Page 55

de l' Amérique sous le Vent,

BREVET

de

Major de la Côte

42;

de Saint- Domingue pour

M. DESLANDES. Du 5 Août 1685. cinquième jour d'Août 1685, le Roi étant à Versailles , voulant commettre une personne capable et expérimentée au fait de la guerre pour faire la fonction de Major de la Cote de Saint-Domingue , et résider pour cet effet en l'un des quartiers de ladite Isle ; et sachant que le sieur Deslandes, etc. AUJOURD'HUI

Cette Commission est conforme à celle de M. le Clerc de la Boulays du 5 Novembre 1683. C'est le même M. Deslandes qui faisoit, comme Major des Milices , les fonctions de Procureur- Général au Tribunal Souverain de la Côte Saint-Domingue. Voy. la Note sur l'Arrêt du 16 Février 1682.

PROVISIONS

de Lieutenant de Roi de la Côte Saint-Domingue pour, M. DUMAS. Du 6 Août 1685.

LOUIS,

etc. à notre bien amé le sieur Dumas, SALUT. Etant nécessaire d établir encore un Lieutenant pour nous au Gouvernement de la Cote de l'Isle de Saint-Domingue à cause de sa grande étendue , et qui puisse résider actuellement en l'un des quartiers de ladite Isle tel qu'il lui sera ordonné par le Gouverneur d'icelle pour le soulager dans les fonctions de sa Charge, nous avons estimé , etc. Si donnons en Mandement au sieur Comte de Blénac et au sieur de Cussy, qu'après leur être apparu que vous faites profession de la Religion Catholique , Apostolique et Romaine, de vous faire reconnoître, etc. Ces Provisions, qui établissent une seconde Lieutenance de Roi à Saints Domingue, sont au surglus semblables à celles de M. de Franquesnav du 20 Avril 1679. Tome I.

Hhh

Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent, t. I  

Auteur : M. Moreau de Saint-Méry / Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université d...

Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent, t. I  

Auteur : M. Moreau de Saint-Méry / Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université d...

Profile for scduag
Advertisement