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AGENDAS

CALENDRIERS

p 2-3

COMPOSEZ VOTRE AGENDA

p 28-29

LES BANCAIRES

p 4-5

LES FORMATS

p 30-31

LES ILLUSTRÉS - LES CHEVALETS

p 6-11

LES MATIÈRES

p 32-33

LES SOUS-MAIN - LES NOTES-BOOK

p 12-15

LES COUVERTURES

p 16

LES RELIURES

p 17

LES OPTIONS

p 18-27

LES SEMAINIERS


« Suo Tempore » : une gamme d’agendas et de calendriers conçus et fabriqués en France par OFFSET 5. Découvrez cette collection synonyme d’élégance, de qualité et d’originalité. Notre position de fabricant, notre expérience de la production nous placent parmi les principaux acteurs du secteur et vous permettent de bénéficier de tarifs compétitifs. Notre studio de création vous conseille dans l’élaboration de votre agenda. Ainsi, vous marquerez votre communication grâce à un produit unique. Notre service commercial se tient à votre disposition, Contactez-le dès maintenant.

1


COMPOSEZ VOUS-MÊME VOTRE AGENDA FORMATS (pages 4 - 5) ST 30

MATIÈRES (pages 6 à 11)

ST 27

ST 27 OPTIMO

Pour couvertures rigides

MARANO

SEENSUALE SENSUALE

FIGARI

ST 24

ST 20 / ST 16

Pour couvertures souples

ISMARA

SOAVE SO OAVE

CASSANDRA

STRUZZO

COUVERTURES (pages 12 à 15)

RIGIDE

RELIURES (page 16)

2 PICS MÉTAL

SEMAINIERS (pages 18 à 27)

MILLÉSIMES (pages 7, 9 ,11) 2

SOUPLE

B BROCHÉ


Les visuels et couleurs des produits présentés sur ce catalogue ne sont pas contractuels, les teintes des différentes matières pouvant varier selon les fabrications.

ST 18

ST 17

ORGANIZER

CARRE

CHANTIER

LONG

Thermovirantes pour couvertures souples et rigides

PRESTIGE

WINNER

NEBRASKA NEEBRASKA

VIVELLA

BUFALINO

BI-MATIÈRES

EEMBOITÉ

PLASTIQUE

W WIRE’O

P PEIGNE

3


Les agendas Les formats

Déterminez l’utilisation de votre agenda pour choisir au mieux son format et en faire un objet indispensable au quotidien.

30

27

ST

ST

27

ST

24

ST

OPTIMO

210 x 297 mm

210 x 270 mm

4

195 x 265 mm

Les visuels et couleurs des produits présentés sur ce catalogue ne sont pas contractuels, les teintes des différentes matières pouvant varier selon les fabrications.

160 x 240 mm


Les agendas

Les formats

16

ST

18

ST

17

ST

ORGANIZER

Retrouvez également nos formats spéciaux :

20

ST

CARRÉ

135 x 210 mm

CHANTIER

80 x 150 mm

LONG

135 x 335 mm 160 x 160 mm 200 x 200 mm

94 x 168 mm 128 pages

94 x 168 mm 64 pages

145 x 210 mm

5


Les matières :

pour couvertures rigides Classiques ou surprenantes, lisses ou grainées, mates ou lumineuses… Suo Tempore présente une sélection de matières pour vous permettre d’imaginer votre agenda fini. Pour le marquage, associez votre logo au millésime qui vous correspond pour concevoir un modèle unique.

MARRON 26304 Couverture rigide

MARANO

*Tarification spéciale

ROUGE 26120

6

Couverture rigide

FIGARI

BRUN 26309

BEIGE 26314

BLEU 26125

VERT 26128

MARINE 26306

ROUGE 26313

ROUGE 26121

NOIR 26127

Les visuels et couleurs des produits présentés sur ce catalogue ne sont pas contractuels, les teintes des différentes matières pouvant varier selon les fabrications.


