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CAFÉIERS.

— CAFÉS.

201

— PARTIE COMMERCIALE.

Droits de douane.

Les droits de douane ainsi que les droits purement fiscaux dont sont frappés les cafés importés en France ont subi les fluctuai ions ci-après : En 1802, un arrêté consulaire frappa tous les cafés en France d'un droit d'entrée de 3 francs et d'un droit de consommation de 22 francs par 50 kilog. soit un droit total de 25 francs. Un décret du 5 avril 1810, édicté dans le but de frapper le commerce anglais, éleva le droit à 400 francs. Mais l'Empereur, s'apercevant bien vite du préjudice que cette mesure causait à ses sujets, sans qu'elle gênât le commerce anglais, exonéra de tous droits les denrées coloniales. En 1814 le droit d'entrée sur les cafés fut rétabli et fixé comme il suit : DROITS DATE de la PERCEPTION.

PAR 100 KIL.

par navire français.

par navire étranger.

1° Tarif de 1814. Provenance des coloau delà du Cap..,. nies françaises en deçà du Cap Provenance <les établissements français sur la côté occidentale d'Afrique Provenance de l'lnde Provenance d'ailleurs, hors d'Europe Provenance des entrepôts

28 avril 1816.

6 mai 1841. 28 avril 1816.

50 00

50 00

60 00

60 00

178 00

78 00

95

00

105 00

00 00

. 2° Tarif de 1861. Des Antilles ou dc la Reunion Provenance des colo\ De l'lnde nies el possessions Des autres colonies, françaises, l'Algérie y compris celles exceptée de la côte occidentale d'Afrique — Provenance d'ailleurs, hors d'Europe Provenance des entrepots

24 juin 1861. Id. 26 juillet 1856

3G 00

36 00

50 40

50 40

50 40 55 40

24 juin 1861.

55 40

POUR L'ALGÉRIE.

Provenance des entrepots de France Provenance d'ailleurs

12 00 15 00

16 30

Manuel pratique des cultures tropicales et des plantations des pays chauds. T. 2, 1ère partie  

Auteur. Raoul, E. F. A. / Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique de manioc. Université des Antilles et de la Guyane, service commu...

Manuel pratique des cultures tropicales et des plantations des pays chauds. T. 2, 1ère partie  

Auteur. Raoul, E. F. A. / Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique de manioc. Université des Antilles et de la Guyane, service commu...

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