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Volume 9

| numéro 1 | printemps 2011

La Une

p. 4

Invité spécial: Alexandre Beaudoin

p. 13

3e Concours photo: Les joies de l’hiver

p. 10 à 11

Congrès AAFS

Congrès ASQDE

Les SPAS

p. 14 et 15

p. 18 et 19

p. 16 et 17


Éditorial Le

VOLUME 9, NUMÉRO 1 PRINTEMPS 2011

Voir-Dire: une VITRINE

L’objectif du Voir-Dire est de devenir une vitrine incontournable pour les activités scientifiques du LSJML et pour les belles réalisations de son personnel; il va donc de soi que les parutions futures vont présenter de nombreux articles sur des sujets d’intérêt scientifique et judiciaire. Dans ce numéro-ci, on a tout d’abord un article de fond sur le Registre canadien des armes à feu. Cette structure fait partie de l’environnement juridique qui encadre notre travail mais elle a aussi un impact sur notre vie quotidienne, à plusieurs égards : Dominic Granger s’est intéressée à ce programme qui a englouti plusieurs milliards de dollars de nos taxes, pour tenter de découvrir ce qu’il en était. Vous pouvez vous faire votre propre idée sur le sujet en lisant le dossier qu’elle a monté (en page 4) et comparer votre opinion avec celles de quelques personnes du laboratoire à qui Dominic a demandé si elles étaient pour ou contre le Registre.

Un numéro bien rempli… et on peut d’ores et déjà vous annoncer que le prochain sera tout aussi intéressant.

Photo de la couverture par : Thierry Marcoux

Rédacteur en chef Denis Cimon - denis.cimon@msp.gouv.qc.ca

Mais notre lectorat n’est pas que rigoureux et professionnel… Vous aimez aussi vous détendre. Nous vous présentons donc le résultat du troisième concours photo du Voir-Dire (en page 10); rendez vous aussi en page 16, où Julie Tardif livre ses évaluations de plusieurs spas du Québec, avec leurs bons et leurs moins bons côtés; et découvrez à la page 21 la République démocratique du Congo, présentée par Zola Mantomina.

Direction artistique/Graphisme Thierry Marcoux - thierry.marcoux@msp.gouv.qc.ca Mise en page Nabil Laham - nabil.laham@msp.gouv.qc.ca Équipe de rédaction Dominic Granger - dominic.granger@msp.gouv.qc.ca Isabelle Loranger - isabelle.loranger@msp.gouv.qc.ca Révision linguistique et correction Denis Cimon - denis.cimon@msp.gouv.qc.ca Isabelle Loranger - isabelle.loranger@msp.gouv.qc.ca Direction Photo Thierry Marcoux - thierry.marcoux@msp.gouv.qc.ca

Bonne lecture et un gros merci à tous nos collaborateurs! Denis Cimon

Collaboration rédaction / photographies Martine Bazinet; Alexandre Beaudoin; Jean Bergeron; Jean C. Dumont; Martine Lamarche; Léo Lavergne; Kathya Lepage; Zola Mantomina; Karine Marcoux-Legault; Mylène Signori; Julie Tardif

Ce numéro contient aussi plusieurs articles concernant notre travail : Alexandre Beaudoin (du Service d’identification judiciaire de la Sûreté du Québec) nous parle d’un dossier qui a été réglé grâce à un partenariat entre la SQ et plusieurs secteurs du LSJML (à lire en page 13); Jean Dumont nous apprend ce qu’est l’ASQDE et ce que représente son congrès annuel pour les participants (page 18); Mylène Signori et Karine Marcoux-Legault nous décrivent leur expérience du congrès annuel de l’AAFS (page 14).

Le Voir-Dire est publié quatre fois par année (printemps. été, automne, hiver) par le Laboratoire de sciences judiciaires et de médecine légale et distribué aux employés, aux retraités et aux différents contributeurs du LSJML. Toute correspondance peut-être adressée au: Voir-Dire, Équipe de rédaction,1701 rue Parthenais, 12ième étage, Montréal, Québec, CANADA H2K 3S7. Téléphone: (514) 873-3301 poste 61470. Adresse courriel: voirdire-lsjml@msp.gouv.qc.ca Tous droits réservés pour tous les pays. Toute traduction, adaptation ou reproduction de tout ou en partie par quelque procédé que ce soit est interdite sans l’autorisation de la Rédaction du Voir-Dire du LSJML.

Thierry Marcoux

© mars 2011, Voir-Dire, LSJML

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Thierry Thierry Marcoux Marcoux

Mots du DG

Les

nouveaux défis des sciences judiciaires

Parmi les nouveautés qui apparaissent dans l’univers des sciences judiciaires, on est souvent porté à croire que celles-ci ont trait au développement de nouvelles technologies nous permettant de résoudre plus rapidement des dossiers complexes dans un temps de plus en plus court. C’est souvent ce genre de demandes qui nous parviennent des médias, de la population ou de gens qui connaissent plus ou moins notre quotidien. Bien sûr, il y a eu des avancées énormes au niveau des sciences judiciaires au cours des dernières années, notamment en biologie avec l’apparition en 1985 de l’empreinte génétique, l’ADN, par l’américain Alex Jeffreys. Dans les autres secteurs du laboratoire, la science a également fait progresser nos façons de faire. Lors de colloques auxquels participent bon nombre de nos professionnels et techniciens, l’accélération des processus et les méthodes de travail visant à modifier le temps entre chaque étape technique sont souvent mis en évidence et font en sorte de réduire le temps consacré à l’expertise et à accélérer aussi le nombre de dossiers à réaliser. D’autre part, un autre phénomène a fait son apparition dernièrement dans le monde des sciences judiciaires. Il s’agit de la tentative du secteur privé de s’ingérer dans notre champ de compétence. Dernièrement, lors d’une réunion du comité consultatif de la Banque nationale de données génétiques tenue le 31 janvier et 1er février derniers à Ottawa, nous avons été invités, de même que les laboratoires de l’Ontario et de la GRC, à participer aux discussions sur la possibilité des laboratoires privés de contribuer à la Banque nationale de données génétiques. Participèrent également à cette rencontre des représentants de laboratoires privés dont Warnex Laboratory Service, Wyndham Forensic Group et Maxxam Laboratory. De plus,

un représentant de l’OPP, un représentant du FBI de même qu’un gestionnaire d’un laboratoire américain situé en Floride ont participé à cette rencontre. Nous sommes en attente du rapport final concernant les suites à donner à ces délibérations. Dans le même ordre d’idées, le ministère de la Sécurité publique du Canada a confié à une firme venant d’Angleterre le mandat d’élaborer, d’ici mars 2012, un projet de «privatisation» du laboratoire de la GRC tel qu’indiqué dans le budget fédéral de 2010. Bien que ces deux exemples de la tentative du privé de s’insérer dans notre champ d’activité ne soient pas concluantes pour l’instant, elles démontrent tout de même un intérêt certain pour d’autres joueurs concernant les expertises en sciences judiciaires. En Europe, nous savons que ce type de partenariat existe déjà. Ce constat et les répercussions qu’elles peuvent refléter sur notre Laboratoire nous force à la réflexion. Dans un monde de plus en plus compétitif où notre situation de quasi-monopole pourrait être remise en question, nous devons être plus innovateur, plus performant et assurer une qualité de service exceptionnelle afin de maintenir notre position de chef de file dans le domaine des sciences judiciaires. En terminant, permettez-moi de féliciter M. Robert Lafrenière, notre ancien sous-ministre pour sa nomination au poste de Commissaire à la lutte contre la corruption. Je tiens également à vous informer de la nomination de M. Martin Prud’homme au poste de sous-ministre du ministère de la Sécurité publique. M. Prud’homme occupait antérieurement le poste de sous-ministre associé à la Direction générale des affaires policières. Yves « Bob » Dufour

