Page 1

RAPPORT D’ACTIVITÉ de la Ville de Vanves 2008


SOMMAIRE 1. Affaires juridiques - Marchés publics .................................................................. 3 2. Animations Evènements ..................................................................................... 8 3. Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) ...................................................... 13 4. Citoyenneté ........................................................................................................ 33 5. Communication .................................................................................................. 40 Culture : 6. – Théâtre........................................................................................................... 46 7. – Archives et documentation.............................................................................. 57 8. – Bibliothèque ................................................................................................... 61 9. – Espace Albert Gazier....................................................................................... 69 10. Commerce .......................................................................................................... 75 11. Education........................................................................................................... 77 12. Finances............................................................................................................. 81 13. Hygiène et sécurité ............................................................................................. 87 14. Informatique....................................................................................................... 90 15. Logement............................................................................................................ 95 16. Petite enfance ..................................................................................................... 99 17. Prévention Santé................................................................................................. 109 18. Prévention sécurité - Participation locale………………………………....................... 117 Prévention sécurité – Police Municipale ............................................................... 122 19. Service Jeunesse………………………………………………………………………… ………125 20. Ressources Humaines......................................................................................... 129 21. Service des Absences. ......................................................................................... 133 22. Secrétariat général.............................................................................................. 138 23. Services techniques : – Etudes et travaux neufs .................................................................................. 142 – Bâtiments….................................................................................................... 144 – Espaces verts.................................................................................................. 152 24. Sports ................................................................................................................ 155 25. Urbanisme........................................................................................................... 162

26. Vie associative e Jumelage………………………………………………………………….

169


AFFAIRES JURIDIQUES MARCHES PUBLICS

2


SERVICE AFFAIRES JURIDIQUES MARCHES PUBLICS - ACHATS EFFECTIF : Deux attachés territoriaux (catégorie A) et deux adjoints administratifs (catégorie C). MISSIONS DU SERVICE Il s’agit d’un service opérationnel qui assure les missions suivantes : - conseil, assistance et veille juridiques auprès des autres services municipaux ; - suivi des contentieux de la ville en relation avec les services concernés et les avocats ; - suivi des contrats et des sinistres d’assurance dommages aux biens, responsabilité civile générale et véhicules à moteurs ; - passation de l’ensemble des procédures de commande publique : marchés publics (travaux, fournitures et services), délégation de service public, etc - achats courants des services municipaux (fournitures, mobiliers, vêtements de travail, jouets de noël, gestion du parc des appareils de reproduction, …) ; - suivi et gestion des baux et des loyers des logements et bâtiments communaux, - gestion des budgets correspondants à ces différentes missions ; BILAN 2008 •

Les assurances

Nombre de sinistres déclarés en 2008: Désignation des contrats Responsabilité civile Indemnisation individuelle accidents Véhicules à moteurs Dommages aux biens

Sinistres 2007 17 50

Sinistres 2008 12 42

9 14

10 13

Les sinistres 2008 « dommages aux biens » sont les suivants : Date 30/01/2008 30/03/2008 21/05/2008

Lieu bureau du directeur du service jeunesse Eglise SaintRémy 74, rue Jean Bleuzen

Objet

Remboursement

téléphone portable professionnel

Pas pris en charge par la SMACL

circuit électrique détérioré portail électrique endommagé

circuit réparé seul remboursement par la SMACL de 4

3


696 € 23/05/2008

salle Panopée

inondation

19/06/2008

local des espaces verts

vol matériel

04/07/2008 17/07/2008 22/07/2008 06/08/2008 26/10/2008 nov-08

crèche caramel et nougatine école Larmeroux école marceau parc pic école élémentaire du centre parc des sports

vitre brisée vol d'un magnétoscope vol d'un vélo les allées abîmées par un orage vol par effraction

non classé sans suite remboursement par la SMACL de 3 837 € refus des assurances et refus de la DO Pas pris en charge par la SMACL Pas pris en charge par la SMACL Pas pris en charge par la SMACL classé car franchise trop élevée

armoire électrique

25/11/2008

gymnase rue Danton

vitre brisée

devis de 537,17 mais franchise de 300€

13/12/2008

rue Fratacci et Mary besseyre

bac à fleurs

de 1913,60 €

Remboursement total

10 446,60 €

Juridique et contentieux

Principaux contentieux suivis en 2008: Désignation Ville de Vanves c/ Popihn (TA Paris) Ville de Vanves c/Etat (Passeport /CNI)

Objet pollution du parc PIC aux hydrocarbures Instruction en cours Recours indemnitaire de la ville contre l’Etat pour la compensation du transfert de charges de gestion des passeports et cartes nationales d’identité Par ordonnance du Tribunal administratif de Versailles du 23/10/07 l’Etat a été condamné à verser à la ville une provision de 79 600 euros. L’appel a été interjeté par l’Etat.

4


Ville de Vanves c/MGA

Par requête introductive d’instance la MGA a saisi le TA de Caen aux fin de voir reconnaître la Mairie de Vanves responsable d’une faute de surveillance ayant entrainé l’accident du jeune Guillaume BOUDET le 12 juillet 2001

Les marchés publics

Procédures formalisées menées en 2008 : ™ Aménagement de la placette Carnot ™ Exploitation et gros entretien des installations thermiques des bâtiments communaux ™ Travaux d’édition du magazine municipal d’informations « Vanves infos » ™ Délégation de service public portant sur l’enlèvement et la mise en fourrière de véhicules ™ Travaux d’élagage, d’abattage, d’essouchement, d’entretien des pieds d’arbres et de traitement phytosanitaire dans les espaces verts et sur la voirie de la commune de Vanves ™ Souscription des contrats d’assurances de la ville ™ Nettoyage des locaux communaux et de la vitrerie ™ Transformation des anciens locaux de la CPAM en école maternelle & des anciens locaux de la PMI en réfectoire ™ Travaux de canalisation de la piscine ™ Travaux de rénovation de la sacristie et des vitraux de l’église Saint-Rémy ™ Travaux gros entretien de l’école Lemel Procédures adaptées lancées en 2008 : ™ Contrat de maîtrise d’œuvre pour les travaux de rénovation de la sacristie et des vitraux de l’église Saint-Rémy ™ Travaux de rénovation des bâtiments situés en périphérie du parc des Sports André Roche ™ Entretien et maintenance du matériel de climatisation ™ Maîtrise d'œuvre pour la rénovation des bâtiments de l'entrée principale du Parc des Sports ™ Maîtrise d'œuvre pour le réaménagement partiel de la crèche pomme cannelle ™ Entretien et maintenance des ascenseurs de la ville ™ Reprographie des dossiers Cabourg ™ Audit du marché communal ™ Souscription des contrats d’assurances du CCAS ™ Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du pavillon du Parc Pic ™ Entretien paysager des espaces verts du quartier du Plateau ™ Commande de chèques cadeaux pour le CCAS ™ Mission de direction d'une nouvelle structure jeunesse ™ Tonte et entretien des gazons de la ville ™ Acquisition d'un véhicule utilitaire ™ Acquisition d'un véhicule de transport en commun ™ Location de cars avec chauffeur ™ Fourniture de vêtements et chaussures de travail

5


™ Fournitures de mobiliers de bureaux ™ Prestations de contrôle d’accès aux périmètres fermés à la circulation et/ou stationnement à l’occasion des salons ™ Maîtrise d’œuvre pour la création d’une réserve d’eau sous le terrain de football annexe ™ Assistance à la révision du POS avec élaboration du PLU ™ Entretien des installations hydrauliques des espaces verts ™ Contrat d’entretien du skatepark •

Les achats

Les investissements enregistrés au service Achats correspondent essentiellement à l’acquisition de mobiliers pour l’ensemble des services municipaux. • Les logements et bâtiments communaux Le service a géré les loyers et les baux de 27 logements de fonctions et de 18 bâtiments communaux affectés aux associations ou à usage commercial.

6


ANIMATIONS ÉVÈNEMENTS

7


SERVICE ANIMATIONS-ÉVÈNEMENTS

Le service Animations Evénements, créé en 2005 afin de doter la ville d’un outil de coordination des animations et d’organisation des événements festifs, devait, pour sa quatrième année d’existence et dans le cadre d’une nouvelle mandature, suivre les objectifs suivants : - poursuivre la professionnalisation des événements de rue en direction d’un large public en consolidant notamment les manifestations récemment créées (Village des Terroirs, Fête du Printemps) - Intégrer progressivement, au sein du service, les événements portés par le Syndicat d’Initiative et d’Animation de la Ville (SIAVV) - Développer les moyens du service pour garantir le développement pérenne des manifestations et un service public de qualité (moyens financier, équipe, locaux, …) LOCALISATION DU SERVICE : 12, rue Sadi-Carnot LE SERVICE EST CONSTITUE DES AGENTS SUIVANTS : 1 directeur (agent contractuel, catégorie A) 1 assistante (agent territorial catégorie C) LES MISSIONS DU SERVICE SONT LES SUIVANTES : 1 - ANIMATIONS – EVENEMENTS 1.1 Coordination des animations des services municipaux : - Définition en concertation avec les partenaires municipaux du calendrier des manifestations. - Mise en place d’outils facilitant la transversalité des manifestations : agenda général, centre ressource, conseils techniques, plan de communication … 1.2 Organisation des événements de la ville : - Organisation des temps forts événementiels de la ville, en direction d’un public très large, structurant l’année, et véhiculant une identité propre à la ville. En lien avec les services municipaux et les partenaires associatifs, groupements économiques, Arc de Seine…

8


INDICATEURS D’ACTIVITE 1 - ORGANISATION D’EVENEMENT - 3eme Fête du Printemps les 16, 17 et 18 mai 2008 Cet événement fédérateur et familial s’est confirmé dans sa dimension de « Fête de la Ville » mêlant programmation culturelle locale et compagnies professionnelles au projet artistique de qualité. Pour sa troisième édition, la Fête du Printemps a rencontré un succès conséquent, reposant sur les éléments suivants : - 3 jours de programmation (2 en 2007, 1 après-midi en 2006) - chapiteau au parc Pic qui devient un élément essentiel de la Fête - concert Jeune Public Place de la République très apprécié - parade des habitants et des centres de loisirs prenant une dimension importante - participation d’une dizaine d’association, des conseils de quartiers En 2009, l’événement pourra s’inscrire dans une perspective de consolidation de programmation : - développement de la parade avec des artistes professionnels et sur un parcours plus imposant (rue Jean Bleuzen) - affirmation de la dimension circassienne des animations dans le parc (trapèze volant...) - effort en signalétique

Les Portes Ouvertes des Ateliers d’Artistes pourront également être reconduites dans ce cadre. - Semaine en Musique – 19 au 27 juin Fête de la Musique - 21 juin 2008 Scène sur la Place de la République présentant les groupes locaux en après-midi, les amateurs confirmés en début de soirée, et un groupe de salsa professionnel le soir (Milvio Rodriguez). Equilibre bien perçu entre l’accent sur les amateurs dans un premier temps (concept d’origine de la Fête de la Musique) et une ambiance festive garantie le soir par la qualité du groupe de Milvio Rodriguez. Camion-seine de La Défense Jazz Festival - 22 juin 2008 Proposé par le Conseil Général des Hauts-de-Seine en amont de la programmation sur le parvis de la Défense, mené en collaboration avec la direction de la Culture et le service Animations-Evénements pour la mise en oeuve, le concert du Spok frevo Orchestra a rassemblé un nombreux public sur la place de la République. Au vu du succès rencontré, l’opération est une réussite manifeste tant pour le département que pour la ville. Concert Solidarité Michelet au Lycée Michelet - 27 juin 2008 Nouvelle opération proposée par les élèves de l’établissement scolaire : concert de musiques actuelles au profit de l’association SAIS 92 oeuvrant pour l’insertion des enfants handicapés dans le milieu éducatif. La Ville, partenaire de l’événement, a accompagné le projet en conseil en organisation d’une part, et en prenant en charge les aspects techniques (distribution électrique, scène, son et lumière…), et le gardiennage d’autre part. Plus de 500 jeunes ont assisté à ce concert faisant la part belle aux groupes locaux dont certains semi professionnels. Perspective de développement de cette manifestation intéressante en terme d’offre pour la jeunesse.

9


- Forum des Associations le 10 septembre – Parc Pic Organisation gérée par le service Vie Associative en 2008. - Festivités de fin d’année Spectacles de marionnettes - / Parc Pic – 6 au 8 décembre 2008

« Le bal des Fous » et « Moby Dick » Environ 600 personnes (dont séances scolaires) ont assisté à ces spectacles de grande qualité dans le cadre magique de la roulotte de la Cie Les Chiffonnières / Le Quarantième rugissant. Cette entrée insolite dans la période des festivités de fin d’année a été particulièrement appréciée. Marché Associatif– 13 et 14 décembre 2008 Après 3 éditions dans le quartier du centre ancien (dont 2 ayant nécessité un rapatriement au préau de l’école du Centre pour raison de tempête) , le Marché Associatif a été organisé au Plateau afin de développer les animations dans ce quartier. Installation en forme de petit village bien perçue, avec un programme d’animation ponctuant le week end (échassiers, fanfares, apéro-concerts…) Météo cependant désastreuse qui a freiné la venue du public et quelque peu déçu les exposants. Au vu de l’investissement important des bénévoles associatifs sur ce type d’événement, et au regard d’une météo souvent instable à cette période, il est envisagé d’organiser l’opération dans un espace intérieur en 2009. 4ème Village des Terroirs / Place de la République – 19 au 21 décembre 2008 Evénement bien identifié et attendu par la population, l’édition 2008 a vu l’objectif de proposer des exposants artisans d’art se vérifier. Abandon de l’intermédiaire 3j Events qui s’était révélé inutile en 2007 : la ville est devenu l’organisateur unique de la manifestation, en développant deux partenariats pour la venue des exposants : - Pari Fermier pour les exposants culinaires - l’Archipel des Créateurs pour les exposants artisans d’art. Association vanvéenne qui s’est constituée pour cette occasion, autour d’un réseau d’artisans professionnels de Vanves et des alentours Avec un agencement et décoration du site affirmés, des animations toujours plus nombreuses et attendues, des rendez-vous avec les conseils de quartiers, les commerçants, le Village des Terroirs s’est assis encore un peu plus dans les événements de la Ville en 2008. 2 - COORDINATION DES ANIMATIONS DE LA VILLE - Poursuite des réunions de coordination et de la progression des plans de communication - Pérennisation des partenariats systématiques concernant l’organisation des événements - Coordination et/ou soutien aux animations organisées par d’autres services ou des associations : fête de quartier avec le service Participation Locale (janvier), Téléthon (décembre, associations)…

10


BUDGET DU SERVICE 2008 Dépenses Recettes

Animations - Evénements BP BR 190 000 € 216 092,14 € 0 18 198,05 €

Ecart important entre le réalisé et le prévisionnel : Prise en charge par la Ville de l’ensemble des dépenses liées au Village des Terroirs, et facturation des stands aux exposants, ce qui a généré un dépassement des dépenses au regard du budget prévisionnel, compensé par des recettes également non budgétée. Le solde du dépassement (environ 8000 €) est du, toujours dans le cadre du Village des Terroirs, à la prise en charge d’éléments envisagés dans un premier temps dans le cadre du budget du FISAC (géré par le service Commerce et Artisanat). PROSPECTIVE 2009 L’année 2009 doit permettre la réalisation des objectifs suivants : - Intégrer l’ensemble des événements encore portés par le SIAVV (Fête Nationale encore gérée par l’association en 2008) - Fusionner le service Animations – Evénements avec le service Vie Associative et Jumelage afin de développer le « guichet unique » aux associations (un seul service interlocuteur tant pour les questions administratives que la participation à la vie locale), rendre cohérent l’ensemble des événements organisés par la ville (Forum des Associations organisé sur les mêmes bases que les autres événements), et mieux garantir la réponse globale de la Ville aux problématiques d’animations de diverses forces locales (servies municipaux, associations…) - Optimiser les moyens du service pour garantir le développement pérenne des manifestations et du service aux associations par service public de qualité (moyens financier, équipe, locaux, …) Calendrier prévisionnel des animations et événements 2009: - Inauguration fin de travaux Eglise St Rémy – janvier - Printemps des Poètes - mars - 4ème Fête du Printemps du 15au 17 mai - Semaine Musicale du 14 au 26 juin (Fête de la musique 19 au 21 juin, Camion-Seine du festival Jazz à la le 14 juin, concert Michelet le 26 juin – à confirmer) - Fête Nationale – 13 juillet - Braderie d’Automne et Forum des Associations – 12 et 13 septembre - Marché associatif dans le cadre de quinzaine de la solidarité internationale – novembre - Téléthon – 4 et 5 décembre - 5ème Village des Terroirs du 18 au 20 décembre

11


CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE C.C.A.S.

12


LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

1/ Cadre et missions du service. Le Centre Communal d’Action Sociale est un établissement public indépendant qui a son budget propre et son conseil d’administration, présidé par le Maire. Les missions du CCAS se répartissent en 2 catégories : l’aide obligatoire et l’aide facultative L’aide obligatoire correspond à des dispositifs légaux, nationaux ou départementaux qui sont mis en œuvre par les CCAS. Il s’agit d’être le relais local d’autres services publics pour l’instruction de dossiers administratifs concernant : -

les les les les les les

demandes de RMI dossiers de la maison départementale du handicap demandes de placement demandes de regroupement familial demandes d’APA domiciliations

L’aide facultative correspond à la politique sociale locale. A Vanves, elle a pour objectif de venir en aide aux personnes âgées, aux personnes handicapées et aux personnes les plus démunies. Le Conseil d’Administration, présidé par le Maire, est composé à part égale de membres élus et de membres nommés. En 2008, en raison de la reconduction du mandat électoral du Maire et de son équipe, le Conseil d’Administration a été renouvelé lors de la séance du 13 mai 2008 ; ce dernier est composé de : M. Bernard GAUDUCHEAU

Président

Mme DEBRÉ Isabelle

Vice - Président

Mme SORENSEN Marie-Anne M. LANDOIS Jacques Mme GERBER Michèle Mme DJIAN Françoise M. LE GOFF Jean-Cyril Mme THEBAUT CHARFE Claudine Mme GIRONDO Antoinette M. HAFIDI Mostapha Mme Du MOULINET D’HARDEMARE Sophie Mme MARION Guylène

Maire Adjoint Maire Adjoint Conseiller municipal Conseiller municipal Conseiller municipal Conseiller municipal Conseiller municipal Représentant l'association « L'oiseau Bleue »

M POPOT Gérard

Représentant l'association « UDAF » Représentant l'association « Club Murillo » Représentant l'association « Secours Catholique »

13


Mme CLUZEL Sophie Mme NICAISE Fabienne M. DUBET Denis

Représentant Représentant Représentant Représentant Blancs »

Mme SICOT Marie

l'association l'association l'association l'association

« « « «

SAIS 92 » PEEP » PACT ARIM » Les Papillons

En 2008, le Conseil d’Administration du CCAS s’est réuni à 7 reprises et a voté 56 délibérations. Le règlement du nouveau Conseil d’Administration a été voté le 13/05/2008 (délibération N° 11) Le règlement de la Commission d’aide financière a été voté le 27/05/08 (délibération N°25) 2/ L’organisation du CCAS Le Centre Communal d’Action Sociale est en fait le service social municipal et s’inscrit dans l’organisation communale comme un autre service. Son organigramme est le suivant :

Direction Isabelle THIARD 9289

Accueil Elisabeth CASSIUS Sylvie CHAPRON 9405

Pôle Senior

Foyer Danton

Responsable: Hélène Manthey 9249

Evaluation des besoins des PA Téléalarme Christelle COLOMBO 9214

Repas à domicile CESU

Allocation Vanves Senior

Florita BLANC 9215

Sylvie CHAPRON 9213

Isabelle GERARD 01 46 42 02 24

Aide à la démarche Prestations Noël Francette CABO 9295

Secrétariat Elu Conseil d'Administration Nathalie GEVREY 9304

Ouvrier polyvalent Joël ESNAULT

Développement social local Marie-Anne CHINAS 9349

Pôle Solidarité Responsable: Marie-Brigitte IBATA 9212

Dossier MDPH Placement ANAEM Christine MERELLI 9276

RMI Elisabeth CASSIUS 9213

Carte de transport Thierry BERRUER 9418

Il est installé au rez-de-chaussée du centre administratif. Il comprend en plus la Résidence Danton situé dans le quartier du Plateau. Le CCAS a en charge l'accueil des services du CCAS, du Logement et de la Petite Enfance, réunis dans un même lieu. Deux agents du CCAS à 50% y sont affectés et orientent les personnes vers le service compétent ou vers les services partenaires. Les agents d’accueil participent aussi à l’information des usagers. Un travail en lien avec les agents d’accueil du

14


guichet central s’est amorcé fin 2008 pour mieux orienter le public et limiter le temps d’attente. L’équipe d’accueil fait preuve de beaucoup de disponibilité et d’écoute pour le public du CCAS. Le secrétariat du Premier Maire Adjoint chargé des Affaires Sociales est installé au sein du CCAS. Cela favorise un travail partenarial pour une meilleure réponse aux administrés. -

gestion de l’agenda : 527 rendez vous en 2008 (583 en 2007) courriers de l’élu : 332 courriers en 2008 (327 en 2007) vœux : 1237 courriers

La personne en charge de ce secrétariat participe au fonctionnement du service. Depuis septembre 2008, elle est en charge du CA du CCAS (Préparation du CA, suivi des délibérations, notifications, publications) et participe au Conseil d’Administration. Elle apporte une aide ponctuelle en termes de secrétariat à la direction du CCAS, au service Petite Enfance ainsi qu’au Cabinet du Maire. Dans ce cadre il a rédigé 18 courriers en 2008 (27 en 2007). 3/ Les moyens financiers Le CCAS a son budget propre constitué d’une part importante de la subvention municipale qui s’élève à 895 000€ en 2008 (2007 : 714 900 ; 2006 à 645 900 €). La subvention versée par la ville a évolué ainsi: 1000000 800000 600000 400000 200000 0 Années Subvention de la ville

1

2

3

4

5

2005

2006

2007

2008

2009

540000

645900

714900

895000

785000

Le budget de fonctionnement du CCAS est le suivant:

15


BP 2008

Dépenses : - frais de personnel - mvts financiers - frais de fonctionnement - dépenses imprévues - résultat n-1 - autofinancement Recettes : - subvention de la Ville - recettes du CCAS - résultat n-1

CA 2008

1 163 780 €

1 036 456 €

578 564 € 5 056 € 562 200 € 6 000 € 7 372 € 4 588 €

544 798 € 4 118 € 480 169 €

1 218 075 €

1 221 417 €

895 000 € 268 780 € 54 295 €

895 000 € 272 122 € 54 295 €

7 372 €

Les frais de personnel correspondent aux agents rémunérés par le budget propre du CCAS. Il s’agit des 2 aides à domicile, de l’agent d’entretien polyvalent, d'une partie du personnel de la résidence Danton, de 3 agents du pôle Senior et d'1 agent du pôle Solidarité. Les frais de fonctionnement correspondent aux dépenses courantes du CCAS en direction des 3 types de public soutenus par le CCAS. Répartition des dépenses par pôle Affaires générales 3% Solidarité 21% Handicapés 5%

Senior 71%

Cette répartition a évolué (ainsi que le présente le tableau suivant): 2007 Senior Handicapés Solidarité Affaires générales

2008 82% 3% 14%

2009 71% 5% 21%

1%

3%

Une rationalisation des lignes budgétaires a été mise en œuvre afin que chaque pôle puisse comprendre les dépenses de son secteur. Ce travail a été mené en partenariat avec le service financier de la ville.

16


4/ Les moyens techniques Le CCAS ne dispose pas de logiciel métier qui permettrait une plus grande efficacité dans le traitement des différentes demandes et dossiers traités dans ce service. Le personnel du service travaille sur des dossiers papiers : environ 600 dossiers d’administrés sont régulièrement utilisés par les agents du service. Une première étape qui permettra, dans un second temps, l’informatisation du service a été la mise en place d’un dossier unique pour tous les administrés du CCAS. Un classement « alpha 3 » permet une recherche rapide du dossier. En 2008, le CCAS a acquis un meuble spécifique qui permet le classement des dossiers. Tous les agents du CCAS travaillent maintenant sur la même base. 5/ Partenaires Le CCAS travaille en lien avec d’autres services municipaux : cabinet du Maire, logement, hygiène et sécurité, communication, participation locale, services techniques, petite enfance, affaires scolaires… Le CCAS travaille aussi avec : ƒ Arc de Seine, notamment dans le cadre de la commission « handicap accessibilité » et la maison de l’emploi ƒ la Circonscription de la Vie Sociale partenaire privilégié des actions du CCAS dans le secteur social. Notre collaboration avec les services sociaux du Conseil Général a été officialisée par la signature du Pacte Social en Décembre 2007. ƒ d’autres services sociaux tels que celui de la CRAMIF, de la Caisse d’ Allocations Familiales, ƒ le Conseil Général ƒ les associations caritatives (Secours Catholique, la Croix Rouge, la BAPIF…..) ƒ les maisons de retraite, le centre de jour Alzheimer et le service de soins infirmiers à domicile, ƒ les associations de services aux personnes âgées (DOMALIANCE, DOMUSVI…) SOLRES 92, les caisses de retraite, le club Murillo (dans le cadre des animations), les sociétés AVENANCE, Saveurs et Vie, Age d’Or, les bailleurs sociaux, l’EDF/GDF… Pour mener à bien ces missions, le CCAS est organisé en 2 pôles : - Le Pôle Solidarité - Le Pôle Seniors

Le Pôle Solidarité : Le pôle Solidarité gère les dispositifs d’aide en direction des personnes démunies et des personnes handicapées et participe à la mise en œuvre de la politique locale en direction de ce public. Dans le cadre de dispositifs d’aide émanant d’autres administrations, l’équipe du pôle Solidarité a instruit les dossiers suivants :

RMI Dossiers d'aide sociale

2006

2007

2008

84 10

67 21

72 23

17


pour le placement en maison de retraite Cartes améthystes Dossiers d’Allocation Personnalisé pour l’Autonomie Allocation départementale de Solidarité Dossier de MDPH

974

1006

1040

62

89

125

32

27

27

84

59

100

1/ Instruction de dossiers : Le CCAS intervient comme instructeur de dossiers de demande pour des administrations non présentes sur le territoire communal, il est alors relais entre l’administration prestataire et l’usager. Un agent du CCAS assure, en partenariat avec le service hygiène et sécurité, les enquêtes ANAEME qui permettent le regroupement familial, et depuis la parution du décret du, Une visite au domicile du demandeur est effectuée afin d’évaluer ses conditions de ressources et de logement en vue d’un regroupement familial. Conformément au décret du 1er mai 2005. 13 dossiers réalisés en 2007 contre 9 en 2006. Nombre d’enquêtes ANAEME effectuées

2006

2007

2008

9

13

7

Les domiciliations font l’objet d’une convention signée entre le CCAS et toute personne souhaitant être domiciliée afin de fixer les droits et les devoirs de chacun. Le nombre de ces domiciliations est constant ; La loi DALO et la circulaire du 25 février 2008 encadrent juridiquement la procédure d’élection de domicile. 2005 2006 2007 2008 Nombre de domiciliations au CCAS

12

16

16

17

2/ La Commission des aides financières et F.S.E. L’équipe du « Pôle Solidarité » organise les commissions d’aides financières communales bi mensuelles et en assure le secrétariat. Ces commissions réunissent des membres désignés au sein du Conseil d’Administration, un représentant de la CVS, la responsable du service logement et un agent du pôle solidarité. Ces commissions examinent des demandes établies par un travailleur social CVS, CAF ou CPAM ou d’autres services ou associations pour l’attribution d’une aide financière versée en chèque de service ou par mandat, les demandes relevant du Fonds Solidarité Energie et les demandes d’accès à la banque alimentaire.

18


Nombre d’accès à la banque alimentaire Adultes Enfants Nombre de familles ayant bénéficié d’une aide financière CCAS Montant total accordé Nombre de familles ayant bénéficié d’une aide FSE Montant FSE total accordé

2005

2006

2007

2008

70

92

64

68

95 68

110 84

90 69

101 65

68

69

65

56

9 562 €

11 463 €

12 386 €

10 779 €

116

132

100

105

8 262 €

16 454 €

11 588 €

10 076 €

En 2008, le règlement de cette commission a été mis à jour et voté par le Conseil d’Administration. Le Pôle Solidarité participe, avec le concours des associations caritatives vanvéennes, à l’organisation de la collecte annuelle de denrées alimentaires.

Volume récolté Lors de la collecte Volume provenant de la BAPIF

2005

2006

2007

2008

9T

8.75 T

8.7 T

10.5 T

17.117 T

16,464 T

16,775 T

19,277 T

Ces denrées sont distribuées chaque semaine aux personnes démunies. La distribution est assurée le mercredi matin dans les locaux du Club Murillo par l’ouvrier polyvalent du CCAS. Ce dernier assure aussi les approvisionnements hebdomadaires en se rendant à la BAPIF (Banque Alimentaire de Paris Ile de France) avec un bénévole du Secours Catholique pour enlever des produits frais ou surgelés et des produits manquant dans le stock issu de la collecte. Cette distribution de denrées alimentaires n’est pas satisfaisante : les bénéficiaires restent passifs dans cette démarche et l’aspect pédagogique n’est pas pris en compte. De plus, les denrées distribuées sont majoritairement des produits d’épicerie courante ; peu de produits frais sont distribués et aucun fruit, ni légume frais. Par conséquent, une mutualisation des moyens avec Issy les Moulineaux a été étudiée fin 2008 pour une mise en œuvre en juin 2009 afin de permettre aux vanvéens d’accéder au libre service social d’Issy les Moulineaux. 3/ La commission locale du Fonds de Solidarité Logement

19


Le Pôle « Solidarité », assure la gestion administrative du Fonds Local de Solidarité, Fonds dépendant de la Caisse d’Allocation Familiales. La commission FSL se réunit une fois par mois. Elle est présidée par un membre du CA nommé par ces pairs et se compose de membres du Conseil Général, de la CAF, des représentants des bailleurs sociaux, de la responsable du Service Logement et de la responsable du Pôle Solidarité. 110 dossiers ont été examinés en commission FLS en 2008. Ces dossiers peuvent comporter plusieurs types de demandes pour un même ménage.

Nombre d’aides demandées

Nombre d’aides accordées

Montant des aides en €

Aides financières … dont accès et installation dans le logement

26

23 14574.49 €

… dont maintien dans le logement

63

34 25185.74 € 0 1 2 1092 €

19

18

… dont garantie aux impayés de loyers … dont accord de principe … dont accord de la garantie (montant provisionné)

Accompagnement social lié au logement Orientation pour inscription au PDALPD (Plan Départemental d’Action pour le Logement des Personnes Défavorisées)

-

2

1

4/ Les dispositifs d’aide communale Plusieurs aides financières sont instruites par le pôle solidarité et ont fait l’objet, en 2008, de modifications basées sur une simplification des procédures et des critères d’attribution. ƒ

L’aide aux familles démunies pour les vacances

Cette allocation traditionnellement versée aux familles à revenus modestes avec enfants à charge était versée en 2 temps : une partie en juin, l’autre en décembre. En 2008, dans le cadre d’un travail partenarial avec les travailleurs sociaux de la CAF et de la CVS, ce dispositif a évolué afin de mobiliser les familles sur un projet de vacances ou de loisirs en famille. Pour ce faire, 2 travailleurs sociaux de la CAF ont reçu individuellement les familles pour recueillir et analyser leurs pratiques en matière de vacances ou de loisirs: parmi les 57 familles qui avaient été bénéficiaires de l’aide versée par le CCAS en 2007, 24 familles ont été ainsi reçues au cours du premier trimestre 2008. Des ateliers collectifs ont été animés, par la suite, par les TS afin de motiver les familles sur la question du temps libre et de les accompagner dans la préparation de leurs vacances.

