Stämpfli.droit Automne 2018 by Stämpfli Verlag

Stämpfli . droit Automne 2018

Catalogue juridique

Editorial Chère cliente, Cher client, L’heure de la rentrée a sonné, il est donc temps pour notre maison d’édition de vous présenter son catalogue d’automne. Les professeurs Pierre Moor, François Bellanger et Thierry Tanquerel ont réuni leur expertise pour vous présenter la 2e édition du tome III du Précis de droit administratif. Ce dernier volume de la trilogie, attendu par de nombreux spécialistes du droit administratif, se concentre sur les biens de l’Etat et l’organisation de l’activité administrative. Malgré leur importance pratique, les questions soulevées par les responsabilités fondées sur le risque ne sont que rarement traitées. L’ouvrage issu du dernier colloque fribourgeois du droit de la responsabilité civile 2017 vient fort à propos combler cette lacune. Nous ne saurons terminer cette brève présentation sans vous rappeler que la majorité de nos publications – livres et revues – sont aussi consultables en ligne dans la base de données www.swisslex.ch. Pour recevoir des informations de première main, nous mettons aussi gratuitement à votre disposition notre service d’information électronique sur les nouvelles parutions dans l’univers du livre juridique. N’hésitez pas à vous abonner en visitant notre site www.staempflishop.ch, rubrique Newsletter. Et pour passer commande, à l’ère des legaltech, de la blockchain et de la justice 2.0, n’oubliez pas qu’un clic c’est si facile ! Bonne reprise et excellente lecture Les collaborateurs des Editions Stämpfli

Mentions légales Responsable de la publication Stämpfli Editions SA, Wölflistrasse 1, case postale, CH-3001 Berne, tél. +41 31 300 66 44, fax +41 31 300 66 88, editions@staempfli.com, www.staempflieditions.com Interlocuteurs Respon sable de la publication: Dr. Rudolf Stämpfli, rudolf.staempfli@staempfli.com; directrice: Dorothee Schneider, dorothee.schneider@staempfli.com; responsable des public ations juridiques: Stephan Kilian, stephan.kilian@staempfli.com; distribution: auslieferung@staempfli.com Distribution en Allemagne et en Autriche Brockhaus Commission, Kreidlerstrasse 9, D-70806 Kornwestheim, tél. +49 7154 1327 0, fax +49 7154 1327 13 Représentant en Allemagne Axel Küppers Verlagsvertretungen, Walskamp 137, D-48308 Senden Prix de vente conseillés TVA incl. / Modifications de prix et erreurs réservées Vous trouverez nos offres en ligne à l’adresse: www.swisslex.ch et www.staempfliverlag.com Law Publishers in Europe

Droit administratif Volume III : L’organisation des activités administratives. Les biens de l’Etat Pierre Moor, François Bellanger, Thierry Tanquerel Septembre 2018, env. CHF 192.–/env. Euro 220,– Précis de droit Staempfli, 2e édition, env. 960 pages, relié, 978-3-7272-2364-8

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Une nouvelle édition entièrement retravaillée

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L’impact des nouvelles tendances sur le modèle classique de l’organisation

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De très riches références jurisprudentielles et doctrinales

L’organisation de l’exécution des activités publiques et le régime des services et biens publics sont au centre de ce tome III du Traité de droit administratif. De nombreux domaines ont fait l’objet de modifications substantielles exigeant davantage qu’une simple mise à jour. L’ouvrage fait aussi le point sur les modifications apportées aux modèles classiques d’organisation de l’exécution des activités publiques.

Droit administratif, vol. I, II & III (Set) La trilogie du droit administratif suisse Pierre Moor, Alexandre Flückiger, Vincent Martenet, Etienne Poltier, François Bellanger, Thierry Tanquerel Août 2018, env. CHF 498.–/env. Euro 569,– Précis de droit Staempfli, set, relié, 978-3-7272-2067-8 ›

les bases du droit administratif suisse illustrées par une riche jurisprudence

Le lecteur, juriste débutant ou confirmé, trouvera dans cette trilogie l’outil indispensable à sa bonne compréhension du droit administratif suisse. Chaque volume met en lumière un volet de l’activité administrative caractéristique d’un Etat de droit. Le volume I traite des fondements généraux, le volume II des actes administratifs et de leur contrôle et le volume III de l’organisation des activités administratives et des biens de l’Etat.

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La coopération judiciaire internationale en matière pénale L’ouvrage de référence des praticiens Robert Zimmermann Mars 2019, env. CHF 158.–/env. Euro 158,– 5e édition, env. 1000 pages, broché, 978-3-7272-3399-9

Traité sur l’Union européenne Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne Charte des droits fondamentaux Traités MES et SCG Christine Kaddous, Fabrice Picod Août 2018, CHF 69.–/Euro 79,– coproduit avec LexisNexis, Paris, 9e édition, 442 pages, broché, 978-3-7272-3398-2

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Présentation très complète et didactique

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Exposé détaillé de la jurisprudence – plus rrêts de 1500 a

Les textes fondamentaux de l’UE en version consolidée

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Etat au 15 juin 2018

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Index substantiel facilitant la recherche

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Recherche facilitée par de nombreuses tables détaillées e

Cette 5 édition présente la coopération judiciaire internationale en matière pénale sous ses quatre aspects : l’extradition ; l’entraide judiciaire ; la délégation de la poursuite pénale et l’exécution des décisions pénales étrangères, y compris la coopération avec les juridictions pénales internationales. C’est un livre de référence destiné à la fois aux théoriciens et aux praticiens.

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L’ouvrage regroupe dans une version consolidée le traité sur l’UE, le traité sur le fonctionnement de l’UE, les protocoles et déclarations, la charte des droits fondamentaux de l’UE et les explications y relatives, le traité, du 2 février 2012, instituant le mécanisme européen de stabilité, le traité, du 2 mars 2012, sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l’Union économique et monétaire, et les principaux documents relatifs au Brexit.

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Le droit social numérique Bettina Kahil-Wolff Hummer, Johan Juge (éditeurs) Août 2018, CHF 74.–/Euro 85,– Institut du Droit des Assurances et du Travail, 42, 312 pages, broché, 978-3-7272-8979-8 judocu

E-Book

Droit public de l’organisation – responsabilité des collectivités publiques – fonction publique/ Verwaltungsorganisationsrecht – Staatshaftungsrecht – öffentliches Dienstrecht Annuaire 2017/2018 – Jahrbuch 2017/2018 Association suisse du droit public de l’organisation (éditrice) Octobre 2018, env. CHF 68.–/env. Euro 78,– Association suisse du droit public de l’organisation, env. 240 pages, broché, 978-3-7272-8960-6 allemand/français

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Questions choisies en rapport avec la multiplication des services online Interconnexions entre économie collaborative et assurances privées

Les services offerts sur Internet se multiplient, les questions que ceux-ci soulèvent aussi. Dans une perspective tant actuelle que prospective, l’ouvrage examine des questions de protection sociale, d’assurances et de responsabilité sous la focale de l’économie numérique. L’ouvrage réunit les travaux d’une journée d’étude tenue à l’Université de Lausanne en 2017 consacrée à ces thématiques.

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Les administrations publiques à l’ère du numérique

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Une revue de jurisprudence et de législation

Ce nouveau volume tripartite publié dans la collection des Annuaires de l’ASDPO (Association suisse du droit public de l’organisation) rassemble dans une première partie les exposés qui ont été présentés le 19 janvier 2018 à l’Université de Fribourg à l’occasion de la Conférence « Les administrations publiques à l’ère du numérique ». La deuxième partie de l’annuaire illustre et documente l’imposante jurisprudence 2017 des tribunaux suisses en matière de services publics, de responsabilité de l’Etat et d’organisation administrative. La troisième partie répertorie quant à elle les derniers développements des législations fédérale et cantonales en matière d’organisation gouvernementale et administrative.

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Journée du droit de la circulation routière 22 juin 2018 Franz Werro, Thomas Probst (éditeurs) Juin 2018, CHF 89.–/Euro 102,– 206 pages, broché, 978-3-7272-2039-5 judocu

E-Book

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Les derniers développements en matière de circulation routière

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Une revue de jurisprudence complète

La Journée 2018 a traité de différents aspects du droit de la circulation routière allant de la rencontre des responsabilités en cas d’accidents impliquant plusieurs véhicules automobiles à la responsabilité pénale du détenteur d’un véhicule pour les amendes d’un conducteur non identifié sans oublier les véhicules connectés, la nouvelle LCA et la traditionnelle revue de jurisprudence.

Les responsabilités fondées sur le risque

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Définition et limites des responsabilités fondées sur le risque

Colloque du droit de la responsabilité civile 2017 Université de Fribourg

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Le point sur les aspects théoriques et pratiques

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Les questions qui se posent en matière d’assurance

Franz Werro, Pichonnaz Pascal (éditeurs) Août 2018, CHF 70.–/Euro 80,– 190 pages, broché, 978-3-7272-3400-2

Les tiers

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Tiers et contrat en Suisse

Alain Thévenaz (éditeur)

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Tiers et procédure civile suisse

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Les tiers et le droit public

Août 2018, CHF 46.–/Euro 53,– 154 pages broché, 978-3-7272-3396-8 judocu

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Les responsabilités fondées sur le risque soulèvent des questions théoriques rarement traitées malgré leur grande importance pratique. Outre des présentations générales sur la définition et les limites des responsabilités fondées sur le risque, l’ouvrage regroupe des exposés sur la responsabilité des chemins de fer, celle du fait des organismes génétiquement modifiés et celle prévue en matière nucléaire.