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La Une

Tour d’horizon sur le Registre canadie La création du Registre canadien des armes à feu est souvent associée au drame de la Polytechnique de 1989 mais, en réalité, ce registre a vu le jour en 1995, en réaction à une fusillade mortelle dans un café du centreville de Toronto, en 1994. Sa création et son but Le programme a été introduit par le gouvernement libéral de Jean Chrétien et implanté par les ministres de la Justice Allan Rock et Anne McLellan, en 1995. Le registre exige l’enregistrement de toutes les armes à feu utilisables au Canada. L’adoption de la loi C-68, Loi sur les armes à feu, le Registre des armes à feu, de concert avec les autres mesures de contrôle des armes à feu, a pour objectifs la sécurité et la prévention du crime. La loi Selon la loi, toute personne voulant obtenir une arme à feu doit d’abord obtenir un Permis de possession d’armes à feu. Le permis coûte 60 $ pour un permis sans restriction et 80 $ pour un permis avec restriction (soit à « autorisation restreinte » soit « prohibées »). Le permis est renouvelable tous les 5 ans. Les frais pour renouveler un permis ont été abolis en mai 2006. Des permis spéciaux sont aussi prévus pour les adultes non-résidents ou même pour les jeunes de 12 à 17 ans. Dans ce dernier cas, le permis permet aux jeunes d’emprunter une carabine ou un fusil de chasse sans restriction à des fins autorisées telles que la chasse ou le tir sur cible. En règle générale, tous les demandeurs particuliers doivent réussir les examens sanctionnant le Cours canadien de sécurité dans le

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maniement des armes à feu (CCSMAF) mais ne sont pas obligés de suivre le cours.

Ceux qui enfreignent la loi Selon l’Article 92 du Code criminel canadien, tous ceux qui ont en leur possession une arme à feu sans être titulaire d’un permis qui l’autorise et du certificat d’enregistrement de cette arme, commettent une infraction. Il en est de même pour quiconque a en sa possession une arme prohibée ou une arme à autorisation restreinte. Les contrevenants sont passibles d’un emprisonnement pouvant aller jusqu’à 10 ans! La peine minimale est de un an pour une deuxième infraction et de deux ans moins un jour pour chaque récidive subséquente. Après le changement de gouvernement en 2006, les conservateurs ont annoncé une amnistie pour les propriétaires de fusils et fusils de chasse qui feraient face aux poursuites pour avoir omis d’enregistrer leurs armes à feu, qui doit se terminer le 16 mai 2011. Après cette date, les particuliers protégés par l’amnistie devront se conformer à la loi. Les particuliers choisissant de ne rien faire pour corriger leur situation ne peuvent réclamer la protection de l’amnistie et leurs armes à feu pourront être saisies. Combien d’armes En septembre 2010, plus de 7,5 millions d’armes étaient enregistrées au Canada; 2,3 millions pour l’Ontario, suivi de 1,6 millions pour le Québec. Le plus haut ratio par 100 000 habitants appartient cependant au Yukon (83), suivi des Territoires du NordOuest (46) et par la Saskatchewan (44), loin

devant le Québec (22). Pour voir toutes les données : Carte de la distribution canadienne des armes à feu enregistrées et toutes les statistiques. Juste par comparaison, les États-Unis arrivent au premier rang pour la possession d’armes à feu avec 90 pour 100 habitants! En 2010, 79% des permis ont été renouvelés au Canada. Il y a eu 1652 révocations et plus de 400 refus de permis. Un refus ou une révocation peut être motivé par une ordonnance d’un tribunal ou pour différentes causes, comme des antécédents de violence, un problème de santé mentale, un risque potentiel pour soi-même ou pour autrui, l’utilisation ou l’entreposage non sécuritaire d’une arme à feu, une infraction relative aux drogues ou une fausse déclaration, par exemple. Combien ça coûte? Au départ, ce programme ne devait coûter que deux millions de dollars aux contribuables canadiens. En réalité, il a coûté 85 millions la première année. Ces coûts sont passés à 327 millions en 2000, puis à 688 millions en 2002. Ils ont atteint plus de deux milliards de dollars en 2004. Cette année-là, le scandale a éclaté et les conservateurs ont découvert les coûts exorbitants du registre. Ils ont alors demandé d’abolir ce programme puisque sa gestion a été déficiente pendant toutes ces années. Le registre a coûté cher aux Canadiens et plusieurs dénoncent la mauvaise estimation des coûts au départ et la mauvaise gestion du registre par


n des armes a feu l’ancien gouvernement libéral comme étant les causes de l’augmentation incessante des coûts depuis 1995. En faveur Le Registre des armes à feu est une mesure efficace de prévention des meurtres mais aide aussi à prévenir la violence conjugale et le suicide. Rappelons que 70% des décès par balle sont causés par des armes d’épaule et que les victimes sont majoritairement des femmes, tuées dans un contexte de violence conjugale. De plus, ces armes sont responsables de la moitié des décès des policiers en service au cours des dernières années. Or, depuis la création du registre, le nombre de meurtres commis au Canada à l’aide d’armes d’épaule a diminué de 10% et les taux de vol et de suicide sont considérablement en déclin.

Le registre n’est sans doute pas seul à avoir contribué à ces améliorations, mais nous pouvons affirmer qu’il a joué un rôle important, voire fondamental. Au Québec, on a enregistré une chute de 35% du nombre d’homicides

entre 1995, l’année où le registre a commencé à être implanté, et 2009. Le Registre des armes à feu facilite également le travail des corps policiers. Selon les chiffres rendus publics par la GRC en août 2010, le registre est consulté 11 000 fois par jour par les représentants des différents corps policiers au Québec et au Canada. Il leur permet de mieux planifier les interventions sur les lieux d’un appel, ainsi que de connaître rapidement le nom et l’adresse du dernier propriétaire d’une arme à feu ayant servi à commettre un acte criminel, ce qui accélère le déroulement des enquêtes et rend les interventions beaucoup plus sécuritaires. Une très large majorité des regroupements policiers appuient donc inconditionnellement le maintien intégral du registre, mais les appuis proviennent également d’autres membres de la société civile. Par exemple le Congrès du travail du Canada a identifié depuis longtemps le registre comme l’un des moyens efficaces de contrer la violence faite aux femmes. Le regroupement des proches des victimes des drames du Collège Dawson et de Polytechnique, de même que l’Ordre des psychologues du Québec, militent également en faveur du registre. Une forte majorité de citoyens canadiens s’est exprimée en faveur du registre. L’Association canadienne des médecins d’urgence soutient sans ambages que « … le Registre des armes à feu sauve des vies ». Le Barreau du Québec affirme enfin: « Avec l’actuelle Loi sur les armes à feu, la société a fait le choix d’assurer un contrôle

accru et plus rigoureux des armes. Le Barreau du Québec estime qu’il est impératif de respecter ce choix et de ne pas opérer un retour en arrière. La Loi sur les armes à feu doit donc être maintenue telle qu’elle existe actuellement, car il en va de la sécurité de la population ». Cette prise de position confirme le rôle essentiel que joue le registre dans notre société, une société où le port d’une arme à feu ne sera jamais élevé au niveau de droit fondamental. En défaveur Dès sa création, plusieurs mécontentements se font entendre. Les premiers opposants sont les propriétaires d’armes à feu qui se montrent résistants à enregistrer leurs armes à feu à autorisations restreintes ou toute nouvelle arme achetée. De plus, les propriétaires qui omettent d’enregistrer leurs armes sont passibles de dix ans de prison et de trois ans s’ils oublient d’informer le contrôleur des armes à feu de leurs changements d’adresses. Certains croient que le but ultime de ce registre, à savoir « suivre la circulation des armes à feu illégales » ne sera jamais atteint. Pour cela, il faudrait enregistrer toutes les armes en circulation au Canada, une tâche énorme! Conservateurs et réformistes se sont toujours prononcés contre ce registre, notamment à cause de ses coûts élevés. Ils ont voté contre la loi en 1995, mais cela n’a pas empêché celle-ci d’être adoptée par une large majorité au Parlement. Certains affirment que le registre des armes à feu n’est pas efficace comme en témoignent les drames qui se produisent. Par exemple, ses

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détracteurs vont dire que le registre n’a rien pu faire pour empêcher le drame du Collège Dawson ou celui du Collège Mayerthorpe, en Alberta, alors que les armes à feu étaient enregistrées. Le registre n’est donc pas la solution à tous les maux. La position des partis politiques À cet effet, le Parti libéral du Canada s’est battu pour la sauvegarde du registre et a proposé des modifications au Registre des armes à feu qui, tout en maintenant l’intégrité de ce dernier, répondent aux inquiétudes de certains utilisateurs.

