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Préparé par Apogee Research pour les membres du Groupe de travail sur le développement durable des transports. tes opinions exprimées dans cette étude n’appartiennent qu’à leurs auteurs et ne représentent pas forcément /a position de la Table ronde nationale sur l’environnementet l’économie.


andat La Table ronde

nationale

sur l’environnement

pour jouer un rôle catalyseur dans la définition, les secteurs de la société canadienne les problèmes

économiques, permettront

qui

d’analyser

l’interprétation

(TRNEÉ)

a été créée

et la promotion,

pour tous

de même que pour toutes “les régions du pays, des

principes et de la pratique du développement de définir

et l’économie

ont

durable. Cet organisme

des implications

ces implications,

de trouver un juste équilibre

a pour rôle particulier

à la fois environnementales

et de tenter

de définir

entre la prospérité

et

des mesures

économique

qui

et la protection

l’environnement. Les travaux

de la TRNEÉ visent à améliorer

environnementales nécessaire

et économiques

en

fournissant

aux

pour faire des choix éclairés qui permettront

anada. La TRNEÉ tente de remplir indiquer

aux décideurs

considérations solliciter

l’opinion

et surmonter

analyser les faits et tendances définir les changements aux résultats

consultations

de la recherche

à l’échelle nationale,

où ils peuvent

qui entravent

et de l’économie

le développement

pour aboutir

qui pourraient sommaire

s’offrir au développement

l’ampleur

conséquences

du consensus

divers intervenants

peuvent

recourir

auprès

des parties

durable.

Ils présentent

et préconisent

pour promouvoir

par

durable;

au Canada; des quant

à l’état du

ébat, P’ ;enl :enl : une synthèse intéressées sur les débouchés

et les motifs de divergences.

de l’action ou de l’inaction,

durable

à une conclusion

série de la TRNEÉ, État du menées

touchés

dans le but de

et de l’analyse, en particulier

Les rapports

de la nouvelle

les

tenter de résoudre

le développement

et l’économie.

des consultations

d’intégrer

qui sont directement

neutre

débat sur l’environnement

des résultats

moyen

dans la prise de décisions;

de l’environnement

qui favoriseront

l’information

un avenir viable pour

suit :

le meilleur

des intervenants les obstacles

de politiques

décideurs

d’assurer

comme

et environnementales

et offrir un lieu de rencontre

les problèmes

recourir

son mandat

et aux leaders d’opinion

économiques

activement

un problème

_

la qualité de l’élaboration

également Ils étudient

des mesures

de manière en outre les

précises auxquelles

le développement

durable.


M embres

de la Table ronde nationale sur l’environnement et Véconomie

La TRNEÉ se compose nommés

d’un président

par le gouvernement

et d’au plus 24 autres

fédéral pour représenter

Canadiens

un vaste éventail de régions et de

secteurs, dont le monde des affaires, le milieu syndical, le milieu universitaire, de protection réunissent l’organisme,

de l’environnement

et les Premières

éminents

nations.

Les membres

les organismes de la TRNEÉ se

en table ronde quatre fois par an pour faire le point sur les travaux en cours de pour établir des priorités

et pour lancer de nouveaux

Dr Douglas Knott Professeur émérites Université de la Saskatchewan

Président

Dr Stuart Smith

Président Philip Utilities Management Corporation

Lise Lachapelle Présidente-directrice générale Association canadienne des producteurs papiers

Jean Bélanger Ottawa (Qntario) Allan D. Bruce Administrateur Union internationale des opérateurs de machines lourdes (section locale 115) Joint Apprenticeship and Training Plan Patrick Carson Vice-président Affaires environnementales, Compagnies Loblaw Ltée Elizabeth Jane Crocker Copropriétaire, P’lovers

Johanné Gélinas Commissaire Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Elizabeth May Directrice générale Sierra Club du Canada Dr Harvey L. Mead ‘Président Union québécoise pour la conservation de la nature

H. Joseph O’Neill Vice-président, Bois et forêts Repap New Brunswick Inc.

Carol Phillips Directrice, Éducation et affaires internationales Travailleurs canadiens de l’automobile durable

Michael Harcourt Associé principal, Sustainable Development a/s Sustainable Development Research Institute

Cindy Kenny-Gilday Yellowknife (T.N-0)

Anne Letellier de St-Just Avocate ’

Edythe A. (Dee) Parkinson Présidente CS Resources Limited

Sam Hamad Directeur-associé Groupe-conseil Roche Ltée

Dr Leslie Harris Président émérite Université Memorial

de pâtes et

Karen A. Morgan -Présidente Woodnorth Holdings

G. Martin Eakins Associé KPMG Peat Marwick Thorne

Dr Arthur J. Hanson Président-directeur général Institut international du développement

programmes.

Angus Ross Président, SORÉMA Management Inc. Fondé de pouvoir, SORÉMA, direction canadienne Lori Williams Avocate Harper Grey Easton Directeur général et premier dirigeant

David McGuinty


Table dés matières Préface

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ..vii

Sommaire

ix

. . . . . . . . . . . . . . .,............................................

Introduction

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ..xi

La non-viabilité La non-viabilité

des transports des transports

Les effets environnementaux, Les effets de la pollution Le changement Les apports

au Canada : les tendances

économiqueset

et les causes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2 sociaux

......................5

sur la santé

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .6

planétaire

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .9

climatique

relatifs des modes de transport

à la non-viabilité

. . . . . . . . . . . . . . . . 12

Les outils d’analyse et d’élaboration

des politiques et programmes

Les visions

des transports

du développement

Les définitions

du développement

Les principes

décisionnels

Les indicateurs Les objectifs

durable

en matière

quantifiables et les stratégies

Les rôles et les activités

durable

. . . . . .*. . . . . . . . . . . . . . . . 24

des transports

. . . . . . . . . . . . . . . . . . .27

de développement

durable

des transports

.3O

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .3 1 de développement

des gouvernements

durable

des transports

. . . . . . . . 33

. . . . . . . . . . . . . . . . . . _ _ _ _ . . _ _ _ . . _ 36

Les options stratégiques et questions de compétence

et de synchronisation

connexes L’évolution

du développement

Les réussites

durable

des transports

au sein du plan stratégique

. 48

et les échecs . . . . . . . . . . _ . _ . . _ _ _ _ . _ _ _ . _ _ _ . . _ _ _ . _ _ . _ _ _ . . _ _ . .50

Les instruments

de politiques

axés sur un aménagement

durable

des transports

.59

Annexes Entrevues

- organismes

Bibliographie Principes

et personnes

....................................

....................................................

décisionnels

..............................................

77 ..7 9 .85


:e Le secteur des transports de vie de ses citoyens.

affecte profondément

et des marchandises.

développement

et d’utilisation

Si la tendance

publics

continue

grimpante

qu’ailleurs

climat de la planète,

de la demande.

des carburants

dans le monde, sans compter

de plus en plus nombreuses conjuguée

aptes à mitiger

fédéraux,

provinciaux

selon lesquelles

développement

durable

La Table ronde nationale cette fin, elle a entrepris durable

des transports,

Le présent

rapport

de développement menées

réflexion

et à alimenter

étapes du programme

transports,

qui comprendront du débat.

des transports.

du .secteur des n’est pas

aux recherches

De nombreux

à incorporer

de recherches

sur les

organismes

à leurs stratégies

concrètement

consacré canadien

aux stratégies

des transports

prochaines

présente

tient à contribuer

la documentation

la discussion

et le

fondé sur des recherches

a été consacrée

tant au Canada

auprès d’importants

tant

de

liés au secteur des transports.

s’intégrer

examine

écologiques

et des communications,

pour aider le gouvernement

durable

question

humain

sur (TRNEÉ)

gouvernementaux,

sociale se crée entre.

la santé des humains

international

commencent

un programme

œuvre une stratégie pouvant d’autres échelons

gravement

les effets nocifs des transports.

des éléments

pour

et celles qui n’ont pas ce choix.

l’orientation

abondante

et municipaux

à

nécessaire

Une polarisation

sont

fossiles dans le secteur des transports,

compromet

à celles de l’habitat

à

subir de

de plus en plus de difficultés

toùs les autres impacts

viable à long terme. Une litterature mesures

à la

de

la société pourrait

et des systèmes de transport

A l’heure actuelle, il se dégage un consensus

transports,

actuelle en matiere

libres dé choisir leur mode de transport

La consommation

grandement

de la planète.

se maintient,

éprouvent

des infrastructures

à la croissance

les personnes

contribuent

à d’autres gens et à d’autres domaines,

des transports

Les pouvoirs

l’expansion

des personnes

de plus en plus clair que les effets nocifs des transports

tous leurs bienfaits.

graves préjudices.

au Canada

de transport

de leur coin de pays aux confins

Malgré tout, il devient

répondre

qui assure le déplacement

et à élargir leur champ d’action

en voie d’annuler

et la qualité

du pays. Ils aident tous les secteurs de la société à répondre

sans égard aux distances,

financer

de transports

Les systèmes canadiens

économique

leurs besoins

du Canada

Ces effets s’avèrent à la fois positifs et négatifs. De fait, le Canada

possède un vaste réseau intégré

croissance

l’économie

au développement à élaborer

et aux mesures

canadienne

publics

parmi les intervenants

adoptées

par

et étrangère

en matière

d’entrevues

sur la

et privés. Il vise à stimuler canadiens,

de la TRNEÉ sur le développement

des colloques

et à mettre en

qu’à l’étranger.

et ajoute les résultats

organismes

À

au débat.

et la rédaction

la

tout au long des durable

d’un rapport

des

préliminaire


Les auteurs personnes

ont fait appel à une vaste littérature

en vue de rédiger ce rapport.

responsabilité

pas forcément entrevues.

la position

Ce rapport

ils assument

des ouvrages

au Canada.

Le contenu

consultés du présent

de la TRNEÉ ou des organismes

nombre

durable

de

l’entière et de la description rapport

ne représente

qui ont participé

a ‘été rédigé par Apogee Research sous la direction

travail de la TRNEÉ sur le développement Johanne

Néanmoins,

au niveau de l’interprétation

de l’état général de la situation

et ont interrogé

aux

du Groupe

de

des transports.

Gélinas

Présidente Groupe

de travail sur le développement

Table ronde nationale

sur l’environnement

durable

des transports

et l’économie

Groupe de travail sur le développement durable des transports de la Table ronde nationale surl’environnement et l’économie Présidente

Al Cormier

Johanne Gélmas

Vice-président

Commissaire

Association canadienne du transport urbain (ACTU)

exécutif

B

Bureau d’audiences publiques sur I’environnement

John Hartman

Membre de la TRNEÉ

Directeur, Tribunes des transports Association des transports du Canada

Edythe A. Parkinson Présideke

Wayne Kauk

CS Resources Ltd.

Gestionnairè

Membre de la TRNEÉ

Gérance de l’environnement Transports Canada

Lori Williams Avocate

Ken Ogilvie

Harper Grey Easton

Directeur

Membre de la TRNEÉ

Pollution Probe

David Bell

Viik Tom

Sous-ministre

adjoint

Transports Canada

Directeur, Gérance de l’environnement Transports Canada (AKPP)

I


3

ommaire La plupart

des indicateurs

des transports émissions

en place démontrent

au Canada est contraire

que l’o’iientation

aux principes

de gaz à effet de serre et les concentrations

sont en hausse, tandis que le transport l’environnement

- continue

en services de transport

pollution

atmosphérique

de certains polluants - un mode pourtant

aérien - le mode de transport

s’accroît le plus rapidement

des transports

Plusieurs

en commun

facteurs contribuent

Par ailleurs, la

d’augmenter,

vers la non-viabilité

dont la croissance démographique, du secteur des communications,

énergivores

et autres. Mais au-delà de ces facteurs immédiats

les habitats urbains la compétitivité

des transports

à faible densité,

des modes de transport il en existe d’autres, qui

l’essence même des valeurs et des modes de vie des Canadiens,

Cette situation

et leurs structures

que la pollution

de même que

,

politiques.

a déja des effets nocifs sur la santé des Canadiens.

médicales démontrent l’incidence

alors que

ne cesse de baisser.

à cette évolution

canadiens,

leurs système économique

atmosphériques

favorable à

dont l’apport à la

- continue

l’explosion touchent

durable. Les

de perdre du terrain face au camionnage.

demande l’utilisation

ferroviaire

actuelle du secteur

du développement

en basse atmosphère

Les recherches

contribue

à accroître

nombre

de maladies respiratoires et le nombre de visites chez le médecin ou aux salles d’urgence de des uersonnes atteintes de maladies cardiaaues ou nulmonaires.

Elle pourrait même avoir un effet sur le nombre de décès prématurés. Les problèmes associés au changement climatique planétaire s’avèrent plus graves encore. De fait, les concentrations combustion

de carburants

déséquilibres

climatiques

accrues de gaz à effet de serre découlant

fossiles contribuent à l’échelle régionale

au réchauffement

nombre

plus de 80 p. 100 du pétrole utilisé par

et aucun signe d’amélioration

de voitures et de camions

de l’écosphère et à des

et planétaire.

Au Canada, les véhicules routiers consomment le secteur des transports

de la

augmente-t-il,

choisir des véhicules plus gros contribue-t-elle

n’est en vue. Non seulement

mais la tendance

le

des consommateurs

à faire croître la consommation

à

moyenne

d’essence par véhicule. Malgré les investissements importants consacrés aux systèmes de commun, la part de ce secteur est en baisse depuis 10 ans dans diverses du Canada, aussi bien en termes absolus qu’en rapport La seule façon d’atteindre transports

Pour réduire la dépendance population

les objectifs du développement

consiste à modifier

les comportements

envers le transport

et intégrer les objectifs environnementaux

recours à des indicateurs

quantitatifs

et des pouvoirs

il faudra sensibiliser

aux dangers qu’il présente pour l’environnement,

non la mobilité

durable dans le secteur des

des particuliers motorisé,

avec les autres modes

publics.

davantage la

privilégier

l’accessibilité

et

aux politiques

de transport.

Le

pour mesurer les progrès accomplis dans la poursuite

des cibles et des objectifs est au cœur même de tous ces changements. Tous les paliers de gouvernement local/municipal)

ont un rôle important

durable des transports. notamment

(international,

provincial/territorial, du développement

S’il est vrai que certains signes s’avèrent positifs à cet égard,

au palier municipal,

les différents efforts consentis

n une seule stratégie nationale urbain viable.

national,

à jouer dans la réalisation

cohérente

au Canada n’ont pas

pour un environnement


Jusqu’à présent, la réaction développement concernant

les aspects techniques,

atmosphériques,

de carburants

Il est généralement technologie

publiques

a surtout

notamment

la mise au point de normes

et la promotion

face aux questions

de

porté sur les règlements le contrôle

et politiques

des émissions

de polluants

de qualité et d’efficacité pour les carburants

de rechange dans le secteur des transports.

admis que ces solutions

doivent s’appuyer sur l’adoption

faut substantiellement privilégier

des autorités

durable des transports

axées sur la réglementation

de nouvelles

priorités

réduire le recours à des modes de transport

des modes plus éconergétiques

ou non motorisés.

et la

à long terme. Ainsi, il énergivores

Peu de mesures ont été

adoptées jusqu’à présent pour mettre en place des stratégies plus vigoureuses inciter les consommateurs Pour parvenir politiques

et les entreprises

au développement

des incitatifs

économiques,

faudra aussi une approche de gouvernement respectent

prescriptive,

du public, une planification

et le développement

de technologies.

qui fait appel à la participation

et des autres intervenants,

11

de tous les échelons

de façon à ce que les mesures adoptées

respectives de chacun, évitent les chevauchements

les synergies présentes dans les mesures prises de part et d’autre.

Étant donné l’ampleur décennies

il faudra mettre en place des

dont une règlementation

et l’information

du territoire

coordonnée

les aires de compétence

inutiles et exploitent plusieurs

la sensibilisation

et de l’aménagement

propres à

à prendre les décisions qui s’imposent.

durable des transports,

intégrées fondées sur diverses approches,

des transports

et

et la complexité

des transformations

pour assurer la viabilité environnementale

au Canada. Toutefois, il est possible d’agir maintenant

nécessaires, il faudra

I

du système des transports

pour améliorer

la situation

actuelle

ou éviter qu’elle ne se détériore. En ce sens, il y aurait lieu, par exemple, de : renseigner

le public quant à la non-viabilité

des pratiques

actuelles dans le secteur des

transports

et des actions à prendre pour appuyer les objectifs du développement

,durable ; adopter des réformes dans les régions les plus touchées (celles qui n’atteignent

pas les

cibles relatives à la qualité de l’air, par exemple) ; incorporer

des cibles relatives au développement

concernant

l’investissement,

appliquer

des normes

l’aménagement

plus rigoureuses

l’efficacité des carburants

transports

plus respectueux

motorisés

;

Ces suggestions

de remplacement,

de l’environnement

de carburants

et ne constituent

la discussion

et

propres à accroître leur

l’adoption

de moyens de

axées sur la réduction

des recherches et des activités

pas un ensemble

dations. Toutefois, il est à espérer qu’elles susciteront stimuleront

des émissions

fossiles dans le secteur des transports.

reposent sur un examen préliminaire

dans ce domaine

;

et un recours plus faible aux véhicules

aux activités de recherche-développement

de la consommation

le contrôle

pour favoriser des améliorations

efficacité, la mise au point de carburants

courantes

en ce qui concerne

et les transports

;

hausser le prix des carburants

accorder la priorité

durable dans les décisions

du territoire

complet de recomman-

une réflexion fructueuse

sur l’avenir du développement

durable des transports

et au Canada.


traduction Ce rapport aux moyens mentale

vise à faire la synthèse

à prendre

des connaissances

pour assurer la viabilité

dans le secteur des transports,

Apogee Research pour le compte développement référence

durable

qui servirait

des transports de fondement

TRNEÉ sur le développement Cette analyse a permis émanant

d’examiner

que les actions

au Canada,

d’un document

du programme

de

de la

des transports. les buts, les stratégies et nonpas

et les interventions

seulement

durable

en cause s’appuient

obstacle aux conflits et aux chevauchements. particulière

L’étude menée en ce sens par

avait pour but la conception

du développement

de chaque instance

quant

sociale et environne-

aux étapes ultérieures

durable

l’objectif

échéance.

actuelles

de travail de la TRNEÉ sur le

de tous les paliers de gouvernement

fédéral. Pour atteindre

matière

économique,

à longue

du Groupe

canadiennes

des transports,

réciproquement

Cette approche

compte tenu de la dispersion

du gouvernement il importe

pour faire

revêt une importance

des centres décisionnels

en

de transports.

Le premier

chapitre

autres observateurs

à conclure

graves répercussions des transports, mondiale.

environnementale.

examine

les apports

et programmes

Il décrit certains

dans l’élaboration

transports.

Le chapitre

au Canada

ou à l’étranger.

n’étaient

qui s’avère contraire

dans ce secteur. Le chapitre des politiques

de compétence

que les transports

qui ont poussé les chercheurs

au développement

3 résume

durable

à l’échelle

relatifs de divers modes de transport d’analyse

et la

mis de l’avant dans la documentation plus généraux

employés

en faveur du développement

diverses solutions

précises considérées

Il aborde aussi des questions

et à la séquence

climatique

2 résume les éléments

instruments

de politiques

et

plus viables. Il décrit les plus

les effets sur la santé et le changement

Enfin, ce chapitre

’ formulation

diverses tendances

de cette tendance,

y compris

la non-viabilité

envisagés

résume

des interventions.

connexes

ou, du moins,

durable

des

ou appliquées

relatives aux champs

à


SigZes et abréviations AQMP

Air Quality Management

Plan (plan de gestion de la qualité de l’air, Vancouver)

ATC

Association

BTU

British thermal unit (unité de chaleur)

CAAA

Clean Air Act Amendments

CCME

Conseil canadien

CO,

dioxyde de carbone

COP3

Troisième conférence des Parties à la Convention

des transports

changements

du Canada

(États-Unis)

des ministres

de l’environnement

cadre des Nations Unies sur les

climatiques

cov

composés organiques

volatils

GICC

Groupe intergouvernemental

GTA

Greater Toronto Area (région du Grand Toronto)

GVRD

Greater Vancouver Regional District (district régional du Grand Vancouver)

I&M

inspection

ICLEI

International

Council for Local Environmental

des initiatives

écologiques communales

sur les changements

climatiques

et maintenance

MOEE

ministère

ontarien

MROC

Municipalité

l-%/m3

microgrammes

NOx

oxydes d’azote

OCDE

Organisation

PNGV

Partnership « génération

I.

de l’Environnement

Initiatives

- Conseil international

et de l’énergie

régionale d’Ottawa-Carleton

I

par mètre cube

de coopération

et de développement

for a New Generation

économiques

of Vehicles (partenariat

pour une nouvelle

» de véhicules, États-Unis)

PPM

parties par milliard

mm

parties par million

RNCan

Ressources naturelles

RNSPA

Réseau national

SANCC

Stratégie d’action nationale

TCC

taxe de conservation

TRNEE

Table ronde nationale

TTC

Toronto Transit Commission

VCR

Voluntary

Canada

de surveillance

de la pollution

sur le changement

atn nosphérique climatique

des carburants sur l’environnement (commission

et l’économie des transports

Challenge and Registry Program (programme

d’enregistrement)

de Toronto) volontaire

I


La non-viabilité les causes Au Canada, comme

des transports : les tendances et

les transports

en témoignent

semblent

les tendances

zvoir emprunté

évoquées

De tous les secteurs de l’économie, taux de croissance humaine.

d’émissions

produites

2020. Au Canada habitant

En dépit des règlements malgré les réductions

annuellement.

plus stricts quant en suspension

La conjonction

les concentrations

des émissions

de coopération

aux émissions

polluants

véhicules,

de carburants

le taux

de gaz à effet de serre par

de l’Organisation

et de

de véhicules

atmosphériques,

de tels facteurs a complètement

plus propres.

<

à la hausse du

et aux distances

de véhicules,

et

se sont accrues, dans

tient surtout

à la taille des véhicules

motorisés

les concentrations

en basse atmosphère

progrès réalisés au niveau des technologies d’emploi

(RNCan),

de 52 p. 100 entre 1991 et

le taux des émissions

entre 1981 et 1990. Cette situation

de nouveaux

de l’activité

Canada

(OCDE).

de certains

d’ozone et de particules

qui affiche le plus haut

trois fois plus élevée que le taux moyen

économiques

les zones urbaines,

naturelles

par ce secteur devrait augmenter

par les autres pàys membres

développement

nombre

de Ressources

et aux États-Unis,

s:avère environ

produites

c’est celui des transports

de gaz à effet de serre résultant

Selon les projections

démissions

la voie de la non-viabilité,

ci-dessous.

parcourues

neutralisé

les

de mise au point et

En outre, selon les études épidémiologiques,

d’ozone et les particules

en suspension

sembleraient

avoir des

effets de plus en plus négatifs sur la santé de la population. Il est peu probable maintenant

que les gestes déployés par les autorités

contribuent

à réduire

les émissions.

publiques

Le programme

jusqu’à

le plus ambitieux,

par exemple, soit le plan de gestion. de la qualité de l’air (Air Quality Plan, ou AQMP) Regional

régional

émissions

en basse atmosphère attribuable

de toutes provenances,

au fait que le nombre

Management

(Greater Vancouver aux niveaux

actuels les

en l’an 2020. Cette situation

de véhicules

motorisés

est sensé

d’ici là.