E-Book

L’Association Henri Capitant pour la culture juridique française a consacré aux tiers ses journées internationales 2015. Le présent volume regroupe les trois rapports nationaux suisses. Ces contributions sont consacrées au contrat (Nicolas Rouiller), à la procédure civile (Guillaume Jéquier) et au droit public (Valérie Défago Gaudin). Le rapport général consacré aux tiers en droit public (Christophe Rapin) est également reproduit dans cet ouvrage.

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Selected Papers on International Arbitration Volume 4 Daniel Girsberger, Christoph Müller (editors) June 2018, CHF 78.–/Euro 89,– 193 pages, E-Book, 978-3-7272-3397-5 E-Book

Constitutional Law in Switzerland SECOND EDITION Alexander Misic, Nicole Toepperwien June 2018, CHF 111.– Coproduction with Wolters Kluwer, 326 pages, paperback, 978-3-7272-2581-9

The SAA Series on International Arbitration contains the best graduation papers of all participants who successfully completed the post graduate studies in international arbitration of the SAA Swiss Arbitration Academy. The papers cover different aspects of international arbitration. Each year, the SAA offers and conducts an intensive and practical course in international arbitration. The training is designed for lawyers, in-house counsel, and other professionals interested in cutting edge international dispute resolution education. All participants, who successfully complete the course, which includes the submission of the final paper, are awarded the SAA Certificate and the title Arbitration Practitioner ArbP.

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valuable time-saving tool

This very useful analysis of constitutional law in Switzerland provides essential information on the countrys sources of constitutional law, its form of government, and its administrative structure. Throughout the book, the treatment emphasizes the specific points at which constitutional law affects the interpretation of legal rules and procedures. –– Describtion of the political system –– The role of treaties, legislation, jurisprudence, and administrative regulations A valuable time-saving tool for both practising and academic jurists.

Sports Law in Switzerland

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state-created rules

Lucien W. Valloni, Thilo Pachmann

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autonomous self-regulation

March 2018, CHF 80.– Coproduction with Wolters Kluwer, 3rd edition, 164 pages, paperback, 978-3-7272-3386-9

The book describes and discusses both state-created rules and autonomous self-regulation regarding the variety of economic, social, commercial, cultural, and political aspects of sports activities. Self- regulation manifests itself in the form of by-laws, and encompasses organizational provisions, disciplinary rules, and rules of play. However, the trend towards more professionalism in sports and the growing economic, social and cultural relevance of sports have prompted an increasing reliance on legal rules adopted by public authorities. This form of regulation appears in a variety of legal areas, including criminal law, labour law, commercial law, tax law, competition law, and tort law, and may vary following a particular type or sector of sport. It is in this dual and overlapping context that such much-publicized aspects as doping, sponsoring and media, and responsibility for injuries are legally measured

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Stämpfli . recht Herbst 2018

Juristische Fachliteratur

Editorial Liebe Kundin, lieber Kunde Die Diskussion um einen besseren Schutz unserer privaten und beruflichen Daten im Jahr 2018 hat viele Facetten. War die europäische Datenschutzverordnung ursprünglich gedacht um die grossen Datensammel konzerne in die Schranken zu verweisen, scheint es doch heute eher ein Geschäftshindernis für die kleinen und agilen Unternehmen zu sein. Können sich grosse Konzerne eigene Rechtsabteilungen für Datenschutz und -sicherheit leisten, stehen Start Ups ratlos vor den neuen gesetzlichen Hürden. Die KMUs sind heute mit komplexen Fragen der DSGVO konfrontiert und suchen Antworten. Zwei gute Neuigkeiten haben wir für diese Zielgruppe: 1. Wer jetzt die Herausforderung der europäischen Verordnung gut meistert, ist bestens vorbereitet für die für 2019 zu erwartende schweizerische Regelung zum Datenschutz. 2. Unser Ratgeber «Datenschutz für Schweizer Unternehmen» gibt wertvolle Hinweise und durchdachte Arbeitshilfen.

Die Europäische Datenschutzverordnung (DSGVO) ist zwar «nur» EU-Recht, hat aber starke Auswirkungen auf die Schweiz und betrifft Schweizer Unternehmen zu einem grossen Teil direkt. Die Nichtbeachtung des neuen Datenschutzregimes kann gravierende wirtschaftliche Folgen nach sich ziehen, da Bussgelder bis zu 20 Millionen vorgesehen sind. Das vorliegende Handbuch liefert eine schnelle, einfache und klare Übersicht über die neuen Regeln und dient als Anleitung zur Implementierung der wichtigsten Punkte des Datenschutzrechts für Schweizer Unternehmen. ca. November 2018, ca. CHF 78.–/Euro 91,–

ca. 300 Seiten, broschiert, 978-3-7272-1907-8

Ein Bonmot nebenbei: Eine Kollegin aus Deutschland hat jetzt von ihrem Arbeitgeber die Anweisung erhalten, dass sie, wenn sie von Geschäftskunden eine Visitenkarte erhält, nachfragen muss, ob sie die Informationen der Karte im Firmennetzwerk speichern darf für eventuelle Mails und Telefonate….

Ihr Stämpfli Verlag Team

Impressum Herausgeber Stämpfli Verlag AG, Wölflistrasse 1, Postfach, CH-3001 Bern, Telefon +41 31 300 66 44, Fax +41 31 300 66 88, verlag@staempfli.com, www.staempfliverlag.com Ansprechpartner Verleger: Dr. Rudolf Stämpfli, rudolf.staempfli@staempfli.com; Geschäftsführerin: Dorothee Schneider, dorothee.schneider@staempfli.com; Leitung juristische Medien: Stephan Kilian, stephan.kilian@staempfli.com; Vertrieb: auslieferung@staempfli.com Auslieferung Deutschland und Österreich Brockhaus Commission, Kreidlerstrasse 9, D-70806 Kornwestheim, Telefon +49 7154 1327 0, Fax +49 7154 1327 13 Vertreter Deutschland Axel Küppers Verlagsvertretungen, Walskamp 137, D-48308 Senden Unverbindliche Preisempfehlungen inkl. MwSt. Preisänderungen und Irrtümer vorbehalten Unsere Online-Angebote finden Sie unter: www.swisslex.ch und www.staempfliverlag.com

Law Publishers in Europe Europas führende juristische Verlage

Entsendegesetz Kurt Pärli November 2018, CHF 189.–/Euro 216,– Stämpflis Handkommentar, 364 Seiten, gebunden, 978-3-7272-5160-3

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nentbehrlich für Praktiker und ausländische U Betriebe, die Arbeitnehmer in die Schweiz entsenden

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Darstellung der schweizerischen Rechtslage mit Berücksichtigung des EU-Rechts

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omplexes Gesetz – wissenschaftlich fundiert K und anschaulich kommentiert

Das Entsendegesetz verlangt von ausländischen Unternehmen, die zur Erbringung einer Dienstleistung Arbeitnehmer/ innen in die Schweiz entsenden, die Einhaltung von in Bundesgesetzen, Gesamt- und Normalarbeitsverträgen geltenden minimalen Arbeits- und Lohnbedingungen. Der Erstunternehmer haftet dabei für die ganze Subunternehmerkette. Die Nichteinhaltung wird mit Verwaltungs- und Strafmassnahmen sanktioniert. Vorgesehen sind aber auch Bussen gegen schweizerische Arbeitgeber, die gegen Mindestlohnvorschriften verstossen. Die wenigen, aber äusserst komplexen Bestimmungen werden in diesem Werk fundiert und umfassend kommentiert. Bei jedem Artikel wird zudem auch auf die korrespondierende EU-Rechtslage hingewiesen.

Weitere Bände aus Stämpflis Handkommentaren Geldwäschereigesetz (GwG) Bundesgesetz vom 10. Oktober 1997 über die Bekämpfung der Geldwäscherei und der Terrorismusfinanzierung

Markenschutzgesetz (MSchG) Bundesgesetz über den Schutz von Marken und Herkunftsangaben vom 28. August 1992

Michael Noth

Gregor Bühler

Florent Thouvenin

M. Noth / G. Bühler / F. Thouvenin (Hrsg.) Markenschutzgesetz (MSchG)

Stämpflis Handkommentar

Markenschutzgesetz (MSchG)

Mehr als sieben Jahre ist es her, seit die letzte Kommentierung des Markenschutzgesetzes (MSchG) erschienen ist. Inzwischen ist das Gesetz mehrfach revidiert worden. Eine Reihe wichtiger Entscheidungen des Bundesgerichts, der (ehemaligen) Rekurskommission für Geistiges Eigentum und des Bundesverwaltungsgerichts hat den Bestimmungen des MSchG neue Konturen verliehen. Das vorliegende Werk kommentiert das Gesetz umfassend und konzentriert sich dabei auf die massgebliche Schweizer Rechtsprechung und Lehre. Der Kommentar richtet sich an Gerichte, praktizierende Rechtsanwälte und Markenanwälte und versteht sich zugleich als wissenschaftlicher Beitrag zum Schweizer Markenrecht.

