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Stämpfli . droit Printemps 2018

Catalogue juridique


Editorial Chers clients, Concevoir un programme éditorial est très excitant, mais aussi très astreignant. La réalisation d’une telle publication résulte d’un travail collectif. C’est pourquoi nous souhaitons aujourd’hui vous présenter l’équipe des Editions Stämpfli.

L’équipe du marketing: Guillaume Duffey, Azmina Khimji, Simon Rüfli, Léonard Marbe, Natascha Weber (manquent sur la photo: Charlotte Krähenbühl, Lynn Mori et Johanna Stämpfli) L’équipe de la librairie et de la distribution: Claudia Fasel, Stefanie Tobler, Lara Martin, Susanne Birrer, Regina Sarnig, Natascha Imhof, Dorothee in der Weide, Ana-Maria Calzolaro (manquent sur la photo: Nico Vermeer, Noelia Schneider et Jasmin Eltschinger) L’équipe des lecteurs: Hans Roth (Revue LOKI), Benita Schnidrig, Stephan Kilian, Claude Million, Susann Trachsel, Martina Frei (manquent sur la photo: Stephan Grieb, Isabelle Clerc, Christa Escher, Sandra Hadorn, Tina Hediger, Martin Imhof et Flávio Trepado) L’équipe de production: Marcel Gerber, Werner Handschin, Flavio Gerber (manquent sur la photo: Jean-Michel Schaffner et Dorli Spring) Notre directrice, Dorothee Schneider, se trouve au centre. Si vous souhaitez en savoir plus, rendez-vous sur: www.staempfliverlag.com/collaborateurs. Bonne lecture à la découverte de nos nouvelles publications dans ce catalogue de Stämpfli.droit 1/2018. L’équipe des Editions Stämpfli

Mentions légales Responsable de la publication Stämpfli Editions SA, Wölflistrasse 1, case postale, CH-3001 Berne, tél. +41 31 300 66 44, fax +41 31 300 66 88, editions@staempfli.com, www.staempflieditions.com Interlocuteurs Responsable de la publication: Dr. Rudolf Stämpfli, rudolf.staempfli@staempfli.com; directrice: Dorothee Schneider, dorothee.schneider@staempfli.com; responsable des publications juridiques: Stephan Kilian, stephan.kilian@staempfli.com; distribution: auslieferung@staempfli.com Distribution en Allemagne et en Autriche Brockhaus Commission, Kreidlerstrasse 9, D-70806 Kornwestheim, tél. +49 7154 1327 0, fax +49 7154 1327 13 Représentant en Allemagne Axel Küppers Verlagsvertretungen, Walskamp 137, D-48308 Senden Prix de vente conseillés TVA incl. / Modifications de prix et erreurs réservées Vous trouverez nos offres en ligne à l’adresse: www.swisslex.ch et www.staempfliverlag.com Law Publishers in Europe


CEDH : au-delà du survol Convention européenne des droits de l’homme (CEDH) Commentaire des articles 1 à 18 CEDH Luc Gonin, Olivier Bigler Mai 2018, env. CHF 150.–/env. Euro 125,– Coproduction avec LexisNexis, Paris, env. 900 pages, relié, 978-3-7272-2469-0 judocu

La Convention européenne des droits de l’homme (CEDH) forme aujourd’hui une source incontournable du droit public, mais elle influence aussi, de plus en plus, le droit privé. Préfacé par le Président de la CourEDH, ce Commentaire pratique traite en profondeur, mais de façon synthétique, des droits et libertés garantis par la CEDH (art. 1 à 18). Il se caractérise par : – la volonté de dire l’état du droit, aujourd’hui, dans des termes clairs et concis ; – une analyse approfondie de la jurisprudence (plus de 2000 arrêts cités) ; – un souci du praticien : l’ouvrage contient un index détaillé, des citations utiles ainsi que des bibliographies spécifiques ; – un effort marqué de structuration afin de faciliter la recherche des informations ; – la prise en compte de la jurisprudence portant tant sur les pays d’Europe occidentale, d’Europe centrale que d’Europe de l’Est. Public cible : avocats, juges, jurisconsultes

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Simplement indispensables

Précis de droit Stämpfli Depuis plus de 40 ans, la collection des Précis de droit Stämpfli constitue la collection de référence des étudiants et des praticiens. Rédigée par les plus éminents professeurs d’universités suisses ainsi que par des praticiens chevronnés, la collection a été conçue à l’origine pour les étudiants en droit. Au fil du temps, les Précis de droit Stämpfli ont également acquis une excellente réputation auprès des praticiens. lls sont ainsi devenus incontournables dans les Etudes, les tribunaux et les entreprises.

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Précis de procédure pénale

Dispositions de responsabilité civile

Yvan Jeanneret, André Kuhn

Alfred Keller, Stephan Weber, Guy Chappuis

Mars 2018, CHF 124.–/Euro 142,–

Février 2018, CHF 34.–/ Euro 39,–

Précis de droit Staempfli PDS, 2e édition, 800 pages,

14 e édition revue et complétée, 214 pages, broché,

broché, 978-3-7272-0748-8

978-3-7272-0539-2

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Apprentissage et approfondissement. Le présent ouvrage tente de concilier les objectifs, de prime abord contradictoires, d’être un outil d’apprentissage pour les étudiants et un texte d’approfondissement pour les praticiens. Depuis son entrée en vigueur, le 1er janvier 2011, le Code de procédure pénale a fait l’objet d’une littérature conséquente et d’une jurisprudence d’une rare densité. Cette deuxième édition a donc été largement retravaillée par rapport à la première, dans le but de tenir compte d’une part des nouvelles normes, mais d’autre part surtout des interprétations jurisprudentielles qui ont été faites du texte initial. Ce Précis est dès lors d’une utilité certaine pour les étudiants et les juristes ne pratiquant pas la procédure pénale au quotidien, mais aussi d’une certaine utilité pour ceux qui sont davantage immergés dans la matière.

Recueil de dispositions de RC en droit fédéral. Le présent recueil systématique de la législation suisse en matière de responsabilité civile réunit plusieurs centaines d’articles provenant de quelques douzaines de lois dans leur état le plus récent. Les dispositions nouvelles qui ont déjà été adoptées mais ne sont pas encore entrées en vigueur sont reproduites en italique et des notes signalent les développements en vue. En introduction figure un bref aperçu des principes de la responsabilité civile. L’index à onglets facilite la recherche des textes. Ce recueil rendra service à tous ceux qui, d’une manière ou d’une autre, ont affaire avec la responsabilité civile: tribunaux, avocates et avocats, assurances, administrations, entreprises, ainsi qu’aux étudiantes et étudiants qu’il aidera dans leurs premiers pas dans la jungle de la responsabilité civile.

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Expertises en médecine des assurances Guide médico-juridique interdisciplinaire Rédiger irréprochablement, comprendre clairement Gabriela Riemer-Kafka (éditrice) Mars 2018, CHF 43.– Coproduction avec EMH Media, 3e édition, 190 pages, broché, 978-3-7272-7780-1

Le juge et le psychiatre Une tension nécessaire Jean Fonjallaz, Jacques Gasser Novembre 2017, CHF 29.– Coproduction avec Médecine et Hygiène, Chêne-Bourg, 223 pages, broché, 978-3-7272-0482-1

La transaction en pratique

Expertises en médecine des assurances. Le présent ouvrage est le fruit de la réflexion commune de médecins et de juristes qui se sont alliés pour traiter les questions que soulève la rédaction d’une expertise. Ce guide traite, à chaque fois sous l’angle de la médecine et du droit, de thèmes tels que la fonction de l’expertise et la mission de l’expert, ou encore les modalités de l’expertise, et notamment le mandat d’expertise, les questions à poser et la structure des rapports. En outre, les notions médicales et juridiques essentielles pour l’expertise sont définies et commentées. Là où elles ont leur importance pour l’expertise, les différences entre assurances sociales et assurances privées ou responsabilité civile sont également mises en évidence.

Justice et psychiatrie : regards croisés. Un juge et un psychiatre se sont mis au travail avec l’ambition de contribuer à l’information de celles et ceux qui s’interrogent sur les relations entre justice et psychiatrie, souvent à l’occasion de procès pénaux médiatisés. Ils ont en outre pensé ce texte comme une introduction à la formation respective et croisée des juristes et des psychiatres désireux de s’engager dans la justice pénale. Ils se sont surtout attachés à décrypter les liens complexes que les lois suisses ont tissés entre la justice pénale et la psychiatrie légale. L’écriture en commun d’un tel ouvrage se veut aussi la démonstration qu’un juge et un psychiatre peuvent travailler ensemble efficacement.

La transaction Transaction judiciaire, extrajudiciaire et arbitrale Pierre-André Morand Juillet 2016, CHF 134.–/Euro 135,– Précis de droit Stämpfli, 254 pages, broché, 978-3-7272-0735-8

Fréquemment utilisée en pratique, la transaction n’a pourtant pas été beaucoup étudiée en doctrine. Dans une présentation claire et structurée, l’ouvrage apporte conseils et exemples à toutes les questions que les praticiens, avocats ou juristes d’entreprise, se posent lors de la conclusion d’une transaction. Les juges et les arbitres y trouveront également un appui pour matérialiser une transaction judiciaire ou arbitrale.

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Actualité du droit des étrangers Jurisprudence et analyses volume I 2017 du 1er janvier au 30 juin 2017 Aurélie Mariotti, Minh Son Nguyen (éditeurs) Octobre 2017, CHF 65.–

Les développements récents en droit des étrangers. Une publication semestrielle comportant des résumés d’arrêts récents, des informations sur les projets normatifs en cours et des contributions de la doctrine. Ce cahier contient une rubrique spécialement consacrée à l’expulsion pénale.

Coproduction avec l’Université de Neuchâtel, Faculté de droit, Actualité du droit des étrangers ADE, 2017, volume I, 171 pages, broché, 978-3-7272-5331-7

Actualité du droit des étrangers – La libre circulation des personnes à la lumière de quinze ans de jurisprudence – 2017 numéro spécial

ALCP – 15 ans de jurisprudence. L’ALCP est un pièce maîtresse du droit suisse des personnes étrangères. Il concerne, sous nos latitudes, près de 70% de la population étrangère. Après une présentation de son contexte et de ses enjeux, l’ouvrage expose une très riche jurisprudence rendue depuis 2002.

Didier Leyvraz, Minh Son Nguyen (éditeurs) Décembre 2017, CHF 55.– Coproduction avec l’Université de Neuchâtel, Faculté de droit, Actualité du droit des étrangers ADE, 331 pages, broché, 978-3-7272-3388-3

Gastronomie parlementaire

Le livre de cuisine des parlementaires Cuisiner pour des amis – avec Robert Speth Intergroupe parlementaire Culture CHF 64.–/Euro 64,– 256 pages, relié, 978-3-7272-1461-5

Une trentaine de parlementaires ont accepté de relever un défi culinaire. Avec le chef étoilé Robert Speth, ils ont concocté un menu gourmand pour leurs hôtes suisses ou étrangers. L’ouvrage dévoile les recettes, toutes réalisées par équipes de deux parlementaires. Des photos illustrent la réalisation des plats ainsi que les dîners en commun. Un ouvrage épicé de rencontres au sommet et relevé de saveurs confédérales.

