Page 145

— 446 — 22 juillet 1880.

Arrêté du Gouverneur de la Nouvelle-Calédonie nommant le directeur du pénitencier agricole de Koé préposé comptable de la caisse pénitentiaire 1880-1881-314

21 juillet 1881.

Arrêté du Gouverneur de la Guyane déterminant la composition de l'emploi de la masse de réserve et du pécule disponible des condamnés 1880-1881-2 43 PERSONNEL.

20 nov. 1867 . .

Rapport à l'Empereur. — Réorganisation du corps militaire des surveillants des établissements pénitentiaires 1882-1883-169

20 nov. 1867 . .

Décret portant réorganisation du corps militaire des surveillants des établissements pénitentiaires aux colonies 1882-1883-170

3 déc. 1867.. . .

Dépêche ministérielle. — Réorganisation du corps militaire des surveillants des établissements pénitentiaires aux colonies. — Instructions 1882-1883-183

10 déc. 1877...

Dépêche ministérielle au sujet de l'admission à la retraite proportionnelle des surveillants des établissements pénitentiaires à la Guyane. 1878-1879-157

17 avril 1878 . .

Dépêche ministérielle au sujet de la discipline dans le corps des surveillants des établissements pénitentiaires aux colonies. — Demande d'un état mensuel des punitions graves 1878-1879-165

24 juillet 1878 .

Arrêté du Gouverneur de la Guyane portant réorganisation des gamelles des pénitenciers des îles du Salut et de Saint-Laurent 1878-1879-183

6 mai 1879. .. .

Dépêche ministérielle au sujet de la création du service topographique de l'Administration pénitentiaire 1878-1879-318

12 sept. 1879. .

Arrêté du Gouverneur de donie au sujet des nouvelles aux autorisations de visiter familles allant de l'île Nou à

14 janvier 1880.

Décision du Gouverneur de la Guyane portant instructions relatives au service des inter1880-188l-150 prètes arabes

la Nouvelle-Calémesures relatives l'île Nou, et aux Nouméa 1878-1879-349

Notice sur la transportation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie...1884  

Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université des Antilles. Collection de la Bibli...

Notice sur la transportation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie...1884  

Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université des Antilles. Collection de la Bibli...

Profile for scduag
Advertisement