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de l'Amérique sous le Vent.

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Le TTRES de confirmation des Concessions accordées à M. DE CUSSY,

Gouverneur de Saint-Domingue, au Quartier du Port de Paix par l'Intendant des Isles. Du mois de Mars 1687. Louis, etc. SALUT. Notre bien amé et féal le sieur de Cussy, Gouverneur de l'Isle de la Tortue et Côte Saint-Domingue, nous a trèshumblement fait remontrer, que par Acte du 16 Décembre 1684, le sieur Bégon, ci-devant Intendant de Justice, Police et Finances des Isles Françoises et Terres-Fermes de l'Amérique, lui a donné et octroyé une Habitation, sise dans ladite Isle de Saint-Domingue au Quartier du Port de Paix, au lieu nommé la Plaine Françoise, de 750 pas de large sur 3,000 de chasse ; bornée du côté du Nord des trois Rivieres, et du Sud des mornes de la Plaine de l'Esprit , et chassant Ouest vers la Riviere Salée ; et une autre Place proche le Port de Paix, depuis le morne dudit lieu jusqu'aux trois Rivieres , avec toute l'étendue de la Savanne , bornée du côté du Nord de la mer, et du Sud des sieurs du Geursay et Fournier, et vers l'Ouest des sieurs la Plante et Truchon, pour en jouir par ledit sieur de Cussy à perpétuité, par lui, ses hoirs et ayans cause , sans pouvoir y être troublés ; à la charge de prendre par lui dans un an nos Lettres de confirmation , et qu'il n'y pourra vendre ni aliéner le bois debout qui se trouvera sur ladite Place, qu'après qu'il en aura défriché les deux tiers ; lesquelles Lettres de confirmation l'Exposant ne pût obtenir dans ledit temps, à cause de l'éloignement et des occupations auxquelles il a été engagé , si bien qu'à présent il desireroit qu'il nous plût lui accorder nosdites Lettres de confirmation. ACES CAUSES, voulant honorablement traiter l'Exposant en considération des bons et agréables services qu'il nous a rendus et que nous espérons

qu'il nous continuera à l'avenir ; nous avons en agréant et confirmant ladite Concession de notre grace spéciale, pleine puissance et autorité Royale, et entant quebesoin seroit de nouveau donné et octroyé audit sieur de Cussy 1'Habitation sise dans ladite Isle Saint-Domingue au Quartier du Port de Paix, au lieu nommé la Plaine Françoise , de 750 pas de large , sur 3,000 mille pas de chasse, bornée du côté du Nord des trois Rivieres, et du Sud des mornes de la Plaine de l'Esprit , et chassant Ouest vers la Riviere Salée, et une autre Place située proche le Port

Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent, t. I  

Auteur : M. Moreau de Saint-Méry / Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université d...

Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent, t. I  

Auteur : M. Moreau de Saint-Méry / Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université d...

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