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Annuaire du droit de la migration 2017/2018 Alberto Achermann, Véronique Boillet, Martina Caroni, Astrid Epiney, Jörg Künzli, Peter Uebersax (éditeurs) Août 2018, env. CHF 92.–/env. Euro 105,– Jahrbuch für Migrationsrecht, env. 500 pages, broché, 978-3-7272-8895-1 français/allemand judocu

E-Book

La procédure administrative par la jurisprudence, année 2016 Minh Son Nguyen, Charles Fragnière, Laurent Pfeiffer, Patricia Ramoni, Dominique Tran (éditeurs) Novembre 2017, CHF 80.– Coproduction avec l'Université de Neuchâtel, Faculté de droit, 372 pages, broché, 978-3-7272-7782-5

La pratique administrative dans l’ordre juridique suisse Aurélie Gavillet Janvier 2018, CHF 88.–/Euro 101,– Etudes de droit suisse, 827, 459 pages, broché, 978-3-7272-4596-1 judocu

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E-Book

Les derniers développements en droit des migrations. L'Annuaire du droit de la migration 2017/2018 contient les exposés des 14e Journées suisses du droit de la migration. Ils traitent des relations entre la Confédération et les cantons dans le domaine du droit des migrations, en mettant l'accent sur le droit d'asile, le droit des étrangers et la nouvelle législation sur la nationalité. L'annuaire documente également la jurisprudence des tribunaux internationaux et nationaux en matière de droit des migrations pour la période allant du milieu de l'année 2017 à la mi-2018, retrace les principaux développements juridiques en Suisse aux niveaux cantonal et fédéral, dans l'UE et dans d'autres instances internationales et contient une bibliographie du droit suisse des migrations.

Une sélection d'arrêts de procédure administrative. L'ouvrage permet d'avoir rapidement accès à la jurisprudence la plus récente sur des notions de base de la procédure administrative. Destiné d'abord aux étudiants, il peut également être utile aux juristes engagés dans la vie professionnelle pour les besoins d'un cas. En lien avec le colloque consacré à la qualité pour recourir, la présente publication comporte en outre un article de fond de Me Laurent Pfeiffer intitulé « La qualité pour recourir – quelques questions choisies ».

La pratique administrative : étude théorique et générale. Avec un rang intermédiaire entre le droit et le fait, omniprésente dans la réalité mais peu étudiée en doctrine, la pratique administrative occupe une place à part dans l'ordre juridique. Dans une langue claire et agréable, cette thèse approfondit la position de la pratique dans la théorie des sources du droit, son fonctionnement dans l'ordre juridique ainsi que sa portée. Cet ouvrage constitue ainsi un outil indispensable à tout praticien, avocat ou magistrat, confronté aux activités administratives. Il sert aussi de guide utile pour les autorités administratives ellesmêmes.

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Surveiller et punir : nouvelles évolutions dans l’exécution des sanctions pénales Nicolas Queloz, Thomas Noll, Laura von Mandach, Natalia Delgrande (éditeurs) Février 2018, CHF 68.–/ Euro 78,– KJS18, 280 pages, broché, 978-3-7272-0743-3

Exécution des sanctions pénales : bilan et perspectives. Les contributions des 10e Journees pénitentiaires de Fribourg portent sur les invariants de la politique pénale ainsi que les transformations, voire les innovations principales intervenues ces dernières années. Le présent ouvrage traite quelques questions de base, à savoir, la surveillance, la discipline, ainsi que les évolutions dans l’exécution des sanctions pénales, et apporte un éclairage spécifique par rapport au milieu fermé, aux transitions et préparation à la sortie, ainsi qu’au suivi en milieu ouvert.

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Justice pénale – Individus – Opinion publique, diversité des perceptions André Kuhn, Christian Schwarzenegger, Joëlle Vuille (éditeurs) Janvier 2018, CHF 68.–/Euro 78,– Schweizerische Arbeitsgruppe für Kriminologie SAK, 35, 423 pages, broché, 978-3-7272-4594-7 français/allemand judocu

E-Book

L’immatériel Alain Thévenaz (éditeur) Mars 2018, CHF 42.–/Euro 48,– 92 pages, broché, 978-3-7272-8894-4 judocu

Interactions dans le système pénal. Le bon fonctionnement du système pénal implique des interactions entre ses acteurs. Du juge au condamné, en passant par les experts et autres témoins ou lésés, la perception qu’ont les uns des autres et les attentes qu’ont les uns par rapport aux autres influencent largement la qualité de ces interactions. De manière plus large encore, la perception qu’a le public du système pénal influence le degré de confiance dont le second jouit aux yeux du premier. Cet ouvrage collectif rassemble les Actes du colloque 2017 du Groupe suisse de criminologie qui portait sur le thème « Justice pénale – Individus – Opinion publique, Diversité des perceptions ».

Les règles juridiques à l’épreuve de la dématérialisation. L’Association Henri Capitant pour la culture juridique française a consacré à l’immatériel ses 79e journées internationales, qui ont eu lieu en Espagne, du 19 au 23 mai 2014. Le présent volume regroupe les deux rapports nationaux suisses présentés lors de ce congrès. Ils portaient sur les sujets suivants: L’immatériel et les biens (Yanis Benhamun) et Contrat et immatériel (Nicolas Rouiller).

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Journée de droit successoral 2018 Paul-Henri Steinauer, Michel Mooser, Antoine Eigenmann (éditeurs) Janvier 2018, CHF 68.–/Euro 78,– 211 pages, broché, 978-3-7272-3246-6 judocu

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Commentationes Historiae Iuris Helveticae Felix Hafner, Andreas Kley, Victor Monnier, Stefan G. Schmid (éditeurs) Février 2018, CHF 52.–/Euro 59,– Commentationes Historiae Iuris Helveticae CHIH, XV, 130 pages, broché, 978-3-7272-0747-1 français/allemand/italien

Labour Law in Switzerland third revised edition Alexandre Berenstein, Pascal Mahon, Jean-Philippe Dunand (editors) February 2018, CHF 80.– Coproduction with WoltersKluwer, 3rd edition, paperback, 978-3-7272-0746-4 judocu

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Questions choisies en droit successoral. Cet ouvrage rassemble les contributions présentées lors de la journée de droit successoral de janvier 2018 à Fribourg. Dans l’esprit d’une formation continue de caractère général en droit successoral, cette journée s’adressait à l’ensemble des juristes intéressés par le droit des successions. Avec des contributions de Denis Piotet, Michel Mooser, Christoph Döbereiner, Yves Noël, Jean-Luc Tschumy et Paul-Henri Steinauer.

Anthologie d’histoire du droit | Antologia della storia del diritto. Ce fascicule traite de plusieurs domaines parmi lesquels une apologie protestante de la tolérance au 18e, la liberté de culte et de conscience dans les constitutions suisses du 19e siècle, la réalité de la chambre administrative du canton du Léman à la fin du 18e siècle et les notes de cours de Friedrich Ludwig Keller illustrant sa pensée juridique sur le droit privé zurichois. Questo volume XV delle Commentationes tratata diversi argomenti tra cui un’apologia protestante della tolleranza nel diciottesimo secolo, la libertà di culto e di coscienza nelle costituzioni cantonali svizzere del diciannovesimo secolo, la realtà della camera di amministrazione del cantone di Lemano alla fine del diciottesimo secolo e si esaminano le note di Friedrich Ludwig Keller che illustrano il suo pensiero giuridico sul diritto privato a Zurigo.

Overview of labour law and labour relations in Switzerland. This monograph on Switzerland describes and analyses the legal aspects of labour relations, but also examines labour relations practices and developing trends. It provides a survey of the subject that is both usefully brief and sufficiently detailed to answer most questions likely to arise in any pertinent legal setting. Both individual and collective labour relations are covered in ample detail, with attention to such underlying and pervasive factors as employment contracts, suspension of the contracts, dismissal laws and covenant of non-competition, as well as international private law. The author describes all important details of the law governing hours and wages, benefits, intellectual property implications, trade union activity, employers’ associations, workers’ participation, collective bargaining, industrial disputes, and much more.

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Medialex – Recueil annuel de droit des médias 2017 Décembre 2017, CHF 37.–/ Euro 42,– 192 pages, broché, 978-3-7272-3245-9

Le droit des médias en 2017. Le recueil annuel medialex présente tous les articles scientifiques, les commentaires ainsi que les jugements des tribunaux les plus importants envoyés aux abonnés aux newsletters de medialex durant une année (de novembre 2016 à novembre 2017).

français/allemand/italien/anglais

Où finit la liberté de la presse, où commencent les droits des particuliers?

medialex Revue de droit des médias Newsletter mensuelle CHF 168.–/Euro 168,– allemand/français

L’information est une activité à haut risque. Il suffit parfois d’un mot de trop pour tomber sous le coup d’une loi. La protection de la personnalité, civile et pénale, fait l’objet d’une abondante jurisprudence. Par une information pratique et complète, medialex entend aider chacun à s’y retrouver dans la jungle du droit de la communication. Le portail en ligne Le portail en ligne vous donne accès à toutes les archives depuis le numéro 1/1998. Vous recevez mensuellement les actualités en droit des médias (jurisprudence, législation, bibliographie). Vous avez aussi la possibilité d’archiver les documents trouvés sous forme de fichiers PDF.

Pour en savoir plus : www.medialex.recht.ch

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Austrian Yearbook on International Arbitration 2018 Christian Klausegger, Peter Klein, Florian Kremslehner, Alexander Petsche, Nikolaus Pitkowistz, Irene Welser, Gerold Zeller January 2018, CHF 95.– Coproduction with Manz and C.H.Beck, 377 pages, hardcover, 978-3-7272-3387-6 judocu

E-Book

Court Administration and Quality Work in Judiciaries in Four European Countries Empirical Exploration and Constitutional Implications Philip Langbroek, Mirjam Westenberg May 2018, approx. CHF 105.– Schriftenreihe zur Justizforschung SZJ, approx. 396 pages, paperback, 978-3-7272-7678-1 judocu

E-Book

Migration – Migration – Migrations Neue Herausforderungen für Europa, für die Staatssouveränität und für den sozialen Rechtsstaat | New challenges for Europe, for State Sovereignty and for the Rule of Law and the Welfare State | Nouveaux défis pour l’Europe, la souveraineté de l’État et l’État de droit social

International arbitration in commercial and investment. The Austrian Yearbook on International Arbitration 2018 is a collection of articles and essays on current issues and hot topics in commercial and investment arbitration by leading arbitration practitioners. The Yearbook covers a number of areas of both topical and enduring importance which are likely to be of relevance to academics, practitioners or persons who may become involved in arbitration in Austria or in any other place. Some of the articles in the Yearbook analyze significant trends in international arbitration, like – the idea of a multilateral investment court, – the enforcement of settlement agreements, – transparency in international commercial arbitration and in arbitration institutions, – arbitration as a mean of private enforcement as well as – unilateral arbitration clauses.

