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“Parcours immobilier” : un parcours du combattant ? Le PTZ+ voit le logement en vert . . . . . . . . . . . . . . Construction : suivez les labels . . . . . . . . . . . . . . . Energies renouvelables : le point . . . . . . . . . . . Sécurité : la maison sous surveillance . . . . . . . . . Les astuce anti-chauffage trop cher ! . . . . . . . . . Modernisez votre chauffage au bois . . . . . . . . . Cuisines tendances 2011 . . . . . . . . . . . . . . . . . . Gothique, c’est chic . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

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La Manche Libre, cahier 4


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Le “parcours immobilier” : un parcours du combattant ? L’achat d’un bien immobilier est souvent réalisé à deux. Quels conseils pouvez-vous donner aux couples qui ne sont pas mariés, pour bien préparer l’avenir ?

Maître Jean-Pierre LAURENT Président de la Chambre des notaires de la Manche

Me Laurent : “L’achat d’un bien immobilier par des concubins est généralement réalisé sous forme d’indivision. Afin d’éviter d’éventuels conflits en cas de séparation, il est souhaitable de faire apparaître dans l’acte de vente la part de chacun correspondant au financement réel. À défaut, lors de la revente, chacun des concubins percevra 50 % du prix de vente. En cas de décès de l’un ou l’autre, il est souhaitable d’avoir rédigé un testament afin que la part du défunt revienne au survivant ou, en présence d’enfant, au moins en usufruit.”

Qu’en est-il si le couple est Pacsé et que l’achat est réalisé par un seul des partenaires ? Me Laurent : “Si ce Pacs a été conclu avant le 1er janvier 2007, les partenaires sont réputés propriétaires indivis du bien, mais il est possible d’insérer une clause contraire dans l’acte de vente. Si le Pacs a été conclu après le 1er janvier 2007, les partenaires sont soumis, de plein droit, à un régime séparatiste, assimilable au régime de séparation de biens des couples mariés. Par contrat, ils peuvent toutefois opter pour un régime d’indivision, proche du régime de communauté légale applicable entre époux.

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Rappelons que les couples pacsés ne sont pas héritiers l’un de l’autre. Par conséquent, s’ils n’ont pas d’enfant et qu’ils deviennent propriétaires d’un bien immobilier en indivision, ils ont tout intérêt à rédiger l’un et l’autre un testament dans lequel leur part respective du bien est léguée à leur partenaire. À défaut, ce sont les parents (père et mère, frères et sœurs,…) du défunt qui hériteront.”

Quelles sont les différentes façons de bénéficier du « coup de pouce familial » souvent utile pour boucler son budget d’accession à la propriété ? Me Laurent : “La donation constitue le moyen le plus simple et le plus répandu d’aider ses enfants à accéder à la propriété. En présence de plusieurs enfants, il est préférable de recourir à la donation-partage, c’est-à-dire de donner soit la même somme à chacun, soit des biens de même valeur. Cela permet d’anticiper la succession et de mettre chacun de ses enfants sur un pied d’égalité. Le prêt familial permet d’aider le primo-accédant sans se priver définitivement d’un capital dont le prêteur pourrait, un jour, avoir besoin et évite le déséquilibre de traitement entre les enfants.”

Pouvez-vous nous parler des prochaines Rencontres Notariales ? Me Laurent : “La 32e édition de ces Rencontres aura lieu jeudi 20 octobre 2011, dans toute la France, sous la forme d’une soirée consacrée au parcours immobilier : de la location à l’acquisition. Les notaires se mettront à la disposition de tous pour expliquer comment financer leurs projets, comment évaluer leur bien, comment éviter les chausse-trappes de la location ou de l’acquisition, comment acheter et financer à deux.” En Basse-Normandie, les notaires répondront aux questions du public de 17 h à 21 h au 0810.33.11.11 (numéro azur : prix d’un appel local).