Un nombre

de plus en plus grand de personnes

une automobile

elles-mêmes.

réseau de transports

Puisqu’elles

en commun,

à leurs besoins

Face à la concurrence

du camionnage,

rationalisation poursuivent.

à l’extérieur les activités

des réseaux ferroviaires Ce sont les conditions

âgées ne peuvent

n’ont pas direct ement

elles sont souvent

autres pour répondre

évolution,

du Grand Vancouver

District, ‘ou GVRD), vise tout au plus à maintenir

est surtout doubler

du district

isolées et doivent

du marché

de compression

qui sont à l’origine d’énergie

et de

des marchandises

se

de cette

du camionnage

impacts environnementaux qui y sont associés sont maintes tonne-kilomètre que dans le cas du transport ferroviaire.

T&e mn& naf~ooalesui I’enwonnemeni et I’econme

dépendre

du foyer.

pour le transport

malgré le fait que la consommation

plus conduire accès à un bon

et les

fois plus élevés par

le déve,oppementdutcble des nansp~~ts ou Canada-Rapport de synthèse

des


De tous les modes de transport,

c’est le transport

croissance

rapide de la pollution

beaucoup

de difficultés

une demande accomplis

à financer

à un rythme

Tout indique

nécessaires de beaucoup

l’efficacité des carburants soutenus

leur popularité

aux autres modes de transport

Les pouvoirs au maintien

et à l’expansion

autoroutes,

moins enclins à financer si l’orientation

des additions

demande

de trouver

en infrastructures

l’expansion

de transport.

les ressources

de transport,

nécessaires

un observateur

ou l’accroissement

des ressources

quelconque

des progrès dans cette direction.

Quels facteurs tracent que la croissance développement

fulgurant

concurrentiels camion

de la demande

des communications

liés aux modes de transport

emprise

sociales et les styles de vie des Canadiens, et nos structures Beaucoup

politiques,

comme

de gens considèrent

des individus, proposées

souvent

aux libertés

Nombre

de Canadiens

prestige. Les voitures les voitures

par un

dévastatricesl.

urbains,

le

et les avantages y compris

des transports

comme

les exemples

l’automobile,

le

non viables.

non-viables suivants

un droit fondamental

les déplacements

à un seul occupant.

sur les valeurs

sont perçues

comme

:

la mobilité

illimitée

Les mesures des atteintes

fondamentales. considérent utilitaires

l’automobile

sportives,

comme l’une marque

les voitures

un mode de vie moderne

suprême

de

de sport à haute performance,

de luxe ou encore - dans le cas de nombreux

tout court, symbolisent

bien

de même que sur notre système économique

l’illustrent

dans des véhicules

pour réduire

extrêmes

mondiales

pour rendre les transports

la profonde

de

De prime abord, il semblerait

des habitats

énergivores,

que

Les plans et analyses

avec force et des répercussions

la faible densité

à la

pour

de sorte que les efforts se solderaient

et l’avion, se soient conjugués

Ces facteurs reflètent

pour répondre

future pourraient

la voie à cet avenir non-viable?

démographique,

qui s’imposeront,

aéroportuaires

une accélération

le plus souvent

aux

sont de moins en

a fait remarquer

à une projection

retour du problème,

consacrées

Selon lui, la construction

entraîner

peffet de boomerang,

de baisser.

se maintient.

répondre produiraient

urbains,

Des aéroports

les gouvernements

des systèmes aura un effet de boomerang.

réseaux d’autoroutes

continue

massives aux infrastructures

actuelle de la demande

Même slil était possible

en commun

des ressources financières

des infrastructures

en passant par les ports maritimes,

aérien continuera les progrès

au niveau des transports

publics font face à une diminution

à

aéronautiques.

Malgré des investissements par rapport

pour répondre

que le transport

accéléré qui surpassera

en vue d’améliorer

le plus à la

Les secteurs privé et public ont

les infrastructures

sans cesse croissante.

d’augmenter

aérien qui contribue

atmosphérique.

adolescents

et prospère.

- une voiture


Le rêve canadien Confrontés

est encore centré sur l’achat d’une « maison

à des projets d’habitat

les propriétaires

protestent

territoire.

entraîne

le développement

banlieues.

prennent

Les consommateurs tomates

puis laissent

de routes additionnelles

qui veulent

internationaux

à répondre

La libéralisation des marchandises.

Il n’y a pas si longtemps

à les y conduire

qu’il n’existe pas de solutions

bien l’aptitude

12 fois plus de carburant

en voiture de rechange

sociales et

à accroître

le commerce

que les enfants

par mesure

prennent

de sécurité, parce que les

l’école ou le centre récréatif,

l’avion pour se rendre à l’étranger.

que si elle effectuait

Une

au moins

le même trajet en auto. Le transport

à Paris entraîne

annuel

ou parce

accessibles.

qui s’envole pour Disney World consomme

au volume

du

de les

ou au cours de ballet. De nos jours, les parents

d’un passager par avion de Toronto équivalente

démontrent

contribue

entre la maison,

de vacanciers

famille de quatre personnes

carburant

ou par camion.

encore, c’est à pied, en vélo ou en autobus

sont trop grandes

ou des

qui ont les moyens

environnementales,

des échanges

à l’école, à la patinoire

Un grand nombre

de fer, tandis que

par avion, par bateau

alimentaires

les conséquences

économiques.

distances

provinciales

de ces mêmes

soient achetés au Chili, au Maroc ou

au Canada

de denrées

international

ont tendance

émanant

des fraises, des tangerines

aux désirs des’consommateurs

satisfaire, peu importe

se rendaient

aux autorités

fédéral régit les chemins

se procurer

et soient transportés

Les échanges

du

les municipalités

en charge le camionnage.

hors saison exigent que ces produits

au Mexique

de la

de l’aménagement

sur la planification,

des banlieues,

à la demande

décisionnel

Au chapitre

les transports

D’autre part, le gouvernement

les provinces

un processus

et du développement.

Dans le sillage des lois provinciales

le soin de répondre

marché

politiques

ce partage tend à dissocier

approuvent

de rejet, qu’on

fondées sur des

environnementales.

sur le plan des transports

planification,

ces réactions

« pas dans ma cour », semblent

Le partage actuel des pouvoirs morcelé

».

élevée ou à des projets de remplissage,

à haute voix. Ironiquement,

associe parfois au syndrome considérations

à densité

de banlieu

de carburant

une consommation consommé

de

par une voiture

ordinaire. Il arrive souvent financé

à même les recettes fiscales générales

demande. comme

que le coût élevé des infrastructures

L’accès aux infrastructures un droit, alors que l’imposition

« rapacité

financées

plutôt

desservant

les banlieues

que par les instigateurs

par les deniers publics

d’un ticket modérateur

soit de la

est perçu

témoigne

de la

» du fisc.

Dans les conditions social des transports. sont donc sur-utilisés

actuelles

du marché, les usagers n’assument

Du point de vue de l’efficacité économique, .

pas le plein coût les transports


les effets environnementaux, sociaux Plusieurs l’insatiable

effets nocifs associés aux transports

quête de mobilité

Leseffets

de la pollution

Les changements

climatiques de carburants

L’utilisation

ou domiciliaires

L’inefficacité unique,

et le manque

qui résulte de la dépendance social des personnes

et des terrains

;

de transport,

qui se

voués à des fins agricoles,

de compétitivité

régionale

et suburbaines

;

qui n’ont pas directement

accès à une automobile

des transports

Les autres répercussions

environnementales

l’abandon

ainsi qu’aux infrastructures

causées par

à faible densité et à fonction

envers l’automobile

associés à l’infrastructure

des véhicules,

atmosphérique

ou à d’autres usages collectifs ;

économique

en raison d’obstacles

;

de gaz à effet de serre liées à

des infrastructures

naturels

effrénée des zones urbaines

L’isolement

à

fossiles ;

des espaces pour aménager

l’expansion

en basse atmosphère

causés par les émissions

par une perte des. habitats

récréatives

pas nécessairement

causés aux récoltes et aux forêts par la pollution

la consommation

traduit

ne tiennent

de la société, mais à d’autres facteurs, dont les suivants

sur la santé humaine

Les dommages

économiques et

;

liées à la production,

à l’emploi

de transport

et à

; ,

Les déces et blessures.causés Les conséquences

par les accidents

de la congestion

temps, les coûts, les inconvénients Le temps et les distances La réduction

;

des voies de circulation, et les dommages

suppléméntaires

à savoir les pertes de

à l’environnement

;

requis pour effectuer les déplacements

des services de transports

en commun

et du taux d’utilisation

;

de

tels services ; La pollution infrastructures

des eaux causée par le ruissellement

des routes et autres

;

Les bruits et vibrations. Il existe de nombreuses viabilité

des transports.

estimations

quant aux coûts externes des effets de la non-

Il est peu probable

que des données

précises puissent

être

établies à cet égard, mais il est acquis que ces coûts externes sont considérables. estime qu’ils représentent

environ

5 p. 100 du produit

intérieur

L’OCDE

brut de ses pays

membres. L’étude la plus complète des coûts des transports Collectif

sur les transports

présente

les conclusions

sur les coûts externes

au Canada

et les changements suivantes

et sur la comptabilisation

intégrale

a été menée par le groupe IBI, à la demande :

climatiques

de l’Ontario2.

du

Ce rapport


Parmi les divers modes de transport

des voyageurs,

seuls les autobus

semblent

sur

le point de s’autofinancer. Les voyageurs n’assument

qui se déplacent

d’une ville à l’autre en voiture

pas le coût intégral

Le transport

ferroviaire

subventionné

des voyageurs

en matière

Les subventions

par rapport

tonne-kilomètre,

des camions

et du coût des permis)

soit un montant

ferroviaire

ce qui témoigne,

de son

au services offerts.

totales pour l’exploitation

des taxes sur les carburants au transport

est, de loin, le mode le plus fortement

de dollars par voyageur-kilomètre,

faible taux d’utilisation

ou en avion

de leur mode de transport.

de beaucoup

des marchandises,

inter-villes

(à l’exclusion

s’élèvent à 2,19 cents par

supérieur

à la subvention

accordée

qui se chiffre à 0,40 cents par

tonne-kilomètre. Les subventions urbains

totales des provinces

et du transport

kilomètre.

Toutefois,

par automobile

publics,

Au Canada,

des particules

qui se situent

le plus d’inquiétudes

en suspension

gouvernement d’aménagement nouvelles formule matière

suscitent

également

du développement

durable

de l’ozone troposphérique, (CO,) sont tout

forcent les autorités

de développement

des moyens

du territoire

à tous les paliers de à revoir les pratiques

plus économiques

considéré

plus compact,

dans les principaux

imposées

et régionales

L’un des moyens

d’instaurer

envisagés pour résoudre comme

des transports

de ce

tel, est le recours à une

à usage polyvalent.

qui existe entre la non-viabilité d’aménagement

notamment

budgétaires

municipales

spatial et à chercher urbaines.

et sociales de la faible densité de

l’attention,

bien qu’il ne soit pas toujours

le rapport

grandissante

économiques

du pays. Les contraintes

infrastructures

problème,

dans le contexte

et des gaz à effet

dérangeants.

humain,

centres urbains

plus élevés que ceux des

en basse atmosphère

et du dioxyde de carbone

D’autre part, les conséquences l’habitat

de 12 cents le voyageur-

à l,4 cents environ.

Les effets de la concentration

particulièrement

autour

sont beaucoup

ce sont les effets de la pollution

de serre qui soulèvent des transports.

se situent

au niveau des transports

les coûts externes associés à l’usage de l’auto en milieu urbain,

soit 10 cents le voyageur-kilomètre, transports

et des municipalités

Jusqu’à tout récemment,

et l’orientation

actuelle

en

n’a pas soulevé un grand intérêt.

Les effets de la pollution sur la santé Lors d’une récente étude visant à évaluer les effets de la pollution sur la santé au Canada,

deux groupes

d’ozone en basse atmosphère, pulmonaires,

d’experts

provoquaient,

une perte de fonction

ont convenu

que les concentrations

entre autres, des inflammations.

des poumons,

l’hyperactivité

des passages

respiratoires, les symptômes respiratoires. Les chercheurs remarquaient accru aux médicaments, un plus grand nombre de visites aux cabinets

Tobie ronde nomnale SUI l’e”Y,ronnem”t e’ I’écmom.e

atmosphérique

Ledéveloppementdurable des mnsprrh ou Canado - Rappar,de synthèse

aussi un recours de médecins ou


aux cliniques poumons,

d’urgence

dans le cas de personnes

une baisse des capacités physiques,

un accroissement

possible

sur les transports,

de l’Université

honoraire

en suspension

polluants.

Le professeur

routiers

Bates citait les travaux

d’un an atteints

observées

d’une infection

au cours de l’été. Ce résultat,

institutions

ontariennes,

est corroboré

régions du au pays ou à l’étranger. d’affirmer

que les asthmatiques

allergènes

par la suite. Des données

pollution

des particules

entre l’hospitalisation

d’enfants

et les concentrations

exposés à l’ozone deviennent indépendantes

fines en suspension

plus sensibles

(PMlO), d’une part, et l’accroissement

d’autre part4. (PM10 et PM2,5 se rapportent

et le nombre

d’hospitalisations

Health),

Cancer Society et la Harvard

autres particules

fines en suspension

résultent,

*

élevées de sulfates

cardio-pulmonaires. notamment,

sur une période

School of Public

entre des concentrations

et les décès liés aux maladies

qui mesurent

relatives à un grand

dans le cadre d’études longitudinales

il existe une étroite association

dans l’atmosphère

des

pour cause de

à des particules

moins de 10 microns et de 23 microns, respectivement.) Selon des études indépendantes portant sur des données de 17 ans effectuées par 1’American

aux

font état du lien entre l’ozone et la

chez les asthmatiques

(recueillies

dans 168

effectuées dans d’autres

Il existe, par ailleurs, des indices sûrs qui permettent

symptômes

d’Américains

âgés de

d’ozone

tiré d’une étude des hospitalisations

pneumonie,

nombre

source de ces du ministère

par des recherches

et

les risques les plus graves

la principale

du Dr Rick Burnett,

quelconque

qui se

York, le Dr

que l’ozone de la troposphère

qui présentent

constituent

fédéral de la Santé, qui a établi une corrélation moins

et

de soins de santé et d’épidémiologie

soulignait

sont les polluants

pour la santé. Or, les transports

Probe et de l’Université

au département

de la Colombie-Britannique,

les particules

du cœur ou des

la qualité de l’air et la santé humaine

en avril 1996 sous l’égide de Pollution

David Bates, professeur

de maladies

du taux de mortalité3.

Lors de la conférence déroulait

atteintes

une hausse du taux d’hospitalisation

Les sulfates et

de l’emploi

de carburants

diesel. Un rapport

préparé

par le ministère

de la Colombie-Britannique particules

de l’environnement,

des terrains

estime que chaque fois que la concentration

fines en suspension

PM10 augmente

de 10 microgrammes

et des parcs des

le mètre cube, la

santé est affectée5 : Augmentation

du taux d’hospitalisation

de 0,8 p. 100 ;

Augmentation

de 1,O p. 100 du nombre

de visites aux salles d’urgence

en raison de

de jours d’activités

en raison de

maladies

respiratoires

Augmentation symptômes

;

de 9,5 p. 100 du,nombre respiratoires

Augmentation

de 4,l p. 100 du taux d’absentéisme

Augmentation

de 1,2 p. 100 des incidents

établi un objectif

et le Greater Vancouver

de 50 microgrammes

scolaire ;

de toux.

Dans le but de situer ces effets dans leur contexte, de la Colombie-Britannique

restreintes

;

le ministère Regional

de l’environnement

District

le mètre cube, en moyenne,

(GVRD) ont

sur une période

de


24 heures. Des indices préliminaires récemment

amélioré

de zones urbaines

des particules

en chef de la province

peuvent

se manifester.à

particules

fines en suspension

affirmait

a entrepris

récemment

la plupart

qu’un grand nombre

pas à respecter

que les problèmes

d’établir

sur les objectifs un objectif

PMlO. Ce groupe a également

les particules

indiquent

n’arrivent

un niveau aussi faible que 20 microgrammes

de travail canadien

l’atmosphère

à l’aide d’un régime de surveillance

de la Colombie-Britannique

médecin

Le Groupe

obtenus

PM2,5 puisqu’il

et directives

national

proposé

par mètre cube6.

en matière

de qualité de

de qualité de l’air pour les

de mettre

semble que les particules

des effets sur la santé, dans la catégorie

cet objectif. Le de santé

au point un objectif pour

plus fines sont responsables

des particules

de

en suspension

respirables. Des études effectuées atmosphérique

aux États-Unis

engendrée

par les véhicules

sur la santé (en chiffres annuels)

De 50 à 70 millions

Environ

de journées

environ

routiers

respiratoires

chroniques

à activités restreintes

des routes; il faut toutefois

Quelque

852 millions

l’utilisation Environ

(Il est intéressant

liés à

que l’estimation

des risques de

lié à

au nombre

aux particules

en

de décès causés par les accidents

de noter que ces chiffres sont comparables

au nombre

tués au cours de la guerre du Viêt-nam.)

En outre, des recherches

effectuées au ministère

des liens étroits entre les niveaux

Ontario.

Par ailleurs, certains de plusieurs

travaux polluants

visites aux salles d’urgence. Il est plus facile de définir être quantifiés.

des politiques

souligner

dont 33 000 sont attribuables

d’établir

concentrations

atmosphériques

;

soit un chiffre comparable

d’Américains

en raison de problèmes

de maux de tête causés par l’oxyde de carbone

40 000 décès prématurés,

routiers7.

;

;

des voitures

suspension,

environ

;

cancer est très incertaine

en cours montrent atmosphériques

une politique

sur la santé ou l’environnement,

de la fonction

de dommages

fonction

d’un scénario

de base, enl’occurrence

de la non-réduction préparé

une corrélation

qui permet

en

entre les

et les taux d’hospitalisation

lorsque les effets des mesures

Pour établir la valeur monétaire

publiques

Selon un rapport

fédéral de la Santé ont permis

de sulfate et les taux d’hospitalisation

formule

l’hypothèse

aurait pu avoir les effets suivants

530 cas de cancers causés par les toxiques

l’utilisation

peuvent

à croire qu’en 1991, la pollution

:

De 20 000 à 46 000 cas de maladies

respiratoires

portent

approximative les chercheurs

de déterminer un scénario

envisagées

des avantages font appel à la

les avantages

prévisionnel

et de

en

fondé sur

des émissions. à l’intention

du Conseil

canadien

des ministres

de

l’environnement, les bienfaits non actualisés pour la santé résultant de l’application deux scénarios différents de règlements pour réduire les émissions de smog et les particules

en suspension

qui les précèdent,

totaliseraient

de 10,8 à 38,2 milliards

de

de


dollars entre 1997 et 20208. Au plan régional, seraient

réalisés dans le corridor

réduction

des particules

Le ministère présentement

de l’Environnement

une cible de réduction

annuelle

organiques

volatils.,En

concentrations

enregistrées

en 1990. Cet objectif

provincial

Cette stratégie

sur les questions à atteindre

avantages Ontario

l’estimation

atmosphériques,

d’oxydes d’azote

45 p. 100 des

coordonnée

nationale

de lutte contre

par le Comité

en guise de prolongement organiques

les catégories

de

au plan de actualisée

d’atteindre

des

en

de dollars9. Le MOEE admet que

pour mesurer d’avantages

national

volatils. Si l’Ontario

de cet objectif permettrait

entre 320 et 476 milhons

puisque

envisage

cet objectif, le MOEE estime que la valeur annuelle

de valeurs monétaires

incertaine

reliés à la

dans le cadre du plan

à la stratégie

est elle-même

pour la santé que la réalisation s’établirait

des émissions

est proposé

1990 sur la gestion des oxydes d’azote et des composés réussissait

(MOEE)

2015, cette cible atteindrait

de gestion du smog qui sera incorporé

coordination

99 p. 100 seraient

et de l’énergie

et de composés

le smog au Canada.

73 p. 100 de ces avantages

Environ

en suspension.

ontarien

d’établir

environ

Québec-Windsor.

les impacts

sur la santé s’avère

sont des biens publics

qui n’ont aucune

valeur sur le marché. En Colombie-Britannique, ministère

provincial

une étude coûts/bénéfices

de l’environnement

en œuvre du plan de gestion Vancouver

permettrait

d’urgence

des hôpitaux,

symptômes

personnels

des avantages milliard

13 millions comme

de jours d’activités

les douleurs

Canada

restreintes

de poitrine.

3,s milliards

évalués à 5,4 milliards

révèle que la mise

régional

du Grand

33 000 visites aux salles et 5 millions

de

Ce plan aurait également

aux récoltes, aux matériaux

du plan coûtera

et aux propriétés.

de dollars. Elle engendrera

de dollars, ainsi qu’une économie

pour

De 1985 à toutefois

nette de 1,6

de dollars’O.

David Bates conclut santé en affirmant plus urgente

cet examen

des effets de la pollution

que, parmi les tâches qui commandent

que l’édification

à tout le moins, nuisent

et Environnement

de la qualité de l’air du district

d’éviter 2 800 décès prématurés,

effet de réduire les dommages 2020, la réalisation

effectuée pour le GVRD, le

présenter

atmosphérique

l’attention,

aucune

sur la ne semble

d’une société viable pour l’avenir. Une telle société devra,

des niveaux

de pollution

atmosphérique

inférieurs

à ceux qui

à ses membresll.

