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groupe cfe-cgc au cese Juillet - Août 2017 - N°5

Le CESE a adopté à l’unanimité le 13 juillet dernier un avis pour « repérer, prévenir et lutter contre les discriminations syndicales ». Le groupe de la CFE-CGC a, bien évidemment, contribué pleinement à la construction de cet avis, qui prend un relief très particulier dans le contexte actuel de « détricotage » du Code du Travail qui risque de remettre en cause le rôle même des organisations syndicales et la place du dialogue social dans notre société. Nous sommes convaincus, depuis très longtemps, que le dialogue social et la négociation participent activement à la performance de l'entreprise par une recherche de conciliation entre l'économie et le progrès social. La nouvelle réforme du Code du Travail devrait, selon nous, être saisie comme une opportunité pour les Pouvoirs Publics… Aussi, pour pouvoir, demain, prévenir plutôt que guérir, nous estimons indispensable de rendre concrète la valorisation de l'engagement syndical par la reconnaissance de la mission syndicale. Cet engagement implique un sens civique et de la disponibilité pour améliorer les conditions de travail et d’emploi des adhérents au syndicat et, au-delà, de l'ensemble des salariés. Cet engagement syndical doit être considéré pour ce qu’il est réellement : un apport, une richesse, un investissement pour l’entreprise, mais aussi pour la société dans son ensemble.

De gauche à droite : Régis Dos Santos, Sabrina Roche, Jean-Claude Delage, Carole Couvert, Gabriel Artero et Véronique Biarnaix-Roche

Attachée de groupe Stéphanie Forge  01 44 43 64 08 06 99 34 39 34 stephanie.forge@lecese.fr

Nous demandons donc que la loi reconnaisse le caractère d’intérêt général des fonctions syndicales dans l’entreprise comme à l’extérieur de l’entreprise, en sécurisant et clarifiant la situation des militants qui exercent des mandats externes à l’entreprise. C’est la création d’un véritable « Contrat d’Engagement Social » pour assurer un réel « Statut du Militant ». Il s’agit aussi de valoriser concrètement l’expérience du mandat par la mise en œuvre d’une véritable VAE1 syndicale et d’un assessment syndical2. L’ensemble de ces mesures pourrait faire l’objet d’une mise en œuvre concrète grâce à une « Fondation de l'Engagement Citoyen ». En redorant le blason de l'engagement au service du collectif, cette Fondation veillerait à accompagner l'évolution des militants pendant leur(s) mandat(s) et à préparer leur reconversion afin que l’exercice d’un mandat syndical ou électif devienne un temps normal dans un parcours professionnel. Nous portons cette proposition depuis 4 ans au sein de la CFE-CGC. Pour conclure, nous estimons que c’est bien en acceptant, intégrant et valorisant le fait syndical que nous préviendrons le mieux les risques de discriminations syndicales. Régis Dos Santos

1 - Validation des Acquis de l’Expérience 2 - Evaluation externe, indépendante des entreprises comme des organisations syndicales pour valoriser les compétences acquises au cours des mandats syndicaux.

www.lecese.fr www.cfecgc.fr

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CESE 9 place d’Iéna 75775 Paris Cedex 16


le cese en bref : la conférence annuelle du cese ille de feu

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Le CESE a organisé les 11 et 12 juillet sa conférence annuelle au cours de laquelle le Conseil, en présence des présidents ou secrétaires généraux des organisations représentées au CESE, a établi sa feuille de route 2017-2018. Cette conférence a été ouverte par le Premier ministre et clôturée par le secrétaire d’Etat auprès du Premier ministre chargé des Relations avec le Parlement. Chaque groupe présent au CESE s’est exprimé le mercredi après-midi ; c’est Carole Couvert en tant que présidente du groupe CFE-CGC qui l’a fait. Elle a rappelé que pour la CFE-CGC, « le CESE est un des piliers de notre démocratie ». entretien de patrick bernasconi, président du cese accordé à la newsletter cfe-cgc : " le cese fait entendre la voix de la société civile organisée "

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la vie du groupe plénière du 27 juin 2017 : refonder l’union en mettant la société civile au cœur du projet européen Dossier suivi par Carole Couvert

A l’occasion du 60e anniversaire du Traité de Rome mais aussi un an après le Brexit, le CESE a organisé le 27 juin une plénière consacrée à l’avenir de l’Europe, en présence notamment de la ministre chargée des affaires européennes Nathalie Loiseau, du Commissaire Européen Pierre Moscovici, de la députée européenne Elisabeth Morin-Chartier et du président du Comité économique et social européen Georges Dassis.