été dépensé pour rien. Donc, conserver le registre des armes à feu respecterait les contribuables qui l’ont financé jusqu’à aujourd’hui. Si jamais le Registre canadien des armes à feu venait à être aboli, l’Association des policières et des policiers provinciaux du Québec (APPQ) croit à une solution de rechange. En effet, les policiers de la Sûreté du Québec estiment que la province a tous les atouts pour rapatrier sa portion de la banque de données et en assurer l’avenir. Une histoire à suivre… Dominic Granger

De son côté, le Parti conservateur de Stephen Harper souhaiterait démanteler le registre. Le Bloc Québécois est convaincu de l’importance de maintenir le registre des armes à feu. Quant au NPD, il ne se prononce pas clairement dans ce dossier. Septembre 2010 Le gouvernement conservateur a tenté à nouveau d’abolir le registre, lors de la rentrée parlementaire de l’automne 2010. Des représentants des services de police ont dit que c’était une erreur. Le 22 septembre 2010, quelques heures avant le vote des députés, un survivant de la fusillade au collège Dawson a publié une lettreouverte rappelant l’importance de ce registre. À l’issue du vote, le registre a été sauvé par seulement 2 voix, 153 contre 151. Par ailleurs, le premier ministre Stephen Harper a lui-même affirmé qu’il ne respecterait pas les résultats du vote et qu’il reviendrait à la charge afin d’abolir le registre. Au sortir du vote que les opposants au registre ont perdu, le 22 septembre, il a ainsi déclaré: « Après 15 ans, l’opposition au registre est plus forte que jamais. Et avec le vote de ce soir, son abolition est plus proche que jamais. Nous continuerons nos efforts jusqu’à la victoire finale ». Perspectives futures Avec le recul, on peut prendre davantage conscience de l’importance du registre pour la sécurité publique. Il est vrai que le programme n’est pas parfait, mais rien n’empêche de l’améliorer. Les partisans du registre prônent qu’abolir le registre à cause de ses coûts indiquerait à la population que tout l’argent investi dans le programme aurait

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Saviez-vous

que…

Entre le milieu des années 19 60 et le milieu 1970, le Canada des années a connu une fort e augmentation cides. Le taux a des homiplus que doublé au cour s de cett passant de 1,25 e période, homicide pour 100 000 habita à 3,03 en 1975 nt s en 1966 . Dans l’ensem ble, le taux d’ho reculé pendant m icides a les 25 années qu i ont suivi, dimin 42% entre 1975 uant de et 1999. Depuis 1999, le taux es relativement stab t de meuré le malgré certai nes fluctuations et provinciales. annuelles • La police a dé nombré 179 ho micides commis d’une arme à fe à l’aide u en 2009, soit 21 de moins qu renver sant la te ’en 2008, ndance à la ha usse enregistré 2002 et 2008. e entre • En 2009, la ge stion 4,1 millions de do du registre des armes à feu a co llars, soit enviro n 12 cents par ci ûté • En 2009, 111  toyen. 533 armes à fe u ont été saisies policiers à des fins par ou à la suite d’un de maintien de la sécurité pu les blique e utilisation crim 87 893 étaient des armes d’ép inelle. Parmi celles-ci, aule. • Selon les plus récentes donn ées de la GRC policiers tués pa , des 16 r 1998, 14 l’ont ét des armes à feu au Canada depuis é par une arme d’épaule. • Les policiers consul des armes à feu. tent 11 000 fois par jour le Re Pa gi seignements, 28 rmi ces millier s de demandes de stre 42 sont liées à des événements renà la sécurité pu blique. relatifs Dominic Grange

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Vox-Pop contre u o r u o p s u o etEs-v me s a f e u ? r a s e d n ie d a an le Registre c

soit plus sécuritaire. Moi, ça me fait capoter le monde qui ont des armes à feu, comme aux États-Unis! Je n’aime pas ça! Ici, il y a un registre, mais ils parlent de vouloir l’enlever. Pourquoi? Le registre fait un certain contrôle et aide à la sécurité des gens. On le sait, il arrive plein d’affaires et c’est avec des armes non-enregistrées.»

Photographies : Thierry Marcoux

Léo Lavergne, Biologie Ne possède pas d’arme à feu

Lynda : «Je suis pour et contre, je suis un peu partagée par rapport à ça. Je sais qu’au Léo : «Le registre est quelque chose d’inténiveau des corps policiers, cela peut être ressant et de bon. Il est valable pour la sécutrès utile lorsqu’ils interviennent lors d’un rité publique, par contre c’est la façon dont il désordre public. Par exemple, pour une a été bâti et géré qui est une magouille. Ce chicane de couple, où ils vont vérifier s’il n’y n’est pas normal qu’un fichier électronique a pas d’armes à l’intérieur. Sauf qu’à mon et des enregistrements de renseignements point de vue, ce n’est pas parce qu’il y a coûtent des milliards de dollars. C’est comdes armes enregistrées, qu’il n’y en a pas plètement aberrant! C’est normal d’avoir un d’autres non enregistrées à l’intérieur, ou ce registre mais ce n’est pas normal de payer ce n’est pas parce qu’il n’y a rien dans le registre prix-là! Aussi, ce n’est pas une raison parce qu’il n’y en a pas non plus. Je pense qu’il faut qu’il y a eu des coûts exorbitants, qu’il faut toujours être vigilant quand tu es policier le détruire. Il faut enquêter sur le coût et où lorsque tu veux faire une intervention. Ce passe l’argent, et non sur n’est pas un registre qui est mirala nécessité du fichier.» cle. Maintenant, quand les armes sont enregistrées, pourrait-il y avoir des vols de données en tant que tel, comme on l’a déjà vu à la SAAQ? On pourrait penser que ces données pourraient être transmises à des malfaisants, qui pourraient commettre des vols à l’intérieur de certaines résidences. Lynda Vézina Balistique Est propriétaire d’un «pellet gun» Souvent les armes qui sont utiliPièces lay mb Tre èle sées ne sont pas nécessairement ich Marie-M rme à feu Ne possède pas d’a enregistrées, autrement dit, quasiment jamais enregistrées. On peut nommer le cas de Marie-Michèle : «Je suis pour le registre des Basil Parasiris, dans ce dossier, les armes qui armes à feu. C’est important, ce n’est pas étaient enregistrées n’avaient pas été signatout le monde qui devrait avoir une arme lées lors du déménagement. Donc, je suis chez eux. Il faut que ça soit régi pour que ça un peu mitigée par rapport à ça.»

