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— 443 — 30 oct. 1884 • • .

Dépêche ministérielle.— Suppression du camp des libérés en instance d'engagement à la presqu'île Ducos 1884-390

20 nov. 1884.. .

Dépêche ministérielle. — Instructions relatives à la surveillance dont les transportés libérés de la 4 catégorie, 1 section, doivent être l'objet . . 1884-274 e

re

MAIN-D'ŒUVRE PÉNALE. Voir :

TRAVAIL DES CONDAMNÉS.

MARIAGE DES Voir : ÉTAT

CONDAMNÉS.

CIVIL.

MARONI (COMMUNE). 16 mars 1880. .

Décret portant création de la commune pénitentiaire du Maroni 1880-1881-157

3 avril 1880...

Dépêche ministérielle. — Transmission du décret créant la commune pénitentiaire du Maroni 1880-1881-171.

22 mai 1880.. .

Arrêté du Gouverneur de la Guyane fixant les limites de la commune pénitentiaire du Maroni 1880-1881-176

23 juin 1880...

Décision du Gouverneur de la Guyane réglant le fonctionnement de la commune péni1880-1881-179 tentiaire du Maroni

19 octobre

Décision ministérielle au sujet des versements à effectuer à la Caisse des dépôts et consignations pour le compte de la commune du Maroni

1880.

1880-1881-190

22 octobre 1880.

Arrêté du Gouverneur de la Guyane portant 1880-1881-191 classement des routes au Maroni

22 octobre 1880.

Arrêté du Gouverneur de la Guyane qui détermine les bâtiments appartenant à la com1880-1881-194 mune du Maroni

Notice sur la transportation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie...1884  

Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université des Antilles. Collection de la Bibli...

Notice sur la transportation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie...1884  

Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université des Antilles. Collection de la Bibli...

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