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Mars 2014

Numéro 29

Le mensuel des agents et retraités du Ministère de l’Agriculture

SNAMA FO - 78 Rue de Varenne - 75349 PARIS 07 SP –  01 49 55 55 52 – 01 49 55 60 99 – 01 49 55 43 43 –  01 49 55 55 82


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Page 3 Appel à l’action pour le 18 mars ! Pages 4 et 5 Dates des réunions régionales et interrégionales FO AGRICULTURE Pages 6 et 7 Salon international de l’agriculture : le SNAMA FO y était ! Pages 8 et 9 Rapport sur les contrôles du MAAF en matière de sécurité sanitaire des aliments : constat sévère dressé par la Cour des comptes Page 10 Nouveau site internet FO réservé au handicap Page 11 La pension de réversion est réservée aux couples mariés Page 12 Les mutuelles peuvent désormais mieux rembourser leurs adhérents qui consultent un professionnel de leur réseau Page 13 Allocations familiales : l’impact du mois de naissance de l’enfant Page 14 Coordonnées du SNAMA FO

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APPEL A L’ACTION POUR LE 18 MARS ! Déclaration des organisations syndicales FO, CGT, FSU, Solidaires Les organisations syndicales CGT, FO, FSU, Solidaires se sont rencontrées le 21 février 2014. Face à la situation sociale vécue par les salariés du privé et du public, les privés d’emploi et les retraités de notre pays, elles décident de faire du 18 mars

une journée interprofessionnelle de mobilisation massive. Elles les appellent à prendre toute leur place dans cette journée d’action tant sur leur lieu de travail que dans les territoires. Elles invitent à rechercher l’unité d’action la plus large pour exiger des mesures urgentes en faveur des salaires, de l’emploi, de la protection sociale et du service public.

La stagnation du SMIC et le gel du point d’indice des fonctionnaires sont intolérables et handicapent gravement la relance économique. L’augmentation des salaires dans le public comme dans le privé est donc une priorité. Les entreprises reçoivent plus de 172 milliards d’aides publiques sous la forme d’allègements ou d’exonérations fiscales et sociales, sans aucune conditionnalité ni évaluation de l’efficacité de ces aides en matière d’emploi et d’investissements et sans contrôle. L’ensemble de ces aides doit être remis à plat et évalué économiquement et socialement.

utile, d’investissements industriels, de sécurisation de l’emploi pour les salariés, de création d’emplois de qualité, de relance du pouvoir d’achat et de développement des services publics. Nos organisations considèrent que les annonces liées au pacte de responsabilité, et en particulier les 50 milliards d’euros d’économies programmées, répondent d’une logique inacceptable d’austérité et attaquent inévitablement le financement des services publics, de la protection sociale et de la solidarité nationale alors que les besoins sociaux augmentent. Nos organisations réaffirment que la protection sociale est un droit universel. Celle-ci est partie intégrante du salaire socialisé. Supprimer la cotisation des entreprises à la branche famille conduit de fait à le diminuer. Elles s’opposent au transfert du financement de la branche famille des entreprises vers la fiscalité des ménages (y compris par la fiscalité locale). Elles réaffirment leur attachement aux droits familiaux financés par la branche famille de la sécurité sociale. C’est un des éléments qui concourt à l’égalité entre les femmes et les hommes en favorisant l’accès au travail des femmes. Les organisations syndicales CGT, FO, FSU, Solidaires appellent l’ensemble des salariés, chômeurs et retraités à se mobiliser et à participer massivement aux actions interprofessionnelles de manifestations, rassemblements et grève du 18 mars.

La relance de l’emploi passe par un plan socialement

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DATES DES RÉUNIONS RÉGIONALES ET INTERRÉGIONALES FO AGRICULTURE

jeudi 16 janvier : Bretagne

jeudi 20 février : Rhône-Alpes

jeudi 13 mars : PACA à Toulon

jeudi 3 avril : Alsace, Lorraine, Champagne Ardenne à Metz

jeudi 10 avril : Midi Pyrénées à Toulouse

jeudi 24 avril : Limousin à Limoges

jeudi 22 mai : Aquitaine à Bordeaux

jeudi 12 juin : Centre - Lieu à déterminer

jeudi 19 juin : Poitou—Charentes + Vendée (à confirmer) - Lieu à déterminer

jeudi 4 septembre : Nord Pas de Calais , Picardie, Lieu à déterminer

jeudi 11 septembre: Basse et Haute Normandie à Caen

jeudi 18 septembre : Bourgogne Franche Comté - Lieu à déterminer

jeudi 2 octobre : Languedoc Roussillon - Lieu à déterminer

jeudi 9 octobre : Auvergne - Lieu à déterminer

jeudi 16 octobre : Pays de Loire hors Loire Atlantique + Vendée (à confirmer) - Lieu à déterminer

