VILLE D’ARGELES SUR MER (Pyrénées-Orientales)
ANNEE
DATE DE DEPÔT EN MAIRIE
2017
N° DE LA DEMANDE
MARCHE DU VILLAGE DEMANDE D’ABONNEMENT 1 – Je soussigné (e) : NOM, PRENOM :
DATE DE NAISSANCE :
LIEU DE NAISSANCE : TELEPHONE FIXE :
TELEPHONE PORTABLE :
ADRESSE MAIL : ……………………………….………………………………………..@............................................................................... ADRESSE :
NUMERO SIRET :
Demande un emplacement à l’année pour le marché suivant :
A L’ANNEE LIEUX
MERCREDI
SAMEDI
Rue de la République Place de la République
Place St Côme et St Damien
Rue du 14 Juillet
Avenue de la Libération
2 –TYPE DE VENTE : (Obligatoire)
3 - Dimensions de l’étalage en ML : 4 - Camion magasin : oui non 5 - Branchement EDF nécessaire : oui non Pièces à joindre impérativement avec votre demande : - carte de commerçant ambulant ; - extrait Kbis du registre du commerce (- de 3 mois) ; - Assurance responsabilité civile professionnelle pour l’année 2017. - Si votre dossier est retenu, il faudra joindre une photo d’identité du commerçant, du conjoint collaborateur ou des employés. Les demandes d’abonnement sont étudiées par la Commission des Marchés qu’après vérification des pièces justificatives à l’exercice de l’activité.
Observations :
NOM : Date et signature :
A RETOURNER EN MAIRIE – SERVICE « MARCHES ».