Le changement climatique planétaire Le changement l’espèce humaine intergouvernemental

climatique

planétaire

que la pollution

évoque une menace

atmosphérique.

sur le changement représentant

climatique,

et climatologues

éminents

atmosphériques

de gaz à effet de serre résultant

fossiles semble causer un réchauffement les régions,

encore plus grave pour

Selon le Groupe qui regroupe

de travail plus de 2 500 savants

plus de 100 pays, la hausse des concentrations de la consommation

de l’écosphère

de même qu’à l’échelle mondiale.

et déstabiliser

de carburants les climats dans


Par ailleurs, les mesures

en place pour régler le problème

climatique

offrent aussi la solution

mondiaux

et locaux. Ainsi, les mesures

à toute une gamme

les mesures

à abaisser les émissions

secteur des transports voies publiques

l’utilisation habitant

des véhicules des carburants

Cependant,

d’énergie

des transports

les comportements

urbaines

majeure

pourrait

des concentrations

accrue des problèmes

s’accroître

naturels

plus graves 13. D’autres

Collectif

ontarien

cherchent

à encourager

Excluant

l’hypothèse

consomme environ

climatiques14,

les forêts

ambiantes

d’une réorientation

consommation

d’énergie

indiquent

par

plus

de vastes ressources,

des

désastreuses. ce sont les

À l’échelle

le plus d’inquiétudes.

plus de 60 p. 100 des produits 98 p. 100 des ressources s’établissait

majeure

du

énergétiques

à 92 p. 100 en 1960. Cette gouvernements

renouvelables des politiques

des forces du marché,

du secteur des transports

que,

le doublement

avoir des conséquences

le recours à d’autres carburants,

en raison de l’évolution no 1.1).

températures

malgré les efforts de nombreux

consommation, (Illustration

pourrait

engloutissent

Cette proportion

s’est produite

modifier

aussi les ‘risques de désastres

le pétrole, qui suscitént

eux-mêmes

utilisées par les transports.

il faudrait

(les récifs coralliens,

liés à ce phénomène,

de CO, dans l’atmosphère

pétrole, qui représentent

la

des effets sur la santé provoqués

et les changements

spécifiquesment

fossiles, notamment

publiques,

études, dont une analyse effectuée pour le compte du

le secteur des transports

augmentation

par

de gaz à effet de serre dans la stratosphère

d’ozone associés‘aux

Même si les systèmes de transport mondiale,

social

à réduire

de 40 à 100 p. 100 d’ici

ce scénario,

non protégés

(augmentation

sur les transports

parmi les effets régionaux

carburants

des

et collectifs à l’échelle mondiale.

élevées) et sur le niveau des océans. Elle augmentera

concentrations

conception

pourraient

et de l’isolement

des autorités

Pour bloquer

individuels

etc.), sur la santé humaine

la fréquence

en commun

et, du même coup, la consommation

d’une intervention

aura des effets nocifs sur les écosystèmes boréales,

par le

et sociaux. En ce sens,

En même temps, elles contribueraient

à un seul occupant

en

aussi que

fossiles.

à moins

La hausse continue

la qualité

vrai. Il semblerait

et une meilleure

et aux transports

2025 et même à 400 p. 100, d’ici 2100? radicalement

économiques

des coûts des infrastructures

sans automobile.

consommation

aussi aider à améliorer

plus compactes

réservées aux piétons

une réduction

des personnes

urbaines

écologiques les émissions

de gaz à effet de serre produites

offrent des avantages

de configurations

entraîner

pourraient

considérablement

bien que l’inverse ne soit pas forcément

propres

l’adoption

d’autres problèmes

aptes à réduire

de gaz à effet de serre liés aux transports basse atmosphère,

du changement

continuera

qui

ou non. ou de la

tout.porte

à croire que la

de s’accroître


Proiecliions de la consommation d’énergie du secteur des transports

Sources : a = Organisation de coopération et de développement économiques, La Pollution des véhicules à moteur : Stratégies de réduction au-delà de 2010, Paris, 1995; b = Organisation de coopération et de développement économiques, Environmental Criteriafor Sustainable Transportation, Paris, 1996, p. 22, tableau 2; c = Ressources naturelles Canada, Perspectives énergétiques du Canada, 1992 à 2020, Ottawa, septembre 1993, modifié pour tenir compte des prévisions

révisées dans RNCan,

Mise à jour 1994, Ottawa,

p. 9, tableau

3.1; d = Colombie-

Britannique, Ministry of Environment, Land and Parks, Clean Vehicles and Fuels for British Columbia; Victoria, avril 1995 e = Apogee Research, A Policy Instruments Working Paper on Reducing CO, Emissionsfiom

the Transportation

du Collectif

et les changements

sur les transports

Smith, Notesfrom

Sector in Ontario, climatiques,

the U.S..Car Talk Group, General

Motors

rapport

novembre Canada,

préparé

à l’intention

1995, p. 21; f = Brian

juin 1995.

&@f; l:_- _ *~;

Suivant demande

les projections

établies par Ressources

globale du secteur des transports

Cette projection l’adoption

de carburants

En fait, la consommation taux d’utilisation

augmentera

de fonde sur les tendances

facteurs tels que la croissance

l’utilisation

de remplacement,

des transports

en commun

actuelles

pourrait

continue

quant

en commun

aux effets de

et le télétravail15.

de baisser ou si les prévisions

afférent à l’accroissement

réalisent

des détails sur,ces projections.

no 1.2’ fournit

la

être encore plus élevée si le

quant au recours réduit aux automobiles pas. L’Illustration

(RNCan),

plus efficace des carburants,

les transports

des transports

Canada

de 51 p. 100 entre 1991 et 2020.

et hypothèses

économique,

d’énergie

naturelles

du télétravail

ne se


Demande

en énergie du secteur des transports,

79916 2020 Petajoules 3 000

c

2 500

Y’:“$

2 646

Essence à moteur Essence diesel

2 338

Carburants pour avion œ

Autres 1 962

2 000

1 500

-

6%

1 737

6% 8%

-

9% 25 %

24 %

Source : Ressources septembre

naturelles

Canada,

1993, p. 25, modifié

jour 1994, octobre

Perspectives énergétiques

pour tenir compte

1994, p. 9, tableau

Même si ces prévisions actuelles

2010

2000

1991

ne servent qu’à préciser l’orientation

dans le secteur des transports

au Canada,

du développement

de siècle, puisque

des carburants

Une bonne

l’utilisation

part du débat sur la viabilité

de la dépendance

communautaire,

la réduction

consommation

d’importantes

stationnement,

l’intrusion

les banlieues

que la production prochain

mondiale

des tendances

il est clair que le Canada dùrable

écologique

quart

de s’accroître.

du secteur des transports

qui englobe

de la qualité de l’air, le changement quantités

n’arriver?

au cours du prochain

fossiles continuera

envers l’automobile,

est lié

la perte de l’esprit climatique,

la

d’espace pour les routes et les aires de

des automobiles

et, dans certains

1992 à 2020, Ottawa,

révisées dans KNCan, Mise à

3.1

pas à satisfaire aux conditions

au problème

du Canada,

des prévisions

dans les quartiers

pays, les collectivités de pétrole atteindra

fortifiées.

résidentiels,

l’ennui

À l’échelle mondiale,

son point culminant

dans le fait

au siècle

soulève aussi des inquiétudes16.

Les apports relatifs des modes de transport à la non-viabilité En 1994,31,4

p. 100 des émissions étaient

attribuables

de CO, engendrées par toutes les sources d’émissions aux transports l7 . Les pourcentages

d’activités

humaines

provenant

des divers modes, par type de carburant,

sont résumés

à l’Illustration

1.3.


Au Canada,

les véhicules

dans les transports. et constitue émissions

routiers

l’essence occupent

à cet égard la première les autobus.

interurbain

au Canada

légers ont connu

consommation

moyenne

à acheter des véhicules

Demande

rang

sont demeurées

de véhicules

de carburant

et les à

et autres véhicules

lourds, la majeure

stables ou ont diminué

des véhicules

motorisés

par véhicule

d’énergie alimentés

des marchandises.

une forte augmentationls>

total d’enregistrements

Les véhicules

place, suivis des camions

années, tandis que celles des fourgonnettes,

des camions nombre

la consommation

Dans le cas des camions

sert au mouvement

Les ventes d’automobiles dernières

donc nettement

au secteur des transports.

au diesel, comme

partie du carburant

8 p. 100, vient au deuxième

le plus rapidement.

dominent

de CO, attribuables

plus de 80 p. 100 de tout le pétrole utilisé

aérien, qui représente

la source qui augmente

Les transports

alimentés

consomment

Le transport

utilitaires

ces

sportifs et

r9. En outre, non seulement s’accroît-il,

augmente

en raison de la tendance

plus gros.

énergétique du secteur des transports, 199 I Carburant

Mode

Essence 62.0

%

Transport

.:.*,:.1-=::-,

routier

’ Carburant7 aéronautiques 8,0 %

Transport maritime 6,O %

Carburant chauffage

Transport aérien

de

8,0 %

4,0 %

1 737 petajoules Source : Ressources naturelles septembre 1993, p. 25.

Canada,

Perspectives énergétiques

le

mais la

du Canada,

1992 à 2020, Ottawa,


Selon les prévisions, devrait

s’accroître.

la demande

Les projections

sur l’accroissement

de RNCan

reposent

de l’efficacité des carburants

mode. Les taux de croissance YIllustration

en énergie pour tous les modes de transport

annuels

sur diverses hypothèses

et la demande

projetés jusqu’en

portant

prévue pour chaque

2020 sont indiqués

à

1.4.

Tuux ahuels moyens de croissance proietés pour le secteur des transports, 7997 6 2020

source

: Ressources

septembre

Ces projections naturelles nouveau

naturelles

Perspectives énergétiques

Canada,

Canada

et les hypothèses

afférentes

ont été révisées par Ressources

que la conclusion,générale,

demande

en énergie de tous les modes~de transport

l’aviation

croîtra le plus rapidement,

des consommateurs

d’équivalents Illustrations voyageurs

des gouvernements

sa façon définir le développement

la viabilité

des émissions

par tonne-kilomètre

1.5 et 1.6 présentent et des marchandises.

de

et que celle de que les comportements

ne soient pas sensiblement durable

des transports,

il est

voie.

des différents

modes consiste à envisager

de gaz à effet de serre, exprimées

CO,, par unité de transport

ou grammes

modifiées

à l’effet que la

des modes favorisant l’efficacité

utile de considérer

le cycle de vie intégral

augmentera

vraie, à condition

s’est engagé dans la mauvaise

L’abandon graduel énergétique Un moyen

demeure

ou que la politique

Peu importe

clair que le Canada

kilomètre

1992 à 2024 Omw

dans la Mise à jour de 1994. Sans doute seront-elles

à l’avenir. Il n’en reste pas moins

modifiés.

du Canadu,

1993, p. 25.

livrée à destination

sous forme

(grammes

dans le cas des marchandises).

des comparaisons

intermodales

par voyageurLes

du transport

des


Émissions de gaz ci-effef de serre selon le mode de frunsporf des vo ageurs En grommes,équivo rent de dioxyde de carbone ~

Source : David Martin Environmental

et Laurie Michaelis,

Problems in Reiation

Research and Technology Strategy to Help Overcome

to Transport, U.K. Atomic

Energy Authority,

mars 1992.

Émissions de gaz ci effet de serre selon le mode de transport des marchandises En grammes, équivalent de dioxyde de carbone

I

I

Source : David Martin Environmental

et Laurie Michael&

Les chiffres présentés moyenne,

les voitures

voyageur-kilomètre,

nord-américaines

autokéhicule

comparaison

présente

de l’avantage

engendré

comptabilité

intégrale

U.K. Atomic

dans ces deux illustrations

ce qui se traduit

un rapport

d’énergie,

Research and Technology Strategy

Problems in Relation to Transport,

de transport évidemment

émettent

concernent environ

par un rapport en commun

to Help Overcome

Energy Authority,

mars 1992.

le Royaume-Uni.

50 p. 100 de plus de CO, par

avion/automobile d’environ

d’environ

d’un mode plus énergivore.

se traduiront

de l’utilité

En l’absence

des coûts ou de cibles établies pour la consommation

les forces du marché

3 et

5. Ce type de

des limites car il ne tient pas compte

par l’utilisation

En

ou

d’une

globale

par des choix qui ne seront peut-être

pas


optimaux,

tenant

facilitent

compte

de leurs effets sur l’environnement.

pas moins la recherche

développement

durable

pour trouver

Ces comparaisons

des moyens

de s’attaquer

n’en

au problème

du

des transports.

Les cféplucemenfs urbains : l’automobile et /es trunsports en commun Malgré les investissements utilisation

continus

dans le secteur des transports

est en déclin dans les plus grandes villes du Canada,

qu’au niveau

des proportions

que le taux de population Toronto

métropolitain

attribuable,

du centre-ville

en commun,

du moins

de collectivités

l’expansion

environ

de passagers

de la croissance

du réseau routier

viable. La population de personnes

et du

depuis

et à l’augmentation Ce dernier

son

Cette baisse est

liées à la récession,

économique

dans la grande région de Toronto,

des 4,5 millions

par hectare)

a diminué.

par hectare, ce qui s’avère insuffisant

en commun

la moitié

le nombre

à faible densité de population.

n’est que de 5 personnes de transports

(43 personnes

bien

soit assez élevé pour soutenir

en partie, aux pertes d’emploi

même qu’au ralentissement nombre

de Toronto par hectare)

leur

tant en chiffres absolus

de chaque mode, depuis dix ans20. Par conséquent,

(35,7 personnes

réseau de transports

en commun,

I988, de du

facteur résulte de où la densité moyenne

pour soutenir

un réseau

du Toronto

métropolitain

qui habitent

la grande région

représente

torontoise. ‘Les transports voyageur-kilomètre

publics

urbains

sont beaucoup

que l’automobile.

et englobent

une clientèle

automobile.

C’est dire qu’en augmentant

commun

plus large, puisqu’ils

dans les zones urbaines,

plus considérables actuelles

plus économes

En outre, ils prennent

sont accessibles

substantiellement

il serait possible

vers une infrastructure qui réclament

de transports

un financement

Dans la grande région de Toronto, réseau GO Transit) p. 100 en 1991, période,

dans l’ensemble

la part des transports durable.

la part des transports

des déplacements

passait à 77 p. 100, soit une augmentation Pour ce qui est des déplacements

no l), les parts respectives

se chiffraient

baisse comparable des transports tendance

à celle des déplacements

de Toronto)

a diminué

d’environ

étant donné

transports

en commun

au cours des dernières

décennies,

continue

de s’accroître

dans la vallée inférieure

nombre

de déplacements

en voiture,

en

ayant subi une

du réseau de la TTC (commission

considérables

a augmenté

(le

et des transports

16 p. 100. Il est peu probable

des services que la TTC a dû imposer

absolu de voyageurs

de 10 p. 100

au sein de la grande région.

recettes. De même, malgré les investissements

le nombre

le

de 3 p. 10021. En

vers le centre-ville

de l’automobile

absolu de voyageurs

se renverse dans un avenir immédiat,

et la restructuration

augmentait

à 41 et 45 p. 100 en 1991, la part de ces derniers

De 1988 à 1994, le nombre

(y compris

se chiffrait à 14

à 1986. Au cours de cette

pour passer à 4,57 millions. d’aménagement

des particuliers

en commun

‘quotidiens

de la grande région de Toronto

commun

en

Mais les tendances

interventions

même temps, la population district

sans

accru pour ce mode de transport.

soit une baisse de 3 p. 100 par rapport

la part des voitures

moins d’espace

aux personnes

de réaliser des progrès beaucoup

vont dans le sens opposé, malgré les nombreuses

et des organismes

en énergie par

beaucoup

que cette

la hausse du prix des billets pour compenser

la perte de

effectués dans les l’emploi

de l’automobile

du Fraser, en Colombie-Britannique.

d’environ

lui, a grimpé

22 p. 100 de 1985 à 1992, le

de 43 p. 100 au cours de la même

Si


période.

Par conséquent,

même moment,

la part des transports

la vitesse moyenne

en commun

des déplacements

a baissé de 11 p. 100. Au

au sein du GVRD a diminué

de

8 p. 10022. Selon Transport

2021, un projet conjoint

Colombie-Britannique, inférieure tenant

il est à prévoir

du Fraser, présentement

compte

projections

indiquent

la puissance

du marché

du transport

des transports

du plan AQMP, les au-delà

de l’an

la qualité de l’air local. La

de CO, produites

par le secteur des

routier

pour protéger

et le désir de mobilité

que procure

part de l’action politique

passées, ce n’est qu’aujourd’hui soutenue

dans la vallée

de 12 p. 100, de 1900 à 2000, et de 21 p. 100, de 1990 à 2010.

pour élargir les zones urbaines

Si les avantages

de la

d’ici 202 1. Même en

de s’accroître

ont tenté d’agir de façon rationnelle

profité de la liberté de mouvement

une bonne

continueront

prévoit que les émissions

augmenteront

disponibles,

doublera

utilisés dans ce plan privilégient

Même si les citoyens propres. intérêts,

de véhicules

actuels et de la pleine application

que les émissions

Colombie-Britannique transports

que le nombre

évalué à un million,

des programmes

, 200023. Les indicateurs

du GVRD et du gouvernement

l’automobile

et accroître

ont alimenté

leurs

sont tels qu’ils ont et la hausse des revenus

les distances

la psychologie

entre les activités.

de masse et motivé

en faveur de ce secteur au cours des générations

que le public

constate

les désavantages

et de la faible densité d’utilisation

d’une croissance

du territoire.

f’ufilisation de l’énergie fossile et le transport des marchandises (cumions, chemins de fer et buteuux) Au Canada,

c’est le transport

soit 479 millions camionnage

occupe la première

position de tonnes,

(100 millions

La tendance

ferroviaire, période.

la plus notable

(Illustration

chemins 1.7).

canadien

par bateau

aérien (250 000 tonnes,

total a relativement du transport

de fer/camions

(57 millions

de

ou 0,l p. 100). 1 décennies

: de 1980 à 1990, le tonnage

de 56 p. 100. Ce progrès semble s’être produit dont le tonnage

L’Institut

ventilation

soit 40,l p. 100), puis les chemins

au cours des deux dernières

relative du camionnage

a augmenté

de tonnes,

ou 37 p. lOO), le transport

ou 23 p. 100) et le transport

croissance

qui accapare la plus grande part du fret,

ou 54,3 p. 100 en 1992, suivi du transport maritime, du et du transport aérien 24. En Ontario, par contre, c’est le camionnage qui

de fer (92 millions tonnes,

ferroviaire

de tonnes

tient à la

transporté

au détriment

par camion du transport

peu changé au cours de cette même

terrestre

guidé présente

des données

pour 1989 à l’aide de trois indicateurs

sur la

différents


Trunsport de murchundises pur truin et pur camion uu Cunudu, ï 989 Ventilation en pourcentages

Source : Institut

canadien

Shares, 1989, rapport

du transport

préparé

La consommation

terrestre

à l’intention

d’énergie

guidé, Estimation

du transport

sur de longues

distances,

(U.S. Office of Technology transport

ferroviaire

américain

d’évaluation

varie de 150 à 310 BTU (British Thermal se situent

est de

Dans le cas du fret mixte des technologies

estime que la consommation

(soit entre 220 et 450 BTU la tonne-kilomètre), pour le camionnage

Freight Market 1993, p. 3.

par tonne-kilomètre

ferroviaire2j.

le bureau

Assessment)

février

par camion

1,3 à 5,l fois plus élevée que celle du transport transporté

ofRaihay

de CN Rail Intermodal,

d’énergie

du

Units) la tonne-mille

tandis que les chiffres correspondants

entre 770 et 980 BTU la tonne-mille

(entre 1 120 et 1

430 BTU la tonne-kilomètre). Ces chiffres indiquent marchandises souligner

qu’il serait possible

en donnant

plus d’importance

que pour la majeure

train ne se concurrencent camionnage

(Ontario

lorsque les distances

partie du transport

pas directement.

Trucking excèdent

s’effectue sur des distances

d’accroître

la viabilité

au mode ferroviaire. de marchandises,

Selon l’association

du transport le camion

ontarienne

Dans les marchés importance

du

ils ne se concurrencent vraiment que 500 kilomètres 26. Or, 90 p. 100 du transport par camion

de moins

de 600 km et 95 p. 100 sur moins

accrue, grâce aux activités

où le camionnage

de 700 km. C’est

aux délais de réponse, touchant

réseau routier

les expéditeurs

à la souplesse

et à la fiabilité.

entreprises

l’érection

Les résultats subventions

accordées

ont contribué favorisent

de certains

décennies

y compris

attachent

Ils sont m,ême disposés au transport l’expansion

et le choix d’emplacement

ont été fortement

motivées

à l’industrie

par rail. massive du

des

par les conditions

de recherche du camionnage

et à sa croissance

portent

à croire que les niveaux

au cours des dernières au détriment

du

l’étalement

urbain.

de

décennies

de l’industrie

les faibles prix de l’essence et la disponibilité

depuis longtemps

une grande

canadiennes.

travaux

à sa compétitivité

tout comme

par rapport

des infrastructures,

quant à leurs opérations,

marché dans les zones urbaines

ferroviaire,

à ces attributs,

au cours des dernières

directe des deux

intermodales.

domine,

à verser les tarifs supérieursrattachés Les décisions

et le

Association),

dire que la part du transport des marchandises qui alimente la concurrence entre les camions et les chemins de fer est relativement faible. La rencontre favorise une collaboration

des

Il faut toutefois

des terrains

Il s’agit là d’une question

controversée


et complexe,

non seulement

pas de consensus aux influences camionnage.

au Canada,

mais dans bon nombre

quant aux effets relatifs de la fiscalité et des subventions

du marché

qui ont fortement

contribué

intermodale

d’expéditeurs

train/route

de marchandises

peine27.

ou de l’incitation

intégrale

possible

du

des coûts sur la

d’un plus grand nombre

à faire appel aux services intermodaux

s’entame

à

,

Compte transports

tenu de l’apport

du camionnage

au Canada, l’industrie

au point de politiques économiques,

et de programmes

en vue d’encourager

Comment

amener

gouvernements fournisseurs

le nombre

transportées Comment

à la mise

intermodales

aux questions

leurs fournisseurs

de livraison

à long

suivantes

:

et les

pour inciter les

près des clients, de façon à

ponctuelle

de pièces, par camion,

aux

?

les techniques

avancées

de gestion logistique

pour abaisser leurs coûts logistiques

de déplacements

de véhicules

en vigueur

cumulatifs,

par tonne

dans

de façon à

de marchandises

? harmoniser

progrès technique

La voie maritime maritime

l’urbanisme

(aménagement

de façon à valoriser

fer dans le transport

du transport

de réponse

des

collaborer

des instruments

à la mise au point de mesures

des voitures

les grandes ‘entreprises réduire

y compris

leurs usines de fabrication

généraliser

à la non-viabilité pourraient

vers des activités

de voitures,

des parcours

usines d’assemblage Comment

des éléments

à collaborer

réduire la distance

novateurs,

la transition

les fabricants

à installer

interurbain

et les gouvernements

terme. Il y aura liéu de trouver

des marchandises

du Saint-Laurent la possibilité

et conception),

les services intermodaux

le moins

d’énergie.

recours à ce mode et prendre marché lorsque

est le principal de concurrencer

11faut examiner des mesures

les considérations

la fiscalité et le camion/chemins

de

? corridor

qui offre à l’industrie

les industries

du rail au niveau du fret. Parmi ces trois modes de transport, consomme

par rapport

à accélérer la croissance

L’étude des effets à long terme de la comptabilité

répartition

d’autres pays. 11n’existe

du camionnage

c’èst maintenant

tous les facteurs qui découragent

pour favoriser une augmentation

économiques

et

celui qui le

de part du

le justifient.