Quality in court administration. Court administration performs a delicate balancing act between legal demands of court proceedings and organisational needs of efficiency and quality management: it involves a basic tension between judicial independence and accountability to the public and to the political domain. Research in four European countries – Germany, The Netherlands, Norway, and Switzerland – shows how quality management can be practised in court administration while safeguarding judicial values. This book invites judges and scholars in public administration and political science to take an interest in court management. It can help managers and policymakers in the justice field to make strategic choices that keep our democracies resilient within constitutional boundaries.

Mouvements migratoires et de réfugiés. Les mouvements migratoires et de réfugiés en cours présentent de nouveaux défis théoriques et pratiques tant pour l’Union européenne que pour ses Etats membres. Dans ce contexte les questions suivantes se posent : comment traiter les migrations dans un Etat de droit social ? Quel est le rôle de la dimension solidaire de l’Union européenne ?

Julia Iliopoulos-Strangas, Elena Simina Tanasescu, Michael Potacs, Jacques Ziller (éditeurs) Juillet 2017, CHF 60.– Coproduction avec Nomos, Societas Iuris Publici Europaei SIP, 11, 264 pages, broché, 978-3-7272-2775-2 français/allemand/anglais

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Stämpfli . recht Frühling 2018

Juristische Fachliteratur


Umfassend und praxisnah – neu kommentiert Art. 1–18 OR mit allgemeiner Einleitung in das Schweizerische Obligationenrecht Christoph Müller ca. Mai 2018, ca. CHF 448.–/ca. Euro 512,– Berner Kommentar BK, ca. 1060 Seiten, gebunden, 978-3-7272-3391-3 judocu

Abschluss, Form und Auslegung des Vertrags sind zentrale Themen des Obligationenrechts. Die vorliegende Kommentierung zeigt die neuesten Entwicklungen in Rechtsprechung und Lehre bezüglich Art. 1–18 OR auf. Dazu enthält sie eine allgemeine Einleitung zum Schweizerischen Obligationenrecht, in welcher das OR von 1911, die Grundbegriffe des OR wie das Rechtsgeschäft, die Obligation und das Schuldverhältnis sowie die Entstehungsgründe der Obligation erläutert werden. Art. 1–18 OR sind so grundsätzlicher Natur, dass sie auch neue Tendenzen wie etwa die auf der Blockchain-Technologie basierenden «Smart Contracts» und überhaupt den elektronischen Geschäftsverkehr auffangen können. In gewissen Punkten sind jedoch Anpassungen des Gesetzes notwendig geworden, wie etwa für die elektronische Signatur (Art. 14 IIbis OR) und die elektronische öffentliche Beurkundung (EöBV). Die Kommentierung stellt jedoch auch anscheinend Bewährtes in Frage, indem sie etwa im Rahmen von Art. 18 einer ausschliesslich objektiv-konkreten Auslegung das Wort redet. Sämtliche Fragen werden auch rechtsvergleichend erläutert, indem die Lösungen des deutschen, österreichischen, französischen, italienischen, englischen und europäischen Rechts (CESL, Richtlinien) mitberücksichtigt werden. Auch die schweizerischen (OR 2020), europäischen (PECL, DCFR) und internationalen (PICC) Reformprojekte werden systematisch in die Kommentierung miteinbezogen. Die Kommentierung setzt sich in grundsätzlicher Weise mit all diesen Entwicklungen auseinander, beantwortet jedoch auch die daraus fliessenden konkreten Fragestellungen in den verschiedensten materiell- und prozessrechtlichen Belangen.

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Die Geschäftsfirmen Art. 944–956 OR Rino Siffert November 2017, CHF 178.–/Euro 204,– Berner Kommentar BK, 214 Seiten, gebunden, 978-3-7272-0682-5 judocu

Berner Kommentar: Fundiert und praxisrelevant

Der erste Kommentar zum neuen Firmenrecht. Am 1. Juli 2016 trat die Teilrevision des Firmenrechts in Kraft, nachdem zuvor schon die Vorschriften für die Bildung von Aktiengesellschaften, Gesellschaften mit beschränkter Haftung und Genossenschaften vereinheitlicht und massgeblich vereinfacht wurden. So drängte sich eine noch weitergehende Harmonisierung der Firmenbildungsregeln für Handelsgesellschaften und Genossenschaften geradezu auf. Parallel hierzu wurde auch die Firmenrechtspraxis erleichtert. Der vorliegende Kommentar hilft, sich im Firmenrecht und der aktuellen Praxis besser zurechtzufinden. Er bezweckt einen raschen Zugriff auf die für Praktiker erforderlichen Informationen und möchte auch Anregungen und Denkanstösse für die Wissenschaft geben. Denn fast hundert Jahre lang wurden die gesetzlichen Bestimmungen des Firmenrechts kaum verändert. Erst in den letzten Jahren erkannte der Gesetzgeber, dass das Firmenrecht dringend einer Modernisierung bedurfte.

Das Schweizer Privatrecht umfassend und aktuell kommentiert: Das ist der einzigartige Vorteil des Berner Kommentars. Jeder einzelne Band ist wissenschaftlich fundiert und trotzdem einfach in der Anwendung – somit ein unerlässliches Werkzeug für Praktiker und Wissenschaftler. Regelmässige Neuerscheinungen der einzelnen Kommentierungen sorgen für die unverzichtbare Aktualität. Berner Kommentar Updates Wer auch in punkto Rechtsprechung auf dem Laufenden bleiben möchte: Die Berner Kommentar Updates werden in Ringordnern geliefert (Grundwerke) und regelmässig mit Ergänzungslieferungen zum Einsortieren aktualisiert. Die Updates enthalten die wichtigsten Urteile des Bundesgerichts und verschiedener kantonaler Gerichte. Herausgeber und Autoren Für die Qualität bürgen die Herausgeber Frau Professorin Regina E. Aebi-Müller, Fürsprecherin, Professorin für Privatrecht und Privatrechtsvergleichung an der Universität Luzern, und Professor Christoph Müller, LL.M. (Columbia), ordentlicher Professor für Privatrecht an der Universität Neuenburg, Rechtsanwalt. Die Autoren der einzelnen Bände sind handverlesen und renommierte Experten in den jeweiligen Rechtsbereichen. www.staempflishop.com/bernerkommentar

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Berner Kommentar Update Kommentar zum schweizerischen Privatrecht Das Familienrecht Obligationenrecht

Band II 1.Abteilung

Das Eherecht Die einzelnen Vertragsverhältnisse

2.Teilband

Die Wirkungen der Ehe im allgemeinen, Kauf und Tausch, Art.159–180 Art. 184–221ZGB OR

3.Teilband

Das Güterrecht der Ehegatten

1.Unterteilband

Allgemeine Vorschriften, Art.181–195a ZGB Der ordentliche Güterstand der Errungenschaftsbeteiligung, Art.196–220 ZGB

2.Unterteilband

Die Gütergemeinschaft, Art.221–246 ZGB Die Gütertrennung, ZGB Prof. Dr. Regina E.Art.247–251 Aebi-Müller

Herausgeber

Professorin an der Universität Luzern

Ausgabe 2006 Müller Prof. Dr.Juni Christoph

Professor an der Universität Neuenburg

5.Ergänzungslieferung, MLaw Sandra Hadorn 180 Seiten, CHF 102.– A 67,40 MLaw Tina/Hediger-Sörensen

Bearbeitet von

ISBN:978-3-7272-1643-5 3-7272-5301-0 ISBN

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Stämpfli Verlag

Kaufrecht, Art. 184–221 OR, 4. Ergänzungslieferung des Berner Kommentar Updates Stand Februar 2018 Regina E. Aebi-Müller, Christoph Müller (Herausgeber) Mai 2018, ca. CHF 78.–/ca. Euro 89,– Berner Kommentar Update, ca. 106 Seiten, Loseblatt, 978-3-7272-1643-5

Die neueste Rechtsprechung zum Kaufrecht. Die vorliegende Ergänzungslieferung aktualisiert das bestehende Berner Kommentar Update zu den Artikeln 184–221 OR. Die von MLaw Sandra Hadorn und MLaw Tina Hediger-Sörensen bearbeitete Ergänzungslieferung beinhaltet die Nachführung der Judikatur, welche seit dem Erscheinen der letzten Ergänzungslieferung im Juni 2015 publiziert worden ist. Die wichtigsten ergangenen Urteile des Bundesgerichts sowie verschiedener kantonaler Gerichte folgen der Terminologie und der Systematik der Bände des Berner Kommentars und erlauben Ihnen ein rasches Auffinden der neuesten Rechtsprechung zu einem bestimmten Artikel zum Kaufrecht. Die Berner Kommentar Updates können auch als Grundwerk im Ordner erworben werden! Dann sind Sie jederzeit auf dem aktuellen Stand der Rechtssprechung!