Guillaume Arnet Balistique Propriétaire d’armes à feu (tir sportif)

Guillaume : «Je suis un peu contre, parce qu’à la base, les armes qui à mon avis, servent à commettre des crimes, ne sont pas des armes qui sont enregistrées, et ce sont des armes qui ne le seront jamais, de toute façon. C’est une fausse garantie, de penser que lorsque tu rentres chez quelqu’un, s’il n’y a pas d’arme enregistrée à son nom, il n’y a pas d’arme en place. C’est facile de voler une arme pis de l’avoir en sa possession et elle n’est juste pas enregistrée. On voit de vieilles armes à feu, qui entrent ici au laboratoire, qui peuvent avoir entre 50, 60 et 70 ans et qui ont été longtemps perdues dans la nature. Je pense que ça ne vaut pas les milliards de dollars qui ont été investis, première des choses, et que c’est une fausse garantie de sécurité pour les policiers. Dans le cas de la tuerie de Dawson, l’arme était enregistrée et ça n’a pas empêché le drame de se produire. Ce n’est que des inconvénients pour beaucoup de chasseurs. Ça fait juste compliquer les choses, pis au niveau de la paperasse, c’est épouvantable. Si j’ai envie d’aller dans un club de tir avec mes pistolets avec un de mes copains, il faut que j’appelle à la Sûreté du Québec, il n’y a aucune garantie qu’on va me donner mon droit de transport. Cela limite énormément; si tu changes de club de tir, il faut qu’on t’autorise une nouvelle route pour aller vers ton club de tir, de telle à telle

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Vox-Pop heure, il y a des barèmes. C’est beaucoup de restrictions, pour en bout de ligne, pas de succès garantis.»

Mélanie Pichette, Pathologie Ne possède pas d’arme à feu

Mélanie : «Moi, je trouve ça bien que ça soit réglementé pour éviter que des armes qui sont illégales se retrouvent sur le marché. C’est sûr que si elles sont illégales elles ne sont pas nécessairement répertoriées, mais je pense que de faire un effort de ce côté-là, ça pourrait éviter que ça empire. Le registre fait quand même un contrôle, même s’il n’est pas parfait.» Propos recueuillis par Dominic Granger

REferEnces Site officiel du Programme Canadien des Armes à feu : http://www.ledevoir.com/ politique/canada/296497/registre-desarmes-a-feu-un-choix-de-societe Statistiques d’homicides au Canada  : http://www.statcan.gc.ca/daily-quotidien/101026/dq101026a-fra.htm et http://www.statcan.gc.ca/pub/85002-x/2010003/article/11352-fra.pdf Les statistiques sur les permis et les armes au Canada : http://www.rcmp-grc. gc.ca/cfp-pcaf/facts-faits/index-fra.htm Le contrôle des armes à feu au Canada, Zone-Libre, radio-Canada, 13 février 2004 : http://www.radio-canada.ca/actualite/zonelibre/04-02/registre_armes.asp Mise au rancart du registre des armes de chasse – Autopsie d’un désastre financier, historique du registre selon Le Devoir, 27 mai 2006 : http://www.ledevoir.com/ politique/canada/110145/mise-au-rancart-du-registre-des-armes-de-chasseautopsie-d-un-desastre-financier

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Le registre des armes à feu doit être conservé, Olivier Mongeau, Université de Sherbrooke, novembre 2007 : http:// per spective.usherbrooke.ca/bilan/ servlet/BMAnalyse?codeAnalyse=515 Les plus récents développements, site du Bloc Québécois : http://www.blocquebecois.org/Dossiers/registre_armes/22sept. aspx Le Code criminel : http://www.rcmp-grc. gc.ca/cfp-pcaf/pol-leg/code-fra.htm Liste d’armes à feu à autorisation restreinte et d’armes à feu prohibées : http:// www.rcmp-grc.gc.ca/cfp-pcaf/fs-fd/rp-fra. htm Vidéo du Cours canadien de sécurité dans le maniement des armes à feu  : http://www.rcmp-grc.gc.ca/cfp-pcaf/ safe_sur/video-fra.htm


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Plus en detail ... Le Code criminel précise quelles armes à feu sont prohibées:

• les pratiques de base dans le maniement sécuritaire des armes à feu;

• les armes à feu automatiques, y compris celles qui ont été modifiées pour ne tirer qu’un seul projectile à chaque pression de la détente;

• les munitions;

• les armes de poing pourvues d’un canon dont la longueur est égale ou inférieure à 105 mm et les armes de poing qui tirent des cartouches de calibre 25 ou 32, sauf quelques modèles particuliers utilisés dans les compétitions sportives de l’Union internationale de tir; • les carabines et les fusils de chasse qui ont été modifiés de façon que la longueur de leur canon soit inférieure à 457 mm (environ 18 pouces) ou que leur longueur totale soit inférieure à 660 mm (environ 26 pouces). Une arme à feu à autorisation restreinte est: • une arme de poing qui n’est pas une arme à feu prohibée; • une carabine ou un fusil de chasse semi-automatique et à percussion centrale, qui n’est pas une arme à feu prohibée, dont la longueur du canon est inférieure à 470 mm (18,5 pouces);

• le fonctionnement des mécanismes d’armes à feu; • les procédures de maniement et de transpor t sécuritaires; • les techniques et les méthodes de tir; • le soin des armes à feu sans restrictions; • les responsabilités des propriétaires et des utilisateurs d’armes à feu; • l’entreposage, l’exposition, le transport et le maniement sécuritaires des armes à feu sans restrictions. Vidéo du Cours canadien de sécurité dans le maniement des armes à feu

• une carabine ou un fusil de chasse pouvant être déchargé lorsque sa longueur globale est réduite par repliement, par emboîtement ou autrement à moins de 660 mm (26 pouces); • toute arme à feu désignée « à autorisation restreinte » par règlement (y compris certaines armes d’épaule).Voir la liste détaillée. Les sujets suivants sont abordés dans le Cours canadien de sécurité dans le maniement des armes à feu (CCSMAF): • l’évolution des armes à feu, les principaux éléments, les types d’armes à feu et les mécanismes;

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Concours Photo

1er Prix Chalet Neige, Martine Bazinet Montagne du Diable, Ferme Neuve, 2010

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Les Gagnants 2ième Prix Skis, Martine Lamarche Quelque part, Charlevois, 2010

3ième Prix Tunnel, Kathya Lepage Dans un parc prés de la Maison, 2010

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Thierry Marcoux

Concours Photo

Félicitations à Martine Lamarche (Tox), Martine Bazinet (Bio) et Kathya Lepage (Tox) nos gagnantes de cette édition du concours photo du Voir Dire dont le thème LES JOIES DE L’HIVER a permis de recueillir un peu plus d’une trentaine de photographies, toutes bien intéressantes et parfois intrigantes, ce qui démontre beaucoup de talent visuel au sein des employés du LSJML ! Thierry Marcoux

Merci à nos commanditaires qui ont offert de beaux prix à nos gagnants

Un ensemble photo, comprenant un sac pour appareil photo et une lingette spécialement conçue pour nettoyer les lentilles. Une gracieuseté de notre fournisseur Royal Photo du boulevard Rosemont (valeur de $65).

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Un superbe sac Targus Modele Liz Tote Deluxe, un sac permettant le transport d’un ordinateur portable et ce de facon très chic ! Une gracieuseté de notre fournisseur Staples Avantage (valeur de $45)

Une carte cadeau de $25, gracieuseté du Café Vienne qui permet de pallier à une petite crise de caféine ou de contrôler un gargouillis gastrique (surtout en réunion) ou de diversifier son éternel lunch...