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Le PTZ+ voit le logement en vert Plus fort, plus vert, le prêt à taux zéro renforcé a réussi son pari et séduit les emprunteurs. Ce levier financier a permis à plus de 200 000 ménages de donner corps à leur projet avec un bonus pour ceux qui ont opté pour un logement basse consommation. Lancé le 1er janvier dernier, le PTZ + remplace l’ensemble des anciens dispositifs d’aide à l’accession à la propriété (prêt à taux 0 %, Pass-foncier et crédit d'impôt pour intérêts d'emprunt). Ce prêt, attribué sans critères de ressources, est destiné à toute personne physique (les SCI ne sont pas éligibles) achetant sa résidence principale pour la première fois. Le montant du PTZ varie selon la zone géographique, la composition de la famille et surtout la performance énergétique du bâtiment en fonction du caractère neuf ou ancien de l'acquisition. A la clef : un mécanisme de remboursement différé et un montant majoré si le choix se porte sur un logement neuf, peu gourmand en énergie et situé dans les zones où le besoin de logement est criant.

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Dans l'ancien, le montant du prêt varie selon l’étiquette énergétique du logement (la classe énergie, symbolisée par une lettre de A à G, figure dans le diagnostic de performance énergétique). Dans le neuf, on distingue deux catégories : les bâtiments « basse consommation », (BBC 2005), et les autres logements. Ainsi, le PTZ + permet d’obtenir un prêt plus important lorsqu’il porte sur un bien neuf aux normes BBC. Un couple avec deux enfants peut emprunter jusqu’à 81 900 € €, à condition d’acheter un logement classé BBC, situé dans une zone B1.

Un peu de rab ? Et ce n’est pas tout ! D’autres prêts immobiliers conventionnés peuvent venir en aide aux aspirants propriétaires. Certaines de leurs modalités d’obtention sont désormais alignées sur celles du PTZ+. C’est le cas du prêt à l’accession sociale (PAS) dont les plafonds de ressources reprennent certains éléments du PTZ+. Autre solution, le prêt social à la location-accession (PSLA) permet au futur propriétaire de louer son logement, en versant une redevance mensuelle durant une période donnée. Celle-ci constitue une épargne qui permet de réduire son emprunt pour l’achat qui va s’ensuivre. Le prix d’achat et la redevance sont plafonnés géographiquement et alignés sur la sectorisation géographique retenue pour le PTZ+.

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Construction : suivez les labels Les labels écologiques fleurissent dans nos villes, dans les éco-quartiers, mais également chez les particuliers. Décryptage de quelques-uns de ces acronymes qui veulent nous faire l’habitat vert. Premier en date dans l’univers des labels de construction écolo, le label HQE - pour haute qualité environnementale - garantit que la construction du bâtiment n’a eu qu’un impact limité sur l’environnement, qu’il obéit aux préoccupations de santé et de confort de ses habitants et qu’il répond à des objectifs d’économie de ressources et de rejets de déchets. Afin d’accompagner les maîtres d’ouvrages chargés des opérations de construction, l’association HQE a défini 14 cibles regroupés en quatre familles : éco-construction écogestion, confort et santé. Chaque cible est ensuite évaluée selon son niveau de performance : Base (B), Performant (P), Très Performant (TP). Pour respecter la « Démarche HQE », 3 cibles minimum doivent relever de Très Performant, 4 doivent atteindre le niveau Performant et 7 cibles maximum peuvent se maintenir au niveau de base. Le poste « gestion de l’énergie » doit obtenir au moins le niveau P.

Des labels économiques D’autres labels s’attachent essentiellement à l’aspect énergétique du bâtiment. Premier d’entre eux, le label HPE, haute performance énergétique, correspond au premier niveau de performance des labels énergétiques. Actuellement, et pour très peu de temps encore, la consommation d’énergie de l’habitat résidentiel doit être inférieure de 10 % à la réglementation thermique (RT) 2005 laquelle impose une dépense énergétique comprise entre 80 et 250 kWh/m2 par an en tenant compte de la zone climatique et du chauffage utilisé. Le label HPE se double du label HPE EnR (énergies renouvelables) qui est destiné aux constructions dont au moins 50 % de l'énergie employée pour le chauffage sont issus d'une installa-

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tion biomasse ou proviennent d’un réseau de chaleur utilisant plus de 60 % d'énergies renouvelables. Plus fort encore, le label très haute performance énergétique (THPE) définit quant à lui une consommation d'énergie inférieure de 20 % au moins à la consommation de référence définie par la RT 2005.

