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de l'Amérique sous le Vent.

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ORDONNANCE du Roi, qui fixe le Rang entre les Officiers des Troupes entretenues aux Isles , et entre les mêmes Officiers et ceux de la Marine. Du 23 Septembre 1683. SA MAJESTÉ voulant prévenir les contestations qui pourroient arriver

pour le Rang entre les Officiers commandant les Soldats entretenus pour la défense des Ports Maritimes de l'Amérique qui sont sous son obéissance , Sa Majesté a ordonné et ordonne que les Enseignes, Gardes de la Marine, et autres Officiers commandant lesdits Soldats, auront rang entr'eux, suivant la date de leurs Brevets et Commission de Marine , sans avoir égard à l'ancienneté des Compagnies ; et à l'égard des Capitaines de ses Vaisseaux de guerre , Sa Majesté veut qu'il commandent à tous les autres Capitaines desdites Compagnies. Mande Sa Majesté à M. le Comte de Vermandois, Amiral de France, et aux Gouverneur et Lieutenant-Général, et Intendant dans lesdites Isles, de tenir la main à l'exécution de la présente Ordonnance , qu'elle veut être lue, publiée et affichée. FAIT à Fontainebleau le 23 Septembre 1783. Signé LOUIS. Et plus bas , COLBERT.

ORDONNANCE du Roi , qui fixe la nourriture que les Capitaines de Navires doivent fournir à leurs Equipages aux Isles Françoises de. l'Amérique. Du 23 Septembre 1683. SA MAJESTÉ étant informée que la plupart des Capitaines et Maîtres des Vaisseaux de ses Sujets, qui trafiquent aux Isles Françoises de l'Amérique , ne font donner aux hommes de leur Equipage que de la cassave

et de l'eau pour leur subsistance pendant le séjour qu'ils y font, bien qu'étant employés à la recherche et embarquement des Sucres destinés pour le chargement desdits Vaisseaux; et estimant qu'il soit nécessaire d'y pourvoir , Sa Majesté veut et ordonne qu'à l'avenir les Capitaines et Maîtres des Vaisseaux Marchands , qui trafiquent aux Isles de l'Amérique , soient tenus de fournir à chacun homme de leur Equipage, huit onces de biscuit , une livre de cassave et trois quarts de pinte de vin Ccc ij

Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent, t. I  

Auteur : M. Moreau de Saint-Méry / Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université d...

Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent, t. I  

Auteur : M. Moreau de Saint-Méry / Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université d...

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