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Affiliation nationale Affiliation régionale

Fiches signalétique A.S

Déclaration nominative des effectifs


L'AFFILIATION


QUELQUES PRECISIONS I - AFFILIATION

Ö Une affiliation est obligatoire par n°INSEE d’établissement

1. - FICHE D’AFFILIATION REGIONALE Nous vous demandons de remplir avec attention la fiche d’affiliation en renseignant toutes les rubriques et en garder un double qui servira à remplir votre affiliation sur le Portail UNSS (www.unss.org) Les renseignements contenus au dos de cette fiche sont très utiles pour tous (enseignants, délégués de districts, Directeurs des Services Départementaux Direction Régionale U.N.S.S.) Remplissez-la consciencieusement et notez avec précision les activités, pratiquées pendant l’année scolaire. ATTENTION : Si cette fiche n’est pas bien remplie, le dossier sera retourné 2. - SAISIE DE LA PRE-AFFILIATION SUR INTERNET Les données affichées sont celles de l’année précédente ; vous devez les vérifier et les actualiser. a ATTENTION : Trop d'établissements se trompent (lors du choix du tarif, ou du choix de l’assurance, etc...). Ces données sont capitales et dès l’enregistrement effectué, il est impossible de les modifier. Aussi, un seul conseil, faites très attention lorsque vous remplissez votre pré-affiliation. Reprenez celle de l'an dernier et mettez-vous à deux pour vérifier.

II - MODALITES D’ACHAT DE LICENCES POUR 2010/20011 Deux choix possibles : 1/ LE "CONTRAT" PERSONNALISE : Il s'agit un achat de licences au travers d’un contrat attractif et personnalisé prenant en compte le type d’établissement et son effectif. a/ Mode de calcul du pourcentage de l’effectif de l’établissement à prendre en compte. PARAMETRES DE CALCUL DU CONTRAT Collège Lycée L.P. 27 20 18

Formule de calcul : Pourcentage de l’effectif pris en compte = paramètre - (effectif / 100) Remarque : les établissements dont l’effectif est supérieur à 1000 élèves, seront assimilés aux établissements dont l’effectif est égal à 1000. Les établissements dont l’effectif est inférieur à 250 élèves, seront assimilés aux établissements dont l’effectif est égal à 250. Exemples : ƒPour un collège de 120 élèves, le pourcentage de l’effectif qui sera pris en compte pour le calcul est :

25-(250/100) = 22,5% ƒ Pour un collège de 550 élèves, le pourcentage de l’effectif qui sera pris en compte pour le calcul est : 25 - (550/100) = 19,5% ƒ Pour un lycée de 700 élèves, le pourcentage de l’effectif qui sera pris en compte pour le calcul est : 20 - (700/100) = 13% ƒ Pour un L.P. de 400 élèves, le pourcentage de l’effectif qui sera pris en compte pour le calcul est : 18 - (400/100) = 14%


b/ Calcul du coût du contrat

(effectif) x (% calculé) x 13.50 €

Remarques : • 13.50€ est le paramètre financier permettant de calculer le coût du contrat. • le choix du contrat donne droit à l’enregistrement d’un nombre illimité de licences pour un établissement. Plus le nombre de licences enregistrées est important, plus le prix de revient unitaire de la licence est faible. • l’effectif d’établissement pris en compte sera celui enregistré par le rectorat pour l’année scolaire précédente. Si une trop grande distorsion existe (¾ 10 %), appeler le Service Régional. Nous vous encourageons vivement à choisir le contrat personnalisé (comme 80% des établissements de l’Académie de Bordeaux)

2/ ACHAT DE LICENCES A L’UNITE : 18,00€ par licence enregistrée. Vous pouvez à tout moment commander une ou plusieurs licences. L’envoi se fera dans les 10 jours après réception de la commande. Possibilité cette année d’envoi "express" en cas d’urgence (facturé 1,00€).