Invité spécial Partenariat significatif entre la Division de l’identité judiciaire de la SQ à Montréal et le LSJML Certains d’entres vous connaissez notre premier invité spécial du Voir-Dire. Il s’agit d’Alexandre Beaudoin, conseiller scientifique et technique, Division de l’identité judiciaire de la Sûreté du Québec, qui a accepté notre invitation avec enthousiasme. Dans cet article, Alexandre nous expose comment les efforts de la SQ et du LSJML (enquêtes, recherche d’empreintes, chimie et pathologie) ont permis de résoudre un dossier de double meurtre. Du beau travail! Le partenariat dans la lutte contre le crime est d’une importance capitale pour l’établissement de la justice. C’est pourquoi je vous relaterai les faits d’un dossier impliquant la Division de l’identité judiciaire (DIJ) de la Sûreté du Québec et le Laboratoire de sciences judiciaire et de médecine légale (LSJML), où cette collaboration fut des plus importantes. Le dossier se déroulait au début des années 2000. À cette époque, un drame frappa la communauté minière de Rouyn-Noranda. En effet, une grand-mère et sa petite-fille d’environ 4 ans furent séquestrées et lâchement assassinées, pieds et poings liés avec du Duct Tape, afin d’obtenir les informations bancaires et leur argent. Bien sûr, comme le protocole l’exige dans de telles circonstances, les corps furent envoyés à la morgue à Montréal pour qu’une autopsie dans les règles soit effectuée par les spécialistes de la pathologie judiciaire du LSJML. Lors de l’autopsie de la grand-mère, le Duct Tape fut retiré des poignets de la victime. C’est alors qu’on remarqua la présence de ce qui semblait être 3 fils d’une couleur verte particulière, collés sur le côté adhésif du ruban. Les spécialistes du LSJML firent donc appel à la DIJ pour obtenir de l’assistance dans le dossier. C’est le technicien en scène de crime (TSC) Daniel Fortin qui se présenta à la salle d’autopsie pour procéder à la saisie des fils ainsi que les morceaux de ruban adhésif

pour expertise. Ce dernier entreprit donc de faire expertiser ces différentes pièces à conviction afin de récupérer le maximum d’éléments de preuve pour l’enquête. Ainsi, les extrémités du ruban furent coupées et acheminées à la biologie judiciaire pour expertise génétique. Pendant ce temps, le restant des rubans furent traités au laboratoire de révélation d’empreintes latentes de la SQ. Malheureusement, aucune empreinte digitale exploitable ne fut récupérée. L’enquête suivit donc son cours à RouynNoranda, et les enquêteurs de la SQ identifièrent finalement un suspect. Lorsqu’ils réussirent à obtenir un mandat de perquisition pour la résidence du suspect, les enquêteurs firent appel au TSC Fortin pour qu’il participe à la perquisition à Rouyn-Noranda. Les enquêteurs savaient que M. Fortin pourrait éventuellement faire le rapprochement entre les fils verts qu’il avait saisis et un morceau de vêtement similaire. Lorsque le TSC Fortin fouilla la garde-robe du suspect lors de la perquisition, il avait toujours à l’esprit ces fameux fils, mais il ne trouvait aucun tissu analogue, ne serait-ce que par sa couleur. Mais finalement, au fin fond de la garde-robe, M. Fortin mit la main sur une veste de pêche d’un vert particulièrement familier… D’un vert particulier, comme la couleur observée des fils verts… M. Fortin poursuivit son investigation en fouillant les poches de la veste. Ce qu’il y découvrit l’incita à croire qu’il avait vu juste. En effet, bien

enfoui au fond d’une des poches de la veste, un morceau de Duct Tape bouchonné très semblable au ruban adhésif découvert sur la victime fut retrouvé… Suite à cette découverte, la veste de pêche, les fils, le ruban adhésif et le morceau bouchonné de Duct Tape furent rapidement acheminés au département de chimie judiciaire du LSJML pour une étude de concordance. C’est ainsi que M. André Tremblay, spécialiste en chimie judiciaire, put établir une concordance entre les fils trouvés sur la victime et la veste saisi chez le suspect. Il réussit même à déterminer que les morceaux de ruban adhésif qui liaient les poignets de la victime étaient du même genre que le ruban bouchonné de Duct Tape retrouvé dans la poche de la veste. Il s’agissait donc d’éléments de preuve importants découverts grâce à une coopération de premier ordre entre la DIJ et le LSJML. Quelque temps plus tard, le suspect faisait face à la justice, devant répondre à une accusation de double meurtre au 1er degré. Les éléments d’enquête découverts furent présentés en preuve devant la Cour de justice. Les procédures judiciaires se conclurent sur la culpabilité du suspect. C’est grâce à l’analyse de la scène et des efforts concertés de la DIJ et du LSJML que les enquêteurs ont réussi à obtenir un verdict de culpabilité. Alexandre Beaudoin

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Congrès de l’AAFS

L’autopsie psychologique :

histoire, applications et ramifications légales

Le jeudi 24 février 2011; présentation par messieurs James P. Cho (médecin légiste), Scott Bresler (psychiatre) et Carl N. Edwards (juge) Ce terme est complètement nouveau pour moi. Il s’agit du recueil minutieux d’informations dans l’entourage de la personne suicidée à l’aide d’entretiens, de l’étude du dossier médical, de l’historique sociopsychologique, psychiatrique, de consommation de substances, des tentatives de suicide, de la correspondance, du journal intime, des notes et de la lettre d’adieu, s’il y a lieu ainsi que de tous les événements récents dans la vie de la personne. Initialement utilisée à des fins médico-légales dans les cas de mort suspecte, elle s’est peu à peu redirigée vers la prévention du suicide. L’objectif de cette étude est davantage, en France et au Canada, de comprendre les circonstances et l’état d’esprit de la victime au moment de son dernier acte afin d’obtenir des données pouvant être appliquées à la population générale, dans un but de prévention. Cette étude rétrospective de suicides complétés n’est pratiquée que par un nombre restreint de médecins et psychiatres. Aux États-Unis, l’intérêt est soulevé dans la communauté des sciences judiciaires, des intervenants en santé mentale, des enquêteurs, avocats et des forces armées. Était-ce un homicide, un accident ou un suicide? Cette pratique est utilisée, entre autres, dans les cas de surdose de médicaments prescrits ou illicites. Y a-t-il un diagnostic psychiatrique sous-jacent? La personne était-elle suicidaire, paranoïaque? Sinon, était-ce un décès volontaire ou accidentel même si causé par elle-même? Les cas d’asphyxie autoérotique (paraphilie) par divers moyens (pendaison, suffocation, strangulation, utilisation de gaz, compression de la poitrine) sont également étudiés en ce sens. Les résultats de l’autopsie pour la cause de la mort sont intégrés à ces enquêtes. Le résultat final de l’autopsie psychologique est important, car impliquant des conséquences légales (primes d’assurances-vie, compensation à la famille si accident du travail, responsabilité légale ou faute). Les études les plus récentes ont permis de constater la forte prévalence de troubles mentaux parmi les suicidés (dépression majeure, troubles de l’humeur, bipolarité, schizophrénie, abus/dépendance à

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l’alcool et/ou drogue, troubles de la personnalité). Chez les jeunes, ces troubles sont accompagnés d’impulsivité, d’agressivité, d’événements stressants récents et d’isolement social. Les jeunes filles choisissent des méthodes moins violentes que les garçons. Chez les personnes âgées, la dépression, la maladie du décédé, celle d’un être cher ou son décès, sont prédominants. Les études sur le suicide en détention et chez les militaires sont encore peu documentées. Voici un exemple où des autopsies psychologiques ont été réalisées. Suite aux nombreux suicides survenus au Techno Centre Renault de Guyancourt, les élus ont fait appel à un cabinet d’experts afin de faire une expertise sur l’historique des 3 derniers suicides et sur les risques psychosociaux chez ces employés. Ce rapport, rendu public en 2008 après de multiples tentatives d’opposition de la part de Renault, est accablant concernant les conditions de travail du Techno Centre Renault (surcharge de travail, management par le stress, dépassements d’horaires, etc.). Les conséquences légales peuvent être importantes. En 2006, des experts du Department of Psychiatry and Behavioral Sciences, à Houston,Texas, ont étudié le cas d’Ernest Hemingway. Cet aventurier, écrivain et journaliste américain est décédé par suicide en 1961 à l’âge de 61 ans. Sa carrière a culminé en 1954 lorsqu’il a remporté le Prix Nobel de littérature. Ses troubles de l’humeur et son alcoolisme étaient notoires. De plus, il vivait semble-t-il avec des lésions cérébrales, une personnalité limite et des traits de personnalité narcissique. L’auto médication semble avoir été prédominante dans son historique de consommation. Bref, ce n’est qu’une infime partie d’un congrès super stimulant qui vous est rapportée ici. J’ai tenté de trouver un sujet qui puisse vous surprendre et vous intéresser autant que moi. Bon printemps! Mylène Signori