Stämpfli Verlag AG Bern

ISBN 978-3-7272-2555-0

Peter V. Kunz, Thomas Jutzi, Simon Schären (Herausgeber) y

September 2017, CHF 368.–/Euro 421,– Stämpflis Handkommentar, 878 Seiten, gebunden, 978-3-7272-5164-1 Ueberzug_Noth_MSchG.indd 1

www.staempfliverlag.com

Stämpflis Handkommentar

(Herausgeber)

Michael Noth Gregor Bühler Florent Thouvenin (Herausgeber)

Markenschutzgesetz (MSchG)

Michael G. Noth, Gregor Bühler, Florent Thouvenin (Herausgeber)

2. Auflage

Stämpfli Verlag AG Bern

04.08.2016 13:49:09

August 2017, CHF 438.–/Euro 501,– Stämpflis Handkommentar, 2. Auflage 1785 Seiten, gebunden, 978-3-7272-5157-3

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Kommentar zum Soz BVG und FZG Jacques-André Schneider, Thomas Geiser, Thomas Gächter (Herausgeber) November 2018, ca. CHF 450.–/ca. Euro 514,– Kommentar zum schweizerischen Sozialversicherungsrecht, 2. Auflage, ca. 2000 Seiten, gebunden, 978-3-7272-2579-6

Das wichtige Sozialwerk der beruflichen Vorsorge stellt die Rechtspraxis häufig vor grosse Herausforderungen. Die umfassende Kommentierung der beiden Bundesgesetze, die der beruflichen Vorsorge zu Grunde liegen, erforderte die Kooperation von Herausgebern von unterschiedlichen Universitäten (Lausanne, St. Gallen, Zürich) aus verschiedenen Landesteilen. Damit wurde innerhalb des Kommentars eine nationale Kohärenz im Verständnis der beruflichen Vorsorge angestrebt. Seit dem Erscheinen der ersten Auflage des Kommentars (2010) sind zahlreiche Gesetzesrevisionen im engeren Bereich der beruflichen Vorsorge (z.B. Strukturreform, Reform der Finanzierung der Vorsorgeeinrichtungen öffentlich-rechtlicher Körperschaften) und mit deutlichem Bezug zu dieser (z.B. Revision des Vorsorgeausgleichs) in Kraft getreten, die in die Kommentierungen eingearbeitet wurden. Ebenso wurden Rechtsprechung und Literatur nachgetragen, verschiedene Ausführungen vertieft und einzelne Kommentierungen grundlegend neu verfasst. Die nun vorliegende, umfassend überarbeitete zweite Auflage des Kommentars wurde wiederum von ausgewiesenen Fachleuten aus Wissenschaft, Justiz, Advokatur und Verwaltung verfasst. Ein umfangreiches Stichwortverzeichnis steigert den Gebrauchswert des Werks. Zielgruppe: Vorsorgeeinrichtungen, Arbeitgeber, Gerichte, Sozialversicherungsträger, Anwältinnen und Anwälte

Diese neue Reihe tritt an, die Qualität und die wissenschaftliche Tiefe des Berner Kommentars in das Recht der Sozialversicherungen zu tragen. Ausgewiesene Experten kommentieren die Gesetzeslage, interpretieren die vorliegenden Urteile und stellen Querverbindungen zu anliegenden Rechtsgebieten her.

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Zielgruppen sind Führungskräfte bei den Sozialversicherungsträgern, Anwältinnen und Anwälte, Gerichte und Arbeitgeber und die Wissenschaft. Diese Buchreihe wird durch einen kostenlosen Mail-Newsletter ergänzt: So entgeht dem Leser keine wichtige Entscheidung eines Gerichts und kein Beitrag in der Zeitschrift SZS. Bestellen Sie auf www.staempfliverlag.com/vorschau

ialversicherungsrecht UVG Bundesgesetz über die Unfallversicherung Marc Hürzeler, Ueli Kieser (Herausgeber) September 2018, CHF 398.–/ Euro 455,– Kommentar zum schweizerischen Sozialversicherungsrecht, ca. 1300 Seiten, gebunden, 978-3-7272-2582-6

Die Bedeutung der Unfallversicherung als wesentlicher Pfeiler unseres Sozialversicherungsrechtssystems ist ungebrochen. Umfangreiche aktuelle Gesamtdarstellungen dieses Sozialversicherungszweiges fehlten jedoch bislang; diese Lücke wird durch den vorliegenden Kommentar geschlossen. Die Kommentierungen stammen aus der Feder ausgewiesener Spezialistinnen und Spezialisten und zeichnen sich durch einen hohen Praxisbezug sowie durch wissenschaftliche Fundierung aus. Das Bundesgesetz über die Unfallversicherung (UVG) ist seit über 30 Jahren in Kraft und wurde per 1. Januar 2017 erstmals einer umfangreichen Gesamtrevision unterzogen. Die vorliegende Kommentierung wird abgerundet durch ein umfangreiches Sachregister sowie den Abdruck der Gesetzestexte in deutscher, französischer und italienischer Sprache.

Weitere Kommentare zum schweizerischen Sozialversicherungsrecht (KOSS) sind in deutscher oder französischer Sprache in Vorbereitung –– Commentaire de droit suisse de assecurrances sociale LPP und LFLP –– KOSS – ELG –– KOSS – AHV –– KOSS – IVG –– KOSS – ATSG

Die Reihe wird von Prof. Dr. iur. Thomas Gächter herausgeberisch betreut. Thomas Gächter ist seit 2006 Inhaber des Lehrstuhls für Staats-, Verwaltungs- und Sozialversicherungsrecht an der Universität Zürich. Er publiziert regelmässig im Bereich des Sozialver sicherungsrechts und betreut auch einzelne Bände der Kommentierung als Mitherausgeber und Autor. Stämpfli.recht 2/18 5

Arbeitsrecht, Art. 319–362 OR, 10. Ergänzungslieferung Stand Juli 2018 Regina E. Aebi-Müller, Christoph Müller (Herausgeber) November 2018, ca. CHF 178.–/ca. Euro 204,– Berner Kommentar Update, ca. 500 Seiten, Loseblatt, 978-3-7272-5332-4

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Konkordanzregister erlaubt rasches Auffinden von Entscheiden

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Zuordnung der Entscheide zu Artikeln und Noten des Berner Kommentars

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Besprechungshinweise ergänzen die Urteile

Die vorliegende Ergänzungslieferung aktualisiert das bestehende Berner Kommentar Update zu den Artikeln 319–362 OR. Die wichtigsten ergangenen Urteile des Bundesgerichts sowie verschiedener kantonaler Gerichte folgen der Terminologie und der Systematik der Bände des Berner Kommentars und erlauben Ihnen ein rasches Auffinden der neuesten Rechtsprechung zu einem bestimmten Artikel zum Arbeitsrecht. Die von MLaw Sandra Hadorn und MLaw Tina HedigerSörensen bearbeitete Ergänzungslieferung beinhaltet die Nachführung der Judikatur, welche seit dem Erscheinen der letzten Ergänzungslieferung im Dezember 2015 publiziert worden ist.

Die Berner Kommentar Updates können auch als Grundwerk im Ordner erworben werden! Dann sind Sie jederzeit auf dem aktuellen Stand der Rechtsprechung. Grundwerk inkl. 10. Ergänzungslieferung ca. CHF 290.– / ca. Euro 332,–, 978-3-7272-5280-8 judocu

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Schweizerisches Zivilprozessrecht mit Grundzügen des internationalen Zivilprozessrechts Samuel Baumgartner, Annette Dolge, Alexander R. Markus, Karl Spühler

Grundrechte Regina Kiener, Walter Kälin, Judith Wyttenbach September 2018, CHF 99.–/Euro 113,– Stämpflis juristische Lehrbücher, 3. Auflage, ca. 640 Seiten,

September 2018, CHF 118.–/Euro 135,–

gebunden, 978-3-7272-2037-1

Stämpflis juristische Lehrbücher, 10. Auflage, ca. 470 Seiten, gebunden, 978-3-7272-2293-1

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Das Standardwerk für die Praxis

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Allgemeine Grundrechtslehren in der Übersicht

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konzise und praxisorientierte Dastellung der ZPO

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unter besonderer Beachtung des internationalen Zivilprozessrechts

Einschränkung von Grundrechten: Unter welchen Voraussetzungen?

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Beschreibung der einzelnen Garantien: So funktionieren Grundrechte

Seit Jahrzehnten bildet das Lehrbuch von Professor Oscar Vogel das Standardwerk des Schweizerischen Zivilprozessrechts. Die notwendig gewordene Überarbeitung erfolgte durch die Professoren Samuel Baumgartner und Alexander R. Markus, Ordinarien für schweizerisches und internationales Zivilprozessrecht an den Universitäten Zürich bzw. Bern, sowie Dr. Annette Dolge, Obergerichtspräsidentin in Schaffhausen, und alt Bundesrichter Professor Karl Spühler. Sie alle bürgen für hohe Qualität. Für Anwaltschaft und Gerichte, Lehre und Studierende, Notare, Konkursverwalter, Betreibungsämter sowie für Rechtsdienste von Verwaltung und Privatwirtschaft ist das Werk unverzichtbar. Angesichts der globalen Rechtsentwicklung wurde den Belangen des internationalen Zivilprozessrechts besondere Beachtung geschenkt.