Grundwerk inkl. 4. Ergänzungslieferung ca. CHF 325.–/ca. Euro 372,–, 978-3-7272-5288-4 judocu

OR AT Schweizerisches Obligationenrecht Allgemeiner Teil Alfred Koller November 2017, CHF 288.–/Euro 329,– 4. Auflage, 1675 Seiten, gebunden, 978-3-7272-3383-8 judocu

Das Standardwerk zum OR AT. Das vorliegende Werk ist sachlich in drei Teile gegliedert: – Wesen, Inhalt und Entstehung der Obligationen – Erfüllung und Nichterfüllung der Obligationen – Erlöschen der Obligationen, besondere Verhältnisse bei Obligationen und Übertragung von Obligationen. Es enthält eine umfassende Darstellung des Bereicherungsrechts (§§ 30–33 OR) wie auch der allgemeinen Lehren des Schadenersatzrechts (§§ 45–53). Die vierte Auflage weist gegenüber der Vorauflage erhebliche Veränderungen auf, grösstenteils bedingt durch Gesetzesänderungen und gewandelte Auffassungen in Lehre und Rechtsprechung. Das bisherige Konzept wurde jedoch beibehalten. Nach wie vor werden daher zentrale Aussagen anhand von Beispielen illustriert und es wird aufgezeigt, was in den Gesetzesbestimmungen steht, was «hineininterpretiert» werden kann und was richterliche Lückenfüllung (Art. 1 Abs. 2 ZGB) ist. Sodann werden die Bezüge zum Besonderen Teil des OR überall dort hergestellt, wo dies dem Verständnis der allgemeinen Regeln förderlich ist. Mit Rücksicht auf die Praxis wurde der Anmerkungsapparat erheblich erweitert. Auch enthält das Werk neu ein Konkordanzregister für die in der Praxis erschienenen Bundesgerichtsentscheide in französischer oder italienischer Sprache. «Aktuell, klar und kompetent. Ein unentbehrliches Handbuch für Studium und Praxis.» Dr. h.c. Hans Peter Walter Prof. em. an der Universität Bern, a. Bundesrichter

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Wertpapierrecht Arthur Meier-Hayoz, Hans Caspar von der Crone Februar 2018, CHF 132.–/Euro 151,–

Grundriss des Allgemeinen Teils des Schweizerischen Strafgesetzbuchs Martin Killias, Nora Markwalder, Kuhn André, Nathalie Dongois

Stämpflis juristische Lehrbücher SJL, 3. Auflage, 538 Seiten,

November 2017, CHF 100.–/Euro 114,–

broschiert, 978-3-7272-8892-0

Stämpflis juristische Lehrbücher SJL, 2. Auflage, 378 Seiten,

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E-Book

broschiert, 978-3-7272-0529-3 judocu

Von Aktie bis Wandelanleihe – Das Standardlehrbuch zum Wertpapierrecht. Die dritte Auflage behält den Charakter einer einführenden Gesamtdarstellung in das komplexe Recht der Wertpapiere. Im Grundlagenteil nähert man sich aus einer Gesamtschau des Rechts der Schuldurkunden heraus dem Wertpapier und seinen drei Arten: dem Inhaber-, Ordre- und Namenpapier. Anschliessend werden die wichtigsten Wertpapiere des Schweizer Rechts dargestellt: Wechsel und Check, Schuldbrief, Kapitalmarktpapiere (inkl. Aktien, Obligationen und Bucheffekten) sowie Wertpapiere des Güterverkehrs. Das Buch richtet sich primär an Studierende, die – vertraut mit den Grundlagen des Schuld- und Sachenrechts – neu an diesen Rechtsstoff herangeführt werden. Das Buch dient aber auch dem Praktiker, der im Wirrwarr einer ihm wenig vertrauten Materie rasch erste Antworten findet. Dank dem übersichtlichen Aufbau und einem detaillierten Register vereint das Buch die Vorzüge von einem strukturierten Studientext und einem praktischen Nachschlagewerk.

Konzise Darstellung der Materie. Die Neuauflage dieses Lehrbuchs wurde dringend erwartet: Die Revision des Sanktionenrechts vom 19. Juni 2015 hat zu einer Reihe gewichtiger Änderungen im Allgemeinen Teil des Strafgesetzbuches geführt. Die vorliegende Ausgabe wurde gründlich überarbeitet, nachgeführt und berücksichtigt alle Neuerungen des Gesetzgebers. Sie bietet zudem einen aktualisierten Überblick über die Rechtsprechung. Neben der konzisen Darstellung der Materie legt das Lehrbuch einen starken Fokus auf eine historische sowie vergleichende Perspektive und lässt die Besonderheiten des schweizerischen Strafrechts vor dem Hintergrund der Entwicklungen ausserhalb des deutschen Sprachraums, aber auch historischer Kontinuitäten deutlich werden.

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Schweizerisches Internationales Privatrecht Jolanta Kren Kostkiewicz

Lizenzkartellrecht Schweizer Recht, gespiegelt am US-amerikanischen und europäischen Recht Reto M. Hilty, Alfred Früh

Januar 2018, CHF 179.–/Euro 205,– Stämpflis juristische Lehrbücher SJL, 2. Auflage, 906 Seiten,

November 2017, CHF 125.–/Euro 143,–

broschiert, 978-3-7272-4591-6

352 Seiten, broschiert, 978-3-7272-4588-6

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Komplexe Materie kurz und verständlich erklärt. Die Publikation stellt in prägnanter Weise die Materie des schweizerischen Internationalen Privat- und Verfahrensrechts unter Berücksichtigung der jüngsten Neuerungen im IPRG und revidierten LugÜ dar. Neu erfasst sind die Anerkennung ausländischer Konkursdekrete sowie die internationale Schiedsgerichtsbarkeit. Die komplexen Fragestellungen des Internationalen Privatrechts werden den Studierenden verständlich erklärt. Bei grenzüberschreitenden Sachverhalten bietet dieses Werk für Praktizierende eine rasche Orientierung über den aktuellen Rechtszustand.

Kartellrechtliche Sonderbehandlung der Lizenzverträge. Die Wirkungen des Lizenzvertrags im Wettbewerb sind ambivalent: Einerseits wird das Potenzial zur Marktbeherrschung, die schon vom Vertragsgegenstand – von rechtlich oder faktisch geschützten Immaterialgüterrechten – ausgehen kann, durch Parteiabsprachen zusätzlich gesteigert. Andererseits werden dem Lizenzvertrag auch wettbewerbsfördernde Wirkungen zugeschrieben. Entsprechend erfährt der Lizenzvertrag eine Sonderbehandlung im Kartellrecht. Schrittmacher für die Entwicklung des Lizenzkartellrechts sind vor allem die USA und die EU. Jenen Rechtsordnungen können sich Schweizer Unternehmen schon aufgrund des Auswirkungsprinzips nicht entziehen. Die vorliegende Publikation analysiert nicht nur jene Rechtsordnungen, sondern auch deren Einfluss auf das Lizenzkartellrecht in der Schweiz. Sie zeigt insbesondere auf, wie sich dieses – autonom – weiterentwickeln lässt.

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Rechtsfragen zu Pharma, Biotech und Medtech Juristische Zeitschrift für Pharma, Biotech und Medtech Revue juridique des technologies pharmaceutiques, bio- et médicotechniques Law journal for pharma, biotech, and medtech

Life Science Recht

www.LSR.recht.ch

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7 I Philippe Fuchs

Produkthaftungsrechtliche Aspekte des off-label-use von Arzneimitteln

Haftpflichtrecht

12 I Judith Schallnau

Resolving Life Sciences Disputes Through WIPO Mediation and Arbitration

Vito Roberto

23 I Alfred Köpf/Renée Hansmann

Paediatric Extension and Paediatric Certificate in Switzerland

Februar 2018, CHF 68.–/Euro 78,–

Stämpfli Verlag

Stämpfli-Skripten, 2. Auflage, 327 Seiten,

Stämpfli Verlag

00_00_LSR_01_2018_UG.indd 1

broschiert, 978-3-7272-1575-9 04.10.17 14:29

judocu

Life Science Recht Juristische Zeitschrift für Pharma, Biotech und Medtech Revue juridique des technologies pharmaceutiques, bio- et médicotechniques Law journal for pharma, biotech, and medtech

Erscheint 4x jährlich Die Zeitschrift Life Science Recht befasst sich interdisziplinär mit rechtlichen Fragestellungen und Themen in den Bereichen Pharma, Biotech und Medtech. Sie wendet sich primär an die in der Pharma-, Medtech- und BiotechIndustrie tätigen Juristinnen und Juristen, Rechts- und Patentanwälte sowie an Verbände, Behörden und Gerichte, die mit diesen Sektoren zu tun haben. 8

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Die ideale Begleitung für Vorlesung und Selbststudium. Das Haftpflichtrecht gehört zum Kerngebiet der juristischen Ausbildung. Das vorliegende Lehrbuch verdeutlicht in einer leicht fasslichen Darstellung die Strukturen dieses Rechtsgebietes, zeigt deren Anwendung auf konkrete Problembereiche auf und erläutert Streitfragen. Einen besonderen Schwerpunkt bilden die Ausführungen zur Schadensberechnung und zur Ersatzbemessung. Dem Praktiker verschafft das Lehrbuch einen raschen Überblick über die Materie. Für Studierende stellt es dank zahlreicher Fallbeispiele die ideale Begleitung für Vorlesung und Selbststudium dar.


Schweizerisches Sozialversicherungsrecht Gabriela Riemer-Kafka

Das externe Gutachtenverfahren in der Sozialversicherung Empirische Ergebnisse und Regelungsmodelle

Februar 2018, CHF 98.–/Euro 112,– Stämpfli-Skripten SK, 6. Auflage, 460 Seiten,

Susanne Fischer, Dave Koller, René Wiederkehr

broschiert, 978-3-7272-1579-7

März 2018, CHF 48.–/Euro 55,–

judocu

231 Seiten, broschiert, 978-3-7272-3385-2 judocu

Top aktuell: Die kompakte Übersicht! Die vorliegende Gesamtdarstellung des schweizerischen Sozialversicherungsrechts verschafft einen Überblick über die umfangreiche Gesetzgebung und die dazu ergangene Rechtsprechung. Sie bietet einen verständlichen Zugang zu den elf Sozialversicherungszweigen, dem Allgemeinen Teil zum Sozialversicherungsrecht und den internationalen Abkommen. Das Buch erklärt kompakt die sozialen, historischen und rechtlichen Grundlagen, die Risikobegriffe, die Unterstellungsbedingungen, das Beitragswesen, die verschiedenen Leistungen und ihre Koordination, das Verwaltungs- und Rechtsmittelverfahren sowie die Organisation und Haftung. Die sechste Auflage bringt Gesetzgebung und Rechtsprechung auf den aktuellen Stand. Dieses Skript eignet sich daher für das Studium, ebenso aber auch für die Rechtspraxis, welche durch die fundierte Zusammenstellung und zahlreichen Hinweise auf die Rechtsprechung einen raschen Zugriff zu dieser komplexen Materie erhält.

Das externe Gutachten in der Sozialversicherung. Das Bundesgericht hat das externe Gutachtenverfahren in der Invaliden- und Unfallversicherung erheblich umgestaltet und die Mitwirkungsrechte der Versicherten ausgebaut. Dieser Ausbau verschiebt das Gewicht zwischen dem Gebot an ein einfaches und rasches Verfahren sowie den zu gewährleistenden Partizipationsrechten erheblich zugunsten Letzterer. Welches Verhältnis anzustreben ist, stellt jedoch eine schwierig zu beantwortende Frage dar, zumal verlässliche Zahlen über das Gutachtenverfahren fehlen. Die vorliegende Publikation vermittelt anhand einer empirischen Untersuchung wichtige Angaben über die Dauer des Gutachtenverfahrens und die relevanten Einflussfaktoren. Auf der Grundlage dieser Analyse sind die bisher entwickelten Verfahren kritisch zu hinterfragen und es sind mögliche Regelungsmodelle zu diskutieren, um die an sich gegenläufigen Anliegen der Effizienz und Fairness in Übereinstimmung zu bringen.