Congrès de l’AAFS

First AAFS Meeting

Le 63ième congrès annuel de l’American Academy of Forensic Sciences (AAFS) s’est tenu à Chicago, du 21 au 26 février. Caroline Tanguay, Yann Dazé, Mylène Signori et moi y étions. C’est un congrès imposant, réunissant plus de 4000 professionnels, ayant à l’horaire plus de 800 affiches, présentations ou séances de travail (workshop), couvrant 11 champs d’expertises et donnant kiosques à plus de 140 exposants. À mon arrivée, on m’a remis mon carton d’identification avec un ruban à y apposer avec la mention « First AAFS Meeting », laissant mon collègue pathologiste un peu pantois de me voir afficher avec autant de fierté le côté green de ma position. Je me suis dit que ce petit ruban me permettrait probablement de sociabiliser davantage. Ce fut le cas, du moins durant les quelques moments de libre que nous avions. Nous avions un horaire bien rempli avec présentations en matinée, suivies du dîner qui se passait en visitant les affiches pour reprendre les présentations en après-midi. Le mercredi soir, nous avons eu le plaisir de voir Caroline présenter le fameux cas de « Madame Minou » à la séance « Bring your own slides ». Pour ceux qui ne le connaissent pas, le cas implique une jeune femme morte étouffée par un des reins de son chat après avoir ingéré plusieurs organes retrouvés par la suite dans son contenu gastrique. Il est fort à parier que Caroline deviendra la « Miss Meow » de l’AAFS pour les quelques années à venir, sa présentation ayant fait amplement jaser dans les jours qui l’ont suivie. J’ai également bien aimé une présentation de soirée portant sur la réouverture d’un dossier d’homicide vieux de 50 ans, soit le meurtre de Emmett Till, victime de race noire vraisemblablement tué après avoir sifflé une femme de race blanche. Après toutes ces années, le corps fut exhumé, une autopsie fut pratiquée et des

analyses en ADN et en balistique ont été effectuées, permettant de répondre à certaines questions demeurées en suspens à l’époque.

À quelques reprises, j’ai pu admirer la ville de Chicago et la beauté de son architecture. Nombreuses étaient ces tours majestueuses et changeantes selon l’angle sous lequel elles étaient observées. Sans compter ces sculptures qui envahissent les rues et les parcs urbains, en particulier le Millenium Park, pour le plaisir des yeux. Ce fut pour moi une belle expérience. Un apprentissage professionnel intéressant et riche en informations que je pourrai maintenant partager avec mes autres collègues biologistes. Un moment agréable pour apprendre à mieux connaître mes collègues des autres sections et côtoyer d’autres professionnels des laboratoires de l’Ontario (CFS) et de la GRC. La tête pleine de connaissances et de souvenirs, je reviens contente. Karine Marcoux-Legault

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Banc d’essaie

«SPA » l’choix qui manque ! Que de jeux mots hein? Oui, moi aussi je m’impressionne… Et si quiconque n’avait pas compris le sujet de mon présent article, je vous laisse une deuxième chance… «Et puis Julie, que feras-tu ce weekend?», «Que fais-tu de bon de ton 122 demain?» «Qu’as-tu demandé à Noël?» Toutes ces questions se résument en une seule et même réponse : une journée au spa! Qu’est-ce qu’il y a de si bénéfique dans la balnéothérapie? Premièrement, passer la journée en maillot, peignoir et gougounes, constitue pour moi les éléments clés pour une journée parfaite. Bien sûr, les bienfaits se font sentir sur le moral et l’énergie, mais ils sont surtout très bénéfiques pour le corps. Une bonne journée efficace consiste à faire deux à cinq répétitions de ces trois étapes :

que les jambes deviennent molles comme du Jell-O. Les bienfaits de cette période (de souffrance et/ou d’incapacité, pour certains) sont de refermer les pores, activer la circulation sanguine en saisissant le corps par le changement radical entre le chaud et le froid, et augmenter le rythme cardiaque. La période de détente Un repos est si bien mérité… de toute façon, on ne pourrait rien faire d’autre à part s’allonger, car on a le corps qui fourmille tellement la circulation sanguine est activée et les muscles

relaxés au grand complet. Contempler la nature, relaxer sur le bord du feu, lire des revues, boire un jus, et même dormir sont des activités courantes de cette troisième étape (ma préférée, bien sûr). Nous sommes comblés en matière de spas au Québec, il y en a plus d’une vingtaine! Je ne les ai malheureusement pas tous testés, mais j’avais envie de vous faire un petit résumé de ceux que j’ai visités, accompagné d’une note sur dix, selon mes goûts personnels.

Le réchauffement du corps Trois choix s’offrent à vous : le bain thermal (spa), le sauna finlandais (sauna sec) et le bain vapeur norvégien (sauna humide). Il est conseillé de rester au moins quinze minutes dans la source chaude choisie afin d’augmenter au maximum la température corporelle pour que le nettoyage de la peau par sudation se fasse au maximum (oui, dit comme ça, ça peut paraître dégoûtant). Le rinçage bénéfique en eau froide Après avoir eu chaud et s’être senti comme une tranche de bacon au soleil, allez hop dans l’eau froide! Tout dépendant des sites, certains offrent même la possibilité de se plonger dans un lac. Bien sûr, il faut des nerfs d’acier pour pouvoir s’y tremper au complet. Souvent en bas de 7oC, l’eau des bains froids nous martèle les pores de la peau et on a l’impression

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Spa STROM à l’Île-des-Sœurs - 9/10

Spa Le Finlandais à Rosemère - 7/10

Ouvert seulement depuis l’été 2009, le spa Strom est très moderne comparé aux autres. Le décor est hyper design avec de magnifiques œuvres d’art sur les murs. Situé en bordure du lac des Battures, le paysage est magnifique. Le site est très propre et les stations sont entretenues méticuleusement.

Le site est magnifique et bien pensé. Même s’il est en pleine ville, on se sent vraiment dépaysé. La localisation des stations est parfaitement étudiée pour faire la routine sans trop se promener. Le spa est très grand et les aires de détentes sont vastes et nombreuses. La clientèle est beaucoup plus jeune et bavarde.

Prix orange : Lors de notre période de repos, une employée est venue nous porter une brochette de fruits (quelle belle attention)! Prix citron : L’éclairage est si tamisé dans les toilettes que j’avais du mal à trouver la serrure…

Prix orange : Il y a souvent des promotions. Prix citron : Il n’y a pas beaucoup d’espaces de stationnement.


Bains Nordiques La Source à Rawdon - 9,5/10

Spa Mont-St-Hilaire 8/10

Spa Le Scandinave au Mont-Tremblant 6/10

Mon coup de cœur! (Il faut dire que j’y ai été avec ma «coloc» de bureau, ça aide à gagner des points). Le premier coup d’œil est magnifique. Entouré d’arbres et tout fait en bois, le site est parfaitement bien conçu et chaque petit détail assure au client d’être satisfait. Les plus bavards peuvent aller dans les aires de repos consacrées au placotage, ce qui est inexistant dans les autres spas.

Le décor est magnifique, un véritable havre de paix, concordant parfaitement avec la ville dans lequel le spa se trouve. Contrairement à d’autres endroits, le site est peu achalandé, ce qui est une bonne chose, car la capacité de personnes qui peuvent y entrer est très minime… Il y a une magnifique aire de repos sous le thème oriental, contenant une dizaine de lits, où c’est le silence complet et où on peut dormir à notre guise, un «must»!

