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Le Département Procédure

MEDIÇ::~ 398d Vincent Delpuech

13255 Marseille cedex 06

Procédure d'archivage du dossier patient N° de la procédure PRO/HAD/CH3R28b/Al2009

Objet: Description de l'organisation de l'archivage du dossier du patient

Le dossier du patient se compose de pochettes cartonnées: jaune« administrative» qui se trouve au secrétariat de l'HAD verte« médical» qui se trouve dans le bureau du médecin Lors de la sortie de l'HAD d'un patient: - le dossier administratif (pochette cartonnée jaune) est déposé par la secrétaire dans l'armoire situé au secrétariat de l'HAD. - le dossier médical ainsi que le dossier de soins au domicile sont rangés dans une pochette cartonné verte par la secrétaire dans l'armoire située dans le bureau du médecin coordonnateur. Les deux pochettes sont archivées par la secrétaire médicale du médecin coordonnateur, par ordre alphabétique dans des cartons de rangement en distinguant: les cartons contenant les dossiers clos, les cartons contenant les dossiers des patients décédés. Ces cartons se trouvent dans le bureau du médecin dans une armoire fermée à clefs. Ne sont présents que les dossiers de l'année en cours. Les dossiers de l'année précédente se trouvent dans le bureau des cadres infirmiers. Ceux des années précédentes sont archivés par les agents logistiques.

Rédigé par: Thérèse SI LVARELLI

Vérifié par: Fabienne REMANT -DOLE

Fonction: Secrétaire médicale Le 16/10/2009 Visa: Diffusion Diffusion

Fonction: Le: Visa:

N° de la Procédure:

PROIHAD/CH3R28b/AI2009

Approuvé par: Dr Pascale CHAS T LCARAZ

Directeur Adjoint

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