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Au lendemain de l’annonce du retrait des Etats-Unis de l’Accord de Paris par le président Donald Trump, le CESE a réaffirmé « sa confiance en ce texte international incontournable dans la lutte contre le réchauffement climatique »

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Dans cette interview, le président du CESE revient sur le rôle et les missions de la troisième Assemblée de la République, composée de 61 organisations, passe en revue les grands sujets d’actualité et nous livre également sa vision du paritarisme et du dialogue social.

François Hommeril, président de la CFE-CGC avec le groupe CFE-CGC au CESE


Plusieurs tables rondes ont été organisées durant cette plénière, animée par Bruno Genty, vice-président du CESE :

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Pourquoi la société civile organisée doit-elle contribuer au projet communautaire ? Echange entre Georges Dassis et Patrick Bernasconi qui ont signé une convention de coopération entre le CES Européen et le CESE*.

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Quelle est votre vision du rôle de la société civile pour l’avenir de l’Europe ? Présentation du Projet de résolution sur le Livre Blanc de Jean-Claude Juncker présenté le 1er mars dernier

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La démarche qui a présidé au projet de Résolution : un projet de résolution a été présenté par la section Affaires européenne et internationale, puis voté par les membres du CESE

Le CESE réaffirme ainsi le rôle nécessaire de la société civile organisée en France et en Europe pour l’avenir de l’Europe, son attachement à une construction européenne soucieuse de favoriser la cohésion sociale et d’accompagner les transitions. Chaque groupe a eu la possibilité de participer à ces débats en posant une question. Voici la question du groupe CFE-CGC : « Pour une Europe plus forte et réenchantée, à quand de vraies avancées et la mise en place d'un serpent fiscal et social comme il a existé en son temps un serpent monétaire européen avec un plancher et un plafond ? ».

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plénière du 28 juin 2017 : combattre l’isolement social pour plus de cohésion et de fraternité Dossier suivi par Sabrina Roche A relire l’interview de Sabrina Roche, parue dans le N°4 du 16, dont voilà quelques extraits :

« La Fraternité est le lien social qui nous relie les uns aux autres » « Pour la CFE-CGC, organisation syndicale de salariés qui prône la discussion, l’entreprise au sens large, doit être un lieu de socialisation et d’intégration » « Il y a urgence à redonner du sens au travail et au vivre ensemble au sein de l’entreprise »

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* Quelques exemples de partenariat : • Des rencontres d’échanges et d’information sur le fonctionnement et les travaux des deux institutions, y compris l’examen des thèmes sur lesquels il pourrait être opportun d’envisager des manifestations conjointes ou tout autre type de collaboration. • Une collaboration de leurs structures de travail, • L’accueil par le Comité à son siège les groupes de membres du Conseil qui souhaitent s’informer sur son rôle et sur la représentation des organisations de la société civile dans l’Union européenne. • Des actions de communication communes, des événements dont le thème relève de leurs préoccupations communes…


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plénière du 13 juillet 2017 : repérer, prévenir et lutter contre les discriminations syndicales Dossier suivi par Régis Dos Santos – Intervention de Carole Couvert A lire dans l’édito de Régis Dos Santos les pistes de réflexion proposées par le groupe CFE-CGC. Lir

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« Redonner toutes ses lettres de noblesse à l'engagement au service du collectif » « Le dialogue social et la négociation participent activement à la performance de l'entreprise par une recherche de conciliation entre économie et progrès social » « Permettre aux femmes et aux hommes qui s'engagent dans le militantisme d'avoir un parcours professionnel comme ils auraient pu l'avoir dans un parcours professionnel plus classique » « Anticiper et faciliter la reconversion afin que le militantisme soit un temps normal dans le parcours d'un salarié, y compris de l'encadrement ! »

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séminaire du 6 juillet Le CESE a organisé un séminaire de travail, intitulé « Jeunes et responsables ! L'accès des jeunes aux responsabilités dans les organisations » Le groupe CFE-CGC a été partie prenante dans l'organisation de ce séminaire ; d'ailleurs, la CFE-CGC était représentée par Fabrice Tyack, délégué national confédéral, en tant qu'intervenant de l'atelier n°1 intitulé "Comment rendre les organisations attractives ?". Les enjeux de cet atelier étaient : Quelles sont les difficultés que rencontrent les organisations pour attirer les jeunes et leur donner l’envie de s’engager dans leur structure, et quelles solutions ? Comment rendre les organisations plus attractives en termes d’outils, de méthodes de travail et de projets ?