20


Simultanément le CCAS a modifié l’aide versée (délibération N° 26 du 27/05/08) : 70 % du montant accordé a été versé en juin. Le solde des 30% a été versé fin septembre aux familles sur présentation d’un justificatif de dépenses de vacances. L’objectif étant de cibler l’aide sur une dépense de vacances. 55 familles ont bénéficié des 70%, 30 familles ont bénéficié du solde. Le montant total de la dépense s’est élevé à : 20 910 € soit 17 220 € en juin 2008 et 3 690 € en septembre 2008. Une deuxième délibération, le 24 novembre 2008 (N° 55), a été prise pour permettre le financement des projets de vacances ou de loisirs de ces familles en 2009. Les Chèques cadeaux pour les enfants des familles démunies à l’occasion des fêtes de fin d’année Ces chèques cadeaux ont, en fait, remplacé le traditionnel versement de décembre aux familles à faibles ressources. Ce dispositif est encadré par la délibération n° 43 du 07/10/2008. Un marché public a été ainsi conclu avec le groupe CADHOC. L’avantage de ce nouveau dispositif est de véritablement cibler l’aide et de permettre aux familles d’accéder à une large gamme d’enseignes. 151 enfants de 76 familles ont ainsi bénéficié d’un chèque cadeaux de 40€. ƒ

ƒ Les chèques cadeaux pour les enfants en situation de handicap Cette aide, encadrée par la délibération n° 44 du 07/10/2008, est nouvelle et permet d’offrir aux familles ayant un enfant handicapé une allocation pour l’achat d’un cadeau pour leur enfant. En 2008, 15 enfants ont bénéficié de ce chèque cadeau d’un montant de 40€. Certaines familles n’ont pas bénéficié de cette aide (elles sont au nombre de 8) car elles n'ont pas donné suite au courrier qui leur avait été adressé. ƒ Les chèques cadeaux pour les adultes en situation de handicap Cette aide, encadrée par la délibération n° 45 du 07/10/2008, remplace les bons d’achats qui étaient traditionnellement offerts aux adultes en situation de handicap. Afin d’être équitable, des critères précis et lisibles ont été mis en place, et particulièrement celui de bénéficier de l’allocation adulte handicapé. 59 personnes ont bénéficié de ce chèque cadeau d’un montant de 80€. En 2008, plusieurs aides obsolètes ont été supprimées ; il s’agit : • des bons d’électricité (délibération n° 36 du 07/10/2008) • des bons de blanchissage (délibération n°38 du 07/10/2008) • de l’allocation chauffage (délibération n° 37 du 07/10/2008) • de l’allocation pour l’emploi d’une assistante maternelle (délibération n° 30 du 27/05/2008) Différentes aides éparses, parfois très anciennes, sont encore versées par le CCAS. En effet, certaines, qui datent de 1951, ne bénéficient qu’à un nombre réduit de Vanvéens. Les aides pour les fluides n’ont plus lieu d’exister car des fonds départementaux dans le cadre du FSL sont prévus pour aider les personnes en difficultés à régler leur facture EDF ou GDF. Aussi, depuis octobre 2008, ces demandes d’aide ont été réorientées vers les autres fonds existants. 5/ Situations individuelles

21


L’équipe du Pôle Solidarité fait face aux situations de Vanvéens en grande précarité qui se retrouvent en situation d’urgence. Ils sont souvent orientés par d’autres services municipaux ou bien signalés par des habitants. En 2008 le Pôle Solidarité a été sollicité sur plusieurs situations de rupture d’hébergement dans le cadre ou en dehors du plan d’urgence hivernal. Etant donné le contexte difficile du logement, un travail rapproché avec les administrations ou associations compétentes s’est engagé. Le CCAS a également financé 67 nuitées d’hôtel pour un montant de 2120€ pour les adultes ayant été expulsés de l'hôtel " L'étoile de Vanves en octobre 2007. Le Pôle Solidarité a également accueilli, renseigné et orienté des Vanvéens qui confrontés à des problèmes personnels, importants ont bénéficié de soutien et de conseils de l’équipe ainsi que d’orientations appropriées. 6/ Commission Communale « Handicap, accessibilité » : La commission communale « Handicap Accessibilité » créée par délibération du CA du CCAS le 21 décembre 2006, conformément à la loi du 11 février 2005, s'est réuni le 21 février 2008 et a abordé les questions des places PMR et de l'accessibilité des commerces. En raison des élections, une nouvelle commission communale d'accessibilité a été crée. Cette dernière a été mise en place, non plus par le Conseil d'Administration du CCAS mais par le Conseil Municipal en date du 17 décembre 2008 (délibération n°190), et ce, pour donner plus de légitimité et d'envergure à la politique locale en faveur des personnes en situation de handicap. De même, un maire adjoint a été nommé pour porter la politique envers les handicapés (et non plus un conseiller municipal comme dans la mandature 2001/2008). L'année 2008 a permis de retravailler et de redéfinir la mission handicap. Les services techniques prennent à leur charge les questions techniques liées au handicap: audit pour la mise en accessibilité des bâtiments, recensement des problèmes de voirie par le biais des fiches vertes des services techniques. Le CCAS prend à sa charge les questions sociales liées au handicap, et dans ce cadre précis continue d'être le relais local de la MDPH pour les vanvéens. Le directeur général des services coordonne l'ensemble de la politique autour du handicap menée localement et au niveau d'Arc de Seine et anime la commission communale d'accessibilité.

22


Le Pôle Senior : Le pôle Senior met en œuvre la politique locale en direction des personnes âgées et gère les dispositifs d’aide en direction de ce public, l’objectif principal étant d’améliorer leur qualité de vie au quotidien. 1/ Les prestations permettant le maintien à domicile des personnes âgées : Un travail partenarial régulier avec plusieurs organismes d’Aide à Domicile a permis d’assurer le suivi et la mise en place de toutes les nouvelles demandes d’aides à domicile (le service d’aide à domicile du CCAS ne prenant plus de personnes nouvelles). ƒ

Le service d’aide à domicile du CCAS s'est adressé, en 2008, à 48 bénéficiaires : 14 ressortissants de la Caisse Vieillesse, 14 allocataires de l’APA, 3 relevant de l’Aide Sociale 17 relevant d’autres organismes (MGEN, MFP…)

L’activité du service d’aide à domicile a ainsi évolué : Nombre de bénéficiaires (au 1er janvier de l’année) Nombre d’heures délivrées Nombre d’aides à domicile en poste au 1er janvier de l’année

2005

2006

2007

2008

96

67

51

41

12367,50

9632.34

6830.5

5126.3

14

11

9

7

En effet, l'objectif est d'aboutir à la fermeture définitive de ce service qui n'est plus adapté aux besoins des usagers tant en raison d'horaires d'intervention inadaptés ( pas de nuit ni de week-end ) que de compétences insuffisantes ( pas d'aide s soignantes). ƒ

Les C.E.S.U. Aide à Domicile : sont attribués par le CCAS à tous les Vanvéens de + de 60 ans, et aux personnes handicapées de moins de 60 ans ayant besoin d’une aide à domicile. Ils permettent aux bénéficiaires de financer une partie de leur dépense d'aide à domicile. Ils sont en augmentation constante depuis leur mise en place. 2005

Nombre de bénéficiaires par mois Nombre de chèques accordés en 2008 Montant versé en 2008

2006

2007

2008

38

40

37

7832

9678

11 993

12 839

53 314 €

76 822 €

97 324 €

92 037 €

En 2008, l’attribution a été étendue aux personnes en situation de handicap ne bénéficiant pas d’autres dispositifs d’aide (délibération N° 17 du 13/05/2008)

23


ƒ

Les repas à domicile

Les seniors vanvéens peuvent bénéficier de repas livrés à domicile, ils peuvent faire appel soit : ƒ ƒ

ƒ

à la société Avenance à laquelle le CCAS a donné délégation de service (délibération N° 51 du 24/11/2008). à la société Saveurs et Vie conventionnée avec le CCAS (délibération N° 20 du 27/05/2008). Le CCAS attribue aux vanvéens des CESU repas (délibération N° 19 du 27/05/2008) afin de leur permettre de diminuer le coût de ces repas plus onéreux que ceux d’Avenance mais souvent plus adaptés en terme de régime et de présentation. ou à tout autre service ou société de leur choix

Depuis début novembre 2008, un nouveau marché a été conclu entre la ville et la société Avenance, par conséquent, les inscriptions et les commandes sont gérées par le pôle senior; la facturation et les encaissements sont assurés par la déléguée Avenance travaillant au service des Régies. Un agent du CCAS est donc maintenant spécifiquement missionné à la prestation repas à domicile : information aux demandeurs, constitution des dossiers, commandes, suivi des livraisons, évaluation de la qualité du service auprès des bénéficiaires, renouvellement de l’attribution des CESU repas, lien avec les sociétés Saveurs et Vie et Avenance. 2005

2006

2007

2008

Nombre de repas livrés par Avenance

20 824

16 333

12 902

9589

Nombre de repas livrés par Saveur et Vie

5558

10359

11 269

8 991

Nombre de CESU repas attribués

5558

10359

11 269

8 991

Montant dépensé pour les CESU repas

34 525 €

58 162 €

67 372 €

53 805 €

Nombre de CESU attribué à l’accueil de jour Alzheimer Lannelongue

683

757

Montant dépensé pour CESU attribué à l’accueil de jour Alzheimer Lannelongue

3 415 €

3 785 €

24


Ainsi, en moyenne environ 35 personnes bénéficient quotidiennement des repas Avenance et 39 des repas saveurs et Vie. ƒ

La téléalarme

Les seniors vanvéens peuvent bénéficier d’un service de téléalarme géré par le CCAS. Pour ce faire, le CCAS est conventionné avec la société LOCINFOR depuis le 12/11/1991 (délibération N° 29 du 29/05/2007) et la société Europ. Assistance depuis juillet 2007 (délibération N° 34 24/09/2007). Cette convention avec Europ. Assistance a permis de globaliser la prise en charge (installation, centrale d’écoute, maintenance, assurance des appareils). L’idée est, à terme, de n’avoir qu’un système de téléalarme conventionné par la Mairie. L’évolution du nombre d’abonnés est la suivante : 2005

2006

2007

2008

162

157

141

166

47

24

40

50

Nombre total d’abonnés aux 2 sociétés Nombre de nouveaux abonnés

2/ Les autres dispositifs d’aide aux personnes âgées L’Allocation Vanves Senior : Cette aide financière a été modifiée (délibération N° 41 du 07/10/2008) pour clarifier les critères d’attribution et le mode de calcul ; en effet, instaurée en 1976, elle a fait l’objet de nombreuses délibérations au cours des années, et le mode de calcul mis en œuvre par les agents était devenu complexe et incohérent. Cette allocation différentielle offre aux personnes âgées un complément de ressources. Dénommée auparavant Allocation ville de Vanves, elle a été renommée Allocation Vanves Senior. Elle est désormais instruite en octobre / novembre afin d’être alignée sur l’avis d’imposition de l’année N-1 que les personnes reçoivent en septembre/octobre ; Désormais, une personne âgée ayant de faibles ressources peut bénéficier de cette aide financière versée chaque mois sous réserve qu’elle ait fait valoir tous ces droits et en particulier ceux de l’ASPA (Allocation Spécifique Personne Agée) instruite par le pôle Solidarité du CCAS et financée par la Caisse des dépôts. Cette aide a évolué comme suit :

Nombre de bénéficiaires Montant total dépensé

2005

2006

2007

2008

37

35

33

33

41 795 €

35 846 €

35 937 €

34 066 €

L’aide à la démarche

25


Mission mise en place à partir du 01/01/07, elle consiste à accompagner les personnes âgées dans leurs démarches administratives. Ce service payant (la participation demandée varie en fonction des revenus du demandeur) est en pleine croissance.

Nombre de bénéficiaires Nombre d’heures effectuées

2007

2008

16

30

21

54

Aide aux travaux spécifiques et à l’accompagnement: L'ouvrier polyvalent du CCAS effectue également des travaux tels que le lavage de vitres, les lessivages et les menus travaux (bricolage…) qui ne peuvent être effectués par les aides à domicile. Il assure également des accompagnements de personnes avec un véhicule de la ville (non adapté à des personnes à mobilité réduite) pour des rendez vous médicaux etc. En 2008, 84.5 heures ont été facturées pour 79 bénéficiaires. « Paniers garnis » Des paniers garnis étaient traditionnellement distribués à certaines personnes âgées à l’occasion de différentes fêtes : Noël, Pâques, fête des mères, semaine bleue. Distribués aux bénéficiaires de l’allocation ville de Vanves et à certains anciens allocataires, les critères de distribution n’étaient pas clairement établis. Dans un souci de clarification, de simplification et d’économie, il a été décidé de diminuer cette distribution à 2 : printemps + Noël ; et de limiter strictement cette distribution aux bénéficiaires de l’Allocation Vanves Senior. 3/ Plan Canicule et prévention contre l’isolement des personnes âgées Depuis 2004, chaque été, un plan national est mis en place pour agir en urgence en cas de canicule. Il est étoffé d’un plan local à l’échelle de la commune. En 2008, ce plan a été reconduit avec quelques nouveautés, essentiellement en renforçant les supports de communication (site Internet de la ville). La mise à jour du registre des personnes âgées et handicapées vivant à domicile se déclarant isolées et vulnérables auprès du Pôle Senior a été réalisée par l’agent canicule recruté pour une durée de 3 mois pour assurer cette mission. Ce recensement permet de connaître les personnes qui pourraient avoir besoin d’une intervention rapide et adaptée des services tant sanitaires que sociaux en cas de déclenchement du plan d’alerte et d’urgence. Il compte 561 personnes (625 personnes inscrites en 2007, 85 radiations et 21 nouvelles inscriptions). Parallèlement, le CCAS a mis en place pendant les 2 mois d’été (juillet, août) un plan local avec relais téléphonique 24h/24, une équipe d’intervention à domicile tous les soirs jusqu’à 20 heures, y compris le week-end;. En cas de besoin supplémentaire, une équipe mobile financée par le Conseil Général peut intervenir.

26


Le partenariat avec le service de la participation locale s’est prolongé en 2008 dans le cadre du dispositif de parrainage des personnes âgées isolées, élaboré par le Conseil des Seniors. 4/ La coordination gérontologique Cette instance est animée par la responsable du Pôle Senior et l'évaluatrice à domicile. Elle permet l’animation d’un véritable réseau de professionnels locaux du secteur médico-social, et le suivi de situations lourdes, à domicile ou en sortie d’hospitalisation, et qui nécessitent une prise en charge personnalisée et un suivi adapté. Elle a donné lieu en 2008 à 9 réunions de concertation avec les partenaires du secteur médico-social présents sur Vanves (CVS, APA, CRAMIF, SSIAD, maisons de retraite, associations d’aide à domicile…) et les intervenants concernés par les situations évoquées (médecins, tuteurs, assistantes sociales, aides à domicile…). La coordination gérontologique va pouvoir bénéficier d’une subvention conséquente du Conseil Général (délibération N°48 24/11/2008) sous réserve de se doter d’un règlement de fonctionnement et d’une charte éthique. 5/ Animations Un animateur est affecté à mi-temps aux animations destinées aux seniors : elles ont lieu gratuitement sur différentes structures de la ville. Un partenariat spécifique avec le CLUB MURILLO est établi, l’animateur du Pôle Senior est mis à disposition 4 après-midi par mois pour les activités du Club. 6/ Prestations protocolaires - Le repas des seniors se déroule chaque début d’année au Pavillon Dauphine et remporte un vif succès avec 458 pour le repas du 13/01/08 et 516 pour celui du 27/01/08 pour une dépense totale de 56 492 €. C’est le pôle Senior qui a en charge l’organisation de cette manifestation : invitations, inscriptions, transport. - La distribution de ballotins de chocolats aux seniors à l’occasion de Noël est organisée par le CCAS. En décembre 2008, les ballotins ont été distribués aux plus de 65 ans (contrairement aux années précédentes où ils étaient offerts aux plus de 60 ans). Il a été remis 1680 ballotins de 500 gr aux personnes seules et 555 ballotins de 750gr pour les couples. De plus, 180 sachets de pâtes de fruit ont été offerts aux personnes participant aux 2 repas de Noël de la Résidence Danton. Le coût total de cette prestation a été de 21 180€. - Les anniversaires des centenaires sont fêtés, pour ceux qui le souhaitent, par les élus qui se rendent au domicile de l’intéressé en présence ou non de la famille du centenaire pour lui offrir un bouquet de fleurs et une bouteille de champagne ; c’est le pôle Senior qui a en charge l’organisation de ces manifestations.

4/ La Résidence Danton L’objectif de régularisation du statut de la Résidence Danton, non abouti depuis plusieurs années, a connu une évolution en 2008. Confrontées à des difficultés administratives, sociales et techniques pour résoudre ce dossier, un rendez-vous de travail avec la personne du Conseil Général en charge des logements –foyers a eu lieu à la Résidence en juin 2008 afin d’évaluer concrètement la situation et définir les schémas possibles d’évolution. Le Conseil Général a clairement exprimé l’urgence à définir un statut juridique à cet

27


établissement, qui actuellement n’en a aucun. Le Logement Francilien, questionné sur ce problème de statut, a accepté d’organiser et de prendre en charge une étude fine et complète de l’établissement, afin d’aider à la décision et a désigné à cette fin le Cabinet d’audit HTC. Cette étude a commencé fin 2008, avec une restitution prévue le 09/02/09. La vie quotidienne à la Résidence Danton n’est pas troublée par ces projets, qui restent dans l’immédiat confidentiels, principalement dans l’idée de ne pas inquiéter les Résidents inutilement. Seuls certains projets ont été « gelés » : restructuration et réaménagement du bloc sanitaire Public/ Personnel, remise en peinture des pièces communes, etc… 1. Les résidents L’immeuble comporte dix étages, 81 appartements dont 10 deux-pièces. A mi-2008, on compte 85 Résidents : • Moyenne d’âge = 76,31 ans (min = 59 ans et max = 97 ans) • Moyenne d’ancienneté = 8,52 ans (min < 1 an et max = 25 ans) Deux départs en établissements spécialisés ont eu lieu en 2008 : un en hôpital psychiatrique et un en maison de retraite. Quatre décès sont intervenus dans l’année (mars, mai, août et décembre). Une entrée en juin, 3 entrées prévues début 2009. Deux appartements n’étaient pas encore libérés fin 2008 (décès récent ou difficultés avec les « héritiers »). Un autre appartement non libéré (décès fin 2007) fait l’objet d’un contentieux. Le Logement Francilien prévoit une expulsion en mars 2009 (décision de justice). 2. L’animation 172 demi-journées d’animations ont été proposées aux personnes âgées vanvéennes en 2008, dont 105 après-midi sur place à la Résidence Danton. Pour rappel ces animations sont ouvertes à tout senior vanvéen ou d’une commune limitrophe. Quatre sorties ont été proposées, soit dans le cadre de la semaine bleue, soit sur proposition de l’Institut des Hauts-de-Seine. Pour la première fois en 2008, la Fête des Voisins a été organisée à la Résidence Danton par le personnel, à la plus grande joie des Résidents (env. 25) qui ont fort apprécié cette initiative, par leur présence et en apportant leur participation (cakes salés, boissons…) selon le principe même de cette soirée. 3. les repas servis à la résidence Danton 10511 déjeuners ont été servis en 2008 à la Résidence Danton, auxquels s’ajoutent 2777 collations du soir portées en étage aux Résidents. Sur 2008 ont été organisés : • 9 repas anniversaire • 7 repas à thème • 1 repas du muguet • 1 repas de fête des mères • 2 repas de Noël

28


A l’occasion du renouvellement du contrat de restauration avec le prestataire Avenance (liaison froide), le suivi des facturations et de l’encaissement a été centralisé auprès de la régie Avenance (Centre Administratif). Ceci a pris effet au 06/11/08, ce qui explique que certaines données ne soient pas disponibles en totalité pour l’année 2008 (cf *) :

Commandés Servis Encaissés Gratuits

2008 11142 10511 * 1609

MIDI 2007 10711 10197 8234 1642

SOIR 2006 9637 9176 7566 * 1340

2008 2769 2777 0

2007 2748 2704 2842 0

2006 2779 2781 2595 0

Pour indication, totaux 01/01/08 au 05/11/08 Repas midi encaissés = Repas soir encaissés = Total encaissé =

7188 repas 2842 repas 55 615,66 €

NNB : la # entre "servis" et "encaissés + gratuits" correspond à environ 1 repas par jour. 4.

Prestations extérieures :

a. Pédicure Une pédicure vient à la Résidence Danton depuis 2007, à la satisfaction des Résidents. En 2008, 133 soins ont été réalisés sur 25 séances, correspondant à 26 personnes différentes. b. Esthétique Après de nombreuses recherches pour trouver un prestataire, il a été possible d’organiser à nouveau des séances d’esthétique à la Résidence Danton. Une convention de partenariat a été signée avec la société VIADOM. Une esthéticienne diplômée vient régulièrement à la Résidence pour des soins variés (soins du visage, manucure…). Le bénéficiaire règle au CCAS via le Trésor Public une somme modique (multiple de 4€ en fonction du nombre de soins dispensés, soit un total encaissé de 392€ en 2008), ce qui permet à certaines personnes âgées de s’offrir des soins corporels auxquels elles n’auraient pas accès autrement. Le fait que ces ateliers aient lieu sur place concourt également à leur succès. Le CCAS pour sa part paye à VIADOM chaque séance sur facture (taux horaire x 3h = 143,52€ TTC). 10 séances ont eu lieu en 2008, dont une à titre de prise de contact entre l’esthéticienne et les personnes âgées (30/05/08). On est progressivement passé à une fréquence d’une séance toutes les deux semaines. 42 soins ont ainsi été réalisés sur10 séances, pour 12 personnes différentes.

c. Psychomotricité Depuis novembre 2008 des séances de psychomotricité sont organisées au Gymnase Magne prioritairement pour les personnes âgées de la Résidence Danton, à titre gracieux pour les bénéficiaires. Elles sont animées par un psychomotricienne DE (déjà employée par la commune), et ont lieu une fois par semaine, sur 45 minutes. La proximité avec la Résidence

29


Danton est un avantage irremplaçable. Ces « cours » s’adressent à un public encore valide, qui souhaite conserver une aisance corporelle et des capacités physiques propres à retarder les effets du vieillissement (prévention des chutes, maintien de l’équilibre…). A fin 2008, le groupe était constitué de 6 personnes (faible effectif volontairement). Un climat de confiance est établi par la psychomotricienne, qui adapte les séances aux besoins et attentes des participantes.

_____________________________

L’équipe du CCAS a été très sollicitée au cours de l’année 2008 par : La refonte de nombreux dispositifs La mise en place du dossier unique L’évolution de l’organigramme Les nombreux mouvements de personnel : -

départs d’Olivier Bazoche, d’Hélène Peccolo, de Karine Jarry et d’Elisabeth Klymus) arrivée de Christelle Colombo vacance d’un poste au pôle Solidarité pendant plus de 6 mois vacance du poste de rédacteur depuis octobre 2008 le départ de plusieurs aides à domicile (départ en retraite ou mobilité interne)

Cependant des réunions régulières d’équipe ont permis d’améliorer la communication au sein de l’équipe, de renforcer la cohésion de l’équipe, de re-motiver et remobiliser -e personnel malgré une charge de travail importante. L’organisation des bureaux a été revue en septembre 2008 afin de favoriser un meilleur accueil du public et une plus grande cohérence dans le travail. Les relations avec la CVS se sont légèrement améliorées grâce à la mise en place de la fiche navette, grâce à une réunion entre les équipe d’accueil des 2 services, grâce à une meilleure communication entre les 2 équipes, toutes ces actions s’inscrivant dans le cadre du protocole d’action Sociale entre la ville et le Conseil général qui a fait l’objet en 2008 de 5 réunions de régulation.

30


PERSPECTIVES POUR 2009 Pour l'ensemble du service: - Elaboration de l’analyse des besoins sociaux de la commune - Formation du personnel sur le secret professionnel - Formation informatique pour l’ensemble des agents du service - Simplification des procédures de travail (listes Excel, publipostage…) - Développement du travail transversal - Informatisation des dossiers Pour le pôle solidarité: - Finalisation du projet avec l’épicerie sociale d’Issy les Moulineaux - Enquête auprès des personnes handicapées : trajet, loisirs, vie quotidienne - Commission Communale Accessibilité et Handicap - Articulations à mettre en œuvre avec le CG en ce qui concerne le RSA et le FLS Pour le pôle senior: -

Révision et harmonisation des tarifications des prestations seniors Statut de la résidence Danton Réflexion autour de l’animation senior pour l’améliorer et l’élargir Mise en place de conférences de prévention pour le public âgé Finalisation du dossier d’agrément de la coordination gérontologique

31


CITOYENNETÉ

32


SERVICE CITOYENNETE

Le service est composé de : 8 agents permanents à temps complet. Répartition des postes : 1 responsable du service, référent cimetière 1 adjoint au chef du service, référent élections 2 agents sont affectés à l’accueil du centre administratif 2 agents sont affectés au standard 1 agent est référent CNI/passeport 1 agent est référent Etat-Civil Tous les agents assurent en sus, la polyvalence dans toutes les tâches du service. Mission du Service Ce service tourné essentiellement vers la population vanvéenne est destiné à effectuer différentes démarches administratives. Secteurs d'activités -

Etat-civil Elections Cartes d’identité, passeports, sorties de territoire Accueil et formalités rapides standard Recensement militaire Débits de boissons Attestations d’accueil des personnes de nationalité étrangère Certificats de vie commune Suivi du cimetière Certificats d’hérédité Recensement annuel de la population depuis mars 2005

I. L'Etat-civil Logiciel : Arpège mélodie

33


Il a été enregistré : 2006

2007

2008

Naissances extérieures

361

372

341

Publications de mariage dans la commune Publications de mariage hors commune Reconnaissances Naissance Décès Décès hors commune Changements de régime matrimonial Dossiers de mariage Auditions avant mariage Art L 40-infraction à la législation Jugements de divorce Mentions extérieures sur registres Certificats de vie maritale Cérémonie noces d’or Parrainages civils Adoption simple Certificats d’hérédité Déclarations conjointes de changement de nom Jugements déclaratifs de décès Substitution de nom Rectificatif concernant les parents Mentions Pacs Rectificatifs de dates ou de noms sur les actes

97

110

168

83

83

91

108 0 48 131 11

119 2 70 116 15

87 1 60 125 13

97 10

110 15

124 13

5

10

8

47 218

44 152

40 185

38

69

37

2 8 1 3

1 8 1 35 0

2 13 0 25 1

0

1

0

1 2

0 0

0 0

5

4 1

22 1

34


Ont été traités : Demandes d’actes de naissance et de reconnaissance Demandes d’actes de mariage Demandes d’actes de décès Demandes de livrets de famille

2006

2007

2008

1953

2045

2236

1537 292

1617 448

1615 577

107

46

88

II. Le Cimetière LOGICIEL : Arpège Requiem Le cimetière contient 3 700 concessions. Cette activité requiert l'établissement de nombreux imprimés, un suivi régulier et scrupuleux des dossiers (recherches d'héritiers, relations avec les Pompes Funèbres, la Perception et le Cimetière) ainsi que de nombreuses écritures sur les registres. Il y a eu : concessions renouvelées dont : Décennales Trentenaires Cinquantenaires

2006 52 2 0

2007 33 2 0

2008 36 3 0

2007 7 17 6 6 4

2008 8 14 9 12 3

concessions achetées dont : Décennales Trentenaires Cinquantenaires Cases columbarium Achat par anticipation

2006 5 19 5 7

Il a été établi : une liste des concessions à renouveler une liste des concessions à reprendre opérations :

35


Inhumations Exhumations et réinhumations Départs de corps Dossiers indigents Inhumations d’urne

2006 86 14

2007 104 70

2008 107 69

28 2

48 0 10

35 0 22

Il a été effectué également des recherches d'héritiers pour chaque dossier. Depuis le mois de mai 2007, les données relatives aux concessions sont entièrement saisies dans le logiciel. III. Cartes d'Identité/Passeports Depuis le mois d’avril 2006, il est délivré des passeports électroniques. Ont été instruites: 2006 1660 1975 346

Demandes de passeport Demandes de CNI Sorties de territoire

2007 1930 2145 353

2008 2045 2100 488

Pour certaines personnes ne pouvant se déplacer pour cause d'infirmité, un agent se rend au domicile pour établir le dossier. Ce secteur d'activité fait l'objet de nombreuses interventions de la part des usagers (renseignements pris au guichet et au téléphone). Ce service travaille en relation permanente avec la Sous-préfecture d'Antony avec parfois quelques difficultés de communication. IV. Elections Depuis 2005, il est organisé une cérémonie de remise des cartes électorales aux jeunes électeurs. Cet évènement est organisé en partenariat avec le service du protocole. Logiciel : Arpège Adagio

Additions Radiations

2006 2792 1815

2007 1119 1112

2008 513 1068

V. Recensement annuel de la population Depuis mars 2005, le service a en charge la gestion du recensement annuel de la population. Cette nouvelle mission implique en sus de l’organisation de l’opération du recensement qui a eu lieu pendant 5 semaines du 15 janvier au 21 février 2008, la mise à jour du RIL, en relation avec le service urbanisme. VI. Accueil

36


Ce service, rattaché à la citoyenneté depuis 1999, accueille et dirige les usagers vers les divers pôles administratifs et effectue certaines formalités rapides, les attestations d’accueil, le recensement militaire ainsi que les débits de boissons. Depuis juillet 2006, l’accueil du centre administratif a en charge la remise des plis d’huissier.

Déclarations de changement de domicile Attestations d’accueil Recensements militaires Licences 4 Licences 2 et 1 Licence Autorisations de débits temporaires Plis d’Huissiers

2006 5

2007 10

2008 16

456

364

378

286

378

233

6

4 0 0 369

1 3 0 332

94

109

1 185

VII. LE BUDGET Pour 2008 les crédits ont été répartis ainsi : SECTION DE FONCTIONNEMENT :

différence

CA 2008

en %

BP 2008

du CA /BP2007

Dépenses

Recettes

10 350 €

-42,50%

0€

18 000 €

0€

Les dépenses pour l’année 2008 ont été réparties sur trois chapitres pour assurer la gestion courante du service. Chapitre 6068/022 « autres fournitures, équipement » : 1 500€ A été utilisé pour les achats des fournitures afin de préparer les élections, et des cd rom « guide de maintenance » pour l’état-civil. Chapitre 6188 « frais divers » : 13 000€

37


A été destiné aux frais annuels concernant les reliures des registres d’état civil et a été utilisé pour les achats de livrets de famille, cadeaux pour les mariages, feuilles pour les registres et pour les différents imprimés administratifs. Chapitre 60623 « Alimentation pour les élections » : 2 500€ Destiné aux deux tours des élections municipales. SECTION D’INVESTISSEMENT :

différence

CA 2008

en %

BP 2008

du CA /BP2007

Dépenses

0€

Recettes

0€

#DIV/0!

0€

0€

38


COMMUNICATION

39


SERVICE COMMUNICATION

Le service communication est composé de 7 personnes. Sous la responsabilité d’une directrice (attaché contractuel), il est structuré de la façon suivante : -

Une directrice adjointe, (attaché contractuel) rédactrice en chef du magazine municipal, chargé des relations avec la presse et du suivi des campagnes de communication, Un webmaster, (attaché contractuel) chargé de la mise à jour du site internet de la ville, de la réalisation de la Newsletter, de la gestion du Forum et de la boîte mail « services municipaux », Une journaliste (attaché contractuel) en charge de la rédaction des articles, reportages et interviews publiés dans le journal municipal, Un graphiste (Technicien contractuel) responsable de la création et de la réalisation des supports de communication tels que affiches, tracts, dépliants, programmes… Une secrétaire (adjoint administratif), chargée de l’accueil du public, de l’assistance à la gestion administrative et financière du service, des travaux de reprographie…. Un afficheur affecté à la pose des affiches municipales et associatives dans les différents réseaux d’affichage de la Ville.