Je ne sais pas si c’est parce que je surestime Mont-Tremblant, mais je m’attendais à beaucoup mieux comme spa. L’accueil est peu chaleureux et le site plus ou moins entretenu. De plus, après avoir payé, on doit retourner dehors dans un autre pavillon où se trouvent les vestiaires, et ensuite revenir aux sites des stations. Gros bémol : les stations froides et chaudes sont très loin l’une de l’autre, ce qui fait que le changement drastique de température ne se fait quasiment plus sentir. De plus, il n’y a pas assez de places dans les aires de repos, les chaises en bois sont plus ou moins confortables et il n’y a pas assez de lits. Plusieurs fois, nous avons dû laisser tomber l’étape de la détente, car il n’y avait plus une seule place disponible.

Prix orange : La salle noire de détente avec les chaises zéro-gravité. Prix citron  : De mon expérience, je n’ai aucun prix citron à donner… j’imagine par contre que l’été, le site doit être infesté de maringouins, car c’est en plein bois.

Prix orange : La tisane gratuite dans l’aire de repos « bistro » qu’on peut déguster sur le bord d’un (faux) feu de foyer! Prix citron : Il y a un seul mini-spa qui peut contenir 8 à 10 personnes maximum (et c’est certain que vos orteils toucheront celles de l’autre personne en face de vous!)

Prix orange : Les chevreuils sont nourris par les employés et se promènent autour du site, il n’y a pas mieux pour se sentir en pleine nature. Ça a fait ma journée! Prix citron  : La location du peignoir qui coûte 12 $ de plus, ou 15 $ avec un smoothie en prime…quelle aubaine!

Pour ce qui est des coûts, c’est assez semblable d’un endroit à l’autre. Pour économiser, je suggère d’apporter son propre peignoir et sa bouteille d’eau, qu’on peut remplir dans les fontaines présentes un peu partout sur les sites. J’irai sûrement bientôt tester le Polar

Bear à Piedmont (le lieu de prédilection de Christine Lapointe!), le SkySpa à Brossard et le Nordique à Stoneham. En espérant y découvrir d’autres coups de cœur à partager! Julie Tardif

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Congrès ASQDE

Se faire passer un savon ? Chaque année, vers la mi-août, prend place le congrès annuel de l’American Society of Questioned Document Examiners. Il s’agit du principal regroupement de spécialistes judiciaires en documents au monde et une des plus vieilles institutions du genre. L’ASQDE a été officiellement créée le 2 septembre 1942. La force motrice du regroupement, et son premier président, fut Albert S. Osborn. Celui-ci est considéré comme le père de la discipline aux États-Unis et une source d’inspiration pour la communauté mondiale des spécialistes judiciaires en documents. Ses principales publications, Questioned Documents (première édition 1910) et The Problem of Proof (première édition 1922), ont été largement saluées par la profession juridique et par les organismes publics et privés concernés par la promotion de la justice, pour toutes les questions sur les documents contestés. Dès 1913, A.S. Osborn lançait un programme pour l’échange d’idées et d’information sur la recherche concernant diverses questions relatives à l’examen des documents contestés. L’adhésion à cette organisation informelle a été entièrement par invitation. Ses réunions se voulaient de portée éducative, et la fréquentation annuelle ainsi que la pleine participation au programme ont rapidement été une exigence absolue pour une éventuelle invitation permanente. Ainsi, en 30 années d’existence, cette société savante rigoureuse a réuni les principaux acteurs nord-américains du domaine et jeté les solides bases de ce qui deviendra le 2 septembre 1942 l’American Society of Questioned Document Examiners. Dans les années qui ont suivi, la Société a augmenté ses effectifs pour atteindre environ cent dix membres à la fin des années 90. Après la présidence de Albert S. Osborn, différents spécialistes de premier plan se sont succédé à la présidence, dont James Clark Sellers, Albert D. Osborn, Ordway Hilton, Lucille P. Lacy, etc. Présentement, plus de

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soixante-quinze membres réguliers et une vingtaine de membres correspondants (internationaux) forment le cœur de l’ASQDE. Aujourd’hui encore, les principes et objectifs de la Société, tels que définis à l’époque, sont de favoriser l’éducation, commanditer la recherche scientifique, établir des normes, échanger des expériences, dispenser un enseignement dans le domaine de l’examen des documents contestés, et promouvoir la justice dans les affaires qui soulèvent des questions en regard de divers types de documents litigieux. Pour atteindre ces fins, la Société et ses membres souscrivent aux objectifs suivants : (a) établir et maintenir des normes professionnelles élevées en matière d’éthique, d’éducation et de formation, et pour l’excellence dans le rendement au travail; (b) entamer et encourager la recherche scientifique et le développement dans l’examen des documents et des questions connexes, ainsi que diffuser les résultats par la présentation aux assemblées annuelles et par la publication; (c) préparer, administrer et mettre à jour un cours complet d’études dans l’examen des documents; enregistrer, sauvegarder, et corréler des expériences significatives dans la résolution de problèmes en regard de documents litigieux; (d) améliorer la connaissance et la compréhension de la discipline de l’expert en documents tant dans le public, les avocats, la magistrature et parmi les autres spécialistes en sciences judiciaires; (e) découvrir les futurs spécialistes judiciaires en documents qui seront de bonne moralité et posséderont un bon potentiel de développement, ainsi que les aider dans leur formation professionnelle.


Un des moyens utilisés est la rencontre annuelle organisée par la Société. En 2010, le congrès de l’ASQDE a été présenté à Victoria, Colombie-Britannique, de retour dans l’ouest du continent après s’être tenu, dans les années précédentes, à Dearborn, Michigan (2009), Asheville, Caroline du Nord (2008), Boulder, Colorado (2007), Portland, Oregon (2006) et Montréal (2005). Exceptionnellement, le congrès de Victoria fut couplé avec la réunion annuelle de la SWAFDE (Southwestern Association of Forensic Document Examiners), organisme qui regroupe les spécialistes des états du Sud-ouest américain.

Outre l’apprentissage et le partage de savoir entre collègues d’un même domaine, les innombrables contacts internationaux que les congrès du type de celui de l’ASQDE permettent, sont autant de sources de stimulations dans une discipline passionnante où la technologie avance à grands pas et pour laquelle notre présence dans ces différentes plateformes amène son lot de « retour sur l’investissement ». Jean C. Dumont

Le thème de ce soixante-huitième congrès fut « A Century of Questioned Documents », une célébration du centenaire de la publication de la « bible » d’Albert S. Osborn, Questioned Documents » en 1910, document de référence toujours utilisé et très largement cité internationalement. Outre trois exigeants ateliers de type « workshop » servant à mettre à profit ou visant la mise à jour des connaissances des participants, quelque trente présentations orales ont été conduites sur des sujets touchant l’analyse comparative d’écriture et les examens de documents. Une dizaine de « posters » furent présentés, dont mon affiche intitulée : « Are You Serious? A Soap Bar? » Cette affiche illustrait un de mes dossiers dans lequel des écrits manuscrits avaient été rédigés avec une barre de savon sur le cadre de porte d’une cellule au centre pénitencier de Rivière-des-Prairies, dossier de menaces s’inscrivant au cœur de la guerre des motards.

Le 29 mars dernier, un groupe d’auditeurs du LSJML a reçu une formation détaillée sur la norme ISO 9001:2008, donnée par Denis Cimon. Les participants ont pu vérifier leurs nouvelles habiletés grâce à une série d’exercices pratiques.

Thierry Marcoux

Toute l’équipe d’auditeurs, au grand complet, est maintenant en mesure d’auditer les différents services du SAJ. Merci à M. Dufour pour le dîner; le buffet a été bien apprécié par tous les participants.