III - CHOIX DES MODALITES DE PAIEMENT 2 possibilités : 1)

LE PRELEVEMENT AUTOMATIQUE

Rappel des avantages du prélèvement automatique : Š Vous commandez les licences, vous les recevez, le compte de l’A.S est prélevé à la fin du mois pour l’achat à l’unité ou en 3 fois (Novembre ; Décembre ; Janvier) pour l’achat en contrat personnalisé. Š Plus de chèque à faire, plus d'aller et retour de courrier. Š Vous payez "après consommation" : commande, réception, paiement, comme il est d’usage dans la Fonction Publique. Nous vous encourageons à prendre le prélèvement automatique (Comme dans 95% des Associations Sportives de l’Académie) 2)

PRE-PAIEMENT

Si vous choisissez le pré-paiement, vous payez d'abord, vous commandez, vous recevez les licences ensuite. Si vous choisissez le pré-paiement, vous devez envoyer trois chèques : ª 1 pour l’affiliation nationale (80 €) ª 1 pour l’affiliation régionale (15€) ª 1 pour les licences

IV - LICENCES )- Avant d'établir une licence, le chef d'établissement Š Vérifie la validité de l'autorisation parentale ; Š Contrôle le certificat médical de non contre-indication à la pratique sportive Š Vérifie que l'élève est bien assuré (contrat MAIF del l’AS., MAIF Individuel., ou autre). )- L'A.S. procède alors à la création de licences sur INTERNET. )- La SIRTEM édite les licences et les expédie à l'A.S. avec un bordereau récapitulatif,


„ Si la commande est égale ou supérieure à 10, vos licences sont immédiatement imprimées et envoyées le jour même par la SIRTEM. „ Si la commande est inférieure à 10, l'édition est faite dans les 10 jours après la réception. Aussi soyez prévoyants. Une seule consigne : REGROUPEZ VOS COMMANDES Possibilité cette année d’envoi « Express » en cas d’urgence.

)- Le secrétaire de l’Association Sportive doit compléter cette licence : Š Photo (obligatoire) Š Signatures : du titulaire et du Chef d'Etablissement (ou du mandataire). Š Cachet de l'établissement (celui-ci doit recouvrir la photo mais pas le code barre ou le nom).

V – ASSURANCE

c

Pour les établissements qui ont souscrit un contrat MAIF pour l’AS, le paiement s’appuiera sur le nombre de prise de licences UNSS de l’année précédente. Les déclarations d’accident devront être envoyées à la Direction Départementale MAIF dont dépend l’A.S.

d Pour les établissements qui n’ont pas de contrat MAIF pour l’AS et dont les licenciés ne sont pas assurés, la possibilité de souscrire une assurance individuelle MAIF au moment de l’achat de la licence UNSS (saisie télématique) est au tarif unitaire de 0,75€ Les déclarations d’accident devront être envoyées au Service Régional UNSS BORDEAUX qui fera suivre le dossier au siège social MAIF NIORT.

VI - SECTIONS SPORTIVES NOUVEAU EN SPORTS COLLECTIFS : en fonction du nombre d’équipes engagées dans chaque sport collectif nous pourrons proposer éventuellement deux niveaux de compétition Excellence : un à finalité académique et un à finalité nationale Afin de procéder à l’actualisation des Sections Sportives figurant officiellement sur les listes du Rectorat, vous devez faire parvenir la liste nominative de vos élèves inscrits en Section Sportive au S.R.UNSS Bordeaux avant le 30 septembre 2010. Cette liste est aussi à saisir sur Internet (voir modalité sur l’imprimé des Sections Sportives).

VIII - COMMUNICATION Le courrier électronique : Il est utilisé par le Service Régional, le Service Départemental et les coordonnateurs de districts qui peuvent constituer des listes de diffusion. Voici quelques adresses qui peuvent vous être utiles : Le Service Régional UNSS Bordeaux Le Service Département UNSS 24 Le Service Département UNSS 33 Le Service Département UNSS 40 Le Service Département UNSS 47 Le Service Département UNSS 64 Le Service Département UNSS 64

(Dordogne) (Gironde) (Landes) (Lot et Garonne) (Béarn) (Pays Basque)

Ö Ö Ö Ö Ö Ö Ö

dsr04@unss.org dsd024@unss.org dsd033@unss.org dsd040@unss.org dsd047@unss.org dsd64b@unss.org dsd64p@unss.org

Les sites internet de l’ UNSS : Une seule et même adresse permettra à tous les utilisateurs de consulter les informations UNSS qu’elles soient départementales, régionales ou nationales : www.unss.org


VOTRE A.S


2010/2011 ACADEMIE DE BORDEAUX

FICHE D'AFFILIATION REGIONALE ETABLISSEMENT : ...................................................................………………………………… † privé † public † agricole † autre

Numaca :04

ADRESSE : ................................................................…………………………

Mot de passe Intranet :

CODE POSTAL :

.VILLE :

Adresse e-mail : Etablissement : 05/

/

/

/

N° de FAX

: 05/

/

/

Gymnase : 05/

/

/

/

/

EFFECTIF DE L'ETABLISSEMENT DE L’ ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 GARCONS

FILLES

Nbre d'enseignants d'E.P.S. :

TOTAL

Nbre d'enseignants d'E.P.S.,animant l'A.S.

