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de l'Amérique sous le Vent.

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pour les constructions, réparations et entretien ; et que ceux qui auront

des Negres ouvriers les fourniront pareillement, à la charge qu'un Neg e ouvrier tiendra lieu de quatre Negres ordinaires pour le Maître qui Paura fourni ; et, comme il conviendra , outre les travaux manuels desdits Negres, de fournir de l'argent, tant pour les ferrures, cloux qu'autres dépenses nécessaires, même pour le paiement des facteurs , les Habitans qui voudront se décharger de la fourniture de leurs Negres le pourront faire , moyennant vingt sols par jour par tête d'iceux, lesquels seront employés auxdites dépenses ; et que la Recette desdits vingt sols par tête de Negres, ainsi que la visite des Negres fournis pour lesdits travaux seront faits par les Officiers de la Milice desdits Quartiers , chacun en doit soi, lesquels tiendront un Etat desdits Negres fournis , soit en argent ou en especes, duquel ils rendront compte à M. le Commandant, et remettront copie de leur Etat et Recette au Greffe de leur Jurisdiction, sans frais. DONNÉ , etc.

ORDONNANCE de M.

DE

GALIFFET

,

Commandant en Chef par

intérim , touchant les Engages,

Du 15 Septembre 1700. Le Engagés étant aussi adonnés au Maronnage , que Les Negres et M. de plusieurs d' entr'eux fuyant dans la partie Espagnole exciter , il accorde et pour y aux Galiffet ordonne de les arrêter ; Captureurs quatre écus par chaque Engagé , lesquels seront payés par son Maître , que l'Engagé remboursera de cette somme par une prolongation de six mois de service au-delà, de son engagement•

,

,

Commandant en Chef par DE GALIFFET intérim , touchant les Bêtes à cornes.

ORDONNANCE de M.

Du 15 Septembre 1700. Les flattes étant très - dépeuplées , cette Ordonnance défend à tout Chasseur de tirer sur aucune Bête à corne dans toute l' étendue de la partie Françoise de l'Isle.

Tom

I.

Nnnn

Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent, t. I  

Auteur : M. Moreau de Saint-Méry / Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université d...

Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent, t. I  

Auteur : M. Moreau de Saint-Méry / Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université d...

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