Le transport aérien Tel qu’indiqué

précédemment, la croissance

c’est le mode de transport

prévisions,

connaîtra

également

du mode le plus énergivore

dans le cas des marchandises. avions continuent aérien pourrait transport

par voyageur-kilomètre

Si les taux de croissance

d’être alimentés finir par contribuer

par des carburants autant

Il s’agit

ou par tonne-kilomètre

actuels se maintiennent

et si les

tirés du pétrole, le transport

aux émissions

de gaz à effet de serre que le

routier.

Le transport

aérien pourrait

aussi jouer un rôle clé par rapport

de gaz à effet de serre. Les oxydes d’azote produits d’avion en haute altitudes atteint

aérien qui, selon les

la plus rapide dans un avenir prévisible.

son maximum

peuvent

d’efficacité

contribuer comme

par la combustion

à la formation

aux des émissions de carburants

d’ozone. Or, ce dernier

gaz à effet de serre à des altitudes

d’environ


8 000 mètres au-dessus dire dans le corridor découlant

des pôles et de 17 000 mètres au-dessus

où circulent

de la production

approximativement

les avions commerciaux.

d’oxydes d’azote en haute altitude

égal à celui des émissions

viabilité

du transport

Canada

qu’à l’échelle mondiale.

de CO, produits

aérien a, jusqu’à maintenant,

de l’équateur,

c’est-à-

L’effet de serre indirect pourrait

être

par les avions28. La

fait l’objet de peu d’études, tant au


Notes J. Whitelegg,

The Information

Society and Sustainable

Development,

Transport Policy & Practice, vol. 2, 1996, p. 4 (traduction IBI Group, Full Cost Transportation les transports Pollution

et les changements

préparé

novembre

de Santé Canada, mars 1996. Implications

prononcée

lors de la conférence

Université

York, le 25 avril 1996.

of Current Data on Air Pollution, allocution

sur les transports,

la qualité de l’air et la santé humaine,

Probe, Transportation, Air Quality and Hum&

Pollution document

préparé

à l’intention

Colombie-Britannique,

sur

1995.

Air Quality and Human Health: Issues and Perspectives,

à l’intention

David Bates, The Inconvenient

and Cost-Based Pricing Strategies, Toronto, Collectif

climatiques,

Probe, Transportation,

document

Journal of World

libre).

Health: Issues and Perspectives,

de Santé Canada, mars 1996.

Ministry

Land and Parks, Clean Vehicles and Fuels

of Environment,

for British Columbia: A Policy Paper, Victoria, avril 1995, p. 11. D. McCubbin

et M. Delucchi,

Health Effects of ‘Motor Vkhicle Air Pollution in the U.S., cité

dans Apogee Research, Indicators of the Environmental préparé

à l’intention

Environmental

de l’agence américaine

Protection

Hagler Bailly, ENVIRON Fuels, rapport

de protection

préparé

de l’environnement

document

(U.S.

Agency), juin 1996. Int., Environnement

Canada, ministère

et de l’énergie, Environmental

l’Environnement

Impacts of Transportation,

ontarien

and Health Benefts

pour le Conseil canadien

des ministres

de

of Cleaner Vehicles and

de l’environnement,

octobre

1995. Ministère

ontarien

de l’Environnement

et de l’énergie,

Towards a Smog Plan for Ontario:

Discussion Paper, and Supporting

Document, Toronto, juin 1996.

Colombie-Britannique,

of Environment,

Ministry

A

Land and Parks, Clean Vehicles and Fuels

for British Columbia, A Policy Paper, Victoria, avril 1995, p. 12. David Bates, The Inconvenient Implications prononcée Université

lors de la conférence

of Current Data on Air Pollution, allocution

sur les transports,

York, le 25 avril 1996, p. 3 (traduction

James P. Bruce, Drivers for Change, allocution développement

durable des transports,

la qualité de l’air et la santé humaine, libre).

prononcée

\ à la conférence

de l’OCDE sur le

Vancouver, mars 1996.

Ibidem Environnement

Canada, Smith and Lavender et Sustainable

Impacts: An Ontario Perspective, document

préparé

transports

août 1995.

et les changements

climatiques,

Futures,

à l’intention

Climate Change

du Collectif sur les

Canada, Perspectives énergétiques du Canada, 1992 à 2020, Ottawa,

Ressources

naturelles

septembre

1993, p. 25, modifié

pour refléter les prévisions

NRCan, Mise à jour 1994, octobre

1994&. 9, tableau 3.1.

révisées de la demande

dans


Jeffrey Kenworthy,

Automobile

transports,

Vancouver,

Environnement

prononcée

octobre

lors de la conférence

1995 (traduction

nationale

tableau S.2, mis à jour à l’aide de données

par Environnement

Collectif sur les transports

et les changements

R. M. Soberman,

inédites pour

Une stratégie de développement

climatiques,

novembre

1995, p. 19.

Canada, Revue statistique sur l’industrie canadienne

Ottawa; juillet 1996, tableau

EPS

Canada.

durable des transports en Ontario, Toronto, Industrie

sur la viabilité des

libre).

Canada’s Greenhouse Emissions: Estimates for 1990, rapport

Canada,

5/AP/4, Ottawa, décembre‘I992, 1994 fournies

in a Global Sample of Cities: Learning from the

Dependence

Best and the Worst, allocution

de l’automobile,

édition

1996,

1.1.

Rethinking Urban Transportations:

prononcée

au Centre for Transportation

University

of Toronto

Joint Program

Lessons from Toronto, allocution

Studies, Université

in Transportation,

du Minnesota,

The Transportation

février 1995. Tomorrow

Survey, 1991 & 1986 Travel Survey Summaries for the Greater Toronto Area, Toronto, juin 1994, Colombie-Brita.nnique,

Ministry

of Environment,

for British C 0 1um b’za, a Policy Paper, Victoria,

Land and Parks, Clean Vehicles and Fuels

avril 1995, p. 11.

Ibidem, p. 13 (traduction

libre).

Transmode

Ontario Freight Movement.Study,

Consultants,

sur les transports

et les changements

US. Office of Technology

Assessment,

climatiques,

rapport

juin 1995, p. 5.

préparé ’

pour le Collectif

Policy Options for Energy Conservation, juillet 1994,

p. 249. Ontario

Trucking Association,

Government décembre

Submission of the Ontario Trucking Association to the Federal

Task Force on the Commercialization

IBI Group, Full Cost Transportation transports

of the Canadian National Railway,

1995, p. 5.

et les changements

Pays-Bas, ministère

and Cost-Based Pricing Strategies, Collectif

climatiques,

de l’aménagement

Government Policy of the Netherlands

Toronto, novembre

spatial, du logement

sur les

1995.

et de l’environnement,

on Air Pollution and Aviation, 1995, p. 28-30. &.qQgj t<-i 1 suiiil.-” _“.

Tablemde monale sur Ilenvimnemenfet I'économie

Le développemintdurabledes trarsports auConado -Roppr:desynthèse


Les visions du développement transports

durable des

L’ énoncé d’une « vision d’avenir » fait référence à l’avenir souhaitable -d’extrapoler

les tendances

actuelles ou le statu quo. Quoique

elle se fonde sur des hypothèses Même si la littérature relatifs au développement

implicites

plupart

se concentrent

privilégié),

des retombées

(notamment

pas forcément

toute la

rattachés à ce concept. La (le transport

les déplacements

dans l’atmosphtre

à un aspect particulier

en zone urbaine)

(surtout

une contrainte

routier étant ou

le smog et les gaz à

majeure puisque les

de la viabilité de l’environnement

ont souvent

positives sur d’autres aspects de la situation.

Les diverses visions du développement qui s’élabore présentement peuvent

l’avenir,

énoncés de vision

peu d’entre eux englobent

sociaux et économiques

spécifique démissions

applicables

de nombreux

plutôt sur un seul mode de transport

effet de serre). Cela ne représente solutions

contient

durable des transports,

sur une région particulière

sur un ensemble

cette vision concerne

quant aux effets possibles de l’inaction.

environnementale

gamme des enjeux environnementaux,

au lieu

durable des transports

à l’échelle canadienne

et planétaire,

reflètent le consensus

et dont les prémisses

s’énoncer ainsi :

Le secteur des transports

a atteint un stadenon

viable sur les plans environnemental,

social et économique. La dégradation

de la qualité de vie, y compris les effets nocifs sur la santé, l’isolement

social, le stress psychologique, croissance économique,

la hausse des coûts d’énergie et la diminution

se poursuivront

si les tendances

actuelles se maintiennent.

L’usage sans cesse croissant des voitures dans les zones urbaines, marchandises

à distance par camion et le transport

obstacles au développement

des habitats, prépondérance

politiques

aérien constituent

des

les plus sérieux

augmentation

lié aux tendances de l’automobile

passées : faible densité

à un seul occupant

du revenu disponible

dans

des consommateurs

des véhicules. et les systèmes de transport

ont évolué sous l’influence

de

qui n’exigent pas des acteurs sur le marché, y compris les consommateurs,

qu’ils assument d’utilisation

urbain

est fortement

de l’utilisation

les grandes zones urbaines,

L’aménagement

le transport

durable des transports.

Le recours accru à l’automobile

progrès de la technologie

de la

le coût intégral de leurs décisions en matière de transport

des espaces, tant du point de vue environnemental,

ou

social et économique

qu’au niveau de la santé et de la sécurité. Des changements

s’imposent

au cours des 25 prochaines

l’adoption

immédiate

s’imposent

en matière de comportements,

années et au-delà, malgré

de mesures aptes à favoriser les transformations

réaliser un développement

véritablement

de technologies

radicales qui

et d’infrastructures,

durable des transports.

pour

et


Il n’est pas sûr qu’on puisse mettre au point un ensemble l’heure actuelle, de gagner l’adhésion véritablement

de politiques

susceptibles,

à

générale et de mener au développement

durable des transports.

L’Illustration

2.1 offre un apreçu des éléments les plus souvent cités dans les énoncés

de vision d’avenir.

Éléments typiques des énoncés de vision du développeinent duruble des transports Évolution

des valeurs de la société fondée sur la perception

l’inaction

et des bienfaits du développement

transports

de la gravité de

durable, y compris dans le secteur des

;

Engagement

plus soutenu

du développement

des citoyens et des pouvoirs publics envers la réalisation

durable des transports

Passage du développement

;

urbain, suburbain

et rural dispersé et à fonction

vers des habitats plus compacts, plus polyvalents à réduire les déplacements nombreux

problèmes

et l’expédition

et plus conviviaux

de marchandises,

sociaux, environnementaux

telles la marche et le ~$10, les transports

aux technologies

de l’information

Utilisation

accrue d’options

ainsi qu’une diminution Développement

viables de transport

de l’expédition

de réseaux ferroviaires

Mise en place d’infrastructures économiques

et rentables ;

Élimination

des subventions

Intégration

fondamentaux motorisé

Source : Association des transports actes, Ottawa, février 1996.

de marchandises

en milieu urbain,

à distance ;

et interurbains

viables ; plus

déguisées ;

de technologies

sans recours à l’automobile

particulièrement

et le recours

urbaines et de transport et autres infrastructures

des décisions relatives aux transports

Mise au point et utilisation

de

en commun

la nécessité de se déplacer ;

de marchandises urbains

;

;

Possibilité accrue de faire appel à des options plus respectueuses l’environnement,

qui réduisent

qui contribuent

et à résoudre de

et économiques

Politiques axées sur l’accessibilité plutôt que sur la mobilité

unique

et à l’aménagement

spatial ;

propres à faciliter l’accès aux besoins ou à d’autres modes de transport

énergivores. du Canada,

La vision des transports urbains : de la parole aux


Deux énoncés

de vision distincts,

(ATC) et l’autre de l’Institut transport

possibles.

urbain

l’un de l’Association du Canada,

illustrent

L’énoncé de vision peut-être

la gamme

le plus influent

nouvelle vision des transports urbains au Canada, publié transports

urbains

d’organisations canadienne

de 1’ATC. Ce document

telles que la Fédération

du transport

urbain

des transports

des systèmes de

au Canada

est Une

en 1993 par le Conseil des

a été endossé par un large éventail

canadienne

et leCollectif

des municipalités,

ontarien

l’Association

sur les transports

changements

climatiques,

ainsi que certaines

des plus grandes

L’Illustration

2.2 présente

la vision générique

de 1’ATC quant

urbains

du Canada

et les

municipalités

au Canada.

à l’état des transports

en 2023.

Une vision générique des transports urbains en 2023 selon /‘Association des trbnsports du Canada Un plan d’aménagement les centres-villes

le long des corridors d’exploitation

urbain

à fonctions

à long terme a été approuvé.

multiples

qui les relient. Les priorités

vont aux transports

Des plans de collectivités approuvés.

Ils mettent

polyvalent

où dominent

transports

publics.

publics

et de quartiers

de financement

stationnement

et les voies de camion

et

à court et à moyen termes ont été compactes

la marche, le vélo et l’aménagement

en commun,

à haute densité

dans ces corridors.

l’accent sur des collectivités

Les transports

Il met l’accent sur

et sur un usage polyvalent

les routes, les grandes

et à usage axé sur les

voies de communication,

sont aménagés

et coordonnés

le

à l’étendue

de la zone urbaine. Le pourcentage en commun

de déplacements et dans les voitures

celui des déplacements En moyenne, pointe

à pied, en vélo, dans les véhicules à plusieurs

dans les voitures

la distance

occupants

de transports

augmente,

à un seul occupant

tandis que

diminue.

et le temps requis pour les déplacements

aux heures de

diminuent.

Une stratégie strictement

de stationnement

à l’échelle de la zone urbaine

est en place et

appliquée.

Peu d’endroits

nécessitent

Les personnes

handicapées

toujours

le transfert

de marchandises

ont un accès universel

dans la rue.

aux transports

services publics.

et aux

I

Les routes et les ponts sont en bon état. La pollution

atmosphérique

engendrée

par les véhicules

motorisés

est à la baisse.


L’infrastructure adéquat

et les services de transport

grâce à des sources de revenus

Les autorités

politiques

lorsqu’elles

prennent

jouissent

un financement

stables et durables.

relatives à l’aménagement

qui desservent

Source : Association des transports actes, Ottawa, février 1996.

reçoivent

de l’appui d’un public bien informé

des décisions

services de transport

urbain

la population

et aux

d’une région.

La vision des transports

du Canada,

urbain

urbains : de la parole aux

#>~~~~@pgI

Dans Cities Without Cars, une étude qu’il publiait Canada

présente

transports.

une approche

Posant l’hypothèse

sensiblement

différente

que le développement

voitures

dans les villes, deux équipes d’experts

Toronto

et de Vancouver

respectives,

advenant

intéressés

auraient

sceptiques,

Puisqu’il avantage

et en transports

de quoi auraient

l’air leurs régions

n’est pas facile de résumer

ces visions,

l’étude pour se renseigner

très utile pour les personnes prospective

qui œuvrent

est un outil puissant

conventionnelles,

et favoriser l’élaboration

à l’égard du transport

s’avère essentiel

que le scénario durable

avec les formules

de nouveaux

étant profondément

de créer de nouvelles

d’ici 2032 et

qui posait D’abord

des villes sans

Il s’agit d’une perspective

au développement

pour rompre

de

les lecteurs

d’éclairer le présent.

réaliste et même nécessaire.

des des

davantage.

un essai de prospective

les équipes en sont venues à la conclusion était souhaitable,

durable

en aménagement

qui permettrait

du

exige l’élimination

particulières

à consulter

urbain

du développement durable

des voitures

d’un futur parmi plusieurs,

automobiles

actuelles

graduelle

Cities Without Cars se voulait

Au départ, l’hypothèse

ont tenté d’imaginer

la disparition

2021, respectivement.

en 1994, l’Institut

des transports.

La

et les méthodes

modèles29. Les attitudes

ancrées dans les styles de vie, il

perspectives

pour bâtir un système de transport

viable. Aucune été adoptée

vision à long terme du développement par le gouvernement

durable

fédéral ou les gouvernements

Les définitions du développement transports Bien qu’il y ait une abondante transports,

va de soi que les définitions développement Commission répond

durable Brundtland

aux besoins

répondre définition

de la viabilité

en général. Suivant

en matière

formelles

la définition

en 1983, le développement

du présent

sans compromettre

durable des

de développement

de cette expression.

des transports

n’a encore

provinciaux.

s’inspirent

l’aptitude

Des idées analogues 2.3.

sont présentes

il

la

est le développement des générations

dans les définitions

des

de celle du

que lui a donnée

durable

durable Cependant,

de

qui

futures à

à leurs propres besoins . D’autres ont par la suite raffiné et élargi cette pour y intégrer diverses considérations environnementales, sociales et

économiques. l’Illustration

littérature

il existe très peu de définitions

des transports


Définitions du développement Un système de transports compromettre

respectueux

pas la santé publique

en mobilité,

à condition

de l’environnement

a pour objet de ne pas

ou les écosystèmes,, et de répondre

des ressources

renouvelables

soit inférieur

des ressources

mise en place de ressources

non renouvelables

renouvelables

soit inférieur

Sur le plan de l’économie,

un système de transport

la main-d’œuvre,

coûts de logistique

Ezvironmentaal Criteria

y compris

éliminer

la pollution

réduction, domaine

du transport urbains

des transporteurs

qui offriront

de marchandises

aux collectivités

Source : D. Bell, R. Delaney Transports

Canada,

de fournir

Renouvelable,

Propre,

de

les déchets. Dans le

d’usage mixte, d’utilisation optimal

ainsi

causés,

il devra réduire ou les stratégies

et de zonage permettront

un équiIibre

des

l’établissement

entre les besoins

et R. Lewis, Proposition

de

des gens et

quant à l’accès à des services de transport

en santé et aux services de transport

et à la

plus durables.

de transport durable : cadre national, Ottawa,

viable est un système qui est :

la capacité et les résultats

c’est-à-dire

éventuellement

défaut, une source d’énergie,relativement Compatible

les

1996.

Un système de transports Capable

des politiques

de densité supérieure

systèmes de transport mobilité,

Sur le plan de l’environnement,

et de recyclage afin de diminuer

urbain,

de transport,

qui en découlent

de l’air, du sol et de l’eau, et appliquer

de réutilisation

territoires

des accidents

et le stress et la frustration

par exemple, par la congestion.

devra optimiser

les frais d’exploitation,

Sur le plan social, il devra réduire le bruit, les

les effets environnementaux

que le temps de déplacement

durable

les immobilisations,

et les avantages.

au taux de

aptes à les remplacer.

Source : Organisation de coopération et de développement économiques, for Sustainable Transportation, Paris, 1996 (traduction libre).

accidents,

à leur taux de

et que

Le taux d’utilisation

l’infrastructure,

aux besoins

que :

Le taux d’utilisation renouvellement;

durable des transports

avec les genres d’habitat

attendus

;

capable d’utiliser l’énergie solaire ou, à inépuisable,

qui conviennent

afin que la qualité de l’environnement

Abordable au niveau des coûts d’immobilisation, Source : IBI Group, FUI/ Cost Transportation +nd Cost-Based sur les transports et les changements climatiques, novembre

comme la fusion nucléaire à la population

soit maintenue

;

ou accrue ;

de l’exploitation et de la maintenance. Pricing Strategies, Toronto, 1995 (traduction libre).

Collectif

;


Les autorités matière

provinciàles

de transports.

d’immobilisations transports

jouent

et d’entretien

durable

en commun,

l’enregistrement

provinces

Les exemples

La Colombie-Britannique produire,

propres

qui suivent

ce programme

certificats

des niveaux

de conformité

Programme

d’inspection

Programme

volontaire

de l’industrie

des assurances.

axés sur le développement

illustrent

l’éventail

des responsabilités

sur les véhicules

du Fraser, des niveaux Plusieurs

et les

Elle espère qu’il pourra de qualité de l’air qui seront

même si l’utilisation

initiatives

de vérification aux normes

des véhicules

sont a l’étude dans le cadre de

propane

en vigueur

des véhicules

provinciales en Californie)

nulles et l’usage de véhicules appel à des combustibles

des parcs de véhicules

Étiquetage

et au

relatives aux

relatives aux faibles émissions

(semblables

les émissions

de combustible

faibles ou

ou faisant

; d’équipement

de rechange,

à construire

en particulier

des véhicules

ceux qui sont destinés

à

ou à un usage lourd ;

au parc de véhicules

du gouvernement

et programmes

de

;

des nouveaux

véhicules

d’un combustible

la mise au point de normes

en fonction

du gouvernement

des émissions

diesel plus propre, y compris de combustible

canadien

méthylcyclopentadiényle

;

un rendement

diesel pour les marchés

d’une essence plus propre, y compris

de manganèse

à des normes

;

;

au gaz naturel

en vue d’encourager

les fabricants

faisant appel à des ,combustibles

démonstration

reconvertis

et les camions

très polluants

des véhicules

à faible consommation

de rechange

Mesures visant à encourager

Modifications

des véhicules

la reconversion

de

;

Mise au point de normes aux normes

et octroi aux fabricants

;

lourds pour les autobus

de mise au rancart

et assujettissement

faibles émissions

des émissions

démissions

des véhicules

Mesures visant à encourager

Adoption

et des réseaux de

:

Amélioration

Adoption

en

et l’octroi de permis, les taxes sur

a créé un programme

dans l’intervalle.

décisions

les coûts

provinciaux.

en 2020 à ce qu’ils sont présentement,

devrait s’accroître

normes

des véhicules

(Clean Vehicles and Fuels Program).

dans la vallée inférieure

semblables

routières

et la réglementation

des gouvernements

dansles

comprennent

ont mis en œuvre des programmes

des transports.

et des rôles possibles combustibles

un rôle important

des infrastructures

l’essence, la sécurité, la surveillance Certaines

également

Leurs champs de responsabilités

la norme ;

non routiers

de la Commission

pour l’essence, et l’élimination (TMM)

amélioré

des

du tricarbone

et ;


Contrôle

de la pression

pression

permise

la pression

des vapeurs

de l’essence, y compris

à des régions autres que la vallée inférieure

Essence reformulée Carburants

de rechange

renouvelables,

fiscales pour l’utilisation

que le gaz naturel, Récupération

le propane

des vapeurs

En plus de participer composés

organiques

émissions

produites

l’évaluation

tels l’éthanol,

dessence

des carburants

poursuit

métropolitain

GTA), en plus de réduire de dioxyde de carbone

des initiatives

obligatoire

les polluants

et les particules

avec les municipalités

et l’économie.

