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de l'Amérique sous le Vent. 481 repris de Justice et suppliciés à eux appartenans , suivant les Arrêts du Conseil Souverain , faisant par chaque tête de Negre , travaillant suivant la supputation qui en a été faite, la somme de trois livres quinze sols, de ce faire est donné plein pouvoir. La Piece de Huit valoit G liv. monnoie des Isles. Les sept cens dix total de L'imposition formaient donc une somme de 4260 liv. qui , divisées par 3 liv. 15 sols , à laquelle étoit taxée chaque tête de Negres travaillons , donne 1136 pour le nombre des Negres de cette classe recensés , à l'époque de 1690 dans les quartiers du Rochelois , de Nippes et du Grand et du Petit-Goave ; ce nombre est environ douze fois aussi considérable aujourd hui. ARRÊT du Conseil du Petit-Goave , touchant l'absence du Procureur Général.

Du 2 Février 1690. voyage au M. Duquesnot , Procureur-Général , étant allé faire un Procureur du Roi Port de Paix, le Conseil nomme M. Lecourt, ses fonctions penau Siege Royal du Petit-Goave , pour remplir dant son absence.

COMMISSION de Receveur - Général des Droits de M, l' Amiral

à Saint - Domingue.

Du 2 Février 1690. Cette Commission est donnée par M. de Cussy au sieur Champenois, avec un sol pour livre, et pouvoir d'établir et de révoquer les Receveurs particuliers.

R. au Conseil du Petit-Goave , le 19 Mars 1690.

Tome I.

Ppp

Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent, t. I  

Auteur : M. Moreau de Saint-Méry / Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université d...

Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent, t. I  

Auteur : M. Moreau de Saint-Méry / Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université d...

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