« L’engagement est une question de volonté, de formation et d’accompagnement, et non une question de compétences et d’experts » « Faire avec les jeunes et non pour les jeunes »

« C’est un plaisir de s’engager »

« Il faut aller chercher les jeunes, les faire rêver » « Véritable manque de reconnaissance sociale des jeunes et difficulté pour trouver leur place dans la société » « Le syndicalisme, c’est un engagement à long terme »

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Cette problématique de l’engagement des jeunes a également été étudiée par la Fédération CFE-CGC Métallurgie, dont le président est notre conseiller Gabriel Artero. En effet, avec l'Université Paris Descartes, elle a mené une enquête auprès de 780 jeunes de 18 à 35 ans afin de mieux connaître leurs attentes vis-à-vis de l’entreprise et des syndicats. Quelques enseignements instructifs : 69 % des 18-35 ans se sentent engagés et se déclarent prêts à manifester (19 %) et 64 % à s’engager dans une association.

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A l’heure où le gouvernement s’apprête à réformer la législation du travail, le CESE appelle à agir contre les discriminations syndicales pour favoriser le développement du dialogue social. Dans cet avis voté à l’unanimité, le CESE formule 23 recommandations visant à combattre et prévenir ces discriminations.


quelques nouvelles saisines L

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La délégation aux Droits des femmes et à l'Egalité, à laquelle participe Sabrina Roche propose de comprendre comment le temps des femmes et sa découpe (travail, famille, loisirs, engagement, temps pour soi etc) peut être un facteur d’inégalités entre les femmes et les hommes (rendu prévisible : fin 2017). L

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Dans la section Economie & Finances Véronique BiarnaixRoche a commencé à travailler sur l’autosaisine « Quelle responsabilité fiscale pour les collectivités territoriales au regard de leurs compétences et des enjeux ? » (rendu prévisible : fin 2017).

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« Les conséquences des séparations parentales sur les enfants » est l’un des thèmes sur lequel porte le partenariat entre le Défenseur des droits et le CESE. Sans limiter son analyse au seul moment de la rupture, la section Affaires sociales et Santé de Sabrina Roche s’interrogera sur les conditions dans lesquelles est exercée la coparentalité, inscrite dans le droit français, après la séparation (rendu prévisible : plénière du 24 octobre 2017). la saisin ire

focus sur la saisine vers la démocratie culturelle Un grand merci à la Fédération CFE-CGC Culture, Communication et Spectacle, notamment à Pascal Louet, secrétaire fédéral du Pôle Spectacle Action Culturelle CFE-CGC pour leur aide et leurs différentes contributions ; tous ces éléments sont très utiles à Stéphanie La Rosa et JeanClaude Delage, siégeant tous les deux dans la section Education, Culture et Communication et travaillant sur la saisine « Vers la démocratie culturelle ». En effet, ils pourront rappeler certaines idées lors des travaux : • Un droit fondamental pour chaque citoyenne et citoyen de pouvoir pratiquer en amateur les arts de son choix seul(e) ou en groupe. • Les pratiques artistiques en amateur contribuent pleinement à la vie culturelle et au développement de notre société, et à ce titre elles doivent être encouragées et soutenues. • Donner au spectacle vivant toute sa place tout au long de la scolarité. • Mutualiser les moyens, au niveau territorial, qui permettraient aux salariés des TPE-PME de bénéficier d’activités sociales et culturelles. • Valoriser les pratiques amateurs. e d'Astré e Sit

livre « Rompre les solitudes : être attentif, écouter et accompagner »

Carole Couvert a contribué à cet ouvrage, sorti en juin ; elle a écrit le chapitre 3 "Qualité de vie au travail : la relation humaine dans l'entreprise". Elle y parle de gouvernance plus humaine, de partage de la valeur ajoutée, de conditions de travail dans une logique bien-être (voire bonheur) au travail. Elle y traite aussi d'un sujet, relativement tabou en France jusqu'à présent, qui est celui de la solitude du dirigeant, du chef d'entreprise. Il est impossible de mettre en place une véritable qualité de vie au travail si le chef d'entreprise n'est pas lui-même bien "dans ses baskets" et un minimum serein... Ce livre a été imaginé et conçu par l'association Astrée. Il est préfacé par Boris Cyrulnik et regroupe les contributions de 15 expert.e.s et un magnifique texte d'Anne Roumanoff. Selon Carole Couvert cet ouvrage est « une mine d'informations sur un sujet qui est stratégique pour l'avenir de notre société, puisqu'in fine, il s'agit de cohésion sociale, de recréer du lien et de redonner du sens et des perspectives !". 5