jeudi 27 novembre : Paris—Ile de France - Lieu à déterminer

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VENEZ NOMBREUX !!! SNAMA FO - 78 Rue de Varenne - 75349 PARIS 07 SP –  01 49 55 55 52 – 01 49 55 60 99 – 01 49 55 43 43 –  01 49 55 55 82


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QUELQUES PHOTOS PRISES LORS DE LA RÉUNION À GRENOBLE

La réunion était animée par (de gauche à droite) : Jean-Christophe LEROY - SG du SNIAE, Patrice MAITRE - SG de l’USFOMA, Jean-Claude LEBOSSE - SG du SNTMA, Marie-Joëlle PETIOT - SG du SNAMA FO, Christine HEUZE - SG Adjointe du SNERMA

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SALON INTERNATIONAL DE L’AGRICULTURE LE SNAMA FO Y ETAIT ! Après avoir battu son plein pendant dix jours, le Salon de l’Agriculture 2014 a fermé ses portes dimanche 2 mars. Pour Marie-Joëlle PETIOT, Secrétaire Générale, et les Secrétaires Généraux adjoints du SNAMA FO , la semaine a été très chargée.

Retour en chiffres sur le succès inaltérable de l’événement. Plus de 700 000 visiteurs ont foulé les allées du salon en 2014 : une fréquentation en hausse par rapport à l’an dernier et même un record depuis 20 ans.

Marie-Joëlle PETIOT, Secrétaire Générale du SNAMA FO et Marc LEBASTARD Secrétaire Général adjoint

Les rencontres se sont succédées : Stéphane LE FOLL, Ministre de l’Agriculture et les représentants de l’administration ont rencontré le SNAMA FO, ce qui a permis d’aborder les nombreux dossiers d’actualité.

Stéphane LE FOLL Ministre de l’Agriculture s’entretient avec Jean-Claude MAILLY Secrétaire Général FORCE OUVRIERE

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Jean-Claude MAILLY, Secrétaire Général de la Confédération FORCE OUVRIERE, s’est rendu sur notre stand. Les échanges avec Marie-Joëlle PETIOT, Secrétaire Générale du SNAMA FO, furent riches et fructueux.

La Fédération de l’Administration Générale de l’Etat (FAGE) était également présente. Marie-Joëlle PETIOT, Secrétaire Générale du SNAMA FO s’entretient avec Jean-Claude MAILLY, Secrétaire Général de FORCE OUVRIERE

Le SNAMA FO a eu l’occasion d’échanger avec la Fédération Générale des Fonctionnaires (FGF).

Marc LEBASTARD, Secrétaire Général adjoint du SNAMA FO et Christian GROLIER, Secrétaire Général de la FGF (à droite sur la photo) Françoise-Odile ROUXEL Permanente du SNAMA FO et Christian GROLIER, Secrétaire Général de la FGF

Brigitte HAYEM Permanente FO Jean-Claude MAILLY, SG FO et Dejan TERGLAV, SG FGT FO

Merci à tous les visiteurs d'avoir fait du stand FO agriculture 2014 un franc succès.

À l'an prochain !!! 7 SNAMA FO - 78 Rue de Varenne - 75349 PARIS 07 SP –  01 49 55 55 52 – 01 49 55 60 99 – 01 49 55 43 43 –  01 49 55 55 82


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RAPPORT SUR LES CONTRÔLES DU MAAF EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS : CONSTAT SÉVÈRE DRESSÉ PAR LA COUR DES COMPTES Les contrôles du ministère de l’Agriculture en matière de sécurité sanitaire des aliments sont trop peu fréquents et les contrevenants ne risquent pas grand-chose, déplore le rapport de la Cour des comptes.

