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ALPHABÉTIQUE. Plainte ,

148,

177, 319, 489 , 642, 643

767

Présidence, 59, 67 , 272 , 3 18 , 3 19 , 429, 667 , 713. Président, 363 , 385, 391. Prévôt. Voy. Grand-Prévôt Prévôté de l'Hôtel, 61. 65. Preuve , 690 , 694. — par Témoins. Voy. Témoins. Prince d'Orange , 479. Prise, 25 , 91, 108 , 252, 330, 412 , 495. 557, 560, 702. •— à partie, 67. Prison, 374, 641. Prisonnier, 477, 705, 706. Privilége, 615. Voy. Dettes. 105. Privilége exclusif, 28,31, 53 , 343 , 358 ; 410, 506 , 549 , 592 , 611. 676. Procédure Criminelle, 362. Procès Criminels, 110 , 235, 42 1. Procession, 41. Procureur, 296. — du Roi, 215, 430, 439, 480, 505 , 517 , 562 , 570. — Fiscal , 235. Général, 235 , 252, 318 , 347 , 373 , 364, 383, 417, 429 , 465 » 481 , 511. 620, 641 , 667 , 670, 708. Promesse de Mariage, 48. Prône, 6.

,

666.

Plan, 301. Poids, 120, 139, 198, 216, 217, 299, 310 , 367. Poincy (M. le Commandeur de) 41 , 43. Point d'Honneur, 346, Pointe (la) 692. Pointis ( M. de) 524, 554. Poison. Voy. Empoisonnement. Poisson , 418 , 588. Police, 117, 192, 251 , 319, 346, 384, 414, 589, 614 , 697.

Politique. Vov. Livre. Pon, 648.

Population, 30, 13347, 481, 525 564, 573 , 613. Port, 192, 273 , 694, 719. - François, 430. — de Paix, 428 ,430, 564, 586, 631, —d'Armes, 121, 192 , 623. 704, 711.

Portugais. Voy. Juifs , Prises , Hostilité. Pot. Voy. Mesure. Pouançai, 173, 296, 456. Poudre d'Or, 401 , 409.

Poursuite , 662. Pouvoir, 318, 376, 492. Voy. Préfet Apostolique. Poux de Bois ,653. Prêcheur. Voy. Jacobin. Préciput, 421. Préfet Apostolique, 39. Premier Président. Voy. Président, Intendant.

Prononciation des Arrêts, 713. Propagande, 516. Propre , 7 , 421. Propriété. Voy. Isles.

74,

Protection, 3 24. Voy. Vierge. Protestation, 477. Provincial des Capucins, 491. Prouville de Tracy. Voy. Tracy.

Prépondérance , 339, 341. Prérogative, 32, 54, 55, 91. Préséance . 346. Présence. Voy. Curé.

Puberté, 422. Publication, 6, 10, 442, 476, 569. Punition, 279.

Présentation , 252, 379.

Q Qualification , 679, Qualité , 636. Quarantaine, 407. Quartiers , 306 , 716,

42P,

Quatre-Quints. Voy. Quint. Québec, 288. Question, 291, 521. Quint, 421.

Fffff ij

655.

Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent, t. I  

Auteur : M. Moreau de Saint-Méry / Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université d...

Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent, t. I  

Auteur : M. Moreau de Saint-Méry / Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université d...

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