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Fallübungen Obligationenrecht Allgemeiner Teil 21 ausformulierte Falllösungen mit einer Einführung in die Falllösungstechnik Ingeborg Schwenzer, Cyrill Chevalley September 2018, ca. CHF 65.–/ca. Euro 75,–

Haftpflichtbestimmungen Alfred Keller, Stephan Weber Januar 2018, CHF 34.–/Euro 39,– 14., überarbeitete und erweiterte Auflage, 200 Seiten, broschiert, 978-3-7272-0538-5 judocu

ca. 400 Seiten, broschiert, 978-3-7272-1641-1 judocu

Das Übungsbuch für das OR! Das vorliegende Lehrmittel bezweckt, Studierende praxis- und problemorientiert in die Methoden und Konzepte des OR AT einzuführen. Im Zentrum steht dabei das eigenständige Lösen juristischer Fälle. Der erste Teil des Buches dient der Einführung in die Falllösungstechnik. 21 ausformulierte Falllösungen, die auf ehemaligen Übungs- und Klausurfällen der Erstautorin beruhen, bilden den zweiten Teil. Sie werden durch didaktische Hinweise sowie Übungsfragen ergänzt. Besonderer Wert wurde auf die Herausarbeitung der widerstreitenden Interessen sowie das Aufzeigen von Querbezügen innerhalb des OR AT und zu anderen Rechtsgebieten gelegt. Die bundesgerichtliche Rechtsprechung, die gängigen Lehrmittel und weitere einschlägige Literatur sind durchgehend berücksichtigt. Das Werk richtet sich primär als vorlesungsbegleitende und -ergänzende Lektüre an Studierende im ersten Studienjahr, lässt sich aber auch im Selbststudium erarbeiten. Darüber hinaus ist es so angelegt, dass Fortgeschrittene ihre Kenntnisse damit repetieren und vertiefen können.

Der perfekte Überblick! Die systematische Zusammenstellung der schweizerischen Gesetze zur Haftpflicht mit Hunderten von Artikeln und Dutzenden von Gesetzen hat wiederum viele Änderungen und Weiterungen erfahren. Bei den Neuerungen seien die Haftungsbestimmung im Humanforschungsgesetz und das in der Zwischenzeit in Kraft getretene Stauanlagengesetz herausgegriffen, die das grosse Spektrum an Kausalhaftungen erweitern. Bereits verabschiedete, aber noch nicht in Kraft stehende Bestimmungen sind kursiv dargestellt, sich anbahnende Entwicklungen in Anmerkungen festgehalten. Ein Überblick über das Haftpflichtrecht macht die Ouvertüre und das bewährte Griffregister führt schnell zu den gesuchten Gesetzesstellen. Dieses Buch soll allen dienen, die sich mit Haftungsfragen befassen: Gerichten, Versicherungen, Anwältinnen und Anwälten, Behörden, Unternehmen und den Studierenden bei den ersten Schritten im Haftpflichtdschungel, der auch in den nächsten Jahren wohl durch keine Gesamtrevision gelichtet wird.

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Verfassungsgerichtsbarkeit Rechtsvergleichend – historisch – politologisch – soziologisch – rechtspolitisch unter Einbezug der europäischen Gerichtshöfe, insbesondere des Europäischen Gerichtshofs für Menschenrechte Martin Schubarth

Der Grundstückkauf Alfred Koller (Herausgeber) November 2017, CHF 210.–/Euro 240,– 3. Auflage, 646 Seiten, gebunden, 978-3-7272-3382-1

Oktober 2017, CHF 68.–/Euro 78,– 2. überarbeitete und ergänzte Auflage, 186 Seiten, broschiert, 978-3-7272-0742-6

Richterstaat oder Demokratie? Der Verfasser gibt eine konzise Darstellung des facettenreichen Phänomens Verfassungsgerichtsbarkeit. Bereits die erste Auflage dieses Werkes hat mit zahlreichen Gesichtspunkten die Debatte um die Verfassungsgerichtsbarkeit nicht unwesentlich beeinflusst. Inzwischen sieht der Autor die ausufernde Rechtsprechung des Europäischen Gerichtshofs für Menschenrechte im Fokus der politischen Diskussion. In der Neuauflage wurde der Abschnitt über die Europäische Menschenrechtskonvention (EMRK) ausgebaut und der, so Schubarth, tendenziell demokratiefeindliche, methodisch oft fragwürdige Strassburger Aktivismus wird kritisch hinterfragt. Die Zukunft der EMRK hänge davon ab, dass man sich mit den Kritikpunkten auseinandersetzt und ihnen hinreichend Rechnung trägt. Im Hinblick auf die massiven echten Menschenrechtsverletzungen, die sich heute in Europa täglich ereignen, sei der Aufwand, den man in Strassburg mit «life-style-Menschenrechten» betreibt, nicht nachvollziehbar.

Das Standardwerk zum Grundstückkauf. Bei der Neubearbeitung dieses Werks wurden einzelne Beiträge vollständig neu verfasst, andere erheblich verändert. Die insgesamt zwölf Beiträge befassen sich mit folgenden Themen: § 1 Vom Grundstückkauf im Allgemeinen § 2 Abschluss des Grundstückkaufvertrags § 3 Vom Formmangel und seinen Folgen § 4 Vertragserfüllung und deren Sicherung in sachenrechtlicher Sicht § 5 Die Haftung des Grundstückverkäufers § 6 Der Kauf landwirtschaftlicher Gewerbe und Grundstücke § 7 Verkauf einer vermieteten Wohnliegenschaft § 8 Erwerb von Grundeigentum durch Personen im Ausland § 9 Grundstückkauf: Internationales Privatrecht und Internationales Zivilprozessrecht § 10 Die Grundstücksversteigerung § 11 Steuern und andere Abgaben beim Grundstückkauf § 12 Kommentierter Mustervertrag

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Sportrecht, Band II Schwerpunkte: Sicherheit und Haftpflicht, Kartell- und Immaterialgüterrecht, Streitschlichtung Jan Kleiner, Margareta Baddeley, Oliver Arter (Herausgeber) Januar 2018, CHF 150.–/Euro 171,– 506 Seiten, broschiert, 978-3-7272-8707-7 judocu

E-Book

Kunst & Recht 2017 / Art & Law 2017 Referate zur gleichnamigen Veranstaltung der Juristischen Fakultät der Universität Basel vom 16. Juni 2017 Peter Mosimann, Beat Schönenberger (Herausgeber) Dezember 2017, CHF 63.–/Euro 72,– Schriftenreihe Kultur & Recht 9, 168 Seiten, broschiert, 978-3-7272-3242-8 judocu

E-Book

Willkür und Freiheit im römischen und schweizerischen Erbrecht Iole Fargnoli, Fasel Urs (Herausgeber) November 2017, CHF 42.–/Euro 48,– Schriftenreihe zu Eugen Huber, 9, 243 Seiten, broschiert, 978-3-7272-0537-8 judocu

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Aktuelle Rechtsfragen im nationalen und internationalen Sportrecht. Das vorliegende Werk behandelt aktuelle Rechtsfragen aus dem nationalen und internationalen Sportrecht. Im ersten Teil werden Aspekte der Sicherheit und Haftpflicht untersucht. Der zweite Teil widmet sich dem Kartell- und Immaterialgüterrecht, während der dritte Teil Rechtsfragen rund um die Streitschlichtung behandelt. Die Autoren der einzelnen Beiträge sind allesamt Praktiker, die sich in ihrer täglichen Arbeit dem nationalen und internationalen Sportrecht widmen. Das vorliegende Werk richtet sich an Sportjuristen, nationale und internationale Sportverbände sowie an sämtliche Personen, die sich mit sportrechtlichen Fragestellungen befassen.

Aktuelle Probleme des Sammelns und des Kunsthandels. Der vorliegende Tagungsband enthält die Referate der 8. Basler Kunstrechtstagung Kunst & Recht | Art & Law vom 16. Juni 2017. Der erste Teil ist dem hochaktuellen Thema der Darlegung der anwendbaren Grundsätze für den Betrieb des Digitalen Museums gewidmet. Sodann geht es um die Thematik der Erhaltung von Kulturgütern respektive der Bekämpfung von deren Zerstörung in Kriegszeiten. Schliesslich gab es einen Überblick über die Geschichte des rechtlichen Umgangs mit den «Maori Preserved Heads». Der zweite Teil ist aktuellen Problemen des Sammelns und des Kunsthandelns gewidmet. So kommen Fragen der Berücksichtigung von den Handel beschränkenden Drittrechtsordnungen, der Authentizitätsprobleme bei aufgegebenen Kunstwerken, des Interessenkonflikts des Auktionshauses als Vermittler zwischen Einlieferer und Käufer und schliesslich die Problematik der «Posthumous Replication» zur Sprache.

Auf den Spuren von Eugen Huber. Der rechtshistorische Vergleich zeigt, wie ergiebig das Römische Recht nach wie vor für das Verständnis der Entscheidungen des Gesetzgebers und auch des modernen Rechts sein kann. Unter dem Titel Willkür und Freiheit im römischen und schweizerischen Erbrecht hat am 3./5. Mai 2017 ein Seminar am Romanistischen Institut der Universität Bern stattgefunden. Der vorliegende Band enthält wichtige Beiträge aus diesem rechtsvergleichenden Seminar. Die Beiträge setzen sich mit dem erweiterten Umfeld der Redaktionsarbeit von Eugen Huber auseinander. Zudem bot der vom Bundesrat zur Revision des Erbrechts verabschiedete Vernehmlassungstext die Möglichkeit, rechtsvergleichend auch die aktuellsten Vorschläge des Bundesrates punktuell einem Quervergleich zu unterziehen.


Allgemeines Verwaltungsrecht René Wiederkehr November 2017, CHF 60.–/Euro 69,– Stämpfli's Casebook SCB, 333 Seiten, broschiert, 978-3-7272-3384-5 judocu

Die allgemeine Beschwerdebefugnis Dritter Eine Übersicht über die Rechtsprechung zur materiellen Beschwer Dritter im öffentlichen Verfahrensrecht René Wiederkehr, Stefan Eggenschwiler Februar 2018, CHF 45.–/Euro 51,– 140 Seiten, broschiert, 978-3-7272-3389-0 judocu

Der öffentliche Personenverkehr – Haftung und Sicherheitsfragen Barbara Klett, Urs Baumeler, Eva Daphinoff Januar 2018, CHF 98.–/Euro 112,– Schriftenreihe zum Logistik- und Transportrecht LuT, 9, 316 Seiten, broschiert, 978-3-7272-8989-7

So klappt der Transfer zwischen Theorie und Praxis im Studium. Die vorliegende Publikation erörtert wichtige Grundsätze des allgemeinen Verwaltungsrechts anhand ausgewählter Urteile. Der Stoff wird problemorientiert – anhand von Fällen – erläutert, um die Tragweite der einzelnen Grundsätze besser aufzuzeigen. Anhand der Gerichtspraxis lassen sich diejenigen Elemente aufzeigen, die zentrale Bestandteile des allgemeinen Verwaltungsrechts bilden. Das Case Book vertieft wichtige Aspekte des allgemeinen Verwaltungsrechts. Es dient dem Transfer zwischen Theorie und Praxis und richtet sich insbesondere an Studierende, um ihnen den Einstieg in dieses Fach zu erleichtern.

