Recueil des lois relatives à la marine et aux colonies. T.7 (2)

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N.° I.

er

TARIF de la solde des troupes d'artillerie marine.

S'il est générai de division , frais de bureau compris. 18,000.f Inspecteur-général

de la

Les frais de tournée lui seront remboursés suivant les états en forme qu'il fournira.

S'il n'est que générai de brigade, frais de bureau compris

12,000. r II jouira de la paie de la 1 .re classe [ de son grade.

Aide-de-camp Chef de brigade.

6,250.

Chef de bataillon

4,500.

Adjudant - major

Il jouira de la paie de la 1.re classe de son grade.

Quartier - maître

Suivant la i.recl.sc de son grade.

Ils jouiront des appointemens affectés à la classe dans laquelle ils se trouvent pour le service des vaisseaux.

Chirurgiens-majors.

Capitaines

2.c classe 3.c classe

2,500. 2,000. 1,800.

Il n'y aura que trois capitaines de la 1 ,re classe par brigade ; les autres deux seront divisés en nombre égal.

1. re classe 1,500. Lieutenans

2.c classe 3.c classe

1,300. 1,100.

Y 3


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