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CONCOURS AGRICOLES.

Voir :

CONCESSIONNAIRES.

CULTE.

24 lévrier

1882.

Arrêté du Gouverneur de la Guyane réglant le service religieux pour la ferme pénitentiaire des Roches à Kourou.....................1882-1883-222 DISCIPLINE.

Voir :

POLICE ET DISCIPLINE.

DOMAINE

PÉNITENTIAIRE.

30 mai

1860.. .

Décret affectant à la transportation le terri1868-1870-119 toire du Maroni

25 mars

1880. .

Dépêche ministérielle aux sujet de la délimitation du territoire pénitentiaire (Nouvelle-Calédonie) 188O-1881-277

1880. . .

Dépêche ministérielle au sujet du territoire pénitentiaire (Nouvelle-Calédonie) 1880-1881-319

9

août

19

1881.

Dépêche ministérielle au sujet des territoires 1880-1881-343 pénitentiaires (Nouvelle-Calédonie)

1882....

Décret délimitant à nouveau le territoire 1882-1883-2 59 pénitentiaire à la Guyane française

février

5 déc.

21 déc.

1882.. .

Dépêche ministérielle au sujet de la délimitation du territoire pénitentiaire. (Nouvelle-Calédonie.)............... 1882-1883-414

1884..

Comité consultatif du contentieux (Séance du). — Examen de divers actes concernant les terrains possédés par la Mission de la Nouvelle1884-370 Calédonie

16 août 1884..

Décret portant délimitation du domaine pénitentiaire en Nouvelle-Calédonie 1884-366

23 août 1884.. •

Dépêche ministérielle. — Délimitation du domaine pénitentiaire 1884-36o

10

mars

Notice sur la transportation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie...1884  

Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université des Antilles. Collection de la Bibli...

Notice sur la transportation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie...1884  

Ouvrage patrimonial de la Bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation, Université des Antilles. Collection de la Bibli...

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