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de l'Amérique sous le Vent.

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trouve monter à 683,518 liv., qui étoient plus que suffisantes pour faire la quantité de Negres à laquelle il étoit obligé , ayant consommé dans cette dépense non-seulement ladite somme de 200,000 liv. qu'il auroit reçue d'avance desdits Habitans et Flibustiers, mais encore celles qui lui auraient été remises par les Particuliers qui auraient voulu s'intéresser audit Armement, il lui aurait été dès-lors impossible de remplir dans cette année la Fourniture stipulée par ledit Traité; qu'il avoit fait de sa part tout ce qui auroit dépendu de lui pour remplir les obligations de son Traité; qu'il auroit été chargé en Guinée sur ses Vaisseaux , la quantité de 1,857 Negres et Négresses , pour porter à Saint-Domingue; mais qu'en étant mort dans la traversée la quantité de 837, et vendu à la Martinique celle de 567, qu'on auroit été obligé d'y débarquer par le mauvais état du Vaisseau l'Europe , ainsi qu'il paraît par le Procès-verbal d'icelui , à la vérité il n'en auroit été livré à Saint-Domingue que la quantité de 438 , sans qu'il se soit pu trouver en état d'achever ladite quantité de deux mille, portée par le Traité, ne s'étant pas sauvé un seul vaisseau de tous ceux qu'il auroit armés , qui ont péri à la mer, ou dans le cours de leur Traite , ou à leur retour en France , qui cause à cet Armement une perte effective de 498,916 liv. LE Roi étant en son Conseil, ayant égard à la Requête dudit Taruant et de ses Cautions, les a déchargés et décharge de l'exécution dudit Traité du 15 Janvier 1698, envers les Habitans et Flibustiers de Saint-Domingue , intéressés en l'Armement de Charthagene , et en conséquence ordonne qu'ils paieront audit sieur Ducasse , faisant pour eux, la somme de cent mille livres, à laquelle Sa Majesté a réglé et modère toutes les demandes en prétentions desdits Habitans et Flibustiers ; quoi faisant , ledit Teruant et ses Cautions demeureront bien et valablement déchargés, tant de ladite avance de deux cens mille livres , que de toutes prétentions généralement quelconques ; et au surplus, Sa Majesté a évoqué à elle et à son Conseil , toutes les autres contestations mues et à mouvoir , tant entre ledit Teruant et ses Cautions, qu'entre lesdits Directeurs , Intéressés , Actionnaires et autres, pour raison dudit Armement seulement, avec défenses aux Parties de se pourvoir ailleurs, et à tous Juges d'en connoître, etc. Signé PHELIPEAUX.

Tome I.

Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent, t. I  

Auteur : M. Moreau de Saint-Méry / Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université d...

Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent, t. I  

Auteur : M. Moreau de Saint-Méry / Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université d...

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