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— 450 — 5 avril 1876.. . .

Arrêté du Gouverneur de la Nouvelle-Calédonie relatif aux mesures d'ordre et de police à observer à bord des navires à vapeur qui quit1876-142 tent Nouméa

3 mars 1877. . .

Dépêche ministérielle au sujet des contraventions commises par les transportés en cours de peine et les transportés libérés concessionnaires 1877-86

31 déc. 1877.. .

Extrait du compte moral et raisonné de la situation du service au 1 janvier 1878 1877-132 er

21 février 1878.

Dépêche ministérielle au sujet des peines corporelles. — Instructions 1878-1879-240

9 mai 1878....

Décision du Gouverneur de la Nouvelle-Calédonie nommant une commission pour donner son avis, lorsque des condamnés aux travaux forcés se seront rendus coupables d'une faute entraînant la rétrogradation à la 4 classe ou une peine corporelle.. . 1878-1879-280 e

1880. . . .

Rapport sur un projet de décret relatif au régime disciplinaire des établissements de travaux forcés. 1877-138

18 juin 1880...

Décret relatif au régime disciplinaire des 1877-167 établissements de travaux forcés

18 février 1881.

Dépêche ministérielle au sujet de la discipline 1882-1883-313 des condamnés

5 mars 1881.. .

Dépêche ministérielle au sujet de la répression des infractions commises par les transportés . . 1880-1881-2 2 3

18 août 1881. .

Dépêche ministérielle au sujet des condamnés arrivés à la Nouvelle-Calédonie par le Tage.. . . 1880-1881-412

17 nov.

Dépêche ministérielle au sujet des modifications à apporter dans les tableaux résumant les dispositions du décret du 18 juin 1880

1881.. .

25 nov. 1881...

1882-1883-203

Dépêche ministérielle au sujet des tableaux résumant les dispositions du décret du 18 juin 1880

1882-1883-324

Notice sur la transportation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie...1884  

Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université des Antilles. Collection de la Bibli...

Notice sur la transportation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie...1884  

Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université des Antilles. Collection de la Bibli...

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