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Conseil Municipal Compte rendu de la séance du 08 février 2013 Le Conseil Municipal s'est réuni en séance ordinaire à la Mairie, salle du Conseil, le 8 Février 2013, à 18h15 sous la présidence de Gérard GENTY, Maire de CERCY LA TOUR. Etaient présents :Mmes, MM., MULOT M., DUCROIZET Y., MARCEAU O,. DUCHASSIN R., GAGNARD E, adjoints ; LAGARDE G., COMTE F., GAGNARD J.F.,., MARCEAU F., VERDURE C., VAN DE VELDE G., BERNARD E., LETOURNEUR A., LAJONCHERE M., CIBICK F., Procurations : LABOUTIERE B. à LAJONCHERE M. Absentes excusées : S. DELILLE, FALANTIN A. M. F. MARCEAU est désigné secrétaire de séance L’ORDRE DU JOUR EST LE SUIVANT : 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7.

Désignation d'un secrétaire de séance Compte rendu de la séance du 14 décembre Subventions aux Associations pour 2013 Indemnités 2012 au receveur municipal Modification du tableau des emplois communaux Préparation BP Questions diverses

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 14 DECEMBRE 2012

Le Maire soumet à l'approbation du conseil le compte rendu de la dernière séance : aucune observation n’étant formulée, le compte rendu est approuvé à l’unanimité. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR 2013 Le Maire fait part des propositions de la commission FINANCES qui a examiné le bilan financier des associations et qui propose de reconduire les montants alloués en 2012, sauf demandes spécifiques. AMICALE CHATEAU MORLON AMICALE POMPIERS BATTERIE MUNICIPALE CERCIACUM Subv. Excep. Fête AOUT CERCLE d'AMITIÉS VALLENDAR CLUB DU VAL D’ARON COOPERATIVES SCOLAIRES * Maternelle 800.00 * Primaire 1 600.00 COMITE DES FETES CREAT FNACA SINE SALOUM G.I.C

230.00 3 700.00 3 050.00 790.00 1 000.00 880.00 610.00 2 400.00

770.00 770.00 920.00 0.00 770.00

BASKET Subv. Excep Création école basket CAEV CYCLOS FOOT FOOT « LOISIRS » FOOT Vétérans « Les Rescapés » JUDO PECHE “LA CARPE” Subv. Excep.Crféation handipêche PECHE SPORTIVE Les Diables noirs PECHE JURASSIK CARPE PETANQUE TENNIS USEP

700.00 300.00 1 200.00 550.00 4 500.00 250.00 155.00 710.00 500.00 500.00 330.00 200.00 550.00 1 000.00 600.00

11/02/2013


RASED DON DU SANG CFM

100.00 200.00

40.00 80.00 100.00 40.00 5 305.00

BIJ FNATH RESTOS DU COEUR PREVENTION ROUTIERE DIVERS - IMPREVU TOTAL

34 000.00

Soumises au vote de l’assemblée, ces propositions sont approuvées à l’unanimité, et seront inscrites au budget primitif 2012.

INDEMNITES 2012 RECEVEUR MUNICIPAL Le Maire communique au Conseil la demande de M. SALGUERO, trésorier municipal jusqu’au 31 décembre 2012, en vue du versement des indemnités de Conseil et de Budget 2012. Après débat au cours duquel des conseillers ont fait valoir que l’analyse financière demandée pour 2011 n’a pas été réalisée, que de plus il est parti et est remplacé, le Conseil Municipal à l’unanimité refuse le paiement des dites indemnités pour l’année 2012.

TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX Suite à l’avancement d’un agent au grade d’adjoint technique 1ère classe et à la modification du temps de travail d’un adjoint du patrimoine, les postes correspondants doivent être supprimés. Le Conseil Municipal à l’unanimité accepte les modifications proposées et arrête le tableau des emplois permanents au 01/01/2013 à 22, dont 7 à temps non complet.

PREPARATION DU BUDGET 2013 Le programme 2012, non finalisé, sera achevé en 2013 (2ème tranche des travaux d’aménagement de la Place d’Aligre, fin des travaux de la façade de l’Eglise et de l‘extension du gymnase). De ce fait, l’emprunt prévu n’a pas été réalisé, mais devra l’être en ce début d’année, à hauteur de 100 000 €. Il est proposé une réflexion préalable sur la fiscalité (évolution de la population/du nombre de foyers, incidences du transfert de la compétence voirie, etc…). Il faudra prévoir plusieurs réunions de la commission finances afin d’étudier les données fiscales et de travailler sur les orientations et prévisions.