Les matières :

pour couvertures rigides

Millésimes 2014

1

2

MARRON 26011

OCRE 24400

Couverture rigide

Couverture rigide

SENSUALE Thermovirant*

ISMARA

3

BLEU 26005

ROUGE 26002

MARRON 24401

ORANGE 24403 4

VERT 26012

*Tarification spéciale

VIOLET 26015

VERT 24405

ANTHRACITE 24409

7


Les matières :

pour couvertures souples

ORANGE 51330

MARRON M1833

Couverture souple

BLEU 76221 Couverture souple

Couverture souple

SOAVE

CASSANDRA

STRUZZO

ROUGE 56672

BLEU 74560

BLEU 72411

VERT 27340

GRIS 93135

PRUNE 57621

GRIS 94231

NOIR 99838

ROUGE 53993

MARRON 45430

MARINE 79621

NOIR 93341

*Tarification spéciale

8

Les visuels et couleurs des produits présentés sur ce catalogue ne sont pas contractuels, les teintes des différentes matières pouvant varier selon les fabrications.


Les matières thermovirantes

pour couvertures souples et rigides

Millésimes 2014

5

6

ROUGE 4718 Couverture rigide

PRESTIGE Thermovirant*

GRIS 187 Couverture rigide et souple

WINNER Thermovirant* 7

BLEU 4890

OCRE CRE 4919

BLEU 347

PARME 315 8

BRUN 4898

*Tarification spéciale

ROSE OSE B921

VIOLET Q81

MARRON T84

9


Les matières thermovirantes pour couvertures souples et rigides

ROUGE 4746

BLEU E769

JAUNE 122

Couverture rigide et souple

Couverture rigide et souple

Couverture rigide et souple

ECLISSE Thermovirant*

K2 Thermovirant*

JAUNE 4740

ORANGE 4741

BEIGE E764

ROUGE A277

BLEU 352

ORANGE 308

BRUN 4714

MARRON 4675

BLEU E084

VERT A278

VERT 031

ANRTHRACITE 113

10

ASTRA Thermovirant*


Les matières thermovirantes

pour couvertures souples et rigides

Millésimes 2014

9

10

NERO

VERT 338

Couverture rigide et souple

NEBRASKA Thermovirant*

Couverture rigide et souple

BUFALINO Thermovirant* 11

VIOLET D148

ORANGE D142

ROUGE L37

BRUN L36 12

ROUGE D146

*Tarification spéciale

ANIS D149

NOIR NRO

BLEU 336

11


Les couvertures Souples

RELIURES Wire’O

Broché

2 pics métal

Souple, pratique, la liseuse en simili-cuir, donne à votre agenda le caractère original et luxueux qu’il mérite.

Liseuse

Impression QUADRI + Pelliculage

Liseuse Bi-matières

12


Les couvertures

Plastiques

RELIURES Wire’O

Broché

2 pics métal

Liseuse plastique aspect velours

Liseuse cristal Liseuse plastique couleur Priplak

13


Les couvertures Rigides

Matière ou imprimée pelliculée, classique ou décalée, la couverture de votre agenda reflète sa personnalité. A vous de trouver la bonne combinaison pour coller à votre cible.

Couverture matière

Couverture Bi-matières

14

Impression QUADRI + Pelliculage


Les couvertures Bi-matières

CRÉEZ VOTRE PROPRE AGENDA BI-MATIÈRE 1 - CHOISISSEZ VOTRE FORME DE DÉCOUPE PARMI NOS CRÉATIONS HORIZONTAL

VAGUE

VERTICAL

COURBE

2 - CHOISISSEZ VOS MATIÈRES 3 - CHOISISSEZ LA COULEUR DU FIL POUR LES COUTURES

15


Les reliures Emboité

Emboité

16

Wire’O

Wire’O

Broché

Broché

2 pics métal

2 pics métal


Les options

1

2

3

4

1

2

3

A

B

4

5

6

C

D

7

8

9

E

F

FIL MARQUE PAGE : plusieurs coloris or, argent, noir, blanc, bleu, rouge...