11touchera

à la demande

durable

que le modèle

de dominer

de conservation

dynamique

de la population

dans ces régions.

se traduira

urbains

de réaction

et de l’emploi

d’agrandir

le réseau de

et aux nouveaux plus compacts. à la demande

objectifs

L’extrait qui de transports

Table rondemt,on$eSUI l'enYilo""em"t e,l'économie

dans les régions

par une augmentation

Leurs centres-villes

et

d’optimiser

pas de façon détaillée

de transports

et d’habitats

traditionnel

Toronto.

dans le

:

Halton, Peel, York et Durham

déplacements

en matière

en outre la possibilité

plan GTA n’expliquent

de développement

Plan) en

pour la population,

ainsi qu’à la possibilité

comment

suit semble indiquer

de signaler

une grande importance

dans l’Est du Canada

optimaux

aux besoins

actuelles

11analysera

de répondre

Il convient

revêtent

au sein de la région du Grand

transports de façon sélective38. Les descriptions du nouveau il propose

1 p. 100 des émissions

relatives aux investissements

des résultats

des infrastructures

Area, ou

les émissions

au point un plan (GTA Transportation régionales

produiront

des installations.

en suspension.

dans ce domaine

de mettre

de réhabilitation

abaisserait

du smog qui vise à réduire

50 p. 100 de ces émissions

l’environnement

(Greater Toronto

par année, soit environ

un plan de gestion

effectués à l’étranger

a entrepris

a récemment

I&M en Ontario,

en Ontario.

élabore actuellement

La croissance

les

estime que la mise en

de la basse atmosphère,

de 400 kilotonnes

par les transports

secteur des transports

continue

en vue de réduire

du programme

Le gouvernement

Le plan vise à faire en sorte que les décisions

en matière

des oxydes d’azote et des

dans la région du Grand Toronto

pour le Canada puisqu’environ proviennent des États-Unis.

l’utilisation

tels

du Fraser (stade 1 et II).

depuis un an. Le gouvernement

l’application

l’ozone de la basse atmosphère

collaboration

de rechange,

37. Parmi les plus récentes figure pilote d’inspection et de maintenance (I&M)

du programme

œuvre d’un tel programme

La province

de transport

;

de gestion

mais les détails ne sont pas encore connus.

que les travaux

additifs à l’essence ;

dans la vallée inférieure

au plan national

un plan touchant

L’Ontario

l’éther butyle éthyl-tertiaire

(EBMT) comme

et le méthanol

volatils, l’Ontario

des résultats

totales produites

de

du Fraser ;

par le secteur des transports

en place dans le Toronto annoncé

de la

de la réduction

;

(EBET) et l’éthyle butyle méthyle-tertiaire Exemptions

la réduction

dans l’essence au cours de l’été et l’application

sensible

et leurs nœuds

Ledéveloppement dura& destronsporis ou Canada - Rapmtde synthèse

de

de des


développement industriels

attireront

de nombreux

trajets additionnels.

et les centres de développement

constitueront

de nouvelles

destinations

feront la navette depuis Toronto grandissant

de la démande

formeront

régionales

l’intégration

des décisions

également

renferme

et provinciales

qui comprend

des transports

l’aménagement

publics

et des transports En apparence,

durable

des transports,

portant

suivante

faveur du développement Pour l’instant,

en réduisant

il est impossible

durable

mis en œuvre intégralement.

Au Québec,

des routes. Depuis

appliquer

cette disposition,

Le ministère

en

.42. éventuel

puisque

du plan GTA au

le projet n’a pas encore été de l’Ontario

de celui-ci et les

et la mise en’œuvre

pour la zone GTA pourraient

à long terme, sur la viabilité

multimodal

est présentement

et pour dix régions;

des

en voie

un réseau de routes destinées

la congestion

1993, une loi provinciale

le ministère

des zones urbaines

aux et la

exige des municipalités

à la planification

régionale.

des Affaires municipales

Pour les aider à

a créé un guide de

à leur intention.

des Transports

du Québec

a entrepris

à long terme pour la région métropolitaine

135 municipalités. La priorité transports et à la reconversion de régulation

nocives grâce à la

ainsi que des pressions

au Canada.

les transports

des transports

sensible la

pour la zone GTA » : « Le

le gouvernement

considérables,

un plan de transport

pour la province

qu’èlles intègrent

planification

comprend

des plans à long terme de l’envergure

a déjà été établi en vue de minimiser

dégradation

l’apport

au Canada,

des espaces et de transports

régionales

mesures

sites commerciaux

dans la plus grande ville-région

d’élaboration

une réduction

les effets des émissions

que prennent

avoir des répercussions

transports

envers le

à l’heure actuelle dans le développement

de plans d’aménagement

transports

Comme

rares, l’orientation régionales

un engagement

à un seul occupant

de mesurer

des transports

des questions

))41.

sur une « vision des transports

de nouveaux

du plan

des zones urbaines

équilibrée

qui exige à tout le moins

des trajets dans les voitures

néanmoins

durable

dans ce secteur. Le même document

plan respecte l’environnement

que ce dernier

L’un des cinq objectifs

du développement

et environnementales

déclaration

municipalités

d’une structure axés sur l’utilisation

le plan GTA, n’indique

cela ne semble pas représenter d’énergie

sont plutôt

désignés,

particuliers.

les objectifs

de la consommation

développement

des espaces et les transports

dans la zone GTA au moyen d’une approche

sociales, économiques

camions

décrivant

environnementaux

ainsi : « Appuyer

diminution

progrès pour favoriser

la conception

des centres et des corridors

:

en commun40.

repose sur des objectifs

développement

et

tels que le suivant

ont fait dimportants

concernant

Rien, dans les documents s’exprime

qui

un facteur important

aussi des énoncés

dans le cadre du Plan officiel. Elles ont approuvé urbaine

à faible densité Par suite, les travailleurs

future de déplacements39.

Par contre, ce même document Les autorités

commercial

importantes.

Les grands parcs

un plan de

de Montréal,

va à l’optimisation des infrastructures en faveur des transports en commun

de la demande.

qualité de l’air et la circulation

d’élaborer

Les principaux

des véhicules

Table mnde nm.molesur l’e”Yilo”“em”: e,l’èco-orne

objectifs

qui comprend actuelles des au moyen de

consistent

dans la région. Si la priorité

Ledéveloppenont duroblî des~aniprti ou Corda - Rapport de syntnèse

à améliorer en faveur de

la


l’automobile

est maintenue,

il faudrait

construire

plusieurs

coût très élevé pour faciliter l’accès à l’île de Montréal. important

dans la décision

de privilégier

davantage

ponts additionnels

à un

Ce facteur a joué un rôle

la reconversion

aux transports

en

commun. Vers la fin de 1995, le gouvernement transport,

soit l’Agence métropolitaine

aux besoins

de la métropolitaine

en commun

et d’autres questions

que ceux de

iaCommission

elle cherchera

à élaborer

Elle aura l’autorité transports

qui a pour mission

de s’attaquer les transports

apparentées.

urbaine

globale des transports les infrastructures

une aide financière

en commun.

plus étendus

de Montréal,

et

dans toute la région.

des systèmes routiers

et des

qui lui sont propres,

aux services offerts par le réseau

Les trois grands systèmes de transports

continueront

de fonctionner

en collaboration

en commun

avec cette

agence.

Le plan de transport les principes

établies supposent il devrait

de la région montréalaise

du développement

les nouvelles

durable

néanmoins

modalités

en découler

une orientation

canadienne

dont les 130 membres climatique.

de déplacement,

des municipalités

municipalités

de la récupération

aux chapitres

du méthane

et

le Club des 20 p. 100, du changement

ont choisi d’abaisser

aux niveaux

régionales

de cet objectif. C’est le

dans le domaine

des transports,

dans les décharges,

des transports

et les autorités

coparraine

canadiennes

gaz à effet de serre de 20 p. 100 par rapport s’effectueront

des transports

durable

à jouer dans la réalisation

se sont engagés à intervenir

Six grandes

Si le plan et avec succès,

et municipales

que le développement

des habitudes

un rôle important

cas de la Fédération

financière.

sont appliqués durable

sur

qui y ont eté

de Montréal.

de plus en plus évident auront

vers la viabilité

décrites ci-haut

régionarles

exigera une transformation municipales

Les priorités

des progrès vers le développement

Les udministrafions Il devient

ne repose pas explicitement

des transports.

institutionnelles

en dans la Région métropolitaine

réductions

L’Agence aura des pouvoirs

de la Communauté

En outre, elle aura des sources de revenus

de transports

de

en ce qui concerne

des transports

de fournir

organisme

de transports

voulue pour planifier

de la région de Montréal nouvelle

a créé un nouvel

région de Montréal

une conception

en commun.

ce qui lui permettra régional

du Québec

les émissions

de

de 1990 d’ici 200543. Ces de la consommation

du boisement

urbain

d’énergie, et d’autres

activités. L’aménagement

du territoire

jouer un rôle important

constitue

en vue d’encourager

élevée et à usage polyvalent. En février 1996, l’Association

un domaine

éventail

durable

de stratégies

environnementaux,

des transports

services de transports

des transports.

et de mesures

à densité plus

du Canada

portent en commun,

d’autres fonctions

à assumer.

a publié une brochure

intitulée

de huit municipalités

Ces démarches

ou plans particuliers

sociaux et économiques

efforts des municipalités

peuvent

de collectivités

Mais elles ont aussi beaucoup

La vision des transports urbains qui décrit les démarches du développement

où les municipalités

la formation

des transports

un large

pour améliorer

les effets

locaux. Le plus souvent,

sur la gestion de la demande les infrastructures

en faveur

comprennent

de déplacements,

les

les

pour les vélos et les piétons,

les


politiques

de stationnement

Montréal,

par exemple, un plan officiel et une politique

été adoptés

et l’écologisation

et comprennent

les éléments

des parcs de véhicules

suivants

au centre-ville

piétonnière

Le stationnement Une politique

qui comprend

ainsi que la signalisation intermodal de stationnement

terme au centre-ville,

des réseaux de passages souterrains aux piétons

;

de métro44 ;

privé qui vise à décourager

qui prévoit

le stationnement

des aires de stationnement

et qui à recours à des mesures

fiscales pour décourager

reconversion

de terrains

de stationnement

Un programme au programme

d’écologisation du-Conseil

des véhicules

international

pour réduire la consommation L’approche initiatives

adoptée

régional

du profil urbain

vélo, aux transports

repose sur trois

des collectivités

et un choix plus grand en matière

de transport

en commun,

à long et à moyen termes conçus

au transport

des marchandises

visant de nombreuses

puis à l’automobile

Management

La Municipalité

régionale

son système de transports45

Plan), fondé sur

sources de pollution

d’Ottawa-Carleton

(MROC)

pour la prise de décisions

de l’air, y

a adopté deux énoncés

d’Ottawa-Carleton

: une région composée

saines, sécuritaires,

attentives,

La Vision des transports

urbains

de l’Association

La MROC a adopté la vision générale consultations

publiques

et besoins

titre d’exemple

:

particulière

prospères

des transports

et les principes

spécifiques

décisionnels

de collectivités

et diversifiées

;

du Canada. de l’ATC pour

de la région d’Ottawa-Carleton.

ont permis de déterminer

ayant une pertinence À

de

:

Vision communautaire

aux problèmes

de

relatives au développement

environnementalement

importants

;

les transports.

vision qui servent de référence

transports.

;

souhaité et dont les priorités vont d’abord à la marche, au

la mise en place dè contrôles

s’attaquer

communales

urbains.

comprenant

Un plan de gestion de la qualité de l’an (Air Quality compris

la participation

(Liveable Region Strategic Plan) qui

du territoire

2021, qui repose sur des plans de transport

en fonction

incluent

du Grand Vancouver

pour une région habitable

à usage polyvalent

Transport

;

écologiques

des transports

la

:

repose sur un plan d’aménagement compactes

municipaux

des initiatives

d’énergie

par le district

complémentaires

Le plan stratégique

en terrains

à long

dans la rue réservées

aux résidents

vacants

ont

;

de priorité

aux stations

urbains

:

Un réseau de pistes cyclables de 130 kilomètres Une infrastructure

À

municipaux.

sur les transports

Des

les sujets de préoccupation

sur le plan du développement

durable

des


Les intervenants

ont exprimé

le désir de pouvoir

se déplacer davantage

à pied et

en vélo ; De nombreux l’automobile

résidents

Les intervenants

ont souhaité

Malgré la conjoncture premier

qu’il fallait réduire

actuelle, l’environnement

de définition

adoptés

de la vision des transports

pour la région ont été englobés

: « Ottawa-Carleton

d’un système des transports respectueux

adopté un énoncé

dans un énoncé

en commun

l’environnement

une collectivité transports principes

régionale

et le vélo ».

de Hamilton-Wentworth

a

Vision 2020: The

de mise en œuvre intitulé

de considérer

général

dans la

prises par la région.

les liens plus généraux

entre

.

et les facteurs liés à la santé et à la société si Yon veut créer

viable. L’élaboration

et d’aménagement adoptés

de la

et à d’autres modes de

Sustainable Region, devant servir de base à toutes les décisions Vision 2020 repose sur la nécessité

;

et accessible qui met l’accent

tels que la marche

de vision et un rapport

aux sondages

sera une région modèle

efficace, abordable

de l’environnement

en commun

de la vision communautaire.

En février 1993, le conseil de la municipalité

l’économie,

envers

a été classé au

qui ont participé

sur un recours accru aux services de transports transport

la dépendance

des services de transports

par les personnes

le processus

Tous les principes

l’amélioration

économique

rang des priorités

MROC durant

promotion

ont indiqué

;

de plans et de programmes

du territoire

se poursuit

en matière

à la lumière

de

des objectifs

et

par Vision 2020.

La région de Hamilton-Wentworth

a été choisie pour participer

collectivités

modèles

programme

d’une durée de trois ans comporte

et de développement

locales des Nations

Unies dans le cadre d’Agenda

pour la planification

y occupent

nouvelles

politiques

commun,

une dépendance

à travers le monde,

du développement

une place de premier

d’aménagement moindre

du territoire,

C’est le Conseil international des initiatives bonne coordination du plan.

de recherche

en vue d’élaborer

durable

à l’échelle

plan, l’accent étant mis sur de

la marche, le vélo, les transports

envers l’automobile écologiques

des

2 1. Ce

des activités coopératives

menées par 14 municipalités

des outils et des modèles locale. Les transports

au programme

et l’intégration communales

intermodale. qui assure la

en


Notes Institut

Cities Without Cars, Toronto

urbain canadien,

consacrée

au GVRD (traduction

Les coûts externes

des décisions

& Vancouver,

1994, p. 3, section

libre). relatives au transport

assumés par les usagers. Ils comprennent

sont des coûts sociaux qui ne sont pas

notamment

les coûts de la congestion,

blessures

et des décès causés par les accidents,

pollution

de l’air et de l’eau, les déchets solides et les gaz à effet de serre.

D. Bell, R. Delaney et R. Lewis, Proposition

l’isolement

des

social des non-usagers,

de transport durable

la

: cadre national, Transports

Canada, Ottawa, 1996. Apogee Research, Indicators préparé

à l’intention

Environmental

of the

Environmental

de l’agence américaine

Protection

Organisation

d’hypothèques

de coopération

Sustainable

of

Transportation,

document

de l’environnement

(US.

Agency), juin 1996.

Lura Group, Measuring Urban Sustainability: Société canadienne

Impacts

de protection

Transportation,

Canadian

et de logement

et de développement

Indicators Workshop Proceedings,

et Environnement économiques,

Canada, Ottawa,

Environmental

1996.

Criteria

for

Paris, 1996, p. 62.

Ibidem., p. 59. Ibidem., p. 14. Ontario,

ministère

de YEnvironnement

et de l’énergie,

Meeting the Challenge

of Climate

Change: A Status Report on Initiatives in Ontario to Reduce Greenhouse Gas Emissions, Toronto,

1995.

Ibidem. Ontario,

ministère

des Transports,

Challenges (brochure),

Toronto,

Ibidem, p. 8 (traduction

libre).

Towards a Greater Toronto Area Transportation 1995, p. 4 (traduction

Ibidem.

I

Ibidem, p. 7 (traduction Fédération

canadienne

libre). des municipalités,

Addressing Climate Change (brochure), Le stationnement automobilistes Municipalité

intermodal

régionale 1995.

The 20% Solution: A Municipal Approach to Ottawa, s.d., p. 6.

est situé aux stations

à se servir des transports

en commun

d’Ottawa-Carleton,

Vision, Principles and Issues, approuvé 25 octobre

Plan: The

libre).

de transports

en commun

pour aider les

pour une partie de leur trajet.

Transportation

Master Plan - Transportation

par le conseil régional, lors de sa session du


l’évolution du développement durable des transports au sein du plan stratégique L’élaboration

d’une politique

l’état embryonnaire. Britannique,

William

ainsi dans un exposé présenté

des transports,

qui se déroulait

Il semble que l’humanité, une voie intenable aboutir

à la destruction

d’une minorité politique

et économique

entreprises

par le Groupe

pour le développement

coordonnée

l’économie

des gouvernements de certains

ont engendré

des programmes

gamme. de décisions

publics, d’action

les décisions

de la demande

et provincial,

poursuivre

sans débattre

coût-efficacité. les moins

coûteuses au Canada,

plans d’expansion d’aménagement

certains

élaborés par l’Association constituent

capables

de transports,

les consommateurs

et les entreprises.

La Fédération

urbain

décisionnels. à revoir leurs

de nouvelles

des municipalités

en matière

durable,

stratégies

et certaines

de transport

Si 1’ATC reconnaît vraiment

bilan

plus efficaces et

des,externalités.

à la lumière

direction.

de

un méilleur

commencent

du Canada.

un pas dans la bonne

offrant

dans les processus

et les principes

d’un développement

Sur le plan

de l’Ontario

les solutions

compte

canadienne

plus

en invoquant

dans la région métropolitaine

de rechange

métropolitaines

la vaste

ne peuvent

en infrastructure

tenant

Peu d’initiatives

d’influencer

les gouvernements

signes de changement

des transports

ne sont pas garantes pas moins

du Nord, demeurent

pour chaque mode de transport.

des systèmes de transport du territoire.

qui

le niveau

technologiques.

les efforts en vue d’évaluer

villes ont adopté la vision générique solutions

dynamiques,

financières,

les administrations

décennies

liés au smog, aux

en Amérique

et de stratégies

à fond des solutions

en matière

Il existe pourtant Partout

du moins

de la ligne de métro Sheppard

Il faut décupler

des

dans l’air persistent.

un exemple actuel touche la décision

la construction

de Toronto,

les problèmes

relatives aux investissements

d’abord la croissance municipal

des deux dernières

présents

que sont appelés à prendre

Aux prises avec des contraintes

sur

Unies

Institute46.

a permis ‘de réduire

atmosphériques,

de réglements

d’experts

des Nations

et le World Resources

et de l’industrie

aux sulfates et aux agents toxiques des pouvoirs

scientifique,

ce secteur semble avoir de plus en plus

observable

sur un ensemble

.. . n’est pas celle

le consensus

et la société. Même si l’intervention

particules,

Les initiatives

polluants

qui pourrait

l’a signalé l’économiste

de Rio de Janeiro, le Conseil

durable

tous les modes de transport,

se soit engagée sur

naturel

la Conférence

percées technologiques

d’effets sur l’environnement

sur l’aménagement

intergouvernemental

Brundtland,

11

1995.

inquiétante

« verts ». Elle représente

et le développement

En dépit des importantes ont influencé

de la terre. Comme

le rapport

des transports.

coupée de la nature, du milieu

est encore à

de la Colombie-

nationale

(1994), cette conclusion

exprimé

climatique,

sur l’environnement

justifier

des transports

en novembre

progressive

écologique

d’extrémistes

le changement

à la conférence à Vancouver

profondément

de dégradation

Terry Barker, de Cambridge

centrées

durable

Rees, de l’Université

a saisi l’essence du défi qui se pose dans le domaine

l’exprimait durable

de développement

Le professeur

urbain

que ses elles n’en


Les efforts canadiens articulée

pas convergé vers une stratégie nationale

et n’ont pas établi un large consensus

un milieu

urbain

équipements intérêt

n’ont cependant

durable.

servant

au transport

et peu de mesures

sur des initiatives

Jusqu’à maintenant,

la question

interurbain

ont été adoptées

intégrées

de la viabilité

des marchandises

pour créer des

n’a pas soulevé grand

à l’égard des modes de transport

aérien et

maritime. L’élaboration à ses premiers stabilisation

de stratégies

politique

objectif. Pourtant,

pour aider le secteur des transports

touchant

conférence

des parties

changements

de gaz à effet de serre à leurs niveaux

tout indique

exécutoires

climatique

(COP3)

après l’an 2000 seront négociées

en décembre

avec le même sérieux que les autres pays de la communauté mettre le Canada

dans une position

l’attention

internationale

des Nations

y compris

Nations

Unies sur le développement

récentes

démarches

premier

organisations,

communales environ

est signataire

II et la Conférence

en faveur de politiques

telles que le Conseil international du développement

200 municipalités

ont centré

qui se tenait Rio constituent

mondial

municipales

des

les plus axées sur la

pour les initiatives

des intervenants durable.

à travers le monde

action47. En 1995, qumze administrations

internationale

pour assurer un développement

Habitat

(ICLEI) créé en 1990, deviennent

plan au sein du mouvement

conseil regroupe

à prendre

durable

vers un engagement

à cette

au plan économique.

