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DATES.

ANALYSE.

1874. 4 décemb. Mercuriale du prix des denrées et autres produits de la colonie au 1er décembre 4 874. 593 1874.19 décemb. Décision portant nomination des membres de la commission chargée de la révision de la mercuriale du 1er semestre 1875 630 1874.23 décemb. Mercuriale dressée aux termes de l'article Ier de l'arrêté local du 22 février 1838, pour servir à la liquidation des droits d'entrée sur les munitions et marchandises de toute origine introduites dans la colonie,

pendant le 1er selestre 1875.................631 Mesures disciplinaires.

Voir Décorations.

Militaires en retraite. Voir Hôpitaux.

N Naturalisation. 1849-3 décemb.. Loi sur la naturalisation et le séjour des

étrangers en France ....................472

1867.

29 juin ....Loi relative à la naturalisation ....................473

4874. 29 mai. .. Loi portant promulgation aux colonies des lois du 3 décembre 4 849 et du 29 juin 4 867, sur la naturalisation et le séjour des étran-

gers en france..................471 4874. 4 sept

Arrêté qui promulgue a la Guyane française les lois des 29 mai 1874, 3 décembre 4849 et 29 juin 4867, sur la naturalisation des

étangers dans les colinies ..................470

Navigation sur les rivières et les côtes de la Guyane. 4874. 22 mai... Traité conclu entre l'Administration de la Guyane française et MM. J.-H. Ely, Gibson 53

Bulletin officiel de la Guyane française (1874)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1874)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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