Un photographe (pigiste) collabore aux différentes missions du service en prenant en charge les reportages photos, la gestion de la photothèque et la création de diaporamas et la réalisation de vidéos.

LES MISSIONS DU SERVICE -

La presse

La Ville de Vanves publie, chaque mois, un magazine municipal en quadrichromie dont la pagination varie de 36 à 40 pages. Tiré à 15 000 exemplaires, il est distribué dans toutes les boites aux lettres de la ville à compter du 5 de chaque mois. La réalisation de Vanves Infos constitue l’une des missions essentielles du service. Elle induit les tâches suivantes : élaboration du sommaire et du chemin de fer, collecte des informations, rédaction des articles, recherche iconographique, choix des reportages photographiques en lien avec l’actualité de la ville, validation des textes par les interlocuteurs concernés, suivi et validation du travail du maquettiste, suivi d’impression.

- L’édition

40


Au cours de l’année, le service communication édite, pour le compte d’un certain nombre de services municipaux, des flyers et des plaquettes d’information. La collecte des données, la rédaction du contenu, l’élaboration de la maquette, la validation des textes ainsi que la recherche photographique sont des opérations prises en charge en interne. L’impression est sous-traitée à l’extérieur. Le service communication se charge également de l’information interne destinée aux employés par le biais de la Lettre d’information mensuelle « Personnel Infos ». - La communication événementielle La Ville organise tout au long de l’année des manifestations dans le cadre de sa politique d’animation. Un plan de communication est mis en œuvre pour chacune d’entre elles. L’action conjuguée des différents outils mis en œuvre permet une diffusion optimale de l’information : presse municipale, communiqués ou dossiers de presse, affichage, documents d’édition (plaquettes, invitations…), site internet, panneaux électroniques… -

Les relations-presse

Le service communication est le relais auprès de la presse locale de l’actualité de la ville. Communiqués et/ou dossiers de presse sont réalisés en interne et envoyés chaque semaine. Des contacts téléphoniques réguliers sont entretenus avec les journalistes. -

Le site Internet de la Ville

Le site Internet est alimenté et mis à jour quotidiennement par le webmaster. -

La mise à disposition des informations au public

Le service communication assure le suivi de distribution des différents supports et veille à la mise à disposition du public des informations. Il supervise la distribution du journal municipal dans les boîtes aux lettres, assure l’affichage dans tous les panneaux de la ville, gère la diffusion de l’information sur les panneaux électroniques, prend en charge la distribution des supports d’information dans les différents lieux publics (commerçants, équipements publics…).

LES ACTIONS 2008

ƒ

Vanves Infos, le magazine municipal A l’automne 2008, un appel d’offres a été lancé pour la réalisation de la maquette et l’impression de Vanves Infos. En matière de presse écrite, le magazine demeure un élément essentiel de la stratégie de communication de la ville. Attendu, il occupe une place privilégiée dans les attentes des Vanvéens en matière d’information.

41


Depuis 2005, la Communauté d’agglomération Arc de Seine communique tous les 2 mois par le biais du magazine municipal. Dans les domaines de compétences qui sont les siens, elle apporte aux Vanvéens une information pratique et fait connaître ses projets. En 2008 Janvier 2008 n° 215 (36 pages) Février 2008 n° 216 (36 pages) Mars 2008 n° 217 (36 pages) Avril 2008 N° 218 (36 pages) Mai 2008 N° 219 (36 pages) Juin 2008 N° 220 (36 pages) Juillet/août 2008 N° 221 (36 pages) Septembre 2008 N° 222 (36 pages) Octobre 2008 N° 223 (40 pages) Novembre 2008 N° 224 (36 pages) Décembre 2008 N° 225 (36 pages) Trois Suppléments thématiques ont accompagné les numéros de septembre, novembre et décembre : ƒ

Octobre : la participation locale Novembre : la restauration scolaire Décembre : la rétrospective 2008 en images.

En Clair

Créée en 2005, la Lettre du Maire apporte aux Vanvéens une information ciblée sur la réalisation de grands projets municipaux. D’une périodicité trimestrielle, En Clair est une lettre d’information de 6 pages, distribuée dans toutes les boîtes aux lettres. Sa parution a cessé pendant la campagne électorale en conformité avec la législation en vigueur. ƒ

Esprit d’Equipe

Né en 2006, « Esprit d’équipe » est une lettre à destination du mouvement sportif vanvéen. Elle aborde l’actualité sportive de façon synthétique et met en valeur des acteurs du monde sportif vanvéen par le biais de portraits et d’interviews. A l’origine distribuée par courrier dans toutes les boites aux lettres, elle est devenue en décembre 2008 le 1ER support de communication mis à disposition des Vanvéens sur le site internet de la ville. ƒ

Communication événementielle o

Les événements de l’année

L’année 2008 a été marquée par de nombreux événements. De caractère festif ou non, ils ont nécessité la réalisation d’affiches, de programmes, d’invitations, de calicots. Des manifestations relativement récentes comme le « Village des Terroirs », « En attendant Noël » ou la Fête de Printemps ont été reconduites.

42


Les autres événements phares de la Ville (14 juillet, Vanves en Sport, Forum des associations, vœux…) ont fait l’objet de campagnes de communication associant affiches, programmes, invitations, calicots… Dans le domaine événementiel, la réalisation de vidéos s’est poursuivie en lien avec le calendrier des grandes manifestations de l’année. Diffusés sur le site internet de la Ville, ces films permettent un retour sur les événements d’une manière dynamique et conviviale. o

Les inaugurations

Deux nouvelles structures et un nouvel équipement ont ouvert leurs portes en 2008. L’Espace Giner et le Fun Park ont été inaugurés le 19 janvier et Panopée le 11 février. Des affiches et des invitations ont été réalisés à ces occasions. ƒ

Communication de proximité o

Les réunions publiques

En 2008, La Ville a maintenu ses efforts de communication afin d’encourager la participation des Vanvéens à l’élaboration des projets qui façonnent l’avenir de la Ville. Les réunions publiques tenues par le Maire dans les quartiers (2 séries par an dans les 3 quartiers de la ville), ont été systématiquement annoncées par des tracts diffusés dans les boites aux lettres et des affiches dans les différents réseaux d’affichage. o

Les panneaux de chantier

Afin d’accompagner les grandes opérations mises en place par la Ville dans les différents quartiers, le service communication procède à la réalisation de panneaux de chantier. Au-delà de l’information de base concernant le projet (calendrier des opérations, coût, financements extérieurs…) ils visent à expliquer les objectifs poursuivis par la Ville. o

Les affiches 4X3

Les campagnes d’affichage sur le réseau Decaux 4X3 ont porté sur les thèmes suivants : - Vœux 2008 - Le festival Artdanthé - JO de Pékin : Léonore Perrus, une Vanvéenne en or - Viva Cité : Pour ma cité, je donne mes idées o

Les opérations exceptionnelles

Viva Cité A l’occasion du renouvellement des instances de participation locale, une campagne de grande envergure a été lancée en septembre 2008. Dans le but d’encourager

43


l’implication la plus large possible des citoyens dans le cadre de ces instances, dépliants, plaquettes, affiches ont sensibilisé les citoyens à ces questions de démocratie locale. Léonore Perrus, une Vanvéenne en or Tout au long du premier semestre 2008, la Ville de Vanves a accompagné Léonore Perrus dans son parcours et sa préparation en vue des Jeux Olympiques de Pékin. Campagnes d’image (4x3, 120x175), Une du journal de juillet/août, invitations à la cérémonie de remise des trophées Vanves en Sport 2008, interviews dans le journal municipal, réalisation d’un dossier de presse, mise en ligne sur le site internet de la Ville de l’actualité de la championne… Vanves a vibré au rythme des JO. ƒ

Edition

Des plaquettes d’information sont chaque année réalisées à la demande des services municipaux. Récurrents, ces documents portent sur des thèmes variés : instances de participation, rentrée scolaire, contrat éducatif local, guide de la culture, saison de l’Espace Gazier, concours Jean Françaix, Journées du Patrimoine, … Un effort significatif a été entrepris pour réduire le tirage des documents d’édition au profit du développement de la communication sur le site internet. ƒ

Site Internet de la Ville

En septembre 2008 était créée la première Newsletter de la Ville de Vanves. Mise à jour du site Internet de la Ville et suivi de l’évolution du site. ƒ

Relations-Presse

Gestion des relations avec la presse, réalisation des communiqués et des dossiers de presse, diffusion auprès de la presse (Le Parisien, Première Heure, La Gazette des Communes, HDS.Mag ...) ƒ Iconographie Gestion et classement de la photothèque. ƒ

Gestion des e-mails de la boîte électronique servicesmunicipaux@ville-vanves.fr

LE

BUDGET 2008 Budget

Fonctionnement 375 000 Investissement 2 000

Dépenses Taux de réalisation

Réalisé

Budget

102,77%

385 394

46,80%

935

70 000 /

Recettes Taux de réalisatio n 107,29% /

Réalisé 75 104 /

44


CULTURE THEATRE

45


DIRECTION DE LA CULTURE THEATRE

LE SERVICE EST CONSTITUE DES AGENTS SUIVANTS : -

José ALFARROBA, directeur, 1997 Annick BESNARD, assistante de direction, 1975 Nicolas VERGNEAU, administrateur, adjoint de programmation danse, 2001 Anouchka CHARBEY, adjointe de programmation jeune public et musique, communication, 2003 Olivier RYCKEBUSCH, adjoint de programmation cinéma-théâtre, 2002 Marion COLLETER, remplacement d’Anouchka Charbey (1er juin 2008 – 15 avril 2009) Tristan BARANI, chargé de production, accueil artistes 2005 (contractuel dep. 2007) Philippe DESBOUCHAGES, accueil-billetterie, assistant administratif, 2004 Clémence SEBIRE, accueil-billetterie, assistante administratif, 2008 Marc CHAUVELIN, régisseur général, 2001 Patrick PIVERT, technicien lumières, 1997 – Technicien Panopée dep. 2008 Julien FILOCHE, technicien son, 2003 – Régisseur général Panopée dep. 2008 Francis AUXIETTE, afficheur et coursier, 2000 Jacqueline RHINAN, poste polyvalent, 2006

DES VACATAIRES SONT EMPLOYES EN ALTERNANCE POUR LES PROJECTIONS CINEMA, LE CONTROLE, LE SERVICE AU BAR, L’ACCUEIL DES ARTISTES, L’ANIMATION DES CINE-GOUTERS ET DE LA GALERIE : -

Erik CAZALS, chef de cabine – projectionniste Cyril MORANDIERE, projectionniste Vanna HONG, projectionniste Julie LAURENT, projectionniste Damien GOUAT-BRUNIN, accueil, contrôle, bar Anne-CLAIRE GRAS, accueil, contrôle Julien COLLEU, accueil, contrôle Gregory PORTMANN, accueil, contrôle Fanny DELALANDRE, accueil, contrôle Bertrand SCHMIT, animation des séances de ciné-goûters Pierre-Hadrien POULOUIN, animation du secteur arts plastiques (vernissages, visites scolaires…)

DES TECHNICIENS INTERMITTENTS SONT EMPLOYES SELON LES BESOINS POUR LES MONTAGES ET DEMONTAGES DES SPECTACLES Le détachement de deux régisseurs pour le fonctionnement de la salle Panopée implique un recours accru à l’intermittence au théâtre pour le montage, la régie et le démontage des spectacles.

46


LOCALISATION DU SERVICE : 12, rue Sadi-Carnot, à Vanves (Théâtre) et 11, rue Jacques-Jézéquel, à Vanves (Panopée). Certaines manifestations peuvent se dérouler, exceptionnellement, hors les murs : Eglise Saint-Rémy, Terrasse du théâtre...) JOURS ET HORAIRES D’OUVERTURE : tous les jours de l’année, à l’exception des vacances scolaires d’été (env. 5 juillet-31 août) et de deux jours fériés (dont le 1er mai). La location est ouverte du mardi au samedi de 10h30 à 12h30 et de 14h30 à 19h00. LES MISSIONS DU SERVICE SONT LES SUIVANTES : - Favoriser l’accès à la culture en répondant aux demandes très diverses de la population de la ville de Vanves. Susciter l’envie et le plaisir de la découverte dans tous les domaines de la culture, et particulièrement dans ceux du spectacle vivant. Proposer des actions innovantes. - Contribuer, par des actions pédagogiques et l’accueil de dispositifs départementaux ou régionaux, à l’éveil artistique du jeune public. CES MISSIONS SE CONCRETISENT PAR LES ACTIVITES SUIVANTES : 1) SPECTACLE VIVANT Nb de spectacles (adultes et jeune public compris) : 76 Nb de représentations : 131 (dont 8 hors les murs > Parc Frédéric Pic : Fête du Printemps) Nb de spectateurs : 12 416 Nb d’abonnement vendus : 281 (dont Abonnements saison : 189, Abonnements Artdanthé : 80, pass MAR.T.O. : 12) Evénements de la saison : - Le Théâtre de Vanves devient « Scène conventionnée pour la danse » par convention triennale avec la DRAC Ile-de-France / ministère de la Culture et de la Communication - Signature d’une convention d’objectifs 2008-2010 avec le Conseil général des Hauts-de-Seine - Accueil des auditions de la commission danse de la DRAC Ile de-France / Ministère de la Culture, pour la troisième année consécutive (15 et 16 janvier 2009) - Hors Saison, le rendez-vous danse d’ARCADI (Action régionale pour la création artistique et la diffusion en Ile-de-France) (7 au 12 février 2009) : le Théâtre de Vanves a été, pour la troisième année consécutive, associé à Hors Saison, le rendez-vous danse d’Arcadi. Il a accueilli, dans le cadre conjoint de cette manifestation et du festival Artdanthé, les artistes Pierre Rigal et Herman Diephuis. Autres théâtres partenaires de Hors Saison : Ferme du Buisson – Scène nationale de Marne-la-Vallée, Théâtre de la Cité internationale (Paris), Théâtre à Châtillon. - 11e Festival Artdanthé : manifestation phare de la saison culturelle (2 décembre 2008 au 16 mars 2009). Nombreux partenariats : Atelier de Paris – Carolyn Carlson

47


(Paris), Théâtre Le Colombier (Bagnolet), Bureau Cassiopée (Paris), Festival Seine de Danse (La Défense, CG92), micadanses (Paris), ARCADI (Action régionale pour la création artistique et la diffusion en Ile-de-France). - Festival Paris Quartier d’été : accueil d’un spectacle programmé par ce festival parisien (Boris Charmatz, Aatt enen tionon) le samedi 26 juillet 2009. Spectacle présenté sur la terrasse du théâtre, 100 spectateurs. - Festival MAR.T.O., marionnette et théâtre d’objets (du 12 novembre au 13 décembre 2008) Manifestation co-organisée par le Théâtre de Vanves, le Théâtre 71 (Malakoff), le Théâtre Jean-Arp (Clamart), le Théâtre des Sources (Fontenay-aux-Roses), le Théâtre FirminGémier (Antony) et le Théâtre Victor-Hugo (Bagneux), en partenariat avec le Conseil général des Hauts-de-Seine. - Festival Chorus des Hauts-de-Seine (20 mars au 3 avril 2009) - NOUVEAU : Semaine « Chansons d’ici et d’ailleurs » (13 au 17 janvier 2009) : 5 soirées : Tom poisson / Bastien Lallemand, Barbara Carlotti, Travis Bürki / Féloche, Taraf de Haïdouk, Ralph Katra / Ghetto Submarine - XIe Concours international Jean-Françaix (17 au 19 avril 2009) 2) CINEMA Nb Nb Nb Nb

de films : 183 de séances : 620 de spectateurs : 24 847 moyen de spectateurs par séance : 40

3) ARTS PLASTIQUES 7 expositions monographiques ont été présentées à la Galerie–Théâtre de Vanves (Mathilde Nivet, Kim Lin Bailly, Anne-Marie Vanesse, Doriane Souihlol, Vladimir Cruells, Sophie Palisse, Ellen Rijk).

4) JEUNE PUBLIC a) Théâtre, danse Nb de spectacles : 9 (dont 3 créations) Nb de représentations : 27 (dont 19 scolaires) Nb de spectateurs : 1 946 (dont 1 277 scolaires) Le festival Danse côté cour, organisé à l’instigation du Conseil général et de l’Inspection académique, a, pour la 8e année consécutive, permis à 4 classes élémentaires (2 classes de l’école élémentaire du Parc + 2 classes de l’école élémentaire Gambetta), soit 102 enfants, de présenter en fin de saison au théâtre une restitution du travail, aboutissement de stages et d’ateliers de sensibilisation (10h d’intervention / classe, soit 40h au total étalées de janvier à juin) animés par la compagnie Etantdonné / Jérôme Ferron & Frédérique Unger.

48


Intégré à ce dispositif, un atelier de danse de 3h donné par la compagnie Etant-donné a réuni 16 enseignants du premier degré articipant à Danse côté cour. b) Cinéma - 5 100 entrées scolaires générées par les dispositifs Ecole et Cinéma (6 écoles, 30 classes, 744 élèves, 8 films), Collège au cinéma (2 établissement, 13 classes, 225 élèves, 6 films) et Lycéens et apprentis au cinéma (3 établissements, 6 classes, 190 élèves, 5 films) - 810 entrées publiques enregistrées sur les 11 séances Ciné-Goûter -2569 entrées publiques (hors séances « Ciné goûter » et dispositifs en temps scolaire) c) Arts plastiques - 54 visites-ateliers organisées à destination expositions de la Galerie (de janvier à juin).

des

scolaires

autour

des

5) ACTIONS ARTISTIQUES ET CULTURELLES Consolidation du secteur de l’action artistique et culturelle, multiplication des actions de sensibilisation et de formation des publics et relais (notamment à travers l’Ecole du spectateur, dont c’est la 5e année d’activité). Résidences artistiques et pédagogiques -

Cie Sylvain Prunenec / Association du 48 (danse) – soutenue dans le cadre des missions résidences danse du Conseil général des Hauts-de-Seine : résidence de diffusion et de sensibilisation

-

Cie Etant-donné / Jérôme Ferron & Frédérike Unger (danse) - résidence pédagogique organisée en collaboration avec le Conseil général des Hauts-deSeine et l’Inspection académique : sensibilisation

-

Cie Adrien Béal (théâtre) – résidence de création

Actions artistiques danse : env. 360 personnes concernées a) à destination des spectateurs Après quatre années de fonctionnement, l’Ecole du spectateur fait évoluer sa formule : moins nombreuses, les activités proposées cette saison privilégient un travail plus en profondeur, et s’étendent conséquemment sur une période plus longue. Ces changements confortent l’ambition de cette « Ecole du spectateur », lieu d’échange, de rencontre et de pratique ouvert à tous, sans distinction d’âge, de niveau ou de familiarité avec la danse contemporaine. Ses activités constituent une opportunité de prolonger son expérience de spectateur, d’aiguiser son regard, de développer un rapport au spectacle vivant et à l’art chorégraphique qui ne soit pas de simple consommation. La participation est libre sur réservation.

49


Hors Pair : atelier animé par Herman Diephuis en vue d’une création Ce nouveau projet d’Herman Diephuis développe la thématique du couple, du duo, du double, inspiré de Roméo et Juliette, autour du texte Shakespeare et de la musique de Prokofiev. Hors Pair sera une pièce courte destinée à une représentation unique. Les interprètes sont tous des « amateurs ». Une vingtaine de personnes de tous âges et sans expérience préalable de la scène sont donc conviés à participer à cette aventure, la seule condition étant d’être disponible pour toutes les répétitions et le spectacle. - 47h d’atelier - 20 participants - Présentation publique le 16 mars 2009 à 20h Parcours dans la danse moderne et contemporaine : « les contours du corps » Conférence par Marie Glon (chercheuse en danse, rédactrice en chef de la revue Repères, cahier de danse) Illustrée d’extraits de films ou de captations, cette conférence se propose de cheminer dans l’histoire de la danse moderne et contemporaine à travers le thème conducteur des contours du corps. Pourront être convoqués (en fonction de leur disponibilité) des films de Martha Graham, Alvin Nikolais, Philippe Decouflé, Alain Buffard, Laure Bonicel… Cette conférence s’adresse à tous, spécialistes et néophytes. - Lundi 16 mars 2009, 20h (la même soirée, présentation de Hors Pair de Herman Diephuis) - 120 spectateurs « Quand tu te meus tu m’émeus » : atelier animé par Sylvain Prunenec (artiste en résidence) Si nous considérons notre rapport au monde comme un agencement de différents systèmes cartographiques- configurations neuronales, structures mentales, géographies anatomiques, planétaires ou sidérales -, nos vies s’écrivent alors comme des partitions qui nous font passer, sans crier gare, d’un système à l’autre. La plupart du temps plusieurs cartographies se superposent pour nous permettre d’accomplir une action, ressentir une émotion. Ouvert à tous, cet atelier propose d’éprouver, de rendre sensible et surtout de jouer avec ces différents systèmes, à partir d’actions comme, par exemple: utiliser un objet très usuel, lire silencieusement une lettre de rupture amoureuse, ou encore voyager dans l’hyper espace… Le corps, volontairement amputé de certaines dispositions nécessaires à l’accomplissement de ces actions, ou carrément dans l’incapacité de les réaliser, se voit obligé de prendre des voies détournées et d’inventer de nouvelles configurations. Cet atelier débouche sur une courte création, objet d’une présentation publique. - 33h d’atelier - 15 participants - Restitution publique le 17 juin à 20h

b) à destination des publics spécifiques Danse côté cour : dispositif de parcours chorégraphiques en milieu scolaire de la maternelle au collège.

50


En collaboration avec des enseignants de Vanves, une compagnie en résidence pédagogique (en 2008-2009, Cie Etant-donné / Frédérike Unger & Jérôme Ferron) anime des ateliers de danse contemporaine en milieu scolaire. Elle intervient auprès d’élèves de maternelle et de primaire. Le travail aboutit, en fin de saison, à la création d’un court spectacle présenté dans le cadre du festival Danse, côté cour. La compagnie propose également un stage de sensibilisation à la pratique artistique à destination des enseignants, afin de les initier aux techniques de recherche chorégraphique et de création. - 4 classes élémentaires (102 enfants) - 40h d’intervention - 1 atelier de formation de 3h pour les enseignants participants (16 personnes) - Intervenants artistiques : Cie Etant-donné / Frédérike Unger & Jérôme Ferron - Partenariat institutionnel : CG des Hauts-de-Seine, Inspection académique - Restitution publique au théâtre (travaux des élèves + extrait d’une pièce du chorégraphe). - Réalisation : janvier à juin 2009 Atelier chorégraphique parents-enfants Un danseur propose à un parent accompagné de son enfant de partager un moment de danse, de découverte du corps de l’autre à travers des jeux chorégraphiques adaptés à chacun. Ce n’est en aucun cas un cours de danse, mais plutôt un moment convivial où les expériences se croisent. Deux sessions proposées, destinées l’une aux 6-10 ans en début d’après midi, l’autre aux 3-5 ans après l’heure de la sieste, les deux groupes se croisant autour d’un goûter entre les deux ateliers Intervention artistique : Juha Marsalo Partenariat : Espace socio-culturel Gazier (Vanves), dans le cadre conjoint du festival Artdanthé et d’un travail sur la parentalité Réalisation : 2 février 2008, 14h30- 16h (6-10 ans), 16h - 17h30 (3-5 ans) - à l’espace Gazier (en nov 2008 + avril 2009), deux ateliers animé par le chorégraphe en résidence, Sylvain Prunenec : l’un pour les 3-5 ans (12 participants), l’autre pour les 6-10 ans (4 participants) - au Théâtre (4 avril 2009) : un atelier avec la compagnie Etant-donné destiné aux parents et enfants qui participent à Danse côté cour Partenariat Théâtre de Vanves / Collège-Lycée Michelet (atelier chorégraphique) Projet conduit à l’initiative et par Pascale Durand, professeur d’éducation physique et sportive, en collaboration avec le Théâtre de Vanves et le chorégraphe Sylvain Prunenec / Association du 48, en résidence au théâtre pour la saison 2008-2009 Le chorégraphe apporte son expertise sans participer à la définition du projet. Une première rencontre entre l’artiste et les élèves au lancement de l’action, puis une série d’interventions (6x2h) au moment de la finalisation du projet. Réalisation : oct. 2008 à mai 2009 Partenariat institutionnel : Conseil régional IDF (permanence artistique), Rectorat (classes à PAC) - 30 élèves de 5e - 30h d’action, dont 12 avec intervention de l’artiste - intervenant artistique : Sylvain Prunenec - Restitution publique au théâtre le 17 juin 2009 (travaux des élèves + extrait d’une pièce du chorégraphe)

51


NOUVEAU : Partenariat Théâtre de Vanves / Lycée Dardenne (atelier chorégraphique) Initié par Jordan Ivanovsky, professeur d’éducation physique et sportive, ce projet hors temps scolaire s’adresse à des élèves se destinant aux carrières tertiaires, sanitaires et sociales. Issue de la Royal School of Dancing de Londres et de l’Ecole de danse de l’Opéra de Paris (elle intègre le Corps de Ballet à l’âge de 15 ans), Raphaëlle Delaunay a été l’interprète de Pina Bausch, Jiri Kylian (Nederland Dans Theater), Alain Platel, Peeping Tom, Pascal Rambert. Elle est également chorégraphe (Dreamprature, 2003 ; Jeux d’intention, 2006 ; Vestis, 2008). - 10 élèves - 12h d’action (hors temps scolaire) - intervenant artistique : Raphaël Delaunay - Restitution publique à Panopée le 28 mai 2009 (travaux des élèves + extrait d’une pièce de la chorégraphe) NOUVEAU : Masterclasses au Conservatoire de Vanves La compagnie chorégraphique en résidence pédagogique au Théâtre de Vanves intervient auprès d’élèves du Conservatoire afin de les initier à d’autres formes de danse. En contrepartie, les élèves concernés, accompagnés de leurs professeurs et éventuellementde de leurs parents, assistentau théâtre à une représentation de la compagnie, programmée dans le cadre du festival Artdanthé. L’objectif de cet échange est d’éveiller chez de jeunes pratiquants de danse un intérêt de spectateur à l’égard de la discipline. - 2 ateliers x 1h30, l’un pour les 8-10 ans (14 élèves), l’un pour les 13-14 ans (10 élèves) - 24 participants - intervenant artistique : Cie Etant-donné / Jérôme Ferron & Frédérike Unger La danse au XXe siècle » : formation pour les professeurs de conservatoire Ces deux séances ont vocation à ouvrir un espace de formation et d’échange autour de la danse au XXe siècle. Il s’agit, notamment par le biais d’ateliers autour de documents vidéo, de proposer des repères sur l’histoire de la danse et sur l’esthétique de la danse contemporaine. Mais il s’agira aussi de réfléchir à la façon dont on peut amener les publics à découvrir cette forme artistique : comment parler de la danse ? Comment ouvrir des voies pour une approche sensible des corps en mouvement ? 2 séances de 3 heures : lundi 24 novembre et mercredi 10 décembre, 10h-13h Intervenant : Marie Glon, chercheuse en danse, rédactrice en chef de la revue Repères, cahier de danse Participants issus des conservatoires de Vanves et de Plaisir

Autres actions artistiques : 190 personnes concernées THEATRE : Lecture publique Visite au père (Roland Schimmelpfennig / Adrien Béal, Théâtre déplié) à l’issue de 4 séances de répétition de la pièce Date : 12 janvier 2009, 20h30 Durée : 1h30 Public : tous (adultes) Intervenant : Adrien Béal + 4 comédiens + 1 dramaturge Lieu : Panopée

52


Nombre de spectateurs : 45 THEATRE : Bout(s) Scène L’Association Bords de Scène propose au public de découvrir le processus de création d’un spectacle en lui permettant d’assister à des lectures, des mises en espaces, des extraits. Dates : Mercredi 12 novembre 2008 à 16h00, le lundi 12 janvier 2009 à16h et le lundi 6 avril 2009 à 15h00 Durées : de 1h00 à 1h30 Public : ouvert à tous Lieu : Panopée Nombre de spectateurs : 80 THEATRE : Présentation d’une étape de chantier faisant suite à une résidence de création Excédent de poids, insignifiant : Amorphe de Werner Schwabb / Julien LACROIX Date : 24 avril à 20h30 Durée : 1h20 Public : ouvert à tous Lieu : Panopée Nombre de spectateurs : 65

Dispositif d’accompagnement individualisé de jeunes artistes : Sur la base d’un constat partagé, celui d’une difficulté croissante de certains artistes en développement à formuler leur projet, à structurer leur activité et/ou à s’orienter dans le « maquis » des politiques publiques de soutien et des mécanismes régissant la diffusion, le Théâtre de Vanves et le Bureau Cassiopée - soutenus par le Pôle ressources d’Arcadi (Action régionale pour la création artistique et la diffusion en Ile-de-France) - ont décidé, il y a deux ans, de s’associer pour mettre en œuvre un dispositif innovant de soutien et de conseil personnalisé auprès de jeunes artistes et/ou compagnies issus du théâtre, de la danse et de la musique … Cet accompagnement comporte différentes étapes ou modules : état des lieux et analyse des besoins, aide à la formulation du projet de compagnie, de sa stratégie et de son inscription dans le territoire, de son organisation, étude et l’apport d’outils méthodologiques… Les artistes ou compagnies éligibles au dispositif sont sélectionnés par le Théâtre de Vanves. Le Bureau Cassiopée met en œuvre la mission de soutien et le Pôle ressources d'Arcadi apporte son expertise et sa connaissance du territoire francilien

PROJET

PARTENAIRES : Théâtre de Vanves-Scène conventionnée pour la danse. Bureau Cassiopée (structure d’administration, de diffusion pour le spectacle vivant et de conseil, Paris). Avec l’aide d’Arcadi (Pôle ressources). BENEFICIAIRES : 4 jeunes artistes ou compagnies parmi ceux accueillis en diffusion au Théâtre de Vanves en 2008-2009 : Trois Sentiers / Lucie Berelowistch (Théâtre), Cie Kataline Patkaï (danse), Théâtre déplié / Adrien Béal (théâtre), UCODEP / Thierry Duirat (danse). FINANCEMENT : Le coût du dispositif pour cette année s’élève à 12 055,68 € € TTC. Il est pris en charge à parité par le Théâtre de Vanves (sur l’aide triennale qui lui est octroyée

53


par le Conseil régional d’Ile-de-France au titre de la permanence artistique) et Arcadi (Action régionale pour la création artistique et la diffusion en Ile-de-France). Sur le plan administratif, deux conventions bilatérales ont été signées, l’une entre le Théâtre de Vanves et le Bureau Cassiopée, l’autre entre le Théâtre de Vanves et Arcadi, formalisant ainsi une collaboration tripartite. CALENDRIER : De décembre 2008 à juin 2009, chacune des compagnies retenues a reçu 6 demi-journées (3h30) de formation individualisée et 2 journées de formation collective, l’une animée par Arcadi, l’autre faisant intervenir des professionnels de la culture (programmateurs, directeurs de lieux..). Deux des compagnies ayant bénéficié du dispositif la saison passée, les Cies L’Escarboucle et L’Explique-Songe, se sont par ailleurs vu proposer 2 rendez-vous personnalisés destinés à dresser un bilan-évaluation de l’action.