5

BOSSING

6

PERSONNALISATION AU NOM

7

MARQUAGE Couleurs, Or ou Argent

COINS : plusieurs coloris or, argent, noir, blanc, bleu, rouge...

8

MARQUAGE en creux

TRANCHE : dorée, argentée

9

MARQUAGE Thermovirant

SIGNET

A

CAHIER PUBLICITAIRE

B

RÉPERTOIRE

C

ATLAS 16 pages couleurs

D

POCHETTE, ÉTUI ET FOURREAU

E

COUVERTURES AVEC FENTES CARTES DE VISITE Finition réservée aux organizers

F

COUTURE SELLIER

17


Les semainiers Bureaux

18

Nos corps d’ouvrages sont imprimés sur papier certifié issu de forêts gérées durablement.


Les semainiers

Bureaux

Intérieur : 128 pages (sauf ST 16 et ST 20 : 120 pages) Impression : ST 16, ST 20 : gris/bleu sur offset blanc ST24 : gris/rouge sur offset ivoire gris/bleu sur offset blanc ST 27 Optimo : gris/rouge sur offset ivoire ST 27 : gris/bleu ou gris/rouge sur offset blanc ou ivoire 90 g ST 30 : gris/bleu sur offset blanc Perforation en coins Atlas 16 pages quadri sur couché brillant 115 g

PAPIER OFFSET 90 g

Façonnage : Option 1 : reliure spirale Option 2 : dos carré collé cousu, broché pour finition souple Option 3 : dos carré collé cousu, emboité pour finition rigide

Grille 2 couleurs GRIS / BLEU

POSSIBILITE D’UN PAPIER IVOIRE

Contenu du semainier : page de présentation, planning annuel, calendrier des fêtes à souhaiter, vacances scolaires et jours fériés, semainier international en 5 langues, planning 7h-21h, espace notes, rappel de la semaine en cours, planning de l’année suivante, indicatif et répertoire téléphoniques

Grille 2 couleurs GRIS / ROUGE

Nos corps d’ouvrages sont imprimés sur papier certifié issu de forêts gérées durablement.

19


Les semainiers Spécifiques

Profitez de l’ergonomie de notre grille standard pour noter et visualiser les temps forts de votre vie.

Sur

IS DEV

repiquage de votre logo

20


Les semainiers Spécifiques

PERSONNALISATION GRILLE SEMAINIER Typographie

Grille : Française, Arabe, Internationale Traduction Couleur

Intérieur : 128 pages

Période

Lundi

Monday

Toute la gamme

Sept. à Sept.

Lundi

Montag

Pantone Process

Sept. à Déc.

Lundi

Lunedi

Lundi

Lunes

Lundi

etc…

Impression : gris/bleu, gris/rouge ou quadri Atlas 16 pages quadri Façonnage : Option 1 : reliure spirale Option 2 : dos carré collé cousu, broché pour finition souple Option 3 : dos carré collé cousu, emboité pour finition rigide

Déc. à Déc.

Contenu du semainier : page de présentation, planning annuel, calendrier des fêtes à souhaiter, vacances scolaires et jours fériés, semainier international en 5 langues, planning 7h-21h, espace notes, rappel de la semaine en cours, planning de l’année suivante, indicatif et répertoire téléphoniques

P E R S O N N A L I S AT I O N PA P I E R Gamme papier couché mat blanc satiné recyclé création

Grammage À partir de 80 g jusqu’à 110 g

PERSONNALISATION INSERTION Logotype

Photographie

Publicité

Texte

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Les semainiers Poches

Toujours à portée de main, les agendas de poche sont indispensables pour la gestion d’un quotidien actif.