Unies dont le Canada

dans le secteur des transports.

viabilité. De nouvelles écologiques

vulnérable

sur les orientations

durable,

Unies sur les

1997. Le fait de ne pas s’attaquer

pourrait

Les récents protocoles

et légalement

à la troisième

des Nations

question

n’a

ce modeste

plus ambitieuses

lors de la Convention-cadre

outre la

de 1990. Le Canada

à atteindre

que des cibles beaucoup

les émissions

climatiques,

en est encore

Des cibles précises n’ont pas encore été adoptées,

des émissions

f=é aucune

dans le dossier du changement

balbutiements.

locaux de

Établi à Toronto,

et continue

canadiennes

ce

d’élargir son

avaient déjà joint

les rangs de 1’ICLEI. Tel qu’indiqué la recherche transports. dernière

au chapitre

2,l’OCDE

et de l’élaboration L’organisme

a joué un rôle dynamique

de politiques

a parrainé

se tenait à Vancouver,

dans le domaine

axées sur le développement

des conférences

internationales

durable

de

des

sur ce thème, dont la

én mars 1996, sous les auspices du gouvernement

du

Canada. En 1994,l’OCDE

et la Conférence

avalisé une démarche urbains.

stratégique

Ce cadre stratégique

gouvernements

européens

aussi servir de modèle

des ministres

est l’un des plus ambitieux

dans l’élaboration

de référence

relever les défis du transport

européenne

des transports

globale pour le développement

urbain

au Canada.

décrite plus en détail à la section intitulée

ont

des transports

jusqu’à ce jour. Il guidera

de leurs politiques

pour l’élaboration

durable

respectives.

d’une stratégie

Cette démarche

« Une politique

II pourrait

générale

stratégique

intégrée

les

pour

intégrée

: le cheminement

suivi en Europe. » Aux États-Unis, transports

les progrès

sont à l’origine

de 1990 et de l’lntermodal américains

ont fait observer

dans les CAAA influencent

accomplis

vers un développement

des cadres législatifs Surface Transportation

Act de 1991. Mais certains

que les cibles explicites sur le processus

durable

des

du Clean Air Act Amendments

(CAAA) analystes

de qualité de l’air au sol énoncées

décisionnel

dans le secteur américain

des

est


transports

et que l’évaluation

n’intègre

pas d’objectifs

le défi du changement En conclusion, des transports élaborés

des projets ou des programmes

sociétaux

ou d’objectifs

aucune

initiatives

stratégie

Les réussites f es réussites

concentrations monoxyde

a permis

du plomb

des émissions

annuelles

d’améliorer moyennes

viable.

polluants

la qualité de l’air urbain acides des polluants

d’anhydride

et de composés

est en baisse,de

organiques

96 p. 100 depuis

dans l’essence. Les particules

s’il est aujourd’hui

durable

ciblé n’ont encore été

du coefficient

de certains

au niveau des retombées

de carbone

particulaire

au développement

programme

de transport

de l’ozone en basse atmosphère,

années

pour relever

et les échecs

l’oxyde d’azote, la réduction ont été accomplis

contribuent

ou aucun

en vue de bâtir une infrastructure

dernières

à ces lois

durable

climatique.

même si certaines

au Canada,

À l’exception

afférents

de développement

sulfureux,

sur la santé ou des sources de pollution.

au Canada.

et de

Des progrès

atmosphériques.

Les

de dioxyde d’azote, de

volatils ont toutes diminué.

1974 en raison de l’interdiction

en suspension

admis que cette mesure

de transmission au cours des 25

Le plomb de l’usage

totales ont aussi diminué,

même

pas un bon indicateur

des effets

ne constitue

De fait, les particules

demeurent

une source de

préoccupations4*. Les résultats atmosphérique

du suivi régulier

du Réseau national

(RNSPA) pour la période

Le RNSPA comprend

des stations

de surveillance

canadiennes

de plus de 100 000 habitants.

de pollution

observés

nécessairement

à chacun

de surveillance

1970- 1994 sont indiqués installées

Les données

des sites d’échantillonnage

la qualité de l’air dans l’ensemble

de la pollution à l’Illustration

dans la plupart

du RNSPA calculent et ne représentent

de la localité.

, 3.1.