6) BUDGET DU SERVICE (ANNEE CIVILE 2008) :

Investissement Fonctionnement Masse Salariale

Dépenses Recettes budgété réalisé budgété réalisé 83 100,00 74 764,13 xxx xxx 551 280,00 664 020,77 292 400,00 329 568,80 862 486,75

7) PROSPECTIVE 2009-2010 -

Les résidences artistiques connaîtront un développement important : 14 équipes artistiques vont être accueillies, sur des temps variables, durant la saison 20092010 (7 en théâtre, 4 en danse, 1 en musique, 1 en jeune public, 1 en théâtre de mouvement) ;

-

La salle Panopée se voit confortée dans sa fonction d’équipement complémentaire au théâtre : la plupart des résidences de création, des répétitions de spectacles, des ateliers… s’y dérouleront ;

-

L’ouverture de la programmation à l’international se confirme : au sein de la 12e édition d’Artdanthé, 3 temps forts seront consacrés à des scènes chorégraphiques étrangères encore peu connues en France : Bomba Suicida (Portugal), Tilburg (Pays-Bas), ChezBushwick (New York, USA)

-

Le Théâtre de Vanves va accentuer ses efforts pour déployer une communication de plus en plus dématérialisée : aux traditionnelles brochures de saison vont se substituer dès la saison prochaine de simples dépliants qui renverront à des sites internet entièrement refondus et sensiblement enrichis.

-

Mise en place du jumelage avec le Théâtre WE Vorst de Tilburg : croisements d’artistes, échanges de personnels…

54


CULTURE ARCHIVES ET DOCUMENTATION

55


ARCHIVES MUNICIPALES ET DOCUMENTATION

EFFECTIF -

1 attaché territorial, responsable du service 1 adjoint administratif, 1 adjoint du patrimoine

MISSIONS DU SERVICE Rattaché depuis 1993 à la Direction des Affaires culturelles, il est chargé de trois missions principales : - Rassembler et mettre à la disposition du public (services, élus, population) une documentation juridique, administrative et historique régulièrement mise à jour. - Gérer, conserver et communiquer au public, dans le respect des délais de communication prévus par la loi, les archives de la commune. - Contribuer à mieux faire connaître l’histoire et le patrimoine historique de Vanves.

BILAN 2008 Documentation Acquisitions A la fin de l’année 2008, le service gérait une centaine d’abonnements à des revues et à des mises à jour d’ouvrages spécialisés, dont une quarantaine destinés au service des Archives municipales et de la Documentation. 34 ouvrages spécialisés ont été acquis en 2008, dont 3 destinés au service des Archives municipales et de la Documentation. Traitement documentaire En 2008, 1278 fiches synthétiques ont été rédigées et indexées lors du dépouillement des périodiques auxquels le service est abonné afin d’être présentées dans le Bulletin de Documentation. Diffusion de l'information et recherche documentaire - En 2008, 1438 documents ont été diffusés par le service, dont 1169 sur demande des services municipaux et des élus et 269 sur demande du public extérieur.

56


- 114 recherches documentaires ont été effectuées (dont 60 à la demande des services et des élus et 54 à la demande des usagers extérieurs). Par ailleurs, 132 formulaires de demande issus du Bulletin de Documentation ont été traités.

Archives Constitution des fonds 33 mètres linéaires de documents d’archives ont été versés par les différents services municipaux en 2008. 4 mètres linéaires ont été éliminés avec le visa des Archives départementales, après expiration du délai d’utilité administrative. Conservation matérielle et classement - En 2008, les listes électorales de 1883, 1903, 1904, 1906 et 1920 ont été restaurées avec le soutien des Archives départementales des Hauts-de-Seine. - 38 mètres linéaires de documents d’archives issus de versements effectués récemment par les services ont fait l’objet d’un travail de tri et de classement en 2008. A l’issue de ce traitement, 12 mètres linéaires de documents ont fait l’objet d’une cotation en vue d’une conservation définitive et 26 mètres linéaires ont été classés à part en vue d’être éliminés ultérieurement après visa des Archives départementales. Communication des documents d’archives - 2954 documents d’archives ont été communiqués en 2008 (dont 2789 en salle de lecture et 165 avec déplacement dans les services municipaux). - 66 microfilms (actes d’état civil de plus de cent ans) ont été consultés en salle de lecture. - 139 recherches généalogiques par correspondance ont été effectuées.

Sensibilisation à l’histoire et au patrimoine historique de Vanves Dans le cadre des Journées du Patrimoine 2008, les manifestations suivantes ont été organisées par les Archives municipales : -Exposition de photographies provenant des archives privées de Frédéric Pic, maire de Vanves de 1919 à 1940. - Visite commentée de la salle Henri Darien de l’Hôtel de Ville par le responsable des Archives. Au cours de l’année, une dizaine d’enfants d’un Centre de loisirs primaire ont par ailleurs visité les Archives municipales.

57


EVALUATION QUALITATIVE Le nombre de documents issus du fond documentaire diffusés auprès du public et des services est en légère diminution. En revanche, en ce qui concerne les fonds d’archives, le nombre de documents communiqués est en augmentation (2954 au lieu de 2589 l’année précédente). L’implication de l’ensemble des agents du service a permis aux Archives municipales, en dépit du départ en retraite à la fin de l’année 2007 de l’adjointe du chef de service, non remplacée en 2008, de remplir de manière satisfaisante les diverses missions qui lui sont confiées, notamment dans le domaine culturel.

PERSPECTIVES En 2009, le service des Archives municipales continuera à assurer le suivi de projets de valorisation du patrimoine historique et de sensibilisation à l’histoire locale, mais une attention toute particulière sera portée en outre aux enjeux que revêt, non seulement pour les Archives municipales mais pour l’ensemble des services, la gestion informatisée des archives.

58


CULTURE BIBLIOTHÈQUE

59


BIBLIOTHEQUE

Une offre de lecture publique de qualité Toute l’activité de la bibliothèque est construite autour d'une volonté essentielle : offrir aux Vanvéens un service de lecture publique de qualité. Pour mener cette mission, l’objectif prioritaire est de continuer à constituer des collections. La constitution de collections doit être accompagnée de moyens budgétaires en matériel d’équipement et en reliure, pour assurer sa pérennité. Ce travail de constitution des collections doit être valorisé et médiatisé par un accueil de qualité (amabilité et écoute, orientations bibliographiques, conseils de lectures), une mise en espace dynamique et conviviale (présentoirs de nouveautés, livres propres et rangés), des actions d’animations variées.

L’équipe de la bibliothèque Les effectifs de la bibliothèque (constitués de 10 agents inscrits au tableau des effectifs) ont été très fluctuants tout au long de l’année 2008. Cependant, même sur la période où il n’y avait plus que 6 agents (équipe de direction comprise), cela n’a eu aucune incidence sur les horaires d’ouverture au public et sur la qualité du service public. L’équipe de direction a maintenu la motivation des agents, en les fédérant autour de projets enthousiasmants, où ils ont pu exprimer leur professionnalisme, (Lire en Fête 2008, préparation de La Science se Livre 2009, commandes thématiques d’ouvrages,…), comme cela a toujours été l’usage, tout en tenant compte du manque d’effectifs. Les dépenses en masse salariale étaient de 320 842€ en 2008 (320 784€ en 2007, 331 117€ en 2006).

Les collections -

La mise en espace

En fonction des possibilités budgétaires, les espaces publics sont rénovés et améliorés, pour offrir des lieux de lecture plus agréables.

60


Ainsi, des banquettes et des fauteuils colorés et de taille adaptée aux enfants ont été installés en section fiction jeunesse, pour créer un espace de lecture plus convivial. En secteur adultes, le mobilier est renouvelé par tranches, au fur et à mesure des exercices budgétaires. Le budget 2008 a permis de remplacer une partie des rayonnages destinés aux documentaires. -

Les acquisitions

Les collections se sont accrues de 2713 livres en section adultes (2741 livres en 2007) et de 1083 livres en section jeunesse (985 livres en 2007). Au total, les acquisitions de documents ont été au nombre de 3796 livres (3376 livres en 2007). Le budget réalisé pour les acquisitions de documents a été de 48 562€ (46 060€ en 2007). La bibliothèque est abonnée à 90 périodiques, 57 pour les adultes et 33 pour les jeunes, pour un budget total de 6498€. L’ensemble des collections (livres et périodiques) se maintient à environ 50 000 ouvrages. -

La maintenance des collections

Dans la mesure où il est demandé au public de prendre soin des livres, l’équipe de la bibliothèque veille à ce que les collections soient en bon état matériel, propres et bien rangées. En dehors du rangement quotidien, un rangement de fond systématique a lieu tous les jeudis. Aussi, les ouvrages neufs sont soit équipés à la bibliothèque, soit envoyés chez un relieur pour être renforcés. Ainsi, 1085 livres ont été envoyés en reliure pour une dépense totale de 6 452€ (environ 6€ par livre). Les dépenses en matériel d’équipement et d’entretien des livres (étiquettes code-barres, couverture plastique, rubans anti-vol, produit de nettoyage spécifique pour les bibliothèques) ont été de 4 800€. Les ouvrages sales, abîmés, obsolètes du point de vue des connaissances sont régulièrement éliminés. Ces exigences participent à la qualité du service rendu au public.

Les animations La bibliothèque a participé à deux programmations culturelles fortement médiatisées, contribuant ainsi à valoriser l’identité culturelle de la Ville de Vanves : -

La Science se Livre, du 1er au 29 février 2008, en partenariat avec le Conseil Général des Hauts-de-Seine.

La thématique était intitulée : « Science et Santé ». La bibliothèque a choisi de travailler sur le thème des épidémies. Norbert Gualde, professeur d’immunologie et chercheur, a donné une conférence sur l’histoire des épidémies. A noter que c’était la première manifestation programmée à la Salle Panopée. Quatre expositions ont été présentées au public : deux sur le SIDA, une sur les maladies à prions, une sur la peste (exposition

61


réalisée par la bibliothèque). Parmi les 28 bibliothèques partenaires des Hauts-de-Seine, la bibliothèque de Vanves est de celles qui présentaient le programme le plus dense, ce qui a donné lieu au versement d’une subvention de 875€ (50% des dépenses engagées).

62


-

Lire en Fête, en octobre, programmation nationale initiée par le Ministère de la Culture.

La bibliothèque a réalisé une exposition, présentant différents auteurs figurant dans les célébrations nationales du Ministère de la Culture. La bibliothèque a ainsi proposé une promenade de découvertes dans l’Histoire, qu’elle soit politique, scientifique, artistique, sociale, littéraire, à travers une sélection de livres et une exposition, conçue comme une galerie de portraits. Cette variété et cette multiplicité de portraits ont rencontré un très vif intérêt du public. En section enfants, un hommage était rendu à Peyo et sa célèbre ribambelle de schtroumpfs. La section Jeunesse a continué ses séances d’accueil et d’animations auprès du public des enfants : - La Petite Enfance : le Jeudi des Bébés deux fois par mois, animations dans les crèches et à la halte-garderie. Le Jeudi des Bébés a tellement de succès qu’il était devenu impossible de recevoir les enfants et les personnes qui les accompagnent à l’étage de la section fiction jeunesse, pour des raisons de sécurité (accès par un escalier ; stockage des poussettes en bas de l’escalier) et de capacité. En effet, depuis la reprise de l’activité à la rentrée 2008, chaque séance accueille 30 à 40 bébés, amenés par une vingtaine d’adultes. Les bébés sont donc accueillis maintenant en section adultes (fermée le jeudi). L’équipe de la bibliothèque descend les bacs de livres et les coussins de la section fiction jeunesse. Des plaids ont été achetés pour ne pas recevoir les bébés sur la moquette sale. - Les Ecoles : accueil régulier de classes maternelles et primaires Durant l’année scolaire 2007-2008, 29 classes, de la grande section de Maternelle au CM2 on été accueillies, d’où un total de 4 séances d’une heure pour chaque classe. Depuis la rentrée 2008-2009, ce sont 30 classes qui sont accueillies, à raison de 4 séances d’une heure sur toute l’année scolaire. A noter que, malgré la baisse des effectifs, aucune séance n’a été annulée. Tout agent, qui était affecté pour la première fois à l’accueil des classes, a été formé par la directrice de la bibliothèque, que ce soit lors des séances de travail collectives hebdomadaires ou lors de séances individuelles. De plus, lors de la rentrée scolaire 2008-2009, c’est la première fois que les trois agents en charge de l’accueil des classes et des séances dans les crèches étaient totalement novices dans ce domaine, d’où la nécessité d’un très grand nombre d’heures passées à les former, dans un contexte global de manque de personnel. Pendant les séances scolaires du premier semestre 2008, les accueils de classes ont fait découvrir aux enfants les thèmes suivants : -

Les éditions Rue du Monde

L’objectif de cette maison d’édition est d’offrir aux enfants des livres qui leur permettent "d’interroger et imaginer le monde". A travers des albums, des documentaires et des anthologies de poésies, organisés dans un panel de collections dédiées à des jeunes de 3 à 15 ans, l’éditeur "titille l’intelligence des enfants, leur esprit critique et leur sensibilité artistique". Les livres témoignent d’une recherche de réalisme et d’authenticité dans les thèmes abordés. Rue du Monde traite de sujets aussi variés que l’Occupation, la Seconde Guerre Mondiale, la décolonisation et la guerre d’Algérie, et le racisme, les problèmes liés à l’environnement ou la découverte de la lune Les albums audacieux de

63


Rue du Monde sont signés par des artistes de talent tels que Pef, Yves Pinguilly, JeanPierre Siméon ou Marion Zor. -

La Peur

Cette thématique a été abordée par le biais de l’exposition des illustrations originales de l’album de Benjamin Lacombe et Sébastien Perez, intitulé « La Funeste nuit d’Ernest ». L’album, empreint d’un univers fantastique aux références multiples comme Tim Burton, Hayao Miyazaki, Charles Dickens, Bram Stocker, offre des décryptages de lecture adaptables à chaque niveau de classe. Cet album a aussi servi de prétexte pour faire découvrir aux enfants des auteurs et des textes qui traitent du thème de la peur, comme la peur de Cosette dans l’obscurité de la forêt, comme de nombreuses nouvelles fantastiques de Maupassant, comme Poil de Carotte de Jules Renard, …Toutes ces pistes de lecture ont été données par la Directrice de la bibliothèque lors de la préparation de l’accueil des classes. -

Les livres animés

L’accueil des classes s’est terminé sur la thématique ludique des livres animés, dont les enfants ont pu découvrir les différentes techniques, donnant lieu à des effets magiques et oniriques. En raison du manque de personnel, il n’y avait plus qu’un seul agent pour accueillir les classes sur cette thématique. Depuis la rentrée scolaire 2008-2009, le personnel étant totalement nouveau pour l’accueil des classes, plusieurs priorités ont été prises en compte : - Maintenir l’activité, en recevant toutes les classes qui en ont exprimé le souhait - Former le personnel - Initier les enfants à la découverte et au plaisir des livres. Ces trois paramètres prioritaires étant respectés, il aurait été impossible de demander à de nouveaux agents de gérer également des visites d’expositions pendant l’accueil des classes, comme cela se pratiquait les années précédentes. Par ailleurs, des guides bibliographiques illustrés et documentés ont été réalisés régulièrement pour donner des pistes et des envies de lectures à tous les publics, adultes et jeunesse.

Des statistiques d’activité -

Les usagers inscrits

La bibliothèque compte 6 460 usagers inscrits. Ces statistiques ne font pas apparaître le nombre important, mais non mesurable, d’usagers qui utilisent les services de la bibliothèque, sans être inscrits (lecture de la presse quotidienne, étude et lecture sur place). -

Les prêts Jeunesse

Prêts 2008 35 481

Prêts 2007 30 972

64


Adultes Total

48 495 83 976

46 644 77 614

Les prêts ont connu une augmentation spectaculaire par rapport à l’année 2007 (+8,19%). Plusieurs critères peuvent l’expliquer : -

La section jeunesse a été réaménagée en décembre 2007. Tout le mobilier de l’espace documentaires jeunesse a été remplacé ; des tables et des chaises ont été ajoutées, pour permettre aux adolescents d’avoir plus d’espace pour travailler sur place.

-

D’autres présentoirs à nouveautés ont été ajoutés en section adultes. Ces présentoirs sont très appréciés des usagers, qui peuvent ainsi choisir leurs livres de manière attrayante, comme en librairie.

-

Le travail fait auprès des classes a des répercussions sur la fréquentation de la section jeunesse. Les enfants reviennent individuellement pour s’inscrire et pour emprunter les livres qu’ils ont découverts pendant les séances scolaires.

-

Les expositions, les bibliographies d’une présentation très rare en bibliothèque (résumé et illustration de chaque livre), les marque-page créés par la bibliothèque (tellement appréciés par les lecteurs qu’ils les collectionnent), les acquisitions régulières de livres, l’enthousiasme avec lequel des agents de la bibliothèque parlent de leurs lectures aux usagers, autant d’exemples d’actions qui permettent au public de mesurer et d’apprécier la qualité professionnelle des prestations offertes par la bibliothèque.

-

Enfin, au niveau national, le livre imprimé se porte toujours très bien. Le Salon du Livre 2009 a connu une fréquentation en hausse de 20%. « Les ventes réalisées sur les stands des éditeurs, pour la plupart tenus par des libraires indépendants, ont augmenté de 20 à 40% en 2009 ». (Source : Syndicat National de l’Edition). Les ventes d’e-books en France n’en restent pas moins « confidentielles depuis trois ans » (Source : AFP), c’est-à-dire qu’elles ne représenteraient pour l’instant que 1% du chiffre d’affaire global de l’édition (Source Nouvel Obs.com, mars 2009).

Le budget -

Comparatif 2007/2008 des dépenses de fonctionnement 2008 2007

-

Budgété 79 270€ 74 670€

Réalisé 81 839.52€ 75 107.73€

Comparatif 2007/2008 des recettes de fonctionnement 2008 2007

Budgété 19 900€ 18 700€

Réalisé 13 816.96€ 15 488.91€

65


Les recettes sont de deux sortes : - Subventions de l’Etat et du Département - Droits versés par les usagers : photocopies, pénalités de retard, inscriptions des non- Vanvéens. Les subventions évoluent peu d’une année à l’autre, puisqu’elles sont définies par le budget alloué à la bibliothèque.

Les projets 2009 La bibliothèque va continuer à tout mettre en œuvre pour assurer la continuité d’un service de lecture publique de qualité. Déjà, on peut rappeler la participation à La Science se Livre sur Darwin et la Théorie de l’évolution en février dernier avec l’excellente conférence de Patrick Tort, spécialiste incontesté de ce domaine. L’exposition Darwin, réalisée également par Patrick Tort, a été présentée au public vanvéen en avant-première, puisqu’elle est au cœur des manifestations commémoratives de Paris en 2009. Elle est d’ailleurs présentée au Parc de Bagatelle de mai à octobre. La section jeunesse, déjà très présente auprès des écoles et des crèches, a entrepris un nouveau partenariat extérieur avec le CDI du Lycée Michelet. Des actions ont déjà été menées avec succès et enthousiasme et ont été relatées dans Vanves Infos de mai et juin 2009. Le budget investissement alloué en 2009 devrait enfin permettre de remplacer la dernière tranche de mobilier en section adultes. Les acquisitions de livres et la constitution des collections de manière raisonnée (dans les domaines en cours de rénovation, la littérature française et la géographie) vont se poursuivre. La mise en ligne du catalogue de la bibliothèque devrait se réaliser d’ici la fin de l’année. Autant d’actions et de projets qui font de la bibliothèque de Vanves une structure culturelle très appréciée, un lieu d’échange, de médiation et de convivialité où les usagers ont toujours plaisir à venir.

66


CULTURE ESPACE ALBERT GAZIER

67


ESPACE GAZIER

1- DONNEES GENERALES La Commission d’Actions Sociales de la CAF des Hauts-de-Seine a validé les agréments «centre social» et « animation familles » pour la période 2007/2009.

1- Le public : les données chiffrées •

Nombre d’adhérents o En juin 08 : 542 (489 en juin 06, 422 en juin 04 et 250 en juin 03) o En sept. 08 au lancement des ateliers : 483 (405 en sept. 06, 311 en sept. 04) o En décembre 2008 : 578 (509 en déc. 06, 459 en déc. 04)

En 2008, le centre a concerné plus de 1 850 personnes (adhérents + permanences + animations + ateliers partenaires).

En 2008, la typologie du public s’est établie comme suit : o 75% des usagers sont des femmes (les 2/3 les années passées), o 70 % des usagers proviennent du quartier (80% les années précédentes), o 95.35 % des usagers sont vanvéens (stabilité), o Les tranches d’âge se répartissent comme suit : 0 - 18 ans = 17 % (12.5 % en 2007) 19 - 30 ans = 8.5 % (11 % en 2007) 31- 60 ans = 48 % (53 % en 2007) Plus de 60 ans = 26.5 % (23.5 % en 2006)

2- Ouverture du centre et accueil du public en septembre 2008 Lundi

mardi

Mercredi 10h 12h30 14h 20h15

Accueil en vis-à-vis et tél.

14h 20h45

14h 20h15

Accueil téléphonique simple

10h - 13h

10h - 13h

10h - 13h

Ateliers et animations

10h - 13h 14h - 22h

10h - 13h 14h - 23h

10h30 12h 14h 21h45

Jeudi

vendredi

Samedi

14h 20h15

14h - 20h

9h 12h30

10h - 13h 14h 21h45

14h - 22h

20h – 23h

3- Composition de l’équipe L’équipe est composée de 5 temps pleins.

4- Les relations avec les usagers

68


1- Le Conseil des Usagers •

Principe et mise en place

Afin de permettre à la population de s’impliquer dans la vie du centre, il a été décidé en 2005 de créer un Conseil des Usagers qui se réunit deux fois par an. Il est un lieu d’échange entre les élus, les adhérents et l’équipe, et tous les adhérents du centre y sont invités. • Bilan des Conseils réunis en 2008 Le Conseil s’est réuni deux fois en 2008 (mai et novembre) regroupant respectivement 82 et 56 adhérents. o Mai 2008 : - Présentation du budget 08 et des ateliers 08/09, - Premier bilan des actions d’aide à la parentalité (janvier/mai 08), - Réflexion sur les animations 08/09... o Novembre 2008 : - Bilan de la rentrée de sept. 08, - Présentation des formats d’ateliers des vacances scolaires 08/09, - Présentation des partenariats avec les théâtres de Vanves et de Malakoff, 2- Les autres liens avec les adhérents o o o

Présence systématique d’un membre de l’équipe aux entrées et sorties des ateliers, Cahier de demandes et de suggestions mis à la disposition du public. Réponse de la part de l’équipe en moins de 48h, transmission régulière aux élus, Passage de la coordinatrice dans tous les ateliers moins une fois par quinzaine…

3- Les initiatives aidées des usagers En fonction du projet, le centre peut aider à la mise en place d’initiatives des adhérents (logistique, finances…). Par exemple : - 18 mars : soirée commune des ateliers arts plastiques et écriture, - 21 avril : sortie parisienne de l’atelier d’espagnol, - Avril/mai : soirée et week-end d’œnologie, - Mai : week-end à Londres de 3 ateliers… 2- LES ATELIERS ANNUELS En 2008, dans le domaine des ateliers annuels pour enfants et pour adultes, l’activité de l’équipement est restée sensiblement identique à celle de 2007, comptes tenus d’un budget constant et des locaux déjà très largement occupés. • Ateliers pour les adultes (dont 5 nouveautés) : Yoga (4 cours), théâtre (3 cours - 2 niveaux), histoire de la musique, histoire de l’art (2 groupes), modelage/sculpture, anglais (5 cours - 4 niveaux), espagnol, Français Langue Etrangère (un cours « oral » et un « écrit »), œnologie (3 cours - 2 niveaux), ciné club, arts plastiques, sophrologie (2 cours), dessin/peinture (2 cours), écriture, loisirs créatifs, scrapbooking, jeux de fil, et club photos. •

Ateliers pour les enfants :

69


Magie, échecs, anglais (3 groupes – 3 niveaux), contes et expression théâtrale, création multimédia + ateliers organisés par des services municipaux ou par des associations : danse, théâtre (2 cours) et aide aux devoirs / Coup de Pouce. • Pendant les vacances scolaires Ont été développés : Des labos de langue, des ateliers informatiques, 11 stages en soirée pour les adultes ou en journée pour les enfants. 3- LES PERMANENCES L'Espace Gazier reçoit 4 permanences gratuites, ouvertes à tous les Vanvéens, usagers ou non de l’équipement : • Un conciliateur de justice : 10 RV hebdomadaires. • Un avocat conseil : sur rendez-vous trois samedis en matinée. 8 entretiens par séance. • Un scribe « Accueil courrier » (organisé avec le Secours Catholique) : Sans rendezvous le mardi après-midi et le samedi matin. Nombre d’entretien fluctuant selon les périodes de l’année, • L’UNAFAM (Union nationale des Amis et Parents de Malades mentaux) : sans rendezvous une fois par mois. Environ 3 rendez-vous mensuels. 4- LES ATELIERS MULTIMEDIAS •

Les ateliers d’initiation ou de perfectionnement pour adultes

29 ateliers organisés en 2008. Ce sont des ateliers de 6 à 8 séances de 1h30 permettant de s’initier ou de se perfectionner à l’outil informatique et à Internet. o Initiation : fonctionnement de l’ordinateur, manipulation de la souris et du clavier… o Bureautique : traitement de texte, tableur, gestion de courrier… o Internet : découverte, navigation, gestion de mails… o Multimédia : traitement de l’image, retouches photos, vidéos, blogs… •

Des rendez-vous pratiques (trucs et astuces)

14 ateliers. Sous formes d’ateliers d’une ou deux séances d’1h30, ils permettent de répondre à des besoins pratiques et précis : les clés USB, graver un CD, protection des ordinateurs, Vista, la photo numérique… •

Le libre accès

Le libre accès de la salle informatique est ouvert à tous les adhérents. Son objectif premier est de permettre à chacun d’utiliser le matériel en complément des ateliers. Celles et ceux qui ne sont pas équipés en informatique ont aussi la possibilité de surfer sur Internet ou de consulter leurs mails. La salle est accessible en libre accès 10h par semaine. En 2008, une quarantaine de personnes a fréquenté le libre accès. Une dizaine venant fréquemment (1 à 2 fois par semaine) et les autres occasionnellement. Ce sont en majorité (75%) des personnes qui ont participé à nos ateliers et qui ne sont pas encore équipées. • Les rendez-vous personnalisés

70


50 RV en 2008. À chaque période de vacances (hors vacances d’été), des créneaux d’une heure sont proposés aux adhérents soit pour revoir des points techniques vus en ateliers, soit pour répondre de manière plus précise à certains besoins. •

Les labos de langues

84 heures en 2008. Comme pour les rendez-vous personnalisés, des créneaux sont proposés pendant chaque période de vacances pour permettre aux adhérents des ateliers d’anglais, d’espagnol ou de Français Langue Etrangère (F.L.E) de continuer leur apprentissage de la langue en bénéficiant de l’accès gratuit à la salle informatique et à des logiciels didactiques. 5- LE FORUM FAMILLES – SERVICE D’AIDE A LA PRENTALITE Principes et objectifs : Le centre a été marqué, à partir du mois de janvier 2008, par l’ouverture effective du Forum Famille, Service d’Aide à la parentalité. Son seul objectif est de soutenir, aider et accompagner les parents, grands-parents et tout éducateur dans leurs missions selon leurs besoins et dans le respect des fonctions de chacun. Ainsi, conformément à son cahier des charges défini lors de son conventionnement, le Forum Familles a proposé tout au long de l’année des conférences, des ateliers, des animations et un point écoute. 195 personnes ont bénéficié d’au moins 1 service du Forum en 2008. •

Les conférences :

Les conférences permettent d’avoir un éclairage technique, pédagogique et scientifique sur un problème donné. Elles sont animées par des spécialistes qui viennent partager leurs réflexions issues de leur pratique et de leurs recherches. 4 conférences en 2008 : o o o o

Etre parent d’un enfant précoce, Vivre avec un enfant hyperactif, La dysléxie, La place du virtuel de l’enfance à l’adolescence.

Ces conférences ont réuni entre 13 et 32 personnes chacune. •

Les ateliers :

7 ateliers en 2008. Par petits groupes et grâce à l’intervention d’un animateur spécialisé, les participants échangent avec d’autres personnes qui rencontrent les mêmes difficultés ou qui se posent les mêmes questions. L’animateur apporte, lui, un éclairage sur les situations évoquées, guide la réflexion et aide à trouver des solutions. En 2008, chaque atelier a réuni au moins 8 personnes (certains ont connu des listes d’attente) o o o

Surmonter les conflits dans la fratrie, Aider son enfant à utiliser Internet, Internet et les contrôles parentaux.

Et dans le cadre de la série « mieux accompagner son enfant dans sa scolarité » : o La mise au travail à la maison, o Apprendre une leçon,

71


o o •

La motivation de l’enfant, Le bien-être à l’école.

Le Point Ecoute :

Une psychologue reçoit gratuitement et anonymement, en individuel, en couple ou en famille afin d’évoquer la situation qui pose problème. Dans certaines situations plus complexes et difficiles, il est proposé une orientation vers un lieu de soutien plus adapté. 56 entretiens se sont déroulés en 2008. •

Les animations :

Les animations (6 en 2008) permettent aux enfants et aux adultes de faire ensemble une même activité qui deviendra alors un souvenir commun, un échange de savoir, et une collaboration. Toutes ces animations ont été complètes (au moins 6 familles). o o o o

Sculpture sur ballons, Origami (2), Jeux chorégraphiques (2), Dessin et histoire.

6- LE BUDGET 2008

BP 2008 Dépenses de fonctionnement Recettes de fonctionnement Dépenses d’investissement

CA 2008

23 910 €

24 426 €

99166 € 1 500 €

124 314 € 1 069 €

Dépenses de fonctionnement 08 : L’écart entre le prévu et le réalisé s’explique par l’augmentation du nombre d’ateliers qui a fallu créer compte tenu du nombre important de demandes d’inscription. * Recettes de fonctionnement 08 : l’écart est le résultat d’une participation de la CAF plus importante que prévu et par une augmentation de la participation financière des adhérents.

72


COMMERCE ET ARTISANAT

73


SERVICE COMMERCE ET ARTISANAT

EFFECTIF : Le service du Commerce se compose d’un agent manager du commerce et d’une adjointe administrative depuis septembre 2007.

MISSIONS DU SERVICE Le service Commerce est chargé de gérer les relations avec l’ensemble du monde commerçant vanvéen tant avec les associations qu’avec les particuliers, les rapports avec le concessionnaire du marché et la promotion du tissu commercial local ainsi que la recherche de nouvelles activités commerçantes.

BILAN 2008 - La réactualisation régulière de l’annuaire des commerçants et artisans pour la page économique du site de la Ville (environ 200 inscrits). - La réactualisation d’une bourse aux locaux se trouvant également sur le site de la Ville. (Environ 4 interventions par semaine) - La tenue de réunions d’information et de sensibilisation, de réunions de travail avec les commerçants et de conseil aux associations de commerçant (quinze réunions par an). - Organisation de 5 commissions municipales du marché avec suivi de la gestion du marché et des demandes de places (24 demandes de places traitées en 2008). . - l’aide au développement commercial urbain avec la recherche d’enseignes. - co-organisation de la journée du commerce de proximité ayant permis à la Ville d’obtenir en 2009, le prix « deux sourires »pour l’accueil commercial. - Dépôt de la nouvelle demande de subvention pour la dernière phase du FISAC. Suivi de l’audit sur le marché communal et son avenir commercial dans la perspective du terme de l’actuelle concession

74


EDUCATION

75


SERVICE EDUCATION

EFFECTIF : Le service éducation est composé de 80 agents permanents auxquels se sont ajoutés 40 vacataires pendant l’année 2008 Le service entretien (environ 110 personnes) est rattaché au service Education

MISSIONS DU SERVICE : Le service Education a pour vocation de favoriser la coordination de l’ensemble des prestations municipales à destination de l’enfance (enfants de 3 à 12 ans). Le service est localisé au Centre Administratif, mais aussi sur les structures d’accueil enfance : ¾ ¾ ¾ ¾

4 accueils de loisirs élémentaires 6 accueils de loisirs maternels 1 centre de vacances municipal (La Féclaz) 12 écoles (temps de repas)

Les grandes missions du service sont les suivantes -

organisation organisation organisation organisation organisation organisation organisation organisation

du fonctionnement des écoles des centres de vacances des classes transplantées des accueils de loisirs de la restauration scolaire de l’entretien des locaux des activités du contrat éducatif local des activités avec l’Unicef

Organisation du fonctionnement des écoles Indicateurs d’activité : - enfants scolarisés : 2 137 (2 154en 2007) dont : o maternels : 855 o élémentaires : 1 282 Organisation des centres de vacances. nombre de séjours : 15 séjours ont été organisés o 3 séjours neige o 2 séjours Printemps o 10 séjours Eté dont 2 séjours avec un prestataire de service. Le centre de vacances de La Féclaz a accueilli 6 de ces séjours. o 370 enfants sont partis en séjours. -

76


Organisation des classes de découverte : 14 classes transplantées ont été organisées dont 9 à La Féclaz 367 enfants sont partis en classes transplantées.