Das Buch vermittelt einen Überblick über die Grundrechte und deckt jene Gebiete ab, die im universitären Unterricht zum Pflichtstoff zählen. In einem ersten Teil werden die allgemeinen Grundrechtslehren dargestellt, nämlich die Entwicklung und die Quellen der Grundrechte, die Grundbegriffe der Grundrechtslehre, die Träger und der Schutzbereich der Grundrechte und ihre Durchsetzung sowie das Problem der Grundrechtskonflikte; breiten Raum nimmt die Frage der Einschränkbarkeit der Grundrechte ein. Im zweiten Teil werden, ausgehend von den Grundrechten der Bundesverfassung, aber immer mit einem Seitenblick auf den internationalen Menschenrechtsschutz, die einzelnen Garantien beschrieben. Das Werk richtet sich vorab an Studierende; deshalb die zahlreichen Fallbeispiele, Originalzitate, Prüfprogramme und Übersichten. Es leistet aber auch der juristischen Praxis nützliche Dienste. Änderungen in Rechtsetzung, Rechtsprechung und Lehre sind bis Januar 2018 berücksichtigt.

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Schweizerisches Gesellschaftsrecht Mit neuem Firmen- und künftigem Handelsregisterrecht und unter Einbezug der Aktienrechtsreform Arthur Meier-Hayoz †, Peter Forstmoser, Rolf Sethe August 2018, CHF 155.–/Euro 177,– Stämpflis juristische Lehrbücher, 12. vollständig neu bearbeitete Auflage, 1021 Seiten, broschiert, 978-3-7272-7087-1

Das Familienrecht des Schweizerischen Zivilgesetzbuches Eheschliessung, Scheidung, Allgemeine Wirkungen der Ehe, Güterrecht, Kindesrecht, Erwachsenenschutzrecht, eingetragene Partnerschaft, Konkubinat Heinz Hausheer, Thomas Geiser, Regina E. Aebi-Müller August 2018, CHF 110.–/Euro 126,– Stämpflis juristische Lehrbücher, 6. Auflage, 734 Seiten, gebunden, 978-3-7272-1580-3

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Neu mit Rechnungslegungs- und revidiertem Firmenrecht

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Verordnung gegen übermässige Vergütungen

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Aussicht auf das revidierte Aktienrecht

Mit der Neuauflage dieses Standardwerks liegt eine umfassende Darstellung des Schweizer Gesellschaftsrechts und seiner Nebengebiete auf dem neuesten Stand vor. Darüber hinaus wird das künftige Handelsregisterrecht vorgestellt, und ausführlich wird auch auf die pendente Aktienrechtsreform eingegangen. Seit der letzten Auflage dieses Buches ist eine Reihe von wichtigen Erlassen in Kraft getreten, wie etwa das neue Rechnungslegungsrecht, das geänderte Firmenrecht oder die Verordnung gegen übermässige Vergütungen bei börsenkotierten Aktiengesellschaften. Die Zielsetzung bleibt unverändert: Das Buch soll Grundlage für das Studium, zugleich aber auch erste Auskunftsstelle für den Praktiker sein.

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Das Standardwerk zum Familienrecht

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ausführliche Berechnungsbeispiele

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inkl. revidiertem Vorsorgeausgleich und Kindesunterhalt

Die Neuauflage des beliebten Lehrbuches trägt den neusten Entwicklungen in Gesetzgebung und Judikatur Rechnung. Namentlich zu erwähnen sind die Revision des Vorsorgeausgleichs sowie das Kindesunterhaltsrecht (Betreuungsunterhalt). Dank der regen bundesgerichtlichen Rechtsprechung haben sodann in den vergangenen vier Jahren auch zentrale Fragen der elterlichen Sorge und Obhut sowie das Erwachsenenschutzrecht an Konturen gewonnen, die im vorliegenden Werk dargestellt werden. Im nochmals erweiterten Anhang finden sich ausführliche Berechnungsbeispiele zum Vorsorgeausgleich, nachehelichen Unterhalt, Kindesunterhalt (nach verschiedenen Berechnungsmethoden), Güterrecht und zur einfachen Gesellschaft. Das Werk eignet sich damit nicht nur für Studierende, sondern verschafft auch dem Praktiker einen aktuellen und zuverlässigen Überblick über die Grundlagen des gesamten Familienrechts.

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Allgemeines Schuldrecht

Migrationsrecht

Schweizerisches Obligationenrecht Allgemeiner Teil mit Einbezug des Deliktsrechts und Einführung in das Personenund Sachenrecht

Martina Caroni, Nicole Scheiber, Christa Preisig, Margarite Zoeteweij

Bernhard Berger

Oktober 2018, CHF 148.–/Euro 169,–

April 2018, CHF 160.–/Euro 183,–

gebunden, 978-3-7272-8897-5

Stämpflis juristische Lehrbücher, 4. Auflage, ca. 450 Seiten,

Stämpflis juristische Lehrbücher, 3. überarbeitete Auflage, 1022 Seiten, gebunden, 978-3-7272-4598-5

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Funktion und Erläuterungen zum schweizerischen Obligationenrecht

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Prinzipien und Wirkungen des Schuldrechts

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Standardwerk für das Studium

Die Darstellung des Allgemeinen Teils des Obligationenrechts unter Einbezug des Deliktrechts steht im Zentrum des vorliegenden Werks. Vorangestellt sind die für das Verständnis dieser Materie wesentlichen Themen des Personen- und Sachenrechts sowie eine Einführung in die Rechtsquellenlehre und Gesetzesexegese. Ziel ist es, anschaulich und übersichtlich die Funktion, Prinzipien und grundlegenden Dogmen des schweizerischen Schuldrechts zu vermitteln. Der Band richtet sich als Lehrmittel an Studierende bzw. als Nachschlagewerk an Praktizierende.

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Nationales Migrationsrecht

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Migrationsrecht auf internationaler Ebene

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Staatsbürgerschaftsrecht und die rechtliche Stellung der Sans-Papiers

Dieses Buch dient der Einführung ins Migrationsrecht, das in der gesellschaftlichen, medialen sowie allgegenwärtigen politischen und rechtlichen Diskussion präsent ist. Dargestellt werden folgende grundlegende Bereiche des Schweizerischen Migrationsrechtes: Das Ausländerrecht nach dem Ausländer- und Integrationsgesetz sowie nach dem Freizügigkeitsabkommen mit der EU und der EFTA, das Asylrecht sowie das Dublin-System und das Staatsbürgerschaftsrecht. Zudem wird auf die rechtlich nicht geregelte Stellung von Sans-Papiers eingegangen.

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PatG/EPÜ

Externe Kommunikation der Gerichte

Schweizerisches Patentgesetz/ Europäisches Patentübereinkommen

Rechtliche und praktische Aspekte der aktiven und reaktiven Medienarbeit der Judikative

Kommentar in synoptischer Darstellung Peter Heinrich

Mascha Santschi Kallay September 2018, CHF 92.–/Euro 105,– 435 Seiten, broschiert, 978-3-7272-1581-0

August 2018, CHF 395.–/Euro 452,– 3. überarbeitete Auflage, 1126 Seiten, gebunden, 978-3-7272-9868-4

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Eine neue Ära der Patentrechtsprechung

Diese 3. Auflage des Kommentars zum schweizerischen Patentgesetz und Europäischen Patentübereinkommen steht vor allem im Zeichen des schweizerischen Bundespatentgerichts. Mit dem Bundespatentgericht, das am 1. Januar 2012 seine Tätigkeit aufgenommen hat, startete in der Schweiz eine neue Ära der Patentrechtsprechung. Das neue Gericht hat in den letzten sechs Jahren eine Reihe von Entscheiden mit hoher Qualität gefällt. Im Patentgesetz sind rund 30 Artikel geändert oder neu eingefügt worden, unter anderem auf dem Gebiet der ergänzenden Schutzzertifikate für Heil- und Pflanzenschutzmittel.

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Die Judikative und die heutige Medienrealität

Das Buch thematisiert die wichtigsten rechtlichen Fragen, die sich bei der gerichtlichen Medienarbeit stellen, und liefert zudem im Sinne eines Handbuchs praktikable Lösungsvorschläge für eine zeitgemässe Kommunikation der Judikative. Externe Gerichtskommunikation erfolgt aus drei unterschiedlichen Motiven: –– zur Umsetzung des Justizöffentlichkeitsprinzips, –– zum Schutz der an einem Gerichtsverfahren beteiligten Personen und –– zur Wahrung der Autorität der Rechtsprechung.

Der Kommentar behandelt auch Fragen des Verfahrensrechts, und hier reflektiert er die Rechtsprechung in Anwendung der Schweizerischen Zivilprozessordnung. Das Werk wird ergänzt durch zahlreiche Verzeichnisse und Tabellen, welche die Benützung erleichtern.

Einerseits dürfen die Gerichte die Kommunikationsmöglichkeiten, die ihnen Völkerrecht, Verfassung und Gesetze einräumen, zukünftig besser nutzen. Andererseits verfügen Medienschaffende im Zusammenhang mit dem Grundsatz der Justizöffentlichkeit regelmässig auch über justiziable Ansprüche auf Informationen gegenüber den Gerichtsbehörden.