La révolution du thermique Mais ces bâtiments économiques ne sont rien par rapport aux bâtiments passifs en passe de devenir la norme. La nouvelle réglementation thermique, qui s’applique au secteur tertiaire et bâtiments publics depuis juillet 2011, et concernera le résidentiel au 1er janvier 2013, institue une limitation maximale du besoin de chauffage, de réfrigération éventuelle et d’éclairage artificiel pour tous les bâtiments neufs. La valeur de consommation générale pour tout le bâtiment (chauffage, rafraîchissement, ventilation, eau chaude sanitaire, éclairage et auxiliaires de chauffage) doit être de 50 kWh en moyenne par heure, par m2 et par an au lieu des 80 à 250 kWh de la précédente réglementation (RT 2005). Pour mesurer les capacités thermiques de ces nouvelles constructions, la RT 2012 utilise trois indicateurs : un coefficient Bbio qui indique la qualité énergétique du bâti, la consommation C du bâtiment en énergie primaire et la Température Intérieure Conventionnelle (Tic) qui exprime le niveau de température ambiante obtenue en période de forte chaleur estivale. Pour tenir cette performance, c’est l’ensemble du bâti qui est sollicité, sa conception, son orientation et toutes ses caractéristiques, dont l’enveloppe. Les parois vitrées y jouent un rôle essentiel : elles doivent représenter au minimum 1/6 (soit 17 %) de la surface habitable. Paroi vitrée avec des verres simples ou complexes, mais aussi protections solaires, brise-soleil, stores modulables, auvents… Le label suisse Minergie est un peu plus ancien, mais l’obligation de résultat est encore plus sévère. Le bâtiment neuf doit afficher une performance énergétique de 38 kWh/m2/an ! Et ce n’est qu’un début, car les bâtiments à énergie passive (Bepas) et les bâtiments à énergie positive (Bepos) devraient se généraliser vers 2020.

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Energies renouvelables, le point Les énergies renouvelables sont devenues des incontournables de la construction. Elles répondent en partie aux besoins en énergie sans trop peser sur l’environnement. Tour d’horizon des solutions éconoécolo…

Le soleil De plus en plus répandu, le chauffe-eau solaire individuel (CESI) utilise des panneaux solaires qui contiennent des capteurs, reliés à un circuit dans lequel un fluide caloporteur monte en température, grâce à un effet de serre. Les installations dites "Solaires Combinés", permettent de faire coup double et d’assurer à la fois l’eau chaude sanitaire et le chauffage de la maison. Quant à l’électricité photovoltaïque due aux panneaux solaires qui utilisent la lumière du soleil pour produire de l’électricité, elle s’est développée à grande vitesse, crédit d’impôt et aides diverses à l’appui. Des aides qui coûtent cher et qui ne cessent de s’alléger.

Le vent Autre source d’électricité, le vent. Une éolienne domestique constitue une option énergétique de premier ordre. Son installation requiert un certain nombre d’obligations parmi lesquelles une bonne exposition au vent et un terrain suffisamment vaste et dégagé. Concernant le mât, au-dessous de 12 m de hauteur, aucune autorisation préalable n’est nécessaire. À raison d’une production moyenne de 1 000 à 65 000 kWh par an, une éolienne permet de réduire tout ou partie de sa facture d’électricité.

Le bois Alors que 5 millions de ménages français sont équipés de chauffage au bois, le bois-énergie ne représente encore

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que 1 % de l’activité de la filière. C’est d’ailleurs une des volontés du gouvernement de mettre l’accent sur cette énergie verte. Le bois devrait, à terme, représenter à luiseul un tiers des énergies propres développées en France. Si vous disposez d’une cheminée ouverte, installez un insert ou remplacez-la par un poêle. L’idéal est bien sûr de remplacer votre chaudière au fioul ou au gaz par une chaudière à bois (à condition d’avoir de la place pour installer la réserve ou le silo) en ne conservant la cheminée que pour l’esthétique et le chauffage d’appoint.