« L’absence de contrôle à un niveau significatif et l’absence de sanctions suffisantes mettent en lumière des anomalies graves ». C’est le constat sévère dressé par la Cour des comptes en conclusion de son rapport sur les contrôles du ministère de l’Agriculture en matière de sécurité sanitaire des aliments. Concernant les cultivateurs, les contrôleurs ont tendance à se concentrer sur les entreprises bénéficiaires d’aides européennes. Résultat : les arboriculteurs et les maraîchers ne sont quasiment jamais visités. Les abattoirs fonctionnent trop souvent sans fonctionnaire présent comme l’exige pourtant la réglementation européenne. Quant aux contrôles dans les établissements de remise directe (restaurants, détaillants, grandes surfaces et marchés), ils sont de plus en plus rares, notamment du fait des réductions d’effectifs.

La Cour des comptes déplore également que la DGAL (Direction générale de l’alimentation) du ministère n’ « effectue aucune recherche de contaminants » (cadmium, mercure, sulfites ...)  dans les aliments malgré les mises en garde en 2011 de l’Anses (Agence de sécurité sanitaire de l’alimentation de l’environnement et du travail). Elle regrette également l’absence de vétérinaires sur les chaînes d’abattage de volailles en particulier.

Les opérateurs ont donc peu de risques d’être contrôlés et, s’ils le sont, n’encourent pas des sanctions suffisantes : « les suites données aux nonconformités sont peu nombreuses, insuffisamment contraignantes et très hétérogènes d’un service à l’autre », remarque la Cour. « Seules 41 % des inspections constatant une nonconformité moyenne ou majeure ont donné lieu à une suite quelle qu’elle soit. »

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Hémorragie des effectifs Les effectifs ont baissé de 20 % depuis 2004 alors que le champ des missions s’est accru. 620 postes ont été supprimés entre 2007 et 2012. 43 agents sont affectés pour toute la France au contrôle de la restauration collective et 60 aux établissements de remise directe, soit 2 500 à 6 000 établissements par agent ! Les chiffres parlent d’eux-mêmes...

COMMENTAIRES FO Les conclusions du rapport ne sont pas une découverte ! FO a tiré la sonnette d’alarme depuis de nombreuses années pour dénoncer la baisse inexorable du nombre d'inspecteurs officiels, indépendants et qualifiés, effective encore en 2013 et 2014, malgré les effets d'annonce du MAAF sur la priorité donnée à la sécurité alimentaire. Pour FO, les services qui ont la charge de garantir la sécurité alimentaire ne pourront assumer correctement leur responsabilité que lorsqu'ils disposeront des ressources adéquates. Les baisses d'effectifs mettent les services de contrôle en situation d'échec et pèsent ainsi lourdement sur leur devenir et sur celui des filières dont ils ont la charge.

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NOUVEAU SITE INTERNET FO CONSACRE AU HANDICAP Notre nouveau site handicap.force-ouvriere.org est ouvert depuis le 18 décembre dernier. L’ouverture d’un site internet FO exclusivement consacré au handicap et aux travailleurs handicapés était attendue par nos adhérents. Ce site sera sans nul doute regardé de près par les autres organisations syndicales, les associations et par tous les acteurs du monde du handicap. N’hésitez pas à nous signaler tout problème et à nous faire part de vos critiques, commentaires et suggestions.

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LA PENSION DE RÉVERSION EST RÉSERVÉE AUX COUPLES MARIÉS Dans un couple pacsé, le survivant ne peut pas prétendre à une pension de réversion, celle-ci étant réservée aux couples mariés.

C’est ce que vient de confirmer la Cour de cassation dans une affaire où une caisse d’assurance retraite avait, conformément à la loi, refusé d’accorder une pension de réversion à la partenaire survivante au motif qu’elle n’était pas mariée à l’assuré et n’avait donc pas la qualité de « conjoint survi-

vant ». Elle contestait ce refus en invoquant qu’une différence de traitement entre des personnes placées dans une situation comparable ne pouvait être admise en l’absence d’une justification objective.

La Cour de cassation, au contraire, a considéré que la différence de situation entre les personnes mariées et les autres quant aux droits sociaux reposait sur un critère objectif et que l’option entre mariage et pacte civil de solidarité relevait en outre du libre choix des personnes. On rappellera que le Conseil constitutionnel avait précédemment jugé « que la différence de traitement quant au bénéfice de la pension de réversion entre les couples mariés et ceux qui vivent en concubinage ou sont unis par un pacte civil de solidarité ne méconnaissait pas le principe d’égalité ».