Rechtsprechung zur Beschwerdebefugnis. Verfügungen regeln nicht nur die Rechtsstellung der Verfügungsadressaten, sondern entfalten häufig auch eine Wirkung auf Dritte. Da theoretisch eine Vielzahl von Dritten betroffen sein kann, ist es von besonderem Interesse, eine vernünftige Abgrenzung zur Popularbeschwerde zu finden. Das Bundesgericht hat in neueren Entscheiden die Legitimation Dritter teilweise zu Recht enger gefasst. Eine Verschärfung der Legitimationspraxis ist allerdings nicht durchgängig feststellbar. Selbst die – je nach Kategorie von Dritten – entwickelten Kriterien werden nicht konsequent befolgt. Die vorliegende Publikation zeigt diese Kriterien auf und formuliert die Anforderungen an die Drittbeschwerde pro und contra Adressat neu.

Haftungsthemen im öffentlichen Personenverkehr. Der öffentliche Personenverkehr kann in der Schweiz nicht weggedacht werden. Rund 1,5 Millionen Menschen sind mit ihm Tag für Tag unterwegs und die Mobilitätsnachfrage ist steigend. Wie die Unfallzahlen zeigen, ist der Sicherheitsstandard in der Schweiz extrem hoch. Der Band «Der öffentliche Personenverkehr – Haftung und Sicherheit» befasst sich mit Haftungsthemen aller dem Personenbeförderungsregal unterstellten Transportmittel Im vorliegenden Band werden Strafbestimmungen, die sich auf den Betrieb von Transportunternehmen beziehen, sowie Sicherheitsthemen inklusive datenschutzrechtlicher Problematiken im Zusammenhang mit dem öffentlichen Personenverkehr behandelt. Im Fokus stehen dabei Haftungs-, Sicherheits- und Datenschutzfragen rund um den öffentlichen Personenverkehr mit Eisenbahnen, Bussen, Trolleybussen, Schiffen und Seilbahnen.

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Die grossen Herausforderungen der EU

Europa als Ort der Freiheit Die politische Rolle des Individuums in Zeiten des Nationalismus Gret Haller CHF 29.–/Euro 29.– 112 Seiten, broschiert, 978-3-7272-1435-6

Europa ist heute ähnlich herausgefordert wie am Ende des 18. Jahrhunderts, als der demokratische Nationalstaat erfunden wurde und mit ihm der politisch individualisierte Staatsbürger. Heute erfindet die EU eine neue Form von Staatlichkeit und mit ihr den Europabürger. Auch wenn nationalistische Bewegungen dem Europabürger die politische Individualisierung verbieten möchten, indem sie ihn auf Herkunft und kollektive Identität festlegen wollen, können sie nicht verhindern, dass Freiheit zunehmend auch durch die EU garantiert wird. So entwickelt sich Europabürgerschaft auch in Nichtmitgliedstaaten der EU.

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Die Auszüge aus Texten der beiden Schweizer Autoren Denis de Rougemont (1965) und Alfred Kölz (2002) zeigen Verbindungslinien des individualistisch ausgerichteten schweizerischen Staatsverständnisses mit der politischen Kultur auf, die sich heute in der EU entwickelt.

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Gret Haller – EUROPA als Ort der Freiheit

Die Autorin Gret Haller

EUROPA

als Ort der Freiheit Die politische Rolle des Individuums in Zeiten des Nationalismus

Mit Auszügen aus Texten von Denis de Rougemont und Alfred Kölz

Stämpfli Verlag

Gret Haller (*1947) war zunächst selbstständige Anwältin, danach Mitglied der Berner Stadtregierung. Sie gehörte dem Nationalrat an und war 1993/94 dessen Präsidentin. Der Wechsel in die Diplomatie führte sie als Botschafterin der Schweiz beim Europa­ rat zunächst nach Strassburg, dann von 1996 bis 2000 nach Sarajevo. 2006 bis 2011 arbeitete sie als Gast­ wissenschaftlerin an der Goethe­Universität Frankfurt am Main. Heute ist sie als Publizistin tätig. 2004 wurde ihr durch die Universität St. Gallen das Ehren­ doktorat verliehen.


Konfliktmanagement im internationalen Rechtsverkehr Prozesse vermeiden – Prozesse vorbereiten – Prozesse führen Johannes Landbrecht, Simon Gabriel (Herausgeber) Oktober 2017, CHF 49.–/Euro 59,– 278 Seiten, broschiert, 978-3-7272-1025-9

Entwicklungen im schweizerischen Wirtschaftsrecht 2016/2017 Baker & McKenzie (Herausgeberin) Juni 2017, CHF 48.– 140 Seiten, 978-3-7272-9867-7 E-Book

Leitfaden Compliance Pragmatisch & ganzheitlich Christian Wind Januar 2018, CHF 69.–/Euro 79,– 179 Seiten, broschiert, 978-3-7272-1021-1

Risiken im internationalen Rechtsverkehr vorbeugen. Für grenzüberschreitende Transaktionen kann guter Rechtsrat teuer sein. Doch wer hier spart, kommt insbesondere im internationalen Rechtsverkehr häufig nicht günstiger weg. Für dieses Dilemma bietet das vorliegende Buch eine Lösung an. Es hilft bei der Ersteinschätzung von Risiken und möglichen Konflikten. Besonders erhebliche Risiken lassen sich anhand der 15 Kapitel zunächst einmal mit relativ geringem Aufwand ermitteln. Ergibt sich relevantes Konfliktpotenzial, kann dieses mit spezialisierten (Rechts-)Beratern gezielt untersucht und gemanagt werden. Sämtliche Autoren verfügen über langjährige praktische Erfahrung mit den hier behandelten Themen. Ihre Beiträge sind daher nicht nur fachlich fundiert, sondern auch konsequent an den Bedürfnissen der Praxis ausgerichtet – zugeschnitten auf Wirtschaftsteilnehmer aus dem deutschsprachigen Raum.

Update im Wirtschaftsrecht. Die Reihe «Entwicklungen im schweizerischen Wirtschaftsrecht» ermöglicht Juristen und Nichtjuristen schnell einen Überblick über die neusten Entwicklungen in den wichtigsten Gebieten des schweizerischen Wirtschaftsrechts zu gewinnen. In knapper Form werden die Entwicklungen des letzten Jahres, wie sie sich aus Gesetzgebung und Rechtsprechung ergeben, zusammengefasst und zum Teil mit einem Ausblick über zu erwartende Rechtsänderungen ergänzt. Die vorliegende Ausgabe beschäftigt sich zur Hauptsache mit den Gerichtsentscheiden, die zwischen 1. Januar und 31. Dezember 2016 publiziert worden sind; sie befasst sich wie in den Vorjahren aber in einzelnen Kapiteln auch mit einem Ausblick auf künftige Entwicklungen, soweit entsprechende Vorhaben des Gesetzgebers bekannt sind.

Wie steht es um Ihre Compliance? Kaum eine Organisation, sei es ein Konzern, ein KMU, eine Behörde, eine Stiftung oder ein Verband, kann sich dieser Thematik entziehen kann. Mit dem Modell des Compliance-Würfels, bestehend aus den sechs Dimensionen Organisationskultur, Einbettung, Aktivitäten, Personen, Ressourcen und Fundament, werden die wesentlichen Anforderungen und Elemente der relevanten Compliance-Standards für ein angemessenes und modernes Compliance-Managementsystem einfach erläutert und pragmatisch abgedeckt. Basierend darauf sollte jede Organisation in der Lage sein, ein solches System nachhaltig zum Schutz ihres wichtigsten Gutes – ihrer Reputation – effizient und effektiv aufzubauen respektive es systematisch zu überprüfen und kontinuierlich zu verbessern.

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Religion im Rechtsstaat Von der Neutralität zur Toleranz Markus Müller November 2017, CHF 32.–/Euro 37,– 206 Seiten, broschiert, 978-3-7272-0536-1 judocu

E-Book

Das Recht der europäischen Integration Roland Bieber Februar 2018, CHF 28.–/Euro 32,– 2. Auflage, 170 Seiten, broschiert, 978-3-7272-0687-0 judocu

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Wie kann der Rechtsstaat einen nachhaltigen religiösen Frieden erreichen? Die religiös-kulturell zunehmend bunter werdende Gesellschaft fordert den Rechtsstaat heraus. Er muss seine herkömmliche Rolle überdenken. Die Debatte dazu ist in vollem Gang. Die vorliegende Schrift möchte ihr den einen oder anderen Impuls vermitteln: Kann es längerfristig genügen, die Freiheit der Religionen zu sichern? Und die religiöse Neutralität des Staats, ist sie angesichts seiner christlichen Prägung nicht eher Schein, der zu Passivität verleitet? Der religiös-kulturellen Pluralität wird nur eine aktive, am Ideal der Toleranz ausgerichtete Religionspolitik gerecht. Deren vordringliches Ziel muss es sein, die verbreiteten Ängste vor dem «Fremden» ernst zu nehmen und jene Lernprozesse in Gang zu setzen, die für einen nachhaltigen religiösen Frieden unabdingbar sind.

Nach Finanzkrise und Brexit. Das Recht der europäischen Integration bildet ein Recht zwischen verschiedenen Rechtsordnungen. Es dient zur Erfüllung von Aufgaben, die von den beteiligten Staaten allein nicht bewältigt werden können und es entsteht aus freiwilligem gemeinsamen Handeln der beteiligten Völker mit Hilfe gemeinsamer Institutionen. Darin unterscheidet es sich grundlegend von staatlichem Recht. Auch wurde es als ein Recht «in Entwicklung» konzipiert, das sich in einer Wechselbeziehung mit dem Recht der Mitgliedstaaten fortwährend wandelt und ergänzt. Auch ohne Mitgliedschaft in der EU ist die Schweiz an dieser neuartigen Rechtsordnung beteiligt, doch ist ihr Verhältnis zum Recht der Integration noch nicht abschliessend geregelt und bedarf der ständigen Diskussion und Nachjustierung. Die zweite Auflage des Buches soll vor diesem Hintergrund einen aktuellen Überblick (nach Finanzkrise und Brexitentscheidung) über die Besonderheiten dieser Rechtsordnung liefern, der auch Nichtjuristen verständlich ist.