-

Accueils de loisirs Nombre de structures : 10 (4 élémentaires, 6 maternels) Nombre d’animateurs permanents : 79 Nombre de journées enfant réalisées : o maternelles : 20 129 o élémentaires : 19 467 o Accueils pré et post scolaires : 38 880

-

Aide vestimentaire 84 bons d’aide vestimentaire ont été distribués à 43 familles

-

Organisation du spectacle de fin d’année des écoles - 12 séances organisées pour accueillir les 2 137 enfants scolarisés dans la ville Le Contrat Educatif Local -

Organisation d’activités sportives, artistiques et d’accompagnement scolaire sur le temps périscolaire

-

Nombre d’enfants concernés : o Activités sportives : 136 o Activités artistiques : 242 o Accompagnement à la scolarité Coup de Pouce : 71 o Accompagnement à la scolarité Coup de Pouce Clé : 15

La restauration 273 288 repas pour les scolaires ont été servis en 2008 dans le cadre du contrat de concession (265 745 en 2007). 42 000 goûters servis dans les écoles maternelles 31 visites du laboratoire Silliker sur les satellites pour le contrôle des risques microbiologiques. 5 pré commissions et 5 commissions de la restauration scolaire ainsi que 5 commissions de restauration pour les personnes âgées.

-

Le service Entretien : Ces missions se concrétisent par les activités suivantes : -

Gestion des agents (relationnel, congés, maladies et absences diverses) Organisation du travail sur les sites. Planification des agents pendant les périodes de centres de loisirs (40 plannings). Négociations avec les fournisseurs (40 visites par an). Suivi des prestataires extérieurs pour la vitrerie et pour l’entretien.

77


- Achat des produits d’entretien et des consommables hygiène, livraison sur les sites -

Achat de matériels de nettoyage et suivi SAV. Suivi du travail des agents. Formations techniques des agents d’entretien, y compris des autres services Suivi des contrats Distribution du courrier dans les écoles. Création d’un fichier informatique de gestion des stocks.

BILAN 2008 : -

Réouverture de l’école et du centre de loisirs maternels Marceau au Printemps.

-

Rénovation de l’école maternelle Lemel durant l’été.

- Ouverture de l’accueil de loisirs élémentaire Marceau en fin d’année pour accueillir 25-30 enfants que l’accueil de loisirs élémentaire Gambetta ne peut plus absorber. -

Mise en place d’une nouvelle délégation de service public pour 6 ans avec la société Avenance en novembre.

78


FINANCES

79


SERVICE FINANCIER

EFFECTIF : -

1 2 2 1

attaché territorial (cadre A) rédacteurs territoriaux (cadre B) adjoints administratifs principaux (cadre C) adjoint administratif (cadre C)

MISSIONS DU SERVICE : 9 Elaboration et suivi de l’exécution des budgets de la Ville (45,86.M€.), et du CCAS (1,19.M€.). 9 Suivi des factures, soit 6 680 factures traitées (7 173 en 2007). 9 Engagement, liquidation, mandatement des dépenses, soit 12 456 mandats (10 237 en 2007). 9 Emission des titres de recettes, soit 4 337 titres (3 393 en 2007). 9 Suivi des versements des subventions aux associations, soit 838.468.€ versés à 67 associations. 9 Suivi des dossiers de subventions de fonctionnement (2.144.650,40.€) et d’équipement (609.714,13.€.encaissés, 1.804.907,40.€.reportés sur 2009). 9 Création, modification (1), clôture des régies de dépenses et de recettes. Gestion des régies - menues dépenses - et - frais de représentation du Maire. 9 Gestion de la dette de la Ville, soit 2.831.250,22.€.d’annuité (et 26.191,10.€. de gain de change sur les emprunts adossés au Franc Suisse, -27.726,95.€.d’Intérêts Courus Non Echus). 9 Analyse, conseil et aide à la décision des élus et des services. Dans le cadre de ces missions, le service Financier a rédigé en 2008, 20 délibérations, 6 décisions municipales.

BUDGET DU SERVICE :

Investissement Fonctionnement Masse Salariale

Dépenses Recettes budgété réalisé budgété réalisé 2.007.245,00.€. 2.060.199,23.€. 7.407.059,89.€. 4.406.103,07.€. 3.191.755,69.€. 2.560.963,78.€. 28.045.357,00.€. 28.383.218,49.€. 257.826,00.€. 256.274,00.€.

80


BILAN D’ACTIVITE 2008 : La préparation budgétaire : 9 Au sein de la Ville : Les orientations ont été définies clairement, et, suffisamment en amont pour permettre aux services, avec leurs élus respectifs, d’élaborer des propositions arbitrables, dans un contexte pluriannuel de marges de manœuvre étroites. 9 Avec la Communauté d’Agglomération : La préparation budgétaire, comme depuis 2002 / 2003, s’est inscrite dans le contexte d’un travail concerté avec la Communauté d’agglomération et les quatre autres villes. Grâce à son adhésion à Arc de Seine, la Ville a pu mutualiser les pertes de Taxe Professionnelle qu’elle aurait supportées si elle avait dû continuer d’en encaisser le produit ; mais également de bénéficier de la croissance globale des bases de la Communauté par le reversement d’une dotation de solidarité (709.429.€.) et l’attribution d’un fond de concours (414.827.€.). L’exécution budgétaire : La réduction, à compter de la prochaine année (2009) du délai de transmission des factures de l’ordonnateur au comptable (passant de 30 jours à 27 jours, et, à 20 jours en juillet 2010) a renforcé le suivi, déjà rigoureux, des factures par le service financier. Les services sont, en effet, automatiquement relancés dès qu’ils ne retournent pas leurs factures dans les cinq jours de leur transmission. Les éventuelles indemnités de retard étant imputées sur le budget des gestionnaires de crédits respectifs, ces derniers ont le réflexe d’interrompre, eux-mêmes, les délais de paiement par courrier recommandé et, justifié. Dans ce contexte, on peut noter une réduction du montant des intérêts moratoires versés par la Commune. A 6.422.€.en 2001, ils avaient été ramenés à 3.983.€.en 2002, à 1.021.€.en 2003, étaient remontés en 2004 à 3.477.€., se chiffraient à 246.€.en 2005, à 859,42.€.en 2006, étaient nuls en 2007, pour être de 191.€.en 2008. Le délai moyen de mandatement des factures de la Ville est de 16 jours. Il peut être récapitulé dans le tableau suivant :

81


Services

Vie Locale Jumelage Vie Associative Animation Participation Locale Affaires Culturelles Espace Albert Gazier Théâtre-Cinéma Bibliothèque Enfance Education Centres de Loisirs Maternels Centres de Loisirs Primaires Ecoles Centres de Vacances Classes transplantées Arve Affaires Générales Informatique et Téléphonie Cabinet du Maire Ressources Humaines Développement Economique Documentation Communication Courrier Affaires Juridiques Etat-Civil-Elections Fêtes et Protocole Achats Secrétariat Général Entretien Finances Médecine Professionnelle Jeunesse et Sports Jeunesse Sports Petite Enfance Relai Assistantes Parentales Halte Garderie Fratacci Relai Assistantes Maternelles Crèche Coche Crèche Familiale Petite Enfance Crèche Ilôt du Métro Crèche du Plateau Crèche Briand Prévention Santé Sécurité Police Municipale Prévention Sécurité Affaires Sociales Affaires Sociales Act°en faveur des handicapés Foyer Danton Services Techniques Propreté Bâtiments Garage Hygiène et Sécurité Voirie Espaces Verts Cimetière Urbanisme

Nb.de factures

Montants traités

Arrivée Mairie -> Envoi aux Services

Services -> Retour Finances

Finances -> Mandatement

Délai Moyen de Mandatement

5 16 79 35

14 610,02 € 44 304,72 € 165 578,86 € 18 269,79 €

1 1 1 2

0 7 5 5

18 5 6 12

19 13 12 19

16

21 602 90

8 216,66 € 388 392,19 € 74 937,84 €

1 2 1

12 9 8

7 8 5

20 19 14

18

274 204 462 98 144 3

80 684,65 € 58 786,62 € 931 153,64 € 37 155,40 € 72 046,95 € 12 670,57 €

2 1 2 2 1 1

19 19 11 0 0 2

5 6 5 8 7 4

26 26 18 10 8 7

16

354 7 156 13 109 172 4 78 20 139 389 26 144 38 7

587 173,55 € 5 528,70 € 298 800,73 € 30 728,01 € 26 525,59 € 339 580,89 € 31 416,54 € 114 111,51 € 10 386,95 € 91 755,02 € 178 692,53 € 90 471,79 € 142 780,53 € 726 621,37 € 1 039,78 €

2 1 6 1 1 1 2 1 1 1 0 1 1 1 3

21 7 10 11 9 6 7 5 7 6 6 3 2 0 0

10 20 7 6 6 7 5 8 6 6 6 7 7 9 8

33 28 23 18 16 14 14 14 14 13 12 11 10 10 11

16

37 254

54 857,18 € 508 701,74 €

1 2

9 3

12 7

22 12

17

9 45 6 67 4 30 158 136 276 63

2 481,72 € 21 780,95 € 1 868,32 € 25 522,67 € 324,27 € 22 819,67 € 23 742,19 € 54 015,74 € 66 686,28 € 18 802,87 €

1 1 1 1 1 1 2 1 1 1

20 12 11 9 -1 8 5 6 1 5

3 6 6 7 16 6 6 5 5 8

24 19 18 17 16 15 13 12 7 14

11 20

8 802,06 € 126 590,34 €

2 1

5 3

11 10

18 14

16

183 2 4

308 798,17 € 1 106,00 € 837,65 €

2 2 1

5 2 1

18 4 3

25 8 5

13

3 1 256 211 11 14 155 4 32

3 808,30 € 4 178 667,27 € 262 675,64 € 7 825,51 € 53 873,17 € 521 561,58 € 4 921,10 € 161 998,83 €

1 2 1 1 1 1 1 1

12 9 4 11 7 5 7 3

16 8 11 3 6 7 4 9

29 19 16 15 14 13 12 13

8

16

Totaux 6 680

11 025 490,62 €

16

14

17

13

Moyennes 1

7

82


Des bilans réguliers sur l’état de consommation des crédits sont réalisés en concertation étroite avec la DRH selon une logique de présentation identique. Tous les mois, des tableaux de bord sont, ainsi, établis pour être étudiés avec la Direction Générale et l’élu en charge des Finances. Ces documents permettent de vérifier qu’il n’y a pas de rupture dans la connaissance de toute information susceptible d’induire des incidences financières immédiates ou différées. La ventilation analytique de l’ensemble des charges et des ressources de la Ville est, à présent, acquise par les gestionnaires de crédits. Cette répartition ne nécessite aucune interface avec un autre logiciel. Les affectations se font directement sur le logiciel Ciril. Elles constituent un support précieux dans le cadre d’une problématique de rationalisation des coûts, et, de constitution de marges de manoeuvre. Les échanges avec les partenaires extérieurs : 9 La Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP) : A compter d’avril 2008, un nouveau programme informatique (Hélios) a été installé au sein des services du Comptable, et, rendu accessible en consultation au, seul, service Financier de la Ville. Il permet, à l’Ordonnateur, d’accéder, directement, à des informations auxquelles il n’avait pas accès, jusque là (comme la situation de la trésorerie, la date de virement des mandats, ou celle de l’état de règlement des titres de recettes). Pour autant, cela oblige le service à être, alors, déconnecté de toutes les autres applications métiers. PERSPECTIVES 2009 : En 2009, le service Financier souhaiterait consolider le travail mené avec les partenaires concernés, sur les axes suivants : Amélioration comptables :

du

processus

d’élaboration

et

d’exécution

des

opérations

Il convient, de stimuler la « culture » financière des services, de les responsabiliser en impliquant toujours davantage, tant les gestionnaires de crédits que les élus de secteurs, afin de prévenir tout dérapage, respecter les délais de paiement et les procédures d’achats auxquelles sont soumises les personnes publiques. Cet objectif, toutefois, ne saurait être atteint sans que soit réalisée : 9 une appropriation de l’outil informatique : chaque service (relié au réseau) doit acquérir l’automatisme de suivre son budget sur le logiciel Ciril. La décentralisation des engagements comptables pourrait contribuer à favoriser l’usage de l’informatique, et, raccourcir les délais de la chaîne comptable. L’amélioration du circuit financier va, également, être accompagnée par le passage à une dématérialisation des flux entre l’Ordonnateur et le Comptable Public dans le cadre d’un nouveau protocole d’échange informatique entre les deux administrations (appelé « PESV2 »). Cette mise en œuvre se fera suivant un calendrier qui imposera, dans un premier temps, une série de tests sur des fichiers émanant de la Ville et analysés par le pôle « dématérialisation » de la Direction Générale des Finances Publiques, avant d’être

83


habilité à passer en production. Cette validation supposera, un travail méticuleux pour la Ville, entre autre, sur la tenue de sa base des tiers, mais, aussi, en raison d’une série de codifications supplémentaires imposées par la DGFIP. S’appuyant sur ce nouveau mode de transmission des données financières en direction du Comptable, la Ville souhaitera pouvoir, à son tour, importer informatiquement sur son applicatif Finances, suivant un rythme plus court, d’une part les produits encaissés par le Comptable (qui lui sont, à ce jour, transmis sur des états-papier, et, ressaisis une fois par mois), d’autre part, les dates de règlement des factures et titres de recettes (informations accessibles, dès lors, à tous les gestionnaires de crédits connectés au logiciel financier Ciril). Optimisation des stratégies budgétaires et financières : 9 une définition plus en amont des orientations budgétaires : dès le mois de septembre, les services devront avoir pris connaissance des priorités politiques afin de les adapter en étroite concertation avec leurs élus de secteur et présenter des propositions clairement arbitrables lors des cadrages. 9 inciter les services à inscrire leur réflexion financière dans une optique globale et pluriannuelle : les services devront être les acteurs de l’anticipation financière, et, pouvoir intervenir au sein d’un Comité de Pilotage. Maintenir les échanges avec nos partenaires extérieurs : 9 La Communauté d’Agglomération : Une participation active, dans le cadre de la fusion des communautés Arc de Seine-Val de Seine, devra permettre de rendre constructifs les travaux de la CLECT, quant à l’évaluation des nouveaux transferts de compétences, et, le respect d’un Pacte Financier cohérent.

84


HYGIÈNE SÉCURITÉ

85


SERVICE HYGIENE ET SECURITE

EFFECTIF : Le service est composé d’un technicien supérieur et d’un agent de catégorie C.

MISSIONS DU SERVICE : Traitement des cas d’insalubrité : Traitement des plaintes, 171 courriers traités en 2008. Ö Humidité et non conformité des installations techniques dans les logements ; Ö Animaux errants (furet, chien, chat) ; Ö Nuisances sonores (voisinage et installations d’aération ou de climatisation) ; Ö Prévention et hygiène sanitaire des commerces ; conseils aux commerçants. Sécurité du travail au sein des services communaux : Ö Prévention des dangers et analyse des risques professionnels dans les services communaux, Ö Assistance et conseil à l’autorité municipale, Ö Information et sensibilisation du personnel communal, Ö Organisation des formations continues, annuelles et obligatoires de Sauveteur Secouriste du Travail, Agent Chargé de la Mise en Œuvre des principes de prévention, Service de sécurité Incendie et d’Assistance à Personnes, Habilitation électrique et recyclage, imposées par la réglementation, Ö Préparation et participation au Comité Hygiène et Sécurité (C.H.S). Contrôle des commerces : Ö Inspections sanitaires des commerces, suite à des signalements. 5 visites effectuées en 2008. Commissions communales de sécurité : Ö Inspection des établissements recevant du public (établissements privés et publics). 15 visites effectuées et rapports transmis au chef d’établissement. Ö Contrôle des règles de sécurité avant les manifestations organisées par la ville. 15 visites effectuées. Autres actions : Ö Acquisition puis installation de 6 défibrillateurs et formation de 25 agents municipaux à leur utilisation.

86


PERSPECTIVES 2009 •

Sécurité du personnel

Ö Poursuite de la mise en place du référentiel sécurité du personnel. Ö Mise en place d’un système de contrôle des équipements de travail. Ö Suivi du document unique. •

Insalubrité et environnement

Ö Contrôle du respect de la législation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (I.C.P.E.) par les exploitants, (loi du 19 juillet 1976). Ö Poursuite du contrôle du respect du règlement de sécurité des établissements recevant du Public (E.R.P.). •

Sécurité publique et prévention des risques

Ö Tenue à jour des visites de la Commission Communale de Sécurité (C.C.S). Ö Formation à l’évacuation du public et du personnel en cas de sinistre ou de d’effet de panique. Ö Contrôle de tous les organes liés à la sécurité incendie. Ö Développement de la formation sur l’utilisation des moyens de secours et la pratique des gestes de secours. Ö Elaboration d’un plan communal de sécurité et participation à la constitution d’une réserve civile de sécurité.

87


INFORMATIQUE

88


DIRECTION DES SYSTEMES D’INFORMATIONS & TELECOMMUNICATIONS

EFFECTIF Le service compte 5 agents : -

2 1 1 1

ingénieurs Cadre A agent sur emploi spécifique de catégorie A technicien cadre B adjoint administratif

MISSIONS DU SERVICE Les objectifs principaux du service sont les suivants : Définir, rechercher, en collaboration avec les services, l'ensemble des solutions adaptées au traitement de l'information & des télécoms • Assurer le développement cohérent des systèmes d'informations & des télécoms • Garantir la continuité de service de ces systèmes. •

Les fonctions suivantes entrent dans la prise en charge de ces objectifs : Administration de l’Infrastructure du Système d’Information & Télécoms Administration du Système d’Information Responsabilité de la Téléphonie & des Déclarations CNIL Déploiement, Support et Maintenance Pilotage & Management Conseil aux utilisateurs

• • • • • •

Les fonctions suivantes entrent dans la prise en charge de ces objectifs :

BILAN 2008 Les principaux objectifs fixés à la Direction des Systèmes d’Information ont été réalisés. Outre la gestion du service et le maintien en condition opérationnelle des différents éléments de système d’information de la commune et de son infrastructure, les principales réalisations de l’année 2008 ont été les suivantes : •

Déploiement de postes de travail neufs et périphériques au sein des services administratifs, personnel communal et élus (des rocades de postes ont été réalisées afin d’optimiser la gestion de notre parc bureautique ainsi que des postes neufs déployés). Le parc comprend près de 240 postes de travail (hors écoles).

Gestion d’un parc de 160 postes de travail et périphériques au sein des écoles, analyse des installations et mise en place de rocades sur les équipements, et refonte des accès mail & WEB pour l’ensemble des sites.

89


Choix & mise en œuvre de différents produits et services pour : o o o o o o o o o o o o o

Le Service Petite Enfance Le Service Education La Direction des Services Techniques & Bureau d’Etude L’espace Multimédia L’espace Cyber Jeunes (Point d’Information Jeunesse) & L’espace Jeunes Sébastien Giner La Direction Communication (migration et compléments logiciels, mise en œuvre de solutions d’édition couleur haut de gamme pour les services) La Direction des Ressources Humaines (migration & compléments) La Direction Financière (migration & compléments logiciels) La Direction Citoyenneté (migration & compléments logiciels + accès Web et télé-procédures) Bibliothèque : accès Web en préparation avec le prestataire du site WEB de la Mairie, Urbanisme : compléments à la gestion réglementaire Dématérialisation des Marchés Publics. Migration de la billetterie du théâtre et du cinéma et préparation de la billetterie pour la salle Panopée.

Déploiement du réseau privé des sites de la Ville (Messagerie, Internet et applicatifs).

Déploiement du serveur antivirus : mises à jour automatisés des signatures sur les postes en réseau.

Refonte de l’infrastructure de câblage de réseau de bâtiments de la Ville dans une optique de communication intra & inter sites, déménagement de nombreux services.

Mise en place d’un adressage réseau plus automatisé.

Mise en œuvre de postes en terminal serveur sur plusieurs sites.

Formation bureautique via la DRH : plusieurs sessions spécifiques ont été réalisées au cours de l’année pour améliorer les compétences des agents ou élus dans l’utilisation des outils bureautique.

Continuité de la refonte du portail Internet de la Mairie afin de répondre en continu à la demande d’informations des citoyens.

Mise en œuvre d’une charte de mise à disposition et de bonne utilisation des NTIC annexée au règlement intérieur.

Ecoles primaires : Phase de consolidation des équipements mis à dispositions des 6 Groupes Scolaires après le déploiement de 2 postes de travail + 1 imprimante multifonctions en fonds de classes pour 6 maternelles et 3 élémentaires et mise en œuvre de salles informatiques pour le 3 écoles élémentaires L’ensemble des postes de travail déployés et maintenus sont reliés au réseau, avec accès extérieur administrés et sécurisés. Un complément d’équipement des postes des directeurs a été réalisé. Ce projet est mené en concertation avec les souhaits de l’Education Nationale et de l’Inspection d’Académie. Mise en œuvre d’une charte de mise à disposition et de bonne utilisation.

90


Réalisation d’un projet majeur de refonte de l’infrastructure des serveurs informatiques et de la partie sécurisation des sauvegardes avec migration de l’ensemble des applications horizontales et verticales hébergées sur les serveurs.

Téléphonie : o o o o

Poursuite des prestations de maintenance des autocoms de la ville, mise en œuvre de nouveaux équipements & autocoms au sein des sites de la ville et des groupes scolaires mise en œuvre d’analyse et reporting des coûts sur les différents sites et services de la ville mise sous contrôle des coûts de télécoms (politique drastique sur les abonnements et les consommations)

PERSPECTIVES 2009-2010 Un bilan réactualisé de la situation du système d’information et de son infrastructure permet de mettre en évidence les priorités de projets d’investissement minimum à effectuer à court terme et se prémunir ainsi des risques constatés. •

Fiabilisation de la mise en réseau des sites distants sur la quasi-totalité des sites de la ville, Prévision des nouveaux marchés Télécoms

Mise en œuvre de la fiabilisation du fonctionnement des serveurs, qui sont en fin de cycle de vie et limite d’architecture technique nécessitant une refonte globale tant sur la production, les performances et la sécurité.

Fiabilisation du fonctionnement du réseau,

Poursuite de la refonte de la sécurité d’accès au Système d’Information,

Cartographie du Système d’Information, et poursuite des couvertures des applicatifs métiers

Approche sur un accès Intranet / Extranet adaptée à la collectivité et mesurée en terme financier

Approche sur une solution logicielle CCAS

Approche sur une solution archivage pour la documentation

Passage aux flux dématérialisés pour la direction financière

Passage aux flux dématérialisés vers la préfecture pour les actes…

Passage en mode Web pour les Finances

Passage en mode Web pour les Ressources Humaines

Gestion des mails du Cabinet, des Services Municipaux versus courriers entrants

91


Approche sur une solution télé-procédures intranet-extranet

Cartographie de l’Infrastructure Système d’Information (réseaux, serveurs, postes de travail, imprimantes,)

Déploiement et renouvellement de postes de travail & moyens d’impression

Poursuite de la sécurisation des postes de travail et des serveurs (anti-virus, logiciels espions,…) et mise en place de protection et contrôle d’accès sur le Web via des solutions de filtrage,

Téléphonie : poursuite de la mise sous contrôle drastique des dépenses de communication et renouvellement d’équipements anciens, réalisation d’apports qualitatifs, avec les opérateurs associés. Préparation du marché télécom SIPPEREC 2010-2012.

Afin de mener à bien les projets identifiés et veiller au maintien de la continuité de service rendu, une organisation adaptée aux missions de la Direction des Systèmes d’Informations & Télécommunications a été mise en œuvre au cours de l’année 2008.

92


LOGEMENT

93


LOGEMENT Les missions du service sont les suivantes : ‰ ‰ ‰ ‰ ‰ ‰ ‰ ‰ ‰ ‰ ‰

‰

Accueil du public (entretiens physiques et téléphoniques : 9186 en 2008, 7578 en 2007) Aide à la constitution des dossiers d’inscription, de renouvellement ou de relogement Enregistrement des dossiers, 313 nouveaux dossiers (273 en 2007) Envoi des différents certificats d’inscription (mairie, numéro unique etc) Etablissement du planning de l’agenda des élus pour la prise de rendez vous Suivi des dossiers d’impayés Suivi des dossiers d’expulsions Relogement des personnes Radiation des dossiers Saisie des données concernant les personnes relogées Réponse aux courriers (723 courriers reçus pour l’année 2008, mais 1057 réponses car le service répond par écrit à chaque message adressé au cabinet du maire) Informations générales sur le logement

Pour cette année, 571 entretiens ont été assurés (446 en 2007). Il est à noter que l’accueil du public, les rendez-vous avec les Elus et le nombre de nouveaux dossiers ont augmenté de plus de 11% par rapport à l’année précédente. Les demandes : Le nombre de demandeurs s’élève à ce jour à 964 (915 en 2007) suite à 179 radiations pour aucune mise à jour. Le taux de renouvellement est de 84.48%. 401 dossiers ont plus de trois ans d’inscription soit 42.12%. Ce pourcentage s’est très nettement accentué depuis l’année dernière (14.64%). On remarque que les principaux motifs de demandes sont : ™ ™ ™ ™ ™ ™

361 Souhait d’un logement plus spacieux, 121 Echanges, 114 Décohabitation, jeune à la recherche d’un premier logement, 77 Eclatement des familles (séparation, divorce, violence), 22 Bail non renouvelé, 269 Autres motifs

L’analyse des demandes présente : ƒ ƒ ƒ ƒ ƒ

204 dossiers 302 dossiers 298 dossiers 144 dossiers 16 dossiers

de F1 soit de F2 soit de F3 soit de F4 soit de F5 soit

21,16% 31,33% 30,91% 14,94% 1,66%

(186 en 2007) (280‘’ ‘’ ) (299 ‘’ ‘’ ) (132 ‘’ ‘’ ) (17 ‘’ ‘’ )

94


Les attributions : Pour l’année 2008, 194 logements ont été attribués (186 en 2007) sur la commune tous réservataires confondus, dont 23 (38 en 2007) sur le contingent communal. 63 (79 en 2007) relogements concernaient des dossiers inscrits dans le service. (Voir tableau ciaprès) ATTRIBUTIONS PAR TYPE ET PAR BAILLEUR DOSSIERS INSCRITS EN MAIRIE Type Bailleur Log Françilien Efidis Opdh92 Batigère Sablière Toit et Joie Antin 3F OSICA Sogemac Moulin Vert SNI Autre commune Total

F1

F2

F3

F4

F5

Total

10

8

5

1

2

26

0 3 2 0 1

0 3 5 0 0

0 7 1 1 1

1 4 0 0 0

1 0 0 0 0

2 17 8 1 2

0 0 3 0 0

1 1 0 0 1

0 0 0 0 0

0 1 0 0 0

0 0 0 0 0

1 2 3 0 1

0 0

0 0

0 0

0 0

0 0

0 0

19 (18 en 2007)

19 (23 en 2007)

15 (24 en 2007)

7 (11 en 2007)

3 (3 en 2007)

63 (79 en 2007)

ATTRIBUTION PAR TYPE ET PAR RESERVATAIRE DOSSIERS INSCRITS EN MAIRIE Type

F1

F2

F3

F4

F5

Total

Réservataire Mairie PML PF CG 1% Bailleur OPDH92 CR DDE Total

9 9 0 1 0 0 0 0 0 19

6 10 0 1 0 0 1 1 0 19

4 4 0 2 1 1 2 0 1 15

2 3 0 1 1 0 0 0 0 7

2 0 0 0 1 0 0 0 0 3

23 26 0 5 3 1 3 1 1 63

95


Les échanges ECHANGES TYPE F1 F2 F3 F4 F5 TOTAL

F1

F2

F3

F4

F5

TOTAL

1 0 0 0 0 1 (1 en 2007)

2 0 0 0 0 2 (8 en 2007)

2 0 1 0 0 3 (10 en 2007)

0

0 1 1

5 1 3 0 0 9 (24 en 2007)

1 0 0 1 (4 en 2007)

0 2 (01 en 2007)

Sur l’ensemble des attributions cela représente environ 4,63% contre 12,90% en 2007. Les réunions • • •

• • •

Commissions d’attributions avec chaque bailleur environ 5 par mois, Commissions impayés (CIPL), normalement une par trimestre mais en 2008 du fait de la refonte du règlement ; il n’y a eu que 2 réunions où 62 dossiers ont été étudiés (la situation d’une famille peut être abordée sur plusieurs commissions. Réunion annuelle concernant les expulsions. Au préalable nous rencontrons chaque bailleur et les services sociaux. 28 dossiers ont été examinés, 16 ont fait l’objet d’un traitement social avec mise en place d’un protocole ce qui a permis d’éviter des expulsions. Cependant, 7 ont été réalisées dont 3 dans le secteur du logement social, Participation aux réunions FLSL et FSL volet énergie (ex FSE), une réunion par mois Participation chaque semaine aux commissions « aide financière et alimentaire », Réunions avec Monsieur le Maire et les élus chargés du logement.

96


PETITE ENFANCE

97


PETITE ENFANCE

PRESENTATION Les missions du service Petite Enfance sont : -

la coordination du fonctionnement des équipements municipaux au nombre de 7 (5 établissements collectifs, 1 service d’accueil familial, 1 relais assistantes maternelles, 1 relais auxiliaires parentales), -

la gestion administrative du secteur : o o o o

suivi des dossiers de subventions auprès de la Caisse d’Allocations Familiales et du Conseil Général, suivi des indicateurs d'activité suivi du courrier du secteur préparation des délibérations pour le Conseil Municipal (2 pour 2008) et des décisions municipales.

-

Le calcul des participations familiales.

-

la gestion du personnel du secteur (123 agents) en lien avec la DRH.

-

la mise en place des projets décidés par l’équipe municipale,

-

l’accueil des familles souhaitant inscrire leur enfant en crèche et leur information.

-

le suivi de la liste d’attente.

-

l’organisation des commissions d’attribution des places en établissement d’accueil.

Le service est situé au rez de chaussée du Centre Administratif, 33 rue Antoine Fratacci. Il est ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17H. 2 agents (l'un à 100%, l'autre à 80%) assurent le fonctionnement du service administratif sous la responsabilité de la directrice du service également directrice du CCAS. Les élus du secteur sont : Mme Isabelle DEBRÉ, 1er Adjoint au Maire, Sénateur des Hauts de Seine Mme Françoise DJIAN, conseillère municipale

98


LE PERSONNEL Le personnel du secteur petite enfance est constitué de 123 agents (quasi exclusivement féminin). La répartition du personnel est la suivante : Total 6

Puéricultrice

5

Infirmière

14

EJE

22

Auxiliaire

34

Agent social

15

Agent d’entretien

5

Cuisinier Assistante maternelle

11 5

Psychologue * Psycho-motricienne

2 1

Médecin

3

Secrétaire

123

TOTAL

Cela correspond à 106.3 postes équivalent temps plein (données du 31/03/2009).