Pour en savoir plus Cour de cassation, Chambre civile 2, 23 janvier 2014, N° pourvoi : 13-11.362 Légifrance, le service public de la diffusion du droit Pension de réversion Décision n° 2011-155 QPC du 29 juillet 2011 Conseil constitutionnel

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LES MUTUELLES PEUVENT DÉSORMAIS MIEUX REMBOURSER LEURS ADHÉRENTS QUI CONSULTENT UN PROFESSIONNEL DE LEUR RÉSEAU

Contrairement aux assurances privées, les mutuelles n’avaient pas le droit d’améliorer le remboursement de leurs adhérents lorsqu’ils consultaient un professionnel de santé avec lequel elles avaient conclu une convention. Cette interdiction résultait d’un arrêt de la Cour de cassation de mars 2010. Le 23 janvier 2014, le Conseil Constitutionnel a validé dans son intégralité la proposition de loi du 19 décembre 2013 sur les modalités de mise œuvre des conventions conclues entre les organismes d’assurance maladie complémentaire et les professionnels, établissements et services de santé. Aussi, à compter du 24 janvier 2014, l’article L112-1 du Code de la mutualité est modifié : les mutuelles sont autorisées à moduler leurs remboursements, en les améliorant lorsque leurs adhérents consultent un professionnel de santé avec lequel leur mutuelle a conclu une convention, c'est-à-dire lorsque les adhérents ont recours à certains professionnels de santé identifiés dans le cadre d’un réseau. La modulation des prestations ne pourra s’appliquer que pour les professionnels de santé dont le financement par l’assurance maladie est inférieur à 50%. Concrètement, le régime général ne rembourse que 18% des dépenses engagées pour les prothèses dentaires et seulement 4% pour l’optique. Ainsi, seuls les tarifs et remboursements des dentistes, opticiens ou audioprothésistes sont concernés par ces réseaux. Les médecins ont été exclus de ce dispositif.

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ALLOCATIONS FAMILIALES : L’IMPACT DU MOIS DE NAISSANCE DE L’ENFANT

La Caisse nationale d’allocations familiales (Cnaf) vient de publier une étude sur les allocations et avantages fiscaux destinés à compenser en partie les frais liés à l’entretien et au mode de garde du jeune enfant. L’étude montre que les calendriers fixant l’attribution de ces aides (année civile pour les mesures fiscales, âge de l’enfant pour les prestations d’accueil du jeune enfant) créent des inégalités, selon que l’enfant est né en début ou en fin d’année.

En effet, les enfants nés une année civile donnée (entre le 1er janvier et le 31 décembre) sont pris en compte fiscalement au début de l’année suivante, quel que soit leur mois de naissance. Les familles dont l’enfant est né en début d’année peuvent être ainsi défavorisées par rapport à celles dont l’enfant est né plus tard dans l’année. De même, les familles peuvent voir leurs aides à la garde diminuer (cas du complément de libre choix du mode de garde "CMG") ou même s’arrêter (cas du complément de libre choix d’activité "CLCA") au troisième anniversaire de l’enfant, alors que le recours à un mode de garde reste nécessaire jusqu’à la rentrée scolaire suivante. En revanche, le barème de la crèche reste le même quel que soit l’âge de l’enfant jusqu’à son entrée à l’école. Ces différences de prise en charge génèrent des inégalités en termes de niveau de vie durant les quatre premières années de l’enfant.

Pour la Cnaf, cette étude pourrait être approfondie par l’analyse de l’inégal accès aux différents modes de garde selon le mois de naissance de l’enfant. Considérant qu’il est plus facile d’obtenir une place en crèche ou chez une assistante maternelle agréée aux environs de la rentrée scolaire de septembre (période de grand renouvellement des places d’accueil), les parents n’auraient pas tous accès à la même amplitude d’offre d’accueil disponible, selon le mois où leur besoin de garde apparaît.

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AGISSONS, ENSEMBLE !

Téléphone : 01 49 55 55 52 Téléphone : 01 49 55 60 99 Téléphone : 01 49 55 43 43

Le SNAMA FO est présent sur toute la France métropolitaine et dans les DOM TOM.

Il rassemble les personnels administratifs et techniques du Ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt, et des établissements publics qui en dépendent, sans oublier les retraités !

Ce syndicat a pour vocation première de défendre les intérêts collectifs et individuels de ses adhérents auprès des administrations concernées.

Besoin d’info, de conseils, d’aide, d’appui... ? Rejoignez-nous… en un clic

http://www.snamafo.fr/adhesion/bulletin.html

Directrice de publication Marie-Joëlle PETIOT

Rédactrice Rose-Marie MERCIER

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