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– 497 — 23 déc. 1881. . .

Décision du Gouverneur de la Guyane. — Tarif des taxes à percevoir pendant l'année 1883 dans la commune pénitentiaire du Maroni. . .

1880-1881-270

janvier

1882.

Dépêche ministérielle au sujet de la construc1882-1883-328 tion d'une maison de correction

16 janvier

1882.

Décision ministérielle relative aux clauses concernant les concessions accordées aux transportés en cours de peine ou libérés, en exécution du décret du 31 août 1878, et comprises dans le périmètre des territoires pénitentiaires .... 1882-1883-209

24

1882.

Dépêche ministérielle au sujet du Bulletin 1882-1883-216 officiel de la Transportation

1882 .

Arrêté du Gouverneur de la Nouvelle-Calédonie.— Modifications à l'arrêté du 27 août 1881 avec augmentation des salaires des transportés 1882-1883-329 ouvriers d'art, instructeurs et apprentis

1882 . .

Arrêté du Gouverneur de la Guyane réglant les conditions de l'engagement des condamnés avec les habitants en exécution du décret du 18 juin 1880 1882-1883-217

16

janvier

1 février er

8

février

24 février

1882.

Arrêté du Gouverneur de la Guyane réglant le service religieux pour la ferme pénitentiaire 1882-1883-222 des Roches à Kourou

février

1882 .

Arrêté du Gouverneur de la Guyane fixant les gratifications en argent et en nature ainsi que les salaires à accorder par les services publics aux condamnés classés conformément au décret disciplinaire du 18 juin 1880 et aux libérés.. 1882-1883-224

28

Voir dépêche du

mars

1882-1883-231

23 mars

1882 . .

25 mars

1882..

Lettre du Directeur de l'Administration pénitentiaire à la Nouvelle-Calédonie au commandant de l'île Nou. — Instructions relatives au 1882-1883-331 classement des impotents

mars

1882..

Dépêche ministérielle au Gouverneur de la Guyane. — Envoi de la décision ministérielle du 16 janvier 1882 contenant les clauses relatives aux concessions accordées aux condamnés 1882-1883-231 en cours de peine et aux libérés

28

28

1882

Notice sur la transportation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie...1884  

Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université des Antilles. Collection de la Bibli...

Notice sur la transportation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie...1884  

Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université des Antilles. Collection de la Bibli...

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