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Verweigerung von Geschäftsbeziehungen Kartellrechtliche Analyse nach Schweizer, EU- und US-Recht Ramin Silvan Gohari Oktober 2017, CHF 158.–/Euro 181,– Abhandlungen zum schweizerischen Recht ASR 826, 912 Seiten, broschiert, 978-3-7272-0520-0

Der arbeitsrechtliche Aufhebungsvertrag Christoph Zobl November 2017, CHF 78.–/Euro 89,– Schriften zum Schweizerischen Arbeitsrecht SSA, 82, 290 Seiten, broschiert, 978-3-7272-0527-9

Der Charakter des Arbeitnehmers als Kündigungsgrund Stefan Etter Dezember 2017, CHF 68.–/Euro 78,– Schriften zum Schweizerischen Arbeitsrecht SSA, 81, 193 Seiten, broschiert, 978-3-7272-0525-5

Begrifflichkeiten und Missbräuchlichkeit der Verweigerung von Geschäftsbeziehungen. Die Arbeit ist einer Analyse von Art. 7 Abs. 2 Bst. a KG zur Verweigerung von Geschäftsbeziehungen (refusal to deal) gewidmet. Sie klärt in einem ersten Teil die relevanten Begrifflichkeiten. In der Folge wendet sie sich der Frage zu, was die Missbräuchlichkeit einer Verweigerung von Geschäftsbeziehungen ausmacht. Die Untersuchung der Missbräuchlichkeit basiert auf einer umfassenden Auslegung von Art. 7 Abs. 2 Bst. a KG. Die Perspektive ist dabei durchgehend rechtsvergleichend, wodurch Erkenntnisse aus dem Recht der Europäischen Union und der Vereinigten Staaten von Amerika in die Abhandlung einfliessen. Als zentrale Einsicht folgt aus der vorliegenden Untersuchung, dass eine Verweigerung von Geschäftsbeziehungen nur dann als unzulässig gelten sollte, wenn die nachgefragte Ressource unerlässlich ist für das Erbringen einer Innovationsleistung durch einen effizienten Nachfrager. Was muss bei einem arbeitsrechtlichen Aufhebungsvertrag beachtet werden? Der arbeitsrechtliche Aufhebungsvertrag gilt nach der Kündigung als gebräuchlichstes Mittel, um einem Arbeitsverhältnis ein Ende zu setzen. So klar und einfach eine vertragliche Beendigung eines Arbeitsverhältnisses prima vista scheint, so vielfältig werden die zu berücksichtigenden Fragen, wenn ein Aufhebungsvertrag im Lichte der zwingenden Arbeitnehmerschutznormen sowie nach den Vorgaben der bundesgerichtlichen Praxis beurteilt werden soll. Die vorliegende Arbeit setzt sich mit der reichhaltigen Gerichtspraxis sowie der Lehre zum Aufhebungsvertrag vertieft auseinander. Zudem werden verschiedene mit dem Aufhebungsvertrag verbundene Abwicklungsfragen behandelt. Schliesslich wird der Aufhebungsvertrag für Geschäftsleitungsmitglieder im Anwendungsbereich der Verordnung gegen übermässige Vergütungen bei börsenkotierten Aktiengesellschaften (VegüV) beleuchtet. Dürfen «schwierige» Arbeitnehmer einfach entlassen werden? Arbeitnehmer, die am Arbeitsplatz durch ihre Art oder ihr Verhalten für Unruhe sorgen, sind im Berufsalltag keine Seltenheit. Arbeitgebern stellt sich in solchen Fällen die Frage, wie sie mit dem «schwierigen» Arbeitnehmer umzugehen haben. Dürfen sie den betreffenden Arbeitnehmer einfach entlassen? In der Rechtsprechung wurde diese Thematik schon vielfach behandelt, dennoch fehlt es an klaren Vorgaben, an welche sich Arbeitgeber im Umgang mit störenden Arbeitnehmern halten könnten. Gestützt auf die bisherige Rechtsprechung und die in der Lehre vertretenen Meinungen wird untersucht, unter welchen Voraussetzungen die Entlassung eines Arbeitsnehmers wegen dessen betriebsklimastörenden Charaktereigenschaften möglich ist. In diesem Zusammenhang wird insbesondere die von der Rechtsprechung stark betonte Schlichtungspflicht des Arbeitgebers in Konfliktsituationen kritisch hinterfragt. Stämpfli.recht 1/18

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Ein neues politisches Zeitalter hat begonnen …

Die Schweiz in der internationalen Zusammenarbeit Erfahrungen zwischen Staat und Privatwirtschaft Rudolf Ramsauer CHF 34.–/Euro 34,– 200 Seiten, broschiert ,978-3-7272-6019-3

Auslöser für die Redaktion dieser Schrift waren zwei politische Ereignisse in Europa und in Amerika: die Entscheidung der Briten, aus der EU auszutreten, und die Wahl Donald Trumps zum 45. Präsidenten der USA. Beide Ereignisse waren unerwartet, und beide schlugen als herbe Überraschung in den gewohnten Gang der Dinge ein. «Die Welt, an der wir ein Berufsleben lang gearbeitet hatten, schien sich aufzulösen», stellte Rudolf Ramsauer fest. Der Autor war in der einen oder anderen Form immer für die Schweiz tätig. Nun zeichnet er die Entwicklungen in der internationalen Zusammenarbeit aus drei verschiedenen Perspektiven – derjenigen des Staatsdieners, des Verbandsvertreters der Wirtschaft und des Managers in einem Grossunternehmen – nach. Die persönlichen und unabhängigen Ausführungen aus dem Fundus eines bewegten Berufslebens bieten Aha-Erlebnisse und beleuchten auch eine Ära, welche viele von uns bereits nicht mehr kennen.

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Der Autor Rudolf Ramsauer (*1952) ist in Basel geboren. Nach Studien in Bern und am Institut de Hautes Etudes Internationales in Genf sammelte Dr. Rudolf Ramsauer erste Berufserfahrungen auf der Schweizerischen Volksbank in Zürich und Bern (1977–1981). Danach war er während 17 Jahren in Bundesdiensten: im Bundesamt für Aussenwirt schaft (Bern), auf der Schweizerischen Botschaft in Washington D.C., in den multilateralen Handelsverhandlungen in GATT (Genf), als Vizedirektor im Bundesamt für Aussenwirtschaft (Abteilung Osteuropa), zuletzt als Botschafter und Delegierter des Bundesrates für Handelsverträge (Direktionsbereich Europa). 1998 wurde er zum Direktor des Vororts respektive der späteren economiesuisse gewählt, und von 2007 bis 2016 leitete er die weltweite Unternehmenskommunikation von Nestlé.

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Migration – Migration – Migrations Neue Herausforderungen für Europa, für die Staatssouveränität und für den sozialen Rechtsstaat | New challenges for Europe, for State Sovereignty and for the Rule of Law and the Welfare State | Nouveaux défis pour l'Europe, la souveraineté de l'État et l'État de droit social Julia Iliopoulos-Strangas, Elena Simina Tanasescu, Michael Potacs, Jacques Ziller (Herausgeber)

Migrations- und Fluchtbewegungen. Die aktuellen Migrations- und Fluchtbewegungen stellen sowohl die Europäische Union als auch die Mitgliedstaaten vor neue theoretische und praktische Herausforderungen. Vor diesem Hintergrund stellen sich unter anderem folgende Fragen: Wie ist in einem sozialen Rechtsstaat mit Migration umzugehen? Welche Rolle spielt die solidarische Dimension der Europäischen Union? Welche Rolle kommt der EU, der EMRK und den Mitgliedstaaten bei der Integration und dem Schutz von Migranten zu?

Juli 2017, CHF 60.– Koproduktion mit Nomos, Societas Iuris Publici Europaei SIP, 11, 264 Seiten, broschiert, 978-3-7272-2775-2 Deutsch/Französisch/Englisch

Jahrbuch für Migrationsrecht 2017/2018 Alberto Achermann, Véronique Boillet, Martina Caroni, Astrid Epiney, Jörg Künzli, Peter Uebersax (Herausgeber) August 2018, ca. CHF 92.–/ca. Euro 105,– Jahrbuch für Migrationsrecht, ca. 500 Seiten, broschiert, 978-3-7272-8895-1 Deutsch/Französisch judocu

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Medialex – Jahrbuch für Medienrecht 2017 Dezember 2017, CHF 37.–/Euro 42,– 192 Seiten, broschiert, 978-3-7272-3245-9

Die neuesten Entwicklungen im Migrationsrecht. Das Jahrbuch für Migrationsrecht 2017/2018 enthält die Referate der 14. Schweizerischen Migrationsrechtstage. Diese befassen sich hauptsächlich mit dem Verhältnis von Bund und Kantonen im Migrationsrecht und beleuchten dabei den Asylbereich, das Ausländerrecht und die neue Bürgerrechtsgesetzgebung. Das Jahrbuch dokumentiert im Weiteren für den Zeitraum von Mitte 2017 bis Mitte 2018 die Rechtsprechung internationaler und nationaler gerichtlicher Instanzen zum Migrationsrecht, zeichnet die wesentlichen Rechtsentwicklungen in der Schweiz auf Kantonsund Bundesebene, in der EU und in weiteren internationalen Gremien nach und enthält eine Bibliografie des schweizerischen Migrationsrechts.

Medienrecht 2017 Das medialex-Jahrbuch vereinigt sämtliche wissenschaftlichen Abhandlungen, Diskussionsbeiträge und wichtige Gerichtsurteile zum Medienrecht in einem Band. Diese wurden während eines Jahres mit dem medialex-Newsletter an die Abonnenten versendet.

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Juristische Fachliteratur

Strafverfolgung – Individuum – Öffentlichkeit im Spannungsfeld der Wahrnehmungen André Kuhn, Christian Schwarzenegger, Joëlle Vuille (Herausgeber) Januar 2018, CHF 68.–/Euro 78,–

Interaktionen in der Strafverfolgung. Das gute Funktionieren der Strafverfolgung hängt von der Interaktion zwischen seinen Akteuren ab. Die Wahrnehmung der einen durch die anderen und die Erwartungen, welche sie gegenseitig haben, beeinflussen die Qualität dieser Interaktionen stark. Der Tagungsband umfasst die Beiträge des Kongresses 2017 der Schweizerischen Arbeitsgruppe für Kriminologie.

Schweizerische Arbeitsgruppe für Kriminologie SAK, 35, 423 Seiten, broschiert, 978-3-7272-4594-7 Deutsch/Französisch

Überwachen und Strafen: Neuere Entwicklungen im Justizvollzug Nicolas Queloz, Thomas Noll, Laura von Mandach, Natalia Delgrande (Herausgeber) Februar 2018, CHF 68.–/Euro 78,– KJS 18, 280 Seiten,broschiert, 978-3-7272-0743-3

Bilanz und Ausblick im Justizvollzug. Die Beiträge des vorliegenden Tagungsbands sind strafrechtspolitischen Kontinuitäten, neueren Entwicklungen und ausschlaggebenden Innovationen des Justizvollzugs gewidmet. Dabei werden die Themen Überwachung, Disziplinierung sowie Innovation einander gegenübergestellt. In dieser Perspektive werden drei Bereiche des Sanktionenvollzugs näher beleuchtet, namentlich der Freiheitsentzug, der Übergang in die Freiheit und der Vollzug von gemeindebezogenen Sanktionen.