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Stämpfli.recht 2/18

JAR 2018

Jahrbuch des Schweizerischen Arbeitsrechts, ca. 650 Seiten,

Verwaltungsorganisationsrecht – Staatshaftungsrecht – öffentliches Dienstrecht/Droit public de l’organisation – responsabilité des collectivités publiques – fonction publique

broschiert, 978-3-7272-2115-6

Jahrbuch 2017/2018 – Annuaire 2017/2018

deutsch/französisch

Schweizerische Vereinigung für Verwaltungsorganisationsrecht SVVOR (Herausgeber)

Jahrbuch des Schweizerischen Arbeitsrechts Wolfgang Portmann, Jean-Philippe Dunand (Herausgeber) Dezember 2018, ca. CHF 230.–/ca. Euro 263,–

Oktober 2018, ca. CHF 68.–/ca. Euro 78,– Schweizerische Vereinigung für Verwaltungsorganisationsrecht, ca. 240 Seiten, broschiert, 978-3-7272-8960-6 deutsch/französisch

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Praktische Gesamtschau über das Arbeitsrecht

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Digitalisierung der öffentlichen Verwaltung

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Jährlicher Überblick über Rechtsprechung und Gesetzgebung

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Übersicht über Rechtsprechung und Gesetzgebung

Die Inhaltsübersicht für die seit Jahren bewährte Publikation sieht wie folgt aus: A. Gesetzgebung, zusammengestellt von Dr. iur. Hubert Fritsch B. Mitteilungen des Staatssekretariates für Wirtschaft (SECO) und des Eidgenössischen Datenschutz- und Öffentlichkeitsbeauftragten, zusammengestellt von Dr. iur. Hubert Fritsch C. Rechtsprechung, zusammengestellt und bearbeitet von Prof. Dr. Wolfgang Portmann, Prof. Dr. Jean-Philippe Dunand und Dr. iur. Hubert Fritsch D. Bibliografie, zusammengestellt von RA lic. iur. Thomas Pietruszak E. Verzeichnisse.

Das Jahrbuch 2017/2018 der Schweizerischen Vereinigung für Verwaltungsorganisationsrecht (SVVOR) vereinigt im ersten Teil die schriftlichen Fassungen von Vorträgen, die anlässlich der am 19. Januar 2018 an der Universität Freiburg durchgeführten wissenschaftlichen Tagung zum Thema «Digitalisierung der öffentlichen Verwaltung» gehalten worden sind. Der zweite Teil des Jahrbuchs dokumentiert die reichhaltige Rechtsprechung der schweizerischen Gerichte zum öffentlichen Dienstrecht, zum Staatshaftungsrecht sowie zum Verwaltungsorganisationsrecht im Jahr 2017. Schliesslich werden im dritten Teil die neuesten gesetzgeberischen Entwicklungen im Regierungs- und Verwaltungsorganisationsrecht im Bund und in den Kantonen dargestellt.

Dieses Jahrbuch ist eine wertvolle Studie zu allen Fragen des Arbeitsrechts und ein unentbehrliches Nachschlagewerk und Hilfsmittel für den Praktiker.

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Grundfragen mehrfacher Verpflichtungsgeschäfte Doppelverkauf – Doppelvermietung – Doppelarbeitsverhältnis Yannick Minnig Mai 2018, CHF 72.–/Euro 82,– Abhandlungen zum schweizerischen Recht, 828, 266 Seiten, broschiert, 978-3-7272-3014-1 judocu E-Book

Regionale Aufgabenerfüllung und demokratische Rechte Nando Stauffer von May August 2018, CHF 92.–/Euro 105,– Abhandlungen zum schweizerischen Recht, 829, 284 Seiten, broschiert, 978-3-7272-3011-0 judocu

E-Book

Stämpfli.recht 2/18

Mehrere Kantone haben für die regionale Aufgabenerfüllung neue Körperschaftsformen (Regionalkonferenzen, Agglomerationen, Regionen, Syndicat d’agglomération etc.) geschaffen. Die vorliegende Arbeit ordnet diese in den Aufbau unseres Bundesstaates ein und beantwortet die Frage, ob diese eine eigene staatsrechtliche Ebene bilden. Die neuen regionalen Körperschaften nehmen für sich in Anspruch, da sie demokratisch ausgestaltet und entsprechend legitimiert seien, grundlegende Entscheidungen selbständig zu treffen. Sie stützen sich auf die kantonale Gesetzgebung, welche die demokratischen Rechte in der regionalen Entscheidungsfindung und die Mitsprache der Gemeinden regelt. Die Kantone und Gemeinden sind indes keineswegs frei, die Erfüllung regionaler Aufgaben nach Belieben zu organisieren. Der Autor stellt die Entscheidungskompetenzen den demokratischen Rechten gegenüber, zeigt dadurch die Grenzen regionaler Aufgabenerfüllung auf und erörtert mögliche Lösungen.

Strafrecht und Moral

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Wie stehen Strafrecht und Moral zueinander?

ZStrR Sonderheft 2018

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Was ist das Böse?

Julia Hänni, Lukas Gschwend (Herausgeber)

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Welche Straferwartung hat die Gesellschaft?

Juni 2018, CHF 26.–/Euro 30,–

Das Sonderheft beleuchtet rechtsethische Probleme im Bereich des Strafrechts. Das Verhältnis von Strafrecht und Moral, die Straferwartung der Gesellschaft, das Unrecht der eventualvorsätzlichen Tat, die zunehmende Regulierung sowie der philosophische Begriff des Bösen wird unter interdisziplinären Gesichtspunkten analysiert. Ziel des Sonderhefts ist, gestützt auf interdisziplinäre Forschung und die Praxisentwicklung aktuelle Problemstellungen einer wissenschaftlichen und gesellschaftlichen Diskussion zugänglich zu machen.

100 Seiten, broschiert, 978-3-7272-7088-8

Hier werden insbesondere die im Vordergrund stehenden Fälle des Doppelverkaufs, der Doppelvermietung und des Doppelarbeitsverhältnisses behandelt. Die gewonnenen Erkenntnisse können durchaus auf weitere, verschiedenste Fälle mehrfacher Verpflichtungsgeschäfte angewendet werden. Dabei werden zwei wesentliche Aspekte dargelegt. Zum einen wird untersucht, in welchen Konstellationen mehrfache Verpflichtungen zulässig sind und in welchen nicht. Zum anderen werden die Rechtsfolgen mehrfacher Verpflichtungsgeschäfte aufgezeigt, wobei danach differenziert wird, ob das zeitlich spätere Verpflichtungsgeschäft wirksam ist oder nicht. Bei der letzten Frage berücksichtigt die Untersuchung auch das Prozessrecht und dessen Einfluss durch das materielle Recht.

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Sonderheft 2018 www.forumpoenale.ch

forumpoenale Herausgeber · Editeurs · Editori Jürg-Beat Ackermann Roy Garré Gunhild Godenzi Yvan Jeanneret Konrad Jeker Bernhard Sträuli

Die Staatsanwaltschaft im Spannungsfeld von Unabhängigkeit, Aufsicht und Weisung Michele Luminati / Niklaus Oberholzer (Hrsg.)

Sonderheft zur Tagung der Staatsanwaltsakademie und des Instituts für Juristische Grundlagen (lucernaiuris)

Wolfgang Wohlers Schriftleitung · Direction de revue ·

AUFSÄTZE

ARTICLES

ARTICOLI

Direzione della rivista Sandra Hadorn

Wolfgang Wohlers: Die Entstehung und Funktion der Staatsanwaltschaft in Deutschland – mit «Ausblicken» in die Schweiz

Elmar Tremp: Die Geschichte der Staatsanwaltschaft im Kanton St. Gallen und in der Schweiz

Niklaus Oberholzer: Die Aufsichtsbehörde über die Staatsanwaltschaft aus der Sicht des Präsidenten der Aufsichtsbehörde über die Bundesanwaltschaft

Stämpfli Verlag

Michele Luminati: Die Entstehung der Staatsanwaltschaft in der Schweiz – ein rechtshistorischer Streifzug

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Michael Lauber/Alexander Medved: Die Bundesanwaltschaft – Unabhängigkeit, Aufsicht und Weisung

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Christopher Geth: Die Aufsicht über die Staatsanwaltschaft aus Sicht einer kantonalen Fachkommission

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Die Staatsanwaltschaft im Spannungsfeld von Unabhängigkeit, Aufsicht und Weisung Sonderheft zur Tagung der Staatsanwalts akademie und des Instituts für Juristische Grundlagen (lucernaiuris) Michele Luminati, Niklaus Oberholzer (Herausgeber) Oktober 2018, ca. CHF 42.–/ca. Euro 48,– 52 Seiten, geheftet, 978-3-7272-7091-8

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Die politische Macht der Staatsanwaltschaft

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Wie hat sich die Rolle der Staatsanwaltschaft gewandelt?