Nbre de licenciés de l'année précédente

.....

% de licenciés/effectif

Nom de l'A.S. : Nom du Chef d'établissement, Président d’A.S. : Nom du Secrétaire de l'A.S. :

Tél.Perso:

Portable:

mail :

Nom du trésorier de l'A.S. :

Tél.Perso....................……………………………..

Portable:

mail :

N° et Intitulé exact du compte bancaire ou postal : Banque :

N° de Compte :

Code Etablissement : . ............................................................

Code guichet :

ASSURANCE : CONTRAT MAIF Etablissement

…

PAIEMENT : PRELEVEMENT AUTOMATIQUE … LICENCE

:

PLEIN TARIF …

MAIF Individuelle

Clé R.I.B. :

…

AUTRE …

PRE-PAIEMENT … TARIF CONTRAT …

Attention : Ne pas vous tromper lors de la saisie INTERNET qui est la seule valide. Aucune erreur n’est récupérable à posteriori DOCUMENT A PHOTOCOPIER POUR VOUS AIDER A LA SAISIE

TSVPÎ


FICHE DE L'ASSOCIATION SPORTIVE 2010-2011 Cette fiche doit être correctement remplie. Elle permet au Service Régional de pouvoir vous contacter rapidement

ETABLISSEMENT :

VILLE

Couleur des maillots (à préciser en fonction des sports)

:

AFIN DE FACILITER LES CONTACTS URGENTS :

PROFESSEURS EPS

NOM

NUMACA

ACTIVITES SPORTIVES ANIMEES A L’A.S.

PRENOM

Fixe

Portable

EMAIL

APSA 1

APSA 2

N’oubliez pas de conserver une photocopie de cette feuille à inclure dans le cahier d’AS TSVPÎ

APSA 3


GESTION DE LA LICENCE TELEMATIQUE

CHOIX DE MODALITE DE PAIEMENT POUR 2010/2011

Je soussigné (e) † Mme, † M Président(e) de l'Association Sportive de l'établissement :

désire choisir la modalité de paiement suivante :

1 MEME CHOIX DE MODE DE PAIEMENT QUE L’ANNEE PRECEDENTE : † Prélèvement Automatique : Î Je reste à la même banque, je n’envoie ni RIB ni Autorisation de Prélèvement Automatique Î Je change de banque et j’envoie un nouveau RIB et une Autorisation de Prélèvement Automatique

† Pré-Paiement - Je joins le paiement

OU 2 CHANGEMENT DE MODE DE PAIEMENT PAR RAPPORT A L’ANNEE PRECEDENTE † Prélèvement Automatique ÎJ’envoie un RIB et une Autorisation de Prélèvement Automatique

† Pré-Paiement - Je joins le paiement à................................... le ............................... Signature : Chèque à libeller à l'ordre du Service Régional U.N.S.S. Réf.GESTLIC2008


GESTION TELEMATIQUE DES LICENCES PAIEMENT DES COMMANDES PAR PRELEVEMENT AUTOMATIQUE (à renvoyer au Service Régional U.N.S.S.) Je soussigné(e) ………………………………..Président(e) de l’Association Sportive de Etablissement scolaire…………………………………………………………………… Adresse…………………………………………………………………………………… Code Postal …………………………..Ville…………………………………………….. Choisis pour le règlement de mes commandes le prélèvement bancaire automatique (l’autorisation de prélèvement ci-dessous est à remplir très précisément au regard d’un RIB ou RIP). La présente demande est valable jusqu’ à annulation de ma part à notifier en temps voulu au service de l’Union Nationale du Sport Scolaire. Les informations contenues dans la présente demande ne seront utilisées que pour les seules nécessitées de la gestion et pourront donner lieu à exercice du droit individuel d’accès auprès du créancier à l’adresse indiquée ci-dessous, dans les conditions prévues par la délibération n°80 du 14/04/90 de la Commission Informatique et Libertés. Date et signature du Président d’AS d’établissement ou de la personne habilitée à faire fonctionner le compte Date : Signature :

AUTORISATION DE PRELEVEMENT J’autorise l’établissement teneur de mon compte à prélever sur ce dernier, si sa situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par le créancier désigné ci-dessous. En cas de litige sur un prélèvement je pourrai faire suspendre par simple demande à l’établissement teneur de mon compte. Je réglerai le différent directement avec le créancier.