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Sécurité : la maison sous surveillance Vivre en sécurité ne devrait pas être un luxe. Pourtant les dangers ne manquent pas, raison pour laquelle il est nécessaire d’ouvrir l’œil… électronique !

Menaces extérieures : fermez la porte aux intrusions Dans 80 % des cas, les voleurs passent par la porte, entre 14h et 16h, et l’opération ne dure pas plus d’une vingtaine de minutes ! La dissuasion est la première des armes et les dispositifs d’alarmes permettent de veiller au grain. Ainsi selon l'Insee*, 42 % des logements sont équipés de portes blindées, vitres anti-effraction et serrures troispoints, mais seulement 8 % des ménages sont dotés d’alarmes. Pourtant ces systèmes qui ralentissent ou repoussent les cambrioleurs sont en outre appréciés par les assureurs. Avant de vous équiper, faites évaluer le risque par un professionnel. De la simple alarme « contact » ou à détecteur de mouvement reliée à une sirène, en passant aux systèmes plus sophistiqués avec projection de fumée opacifiante, jusqu’à la télésurveillance, vérifiez que les équipements soient bien estampillés NF, A2P, ou APSAD.

Dangers domestiques, place à la technique Halte au feu : en France, 250 000 incendies domestiques se déclarent chaque année et font en moyenne 10 000 victimes par an dont 800 décès. D’ici 2015, l’installation d’un détecteur de fumée sera obligatoire dans tous les logements. C’est urgent, car le taux d'équipement n’est actuellement que de 2 %. Idéalement, un tel appareil devrait être installé à chaque étage, hors salle d’eau et cuisine, dans les couloirs menant aux chambres et dans les pièces communes. Veillez que le détecteur choisi porte la norme européenne EN 14604.

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Veiller sur bébé : après le son, l’image ! La caméra sans fil a encore amélioré la surveillance de bébé sans troubler son sommeil. Plusieurs systèmes coexistent. Le plus simple consiste en un écoute-bébé couplé à un système vidéo. Il suffit d’installer l’appareil dans le berceau ; dès les premiers sons, la caméra se déclenche et transmet l’image au récepteur dans un périmètre de 200 mètres. Mais vous pouvez également opter pour une webcam ou une caméra de vidéo surveillance pour visionner les images en direct sur un ordinateur quel que soit l’endroit où vous vous trouvez. Piscine sous surveillance : c’est la loi, les propriétaires de piscines de plein air dont le bassin est totalement ou partiellement enterré sont tenus de les équiper d'un système de protection choisi parmi les quatre dispositifs de sécurité officiellement homologués. Il peut s’agir d’une barrière de protection (NF P90-306), d’une couverture fermant le bassin (NF P90-308), d’un abri clos (NF P90-309) ou d’une alarme sonore (NF P90307). Rappelons que bien que rien n’oblige à équiper les piscines hors sol, l’installation est vivement recommandée. Enfin la surveillance reste impérative.

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Les astuces anti-chauffage trop cher ! L’hiver sera bientôt là, le froid aussi… et la facture de chauffage prend son envol. Vite, il faut agir. Sans dépenser une fortune ni être un pro du bricolage, limitez les dégâts ! Votre logement est loin, bien loin de la RT 2012. Les murs trop fins laissent passer le froid. Le sol aussi est une passoire. Quant au plafond… Inutile de mettre le chauffage à fond, vous dépenserez une fortune sans venir à bout de l’inconfort. Prenez plutôt le chemin du plus proche magasin de bricolage, et passez à l’action.

Isolez Tout d’abord, prévoyez l’isolation des parois froides, ces murs glacés qui apportent le froid dans le logement. Le plus simple à mettre en œuvre sont les panneaux composites : ils se composent d’une couche de laine de verre ou de polystyrène recouverte d’une couche de plâtre. Vous les découperez à la scie sans problème à la taille du mur, comme des pièces de puzzle, et les collerez directement sur le mur brut et sain (après avoir enlevé le revêtement) à l’aide d’un mortier adhésif (vendu sous forme de poudre que vous mélangerez à de l’eau). Ce mortier-colle est déposé par plots sur le panneau isolant, puis ce panneau est appliqué contre le mur sans toucher le sol : mettez des cales au ras du mur pour désolidariser le panneau du sol avant de le coller. Et appuyez bien, un peu sur toute la surface, pour le fixer. Si le mur est humide ou dégradé, mieux vaut poser des tasseaux sur lesquels vous visserez les panneaux isolants. En prenant soin toujours, de désolidariser ceux-ci du sol. Une fois tous vos panneaux et morceaux de panneaux collés, il vous reste à faire les joints avec un enduit pour assurer leur parfaite efficacité.