Die Staatsanwaltschaft zählt zu den mächtigsten Behörden eines modernen Staatswesens. In den vergangenen drei Jahrzehnten hat nicht nur das politische Pendel von der Freiheit zur Sicherheit umgeschlagen, sondern hat sich auch die Definitionsmacht in strafrechtlichen und strafprozessualen Fragen von der Justiz zur Staatsanwaltschaft verlagert. Interessen der Strafverfolgung diktieren die politische Agenda; die Staatsanwaltschaften sind bestens gerüstet, sie bestimmen die Diskussion und sie verwalten in eigener Regie fast ausschliesslich den gesamten Bereich der Massenkriminalität. Damit gewinnt aber auch die Aufsicht über die Staatsanwaltschaft eine ganz andere Bedeutung.

Das Sexualstrafrecht der Schweiz

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Sexuelle Selbstbestimmung und Einwilligung: Wo sind die Schranken?

Grundlagen und Reformbedarf

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Schweizerisches Sexualstrafrecht und völkerrechtliche Vorgaben

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Wo sollte das schweizerische Recht revidiert werden?

Nora Scheidegger Oktober 2018, ca. CHF 78.– Koproduktion mit Nomos Verlagsgesellschaft, ca. 412 Seiten, broschiert, 978-3-7272-5334-8

Arbeiten oder Leben im Ausland – wer ist in der AHV versichert? Ein Praxishandbuch Sybille Käslin, Christine von Fischer April 2018, CHF 78.–/Euro 89,– 236 Seiten, broschiert, 978-3-7272-1642-8 judocu

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Die Arbeit bietet eine umfassende Untersuchung des Konzepts der sexuellen Selbstbestimmung im Strafrecht. Unter Berücksichtigung der beiden Schlüsselkonzepte «Autonomie» und «Einwilligung» bestimmt die Autorin den Inhalt und die Reichweite des Rechts auf sexuelle Selbstbestimmung und legt die völkerrechtlichen Vorgaben dar. Auf der Grundlage dieses normativ begründeten Prinzips der sexuellen Selbstbestimmung werden die Normen des schweizerischen Sexualstrafrechts einer kritischen Überprüfung unterzogen. Mittels einer umfassenden Analyse zeigt die Autorin Inkohärenzen und gewisse Lücken des geltenden Sexualstrafrechts auf und formuliert im Anschluss daran notwendige Änderungsvorschläge.

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AHV-Versicherung im Ausland

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Komplexes Fachgebiet einfach erklärt

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Mit Bildern des Schweizer Künstlers Ted Scapa

Hauptsächlich befasst sich dieses Buch mit der AHV-Versicherung von Arbeitnehmenden und Selbstständigerwerbenden, die ins Ausland arbeiten gehen oder gleichzeitig in mehreren Staaten erwerbstätig sind. In einer einfachen und verständlichen Sprache wird beschrieben, wo Personen AHV-versichert sind, die im Ausland arbeiten oder dorthin auswandern. Auch die Situation der Nichterwerbstätigen wird hier erläutert. Ausgewählte Alltagsbeispiele sowie Fragekataloge helfen zudem, die massgebenden Versicherungskriterien leichter zu verstehen.

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Volksinitiative zwischen Recht und Politik

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Zusammenspiel von Volksinitiative, Regierung und Parlament

Die staatsrechtliche Praxis in der Schweiz, den USA und Deutschland

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Konflikte bei der Umsetzung von umstrittenen Volksinitiativen

Goran Seferovic

Die erstmals im 19. Jahrhundert im Zuge der demokratischen Bewegung im Kanton Zürich und anschliessend auf Bundesebene eingeführte Volksinitiative ermöglicht es den Stimmberechtigten, Rechtsnormen grundsätzlich ohne Einfluss von Regierung und Parlament zu erlassen. Nicht zu erstaunen vermag es daher, dass diese Behörden Mittel und Wege gefunden haben, den Herausforderungen durch die Volksinitiative zu begegnen, was sich insbesondere in den gegenwärtigen Konflikten bei der Umsetzung von umstrittenen Volksinitiativen auf Bundesebene zeigt. Ausgehend von diesem scheinbaren Gegensatz untersucht die vorliegende Studie die rechtlichen Mechanismen des Zusammenspiels von Volksinitiative und repräsentativen Behörden.

Juli 2018, CHF 158.–/Euro 181,– 446 Seiten, gebunden, 978-3-7272-0688-7 judocu

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Die bundesgerichtliche Kontrolle von Steuernormen

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Vereinbarkeit abgaberechtlicher Erlasse mit übergeordnetem Recht

Grundlagen, Anfechtungsobjekt, Streitgegenstand, Verfahren, Fallstudien

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Visualisierung und Fallstudien

Martin Kocher Juli 2018, CHF 198.–/Euro 226,– 864 Seiten, gebunden, 978-3-7272-2777-6 judocu

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Verwirklichung der Grundrechte nach Art. 35 BV Der Freiheit Chancen geben Jörg Paul Müller Juni 2018, CHF 35.–/Euro 40,– Kleine Schriften zum Recht, 223 Seiten, broschiert, 978-3-7272-3395-1 judocu

Stämpfli.recht 2/18

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Bei der bundesgerichtlichen Kontrolle von Steuernormen geht es um die Fragestellung, ob ein neu verabschiedeter oder bereits in Kraft stehender abgaberechtlicher Erlass mit dem übergeordneten Recht vereinbar sei. In Zeiten wachsender Finanzknappheit ist die «Aufwärtsvereinbarkeit» einer öffentlich-rechtlichen Abgabe von Kantonen und Gemeinden, aber auch des Bundes, immer häufiger in Frage gestellt. Bei aller klassischen Durchdringung des Stoffs ist das vorliegende Werk vor allem auf die Praxisfreundlichkeit ausgerichtet. Die zahlreichen Visualisierungen und Fallstudien anhand der bundesgerichtlichen Rechtsprechung erleichtern den Zugang.

Die Bundesverfassung von 1999 enthält noch wenig gewürdigte Schätze wie den Art. 35 BV, der alle staatlichen Organe verpflichtet, die Grundrechte nicht nur zu achten, sondern auch zu ihrer Verwirklichung beizutragen. Das zugrundeliegende Freiheitskonzept findet sich bereits im 18. Jahrhundert, rechtsphilosophisch etwa bei Kant, praktisch in den frühen amerikanischen (1776) oder französischen (1789) Rechteerklärungen. Die Besinnung auf solche Grundpfeiler der Verfassungsentwicklung ist auch für das heutige Verständnis der Grundrechte fruchtbar. Nach den Schrecken der beiden Weltkriege ist jedoch ihre staatslegitimierende Funktion unter dem Leitsatz der Menschenwürde wieder in den Vordergrund gerückt. Nationaler und internationaler Schutz der Grundrechte stehen heute in einem Wechselspiel, das Wissenschaft und Praxis herausfordert.

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Neunte Schweizer Familienrecht§tage 18./19. Januar 2018 in Basel Roland Fankhauser, Andrea Büchler (Herausgeber) Juni 2018, CHF 76.–/Euro 87,– Schriftenreihe zum Familienrecht, 25, 281 Seiten, broschiert, 978-3-7272-0752-5 judocu

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Aktuelle Probleme der Pflichtteilsergänzung

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Die gemeinsame elterliche Sorge

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Psychologische Aspekte der Kindesbetreuung

Am 18./19. Januar 2018 fanden in Basel die Neunten Schweizer Familienrecht§Tage statt. Thema der Referate waren Erfahrungen mit dem PACS in Frankreich, ein rechtsvergleichender und interdisziplinärer Blick auf die gemeinsame elterliche Sorge sowie die aktuellen familienrechtlichen Herausforderungen des Bundesgerichts. Im Rahmen der Arbeitskreise wurden vermögensrechtliche Themen und Gestaltungsmöglichkeiten und sozialversicherungsrechtliche Fragen erörtert. In mehrfacher Hinsicht wurde auch ein Blick über den Tellerrand gewagt: so wurden die psychologischen Aspekte der Kinderbetreuung thematisiert oder auch internationale Verhältnisse bei Trennung und Scheidung besprochen. Nicht zuletzt war auch das neue Kindesunterhaltsrecht ein Gesprächsthema.

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Allgemeine Darstellung des Pflichtteilsergänzungsrechts

297 Seiten, broschiert, 978-3-7272-0754-9

Es geht um die Fragen, wie sich eine Anspruchsberechtigung zur Pflichtteilsergänzung begründen lässt und was konkret unter einer Schenkung i.S.d. Pflichtteilsergänzungsrechts zu verstehen ist. Zu nennen sind die für einen Erb- oder Pflichtteilsverzicht geleistete Abfindung, Güterstandsvereinbarungen sowie die schenkweise Bezugsrechtseinräumung bei Lebensversicherungen. Ausführlich wird auch die ergänzungsrechtliche Behandlung von Vorbehaltsschenkungen erörtert, inklusive der Frage des Fristbeginns. Behandelt werden die Probleme, die sich im Zusammenhang mit der «Pro-rata-Regelung» in § 2325 Abs. 3 S. 1 BGB ergeben haben.

Der Erbe als Willensvollstrecker

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Riccardo Brazerol

Die vorliegende Arbeit befasst sich mit der Willensvollstreckung durch einen Erben und der damit verbundenen Doppelstellung. Die Rechtsfragen, welche sich daraus ergeben, erfahren in diesem Werk eine umfassende Abhandlung. Im Zentrum der Arbeit steht die Problematik der Interessenkollision, die dem Leser durch praxisnahe Fallkonstellationen veranschaulicht wird. Neben den Grundlagen zur Beurteilung eines Interessenkonflikts kommen unter anderem Massnahmen zur Konfliktbewältigung zur Sprache. Dabei werden auch verfahrensrechtliche Aspekte ausführlich dargestellt.

