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Loix et Const. des Colonies Françoises

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abreuvés d'autant d'eau, ou la cinquieme partie d'une pinte d'eau-de-vie de France par jour, trois fois la semaine du bœuf; savoir , pour un plat de sept hommes cinquante-six onces crû, et pour tous les autres repas , des légumes abreuvées d'huile et de graisse ; savoir , pour un plat de sept hommes vingt-huit onces ; défend Sadite Majesté auxdits Capitaines de se dispenser de l'exécution du contenu en la présente Ordonnance, à peine de cent livres d'amende applicables à l'Hôpital des lieux. Enjoint Sa Majesté au sieur Comte de Blénac, Gouverneur et Lieutenant-Général, et au sieur Bégon, Intendant de la Justice, Police et Finances auxdites Isles , de tenir la main à l'exécution de la présente Ordonnance, qu'elle veut être lue, publiée et affichée. FAIT à Fontainebleau le 23 Septembre 1683. Signé Louis. Et glus bas , COLBERT. R. à la Martinique le 2 Mai 1684.

ORDRE

DU

ROI, qui chasse les Juifs des Colonies. Du 30 Septembre

1683.

SA MAJESTÉ ne voulant pas souffrir le mauvais exemple que les Juifs établis dans les Colonies donnent à ses Sujets par l'exercice de leur Religion, ni permettre qu'ils y demeurent plus long-temps , elle mande et ordonne auxdits Juifs de sortir de l'étendue des Isles Françoises dé l'Amérique, un mois après la publication du présent Ordre, pour aller où bon leur semblera; leur défend expressément d'y faire un plus long séjour à peine de désobéissance. Enjoint Sa Majesté aux sieurs de Blénac et Bégon , Général et Intendant desdites Isles , de tenir la main à l'exécution du présent Ordre. A Versailles le 30 Septembre 1683. R. à la Martinique le 2 Mai 1684.

ORDRE

DU

ROI aux Administrateurs-Généraux des Isles , touchant les différens entre les Officiers de Milices. Du 30 Septembre

1683.

SUR demande faite si les Officiers de Milices doivent être sujets aux Réglemens des Maréchaux de France , et justiciables du Commandant

Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent, t. I  

Auteur : M. Moreau de Saint-Méry / Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université d...

Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent, t. I  

Auteur : M. Moreau de Saint-Méry / Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université d...

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