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Calfeutrez Autre source de déperdition thermique, les portes et fenêtres. À moins de tout changer et d’engager des frais intéressants à long terme, mais conséquents, calfeutrer est une absolue nécessité. D’autant qu’à côté des simples joints de mousse des produits haute performance sont désormais disponibles sur le marché, avec une mousse efficace même à faible compression, et qui assure une tenue optimale et durable. Ces joints se présentent sous forme de rouleaux et s’installent facilement en se collant sur le cadre et sur le battant des huisseries. Quant au bas de porte, pas question de s’en passer. Du simple boudin de mousse et de tissu à l’éternel basset allongé de tout son corps, en passant par les versions plus chic ou plus déco se glissant sous la porte pour combler l’espace, vous avec le choix.

Décorez utile Le froid passe aussi par le sol vétuste ? Lutter sans vous ruiner en le recouvrant d’une moquette basique. Éventuellement, doublez-la d’un renfort thermique pour plus d’efficacité. Usez et abusez des tapis, outre le côté déco, ils apportent leur once de confort. Les rideaux ont également leur rôle à jouer, d’autant que des doublures thermiques s’installent facilement (à l’aide de bandes auto-aggripantes autocollantes) sur toutes les tentures.

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Modernisez votre chauffage au bois Le chauffage au bois est plébiscité dans nombre de foyers. Poêle, insert, simple cheminée, on ne peut pas s’en passer. Plus ou moins performant, appréciable en appoint, parfois même en chauffage principal, il peut encore mieux faire. Énergie verte par excellence, le bois entre de plus en plus dans les foyers. Et pour cause, même en énergie d’appoint, il peut assez facilement diviser la note des énergies traditionnelles par deux. Parfait et suffisant en intersaisons, appréciable et si confortable au cœur de l’hiver ! Actuellement, six millions de foyers utilisent en France un appareil de chauffage au bois, de l’insert au simple foyer ouvert. Et environ 80 % des appareils vendus sont labellisés Flamme Verte, un label géré par le Syndicat des énergies renouvelables (SER) qui atteste de la performance des appareils. Pourtant, il en est des appareils de chauffage au bois comme des chaudières, performances et réduction de la pollution sont en progrès constant. Alors, s’équiper c’est bien, mais renouveler peut aussi être intéressant, crédit d’impôt à l’appui.

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Et les exigences requises pour l’étiquetage Flamme Verte iront croissant sur les cinq années à venir : - à compter du 1er janvier 2012, seuls les appareils affichant 4 ou 5 étoiles seront labellisés Flamme Verte ; - à compter du 1er janvier 2015, le label Flamme Verte ne sera plus accordé qu’aux seuls appareils dotés de 5 étoiles.

Deux taux pour le crédit d’impôt Les appareils Flamme Verte sont systématiquement éligibles au crédit d’impôt développement durable afin d’inciter les particuliers à s’équiper et ceux qui sont équipés à renouveler leur équipement. Ainsi, l’installation d’une cheminée avec insert labellisé Flamme Verte ouvre droit à un crédit d’impôt de 36 % pour un renouvellement, et de 22 % pour une primoacquisition. Le taux de TVA est réduit à 5,5 %, pour toutes les personnes (propriétaire occupant, propriétaire bailleur, locataire, occupant à titre gratuit) faisant installer un équipement de chauffage au bois (pose et matériel inclus) par la même entreprise, dans leur logement achevé depuis plus de 2 ans. Il concerne les dépenses liées à la main d’œuvre, matières premières et fournitures (valable jusqu’au 31/12/11 et cumulable avec le crédit d’impôt).