QUESTIONS DIVERSES RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRESORERIE La ligne de trésorerie ouverte auprès de la Caisse d’Epargne arrivant à son terme, le conseil municipal décide de la renouveler pour le même montant (200 000 €) , au taux d’intérêts de 2.68 %. POPULATION CERCYCOISE : Le chiffre officiel de la population est passé au 01/01/2013 à 1 991 habitants…. Changement de strate démographique, ayant des incidences pour l’attribution des dotations et aides financières, et également sur la rémunération des employés communaux, qui dans les communes de moins de 2 000 habitants, peuvent prétendre à la NBI au titre de la polyvalence de leurs fonctions (Nouvelle bonification indiciaire : complément de rémunération exprimé en points d’indices intégrés prorata temporis au calcul du salaire ; elle est applicable de plein droit dès lors que l’agent remplit les fonctions énumérées dans le décret.)

11/02/2013


QUESTIONS DES CONSEILLERS

Yves DUCROIZET

René DUCHASSIN

Edmond GAGNARD

Frédéric MARCEAU

Florence CIBICK

E. BERNARD

Christian VERDURE François COMTE

Gisèle LAGARDE

Odile MARCEAU

 Fait part de l’exposition sur « le parcours de l’énergie », organisée par le SIEEEN et qui se tiendra en mairie du 26/02 au15/03. Sollicite des volontaires pour informer le public (formation le 25/02)  Donne le compte-rendu de la commission travaux  Informe que le compte-rendu et propositions pluriannuelles de travaux du SIEEEN pour les économies d’énergies seront envoyés individuellement aux conseillers Informe de la prochaine réunion de la commission écoles cantine en présence des enseignants, le 12 février à 17h30, en vue de la mise en place des nouveaux rythmes scolaires, et invite les conseillers intéressés à y assister.  Fait part de l’état d’avancement des travaux au gymnase  Donne le compte rendu de la réunion de bilan des épandages de boues, qui est très satisfaisant ; le volume des boues étant plus important, il faudra trouver de nouvelles surfaces d’épandage.  Invite les conseillers à signaler en mairie toutes remarques relatives à des dégradations, réparations, etc…. nécessitant l’intervention des services techniques municipaux. Demande ce qu’est devenu le trousseau de clés trouvé au gymnase ?  après rencontre avec le Président du CAEV, il s’est avéré que ces clés appartenaient au Collège ; M. RAFFALI est passé les récupérer.  Fait part de la demande du GIC qui lors de leur assemblée générale a souhaité savoir s’ils pourraient disposer d’un local pour y entreposer du matériel.  à réfléchir  Fait remarquer la différence de tarif selon les territoires, pour le contrôle des assainissements individuels.  Signale l’organisation d’un « forum des métiers », à l’initiative de la principale au Collège, le 14 mars, de 17h30 à 19h30, dans les locaux du Collège.  Accumulation des eaux pluviales sur le parking de l’ancienne école à Champlevois  en cours de réparation par les services techniques  Questionne sur les difficultés du SIOM mentionnées dans le compte rendu du dernier bureau.  M. MULOT évoque des dépassements de crédits du fait de l’utilisation non évaluée de personnels de Solidarité 58  Confirme que le totem rte de Chatillon est mal placé et rend dangereuse la sortie du lotissement ;  Evoque l’incendie des camions et ce qui aurait pu arriver sur leur contenu s’était avéré toxique au contact des flammes ; demande si une réglementation relative au stationnement des camions a été envisagée ?  le Maire propose de n’autoriser le parcage des camions uniquement les week end et à condition qu’ils soient vides. Demande dans quels délais l’intérieur de l’Eglise sera rénové ; voir pour au moins repeindre les lettres dorées des « morts pour la France » sur le panneau en pierre  Y. DUCROIZET indique qu’il s’est engagé à le faire gratuitement, mais seulement quand il sera en retraite… Sinon l’association peut également solliciter les gens du CREAT ? Réitère la remarque formulée en commission Travaux relative aux chutes de pierres du muret sous la statue de Notre Dame du Nivernais et signale qu’un devis a été demandé à M. DEUX  le Maire précise que le courrier signalant ce danger a été transmis en octobre dernier au diocèse, propriétaire des lieux, qui n’a d’ailleurs pas répondu. La séance est levée à 20h30. 11/02/2013

Conseil Municipal du 8 février 2013  

Cercy-la-Tour

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