des villes les niveaux pas


,

~~~~~~fQ”1è-:.~~. li?8~&i:f~i: fE$%qfg*~ -uiE~.-.I... ___, ^. .~.

&a; / ‘Xî

:a: :,:

Apergu de sept polluants afmoqhériques Rh/SPA

~&&y&&&+e~~

~$G&+Xe..

-.’

6 @PM;

” - ;.

_” 121 ppv

_.

0 -/ 2. :

mesurés par

-21 ;

>-

CI 53 ;L6

-fl’ \. :.8- _

‘.

MO~~$&& de &bone *a .-O,$ ppm j<: ‘._> b. -45, j m. ,- _ 67 \;_ *. ‘$?artic@s-& sr ; I -’ -! &q$m3 o. .I-’ .~ C’ 34: .‘,L_ ‘- 1 51 -s~spen+n +taJes ‘- -’ _ i .-^ ;& ‘_ ; , .. <I -: I _ .Pl*~~,p&i+i~e .T - -@gW &ms, .. , \ 93 .~_ 95 _ .; fg,>?& ’; -_ I.2” .* ,24 ~~t&%cië~t : &UC& ~.~~~-t~~~~~io~~-~ - ’ !‘,+ ! I“__.’ &Ange&+ Yr j .+Drie::

,:

_ -y&

;: ‘,< ”.->18 pi@ _

rj

ppM = parties par milliard; ppm = parties coh = coefficient de transmission.

par million

‘. y

I^

; pgim3 = microgrammes

Source : Pollution Probe, Transportation, Air Quality and Human document produit à la demande de Santé Canada, mars 1996.

le

..

I

S.O.

par mètre cube ;

Health, Issues and Perspectives,

g*~g&gii:=*

Ces gains proviennent aux carburants aux États-Unis aux émissions

améliorés

et au Canada. continuent

Le gouvernement financièrement mettre

des changements

apportés

mis au point en réaction Des règlements

d’être appliqués

visant à resserrer

ont appuyé

atmosphériques.

il pourrait

contribuer

pourra

prématuré

les répercussions

développement

durable

pénétrer

à réduire

les émissions

impossible

de prédire

des transports.

Si ce

du secteur

de pblluants dans quelle

Il serait donc

à long terme de cette technologie

a inauguré

un programme

appelé AirCare, pour le million

opération

dans la vallée inférieure

émissions

d’oxyde d’azote ont été réduites de carbone

majeures

sur le

des transports.

En 1992, la Colombie-Britannique obligatoire,

le marché

de la technologie

et de la démonstration.

avec succès dans des applications

grandement

pour

au ‘secteur des

dans le développement

À l’heure actuelle, il est cependant

de déterminer

applicables

qui en est à l’étape du prototype

mestire cette technologie

monoxydes

électrique

Ballard est un chef de file mondial

des transports,

d’entretien

applicables

les efforts de la société Ballard Power Systems, de Vancouver,

peut être commercialisé

et

imposées

les normes

fédéral et celui de la Colombie-Britannique

des piles à combustible, produit

des véhicules

d’émissions

dans les deux pays.

au point des systèmes de propulsion

transports.

aux technologies

atix normes

d’inspection-et

de véhicules

utilitaires

du Fraser. Dans le cadre de ce programme,

de 3 p. 100, les COV de 18 p. 100 et les

de 24 p. 100. La Colombie-Britannique

Tcble ronde natronole sur ,‘e”“,ro”neme”t e- l’économ,e

légers en les

songe à apporter

Le dé~&ppement oiiroble des mnsp~ii ou Canada ~ Rapport de svn:hèse

des


. améliorations

à ce programme

programme

d’inspection

population

progressive

activités de transport et des provinces constructeurs

dans le domaine de véhicules

regoupements

de l’énergie

fortement

cette initiative.

coordonnée

des carburants.

des ministres

et le Comité

provenant

du gouvernement

des

fédéral

et des accords avec les

de la distribution

Des

de l’environnement,

de coordination

ont assuré la bonne

un

lourds. La

atmosphériques

de la réglementation

et l’industrie

atmosphériques

pour les véhicules

de polluants

à l’initiative

tels que le Conseil canadien

canadiens

problèmes

appuie

des émissions

est attribuable

l’efficacité et prévoit instaurer

obligatoire

de la Colombie-Britannique

La réduction

ministres

pour en accroître

et d’entretien

national

coordination

les

sur les

de ces efforts.

Les échecs Au niveau national En dépit des activités de coordination aucune

intégration

gouvernements.

mentionnées

des prises de décisions Les aspects économiques

du gouvernement suffisamment

dominent

fédéral dans ce domaine.

d’importance

aux politiques

économiques,

et les programmes

environnementaux

d’urgence

très aigu à l’égard du développement

dernières

données

l’indique

l’Illustration

depuis

des décisions

visant à engendrer

révélant

les

n’ont pas témoigné

d’un sentiment

durable

dans les transports).

(y compris

inhalables

des préoccupations,

3.1, la concentration

des

et respirables, notamment

.

de même que à la lumière

des

leurs effets négatifs sur la sante. Comme d’ozone a augmenté

d’environ

20 p. 100

1981. _

Presque toutes les tendances fréquente moins

les particules

épidémiologiques

la plupart

parmi tous les

et sociaux. Jusqu’à maintenant,

du gouvernement

toujours

il n’y a eu

n’ont pas accordé

et aux programmes

avantages

L’ozone en basse atmosphère,

toujours

Les autorités

politiques

le dioxyde d’azote soulèvent

précédemment,

dans le dossier des transports,

des véhicules

de la croissance

utilitaires

font ressortir

une utilisation

élevées. Il faudra donc faire d’autres gains en vue de réduire

véhicules

automobiles

de façon à maintenir

actuels. (Nota : Stabiliser restreint véhicules

à long terme de la politique

Puisque recherches particules suspension

le niveau

simplement

actuelle

à leurs niveaux

actuels semble être l’objectif

de la Colombie-Britannique

d’ozone en basse atmosphère suscitent

à l’égard des

d’un développement

semble en hausse, et puisque

des préoccupations

totales au cours des dernières indiquent

des

propres.)

épidémiologiques

travaux publiés

les émissions

les émissions

à leurs niveaux

sur la santé (en dépit des réductions

la santé, l’objectif d’aboutir

les émissions

et des carburants

plus

légers, pour de plus longs trajets et à des vitesses

obtenues

décennies), durable

à un développement

En 1994, le gouvernement

durable

accrues quant aux effets des dans les particules

il faut conclure

des transports

par ailleurs que les politiques

les

en

que, sur le plan de

n’a pas été atteint.

Les

actuelles ont peu de chances

des transports.

fédéral annonçait

une hausse ponctuelle

de la taxe

d’accise sur l’essence de 1,s cent le litre. Cette taxe était justifiée, du moins en partie, en raison de ses effets sur la consommation d’essence des voitures. Compte tenu de l’élasticité

de la demande

pour les carburants,

il était clair, au départ,

taxe fédérale aurait peu d’effets sur la consommation En théorie, la taxe aurait pu réduire

la demande

que la nouvelle

globale de carburant

d’environ

au Canada.

1 p. 100. Mais la hausse


appliquée

se situait manifestement

dans la gamme

des fluctuations

à court terme du

prix de l’essence sur le marché.

À l’opposé, parmi un ensemble de contrer

le changement

de mesures

climatique,

pour l’aider à respecter

le gouvernement

une politique

de relèvement

annuellement

en termes réels, pour une période

britannique

des taxes sur les carburants

d’au moins

à réajuster

toute une gamme

comportements

en fonction

continue

d’autres mesures, changement

pour atteindre

climatique

(GICC),

années,

l’objectif

et les

et de

de 7 p. 100 annuellement

accompagnée

du Groupe

se voulait

du prix des carburants.

Selon l’OCDE, une hausse du prix réel des carburants serait requise au cours des 20 prochaines

l’industrie

de critères décisionnels

d’une augmentation

d’un ensemble

intergouvernemental

soit une diminution

en 1993

5 p. 100

indéfinie 49. Cette initiative

un message clair pour inciter, à long terme, les consommateurs, gouvernements

son engagement

a instaurait

intégré

sur le

de 60 à 80 p. 100 des émissions

de

gaz à effet de serre50. Le programme

volontaire

est l’une des principales nationale

initiatives

sur le changement

sur la demande

d’enregistrement

d’énergie

(VCR) du Canada,

décrit au chapitre

lancées dans le cadre de la Stratégie

climatique

(SANCC).

dans les transports

L’incidence

au Canada

2,

d’action

future de cette initiative

est incertaine

parce qu’elle ne

touche pas encore un pourcentage élevé d’usagers des divers modes de transport. Dans la mesure où les secteurs pétrolier et gazifere participent à l’initiative, le programme

VCR pourrait

émissions consacrées

à cette initiative

émissions naturel

entraîner

n’indiquent

des réductions

pas clairement-qu’il

de gaz à effet de serre provenant

servant

à produire

En s’appuyant canadien,

théoriquement

de gaz à effet de serre dans le secteur des transports.

le cabinet

la production

de l’extraction

des carburants

conseil SGA Consulting en amont

y aura réduction

du pétrole brut et du gaz

Oil, le plus important

est arrivé à la conclusion

aura un coefficient

énergétique

gaz à effet de serre plus élevés à l’avenir en raison de l’épuisement classiques

de pétrole et de sables bitumineux,

extraire des ressources traitement

de volumes

une consommation

L’Illustration

3.2, tirée de la présentation

VCR, traduit

ces tendances.

croissants

progressif

pétrolière

d’eau produite

accrue d’énergie d’Imperia1

que le secteur de de

des

les réserves

de plus en plus d’énergie

en déclin. Dans le cas de la production

et la réinjection

pétrole nécessitent

on consacre

producteur

et un coefficient

fossile dans l’Ouest. À mesure que diminuent

réserves de combustible

des

les transports51> 52.

sur les plans de la société Imperial

pétrolière

viagères des

Mais les études

à

classique, le

parallèlement

au

par baril de pétrole produit53.

Oil dans le cadre de l’initiative


Éln;ssi*ns* uivalentes en provenant 7 es opérations

CO2 par unité cfe production en amont de la société Im erial Oil pétrolière équiva Pente)

(tonnes par millier cie barils de producti&

Dans le cadre de la présente d’Imperia1

étude, il n’a pas été poss’ible d’établir

Oil sont représentatives

de l’industrie.

une extraction

plus efficace que celle décrite dans

technologies

pourraient

l’illustration,

dans l’un ou l’autre des trois segments.

progressivement carbone

permettre

du pétrole classique

par unité de consommation

augmenter.

d’énergie

à la croissance

une plus grande c,onsommation

De nouvelles

Mais si la production

au sables pétrolifères,

Il semble donc que l’intensité

risque de contribuer

si les projections

des tendances

les émissions

dans les transports

énergétique

pourraient

àccrue de l’extraction

future des émissions

de carburants.

passe de dioxyde de pétrolière

de dioxyde de carbone

Cette question

mériterait

likes à

un examen

plus attentif.

Aux paliers provincial et municipal En 1990, le gouvernement redevances/remises,

de l’Ontario

a instauré

appelé taxe de conservation

des carburants

au moment

carburant.

Elle varie de 75 dollars à 7 000 dollars pour les véhicules de carburant

est supérieure

ayant une consommation

à 9 litres/100

aussi une remise de 100 dollars pour les véhicules carburant

est inférieure

véhicules

qui se situent

75 dollars. d’environ

à 6 litres/100

10 p. 100 des nouveaux

Les ventes de nouveaux

de carburant

d’une année. Aucun mécanisme intitulé l’énergie

d’environ

qui vise à influencer

représentent

Par conséquent, de moins

ne permet

de l’Ontario.

Cependant,

prévoit

a indiqué

de

90 p. 100 des

les décisions

de

d’achat

qui entrent

sur le marché annuellement.

environ

8 p. 100 du parc automobile

la TCC détermine

l’efflcience

l’incidence

dans son rapport

Change, le ministère

que ce programmé

au cours

de la taxe de conservation

d’étape de novembre

pourrait

au

de la

de 1 p. 100 du parc total de v$hicules

de mesurer

Meeting the Challenge ofclimate de l’Ontario

dont la cote de

km. Le programme

dont la cote de consommation

km. Les acheteurs

véhicules

véhicules

cours d’une année donnée.

carburants

élevée de

entre ces deux seuils doiveht verser une taxe forfaitaire

Ainsi, la TCC est un stimulant

consommation

de

(TCC). La taxe

s’applique

consommation

de l’achat des véhicules

un régime progressif

des

1995,

de l’Environnement réduire les émissions

et de de


dioxyde de carbone

de 200 kilotonnes

une réduction

de la consommation

correspondant

à environ

secteur des transports rapporter

génie civil de 1’Universite métropolitaine s’appliquer

de Toronto,

Les contrôles croissance

en matière

démographique

Toronto.

A l’extérieur

qui sont apparus

désignés

urbain

importantes

pourraient

: périodes

de rapide du territoire

dans la région métropolitaine

de

résidentielle

de critères de planification

du gouvernement

transports

et. une moins bonne

La notion

d’un système de transport

et

rigoureux

ont

de l’Ontario

en 1971, Toronto

aurait

de voies rapides, un moins bon système de

réputation

le choix entre le transport pas, (Cela suppose

et

captif de l’automobile.

un plus grand nombre

totaux de l’utilisation

sur les réussites

de

dans la région

de zonage durant’les

en l’absence

N’eut été de l’intervention

survivra

remarques

de cette région, les profils d’implantation

lieu à un étalement

vraiment

urbaines

du

du Département

ont favorisé une densité élevée d’utilisation

de transport

d’emploi

aujourd’hui

Studies de l’Université

urbain

de ses observations

agglomérations

centralisés

le long de corridors

du transport

Certaines

à de nombreuses

dans le

la TCC devrait

alors président

a fait d’importantes

de développement

de Toronto.

d’énergie

de dollars annuellement55.

au Centre for Transportation

en février 1995, le Dr Richard Soberman,

les échecs en matière

projetée

de l’Ontario

en l’an 2000. Selon les estimations,

entre 32 et 55 millions

donné

d’ici l’an 200054. Cela représente du parc de véhicules

0,5 p. 100 de la consommation

en Ontario

Dans un exposé présenté Minnesota

annuellement de carburant

sur le plan de la qualité de vie.

équilibré

n’est pas réaliste. Si un plan offre

en commun

et l’automobile,

que les usagers de l’automobile

qu’ils font du territoire

urbain,

le premier

ne

ne paient pas les coûts

des routes et de la pollution

atmosphérique.) Les premiers

succès enregistrés

dans des corridors entravent lourdes

de transport

aujourd’hui en matière

pourraient

Les politiques

avec la construction

à forte densité ont engendré

toute prise en considération

de transports

convenir

d’investissements

à Toronto

davantage

en commun.

des attitudes

sérieuse de solutions

Pourtant,

aux profils spatiaux

de rames de métro

certaines

émergents

qui moins

de ces solutions

et demander

moins

en capital. de subvention

les secteurs des transports

axées sur les coûts favorisent en commun,

c’est-à-dire

l’inefficience

la construction,

dans tous

l’exploitation

et

les achats. Même si le cas de Toronto transports à proximité

en commun de la région

sur les modèles

illustre bien les effets de l’investissement

sur l’aménagement métropolitaine

d’aménagement.

du territoire,

dans les

les voies rapides au sein et

ont aussi exercé une influence

considérable


Les possibilités et les obstacles Les efforts internationaux d’aménagement

durable

et les solutions conférences

pour à mettre

des transports

technologiques.

des transports

ont surtout

besoins

en transports

actuelles

vers des approches

valeurs et les comportements Amérique normes

de lutte contre la pollution

de consommation

mesure,

années

milieu

d’essence et de carburant véhicules

des nouvelles

dimension

d’augmenter

conduits

raisons

hors des centres urbains motorisés

à l’exception,

de la consommation cette situation

privilégient

les maisons

et de parcourk

des distances

Amérique

bas en Amérique

urbaine

du

que les

des véhicules.

est habituellement

Le prix des

de deux à trois fois plus élevé de carburant

s’avèrent beaucoup

plus développés

élevés en Amérique urbain

et une large utilisation

le tiers de celle observée en Amérique

aussi répandue

de carburants

du Nord, il y aurait lieu d’examiner

Table ronde nat,on& sur “e”“ironneme”f et ?economle

du Nord. et de terrains

à

de plusieurs

de l’automobile

de faible densité. Pour atteindre

par habitant du Nord.

plus élevées et les systèmes

en Europe qu’en Amérique

du Nord qui, sur une période

a favorisé une utilisation

aménagement

construites

de plus en plus grandes. Il existe un rapport

opposé affirme que c’est la disponibilité

prix moins décennies,

environ

de population

L’argument

de

Voici un

leur ont permis d’acheter de nouveaux

du Nord, tandis que la consommation

publics

unifamiliales

fixe du revenu disponible

aux transports

dans les pays européens

Les densités

possiblement,

de carburant.

sur des lots de grande dimension,

bien établi entre le prix de l’essence et l’utilisation

de transports

de

privés.

consacrent

qu’en Amérique

du nombre

:

a atteint des niveaux historiquement

dans la CE représente

la

en raison de la hausse du

relativement

carburants

au cours des

ont aidé à limiter

et de l’accroissement

Le prix des carburants

véhicules

ont

voitures

la consommation

Nord. Le pourcentage consommateurs

des nouvelles

en

et de

sur de plus longs trajets.

qui expliquent

au Canada

et l’adoption,

utilitaires,

sur le continent,

très peu de pays industrialisés,

Les valeurs culturelles des véhicules

de les

dans le secteur des entreprises

des carburants

ont réussi à freiner la croissance

aperçu des nombreuses

maintenant

atmosphérique

camionnettes

diesel a continué

de plus grande

des installations

pour les parcs de véhicules

80. Même si ces normes

de carburant

du prix modique

Jusqu’à maintenant, Singapour,

moyenne

de carburant

des années

de la consommation

revenu disponible,

les

de façon à modifier

au niveau de l’efficacité énergétique

et, dans une moindre croissance

d’effcience

moyenne

des améliorations 70 et jusqu’au

plus éfficiente

L’occasion se présente

plus holistiques,

et plus

visant à réduire

dans tous les secteurs de la société canadienne.

législatives

du Nord, de normes

entraîné

plus propres

En même temps, les politiques

attiré l’attention.

négatives

et le recours à la réglementation

les véhicules

ou à favoriser une utilisation

les politiques

Les mesures

rendant

la réglementation

si les premières

les vastes répercussions

porté sur la technologie

n’ont pas vraiement

réorienter

pour examiner

de technologies

efficaces sur le plan énergétique.

efficaces

ont ciblé jusqu’à maintenant,

Ce n’est pas une coïncidence

de l’OCDE convoquées

pour forcer l’adoption

au point des stratégies

des objectifs

et un de viabilité

en

à fond les proffis de développement

Le d&&ppement durable des traoipoik au Conada - Rappori de synthêse


urbain

dans d’autres parties du monde,

aménager

des villes dynamiques

dépendance

de terrains

gouvernements

au cours des dernières

technologies

à coût abordable,

du transport

formes d’aménagement

Historiquement, conjuguées

les politiques

décennies

ont suscité des investissements les infrastructures

publics

routières

ont subventionné

densité par des politiques développement qui favorisent

soient maintenant

du territoire

compacte

de l’espace urbain.

L’un des obstacles

majeurs

nécessaire

en fonction

protection

de l’environnement.

de politiques

n’ont pas réussi à s’entendre

Si des cibles étaient adoptées, de diverses mesures

au Canada

de se rapprocher

changement

garantirait

au Canada

des

d’environnement,

que la collectivité

nationale

adoptées

une base qui la lutte à la

fédéral et les provinces

internationale comme

tentera

d’établir

des

celui du

de futurs accords des émissions

fédéral élabore une position

avec les provinces. tienne

des mesures

y compris

la négociation

donc que le gouvernement

permettre

d’effkacité56, 57158,59.

telles que les cibles de réduction

en collaboration

relatives

pouvant

fournissent

entre le gouvernement

Avant d’entreprendre

que la position

les contributions

de mesures

dans les dossiers environnementaux

sur des questions nationale

de réduction

réels en vue d’un

aux diverses mesures

en matière

2). Il est probable

à effet de serre, il importe négociation

d’évaluer

intégrés

des transports

est partagée

climatique.

internationaux

de la

fédéral et les provinces

de ces objectifs. Des analyses récentes

la compétence

cibles plus ambitieuses

durable

à faire le

ou autres, au détriment

des progrès

il serait possible

les répercussions

atmosphérique,

(voir le chapitre

consisté

sur des cibles quantitatives

ou d’ensembles

de relier les cibles envisagées

Au Canada, pollution

pourrait

des transports.

et absolues

en vue d’atténuer

et

mixte et plus

de développement

Jusqu’ici, le gouvernement

de gaz à effet de serre qui garantiraient

le

en commun

budgétaires

surtout

économiques

de faible

Le fait que les

à des contraintes

à l’élaboration

des circonstances

durable

qui entravent

un virage vers des formes d’utilisation

tient à ce que les efforts déployés jusqu’à maintenant,ont

Les

et suburbain

viables de transports

soumis

se sont

des routes et du

soit le rail, la

urbain

à l’égard de l’automobile.

d’effectuer

et du

en région urbaine.

un développement

d’aménagement

la dépendance

gouvernements

permettrait

urbaines

à tous les niveaux,

en commun

de systèmes financièrement

permettre

aménagement

massifs dans les

par rail.

des gouvernements,

et les transports

dans les

ont pris le dessus sur les

aérien aux dépens des autres modes de transport, intérieure

des

et les parcs de véhicules

au niveau des agglomérations

des marchandises

les politiques

gouvernements

émissions

économiques

aux forces du marché pour favoriser le développement

navigation

canadiennes

la

et les progrès enregistrés

à usage exclusif. Ces derniers

systèmes de transports interurbain

routier urbain,

privés et commerciaux

transport

en Europe, pour voir comment

envers l’automobile.

La disponibilité

transport

notamment

où il fait bon vivre, tout en réduisant

Cette approche

compte des intérêts

de gaz de

préventive

des provinces

en


rapport

avec leurs compétences.

atmosphériques position

constitue

nationale

l’aménagement d’accorder

un mécanisme

commune

Un commentateur

éminent

durable

de coordination

parmi

sur les questions

servir à élaborer

une

climatiqùe.

à la conférence

des transports

national

d’autres pouvant

sur le changement

les pondérations

d’instruments

Le Comité

de l’OCDE de 1996 portant

affirmait

relatives suivantes

que les décideurs

sur

devraient

envisager

à l’efficacité des diverses catégories

de politique@O :

technologie

permettant

d’apporter

des améliorations

aux véhicules

: (pondération

relative de 1) ; passage de voitures

à un seul occupant

passage à des modes de transports élimination

des déplacements

Tel qu’indiqué dominée,

non motorisés

« inutiles

précédemment,

importants

en commun

dans les régions

urbaines

limitées,

investissements

encore plus modestes,

où les possibilités

semblent

évidemment

exagérés -

mais ils indiquent

développement

où la priorité présents

durable

des citoyens

des transports

engendrer

certains

3 et 4,

diraient

le

de véritables

ont étudié la nécessité

d’intervention réussissent en n’adoptant

: à atteindre

Par conséquent,

changements.

de modifier

sur la participation

il revient

éclairée de la

contribuent

(qui

à des

aux gouvernements

observateurs

et

intégrées

et des entreprises

leurs comportements

De nombreux

d’un

politiques,

des stratégies

d’offrir des biens et des services-qui à l’urgence

l’objectif

que initiatives

poursuivant

Il faudra aussi compter

viables).

la population

de

pour

ont souligné

les efforts déployés jusqu’à maintenant sont demeurés essentiellement marginaux et qu’il est peu probable qu’ils se traduisent par des progrès réels vers un aménagement

ne

qu’ils sont

aller pour garantir

(dans leurs choix de consommations)

l’avantage

systèmes de transport sensibiliser

-

à cette conférence

que les gouvernements

leurs actions.

comprendront

et des

aux catégories

Les chiffres avancés. par M. Britton

ce, même si tous les paliers de gouvernement majorité

par tous les secteurs de la

devrait peut-être

un virage au niveau des stratégies

coordonnent

Des

du secteur des transports.

D’autres commentateurs

développement

catégorie.

mais ces investissements

ont été consacrés

que de larges approximations

durable

Il est peu probable

routier

a été

et les services de

ainsi que des analyses de politiques

les plus prometteuses.

constituent

sur le transport

à la première

au Canada,

au transport

société. Des recherches publics

des politiques

appartenant

relative de 100) ;

relative de 1 000)‘;

ont été faits dans l’infrastructure

ont été surclassés par ceux consacrés

d’amorcer

« efficace » :

: (pondération

» : (pondération

l’élaboration

dans le passé, par des initiatives

investissements transports

à un mode de transport

relative de 10) ;

(pondération

durable

des transports.

que


Des mesures

visant à promouvoir

une utilisation transport,

pourraient

vue de l’isolement

contribuer

Dans son rapport ministre

l’investissement d’aqueducs

de janvier

1996 (rapport

advenant

plus dense axé sur une utilisation capital, des coûts d’exploitation urbain

annuelles

atteindraient

environ

au sein des marchés

mondiaux.

d’un modèle Tenant

que

de dollars au

de développement

compte

des coûts en

de confinement

de dollars, ce qui réduirait la compétitivité

collatéraux

de l’étalement le fardeau financier

économique

de la région-ville

des recommandations

le débat voulu sur les avantages des voitures

estimait

et des coûts externes, le groupe jugeait

Le débat public qui a suivi la publicàtion de l’utilisation

de Toronto

réseaux de routes, d’égouts et

d’une stratégie

un milliard

tout en améliorant

réduction

le groupe de travail du

mixte du territoire61.

découlant

de la santé

de la société.

de dollars à 42,s milliards

l’adoption

et d’entretien

des gouvernements,

n’a pas engendré

Golden),

économique

de

du point de

de la sécurité publique,

pour de nouvéaux

années,

plus denses et à

des transports

l’effïcience

être abaissé de 55 milliards

cours des 25 prochaines

que les économies

l’incidence

sur la région métropolitaine

en capital-requis

pourrait

à réduire

tout en accroissant

de l’Ontario

urbains

ainsi qu’à des formes non motorisées

social, des effets de barrière,

et de i’environnement,

premier

le recours à des modèles

mixte du territoire,

du rapport

pouvant

Golden

découler

grâce à des profils d’aménagement

d’une

mixtes de plus

grande densité. Des conclusions adopter stratégie

un modèle

discussion

ont poussé le Greater Vancouver

d’aménagement

de planification

La conférence

urbain

consacrée

Parlement

durable

en décembre

plus compact

comme

Regional

District

élément

de sa

à

à long‘terme. à l’aménagement

parmi les professionnels

développement

semblables

durable

du secteur. L’élaboration

pans les ministères

fédéraux,

1997, et les nombreuses autant

des transports

et municipal

constituent

d’occasions

les décideurs

et le public à ces questions.

de stratégies

qui doivent

activités

de sensibiliser

a enrichi

la

de

être déposées

au

en cours aux paliers provincial davantage

les planificateurs,

Les instruments de politiques axés sur un aménagement durable des transports Les instruments pouvoirs’publics

de politiques

un système de transport

Les principaux Des solutions

durable. politiques

en Amérique

Cependant,

et la technologie

du Nord pour tenter d’abaisser

par unité de consommation et influer

sur de nombreux

des preuves accablantes

axés sur la réglementation

pas, à compenser

ont recours les

requis en vue d’instaurer

objectifs des instruments de politiques

atmosphériques

l’efficacité énergétiquè

les leviers auxquels

les changements

viable.

axées sur la réglementation

jusqu’à maintenant polluants

constituent

pour susciter ou imposer

Tcble ronde ~h711onole su. l’enwo”“em”1 et I’eco”om,e

les émissions

de carburant,

de

améliorer

autres aspects bu développement

indiquent

et la technologie

les effets de l’augmentation

ont été appliquées

que les instruments

de

n’ont pas réussi, et n’arriveront

des déplacements,

mesurés

Le d&eloppement ourable des tconspirh ou Canada - Roppirf de si/n.h&e

en kilomètres-


véhicules

ou en kilomètres-tonnes

état d’un large consensus comportements

de marchandises

sur la nécessité

des consommateurs

système de transports

déplacées.

de modifier

Les travaux

en profondeur

et des entreprises

publiés

font ’

les valeurs et les

pour réalisér l’objectif

d’un

durable.

Les politiques uxées sur lu réglementation et lu technologie : priorités pussées et actuelles Les politiques

axées sur la réglementation

ment dans les catégories

suivantes

et la technologie

Contrôles sur les émissions atmosphériques réglementaires

sur les émissions

traditionnelle

Les contrôles

ne réduisent nombre

pas les émissions

de véhicules

Amélioration peuvent

modifier

niveaux

de plomb,

à l’échappement.

En outre,

les émissions

une gamme

plus lourds sur de plus longs

de cétane des carburants

de nombreux

polluants.

de carburants Les reformulations

des carburants, et de composés

en souffre et en aromatiques,

diesel. Dans certains

au bon fonctionnement

par

grâce à la réglementation.

d’aromatiques

l’essence, ainsi que le contenu

du

les gains réalisés au niveau des émissions

de caractéristiques

de benzène,

Ils

l’accroissement

de la qualité des carburants : L’utilisation

peut réduire

la plus

dans le secteur des

les émissions

de véhicules

ou par kilomètre-tonne

obligatoire

reformulés

atmosphériques

de dioxyde de carbone.

et l’utilisation

kilomètre-véhicule

habituelle-

de contrôles

s’est avérée l’approche

visent habituellement

trajets ont eu pour effet de neutraliser

essentiels

: L’imposition

des véhicules

pour réduire les émissions

transports.

s’inscrivent

:

la volatilité

cas, les carburants

des technologies

par exemple les

oxygénés

de pointe

dans et l’indice

reformulés

servant

sont

à contrôler

les

émissions. ‘À l’instar des contrôles permettre,

applicables

à court ou moyen terme, de réduire

plus long terme, le nombre nécessitera émissions

aux émissions,

accru de véhicules

d’autres initiatives,

si les autorités

la qualité des carburants

les émissions

des véhicules.

et de véhicules-kilomètres veulent

peut

réellement

réduire

Mais à parcourus

les

totales.

Accroissement obligatoire de l’ejjfïcacité des carburants : La ,diminution de la quantité de carburant consommée par kilomètre-véhicule contribue à réduire l’utilisation des carburants véhicules,

fossiles et les émissions.

au coefficient

transmissions,

aux systèmes d’allumage

d’autres composants L’expérience d’efficacité

Les modifications

d’aérodynamisme,

des véhicules

acquise durant des carburants

à la résistance

et de gestion du carburant,

peuvent

les années

apportées

améliorer

ainsi qu’à

du Nord a démontré

de normes

que même si ces

mesures se traduisaientpar des gains au niveau de l’effrcience énergétique des parcs de véhicules, la consommation totale de carburant continuait d’augmenter. distances

Cette situation

parcourues

tient à l’augmentation

par chaque véhicule

aux

l’efficacité des carburants.

70 et 80 avec l’imposition

en Amérique

au poids des

au roulement,

du nombre

et à la croissance

moyenne

de véhicules,

aux

plus forte des ventes de


fourgonnettes

et de camions

les chercheurs,

l’utilisation

d’exploitation

moins

Le gouvernement

des États-Unis

une voiture

supérieure canadienne

et l’industrie

automobile

for a New Generation

fédéral et des provinces

Selon

aux coûts énergétique.

américaine

coopèrent,

Vehicle (PNGV) visant à mettre au

ayant une efficacité énergétique

nord-américains

de modèle

en vue d’obtenir

courant.

trois fois

Les efforts du

une participation

au PNGV n’ont pas porté fruit jusqu’à maintenant.

Promotion

de carburants de remplacement

l’application

de critères rigoureux

d’émissions,

les véhicules

une importante de réduire

faible contenu

pour les transports : En dépit de

en matière

qui consomment

source d’émissions

davantage

l’hydrogène l’énergie

aux voitures.

serait attribuable

d’une plus grande effkacité

de taille intermédiaire

à celle des véhicules

gouvernement

légers, comparativement

élevés découlant

dans le cadre du Program point

utilitaires

accrue des véhicules

atmosphériques.

les émissions

en carbone, et l’électricité

d’effkacité

en utilisant

pétroliers

renouvelables

globaux

de la production,

il serait possible

de remplacement

à

le propane, comme la biomasse

de remplacement

des analyses sur le cycle de vie des effets économiques,

et demeureront

Néanmoins,

des carburants

tels que les alcools, le gaz naturel, tirée de ressources

solaire. Le choix des carburants

environnementaux

énergétique

des produits

et

devrait être dicté par

sociaux et

du transport

et de la consommation

de chaque carburant. Le taux et le potentiel

de pénétration

du marché

sont limités par l’état de la technologie, carburants

classiques

et l’investissement

considérable

systèmes axés sur l’essence et le carburant de remplacement transport

n’ont représenté

des carburants

les aspects opérationnels,

de remplacement les prix des

de la société dans des

diesel. Jusqu’à maintenant,

qu’environ

1 p. 100 du marché

les carburants

des carburants

de

au Canada.

Les instruments de politiques pour réduire et déplacer ICI

demande uu niveau des transports L’instauration sans réduction coefficient

d’un système de transports

importante,

énergétique

non motorisés

et sans déplacement

ou moins

énergivores.

qui ont déjà été appliqués, secteur des transports disponible

par habitant

coût des déplacements Les mesures .

vraiment

à long terme, de l’utilisation

s’imposent

durable

de la demande