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Levée de fonds

Le

CYCLO-DÉFI

Il y a quelque temps, vous avez probablement croisé ma proposition sur l’intranet à propos de la formation d’un groupe de cyclistes pour participer au Cyclo-défi contre le cancer. Il n’y a pas de groupe, mais j’y serai les 9 et 10 juillet prochain pour parcourir la distance Montréal-Québec avec quelques 2000 autres cyclistes. L’événement a été créé pour soutenir les efforts de recherche contre le cancer à l’Hôpital général juif de Montréal, au CHUL de Québec ainsi qu’à deux autres organismes de soins spécialisés de Gatineau et de Trois-Rivières. La recherche des 15-20 dernières années permet aujourd’hui de sauver beaucoup de gens atteints des diverses formes de cette maladie qui frappera bientôt 45% des Canadiens une fois dans leur vie! En poursuivant la recherche, en la soutenant, je suis convaincu qu’on viendra un jour à bout de ce fléau et l’argent investi aujourd’hui sauvera peut-être nos enfants dans 20 ans.

Ainsi, à tous ceux qui voudraient soutenir la cause et m’appuyer dans ma démarche de collecte, vous pouvez : • m’envoyer un courriel et je vous enverrai le lien qui mène à ma page personnelle. • aller sur le site www.contrelecancer.ca où, sur la page de l’événement pour le Québec, vous pouvez inscrire mon nom pour accéder à ma page personnelle. Les dons peuvent se faire en ligne, par téléphone ou via un formulaire imprimable, accessible sur la page.Vous recevrez personnellement votre reçu d’impôt. Grâce à vous je suis convaincu que je pourrai repousser les limites du minimum de 2,500$ nécessaire pour participer à l’événement. Je vous remercie pour votre engagement à soutenir la cause. Léo Lavergne

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Voyager à travers ses employés

La

République Démocratique du

Troisième plus grand pays d’Afrique derrière le Soudan et l’Algérie, la République Démocratique du Congo (RDC) est quatre fois moins étendue que les États-Unis, quatre fois plus grande que la France et trente-trois fois plus grande que le Benelux (Belgique, Pays-Bas, Luxembourg). La RDC a une superficie de 2,345,000 km2. C’est le pays le plus peuplé de la francophonie avec une population estimée à plus de 72 millions d’habitants. Le français, la langue officielle du pays, a été emprunté au français de la Belgique. La République Démocratique du Congo est limitée par l’Angola et la République Populaire du Congo à l’ouest, la République Centrafricaine et le Soudan au nord, l’Ouganda, le Rwanda, le Burundi et la Tanzanie à l’est et la Zambie et l’Angola au sud. La capitale de la République Démocratique du Congo est Kinshasa. C’est une ville multiethnique avec des contrastes importants, des secteurs résidentiels, commerciaux, administratifs, industriels, des universités et des taudis informes coexistant côte à côte. Avec une population de 8 millions d’habitants, Kinshasa est une des plus grandes villes sur le continent africain. Elle est le principal centre industriel de la RDC. Elle concentre la majeure partie des industries. Ceci est dû à la facilité des communications avec l’intérieur et l’étranger. Les Kinois, habitants de Kinshasa, sont connus pour leur joie de vivre, leur musique et leur hospitalité. La musique de la

Congo

RDC est connue sous le nom de la Rumba. Les deux langues les plus parlées à Kinshasa sont le français et le lingala. Le français est parlé pour certains échanges commerciaux, la gestion administrative, l’enseignement et les médias. Le lingala est la langue de la culture populaire, de la musique, des églises, du théâtre, de l’armée et de la police nationale. Les sports les plus populaires sont le football (soccer), la boxe et le basket-ball. Une cuisine typiquement congolaise existe à base de produits locaux tels que le manioc, les bananes plantains, le poisson, le foufou (semoule), …un estomac non habitué peut, dans certains cas, mal digérer ce genre de cuisine lorsqu’elle est rehaussée de beaucoup de pili-pili (piment). Le plat le plus courant est la moambe, poulet à l’arachide. La religion occupe une grande place dans nos vies : catholiques 55%, protestants 30%, musulmans 10% et autres. Tous les étrangers voulant se rendre en RDC doivent détenir un passeport avec un visa valide ou un titre de voyage valable, une carte de débarquement remplie qui vous est remise dans l’avion et un certificat de vaccination à jour contre la fièvre jaune. Les autorités douanières vous recommandent vivement de vous rendre, le plus tôt possible, auprès de la représentation diplomatique de votre pays afin de vous faire enregistrer. Celle-ci pourra ainsi vous localiser immédiatement en cas d’urgence. Différents types de logements vous sont proposés : hôtels, flats-hôtels, appartements

et maisons de passage, missions catholiques et protestantes. Quelques mesures hygiéniques élémentaires sont nécessaires : • boire abondamment de l’eau minérale, ou des boissons capsulées, ou de l’eau bouillie pendant 10 minutes; • laver soigneusement ou peler les fruits, consommer la viande, le poisson, les œufs, les crustacés bien cuits et chauds; • se laver les mains avant de manger et après avoir utilisé les toilettes; • ne pas se baigner en eau douce (rivière, lac…); • et pour mieux supporter la chaleur, porter des vêtements en fibres naturelles, un chapeau au besoin, se reposer à l’ombre aux heures les plus chaudes de la journée. Les principales cultures d’économie sont les oléagineux, les plantes textiles, les plantes stimulantes (le café, …), les plantes à sucre, les plantes à caoutchouc et les plantes médicinales. La RDC possède des ressources naturelles et minières considérables : le diamant, l’or, l’étain, le manganèse, le zinc, le cuivre, le cobalt, l’uranium, le cadmium, le germanium, le plomb, l’argent …En dépit du fait que la RDC possède un important potentiel de ressources, son économie s’est cependant drastiquement ralentie. Cette situation s’explique surtout par les différents conflits aux effets dévastateurs qu’a connus le pays. Zola Mantomina

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Allées et Venues DÉMISSION :

NOM

D.E.F.

DIRECTION

Steve Hunter

25 février

SAJ

Technicien en électrotechnique

On est avec

toi!

C ar o lin e Pa qu et te (d u se ct eu r Biologie/ADN ) est inscrite au 10 km du prochain marathon d’Ott aw a, samedi le 28 m ai 2011. Nous lu i souhaitons bonne chance; tout le laboratoire (et tout particulièremen t les coureurs en M édecine légale) pe nsera à elle cette journée-là.

Dans mes favoris ... Nous avons tous dans nos ordinateurs des liens internet favoris, ceux que nous consultons régulièrement et même parfois tous les jours. Ces liens nous mènent vers des sites informatifs, utilitaires, inspirants ou encore des blogues qui méritent d’être connus. Je dirais même qu’en consultant la liste des favoris d’une personne, nous en apprenons beaucoup sur celle-ci. Nous vous invitons à nous présenter un ou plusieurs de vos liens préférés.

Montignac, ce n’est pas seulement un régime amaigrissant, c’est aussi un petit village dans le sud-ouest de la France où se trouvent les grottes de Lascaux (http://www.hominides.com/html/lieux/grotte_lascaux.php), la chapelle Sixtine de l’art paléolithique. Découvertes en 1940, ces grottes contiennent des fresques préhistoriques vieilles de 15000 à 17000 ans. Selon certains auteurs, on peut même y voir des empreintes digitales datant de cette période. Malades deux fois d’infections apportées par de trop nombreux visiteurs, on peut maintenant faire une visite virtuelle des grottes et en admirer les œuvres en 3D dans le confort de son ordi. : Visite 3D des grottes de Lascaux (http://www.lascaux.culture.fr/#/fr/02_00.xml). Bonne Visite ! Jean Bergeron

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Voir-Dire, vol. 9 no. 1