Griesel Julia Juni 2018, CHF 94.– Koproduktion mit Nomos Verlagsgesellschaft, Schriften zum Familien- und Erbrecht, 19,

Juni 2018, CHF 88.–/Euro 101,– Institut für Notariatsrecht und Notarielle Praxis, 22, 251 Seiten, broschiert, 978-3-7272-0750-1

Der letzte Wille als Konfliktherd

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Die Klaviatur der Emotionen

Emotionen – das Salz in der Krise Ein Leitfaden für Führungskräfte Bettina Zimmermann CHF 39.–/Euro 39,– 160 Seiten, gebunden, 978-3-7272-6010-0

Krisen und bedrohliche Ereignisse sind ein Top-1Thema, sie können Unternehmen in ihrer Existenz gefährden und unser berufliches oder privates Leben aus den Angeln heben. Vielfach fühlen wir uns ihnen ausgeliefert und werden dadurch handlungsunfähig. Gerade für Führungspersonen stellen sie eine besondere Herausforderung dar – eine tragende Rolle dabei spielen Emotionen. Ohne sie zu berücksichtigen ist keine Krise zu bestehen. Sie sind Fluch und Segen zugleich. Dieses Buch eröffnet eine neue Sicht auf den Umgang mit bedrohlichen Situationen, sowohl im Unternehmen wie auch privat, und ist in allen Krisen ein wertvoller Praxisleitfaden.

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Im Buch finden sich auch Interviews mit: –– Barbara Janom Steiner, Regierungspräsidentin 2017 des Kantons Graubünden (Suizid des Bündner Polizeikommandanten und Gesamtverantwortlichen für die Sicherheit am WEF, Markus Reinhardt) –– Manfred Brennwald, Stv. Chef des Emergency Command Centers der Swissair (Absturz der Swissairmaschine über Halifax) –– Reto Cavelti, Kommandant Kantonspolizei Appenzell Ausserrhoden (zwei Polizisten angeschossen, Täter beging nach Verhandlungen Suizid) –– Dr. Aldo Schellenberg, Korpskommandant, Chef Kommando Operationen der Schweizer Armee, 2013–2017 Kommandant Luftwaffe (Unfallserie in der Lufwaffe mit Toten)

Die Autorin

Bettina Zimmermann (*1969) ist CEO der GU Sicherheit & Partner AG in Wil/SG und berät Firmen in Krisensituationen.Sie bildet Krisenstäbe und Führungsunterstütungsteams aus, ist Mitautorin des Standardwerkes «Praxishandbuch Krisenmanagement» und Autorin von «Weiblich und mit Biss».

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Zivilprozess und Vollstreckung national und international – Schnittstellen und Vergleiche

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Internationales Zivil- und Verfahrensrecht

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Schiedsverfahrensrecht

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Zivilprozessrecht und Schuldbetreibungsund Konkursrecht

Festschrift für Jolanta Kren Kostkiewicz Alexander R. Markus, Stephanie Hrubesch-Millauer, Rodrigo Rodriguez (Herausgeber) Juni 2018, CHF 158.–/Euro 181,– 858 Seiten, gebunden, 978-3-7272-2289-4 judocu

E-Book

Wege und Irrwege stationärer Massnahmen nach Rechtskraft des Strafurteils Marianne Heer, Elmar Habermeyer, Stephan Bernard (Herausgeber) Juli 2018, CHF 49.–/Euro 56,– Forum Justiz & Psychiatrie, 3, 186 Seiten, broschiert, 978-3-7272-7089-5 judocu

E-Book

Schweizerisches Strafprozessrecht in der Praxis Beat Schnell, Simone Steffen März 2019, ca. CHF 79.–/ca. Euro 90,– ca. 500 Seiten, broschiert, 978-3-7272-5166-5

Die vorliegende Festschrift widerspiegelt Vielfalt und Reichtum des wissenschaftlichen Werkes der Geehrten. Die Beiträge der zahlreichen namhaften Autoren reichen vom Internationales Zivil- und Verfahrensrecht, einem der zentralen Themen ihres Wirkens, über das Schiedsverfahrensrecht zum Zivilprozess- und Schuldbetreibungs- und Konkursrecht, einem zweiten Schwerpunkt ihrer Tätigkeit in Lehre und Wissenschaft, um in rechtsvergleichenden Betrachtungen in materielles Recht und Verfahrensrecht zu münden. Die aktuellen Revisionen des Bundesgesetzes über das Internationale Privatrecht zum internationalen Schiedsverfahrens- und Insolvenzrecht wurden mit einbezogen

Gerichtlichen Nachverfahren im Massnahmenrecht kommt eine zunehmende Bedeutung zu. Erst zögerlich beginnt man, sich auch in der Literatur mit diesen Fragen auseinanderzusetzen. In einem ersten Themenbereich werden Spezialfragen zur Begutachtung sowie die juristische Kontrolle dieser Entscheidungsgrundlagen behandelt. Weiter werden die Besonderheiten der Prognosebegutachtung während des Vollzugs und die dabei massgebenden Aspekte sowie mögliche Fallstricke erläutert. Schliesslich setzt sich ein Sexualwissenschaftler mit der für Verlaufsbegutachtungen der hoch relevanten Gruppe der Sexualdelinquenten unter Berücksichtigung der Rückfälligkeit und der Beeinflussbarkeit dieser Tätergruppe durch therapeutische Massnahmen auseinander. Auch auf den Vollzug von Massnahmen gemäss Art. 59 StGB in geschlossenen Institutionen wird eingegangen.

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Wie ermitteln die Strafverfolgungsbehörden einen Sachverhalt?

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Welche Beweismassnahmen sieht die StPO vor?

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Wann ist ein Beweis verwertbar?

Die Strafprozessordnung in der Praxis zeigt das Strafverfahrensrecht aus dem Blickwinkel der aktuellen Praxis mit Hinweisen auf die Besonderheiten – insbesondere organisatorischer Art – im Kanton Bern. Es ist zur Einarbeitung ebenso geeignet wie zur Auffrischung wie insbesondere auch zur Vorbereitung der Anwaltsprüfung. Die Ausführungen werden mit reellen Dokumenten aus dem Strafverfahren, zahlreichen Beispielen aus der Rechtsprechung und Grafiken bereichert.

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Strassenverkehrsrechtstagung 21. Juni 2018

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SVG im Rampenlicht

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Grosse Anzahl neuerer bundesgerichtlicher Urteile

Thomas Probst, Franz Werro (Herausgeber) Juni 2018, CHF 89.–/Euro 102,– 344 Seiten, broschiert, 978-3-7272-2038-8 judocu

E-Book

Der Logistikvertrag im schweizerischen Recht

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Der moderne Logistikvertrag

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Unverzichtbares Arbeitsinstrument

Barbara Furrer

Schlagworte aus der Praxis wie «Kontraktlogistik», «value added services» und «co-packing» weisen auf den heutigen Wandel in der Logistikbranche hin. Logistikdienstleister erweitern die traditionellen Transportund Lagerleistungen heute oftmals durch branchenfremde Zusatzleistungen. Verträge über solche komplexe Leistungsbündel haben bis anhin in der juristischen Literatur wenig Beachtung gefunden. Dieses Buch enthält konkrete Hinweise für die Vertragsgestaltung und ist somit ein unverzichtbares Arbeitsinstrument bei der Ausgestaltung und Begutachtung von Logistikverträgen.

Mai 2018, CHF 99.–/Euro 113,– Logistik- und Transportrecht, 7, 289 Seiten, broschiert, 978-3-7272-8988-0 judocu

E-Book

Von A wie Arbitration über T wie Transport bis Z wie Zivilprozess Liber discipulorum für Professor Dr. Andreas Furrer zum 55. Geburtstag Juana Vasella et al. April 2018, CHF 69.– 374 Seiten, E-Book, 978-3-7272-2296-2 E-Book

Stämpfli.recht 2/18

Behandelt wird insbesondere das Problem der Haftungskollisionen bei Strassenverkehrsunfällen mit Beteiligung (teil-) autonomer Fahrzeuge; die Haftung des Motorfahrzeughalters für Ordnungsbussen sowie die Teilrevision des Versicherungsvertragsgesetzes. Ergänzt werden diese Beiträge durch die Darstellung einer grossen Anzahl neuerer bundesgerichtlicher Urteile zum Strassenverkehrsrecht auf dem Gebiet des Straf-, Verwaltungs-, Haftpflicht- und Versicherungsrechts.

Inhalt und Autorschaft sind interdisziplinär und grenzüberschreitend. Die Themen dieses Sammelbandes reichen von Sicherungsrechten an Triebwerken, Umschlag beim Multimodaltransport und Datenschutz in der Logistik über den Beweis des Vertragsschlusses im Internet, die Verjährungsunterbrechung durch Betreibung und das Verwaltungsgericht als Rechtsöffnungsrichter bis hin zur Verwertung privater Videoaufnahmen im Strassenverkehr oder zum erfolgsabhängigen Anwaltshonorar. Gedanken zum Werdegang eines «Global Business Lawyer» sowie viele weitere Analysen zu spannenden Rechtsfragen und Rückblicke in die Rechtsgeschichte runden den Band ab.