Grille «POMPIER»

Grille quadri 64 pages à la française

22


Les semainiers Poches

Grille 128 pages à la française

128 pages - ST18 semaine sur 2 pages Format : 94 x 168 mm (wire’O, broché) 88 x 163 mm (peigne) Impression : 2 couleurs gris/bleu sur papier offset blanc 70 g Perforation en coins Atlas 8 pages quadri sur CB 90g Façonnage : Option 1 : reliure wire’O, peigne Option 2 : dos carré collé, broché pour finition souple Option 3 : dos carré collé cousu, emboité pour finition rigide Couverture souple imprimée quadri pelliculée ou jacquette amovible 64 pages - ST17 semaine sur 1 page Format : 94 x 168 mm Impression : quadri sur papier offset blanc 70 g Perforation en coins Façonnage : 2 pics métal Couverture souple imprimée quadri pelliculée ou jacquette amovible

Grille 128 pages à l’italienne

23


Les semainiers Organizers

Optez pour un look haut de gamme et profitez des nombreuses finitions de nos organizers.

Fermeture à passant

24

Intercalaires cartonnés

Réglette

Perforations

Range cartes


Les semainiers

Organizers

ORGANIZER semaine sur 2 pages Format : 145 x 210 mm Couverture : organizer 6 anneaux avec fermeture à passant Revêtement : similicuir grainé ou lisse, noir, bordeaux, bleu... Intérieur : 128 pages Impression : 2 couleurs sur offset blanc 90 g Perforation en coins Atlas 16 pages quadri sur 115 g Façonnage : Perforations 6 trous pour mécanique 2 fois 3 anneaux Marquage : à chaud, en creux, or, argent ou pâte couleur

25


Les semainiers Professionnels

Nos agendas professionnels sont de véritables outils de travail : format spécifique, 1 jour par page et grille aérée.

Notes

Notes

Journalier LONG Grille LONG 384 pages

26


Les semainiers Professionnels

JOURNALIER LONG, CARRÉ & CHANTIER Format : long : 135 X 335 mm carré : 135 X 210 mm chantier : 80 X 150 mm Intérieur : 384 pages option : 448 pages pour long journalier Impression : 1 et 2 couleurs sur offset 60 g 1 jour par page Façonnage : dos carré collé cousu, emboîté pour finition rigide Couverture : matière ou imprimée pelliculée

Grille CARRE 384 pages

Spécificités : Pour les agendas longs journaliers : une double page pour samedi, dimanche et jours fériés Pour les agendas de chantier : élastique et/ou crayon Pour les agendas de chantier version carnet : 192 pages quadrillées

Carré et Chantier

Grille CHANTIER 384 pages

27


Les calendriers Bancaires

Le grand classique des cadeaux de fin d’année qui véhicule votre image tout en restant utile de janvier à décembre.

ŒILLETS DE

SUSPENSION

+ cordonnet

DEMI FORMAT PETIT FORMAT

6/7 MOIS RECTO/VERSO Format : 430 X 335 mm Papier : impression quadri R°/V° sur couché brillant 100 g + vernis Façonnage : collage rembordage sur carton rigide 900 g perforation 1 trou ou pose de 1 œillet

1 PERFORATION DE 6/7 MOIS RECTO/VERSO SUSPENSION Format : 270 X 210 mm Papier : impression quadri R°/V° sur couché brillant 100 g + vernis Façonnage : collage rembordage sur carton rigide 600 g perforation 1 trou ou pose de 1 œillet

Normes techniques - Règles des marges CETTE RÈGLE DES MARGES S’APPLIQUE POUR TOUS LES FORMATS DE CALENDRIER BANCAIRE REMBORDÉ

28

RÈGLE DES MARGES Recto = 25 mm de blanc tournant Verso = 10 mm de marge par rapport aux textes, à la grille et aux visuels

