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de l'Amérique sous le Vent. 599 leurs malades soient guéris ou que ce morts. Vous obseret jusqu'à verez de donner le même ordre aux Officiers qui servent sous vous , et de prendre les précautions nécessaires pour empêcher qu'il en arrive aucun incident ni vexation. Le Roi défend à M. le Marquis de Châteaumorand de prendre d'autorité aucuns Bâtimens dans les Ports et Rades de Saint-Domingue, et lui marque, en cas qu'il en ait besoin , de vous les demander, à moins qu'il ne survienne quelques accidens imprévus aux Vaisseaux qu'il commande , et auxquels il soit absolument nécessaire de pourvoir sur le champ. Comme on peut avoir besoin de bois de Gayac pour les ouvrages auxquels on l'emploie dans les Arsenaux, vous en ferez embarquer sur le Wesp à son retour , et je mande à M. Begon de vous marquer précisément la quantité dont il est nécessaire de faire provision par chacun an, afin que vous en fassiez un Traité avec les Habitans de Saint-Domingue, qui pourront se charger d'en fournir, et vous profiterez de l'occasion des Vaisseaux du Roi pour l'envoyer.

RÉGLEMENT du Roi, pour le Commerce des Isles de l'Amérique, Du 20 Août 1698. DE

S

PAR

LE

ROI.

ce qui a été représenté à Sa Majesté que les soins qu'elle a bien voulu se donner depuis l'Etablissement de la Compagnie des Indes Occidentales , pour attirer dans le Royaume tout le Commerce des Isles et Colonies Françaises de l'Amérique, ont eu tout le succès qu'elle pouvoit en attendre, jusqu'aux dernieres années de la Guerre qui vient de finir ; que les différens mouvemens et désordres qu' elle a causés , ont fait trouver aux Etrangers le moyen de s'y introduire, ensorte que la plupart des Marchandises qui ont été envoy ées depuis ta conclusion de la Paix, n'ont pu être vendues , et les Bâtimens François ont été obligés d'y faire un séjour considérable pour prendre leurs chargemens ; et Sa Majesté connoissant combien il est important de conserver en entier , dans la main de ses Sujets , ce Commerce et cette Navigation , elle estime nécessaire de renouveller ses premiers Ordres en y ajoutant ce UR

Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent, t. I  

Auteur : M. Moreau de Saint-Méry / Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université d...

Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent, t. I  

Auteur : M. Moreau de Saint-Méry / Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université d...

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