N°NATIONAL D’EMETTEUR

405276 IDENTIFICATION DE VOTRE COMPTE BANCAIRE CODE ETABLISSEMENT _ _ _ _ _ N° DE COMPTE _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

CODE GUICHET _ _ _ _ _ CLE RIB _ _

INTITULE EXACT DE VOTRE COMPTE BANCAIRE

NOM ET ADRESSE DU CREANCIER UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE UNSS 13 RUE SAINT LAZARE 75009 PARIS NOM ET ADRESSE DE VOTRE BANQUE

BANQUE …………………………………………………………… ADRESSE …………………………………………………………… CODE POSTAL _ _ ……………………..

_

LOCALITE _ _

ATTENTION Cet imprimé doit être rempli avec la plus grande attention. Il faut absolument reporter le plus fidèlement possible les données indiquées sur votre relevé d’identité bancaire ou postal qui doit dater de moins de deux mois.

Vous devez renvoyer cet imprimé au Service Régional UNSS en y joignant obligatoirement un RIB ou RIP ou de Caisse d’Epargne (RICE) datant de moins de deux mois.


Cadre réservé au Service Régional : Numéro client : ................................

Pièce : .............................................. RECTORAT DE BORDEAUX SERVICE REGIONAL UNSS 114 rue Georges Bonnac 33000 BORDEAUX

ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 ETABLISSEMENT : Adresse : Code postal :

Ville :

BORDEREAU D'ENVOI DES CHEQUES PRELEVEMENT AUTOMATIQUE:

PRE-PAIEMENT :

Ð †- Chèque 15 €

Ð

(affiliation régionale)

†- Chèque 80 €

(affiliation nationale)

†- Chèque 15 €

(affiliation régionale)

†- Chèque correspondant à la commande de licences

Chèque (s) à établir à l'ordre de l'U.N.S.S. SERVICE REGIONAL et à envoyer par voie postale (voir adresse en entête) N° chèque (s) .......................

Banque : ..................................

........................ ........................ A .................................... le ................................

Nom et qualité du signataire : Réf.BU1BCHEQ2009


LE PORTAIL Affiliation en ligne Sections sportives Autres fonctionnalitĂŠs


PROCEDURE AFFILIATION 2010-2011 (www.unss.org) 1 ) PRE AFFILIATION OBLIGATOIRE Si la pré affiliation n’est pas faite, le Service Régional ne peux pas ouvrir le compte de l’AS. ‐ ‐ ‐ ‐

Aller sur : www.unss.org Taper l’identifiant : numaca (04+3 chiffres) Le mot de passe : (lettres en minuscule) Aller dans « affiliation »

A faire :

par l’AS

par SR UNSS

par l’AS

par l’AS

Actualiser les informations concernant l’établissement (adresse ; assurance ; type de contrat…)

A la fin de la saisie, cliquer sur l’icône « enregistrer et se pré affilier »

Votre pré affiliation est maintenant faite. 2 ) LE DOSSIER D’AFFILIATION (à retourner IMPERATIVEMENT au Service Régional avant le 30 Septembre 2010) A réception , et si le dossier est complet (documents complétes + paiement), le Service Régional ouvre le compte de l’AS. Tout dossier incomplet sera retourné à l’établissement. 3 ) SAISIE DES ANIMATEURS D’AS

A la fin de la saisie des animateurs d’AS, cliquer sur enregistrer.

Lorsque l’AS s’est acquittée de toutes les formalités administratives, vous pouvez licencier vos élèves.


