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DATES.

ANALYSE.

contributions directes, indirectes et des prestations des quartiers de Mana et d'Oya-

pock, ppour 1874.......123 1874. 49 février. Arrêté homologuant les rôles supplémentaires des contributionsdirectes, indirectes et des prestations de divers quartiers de la colonie, pour le 1re trimestre 4874 425 4874. 21 mars.. Arrêté rendant exécutoire le rôle principal des conti ibutions directes et indirectes de la

ville de Cayenne, pour 1874..............169

4874. 4G mai... Dépêche ministérielle au sujet du tarif des taxes locales 268 4874. 46 juillet. Arrêté portant dispositions complémentaires pour la constatation de la production de chaque établissement en or natif et en spi-

rituex .....................365

4874. 16 juillet. Arrêté portant homologation des rôles supplémentaires des contributions directes et indirectes de la ville de Cayenne et de divers quartiers de la colonie, pour le

deuxième trimestre 1874....................370 4874.15 octobre. Arrêté rendant exécutoires les rôles supplémentaires des contributoins directes, indirectes et des prestations de la ville de Cayenne et de divers quartiers de la colonie, pour les deuxième et troisième trimes-

tres 1874...................524

4874.24 novemb. Arrêté portant fixation du prix de vente des

poudres pendant l'année 1875

574

1874.15 décemb. Arrêté portant tarif pour la percéplion des contributions de toute nature à la Guyane française, pendant l'année 4875 602

Correspondances. Voir Service postal.

Crédits. Voir Comptabilité générale des finances.

Bulletin officiel de la Guyane française (1874)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1874)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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