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Forensiklexikon Das Nachschlagwerk für soziale, medizinische und juristische Berufe Josef Sachs, Miro Barp März 2018, CHF 36.–/Euro 41,– 221 Seiten, broschiert, 978-3-7272-1578-0

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Orientierungshilfe für die Zusammarbeit mit der forensischen Psychiatrie. Der Umgang mit psychisch kranken Straftätern, die Einschätzung des Rückfallrisikos bei Gewalt- und Sexualdelikten, der Kindes- und Erwachsenenschutz und das Berufsgeheimnis – das sind Themen aus der forensischen Psychiatrie. Damit beschäftigen sich aber auch Menschen aus so unterschiedlichen Bereichen wie Jurisprudenz, Psychologie, Pflege, Sozialarbeit, Polizei und Politik. Allerdings ist die interdisziplinäre Zusammenarbeit schwierig, weil eine gemeinsame Sprache fehlt. Das Buch ist eine Orientierungshilfe für Fachleute und alle Menschen, die sich für dieses spannende Gebiet interessieren.

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Der «ebenso effiziente Wettbewerber» Kosten-Preis-Vergleiche im Kartellrecht am Beispiel des Behinderungsmissbrauchs David Roth Januar 2018, CHF 97.– Koproduktion mit Nomos Verlagsgesellschaft, Baden-Baden, Münchner Schriften zum Europäischen und Internationalen Kartellrecht MSC, 37, 422 Seiten, broschiert, 978-3-7272-1577-3

Menschenhandel und Asyl Die Umsetzung der völkerrechtlichen Verpflichtungen zum Opferschutz im schweizerischen Asylverfahren Nula Frei Januar 2018, CHF 114.–

Bedeutung des «ebenso effizienten Wettbewerber» für das Behinderungsmissbrauchsverbot. Der Beurteilungsmaßstab des «ebenso effizienten Wettbewerbers» hat nicht zuletzt im Rahmen des «more economic approach» grosse praktische Bedeutung für das Behinderungsmissbrauchsverbot erlangt. Die Arbeit geht auf die historischen und ökonomischen Hintergründe des Maßstabs ein, untersucht seine Anwendungsgeschichte und gibt auf dieser Grundlage eine kritische Bewertung ab. Die Arbeit ist rechtsvergleichend und stark interdisziplinär ausgerichtet, wobei sie einen bedeutenden Beitrag zum kontroversen Fragenkomplex leistet, wie Erkenntnisse der Industrieökonomik angesichts vielfältiger Beschränkungen in einen praktikablen Rechtsrahmen gegossen werden können. Sie vergrößert die Klarheit bei der Auslegung des anspruchsvollen Behinderungsmissbrauchsverbots, indem sie wichtige Hilfestellungen für die Anwendung des «ebenso effizienter Wettbewerber»-Tests leistet. Die Arbeit richtet sich demzufolge gleichermaßen an ein wissenschaftliches wie auch praktizierendes Publikum.

Schutz und Unterstützung im Asylbereich. Menschenhandelsopfer haben kraft Völkerrecht besondere Rechte. Die Autorin beleuchtet, wie dieser Anspruch auf Schutz und Unterstützung im Asylbereich umgesetzt werden kann. Das Werk behandelt umfassend die materiellen und verfahrensrechtlichen Fragen und entwickelt ein Identifizierungsmodell für Opfer.

Koproduktion mit Nomos Verlagsgesellschaft, Baden-Baden, 600 Seiten, broschiert, 978-3-7272-1026-6

Commentationes Historiae Iuris Helveticae Felix Hafner, Andreas Kley, Victor Monnier, Stefan G. Schmid (Herausgeber) Februar 2018, CHF 52.–/Euro 59,– Commentationes Historiae Iuris Helveticae CHIH, XV, 130 Seiten, broschiert, 978-3-7272-0747-1

Anthologie der Rechtsgeschichte. Der vorliegende Band XV behandelt verschiedene Themenfelder: unter anderem eine protestantische Apologie der Toleranz im 18. Jahrhundert, die Kultus- und Gewissensfreiheit in den schweizerischen Verfassungen des 19. Jahrhunderts, die Verwaltungskammer des Kantons Léman Ende des 18. Jahrhunderts und eine Probe-Transkription von Mitschriften der Vorlesung Friedrich Ludwig Kellers über das Zürcher Privatrecht.

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Immer aktuell – Rechtsetzung, Rechtsprechung und Literatur

Internationales Strafrecht und humanitäres Völkerrecht Frauke Renz

Mietrecht Adrian Kägi, Stefan Wirz April 2018 njus.ch, ca. 100 Seiten, broschiert, 978-3-7272-4475-9

Juli 2018 njus.ch, ca. 100 Seiten, broschiert, 978-3-7272-4487-2

Im Rahmen von njus.ch werden alljährlich in einzelnen, separaten Bänden die Entwicklungen des vergangenen Jahres in der Rechtsetzung, der Rechtsprechung und der Literatur eines bestimmten Praxisgebiets aufgezeigt. Im Bereich der Rechtsetzung werden bereits beschlossene Änderungen sowie Rechtsetzungsprojekte dargelegt. Im Teil über die Rechtsprechung wird insbesondere eine Darstellung der wichtigsten amtlich und nicht amtlich publizierten Bundesgerichtsentscheidungen geboten. Bezüglich der Literatur wird nicht nur umfassend auf Neuerscheinungen hingewiesen, sondern es werden von ausgewählten Publikationen auch deren Hauptaussagen zusammengefasst.

Agrarrecht Roland Norer, Andreas Wasserfallen Juli 2018 ca. 130 Seiten, 978-3-7272-4497-1

njus.ch ermöglicht den Leserinnen und Lesern, in kürzester Zeit auf den neuesten Stand der Entwicklungen in einem bestimmten Rechtsgebiet zu gelangen. Das gesamte Angebot ist auch online unter www.njus.ch und www.swisslex.ch verfügbar. CHF 58.–/Euro 66,– pro Band Fortsetzungspreis CHF 50.–/Euro 57,–

Erbrecht Urs Fasel April 2018 ca. 80 Seiten, 978-3-7272-4483-4

Alle Bände auch als judocu

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Finanzmarktrecht

Gesellschaftsrecht

Andreas Bohrer, Jean-Baptiste Emery, Christian Rehm, Eric Huggenberger, Dirk Spiegel, Patrick Moser

Urs P. Gnos, Dominik Hohler, Fabienne Anner

Juli 2018 ca. 100 Seiten, 978-3-7272-4473-5

Haftpflicht- und Privatversicherungsrecht Raffaella Biaggi, Marco Chevalier, Urs Schaffhauser, Thomas Muri Juli 2018 ca. 50 Seiten, 978-3-7272-4481-0

April 2018 ca. 160 Seiten, 978-3-7272-4479-7

Internationeles Zivilprozessrecht – unter Einbezug der internationalen Schiedsgerichtsbarkeit Jolanta Kren Kostkiewicz, Tea Gelbhaus, Alejandro Morales Sancho, Zina Conrad Juli 2018 ca. 100 Seiten, 978-3-7272-4493-3

Kartellrecht

Kennzeichenrecht

Michael Vlcek, David Mamane, Fabian Martens, Amalie Wijesundera

Barbara K. Müller, Patrick Schutte

Juli 2018 ca. 180 Seiten, 978-3-7272-4499-5

Juli 2018 ca. 60 Seiten, 978-3-7272-4477-3

Patentrecht

Sachenrecht

Michael Ritscher, Simon Holzer, André Kasche

Urs Fasel

Juli 2018 ca. 100 Seiten, 978-3-7272-4491-9

April 2018 ca. 80 Seiten, 978-3-7272-4485-8

Verein – Stiftung – Trust

Urheberrecht

Dominique Jakob, Lukas Brugger, Michèle Ritz, Nadine Spahni, Alisa Zehner

Salim Rizvi

Juli 2018 ca. 170 Seiten, 978-3-7272-4489-6

April 2018 ca. 170 Seiten, 978-3-7272-4495-7

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Labour Law in Switzerland third revised edition Alexandre Berenstein, Pascal Mahon, Jean-Philippe Dunand (Editors) February 2018, CHF 80.– Coproduction with WoltersKluwer, 3rd edition, paperback, 978-3-7272-0746-4

Austrian Yearbook on International Arbitration 2018 Christian Klausegger, Peter Klein, Florian Kremslehner, Alexander Petsche, Nikolaus Pitkowistz, Irene Welser, Gerold Zeller January 2018, CHF 95.– Coproduction with Manz and C.H.Beck, 378 pages, hardcover, 978-3-7272-3387-6

Court Administration and Quality Work in Judiciaries in Four European Countries Empirical Exploration and Constitutional Implications Philip Langbroek, Mirjam Westenberg May 2018, approx. CHF 105.– Schriftenreihe zur Justizforschung SZJ, approx. 396 pages, paperback, 978-3-7272-7678-1

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Overview of labour law and labour relations in Switzerland. This monograph on Switzerland describes and analyses the legal aspects of labour relations, but also examines labour relations practices and developing trends. It provides a survey of the subject that is both usefully brief and sufficiently detailed to answer most questions likely to arise in any pertinent legal setting. Both individual and collective labour relations are covered in ample detail, with attention to such underlying and pervasive factors as employment contracts, suspension of the contracts, dismissal laws and covenant of non-competition, as well as international private law. The author describes all important details of the law governing hours and wages, benefits, intellectual property implications, trade union activity, employers’ associations, workers’ participation, collective bargaining, industrial disputes, and much more.

International arbitration in commercial and investment. The Austrian Yearbook on International Arbitration 2018 is a collection of articles and essays on current issues and hot topics in commercial and investment arbitration by leading arbitration practitioners. The Yearbook covers a number of areas of both topical and enduring importance which are likely to be of relevance to academics, practitioners or persons who may become involved in arbitration in Austria or in any other place. Some of the articles in the Yearbook analyze significant trends in international arbitration, like – the idea of a multilateral investment court, – the enforcement of settlement agreements, – transparency in international commercial arbitration and in arbitration institutions, – arbitration as a mean of private enforcement as well as – unilateral arbitration clauses.

Quality in court administration. Court administration performs a delicate balancing act between legal demands of court proceedings and organisational needs of efficiency and quality management: it involves a basic tension between judicial independence and accountability to the public and to the political domain. Research in four European countries – Germany, The Netherlands, Norway, and Switzerland – shows how quality management can be practised in court administration while safeguarding judicial values. This book invites judges and scholars in public administration and political science to take an interest in court management. It can help managers and policymakers in the justice field to make strategic choices that keep our democracies resilient within constitutional boundaries.

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Stämpfli.droit Printemps 2018  

Le catalogue de nouveautés Stämpfli.droit présente toutes les nouveautés du programme de publications juridiques des Editions Stämpfli.

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