Prévoir l’emplacement des œillets de suspension pour votre composition : 14 mm du haut du format fini Entraxe = 75 mm Diamètre œillets = 5 mm


Les calendriers Bancaires

GRAND FORMAT ŒILLETS DE 12/13 MOIS RECTO SUSPENSION Format : + cordonnet 670 X 410 mm 650 X 430 mm Papier : impression quadri R°/V° sur couché brillant 100 g + vernis Façonnage : collage rembordage sur carton rigide 1 200 g Pose de 2 œillets + un cordonnet

6/7 MOIS RECTO/VERSO Format : 570 X 410 mm 550 X 430 mm Papier : impression quadri R°/V° sur couché brillant 100 g + vernis Façonnage : collage rembordage sur carton rigide 1 000 g Pose de 2 œillets + un cordonnet

29


Les calendriers Illustrés

Carré - Grand Format Esthétisme est le maître mot pour la conception de nos calendriers illustrés qui laissent une place importante aux visuels.

Calendrier 2014

ILLUSTRÉS 1 PERFORATION DE

SUSPENSION

RELIURE

2 PICS MÉTAL

Format carré 300 x 300 mm Couverture : 4 pages impression quadri R°/V° sur couché mat 300 g + pelliculage mat R° Papier : 24 pages impression quadri R°/V° sur couché mat 170 g Façonnage : 2 pics métal + perforation 1 trou

30

Grand format Formats : 475 x 335 mm 320 x 240 mm

1 PERFORATION DE

SUSPENSION

Papier : 14 feuillets (28 pages) Impression : quadri R° sur couché mat 200 g Façonnage : reliure Wire’O + accroche

RELIURE

WIRE'O


Les calendriers

Chevalets

CALENDRIERS PERSONNALISABLES Format : 210 X 150 mm

Comm Commande à partir de 100 1 exemplaires

Papier : Support pp chevalet carte 350 g Fiches couché brillant 250 g Fiche Impr Impression des feuillets : Quadri R°/V° Quad Faço Façonnage : Assemblage des fiches et du support Asse Pose de Wire’O en tête

2 feuillets fe personnalisés 210 X 150 mm 12 feuillets f mois illustrés 210 X 125 mm

31


Les sous-main Sur le bureau de vos clients… Votre communication s’affiche !

SOUS-MAIN SO

25 ou 50 feuilles For Formats : 297 x 420 mm 550 x 350 mm 570 x 410 mm Imp Impression : 2 co couleurs ou quadri recto sur offset blanc 80 g Faç Façonnage : collage en pied ou tête. coll Carton de maintien Cart

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Les notes-book

Matière

Priplak

Impression quadri

Formats NB30 : 210 x 297 mm NB21 : 210 x 210 mm NB24 : 170 x 240 mm NB17 : 120 x 170 mm

Lignage

Intérieur : offset blanc 90 g 160 pages Impression : lignage 1 couleur (gris) Façonnage : Dos carré collé Wire’o, 4 couleurs métal, or, blanc, noir Couvertures : Rigide : carton rembordé avec matière Souple : impression quadri sur couché mat ou brillant 350 g Priplak : translucide avec sous-couverture quadri

33


La maîtrise de la Fabrication Suo Tempore, en Vendée, intègre une chaîne graphique complète et performante comprenant un service pré-presse avec studio de création, une imprimerie équipée de machines dernière génération fonctionnant en 3x8, et un atelier de façonnage capables de répondre aux besoins les plus spécifiques. Annimé par une équipe compétente, cet ensemble technique cohérant assure une réactivité exemplaire. De la conception au façonnage, toute la production «Suo Tempore» est réalisée dans le même esprit, alliant qualité, réactivité et respect de l’environnement.

34


- L’impression se fait exclusivement avec des encres végétales. - Les presses Offset sont alimentées par un système automatique permettant d’économiser les contenants d’encre à recycler (volume divisé par 150). - Les papiers utilisés dans nos ateliers proviennent de forêts écologiquement gérées. Ce qui nous a permis d’obtenir les certfications FSC et PEFC. - Toutes les matières premières font l’objet d’un processus de recyclage nous permettant, ainsi, de bénéficier du label imprim’vert.