Ehre in Familie, Recht und Religion

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Untersuchung des Konzepts der Ehre

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unterschiedlichen Bedeutungsgehalte des Begriffs «Ehre»

Andreas Eicker, Stephanie Klein (Herausgeber) Oktober 2018, ca. CHF 55.– Koproduktion mit Kohlhammer, Stuttgart, ca. 250 Seiten, broschiert, 978-3-7272-0749-5

Selbstbestimmung im Vertragsrecht Unter besonderer Berücksichtigung von Verträgen zu «Liebe», Sex und Fortpflanzung Rechtliche und kulturelle (Schweiz, Deutschland, Japan) sowie theoretische Perspektiven zu den Grenzen der Autonomie Sandra Hotz März 2018, CHF 142.– Kooproduktion mit Nomos, Deutschland, 638 Seiten, gebunden, 978-3-7272-0532-3 judocu

llen Problemen des Sammelns und idmet. Dr. Joëlle Becker erörtert die enkonflikts des Auktionshauses als lieferer und Käufer. Dr. Yaniv Bentze dar für die Schöpfung der Post-

ISBN 978-3-7272-5168-9

Peter Mosimann Beat Schönenberger

nde Tagungsband enthält die Refeechtstagung Kunst & Recht | Art & . Der erste Teil befasst sich mit der g von Kulturgütern respektive der örung in Kriegszeiten. Prof. Thomas t einem hochaktuellen Thema, der baren Grundsätze für den Betrieb

Kunst & Recht 2018 / Art & Law 2018

Referate zur gleichnamigen Veranstaltung der Juristischen Fakultät der Universität Basel vom 15. Juni 2018

Peter Mosimann Beat Schönenberger

Peter Mosimann, Beat Schönenberger (Herausgeber)

Stämpfli Verlag

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Prostitutions-, Leihmutterschaftsund Ehe(schliessungs)vertrag

Die Arbeit widmet sich der Bedeutung der Selbstbestimmung im Vertragsrecht in höchstpersönlichen Lebensbelangen der «Liebe», Sex und Fortpflanzung und setzt sich mit den rechtlichen Grenzen der Autonomie auseinander. Repräsentativ stehen der Prostitutions-, der Leihmutterschafts- und der Ehe(schliessungs)vertrag, die genauer untersucht werden. Neben dem Begriff und dem Konzept der Selbstbestimmung kommt der Generalklausel der «guten Sitten» besondere Bedeutung zu, denn diese dient im Vertragsrecht traditionell dazu, die Gültigkeit in sittlichen Belangen zu beschränken.

E-Book

Kunst & Recht 2018/ Art & Law 2018

Schriftenreihe Kultur & Recht 10

Kunst & Recht 2018 / Art & Law 2018

8 / Art & Law 2018

Migration und Globalisierung verändern das Leben von Menschen und ihre Beziehungen zueinander. Unterschiedliche weltanschauliche, theologische sowie rechtliche Vorstellungen treffen aufeinander. Die Debatten über Verschleierungsverbot, religiös motivierte Beschneidung sowie Gewalt «im Namen der Ehre» zeigen dies. Die Beiträge zeigen die unterschiedlichen Bedeutungsgehalte des Begriffs «Ehre», und mit ihm verbunden auch von «Scham» und «Schuld», sowie ihre praktischen Auswirkungen in unterschiedlichen religiösen und rechtliche Kontexten. Zugleich werden Gemeinsamkeiten über die Fach- und Religionsgrenzen hinweg sichtbar. Bezogen auf den Ehrbegriff wird ein Bogen gespannt von den theologiegeschichtlichen christlichen und islamischen Hintergründen über aktuelle rechtliche und pastoralpsychologische Fragen bis hin zu heute gelebten Traditionen.

27.06.2018 14:25:40

November 2018, ca. CHF 63.–/ca. Euro 72,– ca. 168 Seiten, broschiert, 978-3-7272-5168-9 deutsch/englisch

Der vorliegende Tagungsband enthält die Referate der 9. Basler Kunstrechtstagung Kunst & Recht | Art & Law. Ein Teil befasst sich mit kunstrechtlichen Problemen der Museologie, den «Ethic Codes» der amerikanischen Museen sowie der Antinomie von Selfie vs. Fotografieverbot im Museum. Auch werden die Grundsätze der Rückwirkung von Erlassen und der Gerichtspraxis im Bereich von Raubkunst und «entarteter Kunst» behandelt. Weitere Themen sind das deutsche Kulturgüterschutzgesetz sowie das schweizerische Kulturgütertransfergesetz sowie die Handhabung der Washington Principles. Hier wird auf die Frage eingegangen, ob ein Restatement der Washington Principles erforderlich sei.

Stämpfli.recht 2/18 19

Selected Papers on International Arbitration Volume 4 Daniel Girsberger, Christoph Müller (editors) June 2018, CHF 78.–/Euro 89,– 193 pages, E-Book, 978-3-7272-3397-5 E-Book

Constitutional Law in Switzerland SECOND EDITION Alexander Misic, Nicole Toepperwien June 2018, CHF 111.– Coproduction with Wolters Kluwer, 326 pages, paperback, 978-3-7272-2581-9

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valuable time-saving tool

This very useful analysis of constitutional law in Switzerland provides essential information on the country’s sources of constitutional law, its form of government, and its administrative structure. Throughout the book, the treatment emphasizes the specific points at which constitutional law affects the interpretation of legal rules and procedures. –– Description of the political system –– The role of treaties, legislation, jurisprudence, and administrative regulations A valuable time-saving tool for both practising and academic jurists.

Sports Law in Switzerland

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state-created rules

Lucien W. Valloni, Thilo Pachmann

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autonomous self-regulation

March 2018, CHF 80.– Coproduction with Wolters Kluwer, 3rd edition, 164 pages, paperback, 978-3-7272-3386-9

Stämpfli.recht 2/18

Luzerner Tag des Stockwerkeigentums 2018 Tagung vom 20. November 2018 in Luzern Amédéo Wermelinger (Herausgeber) November 2018, ca. CHF 64.–/ca. Euro 73,– Weiterbildung Recht, ca. 200 Seiten, broschiert, 978-3-7272-3445-3

Die Massenentlassung im schweizerischen Recht Schwellenwerte, Konsultation und Sozialplan unter Berücksichtigung des Arbeitsrechts der Europäischen Union und des Arbeitsvölkerrechts Sara Licci April 2018, CHF 84.–/Euro 96,– Schriften zum Schweizerischen Arbeitsrecht, 83, 298 Seiten, broschiert, 978-3-7272-1618-3 judocu

Stockwerkeigentum von A–Z

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aktuelle Rechtsprechungsübersicht

Im diesjährigen Tagungsband analysiert Raphael Haas die Untergemeinschaft und die möglichen Ausprägungen. Daniela Kohler widmet sich dem Ausschluss aus dem Stockwerkeigentum bei einer Familienwohnung. Christina Weiss und Benjamin Tschumi versuchen die Frage zu beantworten, ob das Stockwerkeigentum Wertanlage oder Fehlinvestition ist. Evelyne Toh-Stadelmann erörtert den Einfluss der Zweitwohnungsgesetzgebung und David Dürr untersucht, wie die Corporate Governance beim Stockwerkeigentum zu beachten ist. Ergänzt wird die Beitragsreihe durch die «Aktuelle Rechtsprechung zum Stockwerkeigentum» von Jörg Schwarz.

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Die Rahmenbedingungen der Massenentlassung

Das vorliegende Werk erläutert arbeitsrechtliche Schutzvorschriften und Verfahrensschritte bei Massenentlassungen. Der Schwerpunkt liegt unter Stellungnahme zu strittigen Fragen auf der Bestimmung der Schwellenwerte und der Durchführung des Konsultationsverfahrens. Das Werk analysiert zusätzlich das Bundespersonalgesetz sowie die einzelnen Personalgesetze der Kantone und legt dar, ob und unter welchen Umständen im Rahmen von öffentlich-rechtlichen Dienstverhältnissen vergleichbare Schutzbestimmungen zu berücksichtigen sind.

E-Book

Eugen Hubers Gutachten 1918–1923 Urs Fasel Mai 2018, CHF 50.–/Euro 57,– Schriftenreihe zu Eugen Huber, 10, 607 Seiten, broschiert, 978-3-7272-4593-0 judocu

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E-Book

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So entsteht aus der konkreten Anfrage ein klärendes Rechtsgutachten

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So baut man Rechtsgutachten didaktisch sinnvoll auf

Eugen Huber hat die Grundlagen des Schweizerischen Privatrechts geschaffen: Das ZGB und das revidierte OR tragen seine Handschrift. Weil es in den ersten Jahren des ZGB auch Fragen von Behörden und Privaten zur Anwendung des Regelwerks gab, hat es sich Eugen Huber zur Aufgabe gemacht, in zahlreichen Rechtsgutachten seine Auslegungen des ZGB zu erläutern. Diese Gutachten sind inhaltlich und didaktisch überzeugend und auch heute noch lehrreich, denn vieles entspricht noch heute gültigem Recht. Eugen Huber prägte den Stil von Rechtsgutachten bis in die heutige Zeit.

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