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DATES,

,

ANALYSE.

Culte, ι

Voir Service pénitentiaire.

D

Décorations. -1874. 44 avril... Décret disciplinaire applicable aux membres

de la legion d'honneur ................202

! 4874. 24 avril.. Circulaire ministérielle. — Notification d'un décret disciplinaire relatif aux membres

de la Legion d'honneur .............................201

1874. 9 mai

Décret portant application du règlement d administration publique, en date du 14 avril »874, aux titulaires de décorations et

de médaille commémoratives..............266

1874. 13 mai... Circulaire ministérielle. — Notification d'un décret complémentaire relatif aux titulaires de décorations ou de médailles 2G5 1874

43 mai... Circulaire ministérielle. — Les réclamations de titres ou de décorations de la Légion d'honneur et de la médaille militaire ne doivent pas être transmises à la grande chancellerie, sans passer par le ministère

de la marine................267

1874. 2 juillet.. Circulaire ministérielle. — Interprétation de la circulaire du 43 mai 4874. — Mode de transmission à la Grande Chancellerie des pièces et réclamations concernant des membres de la Légion d'honneur et des titulaires

de la médaille militaire.......................353

4874.13 novemb. Circulaire ministérielle. — Notification des mesures disciplinaires prises contre des décorés de la médaille militaire punis pour

ivrognerie habituelle ..................587

Bulletin officiel de la Guyane française (1874)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1874)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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