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Les conditions générales de vente • PRÉAMBULE Nos rapports avec les clients sont régis par les usages professionnels et conditions générales de vente des industries graphiques. Sauf accord contraire déterminé par écrit entre notre société et ses clients, les dispositions suivantes s’appliquent d’autorité à toutes les prestations, ces dispositionsdéterminent les droits et les obligations de chacun. Nos obligations contractuelles seront suspendues de plein droit, et sans formalité dégagée en cas de survenance d’évènements tels que : - incendie, inondation, bris de machine dans nos ateliers… - guerre, émeute, réquisition, réduction autoritaire des importations, accident ou retard de fabrication chez nos fournisseurs, retard dans les transports de marchandises ainsi qu’en survenance de tout évènement indépendant de notre volonté. • PRISE DE COMMANDE ET MARCHÉS Le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve du client aux présentes conditions générales de vente. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de notre société prévaloir contre ces conditions générales. Les offres faites par nos commerciaux ou téléphoniquement, ne constituent un engagement de notre part qu’autant qu’elles auront été confirmées par écrit par l’entreprise ; toute commande de prestations devra obligatoirement faire l’objet d’une confirmation écrite de notre client. La remise de documents vaudra confirmation écrite. Le bon de commande doit préciser l’adresse de livraison et l’adresse de facturation si elles sont différentes. En cas de modifi cation, le client devra impérativement nous en avertir par courrier ou télécopie avant la fi n du mois. Au-delà de cette date, aucune adresse de facturation ne pourra être modifiée. • PRIX Le port est avancé, il figurera en supplément dans la facture finale. Les marchandises voyagent aux risques et périls des destinataires. Les prix sont établis suivant les tarifs ou devis. Toute modification (par exemple de format, de quantité etc.) donne lieu à l’établissement de nouveaux prix. Ces derniers s’entendent nets hors taxes départ lieu de fabrication sauf stipulation contraire. Nous nous réservons le droit de réviser nos prix à tout moment si les conditions de main-d’oeuvre, de matières premières, de transport etc, venaient à être modifiées. • MODIFICATION DE LA COMMANDE Toute modification de la commande ou résolution de commande demandée par le client n’est susceptible d’être prise en considération que si elle est parvenue par écrit avant le début d’exécution des travaux. Il peut être décidé d’un commun accord avec notre client d’apporter des modifications à l’exécution des travaux pouvant entraîner des plus-values sur les prix, sous réserve d’établir un nouveau bon de commande, notamment dans le cas de prestations supplémentaires non prévues initialement. Les corrections ou modifications demandées après l’exécution du travail sont facturées en supplément, sauf le cas de faute de l’exécutant. Une soumission d’épreuve restée sans réponse pendant une semaine s’interprète comme acceptée et nous autorise à débiter le travail effectué. Toute réclamation doit être effectuée dans la huitaine de réflexion. • EXÉCUTION DES TRAVAUX/QUANTITÉ Les travaux sont exécutés à réception d’un bon de commande signé par le client. Le bon de commande doit être impérativement accompagné des sorties laser correspondantes et doit comporter les renseignements précis nécessaires à la bonne exécution des travaux à savoir : - les supports informatiques avec la description des logiciels et les problèmes particuliers se rattachant à leur utilisation ; - les polices de caractères utilisées dans le document, les photos, logotypes, etc. Nous nous réservons le droit de confi er à nos co-traitants ou sous-traitants, l’exécution totale ou partielle de la commande. Nous nous réservons le droit de refuser tous travaux si : - les fichiers fournis sont inexploitables ; - les documents fournis (ektas, photos ou similis) sont de mauvaise qualité ; - les explications mentionnées sont insuffisantes etc. Cependant, ces travaux pourront être effectués à des prix différents en accord avec notre client. Les conventions des Industries Graphiques autorisent un écart entre les quantités commandées et les

