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HISTOIRE

D'HAYTI. —1825.

secrets, on dut craindre plus d'une fois une rapturc nouvelle; mais enfin, en 1825 , le dimanche

>.o juillet, trois bâtiments français, partis de Rochefort le 4 mai, vinrent mouiller dans la rade du Port-au-Prince. M. de Mackau, capitaine de vaisseau du roi de France, et sous les ordres duquel ces trois bâtiments étaient placés, remit au chef du gouvernement haytien l'ordonnance suivante, connue sous le nom d'ordonnance du «

CHARLES

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avril.

etc.

« Vu les art. 14 et 75 de la Charte; « Voulant pourvoir à ce que réclament l'intérêt du commerce, les malheurs des anciens colons de Saint-Domingue, et l'état précaire des habitants actuels de cette île, « Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : « Les ports de la partie française de SaintDomingue seront ouverts au commerce de toutes les nations. « Les droits perçus dans ces ports, soit sur les navires, soit sur les marchandises, tant à l'entrée qu'à la sortie; seront égaux et uniformes pour tous les pavillons, excepté le pavillon français, en laveur duquel ces droits seront réduits de moitié. « Les habitants actuels de la partie française de Saint-Domingue verseront à la caisse des de-

Histoire politique et statistique de l' Ile d'Hayti, Saint-Domingue  

Auteur : James Barskett, M. Placide-Justin / Partie 2 d'un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la doc...

Histoire politique et statistique de l' Ile d'Hayti, Saint-Domingue  

Auteur : James Barskett, M. Placide-Justin / Partie 2 d'un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la doc...

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