1/ Recrutements/Mobilité : Au cours de l’année 2008, le service petite enfance a participé à 17 commissions de recrutement, 53 candidats ont été reçus, 21 recrutements ont été effectués dont 4 correspondent à des mobilités interne. La répartition est la manière suivante: Infirmière Psychologue EJE Auxiliaire Agent Agent d’ Assistante Cuisinier social entretien maternelle 1

1

4

3

8

2

1

1

99


L'objectif est de doter, chaque établissement, pour chaque unité de 15 enfants, d'une éducatrice de jeunes enfants, celle ci ayant en charge d'encadrer les auxiliaires de puériculture et de veiller à la mise en place du projet d'établissement dans chaque unité.

2/ Formation Une élève en formation par alternance en vue de l’obtention du diplôme d'éducateur de jeunes enfants est en contrat d’apprentissage depuis septembre 2006 à Berlingot, elle obtiendra son diplôme en juin 2009.

LA CAPACITE D’ACCUEIL DE LA VILLE L’évolution des naissances, sur la commune de VANVES, depuis 8 ans est la suivante: Années 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 Source PMI 403 384 346 360 329 312 372 349 341 La capacité d'accueil de la ville est de 301 places d’accueil, à savoir : Ets Sucre d’Orge Ets Boule de Gomme Ets Pomme Cannelle Ets Nougatine Ets Berlingot Ets Caramel Crèche parentale « Les Canailles » Jardin d’enfants Elphy TOTAL

60 60 45 36 30 30 13

P’tites

places places places places places places places

27 places 301 places

Ainsi, la capacité de la ville évolue : 200 2 collectif 180

200 3 180

200 4 195

200 5 225

200 6 225

200 7 225

55

55

55

55

49

42

235 39

235 39

245 40

280 40

271 40

267 40

261 40

219 111 278

219 117 293

235 115 288

265 95 238

265 85 212

265 85 212

265 89 222

Capacité en accueil municipal Capacité en accueil familial municipal Total capacité d’accueil municipal Capacité en accueil collectif associatif Total accueil collectif ville Nombre d’assistantes maternelles Capacité d’accueil assistantes maternelles*

200 8 225 36

* on considère, arbitrairement, que le nombre moyen d’enfant accueilli chez une assistante maternelle est de 2.5 Le nombre des assistantes maternelles de la crèche familiale est en diminution en raison du départ en retraite de ces dernières. Le recrutement de nouvelles assistantes

100


maternelles est difficile : les critères de recrutement sont stricts afin de proposer aux familles un accueil de qualité. Il leur est demandé de maîtriser le français, écrit et oral, pour tenir à jour des cahiers de transmissions ; de plus, le projet d’accueil de nougatine est exigeant et demande une réelle motivation de la part des candidates.

LES INSCRIPTIONS & LES ADMISSIONS Le système d’information aux familles mis en place depuis le 15/09/01 est satisfaisant : Les familles souhaitant inscrire leur enfant en crèche sont convoquées à une réunion d’information sur les modes de garde. Cette réunion, co-animée par la directrice petite enfance et un agent du service administratif présente aux familles toutes les possibilités d’accueil des enfants de moins de 3 ans offertes sur la ville, le mode d’inscription en crèche et la manière dont sont attribuées les places d’accueil permanent. A l’issue de cette réunion, un dossier d’inscription est remis aux familles ; ces dernières, après l’avoir complété, doivent le remettre au service petite enfance assorti des justificatifs exigés (3 derniers bulletins de salaire des 2 parents, justificatif de domicile, justificatif de prestations familiales, avis d’imposition, livret de famille, attestation de la carte vitale, extrait d’acte de naissance).Chaque dossier donne lieu à une inscription sur liste d’attente. 279 familles ont participé à ces réunions qui ont lieu un samedi matin par mois ; elles réunissent environ une trentaine de familles à chaque séance. 10 réunions d’informations ont été organisées en 2008. Depuis septembre 2008, ces réunions ont lieu dans le préau de l’école Larmeroux ; auparavant elles avaient lieu au club Murillo. L’évolution du nombre d’inscriptions et du nombre d’admissions est la suivante :

2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008

Naissances Nombre de personnes ayant pris RV 346 298 360 333 329 338 312 345 372 368 349 381 341 346

Nombre de participant s aux réunions d’info 244 262 257 281 304 294 279

Inscriptio ns

218 257 250 229 218 224 212

Propositio n d’entrées 130 136 186 230 233 238 252

Places refusées

30 25 30 31 38 42 29

Admission s 100 111 152 199 195 196 207

La liste d’attente est quotidiennement maintenue à jour par le secrétariat du service petite enfance et permet de sélectionner les enfants quand une place se libère. Au 02/01/2009, 239 dossiers sont en liste d’attente (152 au 01/01/2005, 124 au 01/01/2006, 254 au 01/01/2007, 213 au 02/01/2008). Le nombre de places proposées est supérieur au nombre d’entrées ; en effet, les familles ne sont pas toujours prêtes à changer de mode de garde au moment où le service petite enfance leur propose une place.

LA FREQUENTATION DES CRECHES

101


Des tableaux de bord sont réalisés régulièrement par le service pour surveiller la fréquentation des crèches et les ratios d’encadrement. Les taux d'occupation des établissements sont en hausse. Cette augmentation est le résultat du travail quotidien du service petite enfance qui, s'appuyant sur l'utilisation d'un logiciel performant, recense les places vacantes et les ré attribue sous forme de contrats à temps partiel, avec l'objectif de répondre au maximum de demandes. Taux d’occupation des établissements calculé par jours de présence (en %) Ets Ets Ets Ets Ets

Sucre d’Orge Boule de Gomme Pomme Cannelle Nougatine Caramel

2000 78.5 77.7 77.4 73

2001 2002 72.7 75.6 77.4 76.3 73.3 78.7 71.9 77

2003 75.2 67.2 79.5 70

2004 71.5 68.4 78.9 77

2005 77.7 71.4 80.6 74.4 60.9

2006 85.8 74.8 81.4 77.6 77

2007 87.7 75.5 79.5 82.6 84.4

2008 87.2 78.5 86 79.9 85

Taux d’occupation calculé sur la fréquentation horaire (exprimé en pourcentage) 2005 58 56.1 58.2 58.4 46.3 72.9

Sucre d’Orge Boule de Gomme Pomme Cannelle Nougatine Caramel Berlingot

2006 69 62.9 65.4 71.4 61.8 59.2

2007 72.9 63 66 72.1 65.7 63.1

2008 72.8 65.1 71.7 65.8 67.5 63.1

La répartition des contrats d’accueil dans les établissements est : Contrat jours Contrat jours Contrat jours Contrat jours Contrat jour

01/00 01/01 01/02 01/03 01/04 01/05 01/06 01/07 01/08 01/09 5 65.3 % 64 % 61 % 61% 56% 56.3 55% 49.6% 47.9% 46.7% % 4 29.7 % 31 % 33% 31.5% 27% 27.9 27% 30.5% 33.1% 29.6% % 3 5% 5% 6% 6% 13% 9.7% 8% 8.1% 6% 6.6% 2

3% 1.5%

1

1%

5.1 % 1%

6.3%

7.4%

8%

5.5%

5.6%

9.1%

4.5% 4.5%

Le nombre d'enfants inscrits dans les établissements évolue de la façon suivante: 2005 2006 2007 2008 01/01 15/09 01/01 15/09 01/01 15/09 01/01 15/09 Sucre d'Orge 62 69 76 67 82 62 78 66 Boule de Gomme 60 55 63 54 57 58 65 62

102


Pomme Cannelle Caramel

53 /

48 32

55 38

49 34

54 44

46 34

59 40

TOTAL:

175

204

232

204

237

200

242

59 38 225

Le coût / journée d'accueil en crèche est : Sucre d’Orge Boule de Gomme Pomme Cannelle Nougatine Caramel Berlingot

2003 61.76 € 60.9 € 52.92 € 59.83 €

2004 60.52 € 71.31 € 58.05 € 60.17 €

50.78 €

55.70 €

2005 50.16 € 64.58 € 58.44 € 59.86 € 39.71 € 44.63 €

2006 64 € 56.9 € 67.8 € 54.75 € 57 € 47.7 €

2007 67.19 € 56.83 € 71.52 € 69.33 € 66.56 € 62.99 €

2008 64.53 € 53.06 € 71.02 € 69.06 € 74.94 € 62.05 €

A Vanves, la participation horaire moyenne des familles est :

Sucre d’Orge Boule de Gomme Pomme Cannelle Nougatine Caramel Berlingot

2007 1.83 1.85 1.86 2.03 2.03 1.50

2008 1.87 1.90 1.88 1.89 1.83 1.53

Malgré l’instauration de fermetures dans les établissements et la réduction de l'amplitude d'ouverture au 01/09/2006, le taux d’encadrement des enfants se dégrade, le tableau ci-dessous met en évidence le nombre de journées par crèche où le taux d’encadrement légal a été dépassé (le taux d’encadrement doit être de 1 adulte pour 5 enfants qui ne marchent pas et de 1 adulte pour 8 enfants qui marchent, la limite se faisant arbitrairement à 18 mois) 1999 2000 2001 2002 2003

2004

2005

2006

2007

Sucre d’Orge

41

67

24

12

11

15

20

37

4

Boule de Gomme

0

2

2

5

7

20

19

46

11

8

Pomme Cannelle

11

10

6

26

70

15

30

12

18

3

6

28

43

18

75

123

76

41

Caramel Total

52

79

32

43

88

50

2008 12

FAITS MARQUANTS DE L’ANNEE 2008 1/ Modification du fonctionnement des commissions d'attribution des places de crèches La méthodologie d’attribution des places a été affinée : chaque directrice d’établissement a participé à une pré commission pour étudier chaque demande en liste d’attente concernant son établissement.

103


Une pré-commission a eu lieu avec les responsables du service de PMI et de la Circonscription Sociale, conformément au Partenariat d’Action Sociale signée le 25/09/2007 entre le ville et le Conseil général. Cette pré-commission a permis d’étudier les demandes correspondant à des situations sociales très délicates. Les critères d’attribution ont été précisés : l’ancienneté sur la liste d’attente étant le critère premier. La commission d’admission a travaillé, pour la première année, à partir d’une liste anonyme afin de garantir un maximum d'objectivité dans l'étude des dossiers et de permettre aux membres de la commission de prendre plus de distance. Cela permet aussi de préserver le personnel du service des éventuelles réactions de familles insatisfaites. Pour la première année, aussi, les directrices d’établissement n’ont pas participé à l’attribution des places pour être protégées des pressions des familles. Ainsi on atteint progressivement l'objectif recherché:une plus grande équité dans l'attribution des places. Un article dans le Vanves Info de juin 2008 a expliqué aux vanvéens la façon dont sont attribuées les places. Les admissions ont été prononcées à partir des critères suivants : choix n°1 exprimé par la famille dans le dossier de demande, date de naissance, temps d’accueil demandé, date d’entrée souhaitée, revenus (quotient familial).

2/ Les journées pédagogiques Au nombre de 2, ces journées permettent aux équipes de réfléchir et d’analyser les pratiques professionnelles ; Le tableau ci-dessous récapitule les thèmes de ces journées : Première journée 02/06/2008

Deuxième journée Novembre 08

Matin

Après-midi

Intervention du Docteur Jeannin du CAMPS de Montrouge sur l’accueil de l’enfant handicapé en crèche et projection du film « Un baiser pour Albert » suivi du témoignages de plusieurs professionnelles du secteur sur ce thème.

Thème préparé pour chaque équipe par la direction de l'établissement

Formation à la sécurité Incendie dans chaque établissement par la société 2CF ( Mr Ferreira)

Thème préparé pour chaque équipe par la direction de l'établissement

Une journée pédagogique pour les directrices a eu lieu le 7 avril 2008, le thème choisi était : La mise en place des conseils d’établissements. Rassembler les directrices pendant une journée de réflexion permet de renforcer la cohésion de l’équipe des cadres.

3/ Mise à jour du règlement intérieur des crèches

104


Le règlement intérieur des établissements petite enfance a été mis à jour et adopté par le conseil municipal du décembre 2008. Il est désormais dénommé règlement de fonctionnement. Les modifications ont été : •

L'augmentation du plafond: passage de 5300€ à 5500 €

Le changement annuel des tarifs s'opèrera chaque année en janvier en raison de la suppression par la CAF de la déclaration annuelles de ressources des allocataires, l'alignement sur l'année civile et de l'échanges des données avec les services fiscaux.

Des précisions sur le contrat d'accueil pour éviter des litiges concernant les factures. Désormais, à la demande de la CAF (suite au contrôle de l'établissement Nougatine en juillet 2007), le mode de calcul des participations familiales figure sur le contrat d'accueil.

Une autorisation de photographie plus précise et plus cadrée

La suppression des vaccinations qui ne sont plus obligatoires (BCG) conformément au décret n°1111 du 17/07/2007

Une redéfinition du rôle des encadrantes et plus particulièrement des fonctions des Educatrices de Jeunes Enfants (EJE) et celle de la psychomotricienne (elle peut dépister des troubles et oriente l'enfant vers des spécialistes)

4/ Suppression de l’allocation pour l’emploi d’une assistante maternelle Le service petite enfance instruisait une allocation communale pour l’emploi d’une assistante maternelle agréée dépendant du budget CCAS. En raison du versement par le Conseil général des Hauts de Seine d’une allocation « bébé dom 92 », d’un plafond non réévalué depuis 2000 , cette allocation n’était quasiment plus utilisée par les familles. Par conséquent, le Conseil d’Administration de CCAS, en sa séance du 27 mai 2008, a décidé de la supprimer. 5/ Réunion d'EJE Les réunions d’éducatrices de jeunes enfants ont eu lieu régulièrement pour permettre l’échange de pratiques entre les établissements. Les thèmes abordés au cours de l’année 2008 ont été : • L'élaboration du projet d'établissement et sa mise à jour • L'adaptation des nouveaux enfants • Le rôle de la réunion d'éducatrices • La prise en charge des enfants difficiles 6/ Modification de l’agrément de Berlingot Depuis septembre 2008, l'organisation de Berlingot a été légèrement modifiée, en raison du nombre important d'agent travaillant à temps partiel. Il a été donc décidé de concentrer les absences des agents à temps partiel le mercredi et de limiter l'accueil des enfants au nombre de 15. Un nouvel agrément a donc été accordé par le service PMI du Conseil G.énéral

105


7/ Travaux dans toutes les crèches Réfection totale de La salle de change de l’unité des bébés de l’établissement Pomme Cannelle a été totalement refaite. Des travaux courants d’entretien ont été réalisés dans les établissements.

BUDGET DU SERVICE

DEPENSES budgétées

DEPENSES BUDGETEES 186 299,00 €

RECETTES BUDGETEES 2 204 764,00 €

réalisé 2008

173 774,00 €

2 301 493,00 €

93,28

104,39

% de réalisation

L'ensemble des établissements a consommé la quasi totalité de l'enveloppe budgétaire prévue excepté Nougatine Les dépenses de Carmel et Nougatine sont gérées de manière globale car c'est, en fait, un seul établissement. Les gestionnaires ont fait un réel effort dans la maîtrise des dépenses et particulièrement en matière de dépense alimentaire L'ensemble des recettes des crèches est supérieur aux estimations faites lors de la préparation du budget. Le taux de présence des enfants, le prix moyen payé par les familles et le nombre d'enfants inscrits qui déterminent les recettes ont été estimés au plus juste. Le nombre d'enfants inscrits est de plus en plus élevé, d'année en année grâce à la PSU et aux modalités de facturation.

Projets pour 2009: Mise en place et suivi des conseils d'établissements Elargissement des horaires de l'établissement Berlingot de 8h/18h à 8h/18h30 Mise en place d'une formation intra CNFPT pour les responsables d'établissement sur l'urgence en crèche Organisation d'une journée pédagogique sur le thème " Comment poser des règles et les faire respecter quand la famille et les parents n'ont plus de repères". Mise en place de pages WEB pour chaque établissement.

106


PRÉVENTION SANTÉ

PREVENTION SANTE

107


Le service Prévention Santé est chargé de la promotion de la santé dans la ville. Il conçoit et met en place des actions de prévention primaire pour tous et coordonne : -

le service infirmier scolaire l’Espace Santé Jeunes et le point écoute. Le centre de planification et d’éducation familiale.(CPEP).

L’’ensemble du service est constitué d’une équipe de 5 agents permanents, de 5 vacataires à temps partiel et d’1 professionnel détaché.

I- Espace Santé Jeunes L’ESJ est un lieu de prévention mis à la disposition des jeunes de 12 à 25 ans scolarisés ou non, dans le cadre d’une démarche de santé globale. Il garantit le libre accès, la gratuité et l’anonymat. Il est ouvert aux jeunes tous les jours sauf le mardi matin (jour réservé au CPEF) : le lundi, mercredi, vendredi de 11h à 18h. Le mardi de 13h à 16h et le jeudi de 9h à 16h. La diététicienne peut recevoir sur rendez-vous les parents et les familles de jeunes un samedi par mois entre 10h et 14h. Le premier moyen de connaissance de l’ESJ par les jeunes reste le bouche à oreille. Toutefois, les animations mises en place par l’ESJ dans sa structure ou en dehors de celle-ci sont aussi une source importante de connaissance du service. De ce fait, les jeunes ne s’adressent plus à l’ESJ pour y découvrir les offres mais ils viennent pour une demande bien précise et de façon « plus directe ».

► ACCUEIL INDIVIDUEL: actions d’écoute, d’information, d’orientation L’ESJ a répondu à 1024 demandes de jeunes, téléphoné.

838 sont venus à l’ESJ et 186 ont

- 80% de ces jeunes sont vanvéens. La durée moyenne d’un premier entretien est de 45 minutes. 509 jeunes sont venus pour la première fois à l’ESJ ce qui représente un peu plus d’1 heure par jour d’ouverture consacrée à la prise en charge d’une première demande. Le jour de plus grande fréquentation du public à l’ESJ reste le mercredi. Les heures de visite sont étalées dans la journée entre 11h et 18h. On remarque une légère pointe d’affluence entre 11h et 15h tous les jours. L’ âge moyen des jeunes fréquentant l’ESJ La moyenne d’âge ne change pas, les jeunes de 16/19 ans représentent toujours la tranche d’âge la plus représentée. Les demandes du public accueilli : Les dominantes des demandes des jeunes portent toujours sur des questions :

108


-

De relations amoureuses et affectives (les jeunes disent souvent qu’ils ne peuvent pas en parler ou ne veulent pas aborder le sujet en famille ou avec leurs copains). D’information sur la contraception, les IST, le SIDA De leurs difficultés face à la violence, à leur mal-être, aux problèmes scolaires. De demandes d’information sur les problèmes de santé (nutrition, dermatologie, tabac…) De demandes pour rencontrer des spécialistes : médecin, psychologue, diététicienne …

La première venue des garçons à l’ESJ est souvent pour une demande de préservatifs. Ils reviennent ensuite pour des informations concernant les moyens de transmission du SIDA et de son dépistage, parler de leur désir d’arrêter leur consommation de tabac/cannabis, parfois d’alcool enfin de leur mal être.

► INTERVENTIONS COLLECTIVES: actions d’éducation et de prévention à la santé : - 27 actions d’information et d’éducation à la santé y ont été menées - 2 188 participations ont été recensées au cours de l’année scolaire L’ESJ assure des actions d’éducation et d’information dans chaque établissement de la ville. L’équipe propose des interventions adaptées aux élèves de chaque établissement en fonction de l’âge et des demandes du public ciblé. L’ESJ propose aux élèves du collège un club santé qui fonctionne avec des animations de prévention. L’animatrice santé utilise des outils didactiques (poupée qui fume, lunettes simulant les effets de l’alcool…) qui captivent et intéressent les élèves. Un bon moyen de les sensibiliser de matière ludique. Dans les lycées les ateliers tiennent compte des demandes des élèves. Nous partons des paroles des jeunes pour travailler les questions de santé. Pendant ces ateliers, les élèves rencontrent, échangent avec les professionnels de l’ESJ et ses partenaires. Les jeunes participent activement et souvent avec beaucoup d’entrain aux évaluations mises en place : Des outils didactiques et des tests individuels (lunettes simulant l’alcoolisation, tests tabagiques avec un CO testeur, jeu pédagogique autour des risques liés au piercing…)

1 - Collège: - 675 rencontres d’élèves au club santé du collège Michelet. - 165 élèves au collège Saint Exupéry.

2 - Lycée Professionnel L.Dardenne : - 528 rencontres aux 6 ateliers d’éducation à la santé.

3 - Lycée général Michelet : - 760 rencontres d’élèves au cours des ateliers. Par ailleurs, l’ESJ a animé une journée sur le thème « de la puberté » à la demande du collège Victor Hugo à Issy les Moulineaux .

109


4 - A l’ ESJ: Cette année le service a privilégié les interventions dans tous les établissements scolaires du secondaire et n’ a pu proposer qu’une seule action d’information et de dépistage au sein de sa structure. La journée de l’audition a accueilli 20 personnes qui ont toutes rencontré le médecin et passé un audiogramme.

► TRAVAIL ADMINISTRATIF : L’ESJ participe : Aux réunions des CESC des établissements de Michelet et de Saint Exupéry. A des conférences/colloques des thèmes concernant son champ de compétences (jeunes et les violences, dépression et mal être …)

L’ESJ organise et anime : Des réunions avec ses partenaires afin de consolider et développer le réseau des professionnels locaux (établissements scolaires, CVS, J92, CIO…) Des réunions d’équipe (1 fois par semaine en réunion réduite, 2 fois par an en équipe complète). Des réunions de projets, de synthèses, de bilan.. de projets avec des partenaires Travail de recherche et de suivi de la documentation. Réalisation d’affiches et d’expositions « maison ». Secrétariat du service (agenda, courriers, bilans et comptes rendus, archivage…) Malgré le déménagement du service en novembre le nombre de passage de jeunes reste sensiblement le même. En effet, après une baisse de fréquentation en fin d’année les jeunes ont de nouveau bien identifié le lieu.

Le Point écoute : Une écoute téléphonique. Pour soutenir les parents et favoriser l’expression de leurs difficultés, l’ESJ assure une écoute téléphonique animée par la psychologue, le médecin ou la diététicienne au cours de leurs vacations. Les autres jours d’ouverture au public et pendant l’absence de ces professionnels, le personnel du service reçoit les appels et propose des rendez-vous. En 2008, les professionnels ont répondu à 80 familles (74 en 2007) dont 60 sont venues ou ont téléphoné pour la 1ère fois. - 20 familles ont nécessité plusieurs rencontres. La demande des familles concernent : - le mal-être de leur adolescent - le suivi staturo-pondéral - une aide en tant que parent d’adolescent.

Le groupe de parole de parents d’adolescent. L’ESJ accueille chaque mois depuis le début de l’année scolaire 2007/2008 un groupe de paroles de parents d’adolescents. La mise en place de ce groupe de paroles offre la possibilité de rencontrer d’autres parents se trouvant dans la même situation. Il favorise l’expression personnelle et

110


l’écoute de chacun amenant à s’interroger sur son vécu dans un cadre non thérapeutique. Les séances de ce lieu d’échanges d’expériences sont animées par 2 psychologues formées à l’accompagnement des parents. 6 participantes étaient régulièrement inscrites et présentes. Toutefois, le 1er trimestre 2008 a grandement été perturbé par l’incertitude régnat sur la question des locaux.

Le réseau : La rencontre trimestrielle avec les institutions sociales (CAF, ASE, Circonscription de la vie sociale…) permettent un partenariat plus étroit et de répondre au mieux aux difficultés sociales des jeunes, de les aider à entamer les démarches administratives. La mise en place d’actions de prévention et d’information en partenariat avec le service jeunesse et la mission locale permettront de sensibiliser des jeunes qui ne se déplacent pas à l’ESJ.

II – Infirmerie Scolaire : En plus du travail d’accueil, d’écoute, de conseils auprès des enseignants et des parents et des soins aux élèves lors de leur présence dans les écoles de la ville, les 2 infirmières assurent : - le suivi vaccinal des élèves. - La gestion des PAI (Projet d’Accueil Individualisé) - La mise à jour des dossiers médicaux en partenariat avec la PMI et les collèges. - Le travail en partenariat avec les institutions (ASE, RASED) - Le suivi infirmier (tests auditifs et visuels) pour chaque enfant de grande section de maternelle - Le calcul de l’IMC (Indice de Masse Corporelle) des élèves de CE2 au cours du bilan infirmier. Enfin, elles mènent dans les classes, en accord avec l’enseignant, seules ou en partenariat avec des institutions, des actions d’éducation à la santé : ) 730 élèves ont participé aux informations d’équilibre nutritionnel (maternelle, élémentaire) ) 988 élèves ont participé aux informations d’hygiène bucco-dentaire (mater.,CP,CE2,CM1,CM2) ) 844 élèves ont participé aux informations d’hygiène corporelle (maternelle, CP, CM2) ) 780 élèves ont participés à l’initiation aux gestes de survie (CE2,CM1,CM2) ) 270 élèves ont participé aux informations puberté et transformation du corps (CM2) ) 302 élèves ont participé à la prévention des accidents domestiques (CE1)

III- Centre d’éducation et de planification Familiale : Le CPEF animé par le médecin et la conseillère conjugale est ouvert à tous, chaque mardi matin de 8h30 à 12h30. Le CPEF fonctionne dans les locaux de l’ESJ dont le personnel participe au fonctionnement de celui-ci. En 2008, le CPEF a assuré 40 consultations : - Le médecin gynécologue et la conseillère conjugale ont reçu 299 patientes ( 188 en 2007) dont 151 pour une 1ere fois.

111


-

L’infirmière et l’animatrice santé dans le cadre de l’ESJ ont reçu 362 jeunes (322 en 2007). L’âge moyen est de 17 ans et représente 53% des consultants. L’âge des personnes reçues est comprise entre 14 et 41 ans.

La conseillère conjugale a reçu 4 familles pour une aide à la relation de couple et famille. Motifs principaux des entretiens conseillère conjugale, infirmière ou animatrice santé : MOTIFS - Entretien avant IVG - Entretien après IVG - Tests de grossesse négatifs - Contraception d’urgence - Tests de grossesse positifs

2007 20 6 79 31 9

2008 25 2 82 29 13

Le CPEF est bien identifié par le public. Malgré le déménagement du service au 4ème trimestre nous n’enregistrons pas de baisse de fréquentation globale du public. Il est cependant constaté une baisse au 4ème trimestre mais qui est masquée par l’augmentation de la fréquentation des 3 trimestres précédents. Le CPEF est essentiellement connu du public par le bouche à oreilles. Par ailleurs des séances d’éducation à la vie affective et relationnelle font partie des missions des centres de planification. La conseillère conjugale et familiale du centre a animé ces séances auprès de toutes les classes de 4ème et 3ème du collège Saint Exupéry et de toutes les classes de 2nde du lycée Louis Dardenne.

QUELQUES DONNEES GRAPHIQUES :

112


FRÉQUENTATION DES JEUNES A L'ESJ PAR ANNÉE 1400 1200 1000 800 600 400 200 0

1154 665 435

1024

515

Déménagement

2004

2005

2006 Déménagement

2007

2008

Déménagement

Déménagement

Mode de connaissence de l'ESJ par année 2500 2000

année 2008

1500

année 2007 année 2006

1000

année 2005 année 2004

500

PA R EN AU TS TR ES (in te rn et )

PR B O A FE O SS IO NN EL S

AF FI CH E AN IM AT IO NS

0

113


Type de prestation par année

Année 2004 Année 2005 Année 2006 Année 2007 Année 2008

1er accueil/ ecoute

Prestations (Information, test de grossesse...)

Consultations

Informations Divers (vaccination, exposé scolaire)

Moyenne d'âge des jeunes par année 597 552 12/14 ans

197 118 79 41 Année 2004

291

244 222 126 73 Année 2005

282 214

161

61

41 22 Année 2006

303

Année 2007

15/17 ans 18/21 ans 22/25 ans

104 65 Année 2008

Soutien aux familles par année 100 80

74

80

60 48

40 20

24

30

0 Année 2004

Année 2005

Année 2006

Année 2007

Année 2008

114


PARTICIPATION LOCALE PRÉVENTION SECURITÉ

115


SERVICE PREVENTION – SECURITE PARTICIPATION LOCALE

EFFECTIF 1 Responsable Attaché territorial (cadre A) 1 Adjoint administratif

PREVENTION et securite : missions et bilan de 2008 •

Coordination des partenariats C.L.S.P.D sur les thèmes de la prévention de la délinquance et de la sécurité (Réunions de conciliation avec les bailleurs sociaux, réunions régulières de coordination avec le Commissariat, réunions de travail avec les partenaires du C.L.S de Vanves, centralisation des actions de prévention portées par les services municipaux et des dossiers de demandes de subventions à l’Etat (16 775€ obtenus en 2008).

Coordination des actions des services de la Police Municipale et de la surveillance des squares et parcs de la Ville. L’objectif est d’avoir une action cohérente et efficace du service Prévention Sécurité en le dotant de moyens opérationnels. La Police Municipale et les A.S.E.V sont donc administrativement rattachés au service. Dans ce cadre, le service participe aux cellules de veille mensuelles avec le commissaire de police et négocie le renouvellement de la convention de coordination (tous les 5 ans) entre les polices nationale et municipale.

Pilotage des dispositifs de vidéosurveillance (conception et passation du marché d’extension à 9 caméras en 2008) et de régulation du stationnement et de la circulation à l’occasion des grands salons du Parc des Expositions de la Porte de Versailles.

Rédaction des courriers du Maire relatifs à la sécurité à Vanves et aux demandes d’indulgence PV. L’extension du plan de stationnement payant est actuellement en cours de réflexion par le service Prévention-Sécurité et les Services Techniques. 374 réponses aux Vanvéens ont été traitées en 2008 sur des questions de sécurité, de stationnement ou de nuisances de voisinage, sur un total de 559 courriers d’information, de notification, notes de service, convocations ou comptes-rendus de réunions émis par le service en 2008. Coordination des actions des services de police municipale et des gardiens de square.

116


Evolution de la délinquance - Année 2008 Tous quartiers

120

Nombre de faits constatés

100

96 85

80

97

92 86

81

79 70

69

64

60

59

58

40

20

BR DE E CE M BR E

E

VE M

BR

E

TO

BR

AO UT

EM

O C

NO

Période de l'année 2008

SE PT

JU IL LE T

JU IN

AI M

IL AV R

AR S M

IE R VR

FE

JA N

VI E

R

0

Participation locale : missions et bilan 2008 L’action des différents organes de participation locale a été la suivante en 2008 :

1/ Le Conseil des Jeunes • • • • • • • •

Représentation de la Jeunesse lors des cérémonies de commémoration. Présence sur le Forum des associations. Organisation d’une après-midi poésie avec le service Jeunesse dans le Parc Pic. Organisation d’une collecte au profit des Restos du Cœur. Organisation d’une visite au Sénat. Participation au Téléthon 2008. Participation à la cérémonie du ravivage de la flamme du soldat inconnu. Contribution à la réflexion sur la création d’aires de stationnement réservées aux deux roues.

117


2/ Le Conseil des Seniors • • • • •

Pérennisation du dispositif de parrainage des personnes isolées, et organisation d’une rencontre annuelle entre les parraines et les filleuls (16 parrainages actifs). Organisation d’une visite du Sénat. Participation à la cérémonie du ravivage de la flamme du soldat inconnu. Présence sur le Forum des associations. Création de plusieurs commissions au sein du Conseil des Seniors (Communication, Parcs et rues de Vanves, Intergénérationnelle, Relations Extérieures) qui travaillent sur divers projets tels que l’édition en 2009-2010 d’une plaquette sur les rues de Vanves ou la participation des Seniors aux activités menées par la crèche PommeCannelle.