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quantités livrées sur la base de : - Quantité commandée inférieure à 2000 exemplaires + ou - 10 % - Quantité commandée comprise entre 2001 et 10 000 exemplaires + ou - 8 % - Quantité commandée comprise entre 10 001 et 20 000 exemplaires + ou - 6,5 % - Quantité commandée supérieure à 20 000 exemplaires +ou-5,5 %. • DÉLAIS Les délais de fabrication des produits millésimés ne sauront être inférieurs à six semaines à réception des fichiers complets. A défaut de réserves expressément émises par l’acheteur lors de la livraison, les produits livrés par le vendeur sont réputés conformes en quantité et en qualité à la commande. Il appartient à l’acheteur de faire les réserves apposées sur le bon de livraison contresigné par le transporteur ou son préposé. Ces réserves doivent être confirmées par lettre recommandée dans les huit jours qui suivent celui de la réception (non compris les jours fériés) article 105 du code du commerce. Au cas où ces formalités n’auraient pas été accomplies, nous ne pourrons en aucun cas envisager un dédommagement même partiel du destinataire. Toute erreur ou malfaçon de notre part ne peut donner lieu qu’au remplacement du travail défectueux sans autre responsabilité. Tout B.A.T. daté et signé du client dégage entièrement notre responsabilité en cas d’erreur ou d’omission. Nous ne sommes tenus qu’à exécuter la correction nécessaire sans qu’il puisse nous être réclamé aucune indemnité pour retard ou tirage défectueux. Les délais de livraison, sauf convention spéciale, ne sont qu’indicatifs et leur non observation ne peut motiver un laissé pour compte, rabais ou indemnité. Les délais seront respectés sauf en cas de force majeure (support informatique défectueux, éléments fournis non exploitables…). • PROJETS Tous projets et maquettes établis par nos soins demeurent notre propriété exclusive. Ils ne peuvent en aucun cas être reproduits sans notre accord sous quelque forme que ce soit. Tous travaux préparatoires sont toujours à la charge du client, même quand aucune suite n’est donnée dans un délai de deux mois à compter de leur présentation, et donnent lieu à l’établissement d’une facture. Même s’ils ont été facturés, les clichés et outillage payés par nos clients restent la propriété exclusive de notre société. Toute réclamation de ces outillages et clichés entraîne un complément de facturation de 30% en remboursement des frais d’études et de réalisation non compris dans les frais établis. Ils sont stockés et entretenus en nos locaux 24 mois à dater de la dernière commande, ceci garantissant leur parfait état pour les futures fabrications. Au-delà de cette période de 24 mois, en l’absence de fabrication, nous nous réservons le droit de les détruire sans préavis particulier. • PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE La passation d’une commande portant sur la reproduction d’un objet qui bénéficie de la protection des lois sur la propriété artistique implique, de la part du client, l’affirmation de l’existence d’un droit de reproduction à son profit. Le client doit donc donner toute garantie pour toute constestation, dont ce droitde reproduction pourrait être l’objet. Dans le cas de travaux impliquant sous quelque forme que ce soit une activité créatrice au sens de la législation sur la propriété artistique, les droits d’auteur découlant de cette création, et notamment les droits de reproduction, restent appartenir à notre société et ne sont transférés au client que moyennant une convention en ce sens. Cette convention de cession et notamment des droits de reproduction doit être expresse : elle ne saurait résulter, ni du fait que l’activité créatrice ait été prévue dans la commande, ni du fait qu’elle fasse l’objet d’une rémunération spéciale, ni enfin du fait que la propriété du support matériel du droit d’auteur soit transférée au client. Sauf convention spéciale d’exclusivité, la création artistique réalisée peut-être à nouveau utilisée. • TRANSPORT Les frais d’emballage, de port, et de routage sont toujours à la charge du client. Lorsqu’elles sont expédiées, les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Les transports