Sabrina Roche - Jean-Claude Delage - Carole Couvert - Gabriel Artero - Véronique Biarnaix-Roche


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Le 16 juin Carole Couvert est intervenue, au nom de Patrick Bernasconi à l'assemblée générale de la Fédération des Industries du Béton (FIB) ; la vice-présidente du CESE a présenté le rôle et les missions du CESE aux participants, leur a rappelé les liens qu'il peut y avoir entre la FIB et le CESE... En effet, le palais d’Iéna a été intégralement réalisé en béton par Auguste Perret et inauguré en 1939. Point de convergence : les industries du béton représentent une part importante de l'économie française. C'est un secteur qui évolue en permanence et recrute ; la Fédération des Industries du Béton traite donc de sujets sociaux, économiques et environnementaux ! Pour Carole Couvert, c’était « une belle Assemblée générale dans les murs du CESE ! ».

remise des insignes de chevalier de la légion d'honneur à carole couvert par manuel valls au cese Pour la présidente d’honneur de la CFE-CGC :

« une réussite est toujours collective ! Cette distinction démontre que le travail paye et que la valeur travail est toujours reconnue dans notre pays ». « Cette décoration est la démonstration qu'il est possible de se confronter à un politique, de ne pas toujours partager ses objectifs sans y laisser son âme et sans pour autant oublier la base de tout dialogue qui est le respect de la personne, quelle que soit sa fonction, et ce, y compris en cas de divergence »

Carole Couvert entourée de Manuel Valls et Patrick Bernasconi

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les avis votés entre janvier et juin 2017

16 -17 septembre 2017 10h à 17h

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Rendez-vous au CESE pour les Journées Européennes du Patrimoine en présence du groupe CFE-CGC.

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A cette occasion sera signé un appel pour mettre en valeur la diversité des actions mises en place par les organisations présentes au CESE afin de permettre aux jeunes de prendre des responsabilités et réaffirmer leur engagement à poursuivre dans cette voie (cf. l’article sur le séminaire de travail du 6 juillet).

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JOURNÉES EUROPÉENNES DU PATRIMOINE

©CESE juin2017Benoît Fougeirol © Palais d’Iéna, architecte Auguste Perret, UFSE, SAIF

Les avis peuvent être téléchargés gratuitement, soit en cliquant directement sur la couverture de l'avis, soit en allant sur le site du CESE : www.lecese.fr


Découvrez-les…

Carole Couvert

Régis Dos Santos

Vice-présidente du CESE

Membre de la section Travail et Emploi Président de la Fédération CFE-CGC des Métiers de la Finance et de la Banque et du Syndicat National de la Banque et du crédit (SNB)

Présidente du groupe CFE-CGC Membre de la section Affaires européennes et internationales Présidente d’honneur de la CFE-CGC

@DOSSANTOSRegis

@carolecouvert

Sabrina Roche

Gabriel Artero

Membre de la section Affaires sociales et Santé

Membre de la délégation aux Droits des femmes et à l’Egalité

Membre de la section Activités économiques Président de la Fédération CFE-CGC Métallurgie

Fédération CFE-CGC Assurance

@gabfd

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Véronique Biarnaix-Roche

Stéphanie Blais-La Rosa

Membre de la section Économie et Finances Membre de la délégation à l’Outre-mer

Membre de la section Éducation, Culture et Communication - Personnalité associée

Trésorière de la Fédération CFE-CGC Chimie

Conseillère spéciale auprès du secrétaire général du syndicat CFE-CGC Alliance Police Nationale

@Rochevero

Trésorière de la Fédération CFE-CGC des Services publics

Jean-Claude Delage Attachée de groupe

Membre de la section Éducation, Culture et Communication

Stéphanie Forge  01 44 43 64 08 06 99 34 39 34 stephanie.forge@lecese.fr

Membre de la délégation à la Prospective et à l’évaluation des politiques publiques

Secrétaire général d’Alliance Police Nationale Vice-président de la Fédération CFE-CGC des Services publics

Suivez nos conseiller(e)s sur

et notre groupe @CFECGCAuCESE

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Le16numero5  

Retrouvez le numéro 5 de la publication du groupe CFE-CGC au CESE. Au sommaire : - Edito de Régis Dos Santos sur les discriminations syndica...

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