3/ Les Comités Consultatifs Suite aux élections municipales de mars 2008, de nouveaux Comités Consultatifs ont été créés et mis en place en décembre 2008: sur la Jeunesse, sur la Culture et sur la Famille. Les Comités Consultatifs « Environnement » et « Développement Durable » ont fusionné pour plus de cohérence. Ces instances ont été présentées aux citoyens en décembre 2008 après une campagne d’information et d’appel à candidatures (de septembre à novembre 2008). Chaque réunion, en plus de son ordre du jour est l’occasion pour les participants ainsi que pour la municipalité de signaler des informations ou des problèmes importants, de suggérer telle ou telle amélioration,… Le Comité Consultatif Sécurité Circulation et Stationnement est l’occasion pour les citoyens de s’informer et de formuler leurs réserves ou propositions sur les thèmes suivants : • • • •

La sécurité dans les parkings. Le projet d’extension de la vidéosurveillance à Vanves. La dangerosité du carrefour Larmeroux – Mansart. L’extension du plan de stationnement payant.

Le Comité consultatif Environnement et Développement Durable s’est réuni une fois en 2008 : • Un point sur la dépollution du bassin du parc Pic. • Une réflexion sur la mise en place de ruches dans le parc Pic. • Un débat sur les circulations douces à Vanves.

4/ Les Conseils de Quartier Les trois rapports d’activité des Conseils de quartier de Vanves sont élaborés directement par les conseillers. Ils seront soumis au Conseil Municipal, comme chaque année, au mois de septembre de l’année N +1.

118


PERSPECTIVES 2009 -

Mise en place de panneaux indicateurs de vitesse. Accentuer les rondes dans les zones sensibles. Contrôle radar renforcé. Surveillance des points écoles et des espaces verts. Accentuer les interventions auprès des jeunes Vanvéens sur la prévention routière, le civisme, ... Développer les Comités consultatifs et notamment ceux qui viennent d’être créés.

119


POLICE MUNICIPALE

120


POLICE MUNICIPALE

EFFECTIF - Un chef de Police - Un Brigadier chef - Un brigadier - Deux agents de Police - Deux agents de surveillance de la voie publique chargés du stationnement payant -Deux agents administratifs (dont un à mi-temps) chargés de l’accueil du téléphone et de la gestion des différents fichiers informatiques.

MISSIONS DU SERVICE 1. Police Municipale Les missions du service Police Municipale consistent d’une part à assurer la sécurité, la tranquillité et la salubrité publique et d’autre part, à faire respecter le code de la route.

BILAN ET INDICATEURS Courriers arrivés Courriers traités Contraventions au stationnement payant Contraventions au stationnement gênant(trottoirs,piétons,arrêtés municipaux, …) Contraventions infraction au code de la route Nombre d’opérations radar Contraventions à la vitesse Enlèvements (infractions au code de la route) Enlèvements (véhicules ventouses) Fiche d’immobilisation de véhicule Cartes de résidants délivrées

2006 76 54 19121

2007 81 39 12842

2008 47 24 14180

2876

2588

2617

178

45

49

44 27 447

44 23 299

41 8 116

57 4 1142

48 2 1132

63 1 1165

121


Cartes de professionnel délivrées Rapports Notifications Découverte de véhicules volés Animaux capturés Prévention Sécurité Routière dans les écoles Objets trouvés Nombre d’appartement surveillé dans le cadre de l’opération tranquillité vacances (juin à septembre) Cérémonies et commémorations Manifestations diverses

382 40 57 0 27 8 jours

155 35 43 0 22 8 jours

197 31 28 0 12 8 jours

41 190

62 160

46 111

8 6

8 6

8 8

PERSPECTIVES 2009 -

-Renforcement du contrôle routier en commun puis en autonomie. -Accentuer les rondes dans les zones sensibles. -Contrôle radar renforcé. -Surveillance des points écoles et des espaces verts. -Accentuer les interventions dans les établissements scolaires sur la prévention routière. Renforcement de la surveillance des logements (Opération Tranquillité Vacances). Sensibilisation sur les déjections canines.

122


SERVICE JEUNESSE

123


SERVICE JEUNESSE

A) Missions du service : Création de deux clubs de jeunes : -

un club 11-17 ans Raphaël Baës (29 rue louis Dardenne, accès par le square Jean Monnet) un Club 18-25 ans Sébastien Giner (110 avenue Victor Hugo).

Mise en place d’ateliers, activités et actions appropriés aux différents clubs. Le service y parvient par la fréquentation et l’implication du public jeunes Vanvéens lors des actions menées par les équipes des différentes structures (Mise en place d’ateliers d’aide aux devoirs, aide à la formation..), activités de proximités (visites musées, activités sportives, ciné-macdo, piscine aquaboulevard, parcs d’attraction, bowling, patinoire…) ouverture sur le monde (voyages à l’étranger, journées à Londres…). Les actions menées autour des valeurs citoyennes passe par l’éducation et la découverte de l’environnement social et humaine (aides aux projets loisirs, humanitaires, formations) ainsi que des projets de plus grandes envergures sous l’égide de la direction départementale de la jeunesse et des sports (projet « envie d’agir »…). Mise en place de passerelles avec les Accueils de loisirs de la villes et le club 11-17 ans (atelier cuisine, pique-nique, atelier divers pendant les vacances scolaires) ce qui permet de préparer les plus jeunes leurs passage de l’accueil de loisirs (structure fermée) au club 11-17 ans (structure ouverte). S’agissant du public 18-25 ans accueilli sur la structure Sébastien Giner, les ateliers musculation et home studio ont bien fonctionnées (une vingtaines de jeunes ont fréquenté régulièrement l’espace musculation et de même pour le home studio en y incluant un public féminin d’environ 5 filles)

B) Moyens Humains : -

1 Directeur 1 Directeur Adjoint 1 agent administratif (secrétariat de la direction) 1 Responsable PIJ 1 Informateur Jeunesse 1 responsable du Club 11-17ans Raphaël Baës 2 animateurs au Club 11-17ans Raphaël Baës 4 vacataires ayant assurés le soutien scolaire 2 à 4 animateurs contractuels ou vacataires pour renforcer l’équipe d’animation permanente de club 11-17ans sur les différentes périodes

124


-

de vacances scolaires et animer divers ateliers au sein de la structure Raphaël Baës. 1 responsable du Club 18-25ans Sébastien Giner 2 animateurs au club 18-25ans Sébastien Giner partenariat avec l’association boxe chinoise pour le fonctionnement de la salle de musculation de l’espace Giner (3 personnes, 1 Brevet d’état de musculation, 1 éducateur sportif, et 1 brevet fédéral de musculation) 1 intervenant professionnel de la musique pour le Home Studio

C) les actions menées Le public : jeunes âgés de 11 à 25 ans : environ 450 jeunes (soit 60 % garçons – 40 % filles), -

11 – 13 ans, 100 jeunes (Inscrits pour les activités de proximité et ateliers club 11-17 ans espace Baës) 14 – 17 ans 60 jeunes (Inscrits pour les activités de proximité et ateliers espace Baës) 14 – 17 ans 4 séjours environ 40 jeunes 18 – 25 ans aides aux projets (formation de types afps, bafa, be …, séjours en autonomie, séjours humanitaires, projet défi jeunes…) 19 projet soit 33 jeunes 16 – 25 ans foot en salle le vendredi soir 50 jeunes

18 – 25 garçons)

ans une trentaine de jeunes (3% filles – 97%

Fréquentation du Point Information Jeunesse : (soit 47% garçons – 53 % filles) - 14 – 17 ans environ 260 jeunes (recherche établissement scolaire, loisirs, consultation Internet…) - 18 – 25 ans environ 243 jeunes (aide au projet, recherche de stage, élaboration de Cv et lettre de motivation, recherche établissement scolaire, recherche d’entreprise pour formation en alternance, consultation annonce offre emploi ANPE et autres, Jobs été…) Sport Insertion : 200 jeunes préadolescents, adolescents, jeunes adultes. * Foot en salle le vendredi de 20 h 30 à 22 h au Gymnase Danton * Sports en salle (foot, basket, volley) pendant les périodes de vacances scolaires du lundi au vendredi de 10h a 12h et de 14h à 17h dans les gymnases Magne et Roche.

Centres de vacances : 4 séjours 14 – 17 ans ont été organisés en 2008 pour les adolescents, soit environ 40 jeunes. 125


Aides aux départs et aux projets : 11 projets soit 16 jeunes majeurs on bénéficié d’une aide en 2008, soit : - 3 jeunes pour une formation de types (afps, bafa, be …) - 3 projet (soit 8 jeunes) pour un séjour en autonomie (hivers, printemps, été) - 1 projet humanitaire (soit 1 jeune) - 1 projet envie d’agir (soit 1 jeune) - 1 projet réalisation d’un cd musical (1 jeune) - 1 projet réalisation d’un cd vidéo (1 jeune) - 1 projet de conférence à la faculté de Harvard (Etat-Unis) (1 jeune)

126


RESSOURCES HUMAINES

127


RESSOURCES HUMAINES

EFFECTIF -

1 attaché responsable de service 1 rédacteur 5 adjoints administratifs et adjoints administratifs principaux

MISSIONS DU SERVICE -

Gestion des effectifs Budget des RH Recrutement Formation Stages en entreprise Gestion des carrières Suivi des retraites Gestion de la paie Gestion des badges de restauration Communication interne

Ces missions se concrétisent par les activités suivantes : a) Pôle carrière/retraite Ce pôle a pour principale mission de gérer l’ensemble de la carrière des agents titulaires et non titulaires de la ville et du CCAS, à savoir : Pour les agents titulaires : -suivi des fonctionnaires stagiaires -les avancements d’échelon ; -les avancements de grade ; -les dossiers des promotions internes ; -les dossiers de notation ; -le suivi des différentes positions (disponibilité, détachement, congé parental) ; -les mutations ; -élaboration des dossiers de retraite/ rétablissement au régime général. Pour les agents non titulaires : -suivi des contrats ; -suivi des dossiers de retraites ; -fin de contrat ; -démission.

128


b) Pôle paie Ce pôle a pour principale mission : -la saisie des données paie dans le logiciel (entre 800 et 1000 paies par mois) -les déclarations mensuelles des charges -les déclarations annuelles de fin d’année -la gestion des titres de recettes -la gestion des dossiers allocation perte d’emploi (en diminution depuis l’affiliation de la Ville aux ASSEDIC en 2003) -la participation aux données à transmettre (Bilan social)

BILAN 2008 Cette année a été, comme l’année précédente, celle d’une attention accrue portée aux questions conditions de travail, avec la poursuite de l’élaboration et du suivi du document unique (adopté en CHS), permettant la concertation menée avec les organisations syndicales sur tous les thèmes relatifs à la situation professionnelle des agents (statuts, conditions de travail). L’objectif général est pérenne depuis 2004 : « contribuer à l’élaboration d’une politique des ressources humaines et à la mise en œuvre de cette politique en accompagnement des objectifs généraux de développement du service public municipal ». Cet objectif général s’est décliné en plusieurs types d’actions : - Poursuite de la démarche qualité pour les missions de base du service : Plusieurs points ont été améliorés à ce niveau en 2008, en particulier : • • • •

La gestion du circuit des candidatures Les délais de réponses aux courriers La gestion des réponses aux administrations L’accueil individualisé des agents (formation, carrière, retraites, paie)

- Développement d’un environnement de travail motivant pour les agents •

Le comité hygiène et sécurité se réunit au moins deux fois par an. Il a élaboré en 2007 et en 2008 le Document unique grâce à l’investissement des agents référents par unité de travail

- Travail sur l’intégration des agents et la communication interne La lettre mensuelle Personnel Info est distribuée en fin de mois avec le bulletin de paie, sur lequel figure diverses informations.

129


PERSPECTIVES 2009 Pour 2009, le service souhaite continuer les actions suivantes : Poursuite d’un contrôle de paie plus développé en amont - Gestion prévisionnelle : poursuite de la politique de prévision pluriannuelle des emplois et de la masse salariale - Recrutement : poursuite du travail prospectif engagé sur les besoins de recrutement, notamment au sein de la filière « petite enfance ». Participation au salon de la Petite Enfance organisé par le Centre de Gestion 92 - Formation : Prise en compte des demandes de formation par les agents par l’intermédiaire de leur feuille de notation. Poursuite de la politique pluriannuelle de formation. - Renforcement de la prévention des risques professionnels et de la santé au travail par le suivi du document unique - Amélioration de la qualité de vie professionnelle des agents (amélioration du déroulement de la carrière des agents, résorption de l’emploi précaire proposition de mobilité interne).

130


SERVICE DES ABSENCES ET VALIDATION DE SERVICE

131


SERVICE DES ABSENCES ET VALIDATIONS DE SERVICE

Quatre missions distinctes relèvent de la compétence du service : les congés au sens large du terme (congés annuels, de maladie et d’accidents du travail), les validations de services pour la retraite, les médailles d’honneur du travail et les arrêtés de nomination des régisseurs. L’année 2008 a été principalement marquée par l’expiration, le 31 décembre 2008, du délai de dépôt des demandes de validations de services pour les agents titularisés avant 2004. L’effectif, jusqu’alors composé de 2 agents, a été porté à 3 le 15 septembre 2008. En effet, le nombre de dossiers de validations de services, déjà très élevé, est passé de 133 (fin 2007) à 270, à la fin de l’année 2008. Dès lors, Madame SEMAL, qui travaillait auparavant dans une crèche et qui se trouvait en cours de reclassement sur un emploi administratif, est venue renforcer l’effectif. Annie DUFRENE attaché principal, Yolande VRILLAUD adjoint administratif, Corinne SEMAL adjoint administratif,

chef de service accueil, congés, maladies, accidents du travail validations de services, depuis le 15 sept. 2008

I – LES CONGES Au sens du statut de la fonction publique territoriale, le mot « congé » désigne une position statutaire qui se décline en : - congés annuels et autorisations exceptionnelles d’absence (exemple : jours pour enfants malades) - congés de maladie - ainsi qu’en congés pour accidents de service (accidents du travail).

A. LES CONGÉS ANNUELS et EXCEPTIONNELS 1. Congés annuels  Gestion informatique Le service assure la gestion informatique des feuilles de congés. Comme il y a environ 600 agents qui partent en moyenne 5 fois par an, cela a représenté 3000 opérations de saisie informatiques.  Note de service et renseignements Il édite chaque année la note de service et renseigne les agents communaux.  Ouverture de comptes épargne temps

132


Institué par le décret du 26 août 2004, le compte épargne temps permet, sous certaines conditions, de reporter une partie des congés annuels non pris sur l’année suivante. Sa durée est de 5 ans maximum. En 2008, ont été ouverts 22 comptes épargne temps  Congés bonifiés Les agents titulaires, nés dans les DOM-TOM et qui y ont suivi leurs études, ont droit de partir tous les 3 ans dans leur région d’origine pendant 65 jours. En 2008, 3 demandes ont été déposées. Le service vérifie les conditions juridiques d’attribution, réserve les billets d’avion et rédige les arrêtés.  Billets SNCF de congés annuels Le service délivre les formulaires permettant d’obtenir une réduction SNCF.

2. Autorisations exceptionnelles d’absence Elles sont octroyées, sur production d’un justificatif, principalement pour des événements familiaux (enfants malades, mariage, naissance, décès ou maladie grave) concernant l’agent ou l’un de ses proches. En 2008, le service a reçu 246 certificats pour enfants malades.

B. CONGES DE MALADIE ƒ Agents titulaires (et stagiaires) Le statut distingue les congés de maladie ordinaire (durée maximum 1 an) et les congés de longue maladie (durée maximum 3 ans) ƒ Agents non titulaires (maladies et maternité) Le service remplit et envoie à la Sécurité sociale les attestations de salaire permettant à la commune d’être remboursée des salaires des agents non titulaires malades ou en congés de maternité.

1. Congés de maladie ordinaire En 2008, le service a reçu 1230 arrêts de travail. Après leur saisie informatique, ils ont fait l’objet chacun d’un avis d’information envoyé aux chefs de service des agents concernés.

2. Dossiers de longue maladie Au delà de 90 jours d’absence consécutifs, les agents peuvent demander à bénéficier d’un congé de longue maladie, afin de pouvoir être rémunérés à plein traitement pendant un an et à demi traitement les 2 années suivantes. Le service constitue un dossier qu’il envoie au comité médical départemental, seul compétent pour rendre un avis. 22 agents ont bénéficié d’un congé de longue maladie. Le comité médical se prononce pour des périodes de 3 à 6 mois. Les demandes sont renouvelées jusqu’à la reprise d’activité de l’agent. Ainsi, 35 dossiers lui ont été présentés.

C. ACCIDENTS DE SERVICE ET DU TRAJET Le statut distingue les accidents de service (subis pendant les heures de service) et les accidents du trajet. Chaque accident doit faire l’objet d’une déclaration envoyée à l’assureur de la ville (agents titulaires) ou à la sécurité sociale (agents non titulaires).  Nombre

133


83 accidents du travail ont ainsi été déclarés en 2008. Ils ont donné lieu à 139 arrêts de travail.  Envoi de dossiers à la commission de réforme Dès lors que les arrêts de travail dépassent quinze jours, le service doit saisir la commission de réforme. En 2008, ce fut le cas pour 12 accidents du travail. La commission de réforme rend des avis pour des périodes d’environ 6 mois. Le service a donc envoyé 14 dossiers.

II. LES VALIDATIONS DE SERVICES POUR LA RETRAITE A. LE PRINCIPE DES VALIDATIONS DES SERVICES Cette démarche a pour but d’augmenter la durée de cotisation à la caisse de retraite des fonctionnaires territoriaux afin de bénéficier d’une retraite plus avantageuse. En effet, les agents non titulaires relèvent du régime général et cotisent : - à la sécurité sociale (Caisse nationale d’assurance vieillesse) - ainsi qu’à l’IRCANTEC , la caisse complémentaire des non titulaires de la fonction publique. Les agents titulaires, eux, relèvent d’un régime spécial et cotisent à la CNRACL (Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales). Les agents titulaires peuvent faire valider leurs services de non titulaires en reversant à la CNRACL les cotisations de retraite qu’ils avaient versées auparavant à la sécurité sociale et à l’IRCANTEC . Ils remplissent un formulaire de demande de validation qui est envoyé à la CNRACL. Deux mois plus tard, cette dernière transmet un dossier à la mairie. Le service des validations retrace la totalité de la carrière pour les périodes travaillées en tant que non titulaire dans les 3 fonctions publiques (Etat, collectivités locales et hôpitaux). Cette phase est longue et ardue car la majorité des agents (environ 80 %) ont effectué, avant leur titularisation, des services discontinus. Occupant souvent des postes d’animateurs vacataires ou d’agents de service remplaçants, ils étaient rémunérés à l’heure, et ce, pendant des périodes pouvant aller jusqu’à 10 ou 20 ans. Conformément à la législation, le service reconstitue, à l’aide des bulletins de salaire, la totalité de la carrière en détaillant, pour chaque mois, le nombre réel d’heures effectuées et la base de cotisation.

B. ACTIVITE 2008 1. Agents en poste dans la commune . Délai du 31 décembre 2008 Elle a été marquée par l’expiration, le 31 décembre 2008 du délai pour les agent titularisés avant 2004 pour présenter leur demande de validation.  Information des agents

134


Un article détaillé est paru dans le Personnel-infos du mois de septembre et fut réédité en octobre 2008. Il expliquait le rôle et la procédure des validations et rappelait les délais, prévus par le décret du 26 décembre 2003 sur les retraites, pour déposer les demandes de validations, à savoir : - avant le 31 décembre 2008 pour les agents titularisés avant 2004, - et, 2 ans à compter de la date de notification de la titularisation, pour les agents titularisés depuis le 1er janvier 2004  Demandes de validations De nombreux agents se sont manifestés. En conséquence, le service a envoyé 137 demandes de validations de services ce qui porte à 270 le nombre de dossiers à traiter.  Traitement des dossiers 4 dossiers ont été envoyés au Centre interdépartemental de gestion (qui les envoie ensuite à la CNRACL)

2. Agents en poste dans des collectivités extérieures  Le service doit répondre aux collectivités qui emploient des agents qui, avant leur titularisation, ont travaillé pour le compte de la ville de Vanves. Dans la majorité des cas, les services concernés sont également discontinus.  23 états des services ont été retournés aux collectivités qui en avaient fait la demande

III. LES MEDAILLES D’HONNEUR DU TRAVAIL Le service instruit, pour les agents communaux, les dossiers de médailles d’honneur couronnant 20 ans (argent), 30 ans (vermeil) et 35 ans (or) de services effectifs dans la fonction publique.  Il met à jour le fichier des agents : Entrées : nouveaux titulaires, mutations, détachements, Sorties : mutations, retraités, décédés, démissions et licenciements  Il constitue les dossiers des agents concernés : - Promotion du 14 Juillet 2008 :12 dossiers - Promotion du 1er janvier 2009 : 14 dossiers Les dossiers sont ensuite envoyés à la préfecture du domicile des agents.  Il prépare la réception du mois de janvier de l’année suivante Les 26 médailles attribuées par les services préfectoraux pour les promotions de l’année 2008 ont été remises aux agents au cours de la réception du mois de janvier 2009. Le service a assuré la préparation administrative de ces remises : courrier individuel envoyé aux agents, liste des médaillés, notices de présentation individuelles lues par Monsieur le Maire.

IV. REGIES Le service rédige les arrêtés de nomination et de cessation de fonctions des régisseurs titulaires et suppléants pour toutes les régies : - régies de recettes commune et CCAS - régies de dépenses commune et CCAS Il a pris ainsi 47 arrêtés

135


SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

136


SECRETARIAT GENERAL

EFFECTIF : -

1 responsable de service (Adjoint d’administration principal de 1ère classe – Catégorie C) - 1 rédacteur (catégorie B) - 1 adjoint administratif (catégorie C) jusqu’au 31 août 2008 (mutation) - 1 adjoint administratif (catégorie C) à compter du 1er octobre 2008 - 1 adjoint administratif (catégorie C) au service courrier.

MISSIONS DU SERVICE ET BILAN 2008 1. Secrétariat ¾ Les travaux de secrétariat du Directeur Général des Services et de son Adjoint, ¾ La relecture des parapheurs (mission effectuée par le responsable de service), ¾ Les missions ponctuelles confiées au responsable de service, ¾ La gestion des post-it (gestion des demandes du Maire par le biais du Directeur Général des Services auprès d’autres services) : il a été établi 112 en 2007 (dont 8 Arc-de-Seine), 64 réponses (dont 5 Arc-de-Seine) ont été apportées et 48 sont en cours de résolution. ¾ Le tableau de bord sur l’état des courriers en retard, ¾ La réception, enregistrement et ventilation du courrier arrivé, ¾ Le départ du courrier sortant.

2. Conseil municipal Envoi des convocations aux réunions, élaboration des dossiers et de toutes les formalités nécessaires à l’établissement des réunions préparatoires à l’organisation des séances du conseil municipal, ¾ La mise en place de l’information destinée au public (affichage), ¾ La tenue des registres recueillant les délibérations, décisions municipales et arrêtés, ¾ L’établissement du recueil administratif ¾

A. Les bureaux municipaux Ils ont été au nombre de 12 en 2008, dont 6 traitent entre autres des affaires qui seront présentées au conseil municipal, il a été également organisé en octobre une réunion pour la préparation du BP 2008.

B. Les réunions de majorité

137


6 réunions de majorité ont été organisées cette année. Elles traitent également des questions qui seront soumises à l’approbation conseil municipal.

C. Les commissions municipales Réunions préparatoires à l’élaboration du dossier du conseil municipal, elles sont soumises à des délais stricts en matière de convocation, et de tous documents d’informations susceptibles d’aider les conseillers municipaux dans leur tâche. Au nombre de trois (soit 18 cette année), elles se réunissent avant chaque conseil.

D. Les conseils municipaux En 2008, 197 délibérations ont été adoptées contre 189 l’année précédente.

Nombre

Conseils municipaux

Réunion de majorité

Commissions

Bureaux municipaux

9*

6

18

12

* dont 1 conseil municipal consacré à l’installation du nouveau conseil municipal – élection du maire et ses adjoints suite aux élections municipales des 9 et 16 mars 2008 ; 1 conseil municipal consacré au débat d’orientation budgétaire ; 1 conseil municipal consacré au vote du budget primitif.

3. Conseils d’administrations (CCAS) ¾ la gestion des conseils d’administrations du centre communal d’action sociale et de la caisse des écoles, ¾ la tenue des registres, recueillant des délibérations, ¾ l’établissement du recueil administratif, ¾ la recherche de toute délibération, décision municipale ou arrêté. Le secrétariat général ne gère que les conseils d’administrations. En 2008, 7 conseils d’administrations se sont déroulés et 56 délibérations ont été prises (47 en 2007).

4. LES DECISIONS DU MAIRE A. Les décisions prises en vertu de la délégation donnée par le Conseil : 283 décisions municipales prises à ce titre (contre 286 en 2007) ont été traitées. Chaque dossier de conseil contient la liste des décisions qui ont été prises, entre deux conseils, dans le cadre de la délégation qui a été donnée au Maire. Ces décisions sont ensuite classées par ordre chronologique dans un registre visé par le Sous Préfet.

Arrêtés du Maires :

138


994 arrêtés (1 061 en 2007) ont été traités, et sont également classés sur un registre spécifique.

5. Autre

Recueil des actes administratifs La loi de 1992 oblige les communes à établir un recueil de tous les actes pris dans le cours de l’année et ce, afin d’informer le public des décisions prises par la Commune. Il est établi chaque trimestre et contient tous les actes administratifs qui ont été pris au cours des 3 mois précédents (délibérations, décisions municipales, arrêtés).

6. LE COURRIER : Courrier arrivé : 9 309 courriers ont été enregistrés, analysés pour être ventilés (10 654 en 2007). Ne sont pas compris notamment tous les courriers tel que les demandes d’actes d’état civil, les factures qui ne sont pas enregistrées et sont données directement au service.

Courrier départ : 133 154 courriers ont été affranchis (139 319 en 2007)

PERSPECTIVES 2009 : -

Travailler à une meilleure organisation dans la transmission des délibérations vers le secrétariat général par le biais d’un interlocuteur unique par service.

-

Améliorer la procédure de transmission télématique des documents à destination des élus pour les réunions préparatoires et les conseils municipaux.

-

Mettre en place la procédure de télétransmission par voie électronique des actes transmissibles au représentant de l’Etat dans le cadre du contrôle de légalité.

139


SERVICES TECHNIQUES ETUDES ET TRAVAUX NEUFS

140


ETUDES ET TRAVAUX NEUFS

EFFECTIF : -

1 Ingénieur Territorial 1 Contrôleur de travaux, 1 Agent technique principal,

MISSIONS DU SERVICE • Conduite des principaux projets d’investissement ; • Suivi d’études et travaux réalisés par d’autres administrations ; • Maîtrise d’œuvre de petites opérations ; • Métrés, relevés divers et réalisation de plans pour les autres services (gestion patrimoniale, urbanisme, espaces verts…) • Suivi de divers dossiers avec Arc de Seine sur l’environnement et l’accessibilité handicapé

BILAN 2008 Mission Suivi de projets d’investissement maîtrise d’œuvre externe

Dossier Extension de l’école maternelle Marceau + école provisoire

Réalisé en 2008 Travaux terminés et déménagement réalisé en avril 2008

Ascenseur Hôtel de ville

Travaux terminés en juin 2008

Salle Panopée

Travaux terminés en mars 2008

Placette 20 rue Sadi Carnot Rénovation de l’église Saint-Rémy 2ème tranche

Début des travaux novembre 2008, travaux terminés en juin 2009 Début des travaux juin 2008 Travaux terminés en décembre 2008

Rénovation de la sacristie

Début des travaux décembre 2008. Travaux interrompus en avril 2009 compte tenu de l’humidité présente dans les murs de la sacristie Début des travaux octobre 2008 Travaux en cours, fin prévue en juillet 2009

Réaménagement de la CPAM et PMI

141


Espace Cabourg

Travaux prévus pour septembre 2009

Terrains de sports rue Louis Vicat

Travaux terminés en janvier 2008

Travaux de gros entretien à l’école maternelle Lemel

Travaux terminés en août 2008

Suivi de projets d’investissement maîtrise d’œuvre interne

142


SERVICES TECHNIQUES POLE BATIMENT PLATEAUX TECHNIQUES CIMETIERE GARAGE

143


POLE BATIMENT – PLATEAUX TECHNIQUES – CIMETIERE - GARAGE

CHEF DE SERVICE : Stéphane DUNAUD, Agent de maîtrise principal Ce service interne au Services Technique est divisé en 5 orientations : 1) 2) 3) 4) 5)

Secteur Bâtiment Secteur Ateliers Régie Secteur Plateaux Techniques Secteur Cimetière Secrétariat

MISSIONS -

Elaboration et suivi du budget Elaboration et suivi de l’ensemble des contrats de travaux et de maintenance Coordination, animation de l’ensemble des services concernés Gestion technique de 50 bâtiments

EVALUATION QUALITATIVE Développement du secrétariat pour le service

1) SECTEUR BATIMENT Responsable du Pôle et du Secteur : Stéphane DUNAUD, Agent de maîtrise principal

MISSIONS : - Gestion des demandes de travaux - Audit et étude de faisabilité - Participation au montage et au suivi (pour les bâtiments) des travaux lancés par le Pôle Etudes et Travaux Neufs - Consultation des entreprises et analyse des devis : . Echéancier des travaux . Contrôle de mise en application

144


. Réception des travaux - Suivi des travaux d’entretien, de rénovation et de modification, confiés aux entreprises - Suivi des travaux de maintenance confiés aux entreprises. - Elaboration de l’ensemble des marchés de maintenance dans sa partie technique de travaux et de sécurité liés aux services (C.C.T.P., Bordereaux de Prix… ) - Gestion des fluides, 550 factures gaz et électricité - Coordination des astreintes techniques «Ville» - Achat de matériel divers (buanderie, laverie, clim… ) - Suivi des dossiers des travaux de contrôle (électricité, ascenseurs, chaufferies… ) - Plan d’action, légionelle, plomb, amiante - Préparation et mise en œuvre des travaux de sécurité après commissions communales.