s’effectuent à notre convenance, par nos soins, par services postaux ou par transporteurs privés. Dans les second et troisième modes de transport énoncés ci-dessus, nous ne saurions être tenus responsables des réserves prévues par l’article 105 du code du commerce, lesquelles doivent être opposables au transporteur, ni même de la carence à agir en vertu de l’article 106 du même code, le tout à peine de dommages et intérêts, si une action était diligentée à notre encontre. Dans le cas de dépôt de document originaux et/ou de valeur, notre client nous décharge expressément de toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration, le dépôt étant effectué à ses risques et périls exclusifs. • CONDITIONS DE RÈGLEMENTS En aucun cas une commande ne sera considérée comme défi nitive si elle n’est pas accompagnée d’un bon de commande ou du devis accepté et d’un acompte de 30 % du montant total TTC, le solde devant être réglé à réception de la facture défi nitive selon les modalités convenues. • EXIGENCE DE GARANTIES OU RÈGLEMENT PRÉALABLE Nous nous réservons le droit, dans le cours d’un marché, de demander le cas échéant, les garanties de paiement que nous jugeons nécessaires et à défaut desquelles le contrat pourra être annulé et résilié sans mise en demeure, sommation ou résiliation par justice, sur simple lettre recommandée et ce sans indemnité ; nous aurons le même droit si l’acheteur fait défaut de paiement à l’une des échéances. Toute détérioration du crédit du client pourra justifi er l’exigence de garanties ou d’un règlement comptant avant l’éxécution des commandes reçues ou avant déchargement de la marchandise en cours de livraison. Ce sera notamment le cas si une modifi cation dans la capacité du débiteur, sa situation juridique, son activité professionnelle a un effet défavorable sur son crédit. Le client s’engage à fournir à ses frais, la garantie réclamée dans un délai de 48 heures, ou à régler immédiatement les sommes dues et à consentir dans ce délai à notre société toute délégation ou cession de créance qu’elle pourra réclamer. À défaut, la commande pourrait être réputée résiliée à l’initiative de l’acheteur. • LIVRAISONS HORS-MÉTROPOLE Toute livraison en dehors du territoire métropolitain est suspendue au règlement intégral du prix. • CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ De convention expresse et sans qu’il soit possible d’y déroger, nous demeurons propriétaire de nos supports et de leur contenu jusqu’à parfait et intégral paiement en application de la loi n°335/80 du 12 mai 1980. De convention expresse, notre client nous autorise à faire pratiquer rétention des travaux achevés chez le prestataire chargé de la fabrication, en cas de non paiement et ce jusqu’à parfait et intégral paiement. • ACCÈS INFORMATIQUE - LOI DU 6 JANVIER 1978 Toutes les données informatiques entrées et relatives à notre clientèle, leur donnent en application de la loi susvisée, un droit d’accès pour rectifi cation. Le droit d’accès s’exerce par simple lettre. • CLAUSE RÉSOLUTOIRE En cas de non-respect de l’une des clauses et conditions du présent contrat, notre société pourra si bon lui semble résilier ledit contrat sur simple notification adressée à notre client. Tous les acomptes versés resteront acquis à notre société à titre d’indemnités sans préjudice de tous dommages et intérêts. • CLAUSE PÉNALE À défaut de paiement à l’une quelconque des échéances, les autres échéances deviendront immédiatement exigibles, même si elles ont donné lieu à des traites. S’ajouteront les éventuels frais d’impayés. De plus à titre de clause pénale, et en application des dispositions légales, l’acheteur sera de plein droit redevable d’une pénalité pour retard de paiement calculée par application, à l’intégralité des sommes restant dues, d’un taux d’intérêt égal à deux fois le taux d’intérêt légal.


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