
Multimédia et équipement numérique (haut débit) 167 996€ 1%
Enfance / jeunesse 3 885 129 € 26%
Autres (gendarmerie, Gens du Voyage, assainissement non collectif) 418 044 € 3%
Services techniques (balayage, éclairage public, espaces verts, entretien bâtiments...) 702 348 € 4%
En dépit des contraintes de la réforme fiscale, les élus intercommunaux ont fait le choix de préserver l’ensemble des services à la population sans en altérer la qualité, et sans hausse des tarifs. De même, la Copavo n’augmente pas les taux d’imposition de ses ressources : Contribution Foncière des Entreprises (CFE), Taxe d’habitation, Taxe sur le foncier non bâti et Taxe sur l’enlèvement des ordures ménagères. Cette ligne de conduite est rendue possible par la gestion saine et prudente menée par la Copavo depuis ses débuts, permettant d’assurer le bon fonctionnement de ses services, tout en envisageant des investissements majeurs.
Environnement / hydraulique / syndicat de rivières 148 000 € 1%
Ordures ménagères 2 407 709 € 16%
Electrification rurale 558 843 € 4%
PAS D’IMPACT POUR LES FAMILLES
Répartition des dépenses totales de la Copavo en 2012
Tourisme 632 378 € 4%
Développement économique et aménagement des ZA 2 299 530 € 15%
Culture (Ecole de Musique et de Danse + intervention en milieu scolaire) 410 930 € 3% Frais généraux 741 115 € 5%
Reversement financier 2 685 851 € 18%
47 Finances
Attribution de compensation 2 457 313 € aux communes Reversement financier aux 74 900 € communes extérieures à la Reversement financier aux 72 804 € communes Reversement à Reversement l'état de fiscalité au Reversement de fiscalité au Conseil général 32 558 € Fonds de Péréquation Conseil général Reversement de fiscalité au 12 720 € Conseil général
Reversement financier
LE REVERSEMENT FINANCIER 12 720 720 €€ 12
TOTAL dépenses de Reversement l’état 2 650à295 € Reversement à l'état fonctionnement Fonds de Péréquation Intercommunal Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal
32 558 32 558€ €
et Communal
Reversement Reversement financierfinancier aux communes aux communes
72 804 72 804€ €
Reversement financier aux communes extérieures à la COPAVO
74 900 74 900€ €
Reversement financier aux communes extérieures à la COPAVO
2 457 313 €
Attribution de compensation aux Attribution de compensation aux communes communes
2457 313 € - €
Année
500 000 €
Attributtion de compensation 2 457 313 € Année
Attribution de compensation
2012
2 457 313 €
1500 000 €
2000 000 €
2500 000 €
REVERSEMENT FINANCIER AUX COMMUNES
Reversement financier au profit des communes Reversement financier moyen/habitant
Les reversements financiers aux communes
2012
1000 000 €
72 804 €
160,06 €
Reversement financier au profit des Reversement financier moyen / habitant communes 72 804 €
160,06 €
Reversements financiers aux communes 2 685 851 € 26%
Autres charges de gestion courante 65 633 € 0,5% Intérêts des emprunts, dettes et comptes 140 095 € 1,5%
Détail des dépenses de fonctionnement 10 139 339 €
Charges de personnel 4 232 678 € 41,5%
Autres charges à caractère général 1 167 171 € 11,5% Subvention versée au budget annexe de l’office de tourisme 273 151 € Contributions aux organismes de Amortissement 3% regroupement des immobilisations 172 042 € Contrats de prestation 193 905 € 2% 1 198 744 € 2% 12%
Budget 2012 Fonctionnement
48 Finances Dotations et participations 3 280 332 € 26%
Recettes de fonctionnement 12 775 079 €
Revenus des immeubles 137 496 € 1%
Impôts et taxes 7 052 385 € 55%
Excédents antérieurs reportés 1 407 571 € 11%
3000000
Budget 2012 Fonctionnement
Atténuation de charges 228 764 € 2% Produits des services 668 328 € 5% 22415516 415 516 €
2500000
2000000
11834091 834 091 €
1500000 1407571,22 1 407 571 €
1399927,98 1 399 927 € 11124527 124 527 €
962285 962 285 €
1000000
DÉTAIL DES RECETTES
668328,94 668 328 € 456880 456 880 €
500000
461239 461 239 €
481888 481 888 €
228 764 € 228764,34
226730 226 730 € 6666901 901 €
267160 243293,86 267 160 € 243 293 € 196570 196 570 137496,38 € 140943,08 140 943 € 137 496 € 54766 54 766 €
0
BUDGET - LE FONCTIONNEMENT
49 Finances Emprunts et dettes assimilées Déficit d’investissement reporté 216 278 € 539 986 € 3,5% 11% Frais d’études, logiciels, licences, fonds de concours 81 315€ 2% Balayage mécanisé 338 055 € 7%
UNE GESTION RIGOUREUSE POUR DES INVESTISSEMENTS MAJEURS Malgré un contexte fiscal difficile, la Copavo entend poursuivre des projets ambitieux pour les communes du territoire, sans faire peser aux habitants le poids des réformes.
ZA 2 079 487 € 42%
Détail des dépenses d’investissement 4 918 536 €
Autres immobilisations corporelles 76 157 € 2% Electrification rurale 281 916 € 6%
Budget 2012 Investissement Autres immobilisations en cours 21 432 € 0,5%
Amortissement des immobilisations 193 905 € 5%
Vente de terrains 326 674 € 9%
Petite enfance 1 283 906 € 26%
FCTVA 206 671 € 6%
Affectation de résultat 827 278 € 23%
Détail des recettes d’investissement 3 656 380 €
Emprunts et dettes assimilées 1 300 000 € 35%
Subventions d’investissement 801 851€ 22%
50 Finances CAPITAL RESTANT DÛ 3 500 000
3 000 000
2 500 000
2 000 000
1 500 000
1 000 000
500 000
2008
L’endettement de la Copavo est faible avec un ratio de désendettement de 2 ans. La hausse de la dette en 2012 est liée à la construction du nouveau pôle petite enfance. La moitié de la dette est liée à l’emprunt de la gendarmerie, cette partie étant compensée par les loyers.
2009
2010
2011
2012
Conception-rédaction : Service communication - Copavo Design graphique : Agence Saluces Crédits photos : Copavo, Philippe Abel, Architecture Environnement PM, Rébecca Dautremer, Michael Shellard, Anthony le Bourlier, Le Studio.
2012
Communauté de communes Pays Vaison Ventoux Avenue Gabriel Péri – BP 90 84110 Vaison-la-Romaine Tél : 04 90 36 16 29 / Fax : 04 90 28 74 30 copavo@copavo.fr Ouvert du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30