4) LICENCIER DES ELEVES Aller sur : 1)

2)

Vous avez deux possibilités : ‐ Soit de renouveler des licences (cliquer dans anciens licenciés) puis faire « ajouter » ‐ Soit créer des licences (noter le nom, prénom, sexe, date de naissance) puis faire ajouter. ‐ Une fois votre commande faite, cliquer sur « commander »

Attention !!! Vous devez valider à deux reprises votre commande. Si vous ne le faites pas, elle ne sera pas prise en compte et vous devrez recommencer la saisie. Vous pouvez vérifier l’état de la commande (en cours, expédié…), la liste des élèves licenciés


SAISIE EN LIGNE DES SECTIONS SPORTIVES

Vous devez saisir en ligne la liste de vos sections sportives une fois que

1 - votre Association Sportive est affiliée à l’UNSS pour l’année 2 – Que les élèves sont bien licenciés Pour les sports collectifs  Â saisie en ligne sur : http://udb.unss.org/joel/spcoss (se référer à la L.C sports co de 2010/2011 pour la date butoir d’inscription en ligne de vos sections sportives).Pour tout renseignement complémentaire, contacter Marie au Service Régional UNSS (05.40.54.71.68)

Pour les autres sports  Â saisie en ligne sur : http://udb.unss.org/ss avant le 12 décembre 2010 (Exemple ci-dessous idem pour les sports co)

EXEMPLE DE SAISIE EN LIGNE POUR TOUS SPORTS CONFONDUS

EXEMPLE PAGE 1  1 – choix de l’activité  2 ‐ N° de votre A.S  3 – coordonnées du  responsable  4 – valider  PAGE 2  5 – rentrer le n° de licence  et valider après  chaque  saisie 


LISTE DES ELEVES DES SECTIONS SPORTIVES 2010-2011

(à remplir uniquement par les établissements ayant une Section Sportive figurant officiellement sur la liste du rectorat)

Les sections sportives doivent obligatoirement être saisies en ligne par les AS, Le SR ouvrira votre boite intranet à réception de cette feuille Pour les sports collectifs : http://udb.unss.org/joel/spcoss (attention ! date limite 30 septembre 2010) Pour les autres sports : http://udb.unss.org/ss (saisie toute l’année) mot de passe : numaca de l’AS

ETABLISSEMENT :

VILLE :

NUMACA :

SPORT :

Nbre d’Heures hors A.S. et hors EPS :

Professeur responsable :

tel:

mail :

En fonction du nombre d’équipes engagées dans chaque sport collectif nous pourrons proposer deux niveaux de compétition Excellence : un à finalité académique et un à finalité nationale

A retourner au Service Régional ainsi qu’à votre service Départemental pour le 30 Septembre 2010 Souhaitez-vous engager votre équipe dans un niveau à finalité : ACADEMIQUE LICENCE 4 derniers chiffres

NOM-PRENOM

OU Année Nais. Sexe

LICENCE

NATIONAL NOM - PRENOM

4 derniers chiffres

Voir Charte des Sections Sportives parue au B.O. n°25 du 20 juin 2002 NB : si la section sportive ne fonctionne plus, l’indiquer clairement : « en sommeil » NB : N’oubliez pas d’indiquer le nombre d’heures (hors A.S.) effectuées par les élèves.

Année Nais. Sexe


UTILISATION DU PORTAIL UNSS  (www.unss.org) 

1) Accès  : www.unss.org    Taper l’ identifiant        

Mot de passe 

    2) Le portail se compose différentes rubriques :     ‐  Administratif (tous les documents type « affiliations » « Bulletin Régional »…)  ‐ Sportif (les activités sportives, les résultats)  ‐ JO (Documents divers, « Je suis Jeune Officiel en… »  ‐ Sites UNSS autres (autres académies…)  ‐ Evènements (Organisation championnats de France…)  ‐ Statistiques (Etablissements, Licences)  ‐ Photos   ‐ …       

     


3)

Cliquer sur le dossier souhaité (exemple « sportif »)   

    4) une sous rubrique apparaît avec des choix multiples. Pour accéder aux infos sportives Cliquer sur « activités »  puis sur le sport concerné. Vous avez ensuite la possibilité de choisir les « infos départementales ou  académiques 

   


5) Choisir  le type d’informations  ‐ Départemental es  ‐ Académiques   

     


www.unss.org           

 

    www.ac‐bordeaux.fr 

 

www.maif.fr

www.crosaquitaine.org/     

 

 

         

www.site.aeeps.org 

   

www.sports.aquitaine.fr 

http://www.aquitaine.jeunesse‐ sports.gouv.fr/index.php      

 

 

 

 

 

 

 

 

www.casalsport.com/    

                                                                                     

 


Bulletin Régional UNSS n°1 - dossier d'affiliation