Une incitation à s’équiper Le but est d’inciter les particuliers à moderniser le parc d’appareils de chauffage donc la diminution de la pollution de l’air due aux émanations. Car environ 70 % des appareils utilisés actuellement ont été fabriqués avant l’an 2 000. Or, d’importants progrès ont été réalisés dans la conception des appareils de chauffage au bois depuis cette date, tant en termes de performances énergétiques qu’environnementales. Le but encore est que 9 millions de logements soient équipés d’un appareil de chauffage au bois en 2020, contre 6 millions environ actuellement. Grâce à l’amélioration constante des performances des appareils (rendement), on prévoit que cette hausse n’aura pas d’impact sur le volume de combustible utilisé (7,4 millions de tonnes-équivalent-pétrole).

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Cuisine tendances 2011 Hyper polyvalente, la cuisine se veut toujours plus conviviale et fonctionnelle. Elle trouve sa place sans peine dans les maisons décloisonnées contemporaines. Et a une forte tendance à susciter l’abatage d’une cloison dans les constructions traditionnelles !

Cuisine ouverte sur la vie En U ou en L, ou de plus en plus fréquemment ouverte sur la maison : la tendance au décloisonnement s’est imposée dans les architectures contemporaines. La cuisine c’est la vie ! Et pas question de se couper du monde quand on est aux fourneaux. Alors, ces cuisines conçues au sein des pièces à vivre travaillent l’ergonomie, mais aussi la déco. Elles font une large place aux plans de travail et aux rangements à la fois en hauteur le long des murs et sous l’îlot central. Celui-ci remplace de plus en plus fréquemment le bar américain. Plus pratique, il accueille à la fois le petit déjeuner et les repas en toute décontraction. Il peut aussi être la pièce

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maîtresse de la cuisine et évoluer du simple comptoir de préparation au bloc multifonction, qui comporte l’évier et la zone de cuisson. L’îlot central rond a la cote : il facilite la circulation et donne de la douceur à l’aménagement.

Épurée et high-tech Pièce à vivre à part entière, la cuisine offre un métissage de matières et de finitions inédites. Des façades en laque, de larges plans de travail en verre trempé, en béton ciré ou en matériau composite, c’est un esprit « atelier » qui souffle dans la maison, inspiré des cuisines des grands chefs. Ultra-fonctionnelle, elle n’en est pas moins esthétique jusqu’à l’épure. On apprécie la suppression des poignées, les tiroirs ergonomiques et l’électroménager aussi professionnel que discret. Très tendance et porté par la vague écologique et le désir de naturel, le bois associé à l’inox ou à des matières minérales comme le basalte noir ou l’ardoise veinée de bleue. Le blanc, bois peint ou laque, demeure également un grand classique. Défiant le temps, vedette incontestée, le blanc et son lot de matières claires et sobres (verre, corian…), associé au bois ou au métal, s’accordent particulièrement bien à cette tendance à l’épure si prisée.

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23/09/2011

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Gothique, c’est chic Une touche de noir, un brin d’excentricité et beaucoup de second degré : craquez pour des objets insolites et créez la surprise dans votre intérieur. Cette saison, le « néo néo gothique » investit la décoration. La preuve ? L’omniprésence du noir au rayon mobilier. Décliné dans toutes les matières, il couvre canapés, fauteuils, tables, lampes et tapis. Pour le mettre en avant et donner un air théâtral à votre salon, n’hésitez pas à lui associer des accessoires rouge sang et des matières comme le velours et la fourrure. Des tableaux à l’ancienne façon portraits d’ancêtres, des meubles de style ornés de moulures, des cadres dorés, des chandeliers et des suspensions en verre peuvent venir compléter l’effet gothique, entre château médiéval et excentricité baroque. Vous avez envie d’un univers plus optimiste tout en cultivant un brin d’excentricité ? Jouez avec les valeurs bourgeoises en craquant pour des objets alliant tradition et modernité avec humour. Du fauteuil bergère recouvert de velours rose à la méridienne imprimée de graffitis, de plus en plus de nouveautés mêlent les styles et les époques (et les matières) et apportent une touche de second degré.

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Dossier habitat La Manche Libre  

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