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Conseil Municipal COMPTE RENDU de la séance du 3 Avril 2014 Le Conseil Municipal s'est réuni à la mairie le 3 avril 2014, à 20h00, sur convocation de M. Sébastien DESCREAUX, Maire. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 28 MARS 2014 Les conseillers prennent connaissance du compte rendu de la séance de 28 mars qui, compte tenu du délai très court entre les deux réunions, leur a été remis en début de séance. Aucune observation n’étant formulée, le compte rendu est adopté à l’unanimité. ELECTION DES DELEGUES AUX SYNDICATS INTERCOMMUNAUX M. DESCREAUX informe l’assemblée que les délégués intercommunaux sont les représentants des communes au sein des syndicats intercommunaux. Chaque commune membre est représentée, au sein du comité syndical, par deux délégués titulaires, sauf dispositions contraires prévues dans les statuts. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à la majorité, de nommer les délégués suivants : S.I.A.E.P. Val d’Aron Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable du Val d’Aron S.I.E.E.E.N. Syndicat Intercommunal d’Energies, d’Equipement et d’Environnement de la Nièvre - Compétence électricité + SIE - Compétence Eclairage public - Compétence Gaz S.I.O.M de LA MACHINE Syndicat Intercommunal des Ordures Ménagères

2 titulaires : Emmanuel BERNARD, Bernard BEAUNEE

S.M.E.T.C.N Syndicat Mixte d’Equipement Touristique du Canal du Nivernais

2 titulaires : Caroline MARCEAU, Christophe NAY

S.I.A.B.A de l’Aron Syndicat Intercommunal d’Aménagement du Bassin Aval de l’Aron) Conseil d’Administration EHPAD du Château Morlon

a été dissous par arrêté préfectoral, il faudra donc en créer un nouveau Christophe NAY, Frédérique MARCEAU 3 conseillers municipaux dont le maire : Sébastien DESCREAUX, Monique BERNARD Bernard DESANGLOIS, + 2 membres désignés par le Maire en raison de leurs compétences 1 titulaire 1 suppléant Christine MARCEAU, Marie-Claire GONIN

1 titulaire par compétence Monique BERNARD, Marcel LAJONCHERE , Jean-Michel AGEZ

Compétence communautaire = 2 délégués communautaires titulaires Sébastien DESCREAUX - Jeanne VUADENS 2 délégués suppléants : M. Claire GONIN, Pierre GUILLODAT S.I. COLLEGE 2 titulaires : Syndicat Intercommunal du Collège – secteur de CERCY Caroline MARCEAU, Sylvie DELILLE LA TOUR S.I.T.S. 2 titulaires : Syndicat Intercommunal des Transports Scolaires du Christine MARCEAU, Jeanne VUADENS secteur de CERCY LA TOUR S.I. Aides Ménagères Jeanne VUADENS, Sylvie DELILLE Syndicat Intercommunal des Aides Ménagères Centre Social du Canton de FOURS Monique BACLAN, Marie-Laure PARMENTIER

C.O.S PERSONNEL COMMUNAL Comité des Œuvres Sociales départemental du Personnel Communal Conseil d’Administration Collège Champ de la Porte

Caroline MARCEAU, Sylvie DELILLE 1


Batterie Municipale

1 titulaire – 1 suppléant Marie-Claire GONIN, Jean-Michel AGEZ

C.C.A.S. Centre Communal d’Action Sociale (obligatoire dans chaque commune)

Nombre fixé à 14 + le Maire qui est président de droit. - 7 délégués du Conseil Municipal : Marie-Laure PARMENTIER, Monique BACLAN, Pierre GUILLODAT, Jeanne VUADENS, Bernard DESANGLOIS, Sylvie DELILLE, Florence CIBICK - 7 membres désignés par le Maire :

Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de DECIZE

Sébastien DESCREAUX

FORMATION DES COMMISSIONS COMMUNALES Le Maire expose au conseil le rôle des commissions communales et précise que les 14 commissions existantes ont été remaniées et que Bernard DESANGLOIS, conseiller municipal, a réfléchi à la conception de nouvelles commissions. Puis il propose à chacun de prendre connaissance du document détaillant l’intitulé et les missions des 7 nouvelles commissions, et de choisir celles où il souhaite siéger. INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS Le Maire expose au Conseil la réglementation relative aux indemnités de fonction des élus. Il communique ensuite les taux maximas et l’enveloppe globale pour CERCY . Après vote, le conseil municipal accepte à l’unanimité d’attribuer les indemnités de fonction au maire et aux adjoints aux taux suivants : Maire : 34.50 % = 1 311.50 € brut/mois Adjoints : 13.20 % = 501.79 € brut/mois Soit une enveloppe mensuelle brute de 3 318.66 €. Pour information, l’enveloppe indemnitaire de la mandature précédente était de 3 306.99 € avec 5 adjoints. M. DESCREAUX précise que sa proposition d’augmenter l’indemnité du maire vise à compenser sa perte de salaire ; en effet, depuis son élection, il a réduit son temps de travail à 80% afin de pouvoir assumer ses fonctions. QUESTIONS DIVERSES  Sébastien DESCREAUX souhaite que les compte-rendus de conseil soient validés rapidement afin de pouvoir les publier ; il invite les conseillers à formuler leurs éventuelles observations dans les 5 jours suivant la réception du compte rendu ; l’article dans la presse sera fait pas nos soins. Il propose aussi de réunir le conseil municipal tous les 2 mois. - Informe de la réouverture d’un marché communal tous les jeudis matin  Mme BERNARD conseille de prendre connaissance auparavant de la liste des commerçants susceptibles de s’installer.  Alain REININGER propose d’inscrire à l’ordre du jour du prochain conseil municipal la gratuité des salles pour les associations et de présenter le fonctionnement budgétaire aux élus.  Christine MARCEAU demande s’il est possible d’enlever le panneau « STOP » en bas de la rue des Petites Brunettes ; signale que le panneau « Passage piétons » gêne la visibilité des automobilistes qui sortent de la route du Vieux Champlevois ;  questions à voir en commissions - Fait part de la demande de nombreux cercycois pour la construction d’un colombarium  prévu dans l’aménagement du nouveau cimetière.  Emmanuel BERNARD suggère de prendre en compte la proposition de François COMTE de marquer le 70ème anniversaire de la mort de maquisards cercycois et de réfléchir à ce que peut faire la commune au monument aux Morts des Brunettes. - Confirme, suite à sa rencontre avec le Sous-Préfet, qu’il n’y aura pas d’intervention directe de l’Etat pour le réseau fibre optique mais une activation rapide des réseaux sera assurée.

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Conseil Municipal du 4 avril 2014