face à la croissance

de politiques,

la consommation

démographique,

et aux progrès de la technologie

peu probable à haut

vers les modes de transports

D’autres instruments pour réduire

demeure

de modes de transports

à l’augmentation qui réduisent

outre ceux

d’énergie

dans le

du revenu

constamment

sur de longs trajets.

suivantes

pourraient

viable au niveau des transports

grandement

contribuer

à bâtir une infrastructure

:

M&ures responsables de la rkpartition constitutionnelle

des pouvoirs en matière de

transports : Le partage actuel des pouvoirs entre le gouvernement fédéral, les provinces et les municipalités donne lieu à un système très fragmenté de

le


planification

et de financement

en matière

de transports

et d’utilisation

au Canada. Les mesures prises dans une sphère de compétence conflit avec les politiques

d’entreprises d’abonnement

aux transports

aux efforts des provinces

qui permet

d’employés, -

en commun

entrer en

la déduction

des dépenses II

par l’employeur,

visant à encourager

public. Cette question

:

mais non pour les cartes

subventionnées

et des municipalités

des systèmes de transport ministère

sur le revenu,

pour les stationnements

peuvent

des autres. À titre d’exemple

ou les programmes

Le régime fédéral d’impôt

du territoire

nuit

l’utilisation

serait actuellement

à l’étude au

fédéral des Finances.

Un recours efficace aux taxes sur les carburants économique

apte à susciter des changements

comportements provincial,

du marché nécessiterait

puisque

Les politiques appuyer

fiscales du gouvernement

en matière

fédéral et les provinces

intégrées

Les modifications

la

menaçant

routier

rend extrêmement

à la méthode

pourraient

fardeau déjà lourd des impôts de la province,

de transport

et ferroviaire

entre

difficile l’élaboration

accrue du rail pour le

et des voyageurs.

proposées

en Ontario

transport

peuvent

visant à réduire

visant à susciter une utilisation

des marchandises

fonciers

fédéral et des provinces

de carburant.

le gouvernement transport

des paliers fédéral et

de taxer les carburants.

les efforts des municipalités

Le partage des responsabilités de stratégies

une coordination

l’un et l’autre ont le pouvoir

ou neutraliser

consommation

à titre cl’ instrument à long terme dans les

tripler

actuelle d’établissement

(de 20 millions

municipaux

encore davantage

des impôts

à 60 millions

de dollars)

perçus sur les propriétés

ferroviaires

la viabilité

financière

le

de ce mode de

dans l’Est du Canada62.

Il incombe

au gouvernement

internationales négocier

portant

les engagements

Des conflits peuvent négociations

fédéral de participer

aux délibérations

sur des dossiers d’envergure du Canadà

survenir

mondiale

et régionale

et de

dans le cadre des accords internationaux.

si le gouvernement

sans l’appui des provinces,

fédéral entame

de telles

dans les secteurs de compétence

provinciale. Les gouvernements compromette

doiventrégler

les progrès

la question

accomplis

des compétences

de manière

à ne pas

pour doter le pays d’un système de transport

Utilisation des instruments éconotiiquespour influencer les comportements sur le marché : Nombre de travaux de recherche et d’analyse, de par le monde, étudient le recours à des instruments

économiques,

notamment

pour inciter, à long terme, les consommateurs fabricants

a vendre

des véhicules

à moins

les impôts

et les redevances,

utiliser l’automobile,

ayant une plus grande efficacité énergétique.

et les Pour

1


sa part, l’Amérique

du Nord continue

taxes sur les carburants, enracinées

de ces instruments

divers pays européens, carburant

de

semble gagner la faveur politique

dont le Royaume-Uni, importants

réalisés à la suite d’initiatives automobile

d’Amory

politiques

dans

en dépit du fait que le prix du

en matière

semblables

telles que les mesures

dans divers pays. Des mesures

d’assurance

économiques

ont été proposées, consommation

routière

être

il faudra recourir

annuelle

à des

de

personnels. ou mis en œuvre

d’une taxe sur les carburants

d’usagers des services de transports

comme

offrant le meilleur

rapport

des véhicules

des véhicules

instruments

ou l’imposition

commercial

ont été proposés

dont les frais d’enregistrement

ainsi que certains

liée à la congestion

possible

liées à l’utilisation

du

peuvent

accrue des véhicules

comme l’imposition

par leurs promoteurs

efficacité. D’autres solutions,

Institute,

et/ou l’échange

l’utilisation

sur la gamme la plus étendue

énergétique

au PNGV ou au projet d’hyper-

économiques

pour limiter

Une grande variété d’instruments

et sont considérées

d’efficacité

Lovins du Rocky Mountain

permis d’émissions,

primes

à l’application

et des croyances

en Europe soit déjà de deux à trois fois plus élevé qu’en Amérique

Nord. Si des progrès

influent

fortement

dans l’esprit des gens.

Par contre, l’utilisation

,.

de s’opposer

en raison des valeurs culturelles

coût-

ou les

ou des combustibles,

plus ciblés comme

la tarification

de taxes sur les véhicules

à forte

de carburant.

Changements

touchant l’utilisation des terres, l’aménagement

on des transports : Les lois provinciales planification

du territoire

et les règlements

bâtiment

peuvent

formules

mixtes et plus denses d’utilisation

effet de réduire déplacement

influencer

la demande

non motorisés,

un déplacement

consacrés

du territoire.

vers les systèmes de transports

qui pourraient

particulière

de la planification

des transports

La modification la sélection

du processus

des solutions

l’intégration

décisionnel

modales

Ces mesures

des

auront

pour

des modes de

et le vélo, en plus de susciter Voici certains

aspects

: et de l’aménagement

en matière

représentant

des systèmes de transports

de

en favorisant

l’utilisation

en commun.

exiger une attention

L’intégration

urbain

et d’accroître

par exemple la marche

en matière

au zonage et aux codes du

les profils d’établissement de transport

urbain et la

et municipales

de transports

le moindre

en commun

du territoire. pour garantir

coût sociétal et

entre les différentes

sphères

de compétence. L’engagement transport appliquées

à long terme à offrir des solutions

pour garantir des politiques

consommation

des transports

changements

de rechange

accès à tous les citoyens,

visant à limiter

en matière à mesure

les modes de transport

de que sont

à forte

d’énergie.

Les activités de planification durable

un meilleur

et de mise en œuvre de modèles

au palier municipal

s’effectuent

canadien

au moins à deux niveaux.

Table rorde noi~onale sui I ennronnenînl et I économie

d’aménagement

vont bon train. Les Sur le plan régional,

Le déveloîpenerl dsrabe des trowxr~~ CI" Conaoo -Ropportde@&e

la


planification

des réseaux de transports

destination

pour minimiser

l’aide de modes de transports des services de transports d’assurer compte

à consommation

élevée de carburant.

vers des solutions

entre les différents

architecturales

des activités,

aménagement

urbain

Les interventions

canadiennes,

l’Institut

urbain

Sustainable

du Canada,

Transportation,

Sustainability

en commun

du Canada, canadienne

de l’Institute

for Sustainable

de la Fédération du transport

parmi les cléments

seule intervention

des gouvernements

Il faudra public convaincre

durable

Les travaux

publiés

des transports,

donnent

le public

ses valeurs,

à penser que la

plus facile à

sur les plans économique,

des habitudes

Il existe de nombreux

un changement

à

de la société d’agir pour

les avantages durables

social et de la qualité de vie, de la modification

industrielles

d’un

ne suffira pas à la tâche.

le qu’il est dans l’intérêt

qu’il est aisé de prouver

et d’associations

de

de tels changements,

son mode de vie à long terme. Le message sera d’autant

réglementation

catalyseurs

du statu quo et être prêt à modifier

et ses croyances.

de l’assainissement

des

urbain,

Cities, du Centre for

accrues du public : Pour instaurer

des dangers

dans les transports.

écologiques

Probe et du Centre for Applied

York figurent

ses comportements

passé en vue d’instaurer

aussi un.

de qualité.

pour les initiatives

des transports

le

et qui favorisent

au niveau local.

et sensibilisation

doit être bien informé

qui assurent

Elles préconisent

l’échelle requise et pour assurer un développement

partisans

sans tenir

de la durabilité

aux piétons

de l’Association de Pollution

de l’Université

virage vers la durabilité Éducation

à des transports

du Conseil international

de l’Association

à l’objectif

la priorité

non motorisés.

propice

municipalités

d’énergie

L’intégration

modes de transports,

ou conceptuelles

qui accordent

communales,

transmettre

à-

dans une région, par exemple, permet

ou de la rue, les contributions

d’autres modes de déplacement

modifier

de déplacement

des limites des municipalités.

rapprochement

1

des profils origine-

de kilomètres-passagers

en commun

des services optimaux

Au niveau du quartier tendent

vise la modification

le nombre

exemples

de consommation de luttes menées

d’ordre environnemental.

des procédés

industriels

Certains

sont des dirigeants

qui, au départ, s’opposaient

dans le

grands

d’entreprises

à cette forme de

mais qui, par la suite, ont réalisé des gains sur le plan de la rentabilité,

en raison des efforts déployés pour réduire

le gaspillage.

Un inventarire des insfrumenfs de politiques Les travaux publiés sur la question décrivent

des centaines

du développement

de mesures ponctuelles

durable des transports

qui ont été proposées,

mises en œuvre pour favoriser le développement

durable

analysées et/ou

des transports.

De fréquents

appels sont lancés pour promouvoir l’application des instruments de politiques dans le cadre d’approches particulières qui sont « intégrées », « coordonnées » ou « séquencées » . Ces éléments

sont décrits plus en détail ci-dessous.


I I

Une approche intégrée : le montage des instruments de politiques Pour atteindre recourir

à des ensembles

complexe

et comporte

ou de quelques instruments,

intégrés

durable

dans le domaine

d’instruments

chacun

de politiques.

ayant ses propres

acceptable

et intégré,

des transports,

de politiques.

Le problème

trop de facettes pour qu’il soit possible

instruments

politiquement niveaux

un développement

Il sera nécessaire

s’avère trop

de le régler à l’aide d’un

de combiner

atouts, faiblesses et objectifs,

tout en assurant

il faudra

différents

dans un tout

la coordination

entre tous les

de gouvernement.

Des ensembles proposés, NoxlCOV transport

intégrés

d’instruments

de politiques

entre autres le plan de gestion du district durable

changements

régional

climatiques.

climatique

(SANCC)

transport.

du Canada

d’exploiter

Une solution politiques

proposée

intégrée

complet

complète

efficace comportera

économiques,

l’information,

une planification

développement approches

des initiatives

intégrée

en matière

de réduction

vraisemblablement

des émissions.

des instruments

dont une réglementation et de l’aménagement de bien comprendre

de

prescriptive,

sur les plans de l’éducation

de mesures

de

de politiques

Il est essentiel

un ensemblé

et les

sur le changement

d’instruments

des transports

de technologies.

pour concevoir

nationale

des possibilités

faisant appel à ,diverses approches,

instruments

d’action

des

pour un

sur les transports

n’offre pas de solution

pas un ensemble

la gamme

déjà ou ont déjà été

de même que la stratégie

par le Collectif

D’un côté, la Stratégie

Elle ne présente

permettant

de Vancouver,

en Ontario

existent

de la qualité de l’air et le plan de gestion

des

et de du territoire, l’interaction

et le de ces

efficaces.

les instruments réglementaires Les instruments mandent

réglementaires

sont des instruments

aux gens et aux entreprises

façons ; 2) précisent titre d’exemple, carburants,

les pénalités

il y a les normes

la conversion

de modifier

de politiques

qui seront appliquées applicables

obligatoire

qui 1) com-

leurs comportements

de diverses

À

en cas de non conformité.

aux émissions

des véhicules

des parcs de véhicules

à certains

et aux

carburants

et les

limites de vitesse. Les instruments réglementation entreprises

réglementaires

touche un certain nombre

de raffinage

comportement des solutions

donnent

de millions

de personnes

technologiques.

devient

Les normes d’efficacité

changements

technologiques

Les normes atmosphériques recommandations

Lorsque le

doit être modifié,

l’application

vise l’imposition

aux émissions des carburants

des véhicules

de changements et aux carburants

sont des exemples

connus

de

réglementés.

jouent

qui s’appliquent

aux émissions

un rôle déterminant

à moyen terme, Cependant, du groupe

dans le cas des

d’automobiles.

et d’entreprises

réglementaires

applicables

énergétique

plus rigoureuses

l’efficacité des carburants

comme

lorsque la

plus difficile.

des instruments

et les normes

résultats

d’intervenants,

du pétrole et des constructeurs

prescriptives

Un rôle possible

de meilleurs

des véhicules

et à

en vue de réduire les émissions

malgré l’instauration

de travail du Conseil canadien

des

des ministres

de


l’environnement véhicules

sur les véhicules

augmenteront

routes et du nombre D’autres obligatoire

et les carburants

éventuellement

de kilomètres-véhicules

exemples

de réglementation

totale ou partielle

plus propres,.les

en raison du nombre

émissions

des

accru de véhicules

sur les

parcourus. technologique,

de parcs de véhicules

comprennent

à des carburants

la conversion de remplacement

ou à l’électricité.

Les instruments économiques Les instruments comptent

économiques,

parmi les mesures

’ en manipulant

employées

développement

durable

de transports,

importés,

Les changements

d’acheter

de prendre

de comportement

prescriptives

de décisions

la question

du développement ne susciteront

sensibiliseront

programmes

d’éducation

l’efficacité des instruments

durable

du système plutôt

plutôt

de chez-soi plutôt

d’urgence

que des

que de se

utilitaire

sportif.

donne

à l’heure actuelle sur

à penser que les solutions

pas le nombre

populaire.

les consommateurs

Les programmes

économiques

de changements instruments peuvent

peuvent

la demande peuvent

sur la viabilité

de consommation

aux modes à forte consommation

grâce à ces instruments

du

économiques.

avoir une double incidence

directement

le faire les

aussi améliorer

le niveau de sensibilisation

des instruments

peuvent

réduire

requis.

ils servent à

comme

éducatifs

en accroissant

pas aux

économiques.

observée

d’achat. Ainsi; certains

davantage

imputable

Les recettes recueillies

localement

qu’un véhicule

des transports

des décisions

économiques

Ils peuvent

dans les transports

produits

le recours à des instruments

d’un sentiment

aux objectifs visés par l’intermédiaire

Les-instruments

sur la viabilité

sont visibles aux yeux des consommateurs,

les conséquences

chaque

à un niveau aussi désagrégé ne conviennent

vraisemblablement

économiques

des transports.

influent

plutôt

un

d’un système de transport

pour se rendre au magasin

à proximité

une voiture

mais justifient l’absence

Lorsque les instruments

une façon idéale de favoriser

deux façons. Premièrement,

de marcher

des légumes

de comportement

volontaires

public

d’au moins

ses vacances

ou de conduire

Deuxièmement,

constitue

à faire pour réaliser l’objectif des millions

la voiture,

rendre à l’étranger

rappeler

économiques

par exemple la décision

que de prendre

solutions

axés sur le marché,

pour susciter un changement

des transports

a une contribution

viable. Quotidiennement,

légumes

les stimulants

les prix.

Le recours aux instruments personne

c’est-à-dire

d’énergie

de carburants

être réinvesties

fossiles..

dans d’autres

mesures pour amener une diminution de la consommation de ces sources d’énergie. Le recours aux instruments économiques à une échelle suffisante pour permettre l’atteinte

des cibles de durabilité

structure

fiscale, en raison des recettes importantes

chaque instrument compte

ou d’ensemble

économiques

virage important relâchement

entraîner

d’instruments

d’aspects tels que la neutralité

répercussions

donnent

pourrait

d’importantes engendrées. économiques

de l’incidence

des modes d’imposition

plus lourde

pourrait

de la consommation,

du revenu. Les travaux

à penser qu’en plus d’être réalisables,

au Canada

fiscale par rapport

et l’équité sociale. Cette démarche

vers une imposition

modifications La conception

publiés

de tels changements

à la de

devrait tenir

au revenu, les entraîner

un

et un dans ce domaine

pourraient

aussi


s’avérer équitables instruments

et rentables.

économiques

États-Unis.

Le Canada

devra veiller à ce que le recours aux

ne compromette

pas sa compétitivité

économique

avec les

C’est un dur défi qu’il lui faut relever.

L’éducation populaire Les programmes

d’éducation

ciblées pour promouvoir La pollution,

populaire

volontairement

constituent

le recyclage, le port de la ceinture

et de nombreuses

autres questions

axées sur le changement Le « marketing et avantages

planifiées

et

social, grâce à la persuasion.

de sécurité, la conduite

en état d’ébriété

ont toutes fait l’objet de campagnes

d’éducation

social.

social » peut influencer

de sensibilisation

des solutions

un changement

à un problème,

de ces mesures.

les comportements

aux mesures

La persuasion

correctives

morale

en augmentant

qui s’imposent,

s’avère également

le niveau

et aux coûts

efficace pour

susciter le changement. Si nous voulons faudra recourir plusieurs

atteindre

régulièrement

l’objectif

d’un aménagement

à des programmes

durable

d’éducation

des transports,

populaire

il

et ce, pour

raisons.

La non-viabilité comprise. l’importance décisions

des tendances

L’éducation

actuelles

populaire

et l’ampleur

en matière

pourrait

des répercussions

en matière

d’infrastructure

habitudes

actuelles

de transport

aider la population

demeure

environnementales

de transports

mal

à mieux saisir et des coûts des

et de comportements

individuels. Certaines

en matière

de transports,

notamment

la dépendance

à

l’égard de l’automobile, sont fortementenracinées. Un changement comportemental ne surviendra pas sans modifications profondes aux perceptions. Le soutien

populaire

s’avère insuffisant. rigoureuses

permet

L’éducation

englobe

divers changements énergétique

de soutenir

rigoureuses des mesures

politique.

d’instruments

les codes de pratiques la formation

particulièrement

de politiques

entre autres l’étiquetage

sur les modes de transport

médiatiques,

mesures

le public sur les avantages

l’initiative

une vaste gamme

de comportement,

des véhicules,

renseignements campagnes

accordé à certaines Le fait de renseigner

aptes à susciter

sur l’efficacité

environnementales,

l’intégration

viables dans les programmes

des conducteurs

de

scolaires, les

et la signalisation

routière.

La planification des transports et de l’utilisation du territoire Toute mesure pour modifier ajustement peuvent

majeur

survenir

sur l’utilisation l’utilisation

la demande

en services de transports

des modes de vie et des activités commerciales. que dans le cadre d’une nouvelle

du territoire.

du territoire

système de transports

Les méthodes

infrastructure

de planification

ont donc un rôle important

Table ronde nuiiono’e sur l’en”~ro”nernenfc I’éGmom~e

sur les transports

des transports

à jouer dans l’objectif

viable à long terme. Les décisions

\

nécessitera

portant

un

Ces changements et de d’un

sur des investisse-

le d&eloppement durable des ,ranspark uu Canado - Rappor, de synthèse

ne et


ments

dans les infrastructures

urbain,

le contrôle

publiques,

de la circulation

l’approbation

des projets de développement

et les autres aspects de la planification

seront

aussi

touchés.

Le développement

technologique

En ce qui a trait au rôle du gouvernement technologique, publics normes

de développement

il existe deux écoles de pensée. La première

mettent

à mettre

en matière

l’accent sur les instruments

au point

de nouvelles

technologies

de plus en plus rigoureuses.

pour favoriser l’émergence

que les pouvoirs

pour obliger le secteur privé

qui permettraient

La seconde

de nouvelles

préconise

réglementaires

de se conformer

incite le gouvernement

technologies.

à des

à agir davantage

L’État peut atteindre

ces objectifs

de diverses façons : Offrir au secteur privé des stimulants stimulants

financiers

Participer

à des programmes

programme

consacré

conjoints

de l’électricité,

des États-Unis,

de recherche

à la pile à combustible

au point un système de propulsion qui produit

fiscaux, des subventions

et de démonstration

à l’aide d’une cellule à hydrogène

ou encore Ie Program

de carburant

Réaliser des travaux

atteindrait

de recherche

comme le

de la société Ballard, qui vise à mettre

des véhicules

for a New Generation

qui porte sur la mise au point d’une voiture

la consommation

ou d’autres

à la recherche.

of Vehicles

de taille moyenne

dont

80 milles au gallon.

au sein même des ôrganismes

et des instituts

gouvernementaux. Puisque déterminer

les gouvernements

dont fait état le Groupe

pour amorcer

une réduction

absolue

reste à

à la survie de l’espèce humaine

sur les changements

aurait grand avantage

et de développement

R-D aptes à entraîner

De fait, si les menaces

intergouvernemental

prises au sérieux, le Canada recherche

ont déjà recours à ces trois formes de politiques,

s’il faut les consolider.

climatiques

à revoir ses priorités

un important

sont

en matière

de

virage vers des activités

de la consommation

de carburants

de

fossiles

pour les transports.

Une politique intégrée : l’approche L’étude de l’OCDE intitulée bon exemple d’une approche Cette étude conclut compenseront Conférence

Transport urbain et développement

intégrée

que des stratégies

mais que les avantages

économiques,

grandement européenne

européene

en matière intégrées

d’intervention

(Illustration

s’avèrent non seulement

environnementaux

leurs coûts. L’approche des ministres

durable constitue

des transports.

et sociaux

intégrée

3.3)63.

nécessaires,

qui en découlent

a été approuvée

par la

un


Des approches inté rées au développement durable des transports : exemp 4e de /‘OCDE en matiére de’ dépkacements urbains L’approche

intégrée

de 1’OCDE comporte

trois grands volets :

Meilleures pratiques : accroître l’efficacité des mesures planification

de l’utilisation

du territoire

pour qu’elles correspondent

voiture

un certain

équilibre

durable : appliquer

sur les carburants

de véhicules

plus économiques, diminution

politiques

en

de déplacements

des déplacements

déplacements

à moteur

en

en voiture

urbaines.

en voiture

sont nécessaires

du produit

Ces trois volets devraient

réduire

intérieur

actuelles,

sensiblement

équivaudraient

dans à

être mis en œuvre sans délai. L’application majeure

volets se manifesteraient

trop lentement

consommation

dans les transports

des

sur la période jusqu’à l’an

d’ici l’an 2015. Les effets découlant

d’énergie

des les

brut.

Les innovations sur le plan des politiques devraient des résultats

durable

et sociaux liés aux déplacements

meilleures pratiques aurait une incidence et donner

pour les

à un développement

les pays de I’,OCDE qui, selon les estimations 5 p. 100 environ

les

l’accès aux transports

pourraient

environnementaux

une

et un recours accru à

si l’on veut réduire

et parvenir

ces mesures

des véhicules fréquents,

de l’environnement.

de façon à améliorer

Ensemble,

coûts économiques,

afin de promouvoir

individuels

qui n’ont pas de voiture

répétées des taxes

plus courts et moins

plus respectueux

Ces trois volets de la stratégie personnes

des hausses annuelles

des déplacements

des modes de transport

2000.

de nouvelles

entre la demande

et la capacité du réseau routier.

Développement

régions

de

mieux à celles des villes les mieux gérées.

Innovations sur le plan des politiques : élaborer vue d’atteindre

actuelles

et de la gestion de la circulation

être mises en place des deux premiers

pour freiner la croissance

de la

et les autres répercussions

de ce

secteur. Seul le volet développement durable, conjugé à d’autres politiques, d’abaisser le niveau des déplacements en voiture en région urbaine générale

et de réduire

globalement

la valeur cible du GICC (Groupe climatiques)

en matière

les déplacements intergouvernemental

d’émissions

60 à 80 p. 100 des niveaux

en voiture,

de CO,] d’ici environ

Source : Organisation de coopération et de développement développement durable, Paris, 1995, chapitre 8.

économiques,

à une réduction 2030. Transport urbain et

-#f#&$~:gfge; ;:-/i

Table ronde nomno/e sur l’awro”nement e, ,‘Bcono-ne

pour atteindre

sur les changements

de CO, [correspondant

d’émissions

permettrait de façon

Le développenent dwablo des iransports auCanoda -Rapp,desyî~h&se

de


Une approche coordonnée Tous les niveaux

de gouvernement

vraisemblablement approche

: un rôle pour chacun

à l’élaboration

coordonnée

, Premièrement,

participeront

et à la mise en œuvre des mesures

en matière

en œuvre de ces mesures

et les autres intervenants

d’évaluation,

est essentielle

une coordination

qui-correspondent

aux compétences

possède différents

instruments

de sélection,

pour plusieurs

de politiques

Une

et de mise

raisons.

s’impose pour concevoir de chacun.

envisagées.

de conception

Chaque

des stratégies

efficaces

palier de gouvernement

et fait face à diverses contraintes

sur le

plan de l’application. Deuxièmement, de politiques.

la coordination

permet

Il sera particulièrement

une stratégie

axée sur l’ensemble

d’éviter le chevauchement

important

d’éviter le double.emploi

des coûts des diverses mesures.

coûts totaux assumés par les usagers des modes de transport d’enregistrement

des véhicules,

et d’autres déboursés Troisièmement, synergies

de redevances

devraient

équivaloir

les ensembles

d’utilisation,

coordonnés

de mesures

qui existent entre les divers instruments pourrait

transports

que leurs propres

en commun

d’une augmentation

plutôt

inciter

en commun

publics,

privés et externes.

permettront

d’exploiter

à utiliser les

Cependant,

la juxtaposition

et des investissements

plus attrayants

les

À titre d’exemple, une

personnes

véhicules.

des taxes sur les carburants

les systèmes de transports

de taxes sur les carburants

de politiques.

certaines

advenant

Dans un tel régime, les

sous forme de frais

aux coûts globaux,

hausse du prix des carburants

des instruments

pourrait

visant à rendre

avoir un effet encore

plus considérable. Enfin, des ensembles indésirables importe

coordonnés

liés à des instruments

de considérer

de politiques

pour les carburants pourraient

auront

qui imposent Cependant,

dans ce domaine

sur les carburants carburant

davantage,

pourraient

de manière

la consommation

les coûts moins

associés à l’efficacité énergétique

rigoureuses

certains

à maintenir

compensant

constant

Les instruments En haussant

de politiques

qui réduisent

le prix du stationnement

de neutraliser

toute tendance

routier

congestionné.

moins

plusieurs

ainsi certains

Des normes

par des

plus

à un relèvement

des taxes

ou à hausser le coût du

incitant

la congestion

diminueront

tenu de la complexité

et/ou la tarification

à une augmentation

routière,

des déplacements

et de l’ordre de grandeur

la mise en place d’un système de transport décennies,

et inême

davantage.

aussi le

ainsi les gens à se déplacer

Une approche par étape : qgissons maintenant avenir viable c Compte

de carburant

élevés en carburant

des carburants. être conjuguées

énergétique

par kilomètre-véhicule,

temps et le coût des déplacements,

nécessaires,

effets

À titre d’exemple, il

des hausses d’efficacité

pour effet de réduire

parcouru.

inciter les gens à se déplacer

avantages

atténueront particuliers.

ce qui suit.:

Des instruments kilomètre-véhicule

de mesures

de politiques

il serait possible sur un réseau

pour assurer un

des changements

durable

Les changements

davantage.

pourrait

s’étaler sur

aux formes d’aménagement


urbain

et aux modes de vie ne surviendront

pointent

à l’horizon

technologiques améliorer

n’évolueront

applicables.

la situation

ne surviendront

que lentement.

que lentement

Néanmoins,

certaines

ou éviter la détérioration.

que s’ils sont appuyés

Certaines

vers de nouvelles réformes

technologies

immédiates

pourraient

En outre, les changements

par des instruments

qui

normes

de politiques

à long terme mis en œuvre

à court terme. Voici un point de départ logique pour certaines Sensibiliser

les gens au caractère

transport,

aux conséquences

le caractère I

mesures.

durable

non durable

de l’inaction,

initiatives

des pratiques

aux mesures

actuelles

à prendre

fossiles grâce à des mesures

qui incitent

en matière de ces

de la consommation

le public

de

pour promouvoir

de ce secteur ainsi qu’aux coûts et aux avantages

Pour ce faire, mettre l’accent sur la réduction

carburants

à court terme :

à modifier

des

ses valeurs

et ses comportements. / Mettre en œuvre des réfqpes transport

non durable

dans les régions les plus touchées

(%kes où les objectifs

en matière

par les modes de

de qualité de l’air n’ont

pas été atteints). Intégrer

des objectifs

aux décisions territoire I

de durabilité

en matière

qui détermineront

venir. Les gouvernements soient accessibles de la demande

actuels en infrastructure,

des transports

les profils de transport doivent

à mesure

forte consommation

aux investissements

de planification

et d’utilisation

pour de nombreuses

aussi veiller à ce que des solutions

qu’évoluent

du années à

de rechange

les valeurs et que les modes de transport

d’énergie occupent

une place moins prépondérante

au niveau

de services de transports.

Appliquer

des normes

possibilités

actuelles

plus rigoureuses des mesures

de manière

de contrôle

à exploiter

des émissions

pleinement

les

et de l’efficacité

énergétique. Relever le prix des carburants l’efficacité

énergétique

déplacement véhicules,

pour encourager

entre les modes de transport un instrument

à réduire

nationale

qui conféreront

la consommation

sur le plan de

de remplacement,

et une réduction

de l’utilisation

un des

qui s’est révélé efficace dans les années 70.

Accorder le statut de priorité développement

des améliorations

et du recours à des technologies

aux travaux

au Canada

de carburants

de recherche

des atouts particuliers

à

et de et qui l’aideront

fossiles dans le secteur des transports.


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r


d $L

A nnexe

C

Principes décisionnels Cette annexe comprend des transports

Table ronde nationale Association Transports Conseil

Canada

du Canada

du développement

durable

:

et l’économie

;

;

;

d’action

urbain

des principes suivants

sur l’environnement

des transports

international

Programme Institut

une description

suggérés par les organismes

des initiatives national

écologiques

du Canada

communales

sur le changement

; climatique

;

du Canada.

Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie La Table ronde nationale demande

du ministre

mettre au point un ensemble durable

des transports.

qui se déroulait

sur l’environnement

fédéral de l’Environnement, Ces principes

à Vancouver,

durables

». Les principes,

résument

de la manière

préliminaire

et l’économie

a entrepris,

à la

une série de consultations

de principes

ont été présentés

en vue de

relatifs au développement lors de la conférence

de 1’OCDE

en mars 1996, sous le thème « Vers des transports

révisés au cours des délibérations suivante.

des participants

se


Association

du Canada

des transpbrts

Principes décisionnels Prévoir des densités Promouvoir Accroître

accrues et un usage plus polyvalent

la marche comme les possibilités

mode, de transport

de recourir

des espaces.

privilégié

au vélo comme

mode de transport.

Offrir des services de transports en commun de meilleure leur attrait par rapport aux voitures particulières. Favoriser

un ‘environnement

au sein duquel

pour les particuliers.

l’automobile

qualité afin d’accroître

joue un rôle plus

équilibré. Établir l’offre et le prix du stationnement de façon à donner _ marche, au vélo et aux transports en commun. Améliorer

les systèmes de distribution

Encourager

les interconnections

Promouvoir à protéger

les nouvelles

des marchandises

la même priorité

dans les centres urbains.

entre les modes et les compagnies

technologies

à la

qui aident à accroître

de transport.

la mobilité

urbaine

Favoriser un usage optimal des systèmes de transport des personnes et des marchandises. Mettre au point et exploiter handicapées.

des systèmes de transport

Veiller à ce que les décisions l’environnement.

relatives aux transports

Élaborer

de meilleures

façons de financer

existants

pour le déplacement

accessibles

protègent

aux personnes

et favorisent

les systèmes de transport

de l’avenir.

Souro : Association des transports du Canada, A New Vision for Urban Transportation, mars 1993.

Transports

Canada

Un document l’intégration

et

l’environnement.

de travail de Transports

des considérations

de départ des efforts servant

écologiques

Canada

propose

des principes

dans les prises de décisions