TRAVAUX PRINCIPAUX 2008 - Rénovation cage escalier logement du parc - Réfection TCE logement 3ème étage PARC - Remplacement des fenêtres logement gardienne PARC - Réfection escalier cour du PARC - Réfection TCE logement 20 rue Marceau - Divers gros travaux chaufferie (remplacement chaudière Gymnase ROCHE, etc…) - Divers travaux liés à la sécurité, la conformité, la maintenance et l’entretien des bâtiments (prestations confiées aux entreprises) - Réfection cour école LEMEL enrobés - Pose de volets roulants école LEMEL (salle de repos) - Réfection TCE salle MURILLO - Remplacement des fenêtres (Ateliers d’Expression) - Travaux de peinture façade RAM - Réfection complète coin de changes bébé crèche POMME-CANNELLE + création de 2 salles en 1 y compris travaux de rénovation - Modification d’un espace pelouse en espace jeux crèche POMME-CANNELLE - Réfection de l’ensemble des poutres de protections extérieures crèche POMMECANNELLE - Travaux de peinture bureau + wc Espace GAZIER - Mise en place d’une nouvelle alarme incendie) à l’Elémentaire GAMBETTA - Remplacement poste de secours du Théâtre - Réfection carrelage + peinture satellite FOURESTIER - Réparation et achat machine buanderie et salle cuisine - Réfection peinture de 2 classes BCD FOURESTIER - Réfection sol pose d’un revêtement bibliothèque GAMBETTA - Travaux de conformité électrique - Pose de store MARCEAU maternelle - Mise en place d’un nouveau columbarium au cimetière - Divers travaux de maçonnerie, plomberie, électricité, serrurerie, menuiserie, etc… dans tous les bâtiments - Mise en peinture du couloir de l’école maternelle du PARC

145


2) SECTEUR ATELIERS/REGIE

Responsable du Secteur : Jean-Pierre CORBEAU, Agent de maîtrise Agents : - Agent - Agent - Agent - Agent

de maîtrise Principal de maîtrise Technique 1ère classe Technique 2ème classe

: : : :

3 2 4 3

MISSIONS - Divers travaux de polyvalence effectués en régie (plomberie, électricité, maçonnerie, graffitis, serrurerie, peinture et menuiserie) - Astreintes techniques - Interventions d’urgence de sécurité pour la protection des personnes et des biens

ACTIVITES PRINCIPALES 2008 En dehors des activités courantes : -

Fabrication de jeux pour les fêtes d’écoles Traçage de jeux peints au sol (marelles) Aide technique pour la réalisation de manifestations Aide au déroulement des élections

3) SECTEUR PLATEAUX TECHNIQUES Responsable du Secteur : Jean-Luc PESENTI, Agent de maîtrise Principal Agents : - Agent de maîtrise Principal - Agent Technique 2ème classe - Agent

:1 :2 :1

MISSIONS

146


-

Montage/démontage, manifestations (Protocole, écoles, services… ) Manutention et déménagements des services et écoles de la ville Entretien matériel Intervention d’urgence dans la journée (sur la voie publique)

ACTIVITES PRINCIPALES 2008 - Vœux de Monsieur le Maire, Hôtel de Ville (montage, démontage) - Mise en place et démontage : . Fête du Printemps . Forum . Marché du Terroir . Fête de la Musique . En attendant Noël .14 Juillet, Fêtes de quartiers . Vanves en sports . Kermesses des écoles+ toutes les petites manifestations . Vide greniers . Installation de matériel pour toutes les cérémonies patriotiques . Installations de salles (mariages, conseils…) . Livraisons, déménagements ou déplacement de matériel

4) SECTEUR CIMETIERE Responsable du Secteur : Fabrice DELATTRE, Agent de maîtrise Principal 2ème classe Agents : - Agent Technique 2ème classe - Agent Technique 1ère classe

:1 :1

MISSIONS -

Ouverture et fermeture du site Accueil et orientation du public et des sociétés Accueil téléphonique Accompagnement des convois Gestion des dossiers de concessions Délivrance d’emplacements et de sépultures Exhumations et inhumations Démolition et reprise des concessions Entretien du site (tonte, ramassage des feuilles, papiers et autres détritus) Petits travaux divers d’entretien Surveillance du site

147


ACTIVITES PRINCIPALES 2008 -

Pose d’un nouveau columbarium Reprise de concessions Reprise de concessions échues Inhumations Exhumations

5) SECTEUR SECRETARIAT Responsable du Secteur : Stéphane DUNAUD, Chef du Pôle BATIMENT Agents : Adjoint administratif : 2

MISSIONS

- Accueil et orientation des sociétés - Accueil téléphonique - Suivi des demandes d’interventions, au niveau administratif, de la demande à la clôture - Suivi des bons de commande, au niveau administratifs, de leur enregistrement à leur départ après signature - Transmission des demandes de réparations incombant aux entreprises - Suivi et mise à jour du tableau des contrats - Suivi et mise à jour du tableau d’attribution des badges - Divers travaux de secrétariat : classement, mails, établissement de fax suite à directives, frappes d’autorisation de demandes de reproductions de clefs, d’OS, reçus divers, procès-verbaux, CCTP, bordereaux de prix, dossiers travaux incombant au service suite à commission de sécurité, établissement et frappe courriers suite à directives…

6) SECTEUR GARAGE

MISSIONS DU SERVICE : • • • • • • •

Conduite des véhicules (transports scolaires, courses mairie) Entretien des véhicules, suivi des consommations de carburant Réparation des véhicules Distribution du carburant Gestion du parc automobile Suivi des contrôles techniques, mines La gestion des plannings des conducteurs et du mécanicien

148


• •

Le suivi des consommations de carburant Le suivi des contrôles techniques, mines,

EFFECTIFS DU SERVICE : -

5 Agents de Maîtrise (4 Chauffeurs dont 1 responsable et 1 Mécanicien)

Composition du parc : 2008 Voitures particulières : Fourgonnettes : Poids lourd : Transports en commun : Scooters : Chargeur : Remorque : Total :

18 21 2 1 4 1 1 48

Véhicules réformés : Véhicules mis en service :

5 4

Kilométrage annuel : 233 745 kms Carburant : Essence : GPL : Gasoil :

19853 litres 3683 litres 11251 litres

Depuis le 1er janvier 2008 la fourniture de carburant est en station (contrat TOTAL)

149


SERVICES TECHNIQUES ESPACES VERTS

150


ESPACES VERTS

EFFECTIFS Le service Espaces Verts est aujourd’hui composé de 19 agents dont 1 agent contractuel. Leur répartition statutaire est la suivante : -

2 agents de maîtrise principaux 3 agents de maîtrise 1 adjoint technique principal de 2ème classe 3 adjoints techniques de 1ère classe 10 adjoints techniques de 2ème classe

Le poste de responsable de service est occupé par M. Menpiot. Il est à noter que sur les 10 adjoints techniques de 2ème classe, 3 ont été totalement absents pendant l’année 2008. MISSIONS DU SERVICE Le service espaces verts a pour mission principale le fleurissement de la commune en période estivale comme en période printanière, l’entretien des espaces verts communaux plantés en arbre, arbustes, plantes vivaces (squares, parcs, jardinières en dur, cours d’école). Le service a également pour mission le remplacement des arbres d’alignement ou non sur les voies communales ainsi que leur suivi à l’arrosage.

BILAN 2008 ET EVALUATION QUALITATIVE Les prestations suivantes ont été réalisées directement par le personnel du service : - Entretien (bêchage, taille, paillage…) des massifs d’arbustes, haies, parterres fleuris - Réalisation des plantations de fleurissement annuel (30120 + 500 bulbes bisannuelles au printemps, 23902 à l’été, et 26000 bulbes au printemps, 964 vivaces) - Plantation des arbres et arbustes (le patrimoine des arbres de la ville étant de 2540 arbres d’alignement, et 15 arbres remarquables au parc Pic dont 2 séquoias géants, 1 tulipier de Virginie…) Le service a replanté 94 nouveaux arbres pendant cette période, notamment au parc Pic en reboisement de lisières avec du chêne rouvre, hêtre commun, cormiers, ormes résistants à la graphiose, 2 séquoias et 1 nothofagus antarctica. - Installation des décors de Noël - Petit entretien du matériel

151


-

Certaines prestations ont été confiées à des entreprises, soit du fait de leur technicité, soit pour permettre au service de réaliser plus qualitativement les missions de fleurissement :

Entretien installations hydrauliques Prestations curatives

EGM

Entretien des bassins Prestations exceptionnelles

GTH

15 989.84 € TTC 3 170.80 € TTC

Tontes gazons (juin à décembre 2008)

ISS

26 046.72 € TTC

Entretien quartier Plateau

ISS

21 097.44 € TTC

Nettoyage espaces verts Prestations exceptionnelles (nettoyage P. Pic –16/18 mai - 14 juillet - brocante en septembre)

OTUS-VEOLIA

Maintenance aires de jeux (squares) Elagage, abattage, éclaircie, assouchement, entretien pieds arbres.

POSITIVE SAMU

44 986.11 € TTC

Traitement phytosanitaire ville+département

SAMU

12 047.79 € TTC

Maintenance hygiène bacs à sable

SYNTHESOL

21 070.40 € TTC

14 977.09 € TTC 3 714.42 € TTC

118 164.80 € TTC 7 235.37 € TTC

7 733.16 € TTC

En 2008 le fleurissement n’a pas répondu à une thématique particulière, mais s’est attaché à donner du volume et de la couleur aux massifs existants. Le service espaces verts a vu sa confirmation à la première fleur pour l’année 2008 entérinée par le jury au Concours régional 2008 des villes et villages fleuris.

152


SPORTS

153


SERVICE DES SPORTS

EFFECTIF DU PERSONNEL Emplois à temps complet : Pôle direction, secrétariat : 5 Encadrement des A.P.S. : ƒ

natation …………………………….

6

ƒ

autres……………………………….

3

Surveillance, entretien des équipements :

16

Maintenance technique des équipements :

3

Entretien de terrains de sport :

2

Caisse piscine :

2

Emplois à temps partiel : Encadrement des A.P.S. : ƒ natation......................................... ƒ stages sportifs ……………………. ƒ contrat éducatif local…………….

3 2 10

MISSIONS ET BILAN 2008 ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES SCOLAIRES L’enseignement des activités physiques et sportives vise, chez tous les élèves le développement de la personne et plus précisément : 1. le développement des capacités et des ressources nécessaires aux conduites motrices. 2. l’accès au patrimoine culturel qui représente les diverses activités physiques et sportives. 3. l’acquisition des compétences et connaissances utiles pour connaître son corps, le respecter et le garder en bonne santé.

mieux

154


Les différentes compétences recherchées : 1. 2. 3. 4.

réaliser une performance mesurée adapter ses déplacements à différents types d’environnement. s’affronter individuellement et/ou collectivement tout en respectant le/les partenaires ou adversaires concevoir et réaliser des actions à visées artistique, esthétique et/ou expressive.

Les activités proposées : Afin d’assurer une homogénéité rationnelle et de respecter les particularités locales, deux ensembles d’activités physiques et sportives sont proposés : 1. ENSEMBLE COMMUN : Activités athlétiques, physiques d’expression, gymniques, collectives, d’opposition), natation et orientation. 2.

(jeux

ENSEMBLE D’ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES Réalisé dans l’année sous forme de 5 cycles (6 à 7 séances)

Ecoles primaires du CP au CM2 : CP : 259 – CE1 : 247 – CE2 : 288 – CM1 : 238 – CM2 : 250 –

CLIS : 10

Total : 1 292 enfants

---------------A l’issue de la saison 2007/2008 l’activité de patinage sur glace intégrée dans le programme pédagogique des Activités Physiques et Sportives (CM2 uniquement) n’a pu être maintenue pour 2008/2009 en raison de l’indisponibilité de la patinoire à recevoir des groupes scolaires. De janvier à février 2008 y Classes de CM2 / 102 enfants CROSS des ÉCOLES L’effectif du Cross des écoles « SAMEDI 31 MAI 2008 » : ƒ

Classes de CE2 ……………….. 194

ƒ

Classes de CM1……………….. 154

ƒ

Classes de CM2……………….. 160

}

508 enfants

OLYMPIADES L’effectif des Olympiades « SAMEDI 14 JUIN 2008 » : ƒ

Classes de CP…………………. 165

ƒ

Classes de CE1…………………247

}

412 enfants

ACTIVITÉ BÉBÉS NAGEURS 155


Grâce à la rénovation de la piscine réalisée en 2005/2006, l’activité bébés nageurs a pu être de nouveau mise en œuvre après une interruption d’une vingtaine d’années. L’effectif des bébés nageurs est de 88.

FORMATION Comme chaque année les titulaires du Brevet d’État d’Éducateur Sportif Activité Natation (BEESAN) ont satisfait à l’obligation de suivre un stage de formation à l’utilisation du Défibrillateur Semi Automatique (DSA), ainsi qu’à celle quinquennale du certificat d’aptitude à l’exercice de la profession (CAEPMNS). Deux éducateurs sportifs non titulaires suivent la formation de préparation au concours mise en œuvre par la CNFPT. D’une manière générale le principe de formation continue en interne est maintenu pour l’ensemble du service y compris pour les jeunes participant aux stages sportifs.

MANIFESTATIONS NOMENCLATURE 2008 : JANVIER samedi 12

Fête de quartier

20h00 - minuit

Gymnase André ROCHE

dimanche 20

Fête de quartier

20h00 - minuit

Gymnase Maurice MAGNE

7h00 - 21h00

Gymnase Maurice MAGNE

9h30 - 13h00

Piscine municipale

7h00 - 21h00

Jeux de boules, Terrain de football annexe, Pavillon des sports

14h30 - 19h00

Piscine municipale

7h00 - 20h00

Jeux de boules Pavillon des sports

14h30 - 19h00

Piscine municipale

9h00 - 19h30

Parc des Sports A. ROCHE Piste et aires de concours

8h30 - 11h30

Parc Frédéric Pic

FÉVRIER samedi 16

Dimanche 6

samedi 12 et dimanche 13

dimanche 13 dimanche 29

dimanche 18 dimanche 25 samedi 31

Tournoi d'escrime AVRIL Ligue nationale de lutte contre le Cancer « Nager à contre Cancer » Boules Lyonnaises Championnat Départemental "Doublettes" couplé avec Championnat Régional 16 Quadrettes Compétition F.F.N. 4ème Journée « AVENIR/MÉDAILLES » Boules lyonnaises Challenge JAUNAS 32 doublettes MAI Compétition F.F.N. 5ème Journée « AVENIR/MÉDAILLES » Championnats départementaux d’Athlétisme Cross des Écoles Élémentaires de VANVES JUIN

156


7h00 – 18h00

samedi 7

Parcours Moteur Francilien d’activités motrices

vendredi 13

Parc des Sports A. ROCHE Piscine 9h00 – 14h00

Remise des Trophées du Sport

Salle Panopée

dimanche 15

Olympiades des enfants Tournoi d’Escrime Courses pédestres

Parc des sports André ROCHE voie publique

samedi 14

Gala de la Section Danse

14h00 – 18h00

Théâtre

vendredi 20

Soirée Caisse de Solidarité du Personnel communal de la Ville

18h00 - minuit

Gymnase André ROCHE

du 21 juin au 9 juillet

Tournoi OPEN de Tennis

samedi 14

Parc des sports André ROCHE

SEPTEMBRE dimanche 7

7h00 - 20h00

Parc des Sports André ROCHE Terrain de Football annexe Pavillon des Sports

13h00 - 16h00

Parc des Sports A. ROCHE Parc Frédéric PIC

Boules Lyonnaises Challenge de la Ville de VANVES Coupes MACCARIO et VITTORI OCTOBRE

mercredi 22

Cross des Collèges

NOVEMBRE vendredi 14 samedi 15

Ciné Image Vanves Coupe de l’Amitié

14h3 0 - 24h00

Salle des Cinéastes, Pavillon des Sports

Le bon déroulement des manifestations sportives dépend essentiellement de la méthode de préparation, de l’organisation in situ et de l’engagement du Personnel.. Les participants et partenaires ont relevé, cette année encore, la qualité du service rendu à VANVES.

CONTRAT ÉDUCATIF LOCAL Cette activité est proposée aux enfants scolarisés du CP au CM2. Parmi un panel de 10 activités, l’enfant choisit 2 activités différentes (une activité par semestre). Nombre de participants : 1er cycle : 201 enfants - 2ème cycle : 201enfants Activités proposées : -

Arts Martiaux Athlétisme Basket Danse Escrime Football Gymnastique Handball

157


-

Tennis Tennis de table

STAGES SPORTIFS -

Stages vacances d’hiver : ƒ

activités proposées : Jeux collectifs, Natation, Ski à Chamonix ¾

-

42 enfants

Stages vacances de printemps : ƒ

activités proposées : Accro branche, Athlétisme, Natation, Randonnée, Multisports, Ski à Tignes ¾

-

34 enfants

Stages vacances d’été : ƒ

activités proposées : Alpinisme à Chamonix, Multisports, Piscine, Voile (base de loisirs à St Quentin en Yvelines).

-

¾ 69 enfants Stages vacances de la Toussaint : ƒ

activités proposées : Multisports, Tækwondo, Natation ¾

16 enfants

Total : 161 enfants ont participé à ces stages. Tous les stages font l’objet d’un projet pédagogique et d’un suivi d’évaluation. Certains stages sont consacrés au perfectionnement et à la préparation du niveau compétition.

FRÉQUENTATION DES INSTALLATIONS Piscine

( 134 598)

Récapitulatif des entrées 2007 : Scolaires Associations Public

19 661 45 603 61 801

Parc des Sports A.ROCHE -

Scolaires Associations Spectateurs

Gymnase M. MAGNE -

Scolaires Associations

( 78 850) 30 000 39 000 9 850

(estimatif) (estimatif) (estimatif)

(61 269) 25 335 35 934 158


Total de la fréquentation

¾

274 717

INVESTISSEMENTS TRAVAUX Parc des Sports André ROCHE – Gymnase André ROCHE - Réfection de l’étanchéité de la toiture Piscine municipale Roger AVENEAU - Rénovation du réseau d’évacuation des eaux usées et pluviales - Aménagement de l’espace détente

159


URBANISME

160


SERVICE URBANISME

EFFECTIF : un attaché territorial principal, responsable du service un attaché territorial un technicien territorial trois adjoints administratifs.

-

Le service urbanisme bénéficie également pour le traitement de certains dossiers spécifiques, du concours d’un chargé de mission, placé directement sous l’autorité du Maire. MISSIONS DU SERVICE ET BILAN 2008 : Le service urbanisme a d’abord pour mission de mettre en œuvre la politique d’aménagement et de développement urbain définie par les élus. Cette tâche se traduit par le suivi de dossiers spécifiques liés à des procédures opérationnelles (OPAH Saint-Rémy), des actions foncières, la révision du plan d'occupation des sols (POS) avec élaboration du plan local d’urbanisme (PLU), l’élaboration du programme local de l’habitat (PLH) d’Arc de Seine et l’élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCOT) des Coteaux et du Val de Seine. Parallèlement, le service accomplit des missions permanentes très diversifiées. Toutes ces missions confondues ont donné lieu à la rédaction, la frappe et la transmission des actes suivants : -

16 délibérations adoptées par le conseil municipal 4 décisions municipales 1090 lettres 96 notes internes.

1 Dossiers spécifiques liés aux actions foncières, à l’OPAH Saint-Rémy, au PLH d’Arc de Seine et au SCOT des Coteaux et du Val de Seine et à la gestion du POS

A Les actions foncières : En ce domaine, le service urbanisme est chargé du suivi de l’intégralité des procédures, depuis les premières négociations jusqu’à la signature des actes.

161


Au cours de l’année 2008, les opérations foncières suivantes ont été menées : -

Acquisition d’une bande de terrain provenant du jardin paroissial pour l’élargissement et l’aménagement de la rue Marc Sangnier (Passage des Ecoles). Signature de l’avenant au contrat de viager portant sur la propriété située 34, rue de l’Avenir et transférant de façon anticipée la jouissance du bien à la Ville. Cessation du bail emphytéotique consenti au bénéfice de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie des Hauts-de-Seine sur la propriété communale, 1 rue Aristide Briand. Conclusion avec l’Association Culturelle de la Communauté Israélite de Vanves (ACCIV) d’une promesse de bail emphytéotique administratif sur la propriété située 13 et 15 place Etienne Jarrousse. Poursuite des discussions avec la Ville de Paris pour des régularisations foncières portant sur l’emprise du Parc des Expositions de la Porte de Versailles.

B L’OPAH Saint-Rémy Engagée en octobre 2007, l’OPAH Saint-Rémy a connu au cours de l’année 2008 des résultats faibles. Dès le premier trimestre 2008, devant la faiblesse des résultats, une revalorisation des plafonds de ressources définis pour l’attribution des aides municipales a été proposée au conseil municipal. Cette revalorisation a été adoptée en séance du 15 avril 2008. A la demande de la commune désireuse de « dynamiser » l’OPAH, le Pact des Hauts-deSeine a proposé en juin 2008 trois types de mesures : • un renforcement des actions de communication, • la mise en œuvre de la procédure d’injonction de ravalement, • l’élargissement du champ des travaux subventionnés avec l’assouplissement des conditions d’attribution pour certaines subventions et la création de nouvelles aides. Le service urbanisme a été chargé de la mise en œuvre de ces mesures avec notamment la préparation de la délibération proposée au conseil municipal le 30 septembre 2008 et destinée à élargir le champ des travaux subventionnés. Au 25 septembre 2008, date d’expiration de la première année de l’OPAH, les résultats enregistrés étaient les suivants : - 13 dossiers de demandes d’aides publiques avaient été instruits. Ils concernent 10 logements de propriétaires occupants et 3 logements locatifs. - Le montant des aides publiques engagées pour ces dossiers était de 66 989 €, dont 2 821 € pour les aides de la ville. Ces 2 821 € ont été engagés sur proposition de la commission d’attribution des aides municipales réunie le 28 mai 2008.

La commission d’attribution des aides municipales s’est réunie pour la seconde fois de l’année, le 25 novembre 2008. Au cours de cette réunion, 11 dossiers de demandes d’aides municipales et 4 demandes de préfinancement des aides ont été examinés. Le

162


montant des aides municipales engagées à l’issue de cette réunion s’est élevé à 10 385 €.

C La révision du POS avec élaboration du PLU. Au cours de l’année 2008, le service urbanisme a préparé la mise en œuvre de la révision du POS avec élaboration du PLU. Le service urbanisme a d’abord rédigé le cahier des clauses techniques pour la consultation à lancer, en vue du choix du prestataire de services appelé à assister la commune tout au long de cette procédure. Le service urbanisme a ensuite procédé à l’analyse des offres, analyse qui a conduit au choix du Bureau d’études CODRA, assisté d’un sous-traitant, le Cabinet d’avocats BENESTY, TAITHE, PANASSAC et Associés. Enfin, le service urbanisme a rédigé, en fin d’année, la délibération prescrivant la révision du POS et accompli les différentes formalités de notification et de publicité de cet acte.

D L’élaboration du PLH. Le service urbanisme a participé aux travaux du groupe de travail mis en place par ARC de SEINE, dans le cadre de l’élaboration et de la mise en œuvre du programme local de l’habitat.

E L’élaboration du SCOT des coteaux et du Val de Seine. Le service urbanisme a participé aux réunions techniques organisées par le Syndicat Mixte des Coteaux et du Val de Seine dans le cadre de l’élaboration du SCOT.

2 Les missions permanentes : Ces missions sont très nombreuses et diversifiées. Le présent rapport ne prétend donc pas en dresser une liste exhaustive.

A L’information du public en matière d’urbanisme : Ces demandes qui émanent d’un public diversifié (particuliers, géomètres, notaires, architectes, promoteurs…) sont liées principalement à l’application du plan d’occupation des sols et à l’accomplissement des formalités préalables aux mutations de biens immobiliers.

-

L’application du plan d’occupation des sols :

Les questions posées par téléphone ou sur place auprès des agents chargés de l’accueil du public, pourtant fort nombreuses, n’ont pu être quantifiées avec précision.

163


En revanche, les demandes ayant donné lieu à des rendez-vous ont pu être dénombrées. Ainsi, au cours de l’année 2008, 87 personnes ont été reçues. -

Les formalités préalables aux mutations :

Afin de rassembler les informations appelées à figurer dans les actes de vente, les géomètres ou cabinets de conseil en urbanisme sollicitent auprès de la mairie différentes informations en matière d’urbanisme. Ainsi, durant l’année 2008, 451 demandes ont été traitées, soit une diminution de 20 % par rapport au nombre de dossiers traités en 2007. Cette évolution est liée à l’augmentation des demandes de certificats d’urbanisme, actes privilégiés par les notaires au détriment des notes d’informations, depuis la réforme des autorisations d’urbanisme. Enfin, 130 déclarations d’intention d’aliéner ont été traitées au cours de l’année 2008. Ce nombre s’élevait également à 130 en 2007.

B Les autorisations d’urbanisme : Dans le domaine des autorisations d’urbanisme, l’année 2008 a été une nouvelle étape importante pour le service, avec la réforme des autorisations d’urbanisme entrée en vigueur le 1er octobre 2007. Cette réforme s’est traduite par une nouvelle définition des champs d’application des différentes autorisations et la mise en place de nouvelles procédures d’instruction. Au cours de l’année 2008, les dossiers suivants ont été déposés : -

108 certificats d’urbanisme, 47 déclarations préalables, 41 permis de construire.

Si le nombre de déclarations préalables est constant par rapport à 2007, le nombre de permis de construire connaît une progression de 20 % liée à plusieurs projets d’une certaine importance (20 rue de la République, 26 rue Raymond Marcheron, 8-10 rue Aristide Briand) et à la modification des champs d’application des autorisations résultant de la réforme entrée en vigueur le 1er octobre 2007. Le nombre de certificats d’urbanisme connaît en revanche une progression très importante. Cette tendance qui résulte de la réforme des autorisations d’urbanisme, déjà constatée en 2007, est donc confirmée. En 2008, aucune décision n’a donné lieu à des observations de l’Etat, dans le cadre de l’exercice du contrôle de légalité. Enfin, trois recours gracieux ont été déposés contre des permis de construire en 2008. Il s’agit de recours déposés contre le permis de construire 27-35 rue Jean Bleuzen pour la construction d’un ensemble immobilier comprenant une résidence services, des logements collectifs et des commerces, d’un recours contre un permis accordé 13-15 place Etienne Jarrousse, et enfin d’un recours en vue de l’annulation d’un permis accordé 16 rue Murillo.

164


Ces trois recours ont fait l’objet d’une décision de rejet. L’un deux a été suivi d’une procédure contentieuse.

C Le contentieux de l’urbanisme : Dans le domaine du contentieux, le service urbanisme est chargé de préparer les décisions municipales consacrées aux actions en défense ou en demande menées par la commune. Il est également appelé à donner son avis sur les mémoires préparés par les avocats, avant leur dépôt devant les juridictions. L’année 2008 a été caractérisée par une stabilité des contentieux. Quatre nouvelles procédures ont été introduites contre des autorisations d'urbanisme : •

• •

recours déposé devant le Tribunal Administratif de Versailles par la Société AAV (VITRECLAIR) et Monsieur SPILMONT en vue d’obtenir l’annulation du permis de construire modificatif n°2 délivré sur le terrain 36-42 rue Raymond Marcheron, pourvoi en cassation déposé devant le Conseil d’Etat par la Société FONCIERE SAINT PETERSBOURG contre l’arrêt de la Cour administrative d’appel de Versailles confirmant l’annulation du transfert à son bénéfice du permis de construire délivré allée de la Ferme, requête en référé déposée par Madame SEGHIER en vue d’obtenir la suspension de l’exécution du permis de construire délivré sur le terrain 1315 place Etienne Jarrousse, requête déposée par Madame SEGHIER en vue d’obtenir l’annulation du permis de construire délivré sur le terrain 13-15 place Etienne Jarrousse.

Si le nombre des contentieux est stable, les manifestations d’opposition des riverains aux projets de surélévation, d’extension de bâtiments, en particulier en zones pavillonnaires, sont de plus en plus fréquentes.

D Infractions : Au cours de l’année 2008, 2 procès-verbaux ont été dressés par les agents assermentés du service urbanisme, au lieu de 7 en 2007. Aucun procès-verbal n’a été suivi d’un arrêté interruptif des travaux.

E La publicité et les enseignes : Le service urbanisme est chargé de l’application du règlement communal de la publicité et des enseignes. A ce titre, les dossiers suivants ont été traités en 2008 : - 4 demandes d’autorisation pour l’installation d’enseignes.

165


Enfin, le service est chargé de la liquidation de la taxe sur les emplacements publicitaires fixes (montant liquidé en 2008 : 15 739,70 €).

F Les procédures de péril : Au cours de l’année 2008, aucune procédure de péril n’a été engagée.

G Les biens vacants et sans maître : Le régime juridique des biens vacants et sans maître a été modifié par la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales. En vertu de ce texte, les biens sans maître appartiennent désormais aux communes et, seulement en cas de renonciation de ces dernières, à l’Etat. Cette nouvelle compétence transférée par l’Etat a été prise en charge, au niveau de Vanves, par le service urbanisme. En 2008, la commune a confié à un généalogiste des recherches portant sur un bien sis à Vanves, 33 rue Diderot.

PERSPECTIVES 2009 Pour le service urbanisme, les deux principaux dossiers seront en 2009 : -

la révision du POS avec élaboration du PLU l’OPAH Saint-Rémy, avec la recherche de nouvelles mesures pour en améliorer les résultats.

Mais, à côté de ces dossiers, le service urbanisme aura également au quotidien à instruire les autorisations d'urbanisme, tâche particulièrement difficile dans un contexte de multiplication des recours.

VIE ASSOCIATIVE ET JUMELAGE 166


167


SERVICE VIE ASSOCIATIVE ET JUMELAGE

LOCALISATION DU SERVICE : 12, rue Sadi-Carnot LE SERVICE EST CONSTITUE DES AGENTS SUIVANTS : Nom des agents

Statut

GETE Mélanie

Agent contractuel, responsable du service

GAUTIER MarieChristine BOVAL Dahbia ZARMOUMI Chadlia

Agent territorial, adjoint du responsable Agent territorial (80%) Agent territorial

Date d’entrée dans le service 27 septembre 2007 – départ fin septembre 2008 1er novembre 2005 7 septembre 2001 19 février 2001

LES MISSIONS DU SERVICE SONT LES SUIVANTES : 1 – VIE ASSOCIATIVE 1.1 Service public aux associations - Accueil du public associatif : conseil, orientation, aide à la communication (photocopie, lien avec le service communication pour affichage, article dans Vanves Infos, référencement sur le site internet de la ville….) - référencement et analyse du tissu associatif vanvéen - gestion des prêts des salles municipales aux associations (salles et préaux scolaires) - suivi des dossiers de subventions (municipales et départementales) - formation / conseils aux associations : centre de ressource en libre accès, cycles de conférences… - organisation du forum des associations et du repas des présidents - animation et coordination du Conseil Local de la Vie Associative (CLVA), instance de participation locale 1.2 Service aux particuliers et aux syndicats de copropriété - gestion de la location des salles Baes, Latapie, Murillo aux particuliers et de l’ensemble des salles municipales aux syndicats de copropriété - accueil des particuliers pour toutes les questions relatives à la vie associative : information, bénévolat…

168


2 – JUMELAGE Animation / coordination du jumelage avec Ballymoney (Irlande du Nord) et Lehrte (Allemagne). - Organisation et / ou soutien aux échanges scolaires, associatifs et sportifs - Organisation des visites des délégations officielles (à l’étranger et à Vanves) - Organisation d’un événement Jumelage grand public à Vanves tous les 2 ans - Animation et coordination du Conseil du Jumelage, instance de participation locale INDICATEURS D’ACTIVITE 1 - ORGANISATION D’EVENEMENT - Forum des Associations le 14 septembre – Parc Pic Près de 90 associations accueillies - Repas des Présidents le 19 septembre – Panopée 120 convives, plus de 80 associations vanvéennes représentées Election du nouveau Conseil Local de la Vie Associative Soirée conviviale – buffet, animation jazz 2 - VIE ASSOCIATIVE - Près de 200 associations vanvéennes référencées, dont environ 80 actives (activité très régulières), une dizaine particulièrement importantes 3 - JUMELAGE -

Envoi Envoi Envoi Envoi 2008

de de de de

lycéens de Michelet à Sehnde - avril 2008 collégiens de St Exupéry à Hanovre – mai 2008 sportifs vanvéens à la City Lauf de Lehrte - septembre 2008 délégations officielles à Ballymoney et Lehrte - septembre et octobre

BUDGET DU SERVICE 2008 Dépenses Recettes

Vie associative BP CA 43 850 € 41 872 € 9 000 € 7 749 €

Jumelage BP 38 705 € 12 650 €

CA 19 700 € 7 081 €

La « Rencontre gastronomique » dans le cadre du jumelage s’étant insérée dans le Forum des associations, et le repas officiel d’accueil des délégations n’ayant fait qu’un avec le repas des Présidents, les sommes dépensées ont été plus importantes que ce qui était budgété en Vie associative mais ont occasionné une économie substantielle au niveau du budget Jumelage.

169


PROSPECTIVE 2009 Le service Vie associative et Jumelage sera fusionné en janvier 2009 avec le service Animations-Evénements (voir prospective 2009 animations – Evénements. La notion de « guichet unique » aux associations sera au centre du projet : un seul service interlocuteur des associations pour toutes leurs problématiques (administratives, liens avec la vie locale, ressources…). Les instances de participations locales (Conseil Local de la Vie Associative et Conseil du Jumelage) seront davantage sollicitées pour être des relais efficaces pour la population. Le nouveau service s’attachera également à l’organisation de la venue des villes jumelles en septembre 2009 et l’officialisation d’un jumelage avec Rosh Ha Ayin en Israël.

170

Rapport d'activité 2008  

Rapport d'activité 2008 de la Ville de Vanves

Read more
Read more
Similar to
Popular now
Just for you