Page 212

— 20

nov. 1884..

513

Dépêche ministérielle. — Instructions relatives à la surveillance dont les transportés libérés de la 4e catégorie, 1re section, doivent être l'objet 1884-274

17 nov. 1884.

Dépêche ministérielle. — Usines à sucre de Bourail et de Koé 1884-398

11 déc. 1884.

Arrêté du gouverneur de la Nouvelle-Calédonie maintenant provisoirement en vigueur, sous réserve d'une modification, les arrêtés des 27 avril 1881 et 24 janvier 1883 réglant les rapports des commandants de troupe ou de bâtiment de l'État et des commandants des pénitenciers de l'île Nou et de l'île des Pins.. . 1884-399

15 déc. 1884 .

Dépêche ministérielle. — La valeur des outils perdus par les concessionnaires est mise à la charge de ces derniers 1884-401

16 déc.

20

20

déc.

1884.

1884

Dépêche ministérielle au sujet des instructions relatives aux modifications à introduire dans l'arrêté local du 28 février 1882 sur les gratifications et salaires à allouer aux transportés 1884-276 -

déc. 1884. .

23 déc.

1884...

Dépêche ministérielle au sujet des mesures prises en vue de favoriser le développement des troupeaux de l'administration pénitentiaire

1884-278

Dépêche ministérielle au sujet de la ration du personnel libre et condamné. — Suppression des cessions aux services publics contre remboursement en nature 1884-280 Arrêté du gouverneur de la Nouvelle-Calédonie portant règlement sur les primes de capture attribuées pour l'arrestation des transportés évadés 1884-402

Notice sur la transportation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie...1884  

Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université des Antilles. Collection de la Bibli...

Notice sur la transportation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie...1884  

Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université des Antilles. Collection de la Bibli...

Profile for scduag
Advertisement