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de l'Amérique sous le Vent.

493 ancien Officier, comme vous , se soit assez peu souvenu de ses fonctions et de la discipline qu'il doit suivre pour tomber dans une pareille faute; elle a bien voulu vous la pardonner en considération de vos services , espérant que vous la réparerez , et que vous ne sortirez plus à l'avenir de la subordination dans laquelle vous devez être ; et l'intention du Roi est que vous ne donniez aucun Congé, Commission ni Passeport, à quelque personne que ce soit, en l'absence du dit sieur de Cussy, qu'avec sa participation, et lorsque vous en serez convenu avec lui ; il est chargé de rendre compte à Sa Majesté de ceux de ses Sujets qui composent la Colonie dont il a le gouvernement, et il ne pourroit autrement exécuter les ordres qu'elle lui a donnés plusieurs fois de la réunir autant qu'il sera possible, et d'empêcher les Flibustiers de s'écarter, surtout dans la conjoncture présente, où on peut en avoir besoin pour la défense des Isles ou pour attaquer les Colonies Angloises.

LETTRE

,

du Ministre à M. DE CUSSY sur la Suspension de l'Arrêt du Petit- Goave du 6 Juin précédent. Du 22 Décembre 1690.

lu au Roi tout ce que vous m'écrivez de la conduite des Officiers du Conseil dans le Jugement de l'affaire que le sieur de la Joupiere a eue contre une Fille, qu'il est accusé d'avoir forcée; Sa Majesté approuve que vous ayiez défendu l'exécution de ce Jugement : mais il eut été à desirer que vous l'eussiez fait en termes plus décens, et qu'on ne pût regarder cela comme un effet de partialité ou d'emportement. Elle donnera sur le Mémoire que lui présenteront les Députés du Conseil les ordres qu'elle jugera à propos ; cependant vous ne devez avoir aucune inquiétude , et vous pouvez vous reposer sur la connoissance que le Roi a de votre zele et de votre application pour son service. J'écris vivement au sieur Dumas pour l'obliger à rentrer dans son devoir , et lui expliquer qu'il ne doit donner ni Congé, ni Passeports pendant votre absence, que par votre participation , et lorsque vous en serez convenu avec lui. Je suis, etc. J'AI

Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent, t. I  

Auteur : M. Moreau de Saint-Méry / Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université d...

Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent, t. I  

Auteur : M. Moreau de Saint-Méry / Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université d...

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