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de l' Amérique sous le Vent. 595 son choix , pour y etre consommes , le tout pour avoir lieu pendant six années, et pour six récoltes , au profit dudit Duplanty, qui commenceront au premier Janvier de l'année prochaine 1699 ; néanmoins qu'à la derniere desdites six années il ne pourra débiter ledit Tabac dans le Royaume, ni le vendre à d'autres qu'au Fermier qui lui aura succédé; et, si pendant le courant desdites six années ledit Duplanty a besoin que la Plantation des Tabacs ci-dessus fixée soit augmentée, la quantité qu'il demandera au-dessus des sept cens milliers lui sera accordée, en avertissant les Cultivateurs trois mois auparavant le temps de la Plantation , et lesdits Tabacs provenons de ladite augmentation, qui lui seront livrés, seront par lui payés aux Propriétaires , au prix dont il conviendra avec eux , de gré à gré, sans que les prix fixés ci-dessus puissent etre tirés a conséquence de part ni d'autre pour cette quantité d'augmentation seuleFAIT au Conseil d'Etat du Roi le 20 Avril 1698. au Conseil Souverain du Petit-Goave le 5 Janvier 1699.

Conseil du Petit-Goave , sur le Cérémonial d'un Feu de Joie fait à la Petite Riviere, pour la Paix.

PROCÈS-VERBAL du

Du 21 Juin 1698.

L

E 21 Juin 1698 , en exécution des ordres du Roi, contenus dans la Lettre de Sa Majesté , enregistrée ; le Conseil assemblé en Corps est allé chez M. Ducasse, Gouverneur, et l'a accompagné à l'Eglise de la Paroisse de la Petite Riviere , où étant , le Clergé a commencé à chanter le Te Deum , marchant en Procession , où mondit sieur le Gouverneur a assisté, suivi immédiatement par le Corps du Conseil, et après avoir fait trois fois le tour de l'Edifice destiné à faire le Feu de Joie, le Greffier du Conseil a pris le Flambeau des mains du Cure , et l' a mis entre celles du Doyen du Conseil , qui l'a présenté à M. le Gouverneur, qui , après avoir mis le feu a remis le Flambeau entre les mains dudit Doyen, qui, après avoir mis le feu a donné le Flambeau en celles du Sous-Doyen, et successivement a été pareillement remis à chaque Conseiller , et au procureur-Général, suivant leur rang ; ensuite la Procession a continué en même ordre jusqu'à l'Eglise , en chantant les Prieres pour le Roi , et M. le Gouverneur reconduit chez lui par le Conseil. FAIT à l'Ester les jour et an que dessus.

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Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent, t. I  

Auteur : M. Moreau de Saint-Méry / Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université d...

Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent, t. I  

Auteur : M. Moreau de Saint-Méry / Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université